{"entries":[{"key":"LX.IAS38.000001","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"TRUE_FALSE","context":"PHARMA","tested_point":"RESEARCH_EXPENSED","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":30,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire pharmaceutique étudie le mode d'action d'une nouvelle famille de molécules. Comme ses équipes jugent les résultats « très prometteurs », il peut inscrire ces dépenses de recherche à l'actif.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : repérez d'abord la phase du projet. Ici le laboratoire cherche à comprendre un mode d'action : c'est de la recherche, et l'optimisme de ses équipes ne change pas la nature de l'activité. Piège principal : croire qu'un résultat jugé prometteur ouvre droit à l'immobilisation. Règle à retenir : aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche, ses dépenses sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que la probabilité de succès suffit à créer un actif : en phase de recherche, la norme interdit toute immobilisation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000002","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"TRUE_FALSE","context":"AGRIFOOD","tested_point":"PHASES_UNDISTINGUISHABLE","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":40,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §52","IAS 38 §53"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une coopérative agroalimentaire met au point un procédé de fermentation. Ses équipes alternent sans cesse essais exploratoires et mise au point, si bien qu'elle ne peut pas séparer les deux phases du projet. Elle peut alors traiter toutes les dépenses comme des dépenses de développement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : demandez-vous si l'entité peut dater le passage de l'exploration à la mise au point. Ici les équipes alternent sans cesse les deux : la frontière n'est pas identifiable. Piège principal : choisir le traitement le plus favorable (développement, donc immobilisable) au lieu de la règle de repli. Règle à retenir : si l'entité ne peut pas distinguer les deux phases d'un projet, elle traite toutes les dépenses comme engagées en phase de recherche, donc en charges (IAS 38, par. 52 et 53).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inverser la règle de repli : en cas de doute sur la frontière entre les phases, la norme retient la solution prudente (recherche), pas l'immobilisation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000003","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"APPLICATION","format":"TRUE_FALSE","context":"MEDTECH","tested_point":"NO_REINSTATEMENT","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Donnée du cas : en N, une société de dispositifs médicaux a comptabilisé en charges 220 000 EUR de développement d'un capteur, faute de financement suffisant pour l'achever. En mars N+1, elle obtient ce financement et les six critères sont réunis. En N+1, elle peut reprendre les 220 000 EUR de charges de N et les ajouter au coût du capteur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) repérez la date à laquelle les critères sont remplis pour la première fois (mars N+1) ; 2) observez que les 220 000 EUR de N ont déjà été comptabilisés en charges ; 3) cherchez si la norme autorise un rattrapage. Piège principal : croire qu'un financement obtenu plus tard « répare » le passé. Règle à retenir : le coût part de la date où les critères sont remplis pour la première fois et une dépense déjà passée en charges n'est pas réintégrée au coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 65 et 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que la réussite ultérieure du projet justifie un « rattrapage » des charges passées.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000004","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"SINGLE_CHOICE","context":"SOFTWARE","tested_point":"DEV_ALL_CRITERIA_REQUIRED","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":40,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur de logiciels développe un nouveau module de facturation. Combien des six démonstrations prévues pour la phase de développement doit-il établir pour immobiliser les dépenses ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation issue du développement est comptabilisée si, et seulement si, l'entité démontre l'ensemble des six éléments : faisabilité technique, intention, capacité, avantages probables, ressources et évaluation fiable des dépenses (IAS 38, par. 57). Un éditeur qui démontre cinq critères sur six ne peut donc pas immobiliser. Règle à retenir : les six démonstrations sont exigées ensemble, sans compensation entre elles (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer les critères comme un faisceau d'indices où les points forts compensent les points faibles.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Au moins une, la faisabilité technique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient un seul critère, la faisabilité technique, comme s'il suffisait. Or l'éditeur doit aussi démontrer son intention, sa capacité, les avantages probables, ses ressources et l'évaluation fiable des dépenses (IAS 38, par. 57). Un module techniquement prêt mais sans financement ne peut pas être immobilisé. Règle à retenir : la faisabilité technique est une démonstration parmi six et ne suffit pas à elle seule.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une majorité, soit quatre sur six.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suppose un seuil de majorité, quatre critères sur six, comme si les points forts pouvaient compenser les points faibles. La norme ne prévoit rien de tel : l'immobilisation n'est comptabilisée que si l'entité démontre l'ensemble des six éléments (IAS 38, par. 57). Avec quatre démonstrations, les dépenses restent en charges. Règle à retenir : les six critères sont cumulatifs, aucun ne peut être remplacé par la force d'un autre.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les six, sans exception.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune, si le budget du projet est approuvé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fait d'un budget approuvé un substitut aux démonstrations. Un budget peut étayer l'intention ou la disponibilité des ressources, mais il ne prouve ni la faisabilité technique, ni les avantages probables, ni la capacité d'évaluer les dépenses (IAS 38, par. 57). Le module reste en charges tant que les six éléments ne sont pas établis. Règle à retenir : un budget approuvé n'est qu'une pièce parmi d'autres et ne dispense d'aucune des six démonstrations.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000005","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RECOGNITION","format":"SINGLE_CHOICE","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"PHASE_CLASSIFICATION","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"understand"},"references":["IAS 38 §56","IAS 38 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un constructeur automobile travaille sur un nouveau système de freinage. Laquelle de ces activités relève de la phase de développement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Concevoir, construire et tester des prototypes avant la production relève du développement (IAS 38, par. 59), alors qu'acquérir des connaissances nouvelles et comparer des alternatives relèvent de la recherche (IAS 38, par. 56). Ici seul le prototype de pré-série de l'architecture déjà retenue est du développement. Règle à retenir : tant que la solution n'est pas retenue on reste en recherche ; la construction et l'essai d'un prototype de la solution retenue sont du développement (IAS 38, par. 56 et 59).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en développement toute activité technique, alors que le développement commence quand une solution a été retenue.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Des essais en laboratoire pour comprendre l'usure de nouveaux matériaux de friction.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse prend des essais techniques pour du développement parce qu'ils ont lieu en laboratoire sur un produit concret. Or comprendre l'usure de nouveaux matériaux, c'est acquérir des connaissances nouvelles : un exemple de recherche (IAS 38, par. 56). Rien n'est encore construit ni testé sous la forme d'une solution retenue. Règle à retenir : un essai qui sert à comprendre ou à découvrir reste de la recherche, donc des charges (IAS 38, par. 54 et 56).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La comparaison de trois architectures possibles du système.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse voit du développement dans la comparaison de trois architectures. Mais rechercher, formuler et évaluer des alternatives avant la sélection finale est une activité de recherche (IAS 38, par. 56). Le développement porte sur l'alternative retenue, que l'on conçoit, construit et teste (IAS 38, par. 59). Règle à retenir : la comparaison d'alternatives précède le choix et relève de la recherche.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La construction et les essais sur piste d'un prototype de pré-série de l'architecture retenue.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une veille scientifique sur les publications universitaires en tribologie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse classe une veille scientifique en développement parce qu'elle paraît utile au projet. Lire des publications universitaires, c'est acquérir des connaissances : de la recherche (IAS 38, par. 56). Le développement suppose de concevoir, construire et tester une solution (IAS 38, par. 59), ce que la veille ne fait pas. Règle à retenir : collecter ou acquérir des connaissances est de la recherche, même quand elle alimente un projet de développement.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000006","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"APPLICATION","format":"SINGLE_CHOICE","context":"GAMING","tested_point":"CAPITALISATION_START_DATE","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"timeline-example"},"references":["IAS 38 §57","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Données du cas, studio de jeux vidéo : 1er janvier, lancement d'un nouveau jeu ; 31 mars, une démo jouable prouve que le moteur technique fonctionne ; 30 juin, le studio signe un accord de financement avec un éditeur et son conseil décide formellement d'achever et de commercialiser le jeu. Les listes de souhaits en ligne montrent une demande, et les coûts sont suivis par projet depuis janvier. À partir de quelle date les dépenses de développement sont-elles immobilisées ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la faisabilité technique est établie le 31 mars (démo jouable) ; 2) l'intention formelle et les ressources (financement de l'éditeur) ne sont démontrées que le 30 juin ; 3) le coût part de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 57 et 65). Effet sur les états financiers : les dépenses de janvier à juin restent en résultat, celles postérieures au 30 juin entrent dans le coût de l'actif. Règle à retenir : l'immobilisation commence à la date où le dernier des six critères est démontré, pas à celle du jalon le plus visible.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la date du jalon technique le plus visible au lieu de la date à laquelle le dernier critère est démontré.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le 1er janvier, début du projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le lancement du projet. Or le début d'un projet n'est pas un critère : au 1er janvier, aucune des six démonstrations n'est établie et les dépenses relèvent de la recherche ou d'un développement non encore éligible. Le coût réunit les dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65). Règle à retenir : on n'immobilise pas à la date de démarrage, mais à celle où les six démonstrations sont réunies.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le 31 mars, date de la démo jouable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la date de la démo jouable. La démo établit la faisabilité technique, mais l'intention formelle d'achever le jeu et la disponibilité des ressources ne sont démontrées que le 30 juin, avec la décision du conseil et l'accord de financement (IAS 38, par. 57). Les dépenses d'avril à juin restent donc en charges. Règle à retenir : un seul jalon, même important, ne déclenche pas l'immobilisation tant que les cinq autres démonstrations manquent.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le 30 juin, quand toutes les démonstrations sont réunies.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"À la sortie commerciale du jeu.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse attend la sortie commerciale pour immobiliser. C'est trop tard : dès que les critères sont remplis, les dépenses suivantes entrent dans le coût de l'actif (IAS 38, par. 65). Attendre la sortie reviendrait à laisser en charges des dépenses du 30 juin à la sortie qui remplissent déjà les six démonstrations. Règle à retenir : l'immobilisation suit la date où les critères sont remplis, pas celle de la mise en service ou de la commercialisation (IAS 38, par. 57 et 65).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000007","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RECOGNITION","format":"MULTIPLE_CHOICE","context":"MEDTECH","tested_point":"DIRECTLY_ATTRIBUTABLE_COSTS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §66","IAS 38 §67","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une société de technologies médicales développe une pompe à insuline connectée. Les six critères sont réunis depuis le 1er février (donnée du cas). Parmi les dépenses engagées après cette date, lesquelles entrent dans le coût de l'immobilisation ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût regroupe les coûts directement attribuables : avantages du personnel liés au projet, droits d'enregistrement d'un droit légal, amortissement des licences utilisées (IAS 38, par. 66). Les frais généraux non directement attribuables et la formation sont exclus (IAS 38, par. 67) ; la publicité est une charge (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure toute dépense « liée au projet » au sens large, y compris la préparation commerciale du lancement.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les salaires et charges sociales des ingénieurs affectés au projet.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Les droits versés pour enregistrer le brevet protégeant la pompe.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"L'amortissement d'une licence de logiciel de simulation utilisée pour concevoir la pompe.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une quote-part des frais de la direction générale, répartie au prorata du chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inclut une quote-part de frais de direction générale répartie au prorata du chiffre d'affaires. Cette clé de répartition ne mesure pas ce qui est nécessaire pour créer l'actif : les frais généraux non directement attribuables sont exclus du coût (IAS 38, par. 67). Entrent les coûts directement attribuables à la création de la pompe (IAS 38, par. 66). Règle à retenir : une quote-part de frais généraux n'entre pas dans le coût d'un actif généré en interne.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La formation des commerciaux qui présenteront la pompe aux hôpitaux.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la formation des commerciaux parce qu'elle prépare le lancement. La formation du personnel ne sert pas à créer la pompe : elle est exclue du coût (IAS 38, par. 67) et, comme dépense engagée en vue d'avantages futurs sans actif comptabilisable, elle est une charge (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : ce qui prépare l'exploitation commerciale n'est pas un coût de création de l'actif.","en":"","es":""}},{"id":"F","text":{"fr":"Une campagne de communication annonçant le futur lancement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse intègre une campagne de communication parce qu'elle annonce le produit. La publicité et la promotion font partie des dépenses engagées en vue d'avantages futurs qui ne créent aucun actif comptabilisable : elles sont des charges, dès que l'entité reçoit le service (IAS 38, par. 69). Elles ne contribuent pas à créer la pompe. Règle à retenir : publicité et promotion sont des charges, même lorsqu'elles accompagnent un projet immobilisé.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000008","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"MULTIPLE_CHOICE","context":"PHARMA","tested_point":"DEV_SIX_CRITERIA","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire pharmaceutique se demande si le développement d'une nouvelle forme galénique peut être immobilisé. Lesquels des éléments suivants font partie des démonstrations exigées par IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les six démonstrations sont : faisabilité technique, intention d'achever et d'utiliser ou vendre, capacité à utiliser ou vendre, façon dont des avantages économiques futurs probables seront générés, ressources suffisantes, évaluation fiable des dépenses (IAS 38, par. 57). Brevet, certitude de rentabilité et ventes n'en font pas partie.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre « avantages probables » et « rentabilité certaine », ou ajouter des conditions que la norme n'exige pas.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La faisabilité technique de l'achèvement du produit.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La disponibilité de ressources techniques, financières et autres suffisantes pour l'achever.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La capacité à évaluer de façon fiable les dépenses du développement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"L'obtention préalable d'un brevet sur la formule.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute l'obtention préalable d'un brevet. Un brevet peut aider à protéger la formule, mais il ne figure pas parmi les six démonstrations de l'entité (IAS 38, par. 57) : faisabilité technique, intention, capacité, avantages probables, ressources et évaluation fiable des dépenses. Le laboratoire peut donc remplir les critères sans brevet. Règle à retenir : on n'ajoute pas de condition à la liste fermée de six démonstrations (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La certitude que le produit sera rentable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige la certitude que le produit sera rentable. La norme demande de démontrer la façon dont l'actif générera des avantages économiques futurs probables, notamment l'existence d'un marché (IAS 38, par. 57) : c'est une démonstration de probabilité, pas une garantie de rentabilité. Règle à retenir : le critère porte sur des avantages économiques futurs probables, pas sur une rentabilité certaine.","en":"","es":""}},{"id":"F","text":{"fr":"Des premières ventes réalisées avec le produit.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige des premières ventes. Or le critère des avantages futurs probables porte notamment sur l'existence d'un marché pour la production ou pour l'actif lui-même (IAS 38, par. 57), qui peut se démontrer avant toute vente. Attendre des ventes reviendrait à repousser l'immobilisation après la fin du développement. Règle à retenir : démontrer un marché n'exige pas de ventes réalisées (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000009","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"FILL_BLANK","context":"GENERIC","tested_point":"RESEARCH_EXPENSED","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":30,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Complétez la phrase.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la phrase décrit la phase dont les dépenses ne sont pas inscrites au bilan : la recherche ; 2) ses dépenses vont en charges. Piège principal : associer « développement » à « charges » par réflexe, alors que le développement peut, sous conditions, être immobilisé. Règle à retenir : aucune immobilisation au titre de la recherche, ses dépenses sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Associer « développement » à « charges » par réflexe, sans voir que seul le développement peut, sous conditions, être immobilisé.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"Une entreprise ne peut jamais inscrire à son bilan le fruit de sa phase de {{phase}} : ces dépenses vont directement en {{treatment}}.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"phase","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"RESEARCH","text":{"fr":"recherche","en":"","es":""}},{"id":"DEVELOPMENT","text":{"fr":"développement","en":"","es":""}},{"id":"PRODUCTION","text":{"fr":"production","en":"","es":""}}],"answer":"RESEARCH"},{"id":"treatment","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"EXPENSE","text":{"fr":"charges","en":"","es":""}},{"id":"ASSET","text":{"fr":"immobilisation incorporelle","en":"","es":""}},{"id":"INVENTORY","text":{"fr":"stocks","en":"","es":""}}],"answer":"EXPENSE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000010","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"CALCULATION","format":"FILL_BLANK","context":"AGRIFOOD","tested_point":"CAPITALISATION_START_DATE","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Données du cas : un industriel agroalimentaire développe une gamme de protéines végétales texturées. Le projet coûte 40 000 EUR par mois de janvier à décembre N, tous coûts directement attribuables (hypothèse pédagogique : dépense répartie uniformément). Les six critères sont réunis pour la première fois le 1er octobre N. Complétez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la date de départ est le 1er octobre N, première date où les six critères sont réunis (IAS 38, par. 65) ; 2) octobre à décembre : 3 × 40 000 = 120 000 EUR immobilisés ; 3) janvier à septembre : 9 × 40 000 = 360 000 EUR en charges. Piège principal : immobiliser les 480 000 EUR de l'année entière. Règle à retenir : le coût réunit les dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser le coût de toute l'année (480 000 EUR) au motif que le projet est devenu viable avant la clôture.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"Montant immobilisé en N : {{capitalised}} EUR. Montant comptabilisé en charges en N : {{expensed}} EUR.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"capitalised","mode":"NUMBER","answer":120000,"tolerance":0},{"id":"expensed","mode":"NUMBER","answer":360000,"tolerance":0}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000011","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"APPLICATION","format":"FILL_BLANK","context":"GAMING","tested_point":"PHASES_UNDISTINGUISHABLE","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §53"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Donnée du cas : un studio crée un outil de génération procédurale de décors. Pendant tout le projet, les développeurs testent des idées et codent en parallèle, et le suivi des temps ne permet pas de dire quand l'exploration s'est arrêtée. Complétez d'un seul mot.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le suivi des temps ne permet pas de dater la fin de l'exploration, donc les deux phases ne sont pas distinguables ; 2) la règle de repli s'applique : tout est de la recherche. Piège principal : répartir arbitrairement le projet (par exemple 50/50) pour en immobiliser une partie. Règle à retenir : si l'entité ne peut pas distinguer les phases de recherche et de développement, toutes les dépenses du projet sont traitées comme de la recherche, donc en charges (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir arbitrairement le projet (par exemple 50/50) entre recherche et développement pour en immobiliser une partie.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"Toutes les dépenses du projet sont traitées comme des dépenses de {{phase}}.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"phase","mode":"TEXT","accepted":{"fr":["recherche"],"en":["research"],"es":["investigación","investigacion"]}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000012","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"DOCUMENTATION","format":"MATCHING","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"DEV_SIX_CRITERIA","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"documentation"},"references":["IAS 38 §57","IAS 38 §61"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un équipementier automobile constitue le dossier justifiant l'immobilisation du développement d'un module d'éclairage adaptatif. Associez chacune des démonstrations ci-dessous à la pièce qui l'étaye le mieux.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque démonstration, cherchez la pièce datée et vérifiable qui la prouve. Les essais d'endurance étayent la faisabilité ; le procès-verbal du conseil, l'intention ; les nominations de constructeurs, le marché ; le plan d'affaires avec la lettre d'une banque, les ressources (IAS 38, par. 61) ; les relevés de coûts par projet, l'évaluation fiable. Le communiqué de presse ne prouve aucun critère. Jugement professionnel : le choix des pièces relève du jugement et doit être documenté par l'entité. Règle à retenir : chacune des six démonstrations (IAS 38, par. 57) s'appuie sur une preuve qui lui est propre.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"S'appuyer sur des documents de communication plutôt que sur des preuves datées et vérifiables.","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Faisabilité technique","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Intention d'achever et de vendre","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Avantages économiques futurs probables","en":"","es":""}},{"id":"L4","text":{"fr":"Ressources suffisantes","en":"","es":""}},{"id":"L5","text":{"fr":"Évaluation fiable des dépenses","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"Rapport d'homologation du prototype après essais d'endurance","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"Procès-verbal du conseil décidant l'industrialisation et la commercialisation","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"Lettres de nomination de deux constructeurs pour le futur module","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"Plan d'affaires et lettre d'une banque disposée à financer ce plan","en":"","es":""}},{"id":"R5","text":{"fr":"Relevés de temps et de coûts par projet issus du contrôle de gestion","en":"","es":""}},{"id":"R6","text":{"fr":"Communiqué de presse saluant l'innovation","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"},{"left":"L4","right":"R4"},{"left":"L5","right":"R5"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000013","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RECOGNITION","format":"MATCHING","context":"AEROSPACE","tested_point":"EXCLUDED_COSTS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":100,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un sous-traitant aéronautique développe un procédé de fabrication de panneaux composites ; les six critères sont réunis (donnée du cas). Associez chaque dépense postérieure à cette date au traitement et au motif qui conviennent.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque dépense, demandez-vous si elle est directement attribuable à la création de l'actif. Matières consommées, salaires des ingénieurs et amortissement de la licence le sont (IAS 38, par. 66). Un lot raté après une erreur identifiée est une inefficience, la quote-part du service RH un frais général non directement attribuable, la formation des opérateurs une formation : trois exclusions (IAS 38, par. 67). Piège principal : retenir un coût parce qu'il a été engagé « pour le projet ». Règle à retenir : les coûts directement attribuables entrent dans le coût ; inefficiences, frais généraux et formation en sont exclus (IAS 38, par. 66 et 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure le coût d'un lot raté au motif qu'il a bien été engagé « pour le projet ».","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Fibres et résines consommées pour les panneaux d'essai","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Salaires des ingénieurs procédés affectés au projet","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Amortissement d'une licence de simulation utilisée pour le procédé","en":"","es":""}},{"id":"L4","text":{"fr":"Lot d'essai à refaire après une erreur de réglage identifiée","en":"","es":""}},{"id":"L5","text":{"fr":"Quote-part des coûts du service des ressources humaines","en":"","es":""}},{"id":"L6","text":{"fr":"Formation des opérateurs qui utiliseront le procédé","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"Inclus : matières et services consommés","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"Inclus : avantages du personnel liés à la création de l'actif","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"Inclus : amortissement d'une licence utilisée pour créer l'actif","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"Exclu : inefficience identifiée","en":"","es":""}},{"id":"R5","text":{"fr":"Exclu : frais généraux non directement attribuables","en":"","es":""}},{"id":"R6","text":{"fr":"Exclu : formation du personnel","en":"","es":""}},{"id":"R7","text":{"fr":"Inclus : frais de commercialisation du procédé","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"},{"left":"L4","right":"R4"},{"left":"L5","right":"R5"},{"left":"L6","right":"R6"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000014","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"ELECTRONICS","tested_point":"PHASE_CLASSIFICATION","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"understand"},"references":["IAS 38 §56","IAS 38 §59","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un fabricant d'électronique grand public prépare un smartphone pliable. Classez chaque activité.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) acquérir des connaissances, évaluer des applications et formuler des alternatives (I1, I2, I3) relèvent de la recherche (IAS 38, par. 56) ; 2) moules à technologie nouvelle, ligne pilote non rentable et prototypes du modèle retenu (I4, I5, I6) relèvent du développement (IAS 38, par. 59) ; 3) publicité et formation (I7, I8) sont des charges étrangères à la création de l'actif (IAS 38, par. 69). Piège principal : classer en développement la comparaison de conceptions. Règle à retenir : tant que l'alternative n'est pas retenue, on reste en recherche (IAS 38, par. 56 et 59).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en développement la comparaison de plusieurs conceptions : tant que l'alternative n'est pas retenue, on reste en recherche.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"RESEARCH","text":{"fr":"Phase de recherche","en":"","es":""}},{"id":"DEVELOPMENT","text":{"fr":"Phase de développement","en":"","es":""}},{"id":"NOT_RD","text":{"fr":"Ni recherche ni développement","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Essais fondamentaux pour comprendre les propriétés d'un nouveau verre souple","en":"","es":""},"category":"RESEARCH"},{"id":"I2","text":{"fr":"Évaluation des usages possibles des résultats du laboratoire pour un écran pliable","en":"","es":""},"category":"RESEARCH"},{"id":"I3","text":{"fr":"Formulation et comparaison de plusieurs conceptions possibles de la charnière","en":"","es":""},"category":"RESEARCH"},{"id":"I4","text":{"fr":"Conception de moules faisant appel à une nouvelle technologie d'injection","en":"","es":""},"category":"DEVELOPMENT"},{"id":"I5","text":{"fr":"Exploitation d'une ligne pilote d'une taille non rentable pour la production commerciale","en":"","es":""},"category":"DEVELOPMENT"},{"id":"I6","text":{"fr":"Construction et essais de prototypes de pré-série du modèle retenu","en":"","es":""},"category":"DEVELOPMENT"},{"id":"I7","text":{"fr":"Campagne publicitaire de lancement","en":"","es":""},"category":"NOT_RD"},{"id":"I8","text":{"fr":"Formation des vendeurs en magasin sur le nouveau téléphone","en":"","es":""},"category":"NOT_RD"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000015","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"APPLICATION","format":"CLASSIFICATION","context":"GAMING","tested_point":"DIRECTLY_ATTRIBUTABLE_COSTS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Donnée du cas : pour un jeu en ligne, un studio réunit les six critères le 1er mai N. Classez chaque dépense de l'exercice N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la date des critères est le 1er mai : les salaires de mars (I4) la précèdent et restent en charges (IAS 38, par. 65) ; 2) après cette date, personnel, services consommés et amortissement de la licence utilisée sont directement attribuables (I1, I2, I3 ; IAS 38, par. 66) ; 3) deux semaines refaites après une erreur identifiée (I5) et quote-part des services support (I6) sont exclues (IAS 38, par. 67) ; 4) la bande-annonce (I7) est une charge (IAS 38, par. 69). Effet sur les états financiers : I1 à I3 augmentent l'actif en cours, I4 à I7 grèvent le résultat. Règle à retenir : le coût réunit les dépenses directement attribuables postérieures à la date des critères (IAS 38, par. 65 et 66).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer par nature (« salaires des programmeurs = immobilisation ») sans vérifier la date des critères ni si la dépense est directement attribuable, par exemple en immobilisant les salaires de mars ou les semaines refaites.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"CAPITALISE","text":{"fr":"Coût de l'immobilisation","en":"","es":""}},{"id":"EXPENSE","text":{"fr":"Charge de l'exercice","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Salaires de juin des programmeurs affectés au jeu","en":"","es":""},"category":"CAPITALISE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Serveurs cloud consommés en juillet pour compiler et tester le jeu","en":"","es":""},"category":"CAPITALISE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Amortissement, de mai à décembre, d'un moteur physique sous licence utilisé pour le jeu","en":"","es":""},"category":"CAPITALISE"},{"id":"I4","text":{"fr":"Salaires de mars des mêmes programmeurs","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I5","text":{"fr":"Deux semaines de travail refaites après une perte de versions due à une erreur de configuration identifiée","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I6","text":{"fr":"Quote-part des services comptable et juridique du studio","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I7","text":{"fr":"Bande-annonce et campagne avec des influenceurs","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000016","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"DOCUMENTATION","format":"ORDERING","context":"GENERIC","tested_point":"RD_ANALYSIS_SEQUENCE","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"how"},"references":["IAS 38 §53","IAS 38 §54","IAS 38 §57","IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vous préparez la feuille de travail d'un projet de R&D interne. Remettez les étapes de l'analyse dans un ordre logique.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : cet ordre est celui d'une feuille de travail (hypothèse pédagogique), pas une procédure imposée par la norme, mais il suit sa logique. 1) Distinguer recherche et développement, à défaut tout traiter comme recherche (IAS 38, par. 53) ; 2) passer la recherche en charges (IAS 38, par. 54) ; 3) évaluer les six démonstrations (IAS 38, par. 57) ; 4) dater leur première réunion ; 5) cumuler les coûts directement attribuables depuis cette date, hors coûts exclus (IAS 38, par. 65 à 67) ; 6) contrôler qu'aucune charge passée n'est réintégrée (IAS 38, par. 71). Piège principal : additionner les coûts avant d'avoir fixé la date de départ. Règle à retenir : le coût dépend d'abord de la date des critères, puis des montants (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Commencer par additionner les coûts du projet avant d'avoir fixé la date de début de l'immobilisation.","en":"","es":""},"format":"ORDERING","steps":[{"id":"S1","text":{"fr":"Identifier le projet et documenter la frontière entre recherche et développement (à défaut, tout traiter comme recherche)","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Isoler les dépenses de la phase de développement, seules susceptibles d'être immobilisées (la recherche est passée en charges)","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Évaluer chacune des six démonstrations pour le développement, pièces datées à l'appui","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Fixer la date à laquelle les six démonstrations sont réunies pour la première fois","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Cumuler les coûts directement attribuables engagés depuis cette date, hors coûts exclus","en":"","es":""}},{"id":"S6","text":{"fr":"Vérifier qu'aucune dépense déjà passée en charges n'a été ajoutée au coût","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000017","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"MEDTECH","tested_point":"DEV_ALL_CRITERIA_REQUIRED","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"pitfalls"},"references":["IAS 38 §54","IAS 38 §57","IAS 38 §65","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Voici la note du directeur financier d'une société de dispositifs médicaux sur un projet d'échographe portable (données du cas ; les démonstrations non citées sont établies au plus tard en septembre). Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : examinez chaque affirmation avec la règle correspondante. S2 est erronée : la recherche est une charge quelle que soit l'issue du projet (IAS 38, par. 54). S3 l'est aussi : les six démonstrations sont cumulatives, sans critère principal, et l'immobilisation part de la date où elles sont toutes réunies (IAS 38, par. 57 et 65). S5 est erronée : une quote-part de frais de siège n'est pas directement attribuable (IAS 38, par. 67). S1, S4 et S6 sont correctes. Piège principal : accepter un raisonnement de la direction qui hiérarchise les critères pour avancer la date. Effet sur les états financiers : une date trop précoce surévalue l'actif et le résultat de l'exercice. Règle à retenir : le coût part de la date où les six critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Accepter un raisonnement de la direction qui hiérarchise les critères pour avancer la date d'immobilisation.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Le suivi des temps permet de séparer la recherche (janvier à avril) du développement (à partir de mai).","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"Les 180 000 EUR de recherche de janvier à avril seront immobilisés, puisque le projet a finalement abouti.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La recherche est une charge lorsqu'elle est engagée, quelle que soit l'issue du projet (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Le prototype a été validé en juin, mais le conseil n'a approuvé le financement et la commercialisation qu'en septembre ; nous retenons juin comme date de début, car la faisabilité technique est le critère principal.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Il n'y a pas de critère principal : les six démonstrations sont cumulatives. Intention et ressources n'étant établies qu'en septembre, l'immobilisation commence en septembre (IAS 38, par. 57 et 65).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Les salaires des ingénieurs affectés au projet, engagés à partir de la date où les six démonstrations sont réunies, font partie du coût.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"Nous ajouterons au coût une quote-part des frais du siège (direction générale, comptabilité) au prorata du chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Les frais administratifs et généraux non directement attribuables sont exclus du coût (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}},{"id":"S6","text":{"fr":"Une fois les six critères réunis, l'immobilisation des dépenses de développement n'est pas optionnelle.","en":"","es":""},"erroneous":false}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000018","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"AGRIFOOD","tested_point":"NO_REINSTATEMENT","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §67","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un industriel laitier développe un procédé de desserts végétaux. Son contrôleur de gestion présente le calcul du coût au 31 décembre N (données du cas). Repérez les étapes erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les 480 000 EUR de N-1 et les 150 000 EUR de janvier à juin N sont en charges ; 2) le coût part du 1er juillet N : 420 000 EUR (IAS 38, par. 65) ; 3) S4 est erronée : une dépense déjà en charges n'est pas réintégrée au coût (IAS 38, par. 71) ; 4) S5 est erronée : la formation du personnel est exclue (IAS 38, par. 67) ; 5) S6 additionne à tort 480 000 et 30 000 : le coût reste de 420 000 EUR. Piège principal : voir dans les charges passées une erreur à corriger maintenant que le projet réussit. Effet sur les états financiers : les charges de N-1 et de début N ne sont ni reprises ni transférées à l'actif. Règle à retenir : le coût réunit les dépenses engagées depuis la date des critères et une charge passée n'est pas réintégrée (IAS 38, par. 65 et 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Voir dans la passation en charges des années passées une « erreur » à corriger maintenant que le projet réussit.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Les 480 000 EUR dépensés en N-1 ont été comptabilisés en charges dans les comptes N-1, car les critères n'étaient pas réunis.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"Les critères sont réunis pour la première fois le 1er juillet N ; les 150 000 EUR de janvier à juin N restent en charges.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Les coûts directement attribuables de juillet à décembre N (420 000 EUR) forment le coût de l'immobilisation.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S4","text":{"fr":"Le procédé étant désormais viable, on reprend les 480 000 EUR de N-1 par les capitaux propres d'ouverture pour les ajouter au coût.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Une dépense comptabilisée en charges n'est jamais réintégrée ensuite dans le coût ; ce n'est pas non plus une erreur à corriger (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"On ajoute la formation des opérateurs qui utiliseront le procédé (30 000 EUR).","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La formation du personnel est exclue du coût (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}},{"id":"S6","text":{"fr":"Coût au 31 décembre N : 420 000 + 480 000 + 30 000 = 930 000 EUR.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le coût se limite aux 420 000 EUR engagés à partir du 1er juillet N (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000019","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"SOFTWARE","tested_point":"EXCLUDED_COSTS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur SaaS développe un module d'analyse prédictive. Les six critères sont réunis pour la première fois le 1er avril N (donnée du cas). Calculez les montants de l'exercice N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) coût = dépenses directement attribuables depuis le 1er avril (IAS 38, par. 65 et 66) : 360 000 + 45 000 + 12 000 = 417 000 EUR ; 2) charges = 150 000 (avant les critères) + 30 000 (frais généraux) + 8 000 (formation) (IAS 38, par. 67) + 25 000 (marketing, IAS 38, par. 69) = 213 000 EUR ; 3) contrôle : 417 000 + 213 000 = 630 000 EUR de dépenses. Piège : immobiliser les 480 000 EUR d'avril à décembre. Règle à retenir : frais généraux, formation et marketing restent en charges même après la date des critères (IAS 38, par. 67 et 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser toutes les dépenses d'avril à décembre (480 000 EUR) sans retirer les frais généraux, la formation et le marketing.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Développement de janvier à mars N","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avril à décembre : salaires des développeurs du module","en":"","es":""},"value":"360000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avril à décembre : environnement de test cloud consommé","en":"","es":""},"value":"45000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avril à décembre : amortissement d'une licence utilisée pour le module","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avril à décembre : quote-part de frais administratifs généraux","en":"","es":""},"value":"30000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avril à décembre : formation du personnel au module","en":"","es":""},"value":"8000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avril à décembre : marketing de pré-lancement","en":"","es":""},"value":"25000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Coût immobilisé au 31 décembre N","en":"","es":""},"answer":417000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Total des charges de l'exercice liées au projet","en":"","es":""},"answer":213000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Coût immobilisé au 31 décembre N","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Avril à décembre : salaires des développeurs du module","en":"","es":""},"value":360000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Avril à décembre : environnement de test cloud consommé","en":"","es":""},"value":45000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Avril à décembre : amortissement d'une licence utilisée pour le module","en":"","es":""},"value":12000,"unit":"EUR"}],"result":417000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"frais généraux, formation et marketing restent en charges même après la date des critères (IAS 38, par. 67 et 69).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.65","REF.IAS38.66","REF.IAS38.67","REF.IAS38.69"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000020","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"CAPITALISATION_START_DATE","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §54","IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un équipementier développe un calculateur de recharge bidirectionnelle sur deux exercices. Les six critères sont réunis pour la première fois le 1er septembre N. Donnée du cas : au 31 décembre N+1, le calculateur n'est pas encore prêt à être utilisé ; aucun amortissement n'est donc à considérer. Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) N : recherche 200 000 + développement avant le 1er septembre 320 000 = 520 000 EUR en charges (IAS 38, par. 54 et 65) ; le coût part de 160 000 EUR ; 2) N+1 : 150 000 + 90 000 + 6 000 = 246 000 EUR ajoutés (IAS 38, par. 66), soit 406 000 EUR ; 3) la série refaite (18 000) et les frais généraux (20 000) font 38 000 EUR de charges (IAS 38, par. 67) ; aucune réintégration des 520 000 EUR (IAS 38, par. 71). Piège : ajouter les 320 000 EUR de mai à août. Règle à retenir : le coût part de la date des critères et une charge passée n'est pas réintégrée (IAS 38, par. 65 et 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter en N+1 les 320 000 EUR de développement de mai à août N, au motif qu'il s'agissait déjà de développement.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"N, janvier à avril : recherche","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"N, mai à août : développement avant la date des critères","en":"","es":""},"value":"320000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"N, septembre à décembre : coûts directement attribuables","en":"","es":""},"value":"160000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"N+1 : matières et services consommés","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"N+1 : salaires de l'équipe projet","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"N+1 : droits d'enregistrement du brevet","en":"","es":""},"value":"6000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"N+1 : série de cartes refaite après une erreur de conception identifiée","en":"","es":""},"value":"18000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"N+1 : quote-part de frais généraux non directement attribuables","en":"","es":""},"value":"20000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Charges de l'exercice N liées au projet","en":"","es":""},"answer":520000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation au 31 décembre N","en":"","es":""},"answer":160000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Montant ajouté au coût en N+1","en":"","es":""},"answer":246000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation au 31 décembre N+1","en":"","es":""},"answer":406000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S5","label":{"fr":"Charges de l'exercice N+1 liées au projet","en":"","es":""},"answer":38000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S3","meaning":{"fr":"Montant ajouté au coût en N+1","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"N+1 : matières et services consommés","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"N+1 : salaires de l'équipe projet","en":"","es":""},"value":90000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"N+1 : droits d'enregistrement du brevet","en":"","es":""},"value":6000,"unit":"EUR"}],"result":246000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le coût part de la date des critères et une charge passée n'est pas réintégrée (IAS 38, par. 65 et 71).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.54","REF.IAS38.65","REF.IAS38.66","REF.IAS38.67","REF.IAS38.71"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000021","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"COSMETICS","tested_point":"RESEARCH_EXPENSED","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"entry"},"references":["IAS 38 §54","IAS 38 §56"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe cosmétique confie à un laboratoire externe l'étude de nouveaux actifs végétaux pour la peau, sans produit encore identifié. Il reçoit la facture de 60 000 EUR, payable à 30 jours (donnée du cas ; hypothèse pédagogique : taxes ignorées). Passez l'écriture ; la ligne de crédit est donnée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) étudier de nouveaux actifs végétaux sans produit identifié, c'est acquérir des connaissances nouvelles : de la recherche (IAS 38, par. 56) ; 2) la dépense est une charge lorsqu'elle est engagée (IAS 38, par. 54) : débit Charges de recherche 60 000 EUR, crédit Fournisseurs 60 000 EUR. Piège principal : débiter une immobilisation parce que la prestation est confiée à un tiers. Règle à retenir : la recherche est une charge, qu'elle soit réalisée en interne ou sous-traitée (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Débiter un compte d'immobilisation parce que la prestation est réalisée par un tiers : sous-traitée ou non, la recherche reste une charge.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"RESEARCH_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de recherche","en":"","es":""}},{"id":"DEVELOPMENT_ASSET","text":{"fr":"Frais de développement immobilisés","en":"","es":""}},{"id":"SUPPLIERS","text":{"fr":"Fournisseurs","en":"","es":""}},{"id":"INVENTORY","text":{"fr":"Stocks de matières premières","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"RESEARCH_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":60000},{"id":"L2","account":"SUPPLIERS","side":"CREDIT","amount":60000,"given":["account","side"]}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000022","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"MEDTECH","tested_point":"DIRECTLY_ATTRIBUTABLE_COSTS","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"entry"},"references":["IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Données du cas : une société de technologies médicales développe un moniteur cardiaque ; les six critères sont réunis depuis janvier. Dépenses de mars : salaires de l'équipe d'ingénieurs 200 000 EUR payés par banque, dont 20 000 EUR correspondent, selon les relevés de temps, à du support sur des produits existants ; essais confiés à un laboratoire, 40 000 EUR à payer ; amortissement d'une licence de conception utilisée pour le moniteur, 9 000 EUR ; quote-part de frais du siège, 15 000 EUR payés par banque ; formation du personnel au futur moniteur, 6 000 EUR payés par banque. Passez l'écriture de synthèse du mois (hypothèse pédagogique : une seule écriture, taxes ignorées).","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) au débit de l'actif, les coûts directement attribuables : salaires de 200 000 − 20 000 de support sur d'autres produits = 180 000, essais 40 000, amortissement de la licence 9 000, soit 229 000 EUR (IAS 38, par. 66) ; 2) en charges, les 20 000 de support, les 15 000 de frais du siège et les 6 000 de formation (IAS 38, par. 67) ; 3) au crédit, banque 221 000 (200 000 + 15 000 + 6 000), fournisseurs 40 000, amortissements cumulés 9 000. Contrôle : 270 000 de part et d'autre. Piège : immobiliser tous les salaires sans exploiter les relevés de temps. Effet sur les états financiers : 229 000 EUR augmentent l'actif en cours, 41 000 EUR grèvent le résultat. Règle à retenir : le temps réellement consacré à l'actif est directement attribuable ; frais généraux et formation sont exclus (IAS 38, par. 66 et 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser la totalité des salaires de l'équipe sans exploiter les relevés de temps, ou oublier que l'amortissement de la licence utilisée entre dans le coût.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"DEVELOPMENT_ASSET","text":{"fr":"Immobilisation incorporelle en cours (développement)","en":"","es":""}},{"id":"STAFF_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de personnel","en":"","es":""}},{"id":"ADMIN_EXPENSE","text":{"fr":"Frais administratifs et généraux","en":"","es":""}},{"id":"TRAINING_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de formation","en":"","es":""}},{"id":"BANK","text":{"fr":"Banque","en":"","es":""}},{"id":"SUPPLIERS","text":{"fr":"Fournisseurs","en":"","es":""}},{"id":"ACC_AMORT_LICENCE","text":{"fr":"Amortissements cumulés de la licence","en":"","es":""}},{"id":"RESEARCH_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de recherche","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"DEVELOPMENT_ASSET","side":"DEBIT","amount":229000},{"id":"L2","account":"STAFF_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":20000},{"id":"L3","account":"ADMIN_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":15000},{"id":"L4","account":"TRAINING_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":6000},{"id":"L5","account":"BANK","side":"CREDIT","amount":221000,"given":["account","side"]},{"id":"L6","account":"SUPPLIERS","side":"CREDIT","amount":40000,"given":["account"]},{"id":"L7","account":"ACC_AMORT_LICENCE","side":"CREDIT","amount":9000}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000023","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"PHARMA","tested_point":"DEV_ALL_CRITERIA_REQUIRED","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":600,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §54","IAS 38 §57","IAS 38 §61","IAS 38 §65","IAS 38 §67","IAS 38 §69","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez le projet de test diagnostique de BioNova pour l'exercice N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) datez chaque démonstration : faisabilité, intention et marché au 30 juin, ressources financières au 30 septembre seulement ; 2) la date des critères est celle du dernier élément manquant (IAS 38, par. 57 et 65) ; 3) calculez le coût depuis cette date, sans coûts exclus ni charges passées (IAS 38, par. 67 et 71). Piège : retenir le 30 juin alors que le financement n'est pas assuré. Effet sur les états financiers : 150 000 EUR à l'actif, 560 000 EUR en résultat, et le total de recherche et développement en charges est à indiquer dans les notes (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : l'immobilisation commence quand les six démonstrations sont réunies, la dernière manquante fixant la date (IAS 38, par. 57 et 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir le 30 juin parce que les critères techniques et commerciaux sont réunis, en oubliant que le financement n'est pas encore assuré.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"BioNova, laboratoire pharmaceutique de taille moyenne, met au point un test diagnostique rapide destiné aux laboratoires hospitaliers. Hypothèse pédagogique : aucune autorisation de mise sur le marché supplémentaire n'est requise pour ce test. La trésorerie de BioNova ne suffit pas à financer l'achèvement du projet (donnée du cas).","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Chronologie du projet (données du cas)","en":"","es":""},"body":{"fr":"Janvier à mars N : études exploratoires de plusieurs biomarqueurs. 1er avril : un biomarqueur est retenu ; des kits prototypes sont fabriqués et testés. 30 juin : les tests de performance sont concluants ; le conseil décide d'achever le test et de le vendre via le réseau commercial hospitalier existant ; une étude de marché confirme la demande. 30 septembre : la banque adresse une lettre d'engagement à financer le plan d'affaires du projet. Les temps et coûts sont suivis par projet depuis janvier.","en":"","es":""}},{"title":{"fr":"Dépenses de l'exercice N (données du cas)","en":"","es":""},"body":{"fr":"Janvier à mars : 240 000 EUR. Avril à septembre : 300 000 EUR de coûts directement attribuables. Octobre à décembre : 150 000 EUR de coûts directement attribuables et 20 000 EUR de formation des délégués commerciaux (hypothèse pédagogique : aucune dépense n'est engagée le 30 septembre après réception de la lettre).","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"À quelle date les six démonstrations sont-elles réunies pour la première fois ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les six démonstrations sont cumulatives (IAS 38, par. 57). Faisabilité, intention, capacité et marché sont établis au 30 juin, mais la trésorerie de BioNova ne suffit pas (donnée du cas) : le critère des ressources n'est démontré que par le plan d'affaires et l'engagement de la banque (IAS 38, par. 61), le 30 septembre. Jugement professionnel : fixer cette date repose sur les données du cas. Règle à retenir : la date des critères est celle du dernier élément démontré.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"1er avril, début de la phase de développement","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse prend l'entrée en phase de développement pour la date de capitalisation. Le 1er avril, un biomarqueur est retenu mais ni la faisabilité ni l'intention ni le financement ne sont démontrés. Le coût part de la date où les six démonstrations sont remplies pour la première fois (IAS 38, par. 57 et 65). Règle à retenir : passer à la phase de développement ne suffit pas à immobiliser.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"30 juin, tests concluants et décision du conseil","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse arrête la date au 30 juin, quand les critères techniques et commerciaux sont réunis. Mais le sixième élément, la disponibilité des ressources, manque : la trésorerie ne suffit pas et la banque ne s'engage que le 30 septembre (IAS 38, par. 57 et 61). Les dépenses d'avril à septembre restent donc en charges. Règle à retenir : un critère manquant retarde la date de capitalisation, même si les autres sont réunis.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"30 septembre, engagement de la banque","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"À la première vente du test","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse attend la première vente. Les critères n'exigent pas de ventes réalisées : le marché peut être démontré avant, ici par l'étude de marché (IAS 38, par. 57). Attendre la vente reviendrait à laisser en charges les dépenses d'octobre à la première vente qui remplissent déjà les six démonstrations. Règle à retenir : l'immobilisation commence à la date des critères, pas à celle de la première vente (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Calculez les montants de l'exercice N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) coût = dépenses directement attribuables engagées depuis le 30 septembre, soit octobre à décembre : 150 000 EUR (IAS 38, par. 65) ; 2) charges = 240 000 (recherche, IAS 38, par. 54) + 300 000 (développement avant la date des critères) + 20 000 (formation, IAS 38, par. 67 et 69) = 560 000 EUR. Règle à retenir : les dépenses postérieures à la date des critères et directement attribuables entrent dans le coût (IAS 38, par. 65 et 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser les dépenses d'avant la date des critères ou la formation : seules les dépenses directement attribuables engagées après cette date entrent dans le coût.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Coût immobilisé au 31 décembre N","en":"","es":""},"answer":150000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Charges de l'exercice N liées au projet","en":"","es":""},"answer":560000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P2","dimension":"CALCULATION"},{"prompt":{"fr":"En N+1, une fois le test commercialisé avec succès, BioNova pourra transférer à l'actif les 300 000 EUR d'avril à septembre N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les 300 000 EUR d'avril à septembre N ont été comptabilisés en charges en N ; 2) le succès commercial de N+1 ne change pas ce traitement. Piège : croire que la réussite ultérieure justifie un rattrapage. Règle à retenir : une dépense initialement comptabilisée en charges n'est pas ensuite incluse dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que le succès ultérieur justifie un rattrapage : une dépense déjà passée en charges n'est pas réintégrée dans le coût.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P3","dimension":"APPLICATION"},{"prompt":{"fr":"Au 30 juin, le dossier contient le rapport de tests, le procès-verbal du conseil, l'étude de marché et les relevés de coûts par projet. Quelle pièce manque pour étayer le critère des ressources ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La disponibilité des ressources peut se démontrer par un plan d'affaires identifiant les ressources nécessaires et par l'indication d'un prêteur qu'il financera ce plan (IAS 38, par. 61). Au 30 juin, le dossier couvre déjà la faisabilité (tests), l'intention (procès-verbal), le marché (étude) et l'évaluation des dépenses (relevés) ; il manque la preuve des ressources. Règle à retenir : chaque démonstration appelle sa pièce, et les ressources un plan d'affaires et un engagement de financement (IAS 38, par. 61).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un plan d'affaires chiffré et l'engagement d'un financeur","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Une seconde étude de marché","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute une seconde étude de marché. Le dossier contient déjà une étude qui confirme la demande ; en refaire une démontrerait de nouveau l'existence d'un marché (IAS 38, par. 57), pas la disponibilité des ressources. La pièce manquante doit répondre au critère des ressources, comme un plan d'affaires et un engagement de financement (IAS 38, par. 61). Règle à retenir : une preuve se choisit en fonction du critère qui manque.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un article de presse spécialisée saluant le projet","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient un article de presse spécialisée. Une opinion extérieure peut saluer le projet mais ne démontre aucun des six éléments (IAS 38, par. 57) ; elle n'établit ni les ressources ni le financement. L'entité s'appuie sur un plan d'affaires et sur l'indication d'un prêteur (IAS 38, par. 61). Règle à retenir : une pièce de communication ou un avis extérieur ne remplace pas une preuve propre à l'entité.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le détail des salaires de l'équipe projet","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute le détail des salaires de l'équipe. Il étaye l'évaluation fiable des dépenses attribuables, critère déjà couvert par les relevés de coûts par projet (IAS 38, par. 57). Il ne dit rien sur la capacité de BioNova à financer l'achèvement. Pour les ressources, la norme évoque un plan d'affaires et l'indication d'un prêteur (IAS 38, par. 61). Règle à retenir : ajouter une pièce déjà couverte ne comble pas le critère manquant.","en":"","es":""}}],"id":"P4","dimension":"DOCUMENTATION"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000024","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"LOGISTICS","tested_point":"CAPITALISATION_START_DATE","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":600,"lesson_id":"LS.IAS38.000001","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §54","IAS 38 §56","IAS 38 §57","IAS 38 §60","IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez le logiciel d'optimisation de tournées de TransRoute pour l'exercice N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) datez chaque démonstration : pour un outil interne, l'utilité remplace le marché, mais l'évaluation fiable des dépenses manque avant le 1er novembre faute de suivi par projet (IAS 38, par. 57) ; 2) le coût part du 1er novembre (IAS 38, par. 65) : 110 000 EUR ; 3) le reste est en charges : exploration, estimation globale et formation (IAS 38, par. 54, 67). Effet sur les états financiers : 110 000 EUR à l'actif et 382 000 EUR en résultat, dont 370 000 EUR de recherche et développement (recherche de 120 000 et développement antérieur aux critères de 250 000) à inclure dans le total indiqué dans les notes (IAS 38, par. 126 et 127) ; les 12 000 EUR de formation sont une charge hors recherche et développement (IAS 38, par. 67). Règle à retenir : les six démonstrations sont cumulatives, et celle qui manque, ici l'évaluation fiable des dépenses, fixe la date (IAS 38, par. 57 et 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser l'estimation globale de juin à octobre parce que les autres critères étaient réunis au 30 septembre.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"TransRoute, transporteur routier, développe en interne un logiciel d'optimisation des tournées qu'elle utilisera elle-même ; elle n'a pas l'intention de le vendre (donnée du cas). Ses développeurs travaillent en parallèle sur plusieurs projets informatiques.","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Compte rendu du comité de pilotage (données du cas)","en":"","es":""},"body":{"fr":"Février à mai N : trois approches algorithmiques sont explorées et comparées. 1er juin : une approche est retenue. 30 septembre : la preuve de concept sur des tournées réelles est concluante ; le comité exécutif décide d'achever et de déployer l'outil ; le budget informatique approuvé couvre l'achèvement ; la direction des opérations valide un dossier chiffrant les économies de carburant et de temps de planification. Aucun relevé de temps par projet n'existe avant le 1er novembre, date de mise en place d'un outil de suivi ; la direction reconnaît qu'aucune clé fiable ne permet de répartir le temps antérieur.","en":"","es":""}},{"title":{"fr":"Dépenses de l'exercice N (données du cas)","en":"","es":""},"body":{"fr":"Février à mai : 120 000 EUR. Juin à octobre : 250 000 EUR (estimation globale de la direction). Novembre et décembre : temps des développeurs relevé sur le projet 95 000 EUR, services cloud consommés par le projet 15 000 EUR, formation des planificateurs à l'outil 12 000 EUR.","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"Au 30 septembre, quelle démonstration fait encore défaut ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Sans relevé de temps ni clé de répartition fiable, TransRoute ne peut pas évaluer de façon fiable les dépenses attribuables au projet avant le 1er novembre (IAS 38, par. 57). Pour un usage interne, l'utilité suffit pour le critère des avantages futurs. Jugement professionnel : ce constat s'appuie sur les données du cas. Règle à retenir : sans mesure fiable des dépenses, le sixième élément n'est pas démontré.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La faisabilité technique","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse voit un manque de faisabilité technique. Or la preuve de concept sur des tournées réelles, concluante au 30 septembre, l'établit (donnée du cas). Le critère de faisabilité technique est donc démontré (IAS 38, par. 57) ; c'est un autre élément qui retarde l'immobilisation. Règle à retenir : les six éléments du paragraphe 57 se démontrent un à un, à partir des pièces du dossier (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les avantages économiques futurs, faute de marché externe","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige un marché externe. Pour un actif utilisé en interne, le critère des avantages futurs porte sur son utilité (IAS 38, par. 57), et non sur l'existence d'un marché. Ici le dossier validé chiffre les économies de carburant et de temps de planification : le critère est démontré. Règle à retenir : marché pour un actif vendu, utilité pour un actif utilisé en interne (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les ressources pour achever le projet","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse voit un manque de ressources. Pourtant le budget informatique approuvé couvre l'achèvement du projet (donnée du cas), ce qui établit leur disponibilité (IAS 38, par. 57). Le problème se situe ailleurs : le suivi des coûts par projet n'existe pas avant le 1er novembre. Règle à retenir : un budget approuvé qui couvre l'achèvement étaye le critère des ressources.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"L'évaluation fiable des dépenses de développement","en":"","es":""},"correct":true}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Quelle pièce étaye le mieux, pour cet outil interne, la façon dont il générera des avantages économiques futurs ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour un actif destiné à un usage interne, l'entité démontre son utilité (IAS 38, par. 57) : le dossier validé chiffrant les économies de carburant et de temps de planification est la pièce la plus pertinente. Règle à retenir : la preuve des avantages futurs dépend de l'usage prévu de l'actif, vente ou usage interne (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le dossier validé chiffrant les économies de carburant et de temps","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Une étude des prix de vente de logiciels concurrents","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse s'appuie sur les prix de logiciels concurrents. TransRoute ne vendra pas l'outil : un prix de marché ne dit rien de l'utilité interne qu'il apportera. Pour un usage interne, l'entité démontre l'utilité de l'actif (IAS 38, par. 57), ici par le chiffrage des économies. Règle à retenir : pour un actif utilisé en interne, on démontre son utilité, pas un prix de vente.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les normes de codage de l'équipe informatique","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient les normes de codage de l'équipe. Elles touchent à la qualité technique du logiciel, donc plutôt à la faisabilité ou à la capacité de l'achever, mais pas à la façon dont l'outil générera des avantages futurs (IAS 38, par. 57 et 60). Un dossier d'économies attendues répond à ce critère. Règle à retenir : chaque pièce doit être reliée au critère qu'elle étaye.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le planning de déploiement du nouvel outil de relevé de temps","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le planning de déploiement de l'outil de suivi des temps. Ce planning documente la capacité de mesurer les dépenses du projet, donc l'évaluation fiable (IAS 38, par. 57), pas les avantages attendus de l'actif. Les avantages se démontrent par le chiffrage des économies de carburant et de planification. Règle à retenir : une pièce utile à un critère ne prouve pas les autres.","en":"","es":""}}],"id":"P2","dimension":"DOCUMENTATION"},{"prompt":{"fr":"Calculez les montants de l'exercice N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) coût = 95 000 + 15 000 = 110 000 EUR engagés depuis le 1er novembre (IAS 38, par. 65 et 66) ; 2) charges = 120 000 (exploration, recherche, IAS 38, par. 54 et 56) + 250 000 (avant la date des critères) + 12 000 (formation, IAS 38, par. 67) = 382 000 EUR. Règle à retenir : le coût part de la date des critères et la formation reste une charge (IAS 38, par. 65 et 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser la formation ou les dépenses d'avant le 1er novembre : le coût part de la date des critères et la formation reste une charge.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Date des critères retenue","en":"","es":""},"value":"01/11/N","unit":"TEXT"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Coût immobilisé au 31 décembre N","en":"","es":""},"answer":110000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Charges de l'exercice N liées au projet","en":"","es":""},"answer":382000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P3","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Coût immobilisé au 31 décembre N","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"temps des développeurs relevé sur le projet 95 000 EUR","en":"","es":""},"value":95000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"services cloud consommés par le projet 15 000 EUR","en":"","es":""},"value":15000,"unit":"EUR"}],"result":110000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le coût part de la date des critères et la formation reste une charge (IAS 38, par. 65 et 67).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.54","REF.IAS38.56","REF.IAS38.65","REF.IAS38.66","REF.IAS38.67"]}},{"prompt":{"fr":"Passez l'écriture de synthèse de novembre et décembre (hypothèse pédagogique : tout est réglé par banque, taxes ignorées).","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) débiter l'immobilisation en cours des coûts directement attribuables postérieurs à la date des critères : 110 000 EUR (IAS 38, par. 66) ; 2) débiter les charges de formation, exclues du coût : 12 000 EUR (IAS 38, par. 67) ; 3) créditer la banque de 122 000 EUR. Règle à retenir : la formation des utilisateurs est une charge, même quand l'outil est immobilisé (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Débiter toute la sortie de trésorerie à l'immobilisation : la formation des utilisateurs est une charge, même si l'outil est immobilisé.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"DEVELOPMENT_ASSET","text":{"fr":"Logiciel en cours de développement (immobilisation incorporelle)","en":"","es":""}},{"id":"TRAINING_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de formation","en":"","es":""}},{"id":"BANK","text":{"fr":"Banque","en":"","es":""}},{"id":"RESEARCH_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de recherche","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"DEVELOPMENT_ASSET","side":"DEBIT","amount":110000},{"id":"L2","account":"TRAINING_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":12000},{"id":"L3","account":"BANK","side":"CREDIT","amount":122000,"given":["account","side"]}],"id":"P4","dimension":"JOURNAL_ENTRY"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000025","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"GENERIC","tested_point":"IDENTIFIABILITY_ROUTES","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000002","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Classez chaque élément selon la voie qui le rend identifiable. Hypothèse pédagogique : chaque élément a été choisi pour qu'une seule voie s'applique ; s'il n'en emprunte aucune, il n'est pas identifiable.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque élément, cherchez d'abord s'il pourrait être détaché de l'entité et cédé, concédé ou échangé (voie de la séparabilité), puis s'il résulte d'un droit contractuel ou légal. Fréquence radio (I1) et licence incessible (I3) relèvent de droits, même non transférables ; fichier de prospects (I2) et recettes concédables (I4) sont séparables, que l'entité veuille ou non les vendre. L'ambiance et la réputation (I5) ne remplissent ni l'une ni l'autre voie. Piège : conclure à la non-identifiabilité faute d'intention de vendre ou de transférabilité. Règle à retenir : un élément est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer le fichier de prospects en « non identifiable » parce que l'entité ne compte pas le vendre, ou la licence incessible parce qu'elle ne peut pas être transférée.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"SEPARABLE","text":{"fr":"Identifiable par séparabilité","en":"","es":""}},{"id":"CONTRACT_LEGAL","text":{"fr":"Identifiable par des droits contractuels ou légaux","en":"","es":""}},{"id":"NOT_IDENTIFIABLE","text":{"fr":"Non identifiable","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Autorisation d'exploiter une fréquence radio, accordée par l'État et incessible","en":"","es":""},"category":"CONTRACT_LEGAL"},{"id":"I2","text":{"fr":"Fichier de prospects d'un type que d'autres sociétés achètent couramment, que l'entité n'a pas l'intention de vendre","en":"","es":""},"category":"SEPARABLE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Licence d'utilisation d'un logiciel concédée à l'entité seule, sans droit de la céder","en":"","es":""},"category":"CONTRACT_LEGAL"},{"id":"I4","text":{"fr":"Recettes de fabrication documentées, non brevetées, qui pourraient être concédées sous licence à un autre fabricant","en":"","es":""},"category":"SEPARABLE"},{"id":"I5","text":{"fr":"La bonne ambiance de travail et la réputation générale de l'entreprise","en":"","es":""},"category":"NOT_IDENTIFIABLE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000026","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"APPLICATION","format":"MATCHING","context":"MEDIA","tested_point":"CONTROL_INDICATORS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000002","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §12","IAS 38 §13","IAS 38 §14","IAS 38 §15","IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Données du cas : un groupe de médias examine quatre ressources. Associez chaque ressource à l'analyse qui lui correspond (une analyse proposée ne sert pas).","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque ressource, cherchez ce qui permet à l'entité d'obtenir les avantages et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Une rédaction salariée sans clause particulière peut partir : contrôle en général insuffisant (IAS 38, par. 15). Les droits exclusifs sont des droits contractuels, identifiables même incessibles (IAS 38, par. 12). Des auditeurs sans contrat ni transaction d'échange ne sont en général pas contrôlés (IAS 38, par. 16). Un savoir-faire protégé par une obligation légale de confidentialité est contrôlé (IAS 38, par. 14). Piège : confondre valeur d'une ressource et contrôle de ses avantages. Règle à retenir : sans droit ni autre moyen de contrôle, la valeur d'une ressource ne suffit pas à en faire une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la valeur d'une ressource (une rédaction réputée) avec la capacité de l'entité à en contrôler les avantages.","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Une rédaction de journalistes réputés, salariés sans clause particulière","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Des droits exclusifs de diffusion d'une série pendant trois ans, incessibles","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Des auditeurs fidèles, sans abonnement ni contrat, dont la relation n'a jamais fait l'objet d'un échange","en":"","es":""}},{"id":"L4","text":{"fr":"Une technique de compression vidéo, protégée par une obligation légale de confidentialité des ingénieurs","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"Contrôle en général insuffisant : les salariés peuvent partir","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"Identifiable par droits contractuels, même incessibles, et contrôlé grâce à ces droits","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"Contrôle en général insuffisant : aucun droit ni transaction d'échange","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"Contrôle établi grâce à la protection du savoir-faire","en":"","es":""}},{"id":"R5","text":{"fr":"Non identifiable, car l'entité n'a pas l'intention de céder la ressource","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"},{"left":"L4","right":"R4"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000027","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL","IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"ERROR_SPOT","context":"GENERIC","tested_point":"DEFINITION_MISCONCEPTIONS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000002","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"pitfalls"},"references":["IAS 38 §4","IAS 38 §12","IAS 38 §13","IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un stagiaire a rédigé cinq affirmations sur la définition d'une immobilisation incorporelle. Repérez celles qui sont erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : confrontez chaque affirmation au paragraphe correspondant. S1 est erronée : la séparabilité s'apprécie que l'entité ait ou non l'intention de céder (IAS 38, par. 12). S3 l'est aussi : le contrôle résulte en général de droits opposables, mais il peut être démontré par d'autres moyens (IAS 38, par. 13). S5 l'est enfin : un support physique ne fait pas d'un logiciel non indissociable du matériel une immobilisation corporelle (IAS 38, par. 4). S2 et S4 sont exactes (IAS 38, par. 12 et 17). Piège : durcir la définition par des conditions que la norme ne pose pas. Règle à retenir : l'identifiabilité ne dépend pas de l'intention de vendre, et le contrôle ne suppose pas nécessairement un droit opposable (IAS 38, par. 12 et 13).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que l'intention de vendre conditionne la séparabilité, ou que seul un droit juridiquement opposable permet de démontrer le contrôle.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Un élément n'est identifiable par séparabilité que si l'entité a l'intention de le vendre.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La séparabilité s'apprécie que l'entité ait ou non l'intention de céder l'élément (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Des droits contractuels rendent un élément identifiable même s'ils ne sont pas transférables.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Sans droit juridiquement opposable, l'entité ne peut jamais démontrer qu'elle contrôle une ressource.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Les droits opposables sont le cas habituel, mais le contrôle peut être démontré par d'autres moyens (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Les avantages économiques futurs peuvent prendre la forme d'économies de coûts, pas seulement de ventes.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"Un logiciel de gestion livré sur un disque devient une immobilisation corporelle du fait de ce support.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le support physique ne change pas la nature de l'élément : un logiciel qui n'est pas indissociable d'un matériel reste une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 4).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000028","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"ANALYSIS","format":"MINI_CASE","context":"SOFTWARE","tested_point":"DEFINITION_ASSESSMENT_STARTUP","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000002","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"example-sme"},"references":["IAS 38 §12","IAS 38 §13","IAS 38 §14","IAS 38 §15","IAS 38 §16","IAS 38 §18"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez les ressources de la start-up au regard de la définition d'une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) classez chaque ressource avec les voies d'identifiabilité et le contrôle (IAS 38, par. 12 à 16) ; 2) concluez pour le savoir-faire non protégé : contrôle non démontré (IAS 38, par. 14) ; 3) rappelez que la définition ne vaut pas comptabilisation (IAS 38, par. 18). Effet sur les états financiers : les ressources répondant à la définition peuvent être examinées au regard des critères de comptabilisation ; le reste n'apparaît pas au bilan. Piège : tenir pour un actif tout ce qui crée de la valeur. Règle à retenir : une ressource est une immobilisation incorporelle si elle est identifiable et contrôlée, et sa comptabilisation exige en plus les critères (IAS 38, par. 12, 13 et 18).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure que tout ce qui crée de la valeur pour une start-up (équipe, communauté d'utilisateurs, idées du fondateur) est une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Données du cas : CodeNova, start-up de trois ans, édite une application de planification pour cabinets médicaux. Son dirigeant prépare une présentation aux investisseurs et veut savoir quelles ressources répondent à la définition d'une immobilisation incorporelle selon IAS 38. Aucun montant n'est demandé à ce stade.","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Note du dirigeant","en":"","es":""},"body":{"fr":"1. Code source de l'application : propriété de CodeNova, protégé par le droit d'auteur.\n2. Équipe de six développeurs : contrats de travail standard, sans clause de non-concurrence.\n3. 400 cabinets clients sous contrat d'abonnement annuel.\n4. 3 000 utilisateurs de la version gratuite : aucun contrat, relation jamais vendue ni achetée.\n5. Méthode d'optimisation des agendas mise au point par la directrice technique : non documentée, aucune clause de confidentialité ni protection juridique.","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"Classez les ressources 1 à 4 selon qu'elles répondent ou non à la définition.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le code source résulte d'un droit légal (identifiable, IAS 38, par. 12) qui permet d'exclure les tiers (contrôle, IAS 38, par. 13) ; 2) les abonnements reposent sur des droits contractuels (IAS 38, par. 12 et 13) ; 3) l'équipe ne procure en général pas un contrôle suffisant (IAS 38, par. 15) ; 4) les utilisateurs gratuits, sans droits ni transactions d'échange, non plus (IAS 38, par. 16). Règle à retenir : le contrôle repose sur des droits ou un autre moyen de limiter l'accès des tiers (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer l'équipe ou les utilisateurs gratuits comme contrôlés : sans droits ni transactions d'échange, le contrôle fait défaut.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"MEETS","text":{"fr":"Répond à la définition","en":"","es":""}},{"id":"FAILS","text":{"fr":"Ne répond pas à la définition","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Code source protégé par le droit d'auteur","en":"","es":""},"category":"MEETS"},{"id":"I2","text":{"fr":"Équipe de six développeurs","en":"","es":""},"category":"FAILS"},{"id":"I3","text":{"fr":"Relations avec les cabinets sous contrat d'abonnement","en":"","es":""},"category":"MEETS"},{"id":"I4","text":{"fr":"Utilisateurs gratuits sans contrat","en":"","es":""},"category":"FAILS"}],"id":"P1","dimension":"RECOGNITION"},{"prompt":{"fr":"Quelle conclusion retenir pour la méthode d'optimisation des agendas (ressource 5) ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité contrôle les avantages d'un savoir-faire lorsqu'il est protégé, par exemple par un droit d'auteur, une clause de non-concurrence licite ou une obligation légale de confidentialité (IAS 38, par. 14). Ici rien de tel n'existe pour la méthode d'optimisation. Jugement professionnel : documenter la méthode et la protéger pourrait changer l'analyse à l'avenir, sans effet sur la situation décrite. Règle à retenir : des avantages futurs attendus ne suffisent pas, le contrôle doit aussi être établi (IAS 38, par. 13 et 14).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle répond à la définition, car elle procure des avantages économiques futurs.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse s'arrête aux avantages économiques futurs. Or la définition exige aussi que l'entité contrôle la ressource, c'est-à-dire qu'elle puisse obtenir les avantages et en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Une méthode non documentée, sans clause de confidentialité ni protection juridique, ne remplit pas ce contrôle (IAS 38, par. 14). Règle à retenir : des avantages attendus ne suffisent pas sans contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le contrôle n'est pas démontré en l'état : le savoir-faire n'est protégé ni par un droit, ni par une clause, ni par une obligation de confidentialité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle répond à la définition, car la directrice technique est salariée de CodeNova.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse déduit le contrôle du contrat de travail de la directrice technique. Mais un talent de direction ou technique ne répond à la définition que s'il est protégé par des droits juridiques (IAS 38, par. 15) : une salariée peut partir avec son savoir-faire. Le simple fait d'être salariée de CodeNova ne protège donc pas la méthode. Règle à retenir : un contrat de travail ne vaut pas protection du savoir-faire.","en":"","es":""}}],"id":"P2","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Puisque le code source répond à la définition d'une immobilisation incorporelle, CodeNova doit nécessairement l'inscrire à son bilan.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La comptabilisation exige de démontrer que l'élément répond à la définition et aux critères de comptabilisation (IAS 38, par. 18). Le code source remplit la définition, mais CodeNova doit encore examiner les critères (probabilité des avantages, coût évalué de façon fiable ; IAS 38, par. 21). Règle à retenir : répondre à la définition est la première étape, pas la comptabilisation (IAS 38, par. 18).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser dès que la définition est remplie : il faut encore démontrer les critères de comptabilisation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P3","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000029","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MULTIPLE_CHOICE","context":"RETAIL","tested_point":"CONTROL_INDICATORS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000002","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §13","IAS 38 §14","IAS 38 §15","IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Données du cas : une chaîne de magasins de bricolage analyse quatre ressources. Dans quelles situations le pilier du contrôle peut-il être considéré comme satisfait ? (plusieurs réponses possibles)","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le contrôle suppose de pouvoir obtenir les avantages et en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles similaires prouvent que l'entité peut contrôler ces relations (IAS 38, par. 16) ; le jugement porte sur la réalité de la similarité des portefeuilles. Un savoir-faire protégé par une obligation légale de confidentialité est contrôlé (IAS 38, par. 14).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Écarter le portefeuille de clients au seul motif qu'il n'existe pas de contrat, sans examiner les transactions d'échange.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Des vendeurs formés à grands frais aux techniques de conseil, libres de quitter l'entreprise.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse prend la formation des vendeurs pour un contrôle. Or l'entité n'a pas le pouvoir d'obtenir les avantages ni d'en restreindre l'accès : les vendeurs sont libres de partir avec leurs compétences. Une équipe formée ne procure en général pas un contrôle suffisant, quel que soit le coût engagé (IAS 38, par. 15). Règle à retenir : le coût d'une formation ne crée pas le contrôle des compétences acquises.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un portefeuille de clients professionnels fidèles, sans contrat ; l'enseigne a récemment acheté à un concurrent un portefeuille de clients similaire, également sans contrat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Des méthodes d'approvisionnement protégées par une obligation légale de confidentialité pesant sur les salariés.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le talent reconnu du directeur des achats, sans aucune protection juridique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le talent du directeur des achats. Un talent de direction ou technique ne répond à la définition que s'il est protégé par des droits juridiques (IAS 38, par. 15) ; ici aucune protection n'existe et la personne peut partir. Sa valeur pour l'enseigne ne suffit pas à démontrer le contrôle. Règle à retenir : sans protection juridique, un talent individuel n'est pas contrôlé par l'entité.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000030","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"ORDERING","context":"GENERIC","tested_point":"RECOGNITION_SEQUENCE","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000003","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"how-to-apply"},"references":["IAS 38 §18","IAS 38 §21","IAS 38 §24"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Remettez dans l'ordre la démarche qui conduit à inscrire une dépense en immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : cet ordre est celui d'une démarche pédagogique, non une séquence imposée. 1) Vérifier la définition : identifiable, contrôlé, avantages futurs (IAS 38, par. 18) ; 2) apprécier la probabilité des avantages ; 3) vérifier la fiabilité du coût (IAS 38, par. 21) ; 4) comptabiliser et évaluer initialement au coût (IAS 38, par. 24). Les deux critères, probabilité et coût fiable, sont cumulatifs : leur ordre entre eux est un choix pédagogique. Piège : passer à l'évaluation dès que la définition est remplie. Règle à retenir : définition, puis les deux critères de comptabilisation, puis évaluation initiale au coût (IAS 38, par. 18, 21 et 24).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Passer directement à l'évaluation dès que la définition est remplie, en oubliant les critères de comptabilisation.","en":"","es":""},"format":"ORDERING","steps":[{"id":"S1","text":{"fr":"Vérifier que l'élément répond à la définition d'une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Apprécier si les avantages économiques futurs attribuables à l’actif sont probables.","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Vérifier que le coût de l'actif peut être évalué de façon fiable.","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Comptabiliser l'actif et l'évaluer initialement à son coût.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000031","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"PHARMA","tested_point":"SEPARATE_ACQUISITION_RECOGNITION_MEMO","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000003","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §24","IAS 38 §25","IAS 38 §26"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire pharmaceutique achète à une biotech, contre 450 000 € payés en trésorerie, un brevet sur une molécule. La date de mise sur le marché du futur médicament est incertaine. Un expert interne estime la valeur du brevet à 600 000 €. Repérez les erreurs dans la note de l'assistant comptable.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la probabilité des avantages est réputée satisfaite pour un actif acquis séparément, même si montant et calendrier sont incertains (IAS 38, par. 25) : S1 est erronée ; 2) un coût réglé en trésorerie est en général fiable (IAS 38, par. 26) : S2 est exacte ; 3) l'évaluation initiale se fait au coût, soit 450 000 €, pas à l'estimation de l'expert (IAS 38, par. 24) : S3 est erronée ; 4) les deux critères sont cumulatifs (IAS 38, par. 21) : S4 est exacte. Piège : appliquer la logique d'un projet interne à un achat. Règle à retenir : pour un actif acquis séparément, la probabilité est réputée acquise et l'évaluation initiale se fait au coût (IAS 38, par. 24 et 25).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger une certitude sur les ventes futures pour un actif acheté, ou retenir une valeur estimée plutôt que le prix payé.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Le brevet ne peut pas être comptabilisé tant que la date de mise sur le marché reste incertaine, car les avantages futurs ne sont pas probables.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Pour un actif acquis séparément, la condition de probabilité est réputée satisfaite, même si le montant ou le calendrier des avantages est incertain (IAS 38, par. 25).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Le prix étant payé en trésorerie, le coût du brevet peut être évalué de façon fiable.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Le brevet est inscrit à l'actif pour 600 000 €, montant qui reflète mieux sa valeur économique.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"L'évaluation initiale se fait au coût, ici le prix payé de 450 000 €, et non à une estimation de valeur (IAS 38, par. 24).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Les deux critères de comptabilisation, probabilité des avantages et coût fiable, doivent être remplis cumulativement.","en":"","es":""},"erroneous":false}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000032","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"MEDIA","tested_point":"SUBSEQUENT_EXPENDITURE_TREATMENT","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000003","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"subsequent-expenditure"},"references":["IAS 38 §18","IAS 38 §20"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de médias engage plusieurs dépenses ultérieures sur des immobilisations incorporelles déjà comptabilisées. Classez chacune selon ce que prévoit IAS 38.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) repérez les éléments de type marque, titre de presse, liste de clients (I1, I2, I3), acquis ou générés en interne : leurs dépenses ultérieures sont toujours en résultat (IAS 38, par. 20) ; 2) les autres dépenses ultérieures (I4, I5) maintiennent le plus souvent les avantages attendus : en principe en charges, incorporation exceptionnelle si définition et critères sont démontrés (IAS 38, par. 18 et 20). Jugement professionnel : qualifier une dépense d'amélioration suppose de le démontrer, la présentation de la direction ne suffit pas. Effet sur les états financiers : I1 à I3 sont des charges, sans effet sur la valeur comptable de l'actif. Règle à retenir : les dépenses ultérieures sur marques et éléments similaires sont toujours en résultat, qu'ils soient acquis ou générés en interne (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que l'origine de l'actif (acquis plutôt que généré en interne) permet d'incorporer les dépenses ultérieures sur une marque ou un titre.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"ALWAYS_EXPENSE","text":{"fr":"Toujours en charges, sans possibilité de démonstration contraire","en":"","es":""}},{"id":"GENERALLY_EXPENSE","text":{"fr":"En principe en charges ; incorporation exceptionnelle seulement si définition et critères sont démontrés","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Campagne publicitaire destinée à relancer un titre de magazine acquis il y a trois ans.","en":"","es":""},"category":"ALWAYS_EXPENSE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Mise à jour et enrichissement d'une liste d'abonnés acquise auprès d'un concurrent.","en":"","es":""},"category":"ALWAYS_EXPENSE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Refonte graphique de la marque d'une chaîne de télévision rachetée à un concurrent.","en":"","es":""},"category":"ALWAYS_EXPENSE"},{"id":"I4","text":{"fr":"Contrat annuel de maintenance corrective d'un logiciel de gestion éditoriale sous licence.","en":"","es":""},"category":"GENERALLY_EXPENSE"},{"id":"I5","text":{"fr":"Dépenses de mise à niveau d'un logiciel de diffusion sous licence, présentées par la direction comme une amélioration.","en":"","es":""},"category":"GENERALLY_EXPENSE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000033","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"SINGLE_CHOICE","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"SEPARATE_ACQUISITION_PROBABILITY_DEEMED","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000003","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"how-to-apply"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §25"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un équipementier automobile achète séparément, auprès d'une start-up, un brevet sur un système d'aide au stationnement. Le directeur financier hésite : « Nous ne savons ni quand ni combien ce brevet rapportera ; faut-il attendre avant de le comptabiliser ? » Quelle réponse est conforme à IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour une immobilisation incorporelle acquise séparément, le prix payé intègre les attentes de l'entité sur la probabilité des avantages futurs : le critère de probabilité est réputé satisfait, même si le montant ou le calendrier est incertain (IAS 38, par. 25). Le directeur financier doit encore vérifier la définition et la fiabilité du coût (IAS 38, par. 21 et 26). Règle à retenir : l'incertitude sur le rendement d'un actif acheté n'empêche pas de le comptabiliser (IAS 38, par. 25).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer à un actif acheté l'exigence de démonstration propre aux projets générés en interne.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Oui : tant que le montant des avantages n'est pas connu, le critère de probabilité n'est pas rempli.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse subordonne la comptabilisation à la connaissance du montant des avantages. Pour un actif acquis séparément, le prix payé reflète déjà les attentes de l'entité : la probabilité est réputée satisfaite même si le montant ou le calendrier est incertain (IAS 38, par. 25). Attendre n'est donc pas nécessaire. Règle à retenir : l'incertitude du montant ou du calendrier des avantages ne fait pas échec au critère de probabilité d'un actif acheté.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Non : le prix payé reflète déjà les attentes de l'entité sur les avantages futurs ; la condition de probabilité est réputée satisfaite pour une acquisition séparée.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Cela dépend : il faut établir des prévisions de ventes démontrant la probabilité, comme pour un projet interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse impose des prévisions de ventes, comme pour un projet généré en interne. Cette démonstration n'est pas demandée ici : pour un actif acquis séparément, la probabilité des avantages est réputée satisfaite (IAS 38, par. 25), parce que le prix payé traduit déjà les attentes de l'entité. Des prévisions peuvent aider la gestion, mais elles ne conditionnent pas la comptabilisation. Règle à retenir : la démonstration de la probabilité ne s'exige pas pour un actif acquis séparément.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Non, mais le brevet doit être comptabilisé en charges, car son rendement est incertain.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse passe le brevet en charges à cause de l'incertitude sur son rendement. Or l'incertitude ne transforme pas l'achat en charge : la probabilité est réputée satisfaite pour un actif acquis séparément (IAS 38, par. 25), et le brevet est comptabilisé à l'actif si les autres conditions sont remplies (IAS 38, par. 21). Règle à retenir : un actif acheté qui répond à la définition et dont le coût est fiable est comptabilisé, même si son rendement est incertain.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000034","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"GENERIC","tested_point":"INTERNAL_VS_ACQUIRED_ORIGIN","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000004","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Classez chaque élément selon que l'interdiction des par. 48 ou 63 d'IAS 38 s'y applique ou non.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque élément, déterminez son origine. Fichier clients constitué en interne (I1), réputation (I3), nom et logo de la nouvelle gamme (I5), titre de magazine lancé par la rédaction (I6) : générés en interne, donc non comptabilisés (IAS 38, par. 48 et 63). Liste de clients achetée avec cession des droits (I2) et marque rachetée (I4) : acquis séparément, hors de ces dispositions. Piège : appliquer l'interdiction à tout élément de type marque ou liste de clients, y compris lorsqu'il a été acheté. Règle à retenir : l'interdiction vise l'origine interne de l'élément, pas sa nature (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer l’interdiction à tout élément de type « marque » ou « liste de clients », y compris lorsqu’il a été acheté à un tiers.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"NEVER","text":{"fr":"Généré en interne : jamais comptabilisé à l’actif","en":"","es":""}},{"id":"OTHER_PARAGRAPHS","text":{"fr":"Acquis séparément : hors interdiction, peut être comptabilisé selon les autres paragraphes","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Le fichier clients constitué par la force de vente au fil des années","en":"","es":""},"category":"NEVER"},{"id":"I2","text":{"fr":"Une liste de clients achetée à une société en liquidation, avec cession des droits","en":"","es":""},"category":"OTHER_PARAGRAPHS"},{"id":"I3","text":{"fr":"La réputation de qualité bâtie depuis la création de l’entreprise","en":"","es":""},"category":"NEVER"},{"id":"I4","text":{"fr":"Une marque rachetée à un concurrent","en":"","es":""},"category":"OTHER_PARAGRAPHS"},{"id":"I5","text":{"fr":"Le nom et le logo d’une nouvelle gamme imaginés par le service marketing","en":"","es":""},"category":"NEVER"},{"id":"I6","text":{"fr":"Un titre de magazine lancé par la propre rédaction de l’éditeur","en":"","es":""},"category":"NEVER"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000035","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"TRUE_FALSE","context":"SOFTWARE","tested_point":"INTERNAL_GOODWILL_NOT_RECOGNISED","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000004","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49","IAS 38 §50"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Donnée du cas : une jeune société de logiciels lève des fonds sur la base d'une valorisation de 40 000 000 €, alors que ses actifs nets identifiables valent 4 000 000 €. Affirmation : la société peut inscrire dans ses propres comptes un goodwill de 36 000 000 €, puisque ce montant a été confirmé par des investisseurs indépendants.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) repérez l'origine du montant : 36 000 000 € est un écart de valorisation, pas le coût d'une ressource identifiée ; 2) cet écart reflète de nombreux facteurs et ne représente pas le coût d'immobilisations incorporelles contrôlées (IAS 38, par. 50) ; 3) le goodwill généré en interne n'est pas une ressource identifiable évaluable de façon fiable au coût (IAS 38, par. 49) et n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48). Piège : croire qu'une valeur observée par des investisseurs le rend comptabilisable. Règle à retenir : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif, quelle que soit la valorisation de l'entité (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu’une valeur observée lors d’une levée de fonds rend le goodwill interne « fiable » et donc comptabilisable.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000036","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"RETAIL","tested_point":"INTERNAL_BRAND_NOT_CAPITALISED","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000004","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §64","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Données du cas : le directeur financier d'une enseigne de prêt-à-porter a créé en interne la marque « Linéa » en N. Il a dépensé 260 000 € (agence de design, campagne publicitaire, salaires de l'équipe marketing). Il présente le raisonnement ci-dessous pour activer la marque. Repérez les étapes erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : confrontez chaque étape à la règle. S2 est erronée : une marque générée en interne n'est pas comptabilisée, sans passer par les critères de développement (IAS 38, par. 63). S3 l'est aussi : son coût ne se distingue pas de celui du développement de l'activité, donc aucune clé de répartition ne l'isole (IAS 38, par. 64). S5 l'est enfin : le succès ne change pas l'origine interne de la marque (IAS 38, par. 63). S1 et S4 sont exactes ; la publicité est de toute façon une charge (IAS 38, par. 69). Piège : traiter la marque comme un projet de développement dont on démontrerait les avantages. Effet sur les états financiers : les 260 000 € pèsent sur le résultat de N, sans actif au bilan. Règle à retenir : une marque générée en interne n'est pas comptabilisée à l'actif (IAS 38, par. 63 et 64).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu’une marque interne peut être activée dès lors que ses avantages futurs sont démontrés, comme un projet de développement.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"« La marque Linéa a été créée par nos propres équipes, sans achat à un tiers. »","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"« Comme nous pouvons démontrer que la marque générera des ventes futures, elle remplit les critères d'une immobilisation incorporelle en phase de développement. »","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Une marque générée en interne n’est jamais comptabilisée, quelle que soit la démonstration d’avantages futurs : on ne passe pas par les critères de développement (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"« Nous isolons la part \"marque\" de la campagne, soit 60 % des 260 000 €, que nous activons. »","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le coût d’une marque générée en interne ne peut pas être distingué du coût de développement de l’activité : aucune clé de répartition ne permet de l’isoler (IAS 38, par. 64).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"« Les 260 000 € sont donc comptabilisés en charges de N, y compris la campagne publicitaire. »","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"« Si la marque devient célèbre, nous pourrons l’inscrire plus tard à l’actif pour sa valeur de marché. »","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le succès ne change pas l’origine interne de la marque : elle n’est jamais comptabilisée (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000037","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"APPLICATION","format":"MINI_CASE","context":"MEDIA","tested_point":"MASTHEAD_INTERNAL_VS_ACQUIRED","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000004","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"example-bought-vs-created"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §50","IAS 38 §63","IAS 38 §64"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez la situation du groupe Presse Horizon, puis répondez aux questions.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) distinguez l'origine de chaque titre : « Le Quotidien du Port » est généré en interne, « Montagne Magazine » est acheté ; 2) l'interdiction vise l'origine interne (IAS 38, par. 63) ; 3) l'écart de valorisation du groupe est du goodwill interne, non comptabilisé (IAS 38, par. 48 et 50). Piège : traiter les deux titres de la même façon. Effet sur les états financiers : les 380 000 € de relance pèsent sur le résultat de N, et le bilan ne porte aucun actif pour le titre interne ni pour l'écart de 10 000 000 €. Règle à retenir : un titre de presse généré en interne n'est pas comptabilisé, alors qu'un titre acquis s'analyse selon d'autres paragraphes (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter les deux titres de la même manière, alors que seule leur origine (interne ou achat) détermine si le par. 63 s’applique.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Données du cas : le groupe de médias Presse Horizon publie deux titres. « Le Quotidien du Port » a été créé il y a quinze ans par sa propre rédaction. « Montagne Magazine » a été racheté en N à un autre éditeur, avec le titre et les droits d'exploitation. En N, le groupe engage aussi 150 000 € de campagne publicitaire et 230 000 € de salaires d'une équipe marketing pour relancer « Le Quotidien du Port ». Un fonds d'investissement estime enfin le groupe à 25 000 000 €, pour des actifs nets identifiables de 15 000 000 €.","en":"","es":""},"parts":[{"prompt":{"fr":"Quel est le traitement du titre « Le Quotidien du Port » ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les titres de presse générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations (IAS 38, par. 63) : ni une estimation de valeur, ni la démonstration d'avantages futurs n'y change rien. Règle à retenir : l'origine interne d'un titre suffit à exclure sa comptabilisation (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il est comptabilisé à l’actif pour la valeur estimée par le fonds","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la valeur estimée par le fonds. Une estimation de valeur par un tiers n'est pas un coût d'acquisition et ne change pas l'origine du titre : généré en interne, il n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 63). L'origine, interne ou achetée, détermine si cette interdiction s'applique. Règle à retenir : une valorisation externe ne rend pas comptabilisable un titre généré en interne.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il n’est jamais comptabilisé, car il a été généré en interne","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Il est comptabilisé si les critères de la phase de développement sont démontrés","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse applique les critères de la phase de développement à un titre de presse. Mais pour un titre généré en interne, l'interdiction s'applique sans passer par ces critères (IAS 38, par. 63), car son coût ne se distingue pas de celui du développement de l'activité (IAS 38, par. 64). Démontrer les six éléments n'y change rien. Règle à retenir : les critères de développement ne s'appliquent pas à un titre de presse généré en interne.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"RECOGNITION"},{"prompt":{"fr":"Affirmation : l'interdiction du par. 63 s'applique aussi à « Montagne Magazine », puisqu'il s'agit d'un titre de presse.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) lisez le périmètre du par. 63 : titres de publication générés en interne ; 2) « Montagne Magazine » a été acheté, donc il n'est pas visé. Piège : appliquer l'interdiction à tout titre de presse. Règle à retenir : l'interdiction vise l'origine interne, pas la nature de l'élément ; le titre acheté s'analyse selon d'autres paragraphes (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer l'interdiction à tout titre de presse : elle vise les titres générés en interne, pas un titre acheté.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P2","dimension":"ANALYSIS"},{"prompt":{"fr":"Quel montant des dépenses de relance de « Le Quotidien du Port » est comptabilisé en charges de N ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : le titre étant généré en interne, rien n'est porté à l'actif (IAS 38, par. 63), car ces dépenses ne se distinguent pas de celles du développement de l'activité (IAS 38, par. 64). Charges de N : 150 000 + 230 000 = 380 000 €. Règle à retenir : les dépenses de relance d'un titre interne sont des charges, sans quote-part immobilisable (IAS 38, par. 63 et 64).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser une part des dépenses de relance : pour un titre généré en interne, elles sont toutes des charges.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Campagne publicitaire","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Salaires de l’équipe marketing","en":"","es":""},"value":"230000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Charges de N","en":"","es":""},"answer":380000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P3","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Charges de N","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Campagne publicitaire","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Salaires de l’équipe marketing","en":"","es":""},"value":230000,"unit":"EUR"}],"result":380000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"les dépenses de relance d'un titre interne sont des charges, sans quote-part immobilisable (IAS 38, par. 63 et 64).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.63","REF.IAS38.64"]}},{"prompt":{"fr":"Que fait le groupe de l’écart de 10 000 000 € entre la valeur estimée par le fonds et ses actifs nets identifiables ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : l'écart de 10 000 000 € entre la valeur de l'entité et ses actifs nets identifiables reflète de nombreux facteurs et ne représente pas le coût d'incorporels contrôlés (IAS 38, par. 50) ; c'est du goodwill généré en interne, non comptabilisé (IAS 38, par. 48). Règle à retenir : ce goodwill n'est pas comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Rien : cet écart n’est pas comptabilisé","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Il comptabilise un goodwill de 10 000 000 €","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inscrit l'écart au bilan comme goodwill. Or le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48) : il ne constitue pas une ressource identifiable évaluable de façon fiable au coût (IAS 38, par. 49). L'estimation du fonds ne change pas cette origine interne. Règle à retenir : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé, quelle que soit l'estimation de valeur.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Il réévalue les deux titres de presse à hauteur de cet écart","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse réévalue les deux titres pour absorber l'écart. L'écart reflète de nombreux facteurs, dont beaucoup ne sont pas des incorporels identifiés, et ne représente pas le coût d'immobilisations incorporelles contrôlées (IAS 38, par. 50). De plus, le titre créé en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : l'écart de valeur de l'entité ne se reporte pas sur des actifs identifiés.","en":"","es":""}}],"id":"P4","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000038","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL","IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"MEDIA","tested_point":"SCOPE_IN_OR_OUT","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000005","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"example-inventory"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3","IFRS 16 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de médias recense les éléments ci-dessous. Classez chacun selon qu'il relève d'IAS 38, ou qu'il relève d'une autre norme ou est exclu de son champ.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque élément, cherchez d'abord s'il existe une norme spécialisée ou une exclusion générale, sinon IAS 38 s'applique. Le logiciel interne (I2) et la licence de film d'un preneur (I1) relèvent d'IAS 38 (IAS 38, par. 2) et (IFRS 16, par. 3). Les coffrets à revendre sont des stocks (IAS 2), l'actif d'impôt différé relève d'IAS 12 et le goodwill acquis d'IFRS 3 (IAS 38, par. 3) ; les actions sont des actifs financiers exclus (IAS 38, par. 2). Piège : classer tout ce qui est immatériel en IAS 38, ou la licence de film en IFRS 16. Règle à retenir : IAS 38 s'applique aux incorporels que ne traite pas une autre norme (IAS 38, par. 2 et 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer tout ce qui est immatériel en IAS 38, ou placer la licence de film en IFRS 16 parce qu'il s'agit d'un droit d'usage.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"IAS38","text":{"fr":"Relève d'IAS 38","en":"","es":""}},{"id":"OTHER","text":{"fr":"Relève d’une autre norme ou est exclu","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Licence de 3 ans sur un film, détenue par le groupe en tant que preneur","en":"","es":""},"category":"IAS38"},{"id":"I2","text":{"fr":"Logiciel de montage vidéo acheté pour les équipes internes","en":"","es":""},"category":"IAS38"},{"id":"I3","text":{"fr":"Coffrets de films numériques achetés pour être revendus en boutique","en":"","es":""},"category":"OTHER"},{"id":"I4","text":{"fr":"Actif d’impôt différé sur pertes reportables","en":"","es":""},"category":"OTHER"},{"id":"I5","text":{"fr":"Goodwill comptabilisé lors de l'acquisition d'une radio","en":"","es":""},"category":"OTHER"},{"id":"I6","text":{"fr":"Actions d'une société de production détenues en placement","en":"","es":""},"category":"OTHER"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000039","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"MATCHING","context":"GENERIC","tested_point":"EXCLUSION_STANDARD_MAPPING","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000005","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"other-standards"},"references":["IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Associez chaque élément exclu du champ d'IAS 38 à la norme qui le traite.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque catégorie, retrouvez la norme spécialisée qui la traite à la place d'IAS 38 : stocks (IAS 2), impôts différés (IAS 12), avantages du personnel (IAS 19), goodwill acquis (IFRS 3), actifs détenus en vue de la vente (IFRS 5), contrats avec des clients (IFRS 15) (IAS 38, par. 3). IAS 16 et IAS 36 ne figurent pas parmi ces normes. Piège : associer le goodwill à IAS 36, qui traite la dépréciation du goodwill. Règle à retenir : lorsqu'une autre norme régit une catégorie d'incorporels, c'est elle qui s'applique (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Associer le goodwill à IAS 36 : IAS 36 traite sa dépréciation, mais son traitement relève d’IFRS 3 et non d’IAS 38.","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Incorporels détenus pour être vendus dans le cours normal de l'activité","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Actifs d'impôt différé","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Actifs liés aux avantages du personnel","en":"","es":""}},{"id":"L4","text":{"fr":"Goodwill acquis dans un regroupement d'entreprises","en":"","es":""}},{"id":"L5","text":{"fr":"Incorporels non courants classés comme détenus en vue de la vente","en":"","es":""}},{"id":"L6","text":{"fr":"Actifs nés de contrats avec des clients comptabilisés selon cette norme","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"IAS 2","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"IAS 12","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"IAS 19","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"IFRS 3","en":"","es":""}},{"id":"R5","text":{"fr":"IFRS 5","en":"","es":""}},{"id":"R6","text":{"fr":"IFRS 15","en":"","es":""}},{"id":"R7","text":{"fr":"IAS 16","en":"","es":""}},{"id":"R8","text":{"fr":"IAS 36","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"},{"left":"L4","right":"R4"},{"left":"L5","right":"R5"},{"left":"L6","right":"R6"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000040","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"TANGIBLE_INTANGIBLE_COMBINATION","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000005","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"physical-medium"},"references":["IAS 38 §4"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez les trois acquisitions de l'équipementier Motrix et répondez aux questions.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque logiciel, demandez-vous si le matériel peut fonctionner sans lui et exercez votre jugement sur l'élément le plus significatif (IAS 38, par. 4). Le logiciel de pilotage du centre d'usinage et les systèmes d'exploitation font partie intégrante du matériel : IAS 16. La licence de conception, à prix distinct et transférable d'un poste à l'autre, n'est pas indissociable d'un matériel : IAS 38. Effet sur les états financiers : les premiers sont présentés avec les immobilisations corporelles, la licence avec les incorporelles. Règle à retenir : un logiciel sans lequel le matériel ne peut pas fonctionner suit le matériel ; un logiciel non indissociable est une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 4).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter tous les logiciels de la même façon, sans se demander si le matériel fonctionne sans eux.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"L'équipementier automobile Motrix modernise son usine. Il acquiert (1) un centre d'usinage à commande numérique livré avec son logiciel de pilotage : sans ce logiciel, la machine ne peut exécuter aucune opération ; (2) une licence de 4 ans d'un logiciel de conception assistée par ordinateur, installable sur n'importe quel poste de travail et renouvelable séparément ; (3) vingt ordinateurs livrés avec leur système d'exploitation.","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Extrait du contrat de la licence de conception","en":"","es":""},"body":{"fr":"Licence d'utilisation de 4 ans, prix distinct de tout matériel, transférable d'un poste à l'autre, mises à jour livrées indépendamment des équipements.","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"Quelle norme s'applique au logiciel de pilotage du centre d'usinage ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Sans ce logiciel, la machine ne peut exécuter aucune opération (donnée du cas) : il fait partie intégrante du matériel et suit IAS 16 (IAS 38, par. 4). Règle à retenir : un logiciel indispensable au fonctionnement d'une machine pilotée par ordinateur suit la machine (IAS 38, par. 4).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"IAS 16, avec la machine","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"IAS 38, comme logiciel distinct","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse traite le logiciel de pilotage comme un incorporel distinct. Or la machine ne peut exécuter aucune opération sans lui : il fait partie intégrante du matériel, et le tout suit IAS 16 (IAS 38, par. 4). Le séparer reviendrait à isoler un élément qui ne fonctionne pas seul. Règle à retenir : un logiciel sans lequel la machine ne peut pas fonctionner n'est pas comptabilisé à part en IAS 38.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Quelle norme s’applique à la licence de conception ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un logiciel qui n'est pas indissociable du matériel est une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 4). Prix distinct, transfert d'un poste à l'autre et mises à jour indépendantes des équipements étayent ce jugement. Règle à retenir : si le matériel fonctionne sans le logiciel, celui-ci est analysé comme immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 4).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"IAS 16, avec les ordinateurs","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse rattache la licence aux ordinateurs. Mais la licence se transfère d'un poste à l'autre, a un prix distinct et reçoit des mises à jour indépendantes des équipements : elle n'est pas indissociable d'un matériel et constitue une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 4). Le matériel fonctionnerait sans elle. Règle à retenir : l'achat conjoint d'un logiciel et d'un matériel ne fait pas du logiciel une partie du matériel.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"IAS 38","en":"","es":""},"correct":true}],"id":"P2","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les systèmes d'exploitation des vingt ordinateurs doivent être comptabilisés séparément en immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : se demander si le matériel fonctionne sans le logiciel. Un ordinateur ne fonctionne pas sans son système d'exploitation, qui fait partie intégrante du matériel et suit IAS 16 (IAS 38, par. 4). Piège : traiter tous les logiciels de la même façon. Règle à retenir : le système d'exploitation d'un ordinateur suit le matériel (IAS 38, par. 4).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter le système d'exploitation comme un incorporel séparé : sans lui l'ordinateur ne fonctionne pas, il suit le matériel selon IAS 16.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P3","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000041","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL","IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS","IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"ENERGY","tested_point":"EXTRACTIVE_SCOPE_MEMO","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000005","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §1","IAS 38 §2","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un analyste junior de la compagnie pétrolière Petralis rédige une note sur le champ d'IAS 38. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : lisez le champ du paragraphe 2. S3 est erronée : l'exclusion vise des actifs précis (prospection et évaluation, développement et extraction), pas l'entreprise ; un logiciel RH relève d'IAS 38. S4 l'est aussi : des obligations d'État sont des actifs financiers, exclus du champ. S6 l'est enfin : IAS 38 fixe aussi la comptabilisation et l'évaluation (IAS 38, par. 1). S1, S2 et S5 sont exactes. Piège : lire les exclusions extractives comme celle de toute l'entreprise. Règle à retenir : les exclusions du champ portent sur des catégories d'actifs, pas sur le secteur de l'entreprise (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Lire les exclusions extractives comme l'exclusion de toute l'entreprise.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Nos actifs de prospection et d'évaluation sont exclus du champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"Les dépenses de développement et d'extraction du champ gazier de la mer du Nord sont exclues du champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Petralis étant une société extractive, sa licence de logiciel de gestion des ressources humaines est elle aussi hors du champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"L'exclusion vise les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction, pas l'entreprise : le logiciel RH relève d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Nos obligations d'État, qui n'ont pas de substance physique, sont des immobilisations incorporelles relevant d'IAS 38.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Ce sont des actifs financiers, exclus du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"IAS 38 s'applique aux immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par une autre norme.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S6","text":{"fr":"IAS 38 se borne à exiger des informations en annexe ; la comptabilisation de nos incorporels relève de notre politique interne.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"IAS 38 fixe aussi les conditions de comptabilisation et l'évaluation de la valeur comptable (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000042","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL","IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"APPLICATION","format":"ORDERING","context":"GENERIC","tested_point":"SCOPE_DECISION_PATH","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000005","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"how-to-decide"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3","IAS 38 §4"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Remettez dans l'ordre la démarche proposée dans le cours pour décider si IAS 38 s'applique à un élément immatériel.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : cet ordre est un choix pédagogique du cours, non une séquence imposée. 1) Décrire l'élément et sa destination ; 2) s'il combine corporel et incorporel, déterminer l'élément le plus significatif (IAS 38, par. 4) ; 3) passer en revue les exclusions générales (IAS 38, par. 2) ; 4) rechercher une norme spécialisée (IAS 38, par. 3) ; 5) en l'absence d'exclusion, appliquer IAS 38 et vérifier la définition. Piège : conclure à une immobilisation incorporelle avant d'avoir vérifié le champ. Règle à retenir : IAS 38 s'applique après vérification qu'aucune exclusion ni norme spécialisée ne s'impose (IAS 38, par. 2 et 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure qu'un élément est une immobilisation incorporelle avant d'avoir vérifié le champ.","en":"","es":""},"format":"ORDERING","steps":[{"id":"S1","text":{"fr":"Décrire l'élément et sa destination (utiliser, vendre, louer, céder).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"S'il combine corporel et incorporel, déterminer l'élément le plus significatif.","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Écarter les exclusions générales : actif financier, prospection et évaluation, extraction.","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Rechercher une norme spécialisée (IAS 2, IAS 12, IFRS 16, IAS 19, IFRS 3, IFRS 17, IFRS 5, IFRS 15).","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Aucune exclusion : appliquer IAS 38 et vérifier ensuite la définition d'une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000043","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"MATCHING","context":"SOFTWARE","tested_point":"KEY_TERMS_MEANING","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000006","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"consumption-terms"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §97","IAS 38 §101","IAS 38 §102","IAS 36 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Associez chaque terme d'IAS 38 à l'explication qui lui correspond (paraphrases pédagogiques).","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : reliez chaque terme à son explication. Le montant amortissable est le coût diminué de la valeur résiduelle (IAS 38, par. 101) ; l'amortissement répartit ce montant de façon systématique sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) ; la valeur résiduelle est le montant qu'on obtiendrait d'une cession d'un actif similaire en fin de durée d'utilité (IAS 38, par. 102) ; la valeur comptable est le montant au bilan après amortissements et pertes de valeur cumulés ; la perte de valeur est la réduction de la valeur comptable jusqu'à la valeur recouvrable (IAS 36, par. 59). Le prix payé à l'origine est le coût, non demandé ici. Piège : confondre amortissement et perte de valeur. Règle à retenir : amortissement et perte de valeur sont deux notions distinctes (IAS 38, par. 97) et (IAS 36, par. 59).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre montant amortissable et coût, ou amortissement et perte de valeur.","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Amortissement","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Valeur résiduelle","en":"","es":""}},{"id":"L4","text":{"fr":"Valeur comptable","en":"","es":""}},{"id":"L5","text":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"Coût diminué de la valeur résiduelle","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"Répartition systématique du montant amortissable sur la durée d'utilité","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"Montant net que l'entité obtiendrait aujourd'hui de l'actif s'il était déjà en fin de durée d'utilité","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"Montant au bilan après déduction des amortissements et pertes de valeur cumulés","en":"","es":""}},{"id":"R5","text":{"fr":"Excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable","en":"","es":""}},{"id":"R6","text":{"fr":"Prix payé à l'origine pour acquérir l'actif","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"},{"left":"L4","right":"R4"},{"left":"L5","right":"R5"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000044","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"MEDIA","tested_point":"KEY_TERMS_CHAIN_CALCULATION","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000006","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §100","IAS 38 §101","IAS 36 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La chaîne Ondéa acquiert le 1er janvier N les droits de diffusion exclusifs d'une série. Une plateforme s'est engagée par contrat à lui racheter ces droits à la fin de la 6e année. Hypothèse pédagogique : amortissement linéaire. Calculez les montants demandés.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) l'engagement de rachat d'un tiers justifie une valeur résiduelle de 60 000 (IAS 38, par. 100) ; 2) montant amortissable : 300 000 − 60 000 = 240 000 (IAS 38, par. 101) ; 3) amortissement : 240 000 ÷ 6 = 40 000 par an (IAS 38, par. 97) ; 4) valeur comptable fin N+2 : 300 000 − 3 × 40 000 = 180 000 ; 5) perte de valeur : 180 000 − 165 000 = 15 000 (IAS 36, par. 59). Piège : amortir le coût total, soit 50 000 par an. Règle à retenir : l'amortissement porte sur le montant amortissable, après déduction de la valeur résiduelle (IAS 38, par. 101).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir le coût total (50 000 par an) en oubliant la valeur résiduelle, ce qui fausse toute la chaîne.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"value":"300000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Prix de rachat convenu avec la plateforme","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"6","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable au 31 décembre N+2 (fin de la 3e année)","en":"","es":""},"value":"165000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"answer":240000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Amortissement annuel","en":"","es":""},"answer":40000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Valeur comptable au 31 décembre N+2, avant test de dépréciation","en":"","es":""},"answer":180000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Perte de valeur à comptabiliser","en":"","es":""},"answer":15000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"value":300000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Prix de rachat convenu avec la plateforme","en":"","es":""},"value":60000,"unit":"EUR"}],"result":240000,"unit":"EUR"},{"step":"S2","meaning":{"fr":"Amortissement annuel","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":6,"unit":"YEARS"}],"result":40000,"unit":"EUR"},{"step":"S3","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 31 décembre N+2, avant test de dépréciation","en":"","es":""},"expression":"a - 3 * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"value":300000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Amortissement annuel","en":"","es":""},"value":40000,"unit":"EUR"}],"result":180000,"unit":"EUR"},{"step":"S4","meaning":{"fr":"Perte de valeur à comptabiliser","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 31 décembre N+2, avant test de dépréciation","en":"","es":""},"value":180000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable au 31 décembre N+2 (fin de la 3e année)","en":"","es":""},"value":165000,"unit":"EUR"}],"result":15000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'amortissement porte sur le montant amortissable, après déduction de la valeur résiduelle (IAS 38, par. 101).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97","REF.IAS38.100","REF.IAS38.101","REF.IAS36.59"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000045","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"PHARMA","tested_point":"RESEARCH_VS_DEVELOPMENT_ACTIVITIES","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000006","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"research-development"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §56","IAS 38 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le laboratoire Medora mène les activités ci-dessous. Classez chacune en recherche ou en développement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : cherchez pour chaque activité si elle vise à acquérir des connaissances ou à comparer des alternatives (recherche, IAS 38, par. 56), ou si elle construit, conçoit ou teste une solution déjà retenue (développement, IAS 38, par. 59). I1 et I2 sont de la recherche ; unité pilote non rentable (I3), moules à technologie nouvelle (I4) et prototype du dispositif retenu (I5) sont du développement. Piège : classer en développement toute activité de laboratoire avancée sans vérifier si une alternative est choisie. Règle à retenir : la comparaison d'alternatives relève de la recherche et le test d'une solution retenue du développement (IAS 38, par. 56 et 59).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en développement toute activité de laboratoire « avancée », sans vérifier si une alternative a déjà été choisie.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"RESEARCH","text":{"fr":"Recherche","en":"","es":""}},{"id":"DEVELOPMENT","text":{"fr":"Développement","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Explorer de nouvelles familles de molécules pour mieux comprendre une maladie","en":"","es":""},"category":"RESEARCH"},{"id":"I2","text":{"fr":"Comparer trois procédés possibles de fabrication d'un principe actif avant d'en choisir un","en":"","es":""},"category":"RESEARCH"},{"id":"I3","text":{"fr":"Construire et faire fonctionner une unité pilote d'une taille non rentable pour une production commerciale","en":"","es":""},"category":"DEVELOPMENT"},{"id":"I4","text":{"fr":"Concevoir des moules faisant appel à une technologie nouvelle pour un injecteur","en":"","es":""},"category":"DEVELOPMENT"},{"id":"I5","text":{"fr":"Construire et tester le prototype du dispositif d'inhalation retenu","en":"","es":""},"category":"DEVELOPMENT"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000046","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"TELECOM","tested_point":"KEY_TERMS_CONFUSIONS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000006","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"pitfalls"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §100","IAS 38 §101","IAS 36 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'opérateur Telvo forme un nouvel analyste. Voici ses notes sur le vocabulaire d'IAS 38. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : vérifiez chaque note avec le paragraphe qui définit le terme. S2 est erronée : la valeur résiduelle est présumée nulle, sauf engagement d'achat d'un tiers ou marché actif futur probable (IAS 38, par. 100). S3 l'est aussi : la perte de valeur se mesure par rapport à la valeur recouvrable, elle n'est pas la dotation (IAS 36, par. 59). S4 l'est enfin : la juste valeur est définie par renvoi à IFRS 13 (IAS 38, par. 8). S1 et S5 sont exactes. Piège : retenir une valeur résiduelle de bon sens sans engagement ni marché actif. Effet sur les états financiers : une valeur résiduelle injustifiée réduit la dotation et surévalue la valeur comptable. Règle à retenir : sans engagement d'un tiers ni marché actif probable, la valeur résiduelle est présumée nulle (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir une valeur résiduelle « de bon sens » sans engagement de tiers ni marché actif.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Le montant amortissable de notre licence de facturation est son coût diminué de sa valeur résiduelle.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"Comme la licence aura encore de la valeur dans 5 ans, nous retenons par défaut une valeur résiduelle de 20 % du coût.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La valeur résiduelle est présumée nulle, sauf engagement d'achat d'un tiers ou marché actif qui existera probablement encore en fin de durée d'utilité (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"La perte de valeur de l'exercice est simplement la dotation aux amortissements de l'exercice.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Une perte de valeur est l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable ; elle s'ajoute éventuellement à l'amortissement (IAS 36, par. 59).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"La juste valeur de nos licences est définie par IAS 38 elle-même, indépendamment de toute autre norme.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"IAS 38 définit la juste valeur par renvoi à IFRS 13 (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"La notion de marché actif utilisée par IAS 38 provient de l'annexe A d'IFRS 13.","en":"","es":""},"erroneous":false}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000047","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"FILL_BLANK","context":"GENERIC","tested_point":"KEY_TERMS_CHAIN_ORDER","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000006","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"chain"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §101"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Complétez la chaîne des termes d'IAS 38.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : suivez la chaîne. On part du coût ; après déduction de la valeur résiduelle, on obtient le montant amortissable (IAS 38, par. 101) ; l'amortissement le répartit de façon systématique sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97). Piège : confondre l'amortissement, qui suit un plan, avec la dépréciation, qui résulte d'un test. Règle à retenir : coût moins valeur résiduelle donne le montant amortissable, que l'amortissement répartit sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97 et 101).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre l'amortissement, qui suit un plan, et la dépréciation, qui résulte d'un test.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"On part de {{start}} ; après déduction de la valeur résiduelle, on obtient {{base}}, que {{allocation}} répartit de façon systématique sur la durée d'utilité.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"start","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"COST","text":{"fr":"le coût","en":"","es":""}},{"id":"FAIR_VALUE","text":{"fr":"la juste valeur","en":"","es":""}},{"id":"CARRYING","text":{"fr":"la valeur recouvrable","en":"","es":""}}],"answer":"COST"},{"id":"base","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"DEPRECIABLE","text":{"fr":"le montant amortissable","en":"","es":""}},{"id":"CARRYING","text":{"fr":"la valeur comptable","en":"","es":""}},{"id":"IMPAIRMENT","text":{"fr":"la perte de valeur","en":"","es":""}}],"answer":"DEPRECIABLE"},{"id":"allocation","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"AMORTISATION","text":{"fr":"l'amortissement","en":"","es":""}},{"id":"IMPAIRMENT","text":{"fr":"la dépréciation","en":"","es":""}},{"id":"REVALUATION","text":{"fr":"la réévaluation","en":"","es":""}}],"answer":"AMORTISATION"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000048","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"RETAIL","tested_point":"EXPENSE_VS_ASSET_VS_GOODWILL","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §68","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'enseigne de distribution Vivéo engage les dépenses suivantes. Classez chacune selon son traitement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque dépense, demandez-vous si elle fait partie du coût d'un actif qui satisfait aux critères, ou si elle est engagée en vue d'avantages futurs sans actif comptabilisable. Affichage d'ouverture, constitution d'une filiale, formation des caissiers et réorganisation du réseau sont des charges (IAS 38, par. 69). Prix d'achat et honoraires directement attribuables d'un actif comptabilisé forment son coût (IAS 38, par. 27 et 68). L'élément acquis dans un regroupement sans pouvoir être comptabilisé séparément fait partie du goodwill (IAS 38, par. 68). Piège : immobiliser la formation parce qu'elle accompagne un logiciel immobilisé. Règle à retenir : une dépense est une charge, sauf si elle entre dans le coût d'un actif comptabilisable ou dans le goodwill d'un regroupement (IAS 38, par. 68).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser la formation parce qu'elle accompagne un logiciel immobilisé, ou passer en charges l'élément acquis dans un regroupement.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"EXPENSE","text":{"fr":"Charge","en":"","es":""}},{"id":"ASSET","text":{"fr":"Coût d'une immobilisation incorporelle","en":"","es":""}},{"id":"GOODWILL","text":{"fr":"Partie du goodwill","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Campagne d'affichage pour l'ouverture d'un magasin","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Frais juridiques de constitution d'une filiale","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Formation des caissiers au nouveau logiciel de caisse","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I4","text":{"fr":"Prix d'achat d'une marque acquise séparément, qui satisfait aux critères de comptabilisation","en":"","es":""},"category":"ASSET"},{"id":"I5","text":{"fr":"Honoraires directement attribuables à la préparation d'une licence logicielle immobilisée","en":"","es":""},"category":"ASSET"},{"id":"I6","text":{"fr":"Lors du rachat d'une enseigne concurrente, élément incorporel acquis qui ne peut pas être comptabilisé séparément","en":"","es":""},"category":"GOODWILL"},{"id":"I7","text":{"fr":"Réorganisation du réseau de magasins de la région Sud","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000049","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"ADVERTISING_ENTRY","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"entries"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §69A"],"exercise":{"prompt":{"fr":"En novembre N, l'agence de la concession automobile Autelia réalise une campagne radio pour le lancement d'un nouveau modèle. La facture de 25 000, reçue le 30 novembre, sera payée en janvier N+1. Passez l'écriture de novembre N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la publicité est une charge (IAS 38, par. 69) ; 2) le service est reçu quand l'agence l'exécute, ici en novembre (IAS 38, par. 69A), même si le paiement n'a lieu qu'en janvier ; 3) écriture : débit Publicité et promotion 25 000, crédit Fournisseurs 25 000. Piège : attendre le paiement pour constater la charge, ou immobiliser parce que le modèle se vendra plusieurs années. Règle à retenir : la publicité est une charge dès que le service est reçu, quelle que soit la date de règlement (IAS 38, par. 69 et 69A).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Attendre le paiement pour comptabiliser la charge, ou l'inscrire en immobilisation parce que le modèle se vendra plusieurs années.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"ADVERTISING_EXPENSE","text":{"fr":"Publicité et promotion (charge)","en":"","es":""}},{"id":"INTANGIBLE_ASSET","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles","en":"","es":""}},{"id":"PREPAYMENTS","text":{"fr":"Paiements d'avance","en":"","es":""}},{"id":"TRADE_PAYABLES","text":{"fr":"Fournisseurs","en":"","es":""}},{"id":"CASH","text":{"fr":"Trésorerie","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"ADVERTISING_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":25000},{"id":"L2","account":"TRADE_PAYABLES","side":"CREDIT","amount":25000,"given":["side"]}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000050","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"TELECOM","tested_point":"PREPAYMENT_ENTRY","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"prepayments"},"references":["IAS 38 §69A","IAS 38 §70"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le 15 décembre N, l'opérateur Nexitel paie 18 000 à un organisme pour former ses techniciens à la fibre ; les sessions auront lieu en février N+1. Clôture au 31 décembre. Passez l'écriture qui figure dans les comptes au 31 décembre N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) au 15 décembre, la formation n'a pas encore été dispensée : le service sera reçu quand l'organisme exécutera les sessions, en février N+1 (IAS 38, par. 69A) ; 2) le paiement qui précède la réception est comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 70) : débit Paiements d'avance 18 000, crédit Trésorerie 18 000. Piège : passer la formation en charge dès le paiement, ou l'immobiliser parce qu'elle servira les années suivantes. Règle à retenir : un paiement d'avance reste un actif jusqu'à la réception du service, puis devient une charge (IAS 38, par. 70).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Passer la formation en charge dès le paiement, ou l'immobiliser parce qu'elle bénéficiera aux années suivantes.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"PREPAYMENTS","text":{"fr":"Paiements d'avance","en":"","es":""}},{"id":"TRAINING_EXPENSE","text":{"fr":"Formation (charge)","en":"","es":""}},{"id":"INTANGIBLE_ASSET","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles","en":"","es":""}},{"id":"CASH","text":{"fr":"Trésorerie","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"PREPAYMENTS","side":"DEBIT","amount":18000},{"id":"L2","account":"CASH","side":"CREDIT","amount":18000,"given":["account","side"]}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000051","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"RETAIL","tested_point":"LAUNCH_BUDGET_SPLIT","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"launch-budget"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §69A","IAS 38 §70"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La chaîne de prêt-à-porter Lunéa ouvre une boutique et lance une collection. Clôture au 31 décembre N. À partir des dépenses ci-dessous, calculez les montants demandés.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) classez chaque dépense en charge (démarrage, pré-ouverture, catalogues, publicité ; IAS 38, par. 69) ; 2) datez-la : catalogues accessibles et conception exécutée en N, donc charges de N ; page de mars et échantillons non fabriqués, payés d'avance (IAS 38, par. 69A et 70). Charges : 9 000 + 14 000 + 22 000 + 16 000 = 61 000 ; paiements d'avance : 7 000 + 5 000 = 12 000 ; immobilisation incorporelle : 0. Piège : reporter les catalogues en N+1 (charges sous-évaluées à 39 000). Règle à retenir : la charge suit l'accès aux biens ou la réception des services, non leur utilisation (IAS 38, par. 69A).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Reporter les catalogues en N+1 parce qu'ils sont envoyés en janvier (charges de N alors sous-évaluées à 39 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Frais juridiques de constitution de la filiale (octobre N)","en":"","es":""},"value":"9000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais de pré-ouverture de la boutique (novembre N)","en":"","es":""},"value":"14000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Catalogues imprimés au 15 décembre N, exigibles contre paiement, envoyés en janvier N+1","en":"","es":""},"value":"22000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Conception de la campagne par l'agence, achevée en décembre N","en":"","es":""},"value":"16000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Page de publicité payée en décembre N pour le numéro de mars N+1 d'un magazine","en":"","es":""},"value":"7000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Échantillons payés en décembre N, que le fournisseur fabriquera en janvier N+1","en":"","es":""},"value":"5000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Charges de N","en":"","es":""},"answer":61000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Paiements d'avance à l'actif au 31 décembre N","en":"","es":""},"answer":12000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Montant inscrit en immobilisations incorporelles","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Charges de N","en":"","es":""},"expression":"a + b + c + d","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Frais juridiques de constitution de la filiale (octobre N)","en":"","es":""},"value":9000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Frais de pré-ouverture de la boutique (novembre N)","en":"","es":""},"value":14000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Catalogues imprimés au 15 décembre N, exigibles contre paiement, envoyés en janvier N+1","en":"","es":""},"value":22000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Conception de la campagne par l'agence, achevée en décembre N","en":"","es":""},"value":16000,"unit":"EUR"}],"result":61000,"unit":"EUR"},{"step":"S2","meaning":{"fr":"Paiements d'avance à l'actif au 31 décembre N","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Page de publicité payée en décembre N pour le numéro de mars N+1 d'un magazine","en":"","es":""},"value":7000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Échantillons payés en décembre N, que le fournisseur fabriquera en janvier N+1","en":"","es":""},"value":5000,"unit":"EUR"}],"result":12000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"la charge suit l'accès aux biens ou la réception des services, non leur utilisation (IAS 38, par. 69A).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.69","REF.IAS38.69A","REF.IAS38.70"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000052","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"SOFTWARE","tested_point":"EXPENSE_ITEMS_PRESSURE_TO_CAPITALISE","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"pitfalls"},"references":["IAS 38 §29","IAS 38 §67","IAS 38 §68","IAS 38 §69","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le directeur financier de Cloudrix souhaite améliorer le résultat de N. Analysez ses propositions.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) pour chaque proposition, demandez-vous si la dépense entre dans le coût d'un actif qui satisfait aux critères ; la formation et le déménagement n'y entrent pas (IAS 38, par. 67 et 69) ; 2) l'élément acquis dans un regroupement et non comptabilisable séparément va au goodwill (IAS 38, par. 68) ; 3) une charge passée n'est pas réintégrée (IAS 38, par. 71). Piège : confondre l'espoir d'avantages futurs avec l'existence d'un actif. Effet sur les états financiers : 95 000 de charges réduisent le résultat de N et ne figurent pas à l'actif. Règle à retenir : préparer l'avenir ne suffit pas à immobiliser une dépense (IAS 38, par. 68 et 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre l'espérance d'avantages futurs avec l'existence d'un actif comptabilisable.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"L'éditeur de logiciels en ligne Cloudrix a connu une année chargée. Il a mis en service un outil de gestion de la relation client, comptabilisé en immobilisation incorporelle, et formé ses équipes à cet outil (35 000). Il a déménagé son équipe de développement sur un nouveau campus (60 000). Il a racheté la start-up Datavo, dont un élément incorporel acquis ne peut pas être comptabilisé séparément. Le directeur financier propose de « capitaliser tout ce qui prépare l'avenir ».","en":"","es":""},"parts":[{"prompt":{"fr":"Comment traiter les 35 000 de formation à l’outil ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La formation du personnel est une charge (IAS 38, par. 69) et n'entre pas dans le coût d'une immobilisation incorporelle, même quand elle accompagne la mise en service (IAS 38, par. 67). Règle à retenir : la formation à un outil immobilisé reste une charge de la période.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les ajouter au coût de l'outil immobilisé","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute la formation au coût de l'outil parce qu'elle accompagne sa mise en service. Or la formation du personnel est exclue du coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 67) : elle sert à utiliser l'actif, pas à le rendre apte à fonctionner. Elle est une charge (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : ce qui prépare les utilisateurs n'entre pas dans le coût de l'actif.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les comptabiliser en charges de N","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les étaler sur la durée d’utilité de l’outil","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse étale la formation sur la durée d'utilité de l'outil, ce qui revient à en faire un actif. Mais la formation est expressément citée parmi les dépenses engagées en vue d'avantages futurs qui ne créent pas d'actif comptabilisable : elle est une charge (IAS 38, par. 69). L'étaler n'est donc pas permis par cette règle. Règle à retenir : une dépense de formation n'est pas répartie sur plusieurs exercices.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les 60 000 de déménagement de l'équipe de développement peuvent être immobilisés, car ils améliorent la productivité future.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : les dépenses de relocalisation ou de réorganisation de tout ou partie d'une entité sont des charges (IAS 38, par. 69). L'argument de la productivité future ne change pas ce traitement. Règle à retenir : relocaliser ou réorganiser une équipe est une charge, même si l'on en attend des gains futurs (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser un déménagement au nom des gains futurs : la relocalisation d'une équipe est une charge.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P2","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"},{"prompt":{"fr":"Comment traiter l'élément incorporel de Datavo qui ne peut pas être comptabilisé séparément ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un élément acquis dans un regroupement d'entreprises qui ne peut pas être comptabilisé comme immobilisation incorporelle fait partie du goodwill comptabilisé à la date d'acquisition (IAS 38, par. 68, exception b). Règle à retenir : la dépense n'est ni une charge ni un actif distinct, elle alimente le goodwill (IAS 38, par. 68).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En charges à la date d'acquisition","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse passe l'élément en charges à la date d'acquisition. Or le paragraphe 68 prévoit une exception pour ce cas précis : un élément acquis dans un regroupement d'entreprises qui ne peut pas être comptabilisé comme immobilisation incorporelle fait partie du goodwill de la date d'acquisition (IAS 38, par. 68). Il n'y a pas de charge. Règle à retenir : l'exception b du paragraphe 68 oriente cet élément vers le goodwill.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Dans le goodwill comptabilisé à la date d'acquisition","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"En immobilisation incorporelle distincte","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse en fait une immobilisation incorporelle distincte, alors que, par hypothèse, l'élément ne peut pas être comptabilisé séparément. Dans ce cas, il fait partie du goodwill comptabilisé à la date d'acquisition (IAS 38, par. 68). Le fait que l'élément ait été acquis ne suffit pas à l'inscrire à l'actif sous un intitulé distinct. Règle à retenir : un élément acquis non comptabilisable séparément n'a pas d'existence propre au bilan.","en":"","es":""}}],"id":"P3","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"},{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Si la formation et le déménagement passés en charges en N s'avèrent très rentables, Cloudrix pourra les réintégrer en immobilisation en N+1.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : même si la formation et le déménagement s'avèrent rentables, ils ont été comptabilisés en charges en N. Une dépense initialement comptabilisée en charges n'est pas comptabilisée ensuite dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). Piège : croire que la rentabilité constatée plus tard justifie un rattrapage. Règle à retenir : une charge passée n'est pas réintégrée en immobilisation (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer en N+1 des charges de N devenues rentables : une charge passée n'est pas reprise dans le coût d'une immobilisation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P4","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000053","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"RETAIL","tested_point":"EXPENSE_TIMING_ERRORS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"timing"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §69A","IAS 38 §70"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le service comptable de l'enseigne Maïra prépare la clôture du 31 décembre N. Repérez les affirmations erronées de sa note.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : datez chaque dépense par l'accès aux biens ou la réception du service. S1 est erronée : les catalogues sont accessibles en décembre, la charge est de décembre (IAS 38, par. 69A). S4 l'est aussi : le paiement d'avance cesse d'être un actif dès que le service est reçu, lors du salon (IAS 38, par. 70). S5 l'est enfin : la publicité est une charge, quelle que soit la durée de ses effets (IAS 38, par. 69). S2 et S3 sont exactes. Piège : rattacher la charge à l'utilisation (envoi, diffusion, commandes) plutôt qu'à l'accès ou à la réception. Règle à retenir : la charge suit l'accès aux biens ou la réception du service (IAS 38, par. 69A et 70).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Rattacher la charge à l'utilisation (envoi, diffusion, commandes) plutôt qu'à l'accès ou à la réception.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Les catalogues imprimés en décembre, que nous pouvons exiger contre paiement, seront passés en charges lors de leur envoi aux clientes en janvier.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La charge est constatée dès que l'entité a accès aux biens, c'est-à-dire en décembre (IAS 38, par. 69A).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"La création de la campagne de printemps par l'agence, achevée en décembre, est une charge de décembre, même si la campagne sera diffusée en mars.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Les 12 000 payés en décembre pour notre stand au salon de mars N+1 figurent à l'actif au 31 décembre en paiement d'avance.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S4","text":{"fr":"Après le salon de mars, ce paiement d'avance pourra rester à l'actif tant que le salon génère des commandes.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le paiement d'avance cesse d'être un actif dès que le service est reçu, c'est-à-dire lors du salon (IAS 38, par. 70).","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Notre campagne de notoriété, qui renforcera durablement la marque, peut être comptabilisée en immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Les dépenses de publicité et de promotion sont des charges, quelle que soit la durée de leurs effets (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000054","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"APPLICATION","format":"SINGLE_CHOICE","context":"MEDIA","tested_point":"PARTIAL_PREPAYMENT_AIRTIME","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"prepayments"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §69A","IAS 38 §70"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le 1er décembre N, la marque de boissons Fizzo paie 24 000 à une chaîne de télévision pour 12 spots hebdomadaires (prix identique pour chaque spot, donnée du cas). 4 spots sont diffusés en décembre N, les 8 autres en janvier et février N+1. Quel est le traitement au 31 décembre N ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le service de diffusion est reçu lorsque la chaîne l'exécute (IAS 38, par. 69A) : 4 spots × 2 000 = 8 000 de charges en N. Les 8 spots restants, payés d'avance, représentent 16 000 à l'actif jusqu'à leur diffusion (IAS 38, par. 70). La répartition par spot repose sur la donnée du cas (prix identique). Effet sur les états financiers : le résultat de N supporte 8 000 et le bilan porte 16 000 de paiements d'avance. Règle à retenir : on suit l'exécution du service spot par spot, non le contrat en bloc (IAS 38, par. 69A et 70).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Raisonner en tout ou rien sur le contrat au lieu de suivre l'exécution du service spot par spot.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Charge de 24 000 en N","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse constate toute la charge au paiement. Or le paiement ne déclenche pas la charge : 8 spots ne sont pas encore diffusés au 31 décembre, le service correspondant n'est pas reçu et le règlement correspondant reste un paiement d'avance (IAS 38, par. 69A et 70). Seuls les 4 spots diffusés en décembre sont reçus. Règle à retenir : la charge suit la réception du service, pas le règlement.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Charge de 8 000 en N et paiement d'avance de 16 000 à l'actif","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Paiement d'avance de 24 000 jusqu'à la fin de la campagne en février N+1","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse laisse tout le paiement à l'actif jusqu'à la fin de la campagne. Mais les 4 spots diffusés en décembre sont reçus en N : la part correspondante, 8 000, cesse d'être un actif dès la réception du service (IAS 38, par. 70). Il faut donc suivre la diffusion spot par spot et non attendre la fin du contrat. Règle à retenir : un paiement d'avance se consomme au fur et à mesure que le service est reçu.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Immobilisation incorporelle de 24 000 amortie sur la durée de l'effet publicitaire","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse immobilise la publicité et l'amortit sur la durée de son effet. Or la publicité fait partie des dépenses engagées en vue d'avantages futurs qui ne créent aucun actif incorporel comptabilisable (IAS 38, par. 69) ; la part non encore reçue peut rester à l'actif, comme paiement d'avance (IAS 38, par. 70). Règle à retenir : la durée de l'effet publicitaire ne transforme pas une publicité en immobilisation.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000055","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"APPLICATION","format":"ORDERING","context":"GENERIC","tested_point":"EXPENSE_DECISION_PATH","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"how-to-apply"},"references":["IAS 38 §68","IAS 38 §69","IAS 38 §69A","IAS 38 §70"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Remettez dans l'ordre la méthode du cours pour traiter une dépense liée à un élément incorporel.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : cet ordre est un choix pédagogique du cours. 1) Voir si la dépense fait partie du coût d'une immobilisation qui satisfait aux critères ; 2) voir s'il s'agit d'un élément acquis dans un regroupement et non comptabilisable séparément (goodwill) (IAS 38, par. 68) ; 3) à défaut, conclure à une charge (IAS 38, par. 69) ; 4) dater la charge par l'accès aux biens ou l'exécution des services (IAS 38, par. 69A) ; 5) comptabiliser un paiement d'avance si le règlement précède cette date (IAS 38, par. 70). Piège : partir de la date de paiement au lieu de la nature de la dépense. Règle à retenir : on traite d'abord la nature de la dépense, ensuite sa date (IAS 38, par. 68 à 70).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Partir de la date de paiement au lieu de partir de la nature de la dépense.","en":"","es":""},"format":"ORDERING","steps":[{"id":"S1","text":{"fr":"Vérifier si la dépense fait partie du coût d'une immobilisation qui satisfait aux critères de comptabilisation.","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Vérifier s'il s'agit d'un élément acquis dans un regroupement, non comptabilisable séparément (goodwill).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"À défaut, conclure à une charge.","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Dater la charge : accès aux biens ou exécution des services par le prestataire.","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Si le paiement précède cette date, comptabiliser un paiement d'avance à l'actif jusqu'à l'accès ou la réception.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000056","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"APPLICATION","format":"MATCHING","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"YEAR_END_TREATMENT_BY_SITUATION","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000010","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"prepayments"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §69A","IAS 38 §70"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le constructeur de vélos électriques Volto clôture au 31 décembre N. Associez chaque situation à son traitement à cette date.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque situation, cherchez si le service a été reçu ou l'accès aux biens obtenu au 31 décembre. La formation dispensée en décembre est reçue : charge de N, avec une dette jusqu'au paiement (IAS 38, par. 69A). Les brochures ne sont pas encore fabriquées : le paiement est un paiement d'avance (IAS 38, par. 70). Le spot réalisé en novembre est un service reçu en N : charge de N déjà réglée, peu importe la diffusion en février (IAS 38, par. 69A). Aucune n'est une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 69). Piège : confondre date de paiement ou de diffusion et date de réception. Règle à retenir : le moment de la charge dépend de la réception du service, non du paiement (IAS 38, par. 69A).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la date de paiement ou de diffusion avec la date de réception du service.","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Formation des mécaniciens dispensée en décembre N, facturée et payée en janvier N+1","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Brochures payées en décembre N, que l'imprimeur fabriquera en janvier N+1","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Spot vidéo réalisé et payé en novembre N, diffusé sur les réseaux sociaux en février N+1","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"Charge de N, avec une dette envers le fournisseur","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"Paiement d'avance à l'actif","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"Charge de N, déjà réglée","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"Immobilisation incorporelle","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000058","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"SOFTWARE","tested_point":"COST_OR_EXPENSE_SORTING","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"excluded-costs"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28","IAS 38 §29","IAS 38 §30"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un fabricant de meubles achète une licence de progiciel de gestion intégré (ERP). Classez chaque dépense du dossier d'achat.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque dépense, demandez-vous si elle est un prix d'achat net ou un coût directement attribuable à la mise en état de l'actif. Prix après remise, droits non récupérables, honoraires, tests et personnel affecté entrent dans le coût (IAS 38, par. 27 et 28). Formation et frais généraux sont exclus (IAS 38, par. 29). Les coûts d'un actif prêt mais pas encore utilisé, comme l'hébergement des deux mois d'attente (I8), ne sont plus incorporés (IAS 38, par. 30). Piège : capitaliser tout le dossier du projet. Règle à retenir : le coût comprend le prix net et les coûts directement attribuables jusqu'à la mise en état de fonctionner (IAS 38, par. 27 à 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Capitaliser tout ce qui figure dans le dossier du projet, y compris la formation et les coûts postérieurs à la recette.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"COST","text":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""}},{"id":"EXPENSE","text":{"fr":"Charge de la période","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Prix de la licence, après une remise commerciale de 5 %","en":"","es":""},"category":"COST"},{"id":"I2","text":{"fr":"Droits d'importation non récupérables","en":"","es":""},"category":"COST"},{"id":"I3","text":{"fr":"Honoraires de l'intégrateur qui paramètre l'ERP","en":"","es":""},"category":"COST"},{"id":"I4","text":{"fr":"Tests de recette avant la mise en production","en":"","es":""},"category":"COST"},{"id":"I5","text":{"fr":"Salaires des informaticiens internes affectés à l'installation","en":"","es":""},"category":"COST"},{"id":"I6","text":{"fr":"Formation des comptables et des acheteurs à l’outil","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I7","text":{"fr":"Quote-part des frais généraux de la direction informatique","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I8","text":{"fr":"Redevance d'hébergement des deux mois entre la fin de la recette et le démarrage décidé par la direction","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000059","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"SEPARATE_ACQUISITION_COST_CALCULATION","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28","IAS 38 §29"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un équipementier automobile acquiert une licence de logiciel de conception assistée par ordinateur. Calculez le coût de la licence et le montant comptabilisé en charges.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) prix net : 500 000 − 8 % = 460 000 ; 2) coût = 460 000 + 12 000 de droits non récupérables (IAS 38, par. 27) + 35 000 d'honoraires + 9 000 de tests (IAS 38, par. 28) = 516 000 ; 3) charges = 20 000 de formation + 15 000 de publicité = 35 000 (IAS 38, par. 29). La TVA récupérable n'est ni un coût ni une charge. Piège : inclure la TVA récupérable ou la formation, ou partir du prix catalogue. Règle à retenir : le coût part du prix net des remises, y ajoute les droits non remboursables et les coûts directement attribuables (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure la TVA récupérable ou la formation dans le coût, ou partir du prix catalogue.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Prix catalogue de la licence","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Remise commerciale","en":"","es":""},"value":"8","unit":"PERCENT"},{"label":{"fr":"Droits d'importation non récupérables","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"TVA récupérable facturée","en":"","es":""},"value":"92000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Honoraires du consultant chargé du paramétrage","en":"","es":""},"value":"35000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Tests de bon fonctionnement","en":"","es":""},"value":"9000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Formation des ingénieurs","en":"","es":""},"value":"20000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Publicité annonçant la nouvelle offre de conception","en":"","es":""},"value":"15000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Prix d'achat net de la remise","en":"","es":""},"answer":460000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"answer":516000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Montant comptabilisé en charges","en":"","es":""},"answer":35000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S3","meaning":{"fr":"Montant comptabilisé en charges","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Formation des ingénieurs","en":"","es":""},"value":20000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Publicité annonçant la nouvelle offre de conception","en":"","es":""},"value":15000,"unit":"EUR"}],"result":35000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le coût part du prix net des remises, y ajoute les droits non remboursables et les coûts directement attribuables (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.27","REF.IAS38.28","REF.IAS38.29"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000060","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"RETAIL","tested_point":"SEPARATE_ACQUISITION_ENTRY","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"acquisition-entry"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §27","IAS 38 §28","IAS 38 §29"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une enseigne de distribution acquiert une licence de plateforme de commerce en ligne et règle en trésorerie : prix net 150 000 €, intégration par un prestataire externe 30 000 €, formation des équipes de vente 10 000 €. Passez l'écriture.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) l'actif est évalué au coût (IAS 38, par. 24) : prix net 150 000 + intégration par un prestataire externe 30 000, coût directement attribuable (IAS 38, par. 27 et 28) = 180 000 ; 2) la formation des équipes de vente, 10 000, est une charge (IAS 38, par. 29) ; 3) crédit Trésorerie 190 000. Piège : débiter l'immobilisation de 190 000 en y incluant la formation, ou la placer en charges constatées d'avance. Règle à retenir : la formation n'entre pas dans le coût de l'actif acquis (IAS 38, par. 29).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Débiter l'immobilisation de 190 000 en y incluant la formation, ou mettre la formation en charges constatées d'avance.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"INTANGIBLE_ASSET","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — plateforme","en":"","es":""}},{"id":"TRAINING_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de formation","en":"","es":""}},{"id":"CASH","text":{"fr":"Trésorerie","en":"","es":""}},{"id":"PREPAID_EXPENSES","text":{"fr":"Charges constatées d'avance","en":"","es":""}},{"id":"GOODWILL","text":{"fr":"Goodwill","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"INTANGIBLE_ASSET","side":"DEBIT","amount":180000},{"id":"L2","account":"TRAINING_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":10000},{"id":"L3","account":"CASH","side":"CREDIT","amount":190000,"given":["account","side"]}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000061","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"PHARMA","tested_point":"COST_TABLE_ERRORS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"excluded-costs"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28","IAS 38 §29","IAS 38 §30"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire acquiert une licence d'exploitation d'un brevet de procédé de fabrication. Le contrôleur de gestion propose le tableau de coût ci-dessous. Repérez les lignes erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : vérifiez chaque ligne avec les règles du coût. S3 est erronée : la promotion d'un nouveau produit est exclue (IAS 38, par. 29). S4 l'est aussi : les frais administratifs et généraux sont exclus (IAS 38, par. 29). S5 l'est enfin : les pertes initiales ne sont pas incorporées, l'incorporation cessant quand l'actif peut fonctionner comme prévu (IAS 38, par. 30). S1 et S2 sont exactes : 760 000 + 18 000 = 778 000 (IAS 38, par. 27 et 28). Piège : raisonner par projet plutôt que par nature de dépense. Effet sur les états financiers : 778 000 à l'actif, 205 000 en charges. Règle à retenir : le coût comprend le prix net et les coûts de mise en état, pas la promotion ni les frais généraux (IAS 38, par. 27 à 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Raisonner par projet (« tout ce qui est lié à la licence ») plutôt que par nature de dépense.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Prix de la licence retenu pour 760 000 €, soit le prix catalogue de 800 000 € diminué de la remise commerciale de 5 %.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"Honoraires du conseil en propriété industrielle pour formaliser le transfert des droits, nécessaire à l'utilisation de la licence : 18 000 €, inclus.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Campagne de présentation du nouveau médicament aux médecins : 120 000 €, incluse car liée à la licence.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La promotion d'un nouveau produit est exclue du coût : charge (IAS 38, par. 29).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Quote-part des frais de la direction générale : 25 000 €, incluse.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Les frais administratifs et généraux ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 29).","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Pertes des six premiers mois de commercialisation, le temps que les ventes décollent : 60 000 €, incluses.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Les pertes opérationnelles initiales sont des charges ; l'incorporation cesse quand l'actif est en état de fonctionner comme prévu (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000063","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"APPLICATION","format":"TRUE_FALSE","context":"SOFTWARE","tested_point":"DEFERRED_PAYMENT_CASH_PRICE","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"deferred-payment"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Données du cas : un éditeur propose une licence d'exploitation soit pour 500 000 au comptant, soit pour 540 000 payables en une fois dans deux ans, ce délai dépassant les conditions habituelles de crédit. L'entreprise choisit le paiement différé ; la licence n'est pas un actif qualifié au sens d'IAS 23. Vrai ou faux : la licence est comptabilisée pour 500 000 et l'écart de 40 000 est constaté en charges d'intérêts sur les deux ans.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le paiement est différé au-delà des conditions habituelles de crédit ; 2) le coût est donc l'équivalent prix comptant, 500 000 ; 3) l'écart de 40 000 avec le total des paiements est une charge d'intérêts sur la durée du crédit, la licence n'étant pas un actif qualifié au sens d'IAS 23 (IAS 38, par. 32). Piège : inscrire 540 000, en confondant le prix à terme, qui inclut un financement, avec le coût de l'actif. Règle à retenir : en cas de paiement différé au-delà des conditions habituelles, le coût est l'équivalent prix comptant et l'écart est un intérêt (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire la licence pour 540 000, en confondant le prix payé à terme, qui inclut un financement, avec le coût de l'actif.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000064","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"TELECOM","tested_point":"DEFERRED_PAYMENT_DISCOUNTING","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"deferred-payment-example"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le 1er janvier N, un opérateur télécom acquiert un brevet sur une technologie de compression. Il paiera une somme unique de 561 800 € le 31 décembre N+1, alors que les conditions habituelles de crédit sont de 60 jours. Le taux d'actualisation retenu est de 6 % par an (donnée du cas). Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) coût = 561 800 ÷ 1,06² = 500 000 (IAS 38, par. 32) ; 2) intérêts N = 500 000 × 6 % = 30 000, dette 530 000 ; 3) intérêts N+1 = 530 000 × 6 % = 31 800, dette 561 800 réglée. Total : 61 800 = 561 800 − 500 000, en charges sur la durée du crédit. Effet sur les états financiers : l'actif est de 500 000 et le résultat porte des intérêts croissants, 30 000 puis 31 800. Piège : inscrire 561 800 ou étaler 30 900 par an. Règle à retenir : le coût est l'équivalent prix comptant et l'écart est un intérêt sur la durée du crédit (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire le brevet pour 561 800 € ou répartir les intérêts en parts égales (30 900 € par an).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Paiement unique au 31 décembre N+1","en":"","es":""},"value":"561800","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Taux d'actualisation annuel","en":"","es":""},"value":"6","unit":"PERCENT"},{"label":{"fr":"Durée du crédit","en":"","es":""},"value":"2","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Coût du brevet (équivalent prix comptant)","en":"","es":""},"answer":500000,"tolerance":1,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Charge d'intérêts de l'exercice N","en":"","es":""},"answer":30000,"tolerance":1,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Charge d'intérêts de l'exercice N+1","en":"","es":""},"answer":31800,"tolerance":1,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Coût du brevet (équivalent prix comptant)","en":"","es":""},"expression":"a / (1 + b)^2","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Paiement unique au 31 décembre N+1","en":"","es":""},"value":561800,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Taux d'actualisation annuel","en":"","es":""},"value":6,"unit":"PERCENT"}],"result":500000,"unit":"EUR"},{"step":"S2","meaning":{"fr":"Charge d'intérêts de l'exercice N","en":"","es":""},"expression":"a * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du brevet (équivalent prix comptant)","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Taux d'actualisation annuel","en":"","es":""},"value":6,"unit":"PERCENT"}],"result":30000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le coût est l'équivalent prix comptant et l'écart est un intérêt sur la durée du crédit (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.32"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000065","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"MINI_CASE","context":"MEDIA","tested_point":"DEFERRED_PAYMENT_INSTALMENTS_CASE","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"deferred-payment-entries"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez l'acquisition à paiement échelonné et passez les écritures.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) paiement différé au-delà des conditions habituelles : le coût est l'équivalent prix comptant, 410 000 (IAS 38, par. 32) ; 2) intérêts de 20 500 en N et 10 500 en N+1, soit 31 000 ; 3) écriture du 31 décembre N : intérêts en charges, puis versement en réduction de la dette. Effet sur les états financiers : l'actif est de 410 000, les intérêts de 31 000 sont répartis en résultat sur les deux exercices. Jugement professionnel : le taux de 5 %, donnée du cas, relève de l'estimation de l'entité. Règle à retenir : l'écart entre les versements et le prix comptant est un intérêt, pas un coût de l'actif (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter les intérêts au coût des droits, ou retenir le total des versements, 441 000 €, comme coût de l'actif.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Le 1er janvier N, l'éditeur Aurora Média acquiert les droits d'adaptation d'une série de romans. Le contrat prévoit deux versements de 220 500 €, le 31 décembre N et le 31 décembre N+1. Les conditions habituelles du secteur sont un paiement à 45 jours. Le taux d'actualisation retenu, documenté par la direction, est de 5 % par an (donnée du cas).","en":"","es":""},"parts":[{"prompt":{"fr":"Sur quelle base le coût des droits est-il déterminé ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le paiement est différé au-delà des conditions habituelles (45 jours) : le coût est l'équivalent prix comptant, obtenu en actualisant les versements (IAS 38, par. 32). Règle à retenir : le total des versements inclut un financement et n'est pas le coût de l'actif (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le total des versements, 441 000 €.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le total des versements, 441 000 €, comme coût. Mais le paiement est étalé sur deux ans, bien au-delà des 45 jours habituels : le total inclut donc un coût de financement, 31 000 €, qui n'est pas le coût des droits (IAS 38, par. 32). Le coût est l'équivalent prix comptant, obtenu en actualisant les versements. Règle à retenir : en cas de paiement différé, le coût est l'équivalent prix comptant.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'équivalent prix comptant, obtenu en actualisant les versements.","en":"","es":""},"correct":true}],"id":"P1","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"},{"prompt":{"fr":"Calculez le coût des droits et les intérêts.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) coût = 220 500 ÷ 1,05 + 220 500 ÷ 1,05² = 210 000 + 200 000 = 410 000 (IAS 38, par. 32) ; 2) intérêts N = 410 000 × 5 % = 20 500 ; dette après versement = 410 000 + 20 500 − 220 500 = 210 000 ; 3) intérêts N+1 = 210 000 × 5 % = 10 500, ce qui solde le second versement. Contrôle : 20 500 + 10 500 = 31 000 = 441 000 − 410 000. Règle à retenir : les intérêts se calculent sur la dette restante de chaque exercice (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire au coût le total payé (441 000) ou calculer les intérêts sur le coût initial les deux années : le coût est l'équivalent comptant et les intérêts suivent la dette restante.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Versement au 31 décembre N","en":"","es":""},"value":"220500","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Versement au 31 décembre N+1","en":"","es":""},"value":"220500","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Taux d'actualisation","en":"","es":""},"value":"5","unit":"PERCENT"}],"steps":[{"id":"C1","label":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"answer":410000,"tolerance":1,"unit":"EUR"},{"id":"C2","label":{"fr":"Intérêts de l'exercice N","en":"","es":""},"answer":20500,"tolerance":1,"unit":"EUR"},{"id":"C3","label":{"fr":"Dette restante au 31 décembre N, après le versement","en":"","es":""},"answer":210000,"tolerance":1,"unit":"EUR"},{"id":"C4","label":{"fr":"Intérêts de l'exercice N+1","en":"","es":""},"answer":10500,"tolerance":1,"unit":"EUR"}],"id":"P2","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"C2","meaning":{"fr":"Intérêts de l'exercice N","en":"","es":""},"expression":"a * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"value":410000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Taux d'actualisation","en":"","es":""},"value":5,"unit":"PERCENT"}],"result":20500,"unit":"EUR"},{"step":"C4","meaning":{"fr":"Intérêts de l'exercice N+1","en":"","es":""},"expression":"a * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dette restante au 31 décembre N, après le versement","en":"","es":""},"value":210000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Taux d'actualisation","en":"","es":""},"value":5,"unit":"PERCENT"}],"result":10500,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"les intérêts se calculent sur la dette restante de chaque exercice (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.32"]}},{"prompt":{"fr":"Passez les écritures du 31 décembre N : intérêts de l'exercice, puis premier versement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les intérêts de 20 500 sont une charge de l'exercice et augmentent la dette (IAS 38, par. 32) ; 2) le versement de 220 500 réduit la dette et la trésorerie. Piège : ajouter les intérêts au coût des droits. Règle à retenir : les intérêts d'un paiement différé sont une charge de la durée du crédit, non un complément de coût (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter les intérêts au coût des droits : ils sont une charge de l'exercice qui augmente la dette.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"INTEREST_EXPENSE","text":{"fr":"Charges d'intérêts","en":"","es":""}},{"id":"PAYABLE","text":{"fr":"Dettes sur acquisition d'immobilisations","en":"","es":""}},{"id":"CASH","text":{"fr":"Trésorerie","en":"","es":""}},{"id":"INTANGIBLE_ASSET","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — droits d’adaptation","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"INTEREST_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":20500},{"id":"L2","account":"PAYABLE","side":"CREDIT","amount":20500},{"id":"L3","account":"PAYABLE","side":"DEBIT","amount":220500},{"id":"L4","account":"CASH","side":"CREDIT","amount":220500,"given":["account","side"]}],"id":"P3","dimension":"JOURNAL_ENTRY"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000066","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"SINGLE_CHOICE","context":"SOFTWARE","tested_point":"ZERO_PERCENT_FINANCING","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000007","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur propose une licence perpétuelle soit au comptant pour 324 000 €, soit « à 0 % » en 36 mensualités de 10 000 € (360 000 € au total). Les conditions habituelles de crédit sont de 30 jours. L'entreprise choisit les mensualités. Quel traitement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le prix comptant observable, 324 000 €, est la meilleure mesure de l'équivalent prix comptant : c'est le coût de la licence (IAS 38, par. 32). Les 36 000 € supplémentaires rémunèrent le délai de paiement : ce sont des charges d'intérêts sur la durée du crédit. Jugement professionnel : un financement présenté comme gratuit peut contenir un coût implicite. Effet sur les états financiers : l'actif est de 324 000 € et le résultat supporte 36 000 € d'intérêts sur trois ans. Règle à retenir : le « 0 % » commercial n'empêche pas de séparer le prix comptant et le financement (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Se fier au libellé commercial « 0 % » au lieu de comparer avec le prix comptant.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Coût de 360 000 € : le contrat ne mentionne aucun intérêt.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient 360 000 € parce que le contrat ne mentionne aucun intérêt. Mais le paiement est étalé sur trente-six mois, très au-delà des 30 jours habituels : l'écart de 36 000 € avec le prix comptant est un coût de financement, pas un élément du coût de la licence (IAS 38, par. 32). Le taux affiché n'est pas le critère. Règle à retenir : on compare le prix à terme au prix comptant, quel que soit le taux affiché.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Coût de 324 000 € ; les 36 000 € d'écart sont des charges d'intérêts réparties sur les trois ans de crédit.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Coût de 324 000 € ; les 36 000 € d'écart sont une charge immédiate de l'exercice d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le bon coût, 324 000 €, mais passe les 36 000 € en charge immédiate. Or l'écart avec le prix comptant est comptabilisé en charge d'intérêts sur la durée du crédit (IAS 38, par. 32), ici trois ans, et non en une fois à l'acquisition. Tout constater en N surchargerait cet exercice. Règle à retenir : les intérêts d'un paiement différé se répartissent sur la durée du crédit.","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000067","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"TRUE_FALSE","context":"PHARMA","tested_point":"IPRD_RECOGNISED_EVEN_IF_NOT_BY_ACQUIREE","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":30,"lesson_id":"LS.IAS38.000008","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"business-combination-rule"},"references":["IAS 38 §34"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Dans un regroupement d'entreprises, l'acquéreur ne peut comptabiliser un projet de R&D en cours de la société acquise que si celle-ci l'avait déjà inscrit à son propre bilan.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : adoptez le point de vue de l'acquéreur. Il comptabilise séparément du goodwill un projet de R&D en cours de l'entité acquise s'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34) ; ce que la société acquise avait inscrit à son propre bilan n'est pas le critère. Piège : reprendre le bilan de la société acquise. Règle à retenir : l'acquéreur apprécie le projet en cours au regard de la définition, pas de la comptabilisation chez l'acquise (IAS 38, par. 34).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Reprendre le bilan de la société acquise au lieu de raisonner du point de vue de l'acquéreur.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000068","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"SINGLE_CHOICE","context":"SOFTWARE","tested_point":"BUSINESS_COMBINATION_CRITERIA_MET","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000008","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"business-combination-rule"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §33"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe rachète un éditeur de logiciels qui détient des contrats de licence avec ses clients et un code source protégé. Quelle affirmation sur les critères de comptabilisation de ces actifs est exacte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les deux critères du par. 21 s'appliquent, mais dans un regroupement la probabilité est toujours considérée comme remplie et la fiabilité l'est aussi pour un actif séparable ou issu de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 21 et 33).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer à un actif acquis dans un regroupement la démonstration de probabilité d'un projet interne, ou subordonner sa comptabilisation à celle qu'en faisait la société acquise.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La probabilité des avantages est toujours considérée comme remplie, et la fiabilité l'est aussi pour des actifs issus de droits contractuels ou légaux.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"L'acquéreur doit démontrer, pour chaque actif, que les avantages futurs sont probables, comme pour un projet interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige une démonstration de probabilité actif par actif, comme pour un projet interne. Dans un regroupement, la juste valeur reflète déjà les attentes des intervenants de marché sur la probabilité des avantages : ce critère est considéré comme rempli (IAS 38, par. 33). L'acquéreur n'a pas à le démontrer séparément. Règle à retenir : la juste valeur d'un actif acquis dans un regroupement intègre déjà la probabilité des avantages.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les actifs ne sont comptabilisés que si l'éditeur les avait déjà inscrits à son bilan pour un coût fiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse subordonne la comptabilisation à l'inscription préalable chez l'éditeur acquis. Or, pour l'acquéreur, le coût est la juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33) ; la comptabilisation ou non chez la société acquise n'est pas une condition. Les contrats de licence et le code source protégé sont évalués à leur juste valeur par l'acquéreur. Règle à retenir : l'acquéreur évalue les actifs acquis à leur juste valeur, indépendamment du bilan de l'acquise.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000069","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD"],"dimension":"APPLICATION","format":"CLASSIFICATION","context":"PHARMA","tested_point":"IPRD_SUBSEQUENT_EXPENDITURE_SORTING","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000008","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"in-process-rd-rule"},"references":["IAS 38 §42","IAS 38 §43","IAS 38 §54","IAS 38 §57","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire a acquis, dans un regroupement, un projet de vaccin en cours de développement. Classez les dépenses engagées ensuite sur ce projet.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les dépenses ultérieures sur un projet acquis suivent les règles de la R&D (IAS 38, par. 42) ; 2) recherche (I1) et développement ne remplissant pas encore les critères (I2) sont des charges (IAS 38, par. 43 et 54) ; 3) développement qui remplit les critères du par. 57 (I3, I4) s'ajoute à la valeur comptable (IAS 38, par. 43) ; 4) I5 est erronée : une dépense passée en charges n'est pas reprise (IAS 38, par. 71). Piège : tout ajouter parce que le projet figure déjà à l'actif. Règle à retenir : l'inscription d'un projet acquis n'exempte pas les dépenses ultérieures du filtre recherche / développement (IAS 38, par. 42 et 43).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter toutes les dépenses au projet parce qu'il figure déjà à l'actif.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"EXPENSE","text":{"fr":"Charge de la période","en":"","es":""}},{"id":"ADD_TO_ASSET","text":{"fr":"Ajout à la valeur comptable du projet","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Études fondamentales sur un nouvel antigène, sans application identifiée","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Essais de formulation engagés avant que la faisabilité technique soit démontrée","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Lots pilotes produits après la démonstration de tous les critères de développement","en":"","es":""},"category":"ADD_TO_ASSET"},{"id":"I4","text":{"fr":"Essais cliniques finaux, critères de développement démontrés et financement obtenu","en":"","es":""},"category":"ADD_TO_ASSET"},{"id":"I5","text":{"fr":"Reprise à l'actif, une fois les critères remplis, des essais de formulation déjà passés en charges","en":"","es":""},"category":"EXPENSE"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000070","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"IPRD_CARRYING_AMOUNT_CALCULATION","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000008","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §33","IAS 38 §42","IAS 38 §43","IAS 38 §54","IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un constructeur a acquis, lors du rachat d'une start-up, un projet de batterie à l'état solide, évalué à sa juste valeur à la date d'acquisition. L'année suivante, il engage les dépenses ci-dessous. Les critères du par. 57 sont démontrés au 1er octobre (donnée du cas). Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le projet entre au bilan à sa juste valeur, 1 200 000 (IAS 38, par. 33) ; 2) recherche 150 000 et développement hors critères 250 000 sont des charges, soit 400 000 (IAS 38, par. 43, 54 et 57) ; 3) le développement d'octobre à décembre, 400 000, s'ajoute à la valeur comptable (IAS 38, par. 43) : 1 200 000 + 400 000 = 1 600 000. Effet sur les états financiers : 400 000 de charges de R&D à inclure dans l'information sur les dépenses de recherche et développement (IAS 38, par. 126). Piège : ajouter toutes les dépenses (800 000). Règle à retenir : sur un projet acquis, le développement qui remplit les critères du par. 57 s'ajoute à la valeur comptable (IAS 38, par. 43).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter 800 000 au projet (toutes les dépenses) ou seulement les dépenses de développement de l'année entière (650 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Juste valeur du projet à la date d'acquisition","en":"","es":""},"value":"1200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Recherche sur de nouveaux électrolytes","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement de janvier à septembre (critères non démontrés)","en":"","es":""},"value":"250000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement d'octobre à décembre (critères démontrés)","en":"","es":""},"value":"400000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Valeur comptable du projet en fin d'année (avant amortissement ou dépréciation)","en":"","es":""},"answer":1600000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Charges de R&D de l'année","en":"","es":""},"answer":400000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Valeur comptable du projet en fin d'année (avant amortissement ou dépréciation)","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Juste valeur du projet à la date d'acquisition","en":"","es":""},"value":1200000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Développement d'octobre à décembre (critères démontrés)","en":"","es":""},"value":400000,"unit":"EUR"}],"result":1600000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"le développement d'octobre à décembre, 400 000, s'ajoute à la valeur comptable (IAS 38, par. 43) : 1 200 000 + 400 000 = 1 600 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"sur un projet acquis, le développement qui remplit les critères du par. 57 s'ajoute à la valeur comptable (IAS 38, par. 43).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.33","REF.IAS38.43","REF.IAS38.54","REF.IAS38.57"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000071","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD"],"dimension":"ANALYSIS","format":"MINI_CASE","context":"PHARMA","tested_point":"BIOTECH_ACQUISITION_CASE","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000008","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §15","IAS 38 §33","IAS 38 §34","IAS 38 §43","IAS 38 §54","IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez le rachat et ses suites pour l'acquéreur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) à l'acquisition, le brevet et le projet préclinique répondent à la définition et sont comptabilisés séparément du goodwill à leur juste valeur, même si NeuroGen ne les avait pas inscrits (IAS 38, par. 33 et 34) ; l'équipe n'est pas contrôlée (IAS 38, par. 15) ; 2) ensuite, le projet suit le filtre recherche / développement : 120 000 en charges, 380 000 ajoutés au projet (IAS 38, par. 43 et 54). Effet sur les états financiers : 5 200 000 d'actifs incorporels à l'acquisition, puis 380 000 de plus ; le total de R&D en charges est à indiquer en annexe (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : l'acquéreur apprécie chaque élément acquis au regard de la définition et de la juste valeur, sans suivre le traitement de l'acquise (IAS 38, par. 33 et 34).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Raisonner à partir du traitement chez NeuroGen, qui avait tout passé en charges, au lieu d'apprécier chaque élément du point de vue de l'acquéreur.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Le groupe Medilis rachète 100 % de NeuroGen, biotech spécialisée dans les maladies neurodégénératives. NeuroGen n'a aucune immobilisation incorporelle à son bilan : toutes ses dépenses de recherche et de développement ont été passées en charges. Medilis identifie un brevet sur une molécule (juste valeur 3 000 000 €), un projet de traitement en phase préclinique répondant à la définition d'une immobilisation incorporelle selon son analyse documentée (juste valeur 2 200 000 €) et une équipe de 25 chercheurs réputés, sans clause d'exclusivité.","en":"","es":""},"parts":[{"prompt":{"fr":"Quels éléments Medilis comptabilise-t-il séparément du goodwill ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le brevet et le projet en cours répondent à la définition : Medilis les comptabilise séparément du goodwill, à leur juste valeur, même si NeuroGen ne les avait pas inscrits (IAS 38, par. 33 et 34). L'équipe de chercheurs n'est pas contrôlée faute de protection juridique (IAS 38, par. 15). Règle à retenir : une équipe qualifiée ne constitue en général pas une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 15).","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le brevet, pour 3 000 000 €.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Le projet préclinique, pour 2 200 000 €.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"L'équipe de chercheurs, pour la valeur de leurs compétences.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse comptabilise l'équipe de chercheurs pour la valeur de leurs compétences. Or une équipe qualifiée ne procure en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs (IAS 38, par. 15) : les chercheurs, sans clause d'exclusivité, peuvent partir. La valeur de l'équipe reste donc dans le goodwill. Règle à retenir : sans droit juridique ni autre moyen de contrôle, les compétences d'une équipe ne sont pas un actif distinct.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"RECOGNITION"},{"prompt":{"fr":"Pourquoi le projet préclinique figure-t-il à l'actif de Medilis, alors que NeuroGen l'avait passé en charges ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le même projet est traité différemment selon son mode d'obtention : en interne, la recherche est en charges (IAS 38, par. 54) ; acquis dans un regroupement, il est comptabilisé à sa juste valeur s'il répond à la définition, la probabilité des avantages étant réputée remplie (IAS 38, par. 33 et 34). Règle à retenir : le mode d'obtention d'un actif détermine les règles de comptabilisation applicables.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Parce que Medilis l'a acquis dans un regroupement : il est évalué à la juste valeur, et la probabilité des avantages est réputée remplie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Parce que Medilis corrige une erreur comptable de NeuroGen.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse y voit la correction d'une erreur de NeuroGen. Or NeuroGen n'a commis aucune erreur : un projet généré en interne suit les règles de la recherche et du développement, et la recherche est en charges (IAS 38, par. 54). La différence vient du mode d'obtention : pour l'acquéreur, le projet est évalué à la juste valeur dans un regroupement (IAS 38, par. 33 et 34). Règle à retenir : deux traitements différents peuvent être corrects parce que les situations diffèrent.","en":"","es":""}}],"id":"P2","dimension":"ANALYSIS"},{"prompt":{"fr":"L'année suivante, Medilis paie 120 000 € d'études exploratoires sur une nouvelle indication (recherche) et 380 000 € de développement engagés après la démonstration des critères du par. 57. Passez l'écriture.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les 120 000 € d'études exploratoires sont de la recherche : charge (IAS 38, par. 54) ; 2) les 380 000 € de développement engagés après la démonstration des critères s'ajoutent à la valeur comptable du projet acquis (IAS 38, par. 43) ; 3) crédit Trésorerie 500 000. Piège : débiter le goodwill. Règle à retenir : sur un projet acquis, la recherche est une charge et le développement qui remplit les critères s'ajoute au projet (IAS 38, par. 43 et 54).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Débiter le goodwill ou immobiliser les études exploratoires : la recherche est une charge, seul le développement qui remplit les critères s'ajoute au projet.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"RD_EXPENSE","text":{"fr":"Charges de recherche et développement","en":"","es":""}},{"id":"IPRD_ASSET","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — projet en développement","en":"","es":""}},{"id":"GOODWILL","text":{"fr":"Goodwill","en":"","es":""}},{"id":"CASH","text":{"fr":"Trésorerie","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"RD_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":120000},{"id":"L2","account":"IPRD_ASSET","side":"DEBIT","amount":380000},{"id":"L3","account":"CASH","side":"CREDIT","amount":500000,"given":["account","side"]}],"id":"P3","dimension":"JOURNAL_ENTRY"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000072","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.GOVERNMENT_GRANT"],"dimension":"CALCULATION","format":"FILL_BLANK","context":"TRANSPORT","tested_point":"GRANT_TWO_MEASUREMENTS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000009","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"grant-rule"},"references":["IAS 38 §44"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une compagnie aérienne régionale reçoit gratuitement de l'État des créneaux d'atterrissage dont la juste valeur est estimée à 800 000 €. Elle supporte 15 000 € de frais directement attribuables à leur mise en état d'utilisation. Complétez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) option de la juste valeur : l'actif et la subvention sont comptabilisés à la juste valeur, 800 000 € ; 2) option du montant nominal : le montant nominal est nul, auquel on ajoute les dépenses directement attribuables, 15 000 €, soit 0 + 15 000 (IAS 38, par. 44). Piège : retenir zéro dans l'option du montant nominal en oubliant les dépenses directement attribuables. Règle à retenir : un actif reçu par subvention est évalué à la juste valeur, ou au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir zéro dans l'option du montant nominal en oubliant les dépenses directement attribuables.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"Option juste valeur : subvention comptabilisée pour {{grant}} €. Option montant nominal : créneaux comptabilisés pour {{nominal}} €.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"grant","mode":"NUMBER","answer":800000,"tolerance":0},{"id":"nominal","mode":"NUMBER","answer":15000,"tolerance":0}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000073","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.GOVERNMENT_GRANT"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"TELECOM","tested_point":"GRANT_FAIR_VALUE_ENTRY","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000009","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"grant-entries"},"references":["IAS 38 §44"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'État attribue gratuitement à un opérateur une licence de fréquences d'une juste valeur de 2 000 000 €. L'opérateur applique l'option de la juste valeur et présente la subvention en produit différé (donnée du cas). Passez l'écriture de comptabilisation initiale.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) dans l'option de la juste valeur, la licence et la subvention sont comptabilisées à la juste valeur, 2 000 000 € (IAS 38, par. 44) ; 2) débit Immobilisations incorporelles 2 000 000, crédit Subventions publiques (produits différés) 2 000 000. La présentation en produit différé est une donnée du cas. Piège : créditer un produit immédiat de 2 000 000, ou ne rien comptabiliser parce que la licence est gratuite. Règle à retenir : un actif reçu gratuitement par subvention est comptabilisé, avec la subvention correspondante, à sa juste valeur (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Créditer un produit de l'exercice pour 2 000 000 € ou ne rien comptabiliser parce que la licence est gratuite.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"INTANGIBLE_ASSET","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — licence de fréquences","en":"","es":""}},{"id":"DEFERRED_GRANT_INCOME","text":{"fr":"Subventions publiques — produits différés","en":"","es":""}},{"id":"OTHER_INCOME","text":{"fr":"Autres produits de l'exercice","en":"","es":""}},{"id":"CASH","text":{"fr":"Trésorerie","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"INTANGIBLE_ASSET","side":"DEBIT","amount":2000000},{"id":"L2","account":"DEFERRED_GRANT_INCOME","side":"CREDIT","amount":2000000}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000074","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"MEDIA","tested_point":"EXCHANGE_COST_AND_GAIN","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000009","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-example"},"references":["IAS 38 §45","IAS 38 §47","IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une radio échange, sans complément en trésorerie, ses droits de retransmission d'une compétition de cyclisme contre une licence d'exploitation d'un catalogue de podcasts. L'échange a une substance commerciale. La juste valeur des droits cédés est fiable ; celle du catalogue n'est pas plus clairement établie. Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) l'échange a une substance commerciale et la juste valeur de l'actif cédé est fiable : le coût est une juste valeur (IAS 38, par. 45) ; 2) celle du catalogue reçu n'étant pas plus clairement établie, on retient celle des droits cédés, 310 000 (IAS 38, par. 47) ; 3) profit = 310 000 − 220 000 = 90 000, en résultat, sans être classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Piège : retenir le milieu de la fourchette du catalogue (320 000) ou la valeur comptable (220 000). Règle à retenir : avec substance commerciale, le coût de l'actif reçu est la juste valeur de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement établie (IAS 38, par. 45 et 47).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir le milieu de la fourchette du catalogue (320 000) ou la valeur comptable (220 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable des droits cédés","en":"","es":""},"value":"220000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur des droits cédés","en":"","es":""},"value":"310000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur estimée du catalogue reçu","en":"","es":""},"value":"280000 – 360000","unit":"TEXT"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Coût du catalogue reçu","en":"","es":""},"answer":310000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Profit de sortie des droits cédés","en":"","es":""},"answer":90000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S2","meaning":{"fr":"Profit de sortie des droits cédés","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Juste valeur des droits cédés","en":"","es":""},"value":310000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur comptable des droits cédés","en":"","es":""},"value":220000,"unit":"EUR"}],"result":90000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"profit = 310 000 − 220 000 = 90 000, en résultat, sans être classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"avec substance commerciale, le coût de l'actif reçu est la juste valeur de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement établie (IAS 38, par. 45 et 47).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.45","REF.IAS38.47","REF.IAS38.113"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000075","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"SOFTWARE","tested_point":"EXCHANGE_NO_COMMERCIAL_SUBSTANCE_ENTRY","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000009","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-entries"},"references":["IAS 38 §45","IAS 38 §46"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une société de services informatiques échange une licence de base de données (coût d'origine 300 000 €, amortissement cumulé 120 000 €) contre une licence équivalente d'un autre éditeur, pour une durée et un usage identiques. L'analyse conclut à l'absence de substance commerciale. La juste valeur des deux licences est estimée à 260 000 €. Passez l'écriture.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) l'analyse conclut à l'absence de substance commerciale : le coût de la licence reçue est la valeur comptable de la licence cédée (IAS 38, par. 45 et 46) ; 2) valeur comptable = 300 000 − 120 000 = 180 000 ; 3) écriture : débit nouvelle licence 180 000 et amortissement cumulé 120 000, crédit ancienne licence 300 000. Aucun profit n'est constaté. Effet sur les états financiers : le total des incorporels reste inchangé à 180 000. Piège : inscrire 260 000 et un profit de 80 000. Règle à retenir : sans substance commerciale, l'actif reçu prend la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser la nouvelle licence à 260 000 € et un profit de 80 000 €, alors que l'échange n'a pas de substance commerciale.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"NEW_LICENCE","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — nouvelle licence","en":"","es":""}},{"id":"OLD_LICENCE","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — ancienne licence (coût d'origine)","en":"","es":""}},{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION","text":{"fr":"Amortissement cumulé — ancienne licence","en":"","es":""}},{"id":"GAIN_ON_DISPOSAL","text":{"fr":"Profit de sortie d'immobilisations incorporelles","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"NEW_LICENCE","side":"DEBIT","amount":180000},{"id":"L2","account":"ACCUMULATED_AMORTISATION","side":"DEBIT","amount":120000},{"id":"L3","account":"OLD_LICENCE","side":"CREDIT","amount":300000,"given":["account","side"]}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000076","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"TELECOM","tested_point":"EXCHANGE_ANALYSIS_ERRORS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000009","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"commercial-substance"},"references":["IAS 38 §45","IAS 38 §46","IAS 38 §47","IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Deux opérateurs s'échangent des blocs de fréquences couvrant des régions différentes. Le directeur financier de l'un d'eux rédige la note ci-dessous. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : vérifiez chaque note avec la règle. S1 est erronée : la substance commerciale s'apprécie sur l'évolution des flux futurs ou de la valeur spécifique à l'entité, non sur la ressemblance des actifs (IAS 38, par. 46). S3 l'est aussi : la référence est la juste valeur de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement établie (IAS 38, par. 47). S5 l'est enfin : un profit de sortie n'est pas un produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). S2 et S4 sont exactes (IAS 38, par. 45 et 46). Effet sur les états financiers : le profit figure hors chiffre d'affaires. Règle à retenir : on juge la substance commerciale sur les flux, et le profit de sortie reste hors produits des activités ordinaires (IAS 38, par. 46 et 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure à l'absence de substance commerciale parce que les deux actifs se ressemblent (même largeur de bande), sans examiner l'évolution des flux futurs.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Les deux blocs ont la même largeur de bande : l'échange n'a donc nécessairement pas de substance commerciale.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La substance commerciale s'apprécie sur l'évolution des flux futurs (risque, calendrier, montant) ou de la valeur spécifique à l'entité ; des régions aux clientèles différentes peuvent la modifier significativement (IAS 38, par. 46).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"La valeur spécifique à l'entité est déterminée à partir de flux de trésorerie après impôt.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Nous retenons la juste valeur du bloc reçu, plus simple à obtenir auprès de notre équipe, bien que celle du bloc cédé soit tout aussi fiable.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La référence est la juste valeur de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement établie ; la commodité n'est pas un critère (IAS 38, par. 47).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Si aucune des deux justes valeurs ne pouvait être évaluée de façon fiable, le bloc reçu serait inscrit à la valeur comptable du bloc cédé.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"Le profit dégagé sur le bloc cédé sera présenté dans le chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Un profit de sortie est comptabilisé en résultat mais n'est pas classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000077","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"PHARMA","tested_point":"EXCHANGE_RELIABILITY_JUDGMENT_CASE","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000009","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §45","IAS 38 §46","IAS 38 §47","IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez l'échange et déterminez son traitement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les flux changent de profil, des redevances faibles et régulières contre des marges plus élevées et plus risquées : substance commerciale (IAS 38, par. 46) ; 2) la juste valeur du brevet n'est pas fiable (fourchette large, probabilités non appréciables), celle des droits reçus l'est et est plus clairement établie : coût 640 000 € (IAS 38, par. 45 et 47) ; 3) profit = 640 000 − 500 000 = 140 000 €, hors produits des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Effet sur les états financiers : un profit de 140 000 € en résultat, hors chiffre d'affaires, et des droits à l'actif pour 640 000 €. Règle à retenir : la juste valeur la plus clairement établie mesure le coût de l'actif reçu (IAS 38, par. 47).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Prendre la valeur comptable du brevet cédé comme coût par prudence, ou le milieu d'une fourchette de juste valeur large, alors que la juste valeur des droits reçus est plus clairement établie.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Le laboratoire Orvane cède à un partenaire un brevet sur un excipient (valeur comptable 500 000 €) et reçoit en échange les droits exclusifs de distribution d'un dispositif médical en Europe du Nord. Le brevet est unique : les estimations de sa juste valeur vont de 300 000 à 1 200 000 € et Orvane ne peut pas raisonnablement pondérer ces estimations. Des droits de distribution comparables se sont négociés récemment, ce qui permet d'estimer de façon fiable la juste valeur des droits reçus à 640 000 €. Le brevet générait des redevances faibles et régulières ; les droits de distribution procureront des marges commerciales plus élevées mais plus risquées.","en":"","es":""},"parts":[{"prompt":{"fr":"L'échange a-t-il une substance commerciale ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Des redevances faibles et régulières sont remplacées par des marges plus élevées et plus risquées : le profil des flux (risque, calendrier, montant) change significativement, l'échange a une substance commerciale (IAS 38, par. 46). Jugement professionnel : cette appréciation s'appuie sur les données du cas et doit être documentée par l'entité. Règle à retenir : la substance commerciale se juge sur la modification des flux de trésorerie futurs, pas sur la nature des actifs (IAS 38, par. 46).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Oui : le risque, le calendrier et le montant des flux changent significativement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Non : deux actifs incorporels sont échangés, ce qui exclut par nature toute substance commerciale.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse écarte la substance commerciale du seul fait que deux actifs incorporels sont échangés. La nature des actifs n'est pas le critère : il faut regarder si le profil des flux (risque, calendrier, montant) ou la valeur spécifique à l'entité change de façon significative (IAS 38, par. 46). Ici, des redevances faibles et régulières font place à des marges plus élevées et plus risquées. Règle à retenir : la substance commerciale se mesure à la modification des flux, pas à la nature des actifs échangés.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Quel montant retenir comme coût des droits reçus ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La juste valeur du brevet n'est pas fiable : fourchette large et probabilités des estimations non appréciables (IAS 38, par. 47). Celle des droits reçus l'est et elle est plus clairement établie : elle mesure le coût, 640 000 € (IAS 38, par. 45 et 47). Règle à retenir : quand la juste valeur de l'actif reçu est plus clairement établie, elle mesure le coût (IAS 38, par. 47).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"500 000 €, valeur comptable du brevet cédé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la valeur comptable du brevet cédé, 500 000 €. Or la valeur comptable est un repli, réservé aux échanges sans substance commerciale ou à ceux dont aucune des deux justes valeurs n'est fiable (IAS 38, par. 45). Ici l'échange a une substance commerciale et la juste valeur des droits reçus est fiable. Règle à retenir : la valeur comptable de l'actif cédé n'est qu'une mesure de dernier recours.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"640 000 €, juste valeur des droits reçus.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"750 000 €, milieu de la fourchette de juste valeur du brevet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse prend le milieu de la fourchette d'estimations du brevet, 750 000 €. Mais la juste valeur du brevet n'est pas fiable : la dispersion est significative et Orvane ne peut pas pondérer les estimations (IAS 38, par. 47). Un point médian n'a donc aucune valeur probante. La juste valeur fiable est celle des droits reçus. Règle à retenir : une moyenne simple d'une fourchette trop large ne donne pas une juste valeur fiable.","en":"","es":""}}],"id":"P2","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Calculez le résultat de sortie du brevet.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : profit = coût des droits reçus 640 000 − valeur comptable du brevet cédé 500 000 = 140 000, comptabilisé en résultat sans être classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Hypothèse pédagogique : le produit de sortie du brevet est mesuré par la juste valeur des droits reçus. Règle à retenir : le profit de sortie est la différence entre le produit net et la valeur comptable (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer le profit en chiffre d'affaires : le profit de sortie est comptabilisé en résultat, sans être un produit des activités ordinaires.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût des droits reçus","en":"","es":""},"value":"640000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur comptable du brevet cédé","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"C1","label":{"fr":"Profit de sortie","en":"","es":""},"answer":140000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P3","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"C1","meaning":{"fr":"Profit de sortie","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût des droits reçus","en":"","es":""},"value":640000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur comptable du brevet cédé","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"}],"result":140000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Démarche : profit = coût des droits reçus 640 000 − valeur comptable du brevet cédé 500 000 = 140 000, comptabilisé en résultat sans être classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le profit de sortie est la différence entre le produit net et la valeur comptable (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.113"]}},{"prompt":{"fr":"Variante : si la juste valeur des droits reçus n'était pas non plus fiable, quel serait leur coût ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne sont fiables, le coût est la valeur comptable de l'actif cédé, 500 000 €, sans profit ni perte (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : en dernier recours, l'actif reçu prend la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"500 000 €, sans profit ni perte.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Zéro : les droits ne seraient pas comptabilisés.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ne comptabilise pas les droits faute de juste valeur fiable. La norme ne prévoit pas cette issue : lorsqu'aucune des deux justes valeurs n'est fiable, le coût est la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45). Les droits sont donc comptabilisés, pour 500 000 €. Règle à retenir : l'absence de juste valeur fiable déclenche une mesure de repli, pas une absence de comptabilisation.","en":"","es":""}}],"id":"P4","dimension":"APPLICATION"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000078","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"APPLICATION","format":"CLASSIFICATION","context":"TRANSPORT","tested_point":"POLICY_CHOICE_BY_CLASS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000011","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §75","IAS 38 §78","IAS 38 §81"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de transport prépare ses méthodes comptables pour les immobilisations incorporelles. Classez chaque décision envisagée selon qu'IAS 38 la permet ou non.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque décision, demandez-vous si le modèle est choisi par catégorie et si un marché actif existe. Brevets au coût et licences cotées réévaluées (I1) sont permis ; tout garder au coût (I5) aussi ; une licence sans marché actif reste au coût dans une catégorie réévaluée (I3) (IAS 38, par. 72 et 81). Réévaluer seulement certaines licences cotées (I2) ou seulement les années de hausse (I6) méconnaît l'application par catégorie, et une marque (I4) n'a pas de marché actif (IAS 38, par. 75 et 78). Piège : croire qu'un rapport d'expert remplace un marché actif. Règle à retenir : le modèle de réévaluation s'applique par catégorie et exige un marché actif (IAS 38, par. 72 et 75).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que la réévaluation se décide actif par actif, ou qu'un rapport d'expert remplace un marché actif.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"ALLOWED","text":{"fr":"Permis par IAS 38","en":"","es":""}},{"id":"NOT_ALLOWED","text":{"fr":"Non permis par IAS 38","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Brevets au modèle du coût et licences de taxi cessibles, négociées sur un marché actif, au modèle de la réévaluation","en":"","es":""},"category":"ALLOWED"},{"id":"I2","text":{"fr":"Réévaluer seulement les deux licences de taxi dont le prix a monté, les autres licences de la catégorie, également cotées, restant au coût","en":"","es":""},"category":"NOT_ALLOWED"},{"id":"I3","text":{"fr":"Dans la catégorie réévaluée, laisser au coût diminué des amortissements et pertes de valeur une licence d'une petite commune où aucun marché actif n'existe","en":"","es":""},"category":"ALLOWED"},{"id":"I4","text":{"fr":"Réévaluer la marque du réseau sur la base d'un rapport d'évaluation indépendant","en":"","es":""},"category":"NOT_ALLOWED"},{"id":"I5","text":{"fr":"Garder toutes les catégories au coût, bien qu'un marché actif existe pour les licences de taxi","en":"","es":""},"category":"ALLOWED"},{"id":"I6","text":{"fr":"Réévaluer les licences de taxi uniquement les années où les prix de marché augmentent","en":"","es":""},"category":"NOT_ALLOWED"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000079","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"PHARMA","tested_point":"COST_MODEL_CARRYING_AMOUNT","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000011","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §97","IAS 36 §59","IAS 36 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire acquiert le 1er janvier N une licence de fabrication d'un médicament, évaluée selon le modèle du coût. Fin N+2, l'arrivée d'un générique concurrent constitue un indice de perte de valeur. Hypothèses pédagogiques : amortissement linéaire, valeur résiduelle nulle. Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) dotation = 480 000 ÷ 8 = 60 000 (IAS 38, par. 97) ; valeur comptable fin N+2 = 480 000 − 3 × 60 000 = 300 000 ; 2) perte = 300 000 − 240 000 = 60 000 (IAS 36, par. 59) ; 3) dotation N+3 recalculée : 240 000 ÷ 5 ans restants = 48 000 (IAS 36, par. 63) ; 4) valeur comptable fin N+3 = 240 000 − 48 000 = 192 000. Piège : garder 60 000 de dotation en N+3 (valeur comptable de 180 000). Règle à retenir : après une perte de valeur, la dotation future se recalcule sur la nouvelle valeur comptable et la durée restante (IAS 36, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Garder une dotation de 60 000 en N+3, ce qui donnerait une valeur comptable de 180 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"480000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable au 31/12/N+2","en":"","es":""},"value":"240000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Valeur comptable au 31/12/N+2 avant test","en":"","es":""},"answer":300000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Perte de valeur au 31/12/N+2","en":"","es":""},"answer":60000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Dotation aux amortissements N+3","en":"","es":""},"answer":48000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Valeur comptable au 31/12/N+3","en":"","es":""},"answer":192000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S2","meaning":{"fr":"Perte de valeur au 31/12/N+2","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":480000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":8,"unit":"YEARS"}],"result":60000,"unit":"EUR"},{"step":"S3","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements N+3","en":"","es":""},"expression":"a / 5","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable au 31/12/N+2","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"}],"result":48000,"unit":"EUR"},{"step":"S4","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 31/12/N+3","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable au 31/12/N+2","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements N+3","en":"","es":""},"value":48000,"unit":"EUR"}],"result":192000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"après une perte de valeur, la dotation future se recalcule sur la nouvelle valeur comptable et la durée restante (IAS 36, par. 63).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97","REF.IAS36.59","REF.IAS36.63"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000080","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"TELECOM","tested_point":"COST_MODEL_ENTRIES","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000011","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"entries"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §97","IAS 36 §59","IAS 36 §60"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un opérateur télécom a acquis le 1er janvier N, pour 450 000, un logiciel de supervision de réseau amorti linéairement sur 10 ans, valeur résiduelle nulle (modèle du coût). Au 31 décembre N+1, après la dotation de l'exercice, la valeur recouvrable est estimée à 335 000. Passez les écritures du 31 décembre N+1.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) dotation = 450 000 ÷ 10 = 45 000 (IAS 38, par. 97), créditée aux amortissements cumulés ; 2) valeur comptable avant test = 450 000 − 2 × 45 000 = 360 000 ; 3) perte = 360 000 − 335 000 = 25 000, en résultat au modèle du coût (IAS 36, par. 59 et 60), créditée aux pertes de valeur cumulées. Le coût n'est pas modifié. Piège : imputer la perte sur un écart de réévaluation inexistant. Règle à retenir : au modèle du coût, la perte de valeur va en résultat et se cumule à part (IAS 38, par. 74) et (IAS 36, par. 60).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Imputer la perte sur un écart de réévaluation, qui n'existe pas au modèle du coût, ou créditer directement le coût.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"AMORT_EXPENSE","text":{"fr":"Dotation aux amortissements (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"ACC_AMORT","text":{"fr":"Amortissements cumulés — logiciels","en":"","es":""}},{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","text":{"fr":"Perte de valeur (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"ACC_IMPAIRMENT","text":{"fr":"Pertes de valeur cumulées — logiciels","en":"","es":""}},{"id":"INTANGIBLE_COST","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — logiciels (coût)","en":"","es":""}},{"id":"REVALUATION_SURPLUS","text":{"fr":"Écart de réévaluation (capitaux propres)","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"AMORT_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":45000},{"id":"L2","account":"ACC_AMORT","side":"CREDIT","amount":45000,"given":["account","side"]},{"id":"L3","account":"IMPAIRMENT_LOSS","side":"DEBIT","amount":25000},{"id":"L4","account":"ACC_IMPAIRMENT","side":"CREDIT","amount":25000}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000081","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"FILL_BLANK","context":"RETAIL","tested_point":"COST_MODEL_FORMULA","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000011","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un distributeur évalue ses droits de franchise selon le modèle du coût. Complétez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : au modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur ; une hausse du prix de marché ne la modifie pas (IAS 38, par. 74). Piège : appliquer au modèle du coût la logique de la réévaluation, qui fait passer la hausse par l'OCI. Règle à retenir : au modèle du coût, les variations de prix de marché ne sont pas reflétées dans la valeur comptable (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'une hausse du prix de marché se reflète dans la valeur comptable au modèle du coût, comme au modèle de la réévaluation.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"La valeur comptable est égale au coût diminué du cumul des {{first}} et du cumul des {{second}} ; une hausse du prix de marché des franchises {{market}} cette valeur comptable.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"first","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"AMORT","text":{"fr":"amortissements","en":"","es":""}},{"id":"REVAL","text":{"fr":"réévaluations","en":"","es":""}},{"id":"GRANTS","text":{"fr":"subventions","en":"","es":""}}],"answer":"AMORT"},{"id":"second","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"IMPAIRMENT","text":{"fr":"pertes de valeur","en":"","es":""}},{"id":"SURPLUS","text":{"fr":"écarts de réévaluation","en":"","es":""}},{"id":"PROVISIONS","text":{"fr":"provisions pour risques","en":"","es":""}}],"answer":"IMPAIRMENT"},{"id":"market","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"NOCHANGE","text":{"fr":"ne modifie pas","en":"","es":""}},{"id":"INCREASE","text":{"fr":"augmente","en":"","es":""}},{"id":"OCI","text":{"fr":"augmente par OCI","en":"","es":""}}],"answer":"NOCHANGE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000082","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"MEASUREMENT_POLICY_REVIEW","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000011","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"pitfalls"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §74","IAS 38 §75","IAS 38 §78","IAS 38 §107","IAS 38 §108","IAS 36 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vous relisez le projet de note sur les méthodes comptables d'un équipementier automobile. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : vérifiez chaque note avec le modèle et son fondement. S2 est erronée : des offres isolées ne forment pas un marché actif, la réévaluation est impossible (IAS 38, par. 75 et 78). S3 l'est aussi : si la catégorie est réévaluée, tous ses actifs disposant d'un marché actif le sont (IAS 38, par. 72). S4 l'est enfin : après une perte de valeur, la dotation est recalculée sur la nouvelle valeur comptable et la durée restante (IAS 36, par. 63). S1 et S5 sont exactes (IAS 38, par. 74, 107 et 108). Effet sur les états financiers : une dotation non recalculée fausse le résultat et la valeur comptable des exercices suivants. Règle à retenir : la réévaluation exige un marché actif et s'applique par catégorie (IAS 38, par. 72 et 75).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Prendre une offre isolée ou une expertise pour un marché actif, ou réévaluer seulement les actifs dont la valeur monte au sein d'une catégorie.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Les brevets sont évalués selon le modèle du coût : coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"Les licences de logiciels de conception sont réévaluées chaque année sur la base des offres reçues de partenaires.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Sans marché actif, la réévaluation est impossible : des offres isolées ne suffisent pas ; ces licences restent au coût (IAS 38, par. 75 et 78).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Pour la catégorie des droits d'exploitation négociés sur un marché actif, seuls les droits dont la valeur a augmenté sont réévalués.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Si la catégorie est réévaluée, tous ses actifs disposant d'un marché actif le sont (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Après la perte de valeur constatée en N sur une licence, la dotation des exercices suivants est maintenue à son montant initial.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La dotation future est recalculée sur la nouvelle valeur comptable et la durée d'utilité restante (IAS 36, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Les marques à durée d'utilité indéterminée ne sont pas amorties et font l'objet d'un test de dépréciation annuel.","en":"","es":""},"erroneous":false}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000083","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"AGRICULTURE","tested_point":"POLICY_CHOICE_ORPHAN_ASSET","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":420,"lesson_id":"LS.IAS38.000011","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §74","IAS 38 §78","IAS 38 §81"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez le choix de modèle d'évaluation de la coopérative.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le modèle est choisi par catégorie et vaut pour tous les actifs disposant d'un marché actif (IAS 38, par. 72) ; 2) le quota sans marché actif reste au coût diminué des amortissements et pertes de valeur (IAS 38, par. 81) ; 3) la marque ne peut pas avoir de marché actif (IAS 38, par. 78). Valeur comptable du quota biologique : 90 000 − 4 × 9 000 = 54 000. Effet sur les états financiers : les quotas réévalués appellent les informations sur les actifs réévalués (IAS 38, par. 124). Règle à retenir : la réévaluation s'applique par catégorie aux actifs ayant un marché actif, les autres restent au coût (IAS 38, par. 72 et 81).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Raisonner actif par actif ou croire qu'un actif sans marché actif interdit la réévaluation de toute la catégorie, ou qu'une expertise tient lieu de marché actif.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Une coopérative laitière détient une catégorie de 13 quotas de production. Douze portent sur du lait standard et s'échangent chaque semaine sur une bourse régionale qui publie les prix. Le treizième porte sur une filière biologique de niche : il n'a fait l'objet d'aucun échange depuis cinq ans. La coopérative détient aussi une marque de fromages acquise. La direction propose d'adopter le modèle de la réévaluation « pour les quotas, et pour la marque si possible ».","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Quota biologique (donnée du cas)","en":"","es":""},"body":{"fr":"Coût d'acquisition : 90 000 ; durée d'utilité : 10 ans ; amortissement linéaire depuis 4 ans ; valeur résiduelle nulle ; aucune perte de valeur.","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"Si le modèle de la réévaluation est retenu pour la catégorie, comment traiter les douze quotas standard ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le modèle de la réévaluation est une méthode comptable appliquée à toute la catégorie : tous les actifs disposant d'un marché actif sont réévalués (IAS 38, par. 72). Règle à retenir : le choix du modèle se fait par catégorie, non actif par actif (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les douze sont réévalués.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Seuls ceux dont le prix a monté sont réévalués.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse réévalue seulement les quotas dont le prix a monté. Or le modèle de la réévaluation s'applique à tous les actifs de la catégorie qui disposent d'un marché actif (IAS 38, par. 72) : choisir ceux dont la valeur augmente fausserait la valeur comptable de la catégorie. Les douze quotas cotés suivent donc la même règle. Règle à retenir : on ne trie pas les actifs d'une catégorie selon le sens de l'évolution des prix.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La coopérative choisit quota par quota.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse laisse la coopérative choisir quota par quota. Mais le modèle est une méthode comptable par catégorie : si la catégorie est réévaluée, tous ses actifs ayant un marché actif le sont (IAS 38, par. 72). Un choix individuel permettrait de réévaluer les seuls quotas qui montent. Règle à retenir : le modèle d'évaluation est un choix de catégorie, pas un choix d'actif.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"APPLICATION"},{"prompt":{"fr":"Et le quota biologique ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Dans une catégorie réévaluée, un actif qui n'a pas de marché actif est présenté au coût diminué des amortissements et pertes de valeur cumulés (IAS 38, par. 81). Le quota biologique, sans échange depuis cinq ans, est dans ce cas. Jugement professionnel : l'absence de marché actif repose ici sur les données du cas. Règle à retenir : sans marché actif, l'actif reste au coût sans bloquer la réévaluation des autres (IAS 38, par. 81).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il est réévalué sur la base d'une expertise indépendante.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse réévalue le quota biologique sur la base d'une expertise. Une expertise ne remplace pas un marché actif : le quota n'a fait l'objet d'aucun échange depuis cinq ans, donc aucun marché actif n'existe (IAS 38, par. 75). Il reste au coût diminué des amortissements et pertes de valeur cumulés (IAS 38, par. 81). Règle à retenir : un rapport d'expert ne tient pas lieu de marché actif.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il reste au coût diminué des amortissements et pertes de valeur cumulés.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Il empêche toute la catégorie d'être réévaluée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fait du quota biologique un obstacle à la réévaluation de toute la catégorie. Ce n'est pas le cas : l'actif sans marché actif est simplement maintenu au coût diminué des amortissements et pertes de valeur (IAS 38, par. 81), pendant que les douze quotas cotés sont réévalués (IAS 38, par. 72). Un actif atypique ne bloque pas le reste de la catégorie. Règle à retenir : l'exception d'un actif sans marché actif ne remet pas en cause la réévaluation de la catégorie.","en":"","es":""}}],"id":"P2","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"La marque de fromages peut être réévaluée si les quotas le sont.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : la réévaluation exige un marché actif (IAS 38, par. 75). Une marque est un actif unique, pour lequel un marché actif ne peut pas exister (IAS 38, par. 78) : elle reste au coût. Règle à retenir : les marques ne peuvent pas être réévaluées, faute de marché actif (IAS 38, par. 78).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer la marque parce que les quotas le sont : faute de marché actif possible, une marque reste au coût.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P3","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"},{"prompt":{"fr":"Calculez la valeur comptable actuelle du quota biologique.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) dotation annuelle = 90 000 ÷ 10 = 9 000 ; 2) amortissement cumulé après 4 ans = 4 × 9 000 = 36 000 ; 3) valeur comptable = 90 000 − 36 000 = 54 000, le quota restant au coût (IAS 38, par. 74 et 81). Règle à retenir : au coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et pertes de valeur (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier une année d'amortissement ou porter le quota à une juste valeur : il reste au coût diminué de 4 dotations.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Années amorties","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Valeur comptable","en":"","es":""},"answer":54000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P4","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Valeur comptable","en":"","es":""},"expression":"a - (b * (a / c))","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût","en":"","es":""},"value":90000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Années amorties","en":"","es":""},"value":4,"unit":"YEARS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"durée d'utilité : 10 ans","en":"","es":""},"value":10}],"result":54000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"au coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et pertes de valeur (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.74","REF.IAS38.81"]}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000084","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"MEDIA","tested_point":"ACTIVE_MARKET_EXISTENCE","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000012","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"understand"},"references":["IAS 38 §75","IAS 38 §78"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Classez chaque immobilisation incorporelle selon qu'un marché actif peut exister pour elle (dans certaines juridictions) ou non.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque actif, demandez-vous s'il est fongible et régulièrement échangé, ou unique. Licences de taxi cessibles (I1), licences de pêche (I2) et quotas de production (I3) peuvent avoir un marché actif dans certaines juridictions. Titres de presse (I4), droits d'édition de films (I5), brevets (I6) et marques (I7) sont uniques et ne peuvent pas en avoir (IAS 38, par. 78). Sans marché actif, pas de réévaluation (IAS 38, par. 75). Piège : croire qu'un actif très convoité a forcément un marché actif. Règle à retenir : un marché actif est rare et suppose des actifs interchangeables aux prix publics (IAS 38, par. 78).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu'un actif de grande valeur, souvent convoité, a forcément un marché actif.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"POSSIBLE","text":{"fr":"Marché actif possible","en":"","es":""}},{"id":"IMPOSSIBLE","text":{"fr":"Marché actif impossible","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Licence de taxi librement cessible","en":"","es":""},"category":"POSSIBLE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Licence de pêche","en":"","es":""},"category":"POSSIBLE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Quota de production","en":"","es":""},"category":"POSSIBLE"},{"id":"I4","text":{"fr":"Titre d'un quotidien régional","en":"","es":""},"category":"IMPOSSIBLE"},{"id":"I5","text":{"fr":"Droits d'édition d'un catalogue de films","en":"","es":""},"category":"IMPOSSIBLE"},{"id":"I6","text":{"fr":"Brevet sur un procédé de compression vidéo","en":"","es":""},"category":"IMPOSSIBLE"},{"id":"I7","text":{"fr":"Marque d'une chaîne de télévision","en":"","es":""},"category":"IMPOSSIBLE"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000085","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"FISHING","tested_point":"INCREASE_REVERSING_PL_DECREASE","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000012","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §85","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un armement réévalue une licence de pêche transférable, négociée sur un marché actif. Donnée du cas : la licence a une durée d'utilité indéterminée et n'est pas amortie. L'an dernier, une baisse de 30 000 a été comptabilisée en résultat (aucun écart de réévaluation n'existait). Calculez la répartition de la hausse de cette année.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) hausse totale = 260 000 − 210 000 = 50 000 ; 2) la hausse va en résultat dans la mesure où elle reprend une baisse antérieure du même actif comptabilisée en résultat : 30 000 ; 3) le solde, 20 000, va en OCI (écart de réévaluation) (IAS 38, par. 85). L'actif n'est pas amorti (IAS 38, par. 107). Effet sur les états financiers : 30 000 de produit en résultat et 20 000 en écart de réévaluation dans les capitaux propres, à présenter avec les informations sur les actifs réévalués (IAS 38, par. 124). Piège : tout porter en OCI. Règle à retenir : une hausse reprend d'abord en résultat la baisse antérieure du même actif, le reste va en OCI (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser toute la hausse de 50 000 en OCI, en oubliant la baisse antérieure passée en résultat.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur (marché actif)","en":"","es":""},"value":"260000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Baisse antérieure comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"value":"30000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Hausse totale","en":"","es":""},"answer":50000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Part comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"answer":30000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Part comptabilisée en OCI (écart de réévaluation)","en":"","es":""},"answer":20000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Hausse totale","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Juste valeur (marché actif)","en":"","es":""},"value":260000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":210000,"unit":"EUR"}],"result":50000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"une hausse reprend d'abord en résultat la baisse antérieure du même actif, le reste va en OCI (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.85","REF.IAS38.107"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000086","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_DECREASE"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"TRANSPORT","tested_point":"DECREASE_SPLIT_OCI_PL","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000012","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §86","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une société de taxis réévalue sa catégorie de licences, négociées sur un marché actif. Donnée du cas : la licence n° 7 a une durée d'utilité indéterminée et n'est pas amortie ; son écart de réévaluation créditeur est de 35 000. Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) baisse totale = 180 000 − 120 000 = 60 000 ; 2) elle est imputée en OCI à hauteur de l'écart de réévaluation créditeur du même actif, soit 35 000 ; 3) le solde, 25 000, va en résultat (IAS 38, par. 86). L'écart des autres licences (90 000) ne peut pas être utilisé. L'actif n'étant pas amorti (IAS 38, par. 107), aucune dotation n'intervient. Effet sur les états financiers : l'écart de la licence n° 7 tombe à 0 et 25 000 de charge pèsent sur le résultat. Piège : imputer la baisse sur l'écart global de la catégorie. Règle à retenir : une baisse va en OCI dans la limite de l'écart du même actif, le surplus en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Imputer toute la baisse sur l'écart global de la catégorie (125 000), ce qui ferait disparaître la perte de 25 000 du résultat.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable de la licence n° 7","en":"","es":""},"value":"180000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Écart de réévaluation de la licence n° 7","en":"","es":""},"value":"35000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Écart de réévaluation des autres licences","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Baisse totale","en":"","es":""},"answer":60000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Part imputée en OCI","en":"","es":""},"answer":35000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Part comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"answer":25000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Écart de réévaluation de la licence n° 7 après l'opération","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Baisse totale","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable de la licence n° 7","en":"","es":""},"value":180000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":120000,"unit":"EUR"}],"result":60000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"une baisse va en OCI dans la limite de l'écart du même actif, le surplus en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.86","REF.IAS38.107"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000087","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"AGRICULTURE","tested_point":"REVALUATION_ELIMINATION_ENTRY","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000012","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"entries"},"references":["IAS 38 §75","IAS 38 §80","IAS 38 §85"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une sucrerie a acquis le 1er janvier N, pour 300 000, un quota de production cessible d'une durée de 6 ans, négocié sur un marché actif ; elle applique le modèle de la réévaluation. Au 31 décembre N+1, après les dotations, les amortissements cumulés s'élèvent à 100 000 ; la juste valeur est de 230 000. C'est la première réévaluation. Méthode retenue (hypothèse pédagogique) : élimination des amortissements cumulés contre la valeur brute. Passez l'écriture de réévaluation en une seule écriture.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la valeur comptable avant réévaluation est 300 000 − 100 000 = 200 000 ; 2) la juste valeur issue du marché actif est 230 000 (IAS 38, par. 75), d'où une hausse de 30 000 en OCI, faute de baisse antérieure en résultat (IAS 38, par. 85) ; 3) par élimination, les amortissements cumulés de 100 000 sont soldés contre la valeur brute, qui passe de 300 000 à 230 000 : crédit net de 70 000 (IAS 38, par. 80). Effet sur les états financiers : 30 000 vont à l'écart de réévaluation, sans passer par le résultat. Piège : créditer un profit en résultat. Règle à retenir : le choix de la méthode d'ajustement ne change pas la hausse, qui reste en OCI (IAS 38, par. 80 et 85).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Créditer un profit de réévaluation en résultat, ou débiter l'actif de 30 000 sans solder les amortissements cumulés.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"ACC_AMORT","text":{"fr":"Amortissements cumulés — quotas","en":"","es":""}},{"id":"INTANGIBLE","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles — quotas","en":"","es":""}},{"id":"REVAL_SURPLUS","text":{"fr":"Écart de réévaluation (capitaux propres, via OCI)","en":"","es":""}},{"id":"REVAL_GAIN_PL","text":{"fr":"Profit de réévaluation (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"RETAINED","text":{"fr":"Résultats non distribués","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"ACC_AMORT","side":"DEBIT","amount":100000},{"id":"L2","account":"INTANGIBLE","side":"CREDIT","amount":70000},{"id":"L3","account":"REVAL_SURPLUS","side":"CREDIT","amount":30000}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000088","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"FISHING","tested_point":"SURPLUS_TRANSFER_RETAINED_EARNINGS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000012","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"after-revaluation"},"references":["IAS 38 §87","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une licence de pêche cessible a coûté 420 000 et était amortie sur 12 ans. Elle a été réévaluée à 400 000 au 31 décembre N, date à laquelle il lui restait 8 ans d'utilité. Méthode comptable de l'entité : virement annuel de l'écart réalisé en résultats non distribués. Amortissement linéaire, valeur résiduelle nulle. Passez les écritures de l'exercice N+1 (dotation et virement).","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) dotation sur le montant réévalué, sur la durée restante : 400 000 ÷ 8 = 50 000 (IAS 38, par. 97) ; 2) dotation qu'on aurait calculée sur le coût : 420 000 ÷ 12 = 35 000 ; 3) écart réalisé = 50 000 − 35 000 = 15 000, viré de l'écart de réévaluation aux résultats non distribués (IAS 38, par. 87). Ce virement ne transite pas par le résultat. Effet sur les états financiers : le résultat supporte 50 000 de dotation ; le virement de 15 000 se fait à l'intérieur des capitaux propres. Piège : créditer les 15 000 en autres produits. Règle à retenir : le virement de l'écart réalisé se fait directement en résultats non distribués (IAS 38, par. 87).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Créditer les 15 000 en « autres produits », ce qui ferait transiter le virement par le résultat.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"AMORT_EXPENSE","text":{"fr":"Dotation aux amortissements (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"ACC_AMORT","text":{"fr":"Amortissements cumulés — licences","en":"","es":""}},{"id":"REVAL_SURPLUS","text":{"fr":"Écart de réévaluation (capitaux propres)","en":"","es":""}},{"id":"RETAINED","text":{"fr":"Résultats non distribués","en":"","es":""}},{"id":"OTHER_INCOME","text":{"fr":"Autres produits (résultat)","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"AMORT_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":50000},{"id":"L2","account":"ACC_AMORT","side":"CREDIT","amount":50000,"given":["account","side"]},{"id":"L3","account":"REVAL_SURPLUS","side":"DEBIT","amount":15000},{"id":"L4","account":"RETAINED","side":"CREDIT","amount":15000}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000089","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"MULTIPLE_CHOICE","context":"GENERIC","tested_point":"REVALUATION_MODEL_LIMITS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000012","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"revaluation-rule"},"references":["IAS 38 §75","IAS 38 §76","IAS 38 §77","IAS 38 §82"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Quelles affirmations sur le modèle de la réévaluation sont exactes ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"A : réévaluation après comptabilisation initiale au coût (IAS 38, par. 76). C : aménagement prévu par IAS 38, par. 77. D : exigence de régularité (IAS 38, par. 75). B est faux (IAS 38, par. 76) ; E est faux (IAS 38, par. 82).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que la réévaluation permet d'inscrire un incorporel jamais comptabilisé, ou de revenir au coût historique quand le marché actif disparaît.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La réévaluation intervient uniquement après une comptabilisation initiale au coût.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Une marque générée en interne peut être inscrite à l'actif à sa juste valeur grâce à ce modèle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suppose qu'une marque générée en interne peut entrer au bilan à sa juste valeur grâce au modèle de la réévaluation. Or ce modèle ne permet pas de réévaluer un incorporel qui n'a jamais été comptabilisé, ni de le comptabiliser initialement pour un autre montant que son coût (IAS 38, par. 76). Une marque n'a d'ailleurs pas de marché actif (IAS 38, par. 78). Règle à retenir : la réévaluation suppose une comptabilisation initiale au coût.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Si seule une partie du coût a pu être immobilisée parce que les critères ont été remplis en cours de processus, l'actif entier peut être réévalué.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les réévaluations doivent être assez régulières pour qu'à la clôture la valeur comptable ne diffère pas significativement de la juste valeur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Si le marché actif disparaît, l'actif revient à son coût historique diminué des amortissements.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fait revenir l'actif à son coût historique quand le marché actif disparaît. Ce n'est pas le traitement prévu : la valeur comptable est le montant réévalué à la date de la dernière réévaluation par référence au marché actif, diminué des amortissements et pertes de valeur cumulés ultérieurs (IAS 38, par. 82). On ne revient pas en arrière. Règle à retenir : sans marché actif, le dernier montant réévalué sert de base, non le coût d'origine.","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000090","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_DECREASE"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"ENERGY","tested_point":"ACTIVE_MARKET_DISAPPEARS","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":480,"lesson_id":"LS.IAS38.000012","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"after-revaluation"},"references":["IAS 38 §82","IAS 36 §9","IAS 36 §60","IAS 36 §61"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez la situation du quota après la fermeture de la bourse d'échange.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) sans marché actif, le quota est au dernier montant réévalué, diminué des amortissements et pertes de valeur ultérieurs : 320 000 − 40 000 = 280 000 (IAS 38, par. 82) ; 2) un indice de perte de valeur doit être apprécié à chaque clôture, la fermeture de la bourse étant à examiner (IAS 36, par. 9) ; 3) la perte de 70 000 s'impute sur l'écart de réévaluation à hauteur de 50 000, puis 20 000 en résultat (IAS 36, par. 60 et 61). Effet sur les états financiers : 20 000 de charge en résultat, 50 000 en OCI et un écart de réévaluation ramené à 0. Règle à retenir : sans marché actif, on garde le dernier montant réévalué amorti, et la perte de valeur d'un actif réévalué s'impute d'abord sur son écart (IAS 38, par. 82).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Revenir au coût historique, ou continuer à réévaluer à l'aide d'un modèle de flux actualisés, quand le marché actif disparaît.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Un producteur d'énergie détient un quota de production cessible, évalué selon le modèle de la réévaluation. Au 31 décembre N, dernière réévaluation par référence à une bourse d'échange active : 320 000, avec 8 ans d'utilité restants (amortissement linéaire, valeur résiduelle nulle). En N+1, la bourse ferme : au 31 décembre N+1, plus aucun marché actif n'existe pour ce quota. L'écart de réévaluation du quota s'élève à 50 000.","en":"","es":""},"parts":[{"prompt":{"fr":"À quel montant le quota est-il évalué au 31 décembre N+1 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Quand la juste valeur ne peut plus être évaluée par référence à un marché actif, la valeur comptable est le montant réévalué à la date de la dernière réévaluation, diminué des amortissements et pertes de valeur cumulés ultérieurs (IAS 38, par. 82). Règle à retenir : le dernier montant réévalué reste la base, on ne revient pas au coût (IAS 38, par. 82).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Au dernier montant réévalué, diminué des amortissements et pertes de valeur ultérieurs.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"À une juste valeur estimée par un modèle de flux actualisés.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse recourt à une juste valeur par flux actualisés. Mais la réévaluation est fondée sur un marché actif : quand il disparaît, la juste valeur ne sert plus de base, et la valeur comptable est le dernier montant réévalué, diminué des amortissements et pertes de valeur ultérieurs (IAS 38, par. 82). Un modèle interne ne le remplace pas. Règle à retenir : sans marché actif, on ne continue pas à réévaluer par un modèle.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"À son coût historique diminué des amortissements cumulés.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse revient au coût historique diminué des amortissements cumulés. Ce retour en arrière n'est pas prévu : la valeur comptable reste le montant réévalué à la date de la dernière réévaluation par référence au marché actif, diminué des amortissements et pertes de valeur ultérieurs (IAS 38, par. 82). Effacer la réévaluation passée reviendrait à ignorer l'écart déjà constaté. Règle à retenir : la disparition du marché ne supprime pas les réévaluations passées.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"},{"prompt":{"fr":"Calculez la valeur comptable au 31 décembre N+1, avant tout test de dépréciation.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : l'amortissement annuel est de 320 000 ÷ 8 = 40 000 ; valeur comptable au 31 décembre N+1 = 320 000 − 40 000 = 280 000 (IAS 38, par. 82). Règle à retenir : sans marché actif, on amortit le dernier montant réévalué sur la durée restante (IAS 38, par. 82).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Garder le dernier montant réévalué sans l'amortir : sans marché actif, il est amorti sur la durée restante.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Dernier montant réévalué","en":"","es":""},"value":"320000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Valeur comptable au 31/12/N+1","en":"","es":""},"answer":280000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P2","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 31/12/N+1","en":"","es":""},"expression":"a - (a / b)","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dernier montant réévalué","en":"","es":""},"value":320000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":8,"unit":"YEARS"}],"result":280000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"sans marché actif, on amortit le dernier montant réévalué sur la durée restante (IAS 38, par. 82).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.82"]}},{"prompt":{"fr":"À la clôture N+1, l'entité doit apprécier s'il existe un indice de perte de valeur ; la fermeture de la bourse fait partie des éléments à examiner.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : l'entité apprécie à chaque clôture s'il existe un indice de perte de valeur (IAS 36, par. 9). La fermeture de la bourse d'échange est un fait à examiner dans ce cadre. Jugement professionnel : conclure que cet élément constitue un indice dépend des circonstances. Règle à retenir : à chaque clôture, l'entité apprécie s'il existe un indice de perte de valeur (IAS 36, par. 9).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ignorer la fermeture de la bourse ou conclure d'office à une perte : l'entité apprécie à chaque clôture s'il existe un indice, avec jugement.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true,"id":"P3","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Donnée du cas : le test révèle une valeur recouvrable de 210 000. Répartissez la perte de valeur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) perte = 280 000 − 210 000 = 70 000 ; 2) pour un actif réévalué, elle est traitée comme une diminution de réévaluation : 50 000 en OCI, dans la limite de l'écart du même actif ; 3) les 20 000 restants vont en résultat (IAS 36, par. 60 et 61). Règle à retenir : la perte de valeur d'un actif réévalué s'impute d'abord sur son écart de réévaluation (IAS 36, par. 61).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Passer toute la perte en résultat sur un actif réévalué : elle s'impute d'abord en OCI dans la limite de son écart de réévaluation.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable","en":"","es":""},"value":"280000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Écart de réévaluation du quota","en":"","es":""},"value":"50000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Perte imputée en OCI","en":"","es":""},"answer":50000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Perte comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"answer":20000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P4","dimension":"CALCULATION"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000091","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"FILL_BLANK","context":"GENERIC","tested_point":"INDEFINITE_LIFE_MEANING","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000013","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"understand"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §91","IAS 38 §107","IAS 38 §108"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Complétez la phrase sur la durée d'utilité indéterminée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) une durée est indéterminée quand aucune limite prévisible ne s'applique à la période de génération de flux nets, ce qui ne signifie pas infinie (IAS 38, par. 88 et 91) ; 2) l'actif n'est pas amorti (IAS 38, par. 107) ; 3) il est testé chaque année et dès qu'un indice existe (IAS 38, par. 108). Piège : prendre « indéterminée » pour « sans fin ». Règle à retenir : durée indéterminée, c'est pas d'amortissement mais un test de dépréciation annuel (IAS 38, par. 107 et 108).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre « indéterminée » et « infinie », ou croire qu'un actif non amorti n'est jamais testé.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"Une durée d'utilité est indéterminée lorsqu'il n'existe aucune limite {{limit}} à la période de génération de flux nets ; l'actif n'est alors pas {{treatment}}, mais il est soumis à un test de dépréciation {{frequency}}.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"limit","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"FORESEEABLE","text":{"fr":"prévisible","en":"","es":""}},{"id":"LEGAL","text":{"fr":"juridique","en":"","es":""}},{"id":"INFINITE","text":{"fr":"infinie","en":"","es":""}}],"answer":"FORESEEABLE"},{"id":"treatment","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"AMORTISED","text":{"fr":"amorti","en":"","es":""}},{"id":"REVALUED","text":{"fr":"réévalué","en":"","es":""}},{"id":"DERECOGNISED","text":{"fr":"décomptabilisé","en":"","es":""}}],"answer":"AMORTISED"},{"id":"frequency","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"ANNUAL","text":{"fr":"chaque année","en":"","es":""}},{"id":"FIVE","text":{"fr":"tous les cinq ans","en":"","es":""}},{"id":"NEVER","text":{"fr":"uniquement à sa sortie","en":"","es":""}}],"answer":"ANNUAL"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000092","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"ANALYSIS","format":"MATCHING","context":"ENERGY","tested_point":"USEFUL_LIFE_FACTORS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000013","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"factors"},"references":["IAS 38 §90"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Associez chaque fait au facteur d'appréciation de la durée d'utilité qu'il illustre.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque fait, retrouvez le facteur de la liste du paragraphe 90 qu'il illustre. Une plateforme qui s'arrête dans 3 ans relève de la dépendance à d'autres actifs (L1) ; une réglementation adoptée, de la stabilité du secteur et de la demande (L2) ; l'annonce d'un service gratuit, des actions des concurrents (L3) ; l'expiration de la concession, de la durée du contrôle et des limites juridiques (L4) ; un nouveau standard, de l'obsolescence (L5). Piège : citer la valeur résiduelle, qui sert au montant amortissable. Règle à retenir : la durée d'utilité s'apprécie à partir de facteurs variés listés par la norme (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Prendre la valeur résiduelle pour un facteur d'appréciation de la durée, alors qu'elle sert au calcul du montant amortissable.","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Un module de pilotage ne fonctionne qu'avec une plateforme dont le support s'arrête dans 3 ans.","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Une réglementation déjà adoptée interdira la vente de chaudières au fioul dans 6 ans.","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Un acteur dominant annonce le lancement d'un service concurrent gratuit.","en":"","es":""}},{"id":"L4","text":{"fr":"La concession d'exploitation du parc éolien expire dans 12 ans, sans renouvellement possible.","en":"","es":""}},{"id":"L5","text":{"fr":"Un nouveau standard technique rend le protocole de télérelève dépassé.","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"Dépendance à la durée d'utilité d'autres actifs","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"Stabilité du secteur et évolution de la demande","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"Actions attendues des concurrents","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"Durée du contrôle et limites juridiques","en":"","es":""}},{"id":"R5","text":{"fr":"Obsolescence technique ou technologique","en":"","es":""}},{"id":"R6","text":{"fr":"Montant de la valeur résiduelle","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"},{"left":"L4","right":"R4"},{"left":"L5","right":"R5"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000093","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"MEDIA","tested_point":"RENEWAL_EFFECT_ON_CHARGE","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000013","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §94","IAS 38 §96","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une chaîne de télévision acquiert le 1er janvier N, pour 900 000, une licence de diffusion de 5 ans, renouvelable une fois pour 5 ans. Hypothèses pédagogiques : amortissement linéaire, valeur résiduelle nulle, licence disponible le 1er janvier N. Calculez selon deux hypothèses (données du cas). Hypothèse 1 : renouvellement de droit contre 2 000 de frais ; conditions remplies. Hypothèse 2 : renouvellement soumis à une redevance de 700 000.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) hypothèse 1 : le renouvellement est étayé et sans coût significatif (2 000), la durée est de 10 ans : 900 000 ÷ 10 = 90 000 par an ; valeur comptable fin N+1 = 900 000 − 180 000 = 720 000 (IAS 38, par. 94 et 96) ; 2) hypothèse 2 : le coût de renouvellement de 700 000 est significatif, il représente l'acquisition d'un nouvel actif : durée de 5 ans, 900 000 ÷ 5 = 180 000 ; valeur comptable fin N+1 = 900 000 − 360 000 = 540 000 (IAS 38, par. 96 et 97). Piège : retenir 10 ans dans l'hypothèse 2 parce que le renouvellement est possible. Règle à retenir : un renouvellement à coût significatif n'allonge pas la durée d'utilité de l'actif initial (IAS 38, par. 96).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir 10 ans dans l'hypothèse 2 au motif que le renouvellement est juridiquement possible.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"900000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Hypothèse 1 : dotation annuelle","en":"","es":""},"answer":90000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Hypothèse 1 : valeur comptable au 31/12/N+1","en":"","es":""},"answer":720000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Hypothèse 2 : dotation annuelle","en":"","es":""},"answer":180000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Hypothèse 2 : valeur comptable au 31/12/N+1","en":"","es":""},"answer":540000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Hypothèse 1 : dotation annuelle","en":"","es":""},"expression":"a / 10","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":900000,"unit":"EUR"}],"result":90000,"unit":"EUR"},{"step":"S3","meaning":{"fr":"Hypothèse 2 : dotation annuelle","en":"","es":""},"expression":"a / 5","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":900000,"unit":"EUR"}],"result":180000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"un renouvellement à coût significatif n'allonge pas la durée d'utilité de l'actif initial (IAS 38, par. 96).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.94","REF.IAS38.96","REF.IAS38.97"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000094","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS","IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"DOCUMENTATION","format":"ERROR_SPOT","context":"RETAIL","tested_point":"RENEWAL_EVIDENCE_AND_COST","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":210,"lesson_id":"LS.IAS38.000013","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94","IAS 38 §96","IAS 38 §104"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une enseigne de distribution a acquis une franchise. Vous relisez le papier de travail sur sa durée d'utilité. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : vérifiez chaque note avec les paragraphes 94 et 96. S2 est erronée : l'intention ne suffit pas, il faut des éléments probants que le tiers donnera son accord ; avec 40 % de refus, la durée est limitée à 5 ans (IAS 38, par. 94 et 96). S3 est erronée : un coût de renouvellement significatif représente en substance l'acquisition d'un nouvel actif à la date de renouvellement (IAS 38, par. 96). S1, S4 et S5 sont exactes (IAS 38, par. 94 et 104). Effet sur les états financiers : une durée surévaluée sous-estime la dotation. Une modification de durée est un changement d'estimation à présenter dans les notes si son effet est significatif (IAS 38, par. 121). Règle à retenir : les renouvellements n'allongent la durée que s'ils sont étayés et sans coût significatif (IAS 38, par. 94 et 96).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la durée renouvelée parce que l'entité a l'intention de renouveler, ou étaler sur l'actif existant un coût de renouvellement significatif.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"Durée du contrat : 5 ans, renouvelable une fois pour 5 ans avec l'accord du franchiseur.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"Le franchiseur a refusé 40 % des demandes de renouvellement ces trois dernières années ; nous retenons néanmoins 10 ans, car nous avons l'intention de demander le renouvellement.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"L'intention ne suffit pas : il faut des éléments probants que le tiers donnera son accord ; faute de preuve, la durée est limitée à 5 ans (IAS 38, par. 94 et 96).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Le renouvellement coûtera un droit d'entrée égal à 80 % du prix initial ; ce montant sera ajouté au coût de la franchise actuelle et amorti sur 10 ans depuis l'origine.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Un coût de renouvellement significatif représente en substance l'acquisition d'un nouvel actif à la date de renouvellement (IAS 38, par. 96).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"La durée d'utilité ne peut pas dépasser la durée des droits contractuels, renouvellements étayés et sans coût significatif compris.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"La durée retenue sera revue à chaque clôture ; une modification sera traitée comme un changement d'estimation.","en":"","es":""},"erroneous":false}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000095","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"GENERIC","tested_point":"FINITE_OR_INDEFINITE","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000013","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"example"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §90","IAS 38 §91","IAS 38 §94","IAS 38 §96"],"exercise":{"prompt":{"fr":"D'après les faits indiqués (données du cas), classez chaque immobilisation incorporelle selon sa durée d'utilité.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque actif, cherchez un facteur qui fixe une limite prévisible. Brevet non prolongeable (I1), départ prévisible des clients (I3), interdiction réglementaire (I5) et fin de support (I6) en fixent une : durée finie (IAS 38, par. 88, 90 et 94). La marque historique (I2) et la licence renouvelable à coût négligeable, sans facteur limitatif (I4), peuvent avoir une durée indéterminée (IAS 38, par. 88, 91 et 96), ce qui ne veut pas dire infinie. Piège : classer « indéterminée » toute marque ou toute licence perpétuelle. Règle à retenir : la durée est indéterminée lorsqu'aucune limite prévisible ne s'applique à la génération de flux (IAS 38, par. 88).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer « indéterminée » toute licence perpétuelle ou toute marque, sans examiner les facteurs limitatifs.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"FINITE","text":{"fr":"Durée finie","en":"","es":""}},{"id":"INDEFINITE","text":{"fr":"Durée indéterminée","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Brevet sur un principe actif, protégé 20 ans sans prolongation possible","en":"","es":""},"category":"FINITE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Marque de fromage acquise, présente depuis 150 ans, marché stable, protection renouvelable à faible coût, entretien courant suffisant","en":"","es":""},"category":"INDEFINITE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Liste de clients acquise : l'historique montre que les clients partent en moyenne après 6 ans","en":"","es":""},"category":"FINITE"},{"id":"I4","text":{"fr":"Licence de diffusion renouvelable tous les 10 ans sans limite, à coût négligeable, toujours renouvelée, aucune technologie de remplacement prévisible","en":"","es":""},"category":"INDEFINITE"},{"id":"I5","text":{"fr":"Marque de chaudières au fioul dont la vente sera interdite par une réglementation dans 8 ans","en":"","es":""},"category":"FINITE"},{"id":"I6","text":{"fr":"Licence logicielle perpétuelle dont l'éditeur cessera le support dans 4 ans","en":"","es":""},"category":"FINITE"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000096","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS","IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"APPLICATION","format":"ORDERING","context":"TELECOM","tested_point":"USEFUL_LIFE_METHOD_STEPS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000013","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"how"},"references":["IAS 38 §90","IAS 38 §94","IAS 38 §96","IAS 38 §97","IAS 38 §104"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un opérateur télécom vient d'acquérir une licence d'utilisation de fréquences. Remettez dans l'ordre les étapes de détermination de sa durée d'utilité et de sa dotation.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : cet ordre est une démarche pédagogique, non une procédure imposée. 1) Relever la durée du droit et ses conditions de renouvellement ; 2) examiner les facteurs (IAS 38, par. 90) ; 3) apprécier si le renouvellement est étayé et sans coût significatif (IAS 38, par. 96) ; 4) retenir une durée qui n'excède pas celle des droits, plus courte si l'usage attendu l'est (IAS 38, par. 94) ; 5) amortir dès la date de disponibilité (IAS 38, par. 97) ; 6) revoir durée et méthode au moins à chaque clôture (IAS 38, par. 104). Piège : calculer la dotation avant d'avoir arrêté la durée. Règle à retenir : on fixe la durée d'utilité avant de calculer la dotation, puis on la revoit à chaque clôture (IAS 38, par. 94, 97 et 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Calculer la dotation avant d'avoir arrêté la durée d'utilité, ou ne pas la revoir à chaque clôture.","en":"","es":""},"format":"ORDERING","steps":[{"id":"S1","text":{"fr":"Relever la durée du droit et ses conditions de renouvellement","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Examiner les facteurs : usage attendu, obsolescence technologique, concurrence, limites juridiques","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Apprécier si le renouvellement est étayé et sans coût significatif","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Retenir la plus courte entre la durée d'utilisation attendue et la durée du droit, renouvellements étayés compris","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Calculer la dotation à partir de la date où la licence est disponible pour l'utilisation","en":"","es":""}},{"id":"S6","text":{"fr":"Documenter la conclusion et la revoir à chaque clôture","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000097","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"DOCUMENTATION","format":"MINI_CASE","context":"FOOD","tested_point":"INDEFINITE_LIFE_JUSTIFICATION","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":480,"lesson_id":"LS.IAS38.000013","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §90","IAS 38 §91","IAS 38 §96","IAS 38 §97","IAS 38 §107","IAS 38 §108","IAS 38 §109","IAS 38 §110","IAS 36 §10"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Revoyez la justification de la durée d'utilité de la marque.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la justification de la direction repose sur 5 000 000 de dépenses futures de relance, au-delà du niveau d'entretien : elle ne peut fonder une durée indéterminée (IAS 38, par. 91) ; 2) une durée indéterminée s'appuie sur des facteurs objectifs (ancienneté, marché stable, renouvellement à faible coût ; IAS 38, par. 90 et 96) ; 3) elle est revue à chaque période (IAS 38, par. 109). Effet sur les états financiers : pas d'amortissement mais un test annuel (IAS 36, par. 10), et les raisons de l'appréciation sont à indiquer dans les notes (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : une durée indéterminée ne peut pas reposer sur des dépenses prévues au-delà de l'entretien actuel (IAS 38, par. 91).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Fonder une durée indéterminée sur des investissements futurs de relance, ou ne plus revoir l'appréciation une fois la durée indéterminée retenue.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Un groupe agroalimentaire acquiert pour 2 000 000 une marque d'eau minérale commercialisée depuis 90 ans. Le marché est stable ; la protection juridique de la marque dure 10 ans et se renouvelle sans limite contre des frais modestes. Le projet de note de la direction conclut à une durée d'utilité indéterminée « car le groupe prévoit d'investir 5 000 000 pour relancer la marque à l'international ».","en":"","es":""},"parts":[{"prompt":{"fr":"Quel est le défaut principal de la justification de la direction ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une durée d'utilité indéterminée ne peut pas reposer sur des dépenses futures prévues au-delà de l'entretien nécessaire pour maintenir l'actif à son niveau de performance actuel (IAS 38, par. 91). Les 5 000 000 de relance internationale vont au-delà de cet entretien. Règle à retenir : l'entretien au niveau actuel entre dans l'appréciation de la durée, non les dépenses de relance (IAS 38, par. 91).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle s'appuie sur des dépenses futures au-delà du niveau d'entretien de la marque.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Une marque ne peut jamais avoir une durée d'utilité indéterminée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse affirme qu'une marque ne peut jamais avoir une durée indéterminée. C'est trop absolu : une marque peut avoir une durée indéterminée si aucun facteur ne fixe de limite prévisible à la génération de flux (IAS 38, par. 88 et 90). Ici, le défaut est ailleurs : la justification s'appuie sur des dépenses de relance au-delà de l'entretien (IAS 38, par. 91). Règle à retenir : le problème n'est pas la nature de la marque, mais le motif invoqué.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La protection juridique de 10 ans impose une durée de 10 ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse impose une durée de 10 ans parce que la protection juridique dure 10 ans. Or la protection se renouvelle sans limite contre des frais modestes : lorsqu'il existe des éléments probants d'un renouvellement sans coût important, la durée n'est pas fixée par la seule période de protection (IAS 38, par. 94 et 96). Le défaut de la note est ailleurs, dans les dépenses de relance invoquées (IAS 38, par. 91). Règle à retenir : un droit renouvelable à faible coût ne plafonne pas la durée d'utilité.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"ANALYSIS"},{"prompt":{"fr":"Quels éléments doivent figurer dans un papier de travail solide ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un dossier solide documente les facteurs de durée (IAS 38, par. 90), les éléments probants d'un renouvellement à faible coût (IAS 38, par. 96), l'entretien au niveau actuel (IAS 38, par. 91) et les conséquences : pas d'amortissement, test annuel (IAS 38, par. 107 et 108). Jugement professionnel : ces éléments doivent être documentés. Le plan de relance, au-delà de l'entretien, ne peut pas fonder la conclusion. Règle à retenir : le dossier étaye la conclusion par des faits objectifs, pas par des projets d'investissement (IAS 38, par. 91).","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Preuves de l'ancienneté de la marque et de la stabilité de la demande","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Preuves que la protection juridique sera renouvelée à faible coût","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Budget d'entretien de la marque au niveau de performance actuel","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le plan de relance international comme argument principal","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le plan de relance international comme argument principal. Or ce plan représente des dépenses futures au-delà du niveau d'entretien de la marque : une durée indéterminée ne peut pas reposer dessus (IAS 38, par. 91). Il ne peut donc pas figurer comme fondement de la conclusion dans un papier de travail solide. Règle à retenir : les investissements de développement futurs n'étayent pas une durée indéterminée.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La conséquence : pas d'amortissement, mais un test de dépréciation annuel","en":"","es":""},"correct":true}],"id":"P2","dimension":"DOCUMENTATION"},{"prompt":{"fr":"Si la durée indéterminée est retenue, l'appréciation n'a plus à être revue tant que la marque est exploitée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité d'un actif non amorti est revue à chaque période ; le passage d'indéfinie à finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109). Piège : croire que la conclusion initiale est définitive. Règle à retenir : l'appréciation d'une durée indéterminée se revoit à chaque période (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Figer la conclusion de durée indéterminée : elle est revue à chaque période, et un passage à une durée finie est un changement d'estimation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P3","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"},{"prompt":{"fr":"Donnée du cas : au 1er janvier N+3, une nouvelle réglementation conduit à conclure à une durée finie de 10 ans. La valeur comptable est alors de 1 800 000, après une perte de valeur constatée en N+2 ; le test de dépréciation réalisé à cette date, du fait du passage à une durée finie, ne révèle aucune perte supplémentaire. Hypothèses pédagogiques : amortissement linéaire, valeur résiduelle nulle. Calculez la dotation N+3.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109) et un indice de dépréciation, d'où un test préalable (IAS 38, par. 110), ici sans perte supplémentaire ; 2) la valeur comptable de 1 800 000 est amortie sur 10 ans : 1 800 000 ÷ 10 = 180 000 (IAS 38, par. 97). Règle à retenir : après le passage à une durée finie, on amortit la valeur comptable sur la durée restante (IAS 38, par. 97 et 109).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir le coût d'origine ou omettre le test lors du passage à une durée finie : on amortit la valeur comptable après test sur la durée restante.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable au 1/1/N+3","en":"","es":""},"value":"1800000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Dotation N+3","en":"","es":""},"answer":180000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P4","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Dotation N+3","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 1/1/N+3","en":"","es":""},"value":1800000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":10,"unit":"YEARS"}],"result":180000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"après le passage à une durée finie, on amortit la valeur comptable sur la durée restante (IAS 38, par. 97 et 109).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97","REF.IAS38.109","REF.IAS38.110"]}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000098","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"ENERGY","tested_point":"UNITS_OF_PRODUCTION_CHARGE","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §98","IAS 38 §98B"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un énergéticien acquiert le 1er janvier N, pour 900 000 EUR, le droit d'utiliser une technologie de forage brevetée. Le contrat limite l'utilisation à 60 000 heures de forage au total ; le plan prévoit 18 000 heures en N, 24 000 en N+1, 12 000 en N+2 et 6 000 en N+3 (données du cas). Valeur résiduelle nulle. Hypothèse du cas : le rythme de consommation suit les heures de forage et peut être estimé de façon fiable. Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) coût par heure = 900 000 ÷ 60 000 = 15 € ; 2) N : 18 000 × 15 = 270 000 ; N+1 : 24 000 × 15 = 360 000 ; 3) valeur comptable fin N+1 = 900 000 − 630 000 = 270 000. En linéaire : 900 000 ÷ 4 = 225 000 par an. Le contrat limite l'usage à un nombre d'heures : ce facteur limitatif est un point de départ pour la base d'amortissement (IAS 38, par. 98B), et le mode des unités de production suit ici le rythme de consommation (IAS 38, par. 97 et 98). Piège : diviser par 4 ans par réflexe. Règle à retenir : le mode d'amortissement reflète le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Diviser le coût par 4 ans par réflexe, alors que le contrat et le plan d'utilisation montrent que les avantages sont consommés au fil des heures de forage.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût du droit","en":"","es":""},"value":"900000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Heures de forage autorisées","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"UNITS"},{"label":{"fr":"Heures prévues N / N+1 / N+2 / N+3","en":"","es":""},"value":"18000 / 24000 / 12000 / 6000","unit":"TEXT"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Coût par heure de forage","en":"","es":""},"answer":15,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Dotation N","en":"","es":""},"answer":270000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Dotation N+1","en":"","es":""},"answer":360000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Valeur comptable fin N+1","en":"","es":""},"answer":270000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S5","label":{"fr":"Pour comparaison : dotation linéaire annuelle sur 4 ans","en":"","es":""},"answer":225000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Coût par heure de forage","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du droit","en":"","es":""},"value":900000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Heures de forage autorisées","en":"","es":""},"value":60000,"unit":"UNITS"}],"result":15,"unit":"EUR"},{"step":"S5","meaning":{"fr":"Pour comparaison : dotation linéaire annuelle sur 4 ans","en":"","es":""},"expression":"a / 4","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du droit","en":"","es":""},"value":900000,"unit":"EUR"}],"result":225000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le mode d'amortissement reflète le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97","REF.IAS38.98","REF.IAS38.98B"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000099","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"SOFTWARE","tested_point":"START_AVAILABLE_FOR_USE_PRORATA","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"prorata-example"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité achète le 1er mars N une licence de logiciel de planification pour 240 000 EUR. Le paramétrage se termine et le logiciel est opérationnel le 1er mai N (données du cas). Durée d'utilité 5 ans, valeur résiduelle nulle, mode linéaire, clôture au 31 décembre. Hypothèse pédagogique : prorata au mois. Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) l'amortissement commence quand l'actif est disponible pour l'utilisation, ici le 1er mai, non à la date d'achat (IAS 38, par. 97) ; 2) dotation annuelle = 240 000 ÷ 5 = 48 000 ; 3) N : 48 000 × 8/12 = 32 000 pour mai à décembre ; valeur comptable = 240 000 − 32 000 = 208 000 ; N+1 : 48 000. Le prorata mensuel est une hypothèse pédagogique. Piège : compter 10 mois depuis l'achat. Règle à retenir : l'amortissement part de la disponibilité pour l'utilisation, non du paiement ni de l'achat (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Compter 10 mois à partir de la date d'achat (dotation de 40 000 EUR) : l'achat ne rend pas l'actif disponible pour l'utilisation.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"240000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Date d'achat","en":"","es":""},"value":"01/03/N","unit":"TEXT"},{"label":{"fr":"Date à laquelle le logiciel est opérationnel","en":"","es":""},"value":"01/05/N","unit":"TEXT"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"5","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Nombre de mois amortis en N","en":"","es":""},"answer":8,"tolerance":0,"unit":"MONTHS"},{"id":"S2","label":{"fr":"Dotation N","en":"","es":""},"answer":32000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Valeur comptable au 31 décembre N","en":"","es":""},"answer":208000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Dotation N+1","en":"","es":""},"answer":48000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S3","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 31 décembre N","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Dotation N","en":"","es":""},"value":32000,"unit":"EUR"}],"result":208000,"unit":"EUR"},{"step":"S4","meaning":{"fr":"Dotation N+1","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":5,"unit":"YEARS"}],"result":48000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'amortissement part de la disponibilité pour l'utilisation, non du paiement ni de l'achat (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000100","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"PHARMA","tested_point":"CHARGE_IN_COST_OF_OTHER_ASSET","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"entry"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §99"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire amortit un brevet de procédé utilisé exclusivement pour fabriquer un médicament. La dotation de l'exercice est de 90 000 EUR (donnée du cas). Hypothèse pédagogique : toute la production de l'exercice est encore en stock à la clôture, et la dotation est enregistrée directement dans le coût de production. Passez l'écriture ; la ligne de crédit est donnée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la dotation de 90 000 correspond à des avantages consommés pour produire un médicament, c'est-à-dire un autre actif ; 2) elle est donc incluse dans le coût de ces stocks (IAS 38, par. 99) : débit Stocks, crédit Amortissements cumulés ; 3) elle passera en charges avec le coût des ventes, quand les produits seront vendus. Piège : débiter les dotations en résultat alors que les produits ne sont pas vendus. Règle à retenir : la dotation d'un incorporel utilisé pour produire entre dans le coût des stocks (IAS 38, par. 99).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Débiter les dotations aux amortissements en résultat alors que les produits fabriqués ne sont pas encore vendus.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"INVENTORY","text":{"fr":"Stocks – coût de production","en":"","es":""}},{"id":"AMORTISATION_EXPENSE","text":{"fr":"Dotations aux amortissements (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION","text":{"fr":"Amortissements cumulés – immobilisations incorporelles","en":"","es":""}},{"id":"PATENT","text":{"fr":"Brevets (coût)","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"INVENTORY","side":"DEBIT","amount":90000},{"id":"L2","account":"ACCUMULATED_AMORTISATION","side":"CREDIT","amount":90000,"given":["account","side"]}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000101","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"APPLICATION","format":"CLASSIFICATION","context":"GENERIC","tested_point":"METHOD_REFLECTS_PATTERN","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §98","IAS 38 §98B"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour chaque immobilisation, classez le mode d'amortissement le plus cohérent avec le rythme de consommation décrit (les rythmes sont des données du cas).","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque actif, cherchez le rythme de consommation décrit et le facteur limitatif du contrat. Usage régulier (I1) et rythme non déterminable de façon fiable (I4) : linéaire. Plafond contractuel d'unités produites (I2) ou de diffusions (I5) : unités de production. Avantages démontrés surtout dans les premières années (I3) : dégressif (IAS 38, par. 97, 98 et 98B). Ces choix découlent des rythmes décrits, ils ne sont pas imposés en eux-mêmes. Piège : choisir le linéaire pour tous par simplicité. Règle à retenir : le mode d'amortissement suit le rythme attendu de consommation des avantages, le linéaire s'appliquant à défaut de rythme fiable (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Choisir le linéaire pour tous les actifs « par simplicité », même quand un rythme différent est démontré.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"STRAIGHT_LINE","text":{"fr":"Linéaire","en":"","es":""}},{"id":"UNITS","text":{"fr":"Unités de production","en":"","es":""}},{"id":"DIMINISHING","text":{"fr":"Dégressif","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Licence de logiciel de paie utilisée de manière régulière pendant 3 ans","en":"","es":""},"category":"STRAIGHT_LINE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Droit d'utiliser un procédé limité par contrat à 500 000 unités produites, la production variant fortement selon les années","en":"","es":""},"category":"UNITS"},{"id":"I3","text":{"fr":"Technologie dont la direction démontre que l'essentiel des avantages sera obtenu dans les premières années, avant qu'elle ne soit dépassée","en":"","es":""},"category":"DIMINISHING"},{"id":"I4","text":{"fr":"Marque à durée d'utilité finie dont le rythme de consommation ne peut pas être déterminé de façon fiable","en":"","es":""},"category":"STRAIGHT_LINE"},{"id":"I5","text":{"fr":"Licence autorisant un nombre fixe de diffusions d'un film, programmées au gré de la grille","en":"","es":""},"category":"UNITS"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000102","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"TELECOM","tested_point":"START_END_METHOD_ERRORS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §104","IAS 38 §117"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un opérateur télécom a acquis une licence de logiciel de gestion de réseau. Voici la note de clôture d'un collaborateur. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : confrontez chaque note à la règle. S1 est erronée : l'amortissement commence quand le logiciel est disponible pour l'utilisation, le 1er juin (IAS 38, par. 97). S3 l'est aussi : l'amortissement cesse au classement en détenu en vue de la vente ou à la décomptabilisation, pas lors d'une inutilisation temporaire (IAS 38, par. 97 et 117). S5 l'est enfin : le mode suit le rythme attendu de consommation, non un objectif de résultat (IAS 38, par. 97 et 104). S2 et S4 sont exactes. Effet sur les états financiers : un démarrage trop précoce ou une suspension fausse le résultat de l'exercice. Règle à retenir : l'amortissement part de la disponibilité et cesse au classement IFRS 5 ou à la décomptabilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire commencer l'amortissement à la signature ou le suspendre pendant une inutilisation temporaire, ou choisir le mode selon l'objectif de résultat plutôt que selon le rythme de consommation.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"L'amortissement commence le 15 mars, date de signature du contrat, bien que le logiciel ne soit opérationnel que le 1er juin.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"L'amortissement commence le 1er juin, date à laquelle le logiciel est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Le mode linéaire est retenu parce que la direction ne peut pas estimer de façon fiable un autre rythme de consommation.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"L'amortissement est suspendu d'octobre à décembre, pendant une migration de serveurs qui a rendu le logiciel temporairement inutilisé.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"L'amortissement ne cesse qu'au classement comme détenu en vue de la vente ou à la décomptabilisation ; une inutilisation temporaire ne le suspend pas (IAS 38, par. 97 et 117).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"La dotation est comptabilisée en résultat, le logiciel ne servant à produire aucun autre actif.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"Le mode pourra être modifié chaque année selon l'objectif de résultat du groupe.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le mode suit le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 97) ; il n'est modifié que si ce rythme change, comme un changement d'estimation (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000103","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVENUE_BASED"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"ENERGY","tested_point":"REVENUE_THRESHOLD_EXCEPTION","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"revenue-based"},"references":["IAS 38 §98A","IAS 38 §98B","IAS 38 §98C"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez le droit d'exploitation et répondez aux trois questions.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les produits d'une activité utilisant l'actif ne sont pas en principe une base appropriée : c'est une présomption réfutable, non une interdiction (IAS 38, par. 98A) ; 2) elle est réfutée si le facteur limitatif est un seuil de produits fixé par le contrat (IAS 38, par. 98B et 98C) ; 3) dotation N = 30 000 000 × 24 000 000 ÷ 150 000 000 = 4 800 000 ; valeur comptable = 25 200 000. Effet sur les états financiers : charge liée au chiffre d'affaires de la station. Piège : généraliser l'exception. Règle à retenir : l'exception existe quand l'actif est exprimé comme une mesure de produits ou quand une corrélation étroite est démontrée (IAS 38, par. 98A).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que les produits sont toujours exclus comme base d'amortissement, ou au contraire les retenir parce que les ventes progressent.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Le 1er janvier N, un groupe énergétique obtient pour 30 000 000 EUR le droit d'exploiter une station de recharge et de carburants sur une aire autoroutière. Le contrat prévoit que le droit expire dès que le chiffre d'affaires cumulé de la station atteint 150 000 000 EUR, quelle que soit la durée écoulée (données du cas).","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Extrait du budget","en":"","es":""},"body":{"fr":"Chiffre d'affaires N de la station : 24 000 000 EUR. Valeur résiduelle du droit : nulle.","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"Un mode d'amortissement fondé sur les produits est-il acceptable ici ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Quand le droit s'éteint à l'atteinte d'un montant cumulé de produits, les produits à générer peuvent constituer une base d'amortissement appropriée (IAS 38, par. 98B et 98C) : c'est l'exception (a) à la présomption réfutable (IAS 38, par. 98A). Règle à retenir : la présomption contre les produits est réfutable, notamment quand l'actif est exprimé comme une mesure de produits (IAS 38, par. 98A).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Non, IAS 38 l'interdit dans tous les cas","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse affirme qu'IAS 38 interdit ce mode dans tous les cas. Or la norme pose une présomption réfutable, non une interdiction : elle est réfutée notamment lorsque l'actif est exprimé comme une mesure de produits (IAS 38, par. 98A). Ici, le droit expire dès que le chiffre d'affaires cumulé atteint 150 000 000 : les produits constituent une base d'amortissement appropriée (IAS 38, par. 98C). Règle à retenir : en IAS 38, le mode fondé sur les produits est une présomption réfutable, pas un interdit absolu.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Oui : le facteur limitatif prédominant est un seuil de produits fixé par le contrat, l'actif est exprimé comme une mesure de produits","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Oui, parce que la direction préfère aligner la charge sur les ventes","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient les produits parce que la direction préfère aligner la charge sur les ventes. Une préférence de gestion ne réfute pas la présomption : elle ne l'est que dans les cas visés par la norme, quand l'actif est exprimé comme une mesure de produits ou que produits et consommation des avantages sont étroitement corrélés (IAS 38, par. 98A). Le motif correct ici est le seuil de produits du contrat. Règle à retenir : la présomption se réfute par des faits démontrés, pas par une préférence.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Calculez la dotation N sur la base des produits, puis la valeur comptable fin N.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le chiffre d'affaires de N représente 24 000 000 ÷ 150 000 000 = 16 % du seuil ; 2) dotation N = 30 000 000 × 16 % = 4 800 000 ; 3) valeur comptable = 30 000 000 − 4 800 000 = 25 200 000 (IAS 38, par. 98C). Règle à retenir : quand le seuil de produits est le facteur limitatif, la dotation suit la part du seuil atteinte (IAS 38, par. 98C).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir linéairement alors que le seuil de produits est le facteur limitatif : la dotation suit la part du seuil atteinte dans l'exercice.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût du droit","en":"","es":""},"value":"30000000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Seuil contractuel de produits","en":"","es":""},"value":"150000000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Chiffre d'affaires N","en":"","es":""},"value":"24000000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Dotation N","en":"","es":""},"answer":4800000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Valeur comptable fin N","en":"","es":""},"answer":25200000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P2","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S2","meaning":{"fr":"Valeur comptable fin N","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du droit","en":"","es":""},"value":30000000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Dotation N","en":"","es":""},"value":4800000,"unit":"EUR"}],"result":25200000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"quand le seuil de produits est le facteur limitatif, la dotation suit la part du seuil atteinte (IAS 38, par. 98C).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.98C"]}},{"prompt":{"fr":"Si le contrat fixait plutôt une durée de 12 ans, l'entité pourrait quand même amortir au chiffre d'affaires, au seul motif que ses ventes progressent régulièrement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : avec une durée fixe de 12 ans, le facteur limitatif est le temps (IAS 38, par. 98B). La présomption contre les produits s'applique alors et ne se réfute que par la démonstration d'une corrélation étroite entre produits et consommation des avantages (IAS 38, par. 98A). Une hausse régulière des ventes ne la démontre pas. Règle à retenir : sans seuil de produits ni corrélation étroite démontrée, la présomption contre les produits subsiste (IAS 38, par. 98A).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir au chiffre d'affaires sur la seule progression des ventes : avec une durée fixe, la présomption contre les produits ne se réfute que par une corrélation étroite démontrée.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false,"id":"P3","dimension":"ANALYSIS"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000104","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVENUE_BASED"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"MULTIPLE_CHOICE","context":"MEDIA","tested_point":"REVENUE_PRESUMPTION_REASONS","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"revenue-based"},"references":["IAS 38 §98A","IAS 38 §98B"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur de jeux vidéo voudrait amortir la licence d'un moteur graphique au prorata du chiffre d'affaires de ses jeux. Selon IAS 38, quels facteurs expliquent que ces produits reflètent mal la consommation de la licence ? (plusieurs réponses)","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les produits d'une activité utilisant l'actif dépendent d'autres intrants et processus, de l'activité commerciale, des volumes et des prix de vente et de l'inflation, sans lien direct avec la consommation des avantages : d'où la présomption réfutable contre ce mode (IAS 38, par. 98A).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Prendre le plafond contractuel d'utilisation du moteur pour une raison de rejeter les produits, ou croire que les produits mesurent directement la consommation de la licence.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les variations des prix de vente des jeux","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"L'inflation","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les autres intrants et processus (scénario, studios, marketing)","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les volumes de ventes et l'activité commerciale","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Le nombre maximal de jeux que le contrat autorise à développer avec le moteur","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse range dans les raisons de rejeter les produits le nombre maximal de jeux autorisé par le contrat. Or un plafond contractuel d'utilisation est un facteur limitatif prédominant : il peut fonder la base d'amortissement (IAS 38, par. 98B). Il n'explique pas pourquoi les produits reflètent mal la consommation, qui tient aux autres intrants, aux volumes, aux prix et à l'inflation (IAS 38, par. 98A). Règle à retenir : un plafond contractuel est une base possible d'amortissement, non un motif de rejet des produits.","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"LX.IAS38.000105","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"FILL_BLANK","context":"GENERIC","tested_point":"AMORTISATION_BASICS","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000014","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Complétez la règle d'amortissement d'une immobilisation à durée d'utilité finie.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) l'amortissement commence quand l'actif est disponible pour l'utilisation, c'est-à-dire dans le lieu et l'état prévus par la direction ; 2) à défaut de rythme fiable, on applique le mode linéaire ; 3) la dotation est comptabilisée en résultat, sauf si elle est incluse dans la valeur comptable d'un autre actif (IAS 38, par. 97). Piège : démarrer à la date d'achat ou de paiement. Règle à retenir : début à la disponibilité pour l'utilisation, linéaire à défaut de rythme fiable, dotation en résultat sauf incorporation à un autre actif (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire commencer l'amortissement à l'acquisition ou au paiement, ou croire que la dotation va toujours directement en résultat.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"L'amortissement commence quand l'actif est {{start}}. Si le rythme de consommation des avantages ne peut pas être déterminé de façon fiable, on applique le mode {{method}}. La dotation est comptabilisée en {{where}}, sauf si elle est incluse dans la valeur comptable d'un autre actif.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"start","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"AVAILABLE","text":{"fr":"disponible pour l'utilisation","en":"","es":""}},{"id":"ACQUIRED","text":{"fr":"acquis ou payé","en":"","es":""}},{"id":"USED","text":{"fr":"effectivement utilisé pour la première fois","en":"","es":""}}],"answer":"AVAILABLE"},{"id":"method","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"STRAIGHT_LINE","text":{"fr":"linéaire","en":"","es":""}},{"id":"DIMINISHING","text":{"fr":"dégressif","en":"","es":""}},{"id":"UNITS","text":{"fr":"des unités de production","en":"","es":""}}],"answer":"STRAIGHT_LINE"},{"id":"where","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"PROFIT_OR_LOSS","text":{"fr":"résultat","en":"","es":""}},{"id":"OCI","text":{"fr":"autres éléments du résultat global","en":"","es":""}},{"id":"EQUITY","text":{"fr":"capitaux propres, directement","en":"","es":""}}],"answer":"PROFIT_OR_LOSS"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000106","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"TELECOM","tested_point":"PROSPECTIVE_LIFE_REVISION","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000015","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"review-example"},"references":["IAS 38 §104","IAS 38 §100"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un opérateur télécom a acquis le 1er janvier N une licence de logiciel de facturation pour 900 000 EUR, durée d'utilité 10 ans, valeur résiduelle nulle, mode linéaire. Le 1er janvier N+4, l'annonce d'une nouvelle plateforme conduit la direction à ramener la durée restante à 4 ans (données du cas). Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) dotation initiale = 900 000 ÷ 10 = 90 000 ; valeur comptable au 1er janvier N+4 = 900 000 − 4 × 90 000 = 540 000 ; 2) le raccourcissement de la durée est un changement d'estimation, appliqué de façon prospective (IAS 38, par. 104) : 540 000 ÷ 4 = 135 000 par an ; 3) valeur comptable fin N+5 = 540 000 − 2 × 135 000 = 270 000. Les dotations passées ne sont pas modifiées. La valeur résiduelle nulle reprend la présomption de la norme (IAS 38, par. 100). Piège : répartir le coût d'origine sur 8 ans avec un rattrapage. Règle à retenir : un changement de durée d'utilité s'applique de façon prospective à la valeur comptable (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir le coût d'origine sur une durée totale de 8 ans (112 500 par an) et comptabiliser un rattrapage sur les exercices passés.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût","en":"","es":""},"value":"900000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité initiale","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée restante révisée au 1er janvier N+4","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Valeur comptable au 1er janvier N+4","en":"","es":""},"answer":540000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Dotation N+4","en":"","es":""},"answer":135000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Valeur comptable fin N+5","en":"","es":""},"answer":270000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 1er janvier N+4","en":"","es":""},"expression":"a - b * (a / c)","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût","en":"","es":""},"value":900000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée restante révisée au 1er janvier N+4","en":"","es":""},"value":4,"unit":"YEARS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Durée d'utilité initiale","en":"","es":""},"value":10,"unit":"YEARS"}],"result":540000,"unit":"EUR"},{"step":"S2","meaning":{"fr":"Dotation N+4","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 1er janvier N+4","en":"","es":""},"value":540000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée restante révisée au 1er janvier N+4","en":"","es":""},"value":4,"unit":"YEARS"}],"result":135000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"le raccourcissement de la durée est un changement d'estimation, appliqué de façon prospective (IAS 38, par. 104) : 540 000 ÷ 4 = 135 000 par an","en":"","es":""}},{"step":"S3","meaning":{"fr":"Valeur comptable fin N+5","en":"","es":""},"expression":"a - 2 * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 1er janvier N+4","en":"","es":""},"value":540000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Dotation N+4","en":"","es":""},"value":135000,"unit":"EUR"}],"result":270000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"un changement de durée d'utilité s'applique de façon prospective à la valeur comptable (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.104","REF.IAS38.100"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000107","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"PHARMA","tested_point":"RESIDUAL_VALUE_DEPRECIABLE_AMOUNT","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000015","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-example"},"references":["IAS 38 §100","IAS 38 §101"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le 1er janvier N, un laboratoire acquiert pour 500 000 EUR les droits de commercialisation d'un médicament dans une région, pour 4 ans. Un laboratoire partenaire s'est contractuellement engagé à racheter ces droits 100 000 EUR à la fin de la quatrième année. Mode linéaire (donnée du cas). Passez l'écriture d'amortissement de N ; la ligne de crédit est donnée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) l'engagement d'achat d'un tiers permet une valeur résiduelle non nulle, 100 000 (IAS 38, par. 100) ; 2) montant amortissable = 500 000 − 100 000 = 400 000 (IAS 38, par. 101) ; 3) dotation = 400 000 ÷ 4 = 100 000 par an : débit Dotations aux amortissements, crédit Amortissements cumulés. Piège : amortir 125 000 par an en ignorant l'engagement de rachat. Règle à retenir : l'amortissement porte sur le coût diminué de la valeur résiduelle, non nulle en présence d'un engagement d'achat d'un tiers (IAS 38, par. 100 et 101).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir 125 000 EUR par an en ignorant l'engagement de rachat, qui justifie pourtant une valeur résiduelle.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"AMORTISATION_EXPENSE","text":{"fr":"Dotations aux amortissements (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION","text":{"fr":"Amortissements cumulés – immobilisations incorporelles","en":"","es":""}},{"id":"MARKETING_RIGHTS","text":{"fr":"Droits de commercialisation (coût)","en":"","es":""}},{"id":"OTHER_INCOME","text":{"fr":"Autres produits","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"AMORTISATION_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":100000},{"id":"L2","account":"ACCUMULATED_AMORTISATION","side":"CREDIT","amount":100000,"given":["account","side"]}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000108","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"GENERIC","tested_point":"RESIDUAL_VALUE_PRESUMED_NIL","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000015","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §100","IAS 38 §101"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour chaque situation (données du cas), la valeur résiduelle de l'immobilisation incorporelle doit-elle être nulle, ou une valeur non nulle peut-elle être retenue ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque situation, cherchez l'une des deux exceptions à la présomption de valeur résiduelle nulle : engagement d'achat d'un tiers (I1), ou marché actif qui permet de la fixer et existera probablement encore en fin de durée d'utilité (I2). Une simple espérance de revente (I3), un marché appelé à disparaître (I4) ou une utilisation jusqu'à la fin de la vie économique (I5) laissent la valeur nulle (IAS 38, par. 100 et 101). Effet sur les états financiers : une valeur résiduelle retenue à tort diminue la dotation et surévalue la valeur comptable. Piège : retenir une valeur résiduelle dès qu'un marché existe aujourd'hui. Règle à retenir : la valeur résiduelle est présumée nulle, sauf engagement d'un tiers ou marché actif futur probable (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir une valeur résiduelle dès qu'un marché existe aujourd'hui, sans vérifier qu'il existera encore en fin de durée d'utilité.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"NIL","text":{"fr":"Valeur résiduelle nulle","en":"","es":""}},{"id":"NON_NIL","text":{"fr":"Valeur résiduelle non nulle possible","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Un tiers s'est engagé par contrat à acheter la licence à la fin de sa durée d'utilité","en":"","es":""},"category":"NON_NIL"},{"id":"I2","text":{"fr":"Les licences de ce type s'échangent sur un marché actif, qui permet de fixer la valeur résiduelle et existera probablement encore en fin de durée d'utilité","en":"","es":""},"category":"NON_NIL"},{"id":"I3","text":{"fr":"L'entité espère revendre son logiciel à une jeune entreprise, sans engagement ni marché","en":"","es":""},"category":"NIL"},{"id":"I4","text":{"fr":"Un marché actif existe aujourd'hui, mais il devrait disparaître avant la fin de la durée d'utilité","en":"","es":""},"category":"NIL"},{"id":"I5","text":{"fr":"L'entité compte utiliser le brevet jusqu'à la fin de sa vie économique","en":"","es":""},"category":"NIL"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000109","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"APPLICATION","format":"SINGLE_CHOICE","context":"TRANSPORT","tested_point":"RESIDUAL_VALUE_ABOVE_CARRYING_AMOUNT","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000015","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-review"},"references":["IAS 38 §102","IAS 38 §103"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité de transport détient une licence d'exploitation transférable, négociée sur un marché actif répondant aux conditions d'IAS 38. Au 1er janvier N+3, sa valeur comptable est de 320 000 EUR et sa durée restante de 2 ans. La valeur résiduelle révisée, aux prix actuels de ce marché, est de 340 000 EUR (données du cas). Quelle est la dotation N+3 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La valeur résiduelle (340 000) dépasse la valeur comptable (320 000) : la dotation est nulle tant que la valeur résiduelle ne redescend pas sous la valeur comptable (IAS 38, par. 103). La révision est un changement d'estimation (IAS 38, par. 102).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Constater un produit parce que la valeur résiduelle dépasse la valeur comptable, ou ignorer la valeur résiduelle dans le calcul de la dotation.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"0 EUR","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un produit de 10 000 EUR (20 000 / 2)","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse constate un produit de 10 000 € parce que la valeur résiduelle dépasse la valeur comptable. La norme ne prévoit pas de produit : lorsque la valeur résiduelle égale ou dépasse la valeur comptable, la dotation est nulle, tant que la valeur résiduelle ne redescend pas sous la valeur comptable (IAS 38, par. 103). Un amortissement ne peut pas devenir négatif. Règle à retenir : la dotation est au minimum nulle.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"160 000 EUR (320 000 / 2)","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse répartit la valeur comptable, 320 000 € ÷ 2, sans tenir compte de la valeur résiduelle. Or le montant amortissable se calcule après déduction de la valeur résiduelle, revue au moins à chaque clôture (IAS 38, par. 101 et 102). Ici elle atteint 340 000 €, au-dessus de la valeur comptable : il n'y a plus rien à amortir (IAS 38, par. 103). Règle à retenir : on déduit la valeur résiduelle révisée avant de répartir.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000110","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"RETAIL","tested_point":"REVIEW_PROSPECTIVE_AND_DISCLOSED","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000015","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"review-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 38 §121"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un distributeur revoit, à la clôture, la licence de son logiciel de caisse. Voici la note préparée. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : confrontez chaque note aux paragraphes 104 et 121. S1 est erronée : la durée et le mode sont revus au moins à chaque clôture, qu'il y ait ou non un événement (IAS 38, par. 104). S3 l'est aussi : un changement de durée est un changement d'estimation, d'effet prospectif et sans retraitement du passé (IAS 38, par. 104). S5 l'est enfin : l'entité indique la nature et le montant d'un changement d'estimation ayant un effet significatif (IAS 38, par. 121). S2 et S4 sont exactes. Effet sur les états financiers : la dotation des exercices suivants change, et l'annexe décrit le changement s'il est significatif. Règle à retenir : revue au moins annuelle, effet prospectif, information en annexe si l'effet est significatif (IAS 38, par. 104 et 121).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne réviser la durée qu'en cas d'événement, retraiter les exercices passés, ou omettre l'information sur un changement d'estimation significatif.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"La durée d'utilité n'a pas été revue cette année, faute d'événement particulier.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"La durée et le mode sont revus au moins à chaque clôture, qu'il y ait ou non un événement (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"La durée restante passe de 4 à 2 ans ; la valeur comptable de début d'exercice est répartie sur ces 2 ans.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S3","text":{"fr":"Les comptes de l'exercice précédent sont retraités pour refléter la nouvelle durée.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Un changement de durée est un changement d'estimation : effet prospectif, sans retraitement du passé (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Le passage des unités de production au linéaire, décidé parce que le rythme de consommation a changé, est traité comme un changement d'estimation.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"L'effet significatif de ces changements n'est pas mentionné en annexe, puisqu'il ne s'agit que d'estimations.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"L'entité indique la nature et le montant d'un changement d'estimation ayant un effet significatif, notamment sur la durée d'utilité ou le mode (IAS 38, par. 121).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000111","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"FOOD","tested_point":"IMPAIRMENT_LOSS_INDEFINITE_BRAND","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000016","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §107","IAS 38 §108","IAS 38 §111","IAS 36 §18","IAS 36 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe agroalimentaire détient une marque de biscuits acquise, à durée d'utilité indéterminée, évaluée au coût. Lors du test annuel, les données suivantes sont fournies (données du cas, issues de l'application d'IAS 36). Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la valeur recouvrable est le plus élevé de la juste valeur diminuée des coûts de sortie (2 050 000) et de la valeur d'utilité (2 150 000) : 2 150 000 (IAS 36, par. 18) ; 2) la valeur comptable est ramenée à ce montant : perte = 2 500 000 − 2 150 000 = 350 000 (IAS 36, par. 59) ; 3) la durée étant indéterminée, il n'y a aucune dotation (IAS 38, par. 107) ; la dépréciation relève d'IAS 36 (IAS 38, par. 108 et 111). Piège : retenir le plus faible des deux montants (perte de 450 000). Règle à retenir : la valeur recouvrable est le plus élevé des deux montants (IAS 36, par. 18).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir le plus faible des deux montants (2 050 000) et comptabiliser une perte de 450 000 EUR.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable de la marque","en":"","es":""},"value":"2500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur diminuée des coûts de sortie","en":"","es":""},"value":"2050000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur d'utilité","en":"","es":""},"value":"2150000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Valeur recouvrable","en":"","es":""},"answer":2150000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"answer":350000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Dotation aux amortissements de l'exercice","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S2","meaning":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable de la marque","en":"","es":""},"value":2500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur d'utilité","en":"","es":""},"value":2150000,"unit":"EUR"}],"result":350000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"la valeur comptable est ramenée à ce montant : perte = 2 500 000 − 2 150 000 = 350 000 (IAS 36, par. 59)","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la valeur recouvrable est le plus élevé des deux montants (IAS 36, par. 18).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.107","REF.IAS38.108","REF.IAS38.111","REF.IAS36.18","REF.IAS36.59"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000112","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"COSMETICS","tested_point":"IMPAIRMENT_LOSS_ENTRY","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000016","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"entry"},"references":["IAS 38 §111","IAS 36 §59","IAS 36 §60"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe cosmétique évalue au coût une marque à durée d'utilité indéterminée. Le test annuel conduit à une perte de valeur de 180 000 EUR (donnée du cas). Passez l'écriture ; la ligne de crédit est donnée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) IAS 38 renvoie à IAS 36 pour la dépréciation (IAS 38, par. 111) ; 2) la valeur comptable est ramenée à la valeur recouvrable et la réduction est une perte de valeur (IAS 36, par. 59) ; 3) pour un actif évalué au coût, la perte est comptabilisée immédiatement en résultat (IAS 36, par. 60) : débit Perte de valeur 180 000, crédit Dépréciations cumulées 180 000. Piège : débiter les dotations aux amortissements, la marque à durée indéterminée n'étant pas amortie. Règle à retenir : la perte de valeur d'un actif au coût va immédiatement en résultat, distincte de l'amortissement (IAS 36, par. 60).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Débiter les dotations aux amortissements : une marque à durée indéterminée n'est jamais amortie, sa perte de valeur est une charge distincte.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","text":{"fr":"Perte de valeur – immobilisations incorporelles (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"ACCUMULATED_IMPAIRMENT","text":{"fr":"Dépréciations cumulées – marques","en":"","es":""}},{"id":"AMORTISATION_EXPENSE","text":{"fr":"Dotations aux amortissements (résultat)","en":"","es":""}},{"id":"REVALUATION_SURPLUS","text":{"fr":"Écart de réévaluation (autres éléments du résultat global)","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"IMPAIRMENT_LOSS","side":"DEBIT","amount":180000},{"id":"L2","account":"ACCUMULATED_IMPAIRMENT","side":"CREDIT","amount":180000,"given":["account","side"]}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000113","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"MEDIA","tested_point":"INDEFINITE_TO_FINITE_CHARGE","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000016","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"reassessment"},"references":["IAS 38 §100","IAS 38 §109","IAS 38 §110","IAS 36 §59","IAS 36 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de radio détient une licence de diffusion jusqu'ici à durée indéterminée (renouvelable à faible coût), valeur comptable 1 200 000 EUR. Le 1er janvier N+2, le régulateur annonce que la licence ne sera plus renouvelée au-delà de son terme, dans 8 ans. Le test réalisé à cette date donne une valeur recouvrable de 1 040 000 EUR (données du cas). Valeur résiduelle nulle. Calculez.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109) et un indice de dépréciation : test d'abord (IAS 38, par. 110) ; 2) perte = 1 200 000 − 1 040 000 = 160 000 (IAS 36, par. 59) ; 3) la valeur comptable après test est amortie sur la durée restante, valeur résiduelle présumée nulle (IAS 38, par. 100) et (IAS 36, par. 63) : 1 040 000 ÷ 8 = 130 000 ; fin N+3 : 1 040 000 − 2 × 130 000 = 780 000. Effet sur les états financiers : une perte de 160 000 puis une dotation annuelle de 130 000. Piège : amortir 1 200 000 ÷ 8 sans tester. Règle à retenir : tester d'abord, puis amortir la valeur comptable révisée sur la durée restante (IAS 38, par. 110).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir 1 200 000 / 8 = 150 000 EUR par an sans avoir d'abord testé l'actif.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable au 1er janvier N+2","en":"","es":""},"value":"1200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable (donnée)","en":"","es":""},"value":"1040000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Perte de valeur au 1er janvier N+2","en":"","es":""},"answer":160000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Dotation annuelle à partir de N+2","en":"","es":""},"answer":130000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Valeur comptable fin N+3","en":"","es":""},"answer":780000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Perte de valeur au 1er janvier N+2","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable au 1er janvier N+2","en":"","es":""},"value":1200000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable (donnée)","en":"","es":""},"value":1040000,"unit":"EUR"}],"result":160000,"unit":"EUR"},{"step":"S2","meaning":{"fr":"Dotation annuelle à partir de N+2","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable (donnée)","en":"","es":""},"value":1040000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":8,"unit":"YEARS"}],"result":130000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"la valeur comptable après test est amortie sur la durée restante, valeur résiduelle présumée nulle (IAS 38, par. 100) et (IAS 36, par. 63) : 1 040 000 ÷ 8 = 130 000","en":"","es":""}},{"step":"S3","meaning":{"fr":"Valeur comptable fin N+3","en":"","es":""},"expression":"a - 2 * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable (donnée)","en":"","es":""},"value":1040000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Dotation annuelle à partir de N+2","en":"","es":""},"value":130000,"unit":"EUR"}],"result":780000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"tester d'abord, puis amortir la valeur comptable révisée sur la durée restante (IAS 38, par. 110).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.100","REF.IAS38.109","REF.IAS38.110","REF.IAS36.59","REF.IAS36.63"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000114","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"MULTIPLE_CHOICE","context":"GENERIC","tested_point":"INDEFINITE_LIFE_CONSEQUENCES","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000016","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §107","IAS 38 §108","IAS 38 §109"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Quelles affirmations s'appliquent à une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéterminée ? (plusieurs réponses)","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pas d'amortissement (IAS 38, par. 107) ; test annuel et à chaque indice selon IAS 36 (IAS 38, par. 108) ; réexamen de la durée à chaque période, le passage à une durée finie étant un changement d'estimation (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'une durée indéterminée est définitive, ou qu'un actif non amorti échappe à tout contrôle de valeur.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle n'est pas amortie","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Elle est testée pour dépréciation chaque année, même sans indice","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle est aussi testée chaque fois qu'un indice de dépréciation apparaît","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le caractère indéterminé de sa durée est réexaminé à chaque période","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Elle est amortie sur 20 ans au plus, par prudence","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse amortit l'actif sur 20 ans au plus par prudence. Or une immobilisation à durée d'utilité indéterminée n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) : la prudence passe par le test annuel de dépréciation, pas par un amortissement (IAS 38, par. 108). Choisir 20 ans reviendrait à fixer une durée finie que les faits ne justifient pas. Règle à retenir : une durée indéterminée entraîne l'absence d'amortissement et un test de dépréciation annuel.","en":"","es":""}},{"id":"F","text":{"fr":"Une fois jugée indéterminée, sa durée ne peut plus devenir finie","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fige la durée une fois jugée indéterminée. Or la durée d'utilité d'un actif non amorti est revue à chaque période : si les faits ne justifient plus une durée indéterminée, elle devient finie, et ce passage est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109). Un jugement initial n'est pas définitif. Règle à retenir : l'appréciation d'une durée indéterminée se revoit à chaque période.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000115","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"APPLICATION","format":"ORDERING","context":"PHARMA","tested_point":"INDEFINITE_TO_FINITE_SEQUENCE","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000016","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"reassessment"},"references":["IAS 38 §109","IAS 38 §110","IAS 36 §59","IAS 36 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire réexamine la durée d'utilité indéterminée d'une marque de médicament sans ordonnance. Remettez les étapes dans l'ordre.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : cet ordre est une démarche pédagogique. 1) Examiner à la clôture si les faits justifient toujours une durée indéterminée (IAS 38, par. 109) ; 2) conclure à une durée finie et estimer la durée restante ; 3) traiter ce passage comme un indice de dépréciation et comparer valeur recouvrable et valeur comptable (IAS 38, par. 110) ; 4) comptabiliser une perte si la valeur comptable est supérieure (IAS 36, par. 59) ; 5) amortir la valeur comptable révisée sur la durée restante, de façon prospective (IAS 36, par. 63). Piège : amortir sans avoir testé. Effet sur les états financiers : une perte éventuelle précède les nouvelles dotations. Règle à retenir : le passage à une durée finie déclenche un test avant l'amortissement (IAS 38, par. 110).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Commencer à amortir dès que la durée devient finie, sans avoir d'abord comparé la valeur recouvrable à la valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"ORDERING","steps":[{"id":"S1","text":{"fr":"Examiner à la clôture si les faits justifient toujours une durée indéterminée","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Conclure que la durée est désormais finie et estimer la durée restante","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Traiter ce changement comme un indice et comparer la valeur recouvrable à la valeur comptable","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Comptabiliser une perte de valeur si la valeur comptable excède la valeur recouvrable","en":"","es":""}},{"id":"S5","text":{"fr":"Amortir la valeur comptable après test sur la durée restante, de façon prospective","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000116","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"INDEFINITE_LIFE_REASSESSMENT_CASE","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000016","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"reassessment"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §100","IAS 38 §109","IAS 38 §110","IAS 36 §59","IAS 36 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez la situation de la marque et répondez aux trois questions.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la loi et la décision d'arrêt fixent une limite prévisible : la durée devient finie, 6 ans (IAS 38, par. 88 et 109) ; 2) le passage est un changement d'estimation et un indice de dépréciation, d'où un test immédiat (IAS 38, par. 109 et 110) ; 3) perte = 4 000 000 − 3 300 000 = 700 000 ; dotation = 3 300 000 ÷ 6 = 550 000 par an (IAS 36, par. 59 et 63). Effet sur les états financiers : 700 000 de perte en résultat, puis 550 000 de dotation annuelle. Règle à retenir : dès qu'une limite prévisible apparaît, la durée devient finie, avec test puis amortissement prospectif (IAS 38, par. 88, 109 et 110).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir une durée indéterminée par attachement à la marque, ou amortir sans tester d'abord la marque après l'adoption de la loi.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Un constructeur détient une marque de véhicules thermiques acquise, évaluée au coût, jugée jusqu'ici à durée d'utilité indéterminée ; sa valeur comptable est de 4 000 000 EUR. Le 1er janvier N+1, une loi est adoptée : la vente de véhicules thermiques neufs sera interdite dans 6 ans. Le constructeur décide d'arrêter la marque à cette date (données du cas).","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Test réalisé au 1er janvier N+1","en":"","es":""},"body":{"fr":"Valeur recouvrable de la marque, déterminée selon IAS 36 : 3 300 000 EUR. Valeur résiduelle : nulle.","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"La durée d'utilité peut-elle rester indéterminée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une durée est indéterminée en l'absence de limite prévisible à la génération de flux (IAS 38, par. 88). La loi et la décision d'arrêt fixent une limite à 6 ans : la revue de la période conduit à une durée finie (IAS 38, par. 109). Règle à retenir : une limite prévisible, même lointaine, rend la durée finie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Oui, car la marque est forte et ses droits juridiques sont renouvelables","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse maintient la durée indéterminée parce que la marque est forte et ses droits renouvelables. Mais la loi interdit la vente de véhicules thermiques neufs dans 6 ans et le constructeur décide d'arrêter la marque : une limite prévisible existe désormais à la période de génération de flux (IAS 38, par. 88). La force de la marque n'y change rien. Règle à retenir : une limite prévisible prime sur la solidité de la marque ou de ses droits.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Non : il existe désormais une limite prévisible, la durée devient finie (6 ans)","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Oui, jusqu'à l'arrêt effectif de la marque","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse attend l'arrêt effectif de la marque pour changer de durée. Or la durée d'un actif non amorti est revue à chaque période : dès que les faits ne justifient plus une durée indéterminée, elle devient finie (IAS 38, par. 109). La loi et la décision étant connues au 1er janvier N+1, le changement s'impose à cette date, sans attendre. Règle à retenir : le changement de durée suit l'information disponible, non la date d'arrêt effectif.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Quelles conséquences comptables en découlent ? (plusieurs réponses)","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le passage d'une durée indéterminée à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109), appliqué de façon prospective, et un indice de dépréciation qui impose un test (IAS 38, par. 110). Règle à retenir : le passage à une durée finie ne donne lieu ni à retraitement du passé ni à omission du test (IAS 38, par. 109 et 110).","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le changement est traité comme un changement d'estimation","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La marque est testée pour dépréciation à cette date","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les exercices antérieurs sont retraités pour y constater un amortissement","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retraite les exercices antérieurs pour y constater un amortissement. Un changement d'estimation n'est pas appliqué au passé : le passage d'une durée indéterminée à une durée finie est un changement d'estimation à effet prospectif (IAS 38, par. 109). Les exercices antérieurs, où l'actif n'était pas amorti à juste titre, restent inchangés. Règle à retenir : un changement d'estimation s'applique de la période du changement vers l'avenir.","en":"","es":""}}],"id":"P2","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"},{"prompt":{"fr":"Calculez la perte de valeur et la dotation annuelle à partir de N+1.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) perte = valeur comptable 4 000 000 − valeur recouvrable 3 300 000 = 700 000, en résultat (IAS 36, par. 59) ; 2) la nouvelle valeur comptable de 3 300 000 est amortie sur 6 ans, valeur résiduelle nulle : 3 300 000 ÷ 6 = 550 000 par an (IAS 36, par. 63). Règle à retenir : la dotation se recalcule sur la valeur comptable après perte et la durée restante (IAS 36, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Continuer d'amortir l'ancienne valeur comptable : après la perte, la dotation est recalculée sur 3 300 000 et la durée restante.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable","en":"","es":""},"value":"4000000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable","en":"","es":""},"value":"3300000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée restante","en":"","es":""},"value":"6","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"answer":700000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Dotation annuelle","en":"","es":""},"answer":550000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P3","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable","en":"","es":""},"value":4000000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable","en":"","es":""},"value":3300000,"unit":"EUR"}],"result":700000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Démarche : 1) perte = valeur comptable 4 000 000 − valeur recouvrable 3 300 000 = 700 000, en résultat (IAS 36, par. 59)","en":"","es":""}},{"step":"S2","meaning":{"fr":"Dotation annuelle","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable","en":"","es":""},"value":3300000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée restante","en":"","es":""},"value":6,"unit":"YEARS"}],"result":550000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"la nouvelle valeur comptable de 3 300 000 est amortie sur 6 ans, valeur résiduelle nulle : 3 300 000 ÷ 6 = 550 000 par an (IAS 36, par. 63).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la dotation se recalcule sur la valeur comptable après perte et la durée restante (IAS 36, par. 63).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS36.59","REF.IAS36.63"]}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000117","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"TRUE_FALSE","context":"SOFTWARE","tested_point":"NOT_YET_AVAILABLE_ANNUAL_TEST","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":45,"lesson_id":"LS.IAS38.000016","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §111","IAS 36 §10"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un logiciel développé en interne, immobilisé mais pas encore prêt à être mis en service, n'a pas à être testé pour dépréciation tant qu'aucun indice n'apparaît, puisqu'il n'est pas encore amorti.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) IAS 38 renvoie à IAS 36 pour savoir si une immobilisation incorporelle est dépréciée (IAS 38, par. 111) ; 2) IAS 36 impose un test annuel, même sans indice, pour les incorporels pas encore prêts à être mis en service, comme pour ceux à durée indéterminée (IAS 36, par. 10). Le logiciel immobilisé mais pas encore prêt est donc testé chaque année. Piège : croire que seuls les actifs amortis sont concernés par un test. Règle à retenir : un incorporel pas encore prêt à être mis en service est testé chaque année, avec ou sans indice (IAS 36, par. 10).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que seuls les actifs amortis ou à durée indéterminée sont concernés par un test : un projet en cours, encore incertain, est testé chaque année.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000118","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"SOFTWARE","tested_point":"GAIN_LOSS_PRORATA_CARRYING_AMOUNT","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":240,"lesson_id":"LS.IAS38.000017","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §113","IAS 38 §114"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur cède une licence de plateforme SaaS acquise le 1er avril 20X2. Le contrat est signé le 15 juillet 20X5, mais l'acquéreur n'obtient le contrôle (transfert des droits et des accès) que le 31 août 20X5. Hypothèse pédagogique : amortissement linéaire calculé au mois. Calculez les montants demandés.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la sortie est datée du 31 août 20X5, quand l'acquéreur obtient le contrôle, non à la signature (IAS 38, par. 114) ; 2) dotation = 360 000 ÷ 48 = 7 500 par mois, jusqu'à la décomptabilisation (IAS 38, par. 97) ; 3) du 1er avril 20X2 au 31 août 20X5 : 9 + 24 + 8 = 41 mois, soit 307 500 ; valeur comptable = 52 500 ; 4) produit net = 95 000 − 3 000 = 92 000 ; profit = 39 500, en résultat hors produits des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Piège : arrêter l'amortissement à la signature. Règle à retenir : la sortie est datée du transfert du contrôle et le profit est la différence entre produit net et valeur comptable (IAS 38, par. 113 et 114).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Arrêter l'amortissement au 15 juillet (signature) ou au 31 décembre 20X4 : la valeur comptable est alors surestimée et le profit sous-estimé.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"360000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité (valeur résiduelle nulle)","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Prix de cession","en":"","es":""},"value":"95000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais de cession (honoraires)","en":"","es":""},"value":"3000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Dotation mensuelle","en":"","es":""},"answer":7500,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Amortissements cumulés à la date de sortie","en":"","es":""},"answer":307500,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Valeur comptable à la date de sortie","en":"","es":""},"answer":52500,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Profit de décomptabilisation","en":"","es":""},"answer":39500,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000119","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"MEDIA","tested_point":"DISPOSAL_ENTRY_WITH_LOSS","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000017","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"entry"},"references":["IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de médias cède un catalogue de droits de diffusion : coût 500 000 EUR, amortissements cumulés à jour à la date de sortie 320 000 EUR. Le prix de 150 000 EUR est payable à 60 jours ; des frais juridiques de 4 000 EUR sont payés comptant (données du cas). Passez l'écriture de décomptabilisation ; la ligne de la valeur brute est donnée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) valeur comptable = 500 000 − 320 000 = 180 000 ; 2) produit net = 150 000 − 4 000 = 146 000 ; 3) perte = 146 000 − 180 000 = 34 000, en résultat (IAS 38, par. 113). Écriture : débit Créance 150 000, Amortissements cumulés 320 000 et Perte de sortie 34 000 ; crédit Immobilisation 500 000 et Trésorerie 4 000. Contrôle : 504 000 de part et d'autre. Piège : créditer le chiffre d'affaires du prix de cession. Règle à retenir : à la décomptabilisation, la différence entre produit net et valeur comptable passe en résultat, hors produits des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Créditer le chiffre d'affaires de 150 000 et passer la valeur comptable en charge : le résultat net est identique, mais la présentation est contraire à la norme.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"RECEIVABLE","text":{"fr":"Créance sur cession d'immobilisations","en":"","es":""}},{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION","text":{"fr":"Amortissements cumulés – droits","en":"","es":""}},{"id":"LOSS_ON_DISPOSAL","text":{"fr":"Perte de sortie d'immobilisations incorporelles","en":"","es":""}},{"id":"INTANGIBLE_ASSET","text":{"fr":"Immobilisation incorporelle – droits de diffusion","en":"","es":""}},{"id":"CASH","text":{"fr":"Trésorerie","en":"","es":""}},{"id":"REVENUE","text":{"fr":"Chiffre d'affaires","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"RECEIVABLE","side":"DEBIT","amount":150000},{"id":"L2","account":"ACCUMULATED_AMORTISATION","side":"DEBIT","amount":320000},{"id":"L3","account":"LOSS_ON_DISPOSAL","side":"DEBIT","amount":34000},{"id":"L4","account":"INTANGIBLE_ASSET","side":"CREDIT","amount":500000,"given":["account","side","amount"]},{"id":"L5","account":"CASH","side":"CREDIT","amount":4000}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000120","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS","IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"RETAIL","tested_point":"RETIREMENT_ENTRY","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":90,"lesson_id":"LS.IAS38.000017","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"example"},"references":["IAS 38 §112","IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une enseigne de distribution remplace définitivement son module de paiement en ligne développé en interne (coût 240 000 EUR, amortissements cumulés à jour 210 000 EUR). L'ancien module n'a plus aucun usage et ne peut pas être vendu (données du cas). Passez l'écriture ; la ligne de la valeur brute est donnée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) le module n'a plus d'usage et ne peut pas être vendu : aucun avantage économique futur n'est attendu de son utilisation ni de sa sortie, il est décomptabilisé (IAS 38, par. 112) ; 2) valeur comptable = 240 000 − 210 000 = 30 000 ; 3) le produit de sortie est nul, donc perte de 30 000 en résultat (IAS 38, par. 113) : débit Amortissements cumulés 210 000 et Perte 30 000, crédit Immobilisation 240 000. Piège : laisser le module au bilan jusqu'à la fin de l'amortissement initial. Règle à retenir : une immobilisation qui ne procure plus d'avantage est décomptabilisée sans attendre une vente (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Laisser le module au bilan jusqu'à la fin de sa durée d'amortissement initiale, alors qu'il ne procure plus aucun avantage.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION","text":{"fr":"Amortissements cumulés – module","en":"","es":""}},{"id":"LOSS_ON_DISPOSAL","text":{"fr":"Perte de sortie d'immobilisations incorporelles","en":"","es":""}},{"id":"INTANGIBLE_ASSET","text":{"fr":"Immobilisation incorporelle – module de paiement","en":"","es":""}},{"id":"REVALUATION_SURPLUS","text":{"fr":"Écart de réévaluation","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"ACCUMULATED_AMORTISATION","side":"DEBIT","amount":210000},{"id":"L2","account":"LOSS_ON_DISPOSAL","side":"DEBIT","amount":30000},{"id":"L3","account":"INTANGIBLE_ASSET","side":"CREDIT","amount":240000,"given":["account","side","amount"]}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000121","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"ANALYSIS","format":"SINGLE_CHOICE","context":"TELECOM","tested_point":"GAIN_PRESENTATION_NOT_REVENUE","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":75,"lesson_id":"LS.IAS38.000017","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-gain-loss"},"references":["IAS 38 §113","IAS 38 §114"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un opérateur télécom cède à un concurrent, sans reprise en location, une licence de fréquences qu'il n'exploite plus ; il dégage un profit de 2 000 000 EUR. Le directeur financier propose de l'ajouter au chiffre d'affaires « puisque les licences sont au cœur du métier ». Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le profit est comptabilisé en résultat lors de la décomptabilisation, mais il n'est pas classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Le poste exact (par exemple « autres produits ») est un choix de présentation de l'entité.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter le profit de cession au chiffre d'affaires parce que l'activité porte sur ce type d'actifs, ou le porter en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Ajouter le profit au chiffre d'affaires de l'exercice","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute le profit au chiffre d'affaires parce que les licences sont au cœur du métier. Le lien avec l'activité ne change pas la règle : un profit de décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle n'est pas classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Il figure en résultat, sur un poste distinct. Règle à retenir : le profit de sortie d'un incorporel reste hors du chiffre d'affaires, même si l'actif est central pour l'entité.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comptabiliser le profit en résultat, hors produits des activités ordinaires","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Comptabiliser le profit en autres éléments du résultat global","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte le profit en autres éléments du résultat global. Or le profit de décomptabilisation est comptabilisé en résultat (IAS 38, par. 113) ; l'OCI concerne notamment les hausses de réévaluation, pas le résultat d'une cession. Le profit de 2 000 000 passe donc par le compte de résultat, hors produits des activités ordinaires. Règle à retenir : profit ou perte de sortie en résultat, non directement en OCI.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Appliquer IFRS 16, comme pour toute cession de licence","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse applique IFRS 16 à toute cession de licence. Or IFRS 16 ne s'applique à la décomptabilisation qu'en cas de cession-bail (IAS 38, par. 113) ; ici l'opérateur cède la licence à un concurrent sans la reprendre en location (IAS 38, par. 114). Le traitement relève donc du paragraphe 113 d'IAS 38. Règle à retenir : IFRS 16 intervient en cas de cession-bail, pas pour toute cession.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000122","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS","IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"GENERIC","tested_point":"DERECOGNISE_OR_KEEP_AMORTISING","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000017","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"unused-assets"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §112","IAS 38 §117"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour chaque immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie, indiquez le traitement à la clôture.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque actif, demandez-vous s'il y a sortie ou plus aucun avantage attendu (décomptabilisation, IAS 38, par. 112), ou seulement un non-usage (amortissement maintenu, IAS 38, par. 117). Brevet interdit sans acquéreur (I1) et licence vendue avec contrôle transféré (I2) : décomptabiliser. Logiciel en sommeil (I3) et liste non exploitée (I4) : on continue d'amortir. Actif totalement amorti encore utilisé (I5) et actif classé IFRS 5 (I6) : l'amortissement cesse sans décomptabilisation (IAS 38, par. 97 et 117). Piège : assimiler « inutilisé » à « sans valeur ». Règle à retenir : l'amortissement ne cesse pas parce que l'actif est inutilisé (IAS 38, par. 117).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Assimiler « inutilisé » à « sans valeur » et décomptabiliser le logiciel en sommeil, ou suspendre son amortissement.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"DERECOGNISE","text":{"fr":"Décomptabiliser","en":"","es":""}},{"id":"KEEP_AMORTISING","text":{"fr":"Garder au bilan et continuer d'amortir","en":"","es":""}},{"id":"STOP_AMORTISING","text":{"fr":"Cesser d'amortir sans décomptabiliser","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Brevet d'un procédé interdit définitivement par la loi ; aucun acquéreur possible","en":"","es":""},"category":"DERECOGNISE"},{"id":"I2","text":{"fr":"Licence vendue ; l'acquéreur en a obtenu le contrôle avant la clôture","en":"","es":""},"category":"DERECOGNISE"},{"id":"I3","text":{"fr":"Logiciel mis en sommeil six mois pendant une réorganisation, reprise prévue","en":"","es":""},"category":"KEEP_AMORTISING"},{"id":"I4","text":{"fr":"Liste de clients non exploitée cette année faute de commerciaux, encore porteuse d'avantages","en":"","es":""},"category":"KEEP_AMORTISING"},{"id":"I5","text":{"fr":"Logiciel de paie totalement amorti, toujours utilisé chaque mois","en":"","es":""},"category":"STOP_AMORTISING"},{"id":"I6","text":{"fr":"Licence classée comme détenue en vue de la vente selon IFRS 5, vente attendue dans quatre mois","en":"","es":""},"category":"STOP_AMORTISING"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000123","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS","IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS"],"dimension":"ANALYSIS","format":"ERROR_SPOT","context":"PHARMA","tested_point":"DISPOSAL_WORKPAPER_REVIEW","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":180,"lesson_id":"LS.IAS38.000017","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"pitfalls"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §113","IAS 38 §114","IAS 38 §116","IAS 38 §117"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vous revoyez le dossier de cession d'une licence de distribution d'un médicament. Le conseil a décidé la vente le 31 mars ; la licence n'a pas été classée comme détenue en vue de la vente ; le contrat a été signé le 10 juin et l'acquéreur a obtenu le contrôle le 1er juillet. Repérez les affirmations erronées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : vérifiez date de sortie, amortissement et présentation du profit. La sortie est datée de l'obtention du contrôle, le 1er juillet (IAS 38, par. 114) : S1 est exacte. S2 est erronée : sans classement comme détenue en vue de la vente, l'amortissement continue jusqu'à la décomptabilisation (IAS 38, par. 97 et 117). S3 l'est aussi : le profit est comptabilisé en résultat mais n'est pas classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). S4 et S5 sont exactes (IAS 38, par. 113 et 116). Effet sur les états financiers : une dotation arrêtée trop tôt surévalue la valeur comptable et sous-estime le profit. Règle à retenir : la sortie est datée du transfert du contrôle et l'amortissement court jusqu'à cette date (IAS 38, par. 97 et 114).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Arrêter l'amortissement à la décision de vendre alors que l'actif n'est pas classé comme détenu en vue de la vente, ou présenter le profit de cession dans le chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"La sortie est datée du 1er juillet.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S2","text":{"fr":"L'amortissement a été arrêté au 31 mars, date de la décision de vendre.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Sans classement comme détenue en vue de la vente, l'amortissement continue jusqu'à la décomptabilisation au 1er juillet (IAS 38, par. 97 et 117).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Le profit de 45 000 EUR est présenté dans le chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le profit est comptabilisé en résultat, mais jamais classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"Le profit a été calculé comme le produit net des frais de cession moins la valeur comptable au 1er juillet.","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"Le complément de prix lié aux ventes futures a été estimé selon les règles d'IFRS 15 relatives au prix de transaction.","en":"","es":""},"erroneous":false}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000124","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS","IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"MINI_CASE","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"DISPOSAL_DATE_AND_CONSIDERATION","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":420,"lesson_id":"LS.IAS38.000017","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"judgment"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §113","IAS 38 §114","IAS 38 §116","IFRS 15 §38"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Analysez la cession du brevet et répondez aux questions.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) la sortie est datée de l'obtention du contrôle par le constructeur, ici le 31 janvier 20X7, quand les droits sont inscrits et le dossier remis (IAS 38, par. 114), selon les indicateurs d'IFRS 15 (IFRS 15, par. 38) ; 2) amortissements cumulés = 6 × 120 000 + 10 000 = 730 000 ; valeur comptable = 470 000 (IAS 38, par. 97) ; 3) contrepartie = 500 000, le complément étant exclu à cette date (IAS 38, par. 116) ; profit = 30 000, en résultat hors produits des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Effet sur les états financiers : le profit relève de N+1 (20X7), non de 20X6. Règle à retenir : la sortie suit le transfert du contrôle, non la signature ni la clôture, et la contrepartie suit IFRS 15 (IAS 38, par. 114 et 116).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Dater la sortie à la signature ou à la clôture, ou attendre l'encaissement du complément de prix pour décomptabiliser.","en":"","es":""},"format":"MINI_CASE","scenario":{"fr":"Un équipementier automobile (clôture au 31 décembre) détient un brevet sur un système de freinage, acquis 1 200 000 EUR le 1er janvier 20X1 et amorti linéairement sur 10 ans, valeur résiduelle nulle. Le 1er novembre 20X6, il signe la cession du brevet à un constructeur, sous condition suspensive d'autorisation de l'autorité de la concurrence. L'autorisation est notifiée le 25 janvier 20X7 ; les droits sont inscrits au nom du constructeur et le dossier technique lui est remis le 31 janvier 20X7. Le brevet n'a jamais rempli les conditions de classement comme détenu en vue de la vente (donnée du cas).","en":"","es":""},"exhibits":[{"title":{"fr":"Conditions financières","en":"","es":""},"body":{"fr":"Prix fixe : 500 000 EUR, payé le 31 janvier 20X7. Complément : 100 000 EUR si le constructeur équipe plus de 200 000 véhicules d'ici 20X9. Donnée du cas : en appliquant les règles d'IFRS 15 sur le prix de transaction, l'entité conclut qu'aucun montant du complément ne peut être inclus à la date de sortie. Aucun frais de cession.","en":"","es":""}}],"parts":[{"prompt":{"fr":"À quelle date le brevet doit-il être décomptabilisé ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La sortie est datée de l'obtention du contrôle par le bénéficiaire, selon les règles d'IFRS 15 (IAS 38, par. 114). Ici, le titre juridique et le dossier passent le 31 janvier 20X7, après l'autorisation (IFRS 15, par. 38). Jugement professionnel : la date retenue repose sur les indicateurs de transfert du contrôle, à documenter. Règle à retenir : la date de sortie est celle du transfert du contrôle (IAS 38, par. 114).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"1er novembre 20X6, signature du contrat","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la signature du contrat. Mais la cession est soumise à une condition suspensive d'autorisation : à la signature, le constructeur n'a pas encore obtenu le contrôle du brevet. La sortie est datée de l'obtention du contrôle par le bénéficiaire (IAS 38, par. 114). Règle à retenir : une signature sous condition suspensive ne transfère pas le contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"31 décembre 20X6, date de clôture","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la date de clôture. La clôture n'est pas un événement de transfert : au 31 décembre 20X6, l'autorisation n'est pas encore obtenue et le constructeur n'a pas le contrôle. La sortie est datée du transfert du contrôle, déterminé selon IFRS 15 (IAS 38, par. 114). Règle à retenir : la date de clôture ne détermine pas la date de sortie.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"31 janvier 20X7, inscription des droits et remise du dossier","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La date d'encaissement éventuel du complément de prix","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse attend l'encaissement éventuel du complément de prix. Le complément est une contrepartie variable : il ne retarde pas la sortie, qui dépend du transfert du contrôle (IAS 38, par. 114). Son estimation relève des règles d'IFRS 15 sur le prix de transaction (IAS 38, par. 116) et peut évoluer après la sortie. Règle à retenir : une contrepartie variable ne repousse pas la date de décomptabilisation.","en":"","es":""}}],"id":"P1","dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT"},{"prompt":{"fr":"Calculez, au mois près, les montants à la date de sortie.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) amortissement jusqu'à la décomptabilisation : 6 années complètes à 120 000 = 720 000, plus janvier 20X7, soit 10 000 : 730 000 (IAS 38, par. 97) ; 2) valeur comptable = 1 200 000 − 730 000 = 470 000 ; 3) contrepartie retenue 500 000, le complément étant exclu (donnée du cas) ; profit = 500 000 − 470 000 = 30 000 (IAS 38, par. 113 et 116). Règle à retenir : l'amortissement court jusqu'à la date de sortie, et le profit est la contrepartie retenue moins la valeur comptable (IAS 38, par. 97 et 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Arrêter l'amortissement à la fin de l'année précédente ou inclure le complément exclu : l'amortissement court jusqu'à la sortie et seule la contrepartie retenue entre dans le profit.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Dotation annuelle","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Amortissements cumulés à la date de sortie","en":"","es":""},"answer":730000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Valeur comptable à la date de sortie","en":"","es":""},"answer":470000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Profit de décomptabilisation","en":"","es":""},"answer":30000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"id":"P2","dimension":"CALCULATION","formula":{"lines":[{"step":"S2","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de sortie","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"détient un brevet sur un système de freinage, acquis 1 200 000 EUR","en":"","es":""},"value":1200000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Amortissements cumulés à la date de sortie","en":"","es":""},"value":730000,"unit":"EUR"}],"result":470000,"unit":"EUR"},{"step":"S3","meaning":{"fr":"Profit de décomptabilisation","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix fixe : 500 000 EUR","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de sortie","en":"","es":""},"value":470000,"unit":"EUR"}],"result":30000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'amortissement court jusqu'à la date de sortie, et le profit est la contrepartie retenue moins la valeur comptable (IAS 38, par. 97 et 113).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97","REF.IAS38.113","REF.IAS38.116"]}},{"prompt":{"fr":"En 20X8, les livraisons du constructeur rendent le complément probable. La révision de l'estimation de la contrepartie suit les règles d'IFRS 15 sur les changements du prix de transaction.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les variations ultérieures de l'estimation de la contrepartie sont traitées selon les règles d'IFRS 15 relatives aux changements du prix de transaction (IAS 38, par. 116). Règle à retenir : la contrepartie variable d'une sortie suit IFRS 15 après la sortie comme à la date de sortie (IAS 38, par. 116).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Corriger le profit de sortie initial comme une erreur : la révision de la contrepartie variable suit les règles d'IFRS 15 sur les changements du prix de transaction.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true,"id":"P3","dimension":"RULE_KNOWLEDGE"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000125","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"TELECOM","tested_point":"RECONCILIATION_BUILD","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000018","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"numeric-example"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un opérateur prépare le rapprochement de sa catégorie « Licences » (modèle du coût, actifs acquis séparément) pour l'exercice. Calculez les montants du tableau.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) valeur comptable d'ouverture = 800 000 − 320 000 = 480 000 ; 2) la sortie est présentée pour sa valeur comptable : 100 000 − 70 000 = 30 000 ; 3) clôture = 480 000 + 150 000 − 30 000 − 105 000 − 25 000 = 470 000 ; 4) brut = 800 000 + 150 000 − 100 000 = 850 000 ; cumul = 320 000 − 70 000 + 105 000 + 25 000 = 380 000 ; contrôle : 850 000 − 380 000 = 470 000. Chaque mouvement figure sur sa ligne (IAS 38, par. 118). Piège : oublier d'éliminer les 70 000 d'amortissements de la licence cédée. Règle à retenir : le rapprochement doit retomber sur la valeur comptable de clôture (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retirer la valeur brute de 100 000 de la valeur comptable ou oublier d'éliminer les 70 000 d'amortissements cumulés de la licence cédée.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Valeur brute à l'ouverture","en":"","es":""},"value":"800000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissements et pertes de valeur cumulés à l'ouverture","en":"","es":""},"value":"320000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Acquisitions séparées de l'exercice","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Licence cédée : valeur brute","en":"","es":""},"value":"100000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Licence cédée : amortissements cumulés","en":"","es":""},"value":"70000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement de l'exercice","en":"","es":""},"value":"105000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Perte de valeur comptabilisée en résultat (IAS 36)","en":"","es":""},"value":"25000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Valeur comptable à l'ouverture","en":"","es":""},"answer":480000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Montant de la ligne « Sorties »","en":"","es":""},"answer":30000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S3","label":{"fr":"Valeur comptable à la clôture","en":"","es":""},"answer":470000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S4","label":{"fr":"Valeur brute à la clôture","en":"","es":""},"answer":850000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S5","label":{"fr":"Amortissements et pertes de valeur cumulés à la clôture","en":"","es":""},"answer":380000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S1","meaning":{"fr":"Valeur comptable à l'ouverture","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur brute à l'ouverture","en":"","es":""},"value":800000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Amortissements et pertes de valeur cumulés à l'ouverture","en":"","es":""},"value":320000,"unit":"EUR"}],"result":480000,"unit":"EUR"},{"step":"S2","meaning":{"fr":"Montant de la ligne « Sorties »","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Licence cédée : valeur brute","en":"","es":""},"value":100000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Licence cédée : amortissements cumulés","en":"","es":""},"value":70000,"unit":"EUR"}],"result":30000,"unit":"EUR"},{"step":"S3","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la clôture","en":"","es":""},"expression":"a + b - c - d - e","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable à l'ouverture","en":"","es":""},"value":480000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Acquisitions séparées de l'exercice","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Montant de la ligne « Sorties »","en":"","es":""},"value":30000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Amortissement de l'exercice","en":"","es":""},"value":105000,"unit":"EUR"},{"symbol":"e","meaning":{"fr":"Perte de valeur comptabilisée en résultat (IAS 36)","en":"","es":""},"value":25000,"unit":"EUR"}],"result":470000,"unit":"EUR"},{"step":"S4","meaning":{"fr":"Valeur brute à la clôture","en":"","es":""},"expression":"a + b - c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur brute à l'ouverture","en":"","es":""},"value":800000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Acquisitions séparées de l'exercice","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Licence cédée : valeur brute","en":"","es":""},"value":100000,"unit":"EUR"}],"result":850000,"unit":"EUR"},{"step":"S5","meaning":{"fr":"Amortissements et pertes de valeur cumulés à la clôture","en":"","es":""},"expression":"a - b + c + d","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Amortissements et pertes de valeur cumulés à l'ouverture","en":"","es":""},"value":320000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Licence cédée : amortissements cumulés","en":"","es":""},"value":70000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Amortissement de l'exercice","en":"","es":""},"value":105000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Perte de valeur comptabilisée en résultat (IAS 36)","en":"","es":""},"value":25000,"unit":"EUR"}],"result":380000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le rapprochement doit retomber sur la valeur comptable de clôture (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.118"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000126","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"RECOGNITION","format":"MATCHING","context":"ENERGY","tested_point":"RECONCILIATION_LINES","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000018","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe énergétique prépare son rapprochement. Associez chaque événement de l'exercice à la ligne où il doit apparaître.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : classez chaque événement selon son origine ou sa nature. L'achat du logiciel est une entrée par acquisition séparée (L1) ; les frais de développement immobilisés, une entrée par développement interne (L2) ; la licence reprise avec la filiale, une entrée par regroupement d'entreprises (L3) ; les droits détenus en vue de la vente, la ligne des actifs détenus en vue de la vente et autres sorties (L4) ; la dépréciation en résultat, les pertes de valeur (L5) ; la conversion, les écarts de change nets (L6). Piège : fusionner les origines des entrées. Règle à retenir : le rapprochement présente chaque catégorie de mouvement sur sa propre ligne (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Mélanger les origines des entrées (interne, séparée, regroupement) sur une seule ligne, ou faire apparaître le chiffre d'affaires dans le rapprochement.","en":"","es":""},"format":"MATCHING","left":[{"id":"L1","text":{"fr":"Achat d'un logiciel de pilotage des réseaux","en":"","es":""}},{"id":"L2","text":{"fr":"Frais de développement d'un algorithme de prévision, critères réunis","en":"","es":""}},{"id":"L3","text":{"fr":"Licence d'exploitation obtenue avec l'acquisition d'une filiale","en":"","es":""}},{"id":"L4","text":{"fr":"Droits classés comme détenus en vue de la vente","en":"","es":""}},{"id":"L5","text":{"fr":"Dépréciation d'une licence selon IAS 36, en résultat","en":"","es":""}},{"id":"L6","text":{"fr":"Conversion des incorporels d'une filiale étrangère","en":"","es":""}}],"right":[{"id":"R1","text":{"fr":"Entrées – acquisitions séparées","en":"","es":""}},{"id":"R2","text":{"fr":"Entrées – développement interne","en":"","es":""}},{"id":"R3","text":{"fr":"Entrées – regroupements d'entreprises","en":"","es":""}},{"id":"R4","text":{"fr":"Actifs détenus en vue de la vente et autres sorties","en":"","es":""}},{"id":"R5","text":{"fr":"Pertes de valeur comptabilisées en résultat","en":"","es":""}},{"id":"R6","text":{"fr":"Écarts de change nets","en":"","es":""}},{"id":"R7","text":{"fr":"Produits des activités ordinaires","en":"","es":""}}],"pairs":[{"left":"L1","right":"R1"},{"left":"L2","right":"R2"},{"left":"L3","right":"R3"},{"left":"L4","right":"R4"},{"left":"L5","right":"R5"},{"left":"L6","right":"R6"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000127","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION","IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"DOCUMENTATION","format":"CLASSIFICATION","context":"PHARMA","tested_point":"DISCLOSURE_CHECKLIST_SORTING","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000018","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-specific-assets"},"references":["IAS 38 §118","IAS 38 §122"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vous préparez la liste de contrôle de la note sur les incorporels d'un laboratoire. Classez chaque information.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque information, demandez-vous si elle est donnée par catégorie ou pour un actif ou une situation précis. Méthodes d'amortissement (I1) et poste du résultat incluant l'amortissement (I2) sont fournis par catégorie (IAS 38, par. 118). Valeur et raisons d'une durée indéterminée (I3), actifs donnés en garantie (I4) et engagements d'acquisition (I5) sont des informations ciblées (IAS 38, par. 122). Les noms des chercheurs (I6) et le budget publicitaire futur (I7) ne sont pas demandés. Piège : croire que toute information utile est exigée. Règle à retenir : les informations par catégorie relèvent du paragraphe 118, les informations ciblées du paragraphe 122 (IAS 38, par. 118 et 122).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'IAS 38 exige toute information utile sur les incorporels (noms des chercheurs, budgets futurs), ou confondre l'information par catégorie et l'information ciblée.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"BY_CLASS","text":{"fr":"Exigée pour chaque catégorie (par. 118)","en":"","es":""}},{"id":"SPECIFIC","text":{"fr":"Exigée pour des actifs ou situations particuliers (par. 122)","en":"","es":""}},{"id":"NOT_REQUIRED","text":{"fr":"Non exigée par IAS 38","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"Méthodes d'amortissement des actifs à durée finie","en":"","es":""},"category":"BY_CLASS"},{"id":"I2","text":{"fr":"Poste du résultat qui inclut l'amortissement","en":"","es":""},"category":"BY_CLASS"},{"id":"I3","text":{"fr":"Valeur comptable d'une marque à durée indéterminée et raisons de cette appréciation","en":"","es":""},"category":"SPECIFIC"},{"id":"I4","text":{"fr":"Valeur comptable des brevets donnés en garantie d'un emprunt","en":"","es":""},"category":"SPECIFIC"},{"id":"I5","text":{"fr":"Montant des engagements contractuels d'acquisition de licences","en":"","es":""},"category":"SPECIFIC"},{"id":"I6","text":{"fr":"Nom des chercheurs ayant mis au point chaque molécule","en":"","es":""},"category":"NOT_REQUIRED"},{"id":"I7","text":{"fr":"Budget publicitaire prévu pour le lancement de l'an prochain","en":"","es":""},"category":"NOT_REQUIRED"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000128","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE"],"dimension":"CALCULATION","format":"CALCULATION","context":"AUTOMOTIVE","tested_point":"RD_EXPENSE_AMOUNT","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000018","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-rd-expense"},"references":["IAS 38 §67","IAS 38 §126","IAS 38 §127"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un équipementier automobile prépare l'information sur les dépenses de R&D comptabilisées en charges. À partir de la comptabilité analytique (données du cas), calculez les montants demandés.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) recherche en charges = 150 000 + 60 000 = 210 000 ; 2) montant total de R&D en charges = recherche 210 000 + développement avant les critères 90 000 = 300 000 (IAS 38, par. 126) ; 3) le développement immobilisé (150 000) est à l'actif, la publicité (40 000) et les frais généraux non directement attribuables (25 000) ne sont pas des dépenses directement imputables à la R&D (IAS 38, par. 127 et 67). Piège : indiquer 450 000 ou 515 000. Règle à retenir : l'information porte sur le total des dépenses de R&D comptabilisées en charges, sur la base des dépenses directement imputables (IAS 38, par. 126 et 127).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Indiquer 450 000 en ajoutant le développement immobilisé, ou 515 000 en y ajoutant aussi la publicité et les frais généraux.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","data":[{"label":{"fr":"Recherche : personnel affecté","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Recherche : études confiées à un laboratoire externe","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement engagé avant la réunion des critères d'immobilisation","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement immobilisé (critères réunis)","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Publicité de lancement du nouveau produit","en":"","es":""},"value":"40000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais généraux du siège non directement attribuables","en":"","es":""},"value":"25000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"S1","label":{"fr":"Dépenses de recherche comptabilisées en charges","en":"","es":""},"answer":210000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"S2","label":{"fr":"Montant total de R&D en charges à indiquer en annexe","en":"","es":""},"answer":300000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"S2","meaning":{"fr":"Montant total de R&D en charges à indiquer en annexe","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dépenses de recherche comptabilisées en charges","en":"","es":""},"value":210000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Développement engagé avant la réunion des critères d'immobilisation","en":"","es":""},"value":90000,"unit":"EUR"}],"result":300000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"montant total de R&D en charges = recherche 210 000 + développement avant les critères 90 000 = 300 000 (IAS 38, par. 126)","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"l'information porte sur le total des dépenses de R&D comptabilisées en charges, sur la base des dépenses directement imputables (IAS 38, par. 126 et 127).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.67","REF.IAS38.126","REF.IAS38.127"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000129","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION","IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION","IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"DOCUMENTATION","format":"ERROR_SPOT","context":"RETAIL","tested_point":"NOTE_REVIEW_ERRORS","difficulty":"EXPERT","estimated_time_s":300,"lesson_id":"LS.IAS38.000018","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"pitfalls"},"references":["IAS 38 §118","IAS 38 §122","IAS 38 §123","IAS 38 §125","IAS 38 §126","IAS 38 §90"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vous revoyez le projet de note sur les immobilisations incorporelles d'un distributeur. Repérez les affirmations du projet qui ne respectent pas IAS 38.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : confrontez chaque affirmation du projet à la règle d'information. S1 est erronée : pour une durée indéterminée, la note donne la valeur comptable et les raisons de l'appréciation, avec les facteurs déterminants tirés du paragraphe 90 (IAS 38, par. 122 et 123). S2 l'est aussi : un regroupement de catégories ne peut pas réunir des montants au coût et des montants réévalués (IAS 38, par. 125). S3 l'est enfin : 500 000 + 180 000 − 40 000 − 210 000 = 430 000, pas 470 000 (IAS 38, par. 118). S4 et S5 sont conformes (IAS 38, par. 118 et 126). Effet sur les états financiers : une note incomplète ou inexacte prive les lecteurs des facteurs de la durée et d'un rapprochement exact. Règle à retenir : l'information doit être complète, regroupée de façon cohérente et arithmétiquement juste (IAS 38, par. 118, 122 et 125).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Se contenter d'indiquer la valeur d'une durée indéterminée sans en donner les raisons, mêler coût et réévaluation dans une catégorie, ou ne pas vérifier que le rapprochement retombe sur la valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"ERROR_SPOT","statements":[{"id":"S1","text":{"fr":"« Marque Orvane : durée d'utilité indéterminée ; valeur comptable 1 800 000 EUR. » Aucune autre mention.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Il faut aussi indiquer les raisons de cette appréciation et les facteurs déterminants, en s'appuyant sur ceux du par. 90 (IAS 38, par. 122 (a) et 123).","en":"","es":""}},{"id":"S2","text":{"fr":"Pour les informations sur la réévaluation, les logiciels réévalués et les logiciels au coût sont présentés dans une seule catégorie.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Un regroupement ne peut pas réunir des montants évalués au coût et des montants réévalués (IAS 38, par. 125).","en":"","es":""}},{"id":"S3","text":{"fr":"Rapprochement des logiciels : 500 000 + 180 000 − 40 000 (sorties) − 210 000 (amortissement) = 470 000.","en":"","es":""},"erroneous":true,"correction":{"fr":"Le total exact est 430 000 : le rapprochement doit retomber sur la valeur comptable de clôture (IAS 38, par. 118 (e)).","en":"","es":""}},{"id":"S4","text":{"fr":"« Les dépenses de recherche et développement comptabilisées en charges s'élèvent à 460 000 EUR. »","en":"","es":""},"erroneous":false},{"id":"S5","text":{"fr":"« L'amortissement est inclus dans les postes Coût des ventes et Frais administratifs. »","en":"","es":""},"erroneous":false}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000130","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"SINGLE_CHOICE","context":"MEDIA","tested_point":"INDEFINITE_LIFE_JUSTIFICATION_WORDING","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000018","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"example"},"references":["IAS 38 §90","IAS 38 §122","IAS 38 §123"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de presse présente un titre de magazine acquis, à durée d'utilité jugée indéterminée. Quelle rédaction de note répond le mieux à IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour un actif à durée d'utilité indéterminée, la note indique la valeur comptable et les raisons de cette appréciation en décrivant les facteurs déterminants (IAS 38, par. 122), en tenant compte de la liste du paragraphe 90 (IAS 38, par. 123). La rédaction B décrit lectorat stable, droits renouvelables, investissements éditoriaux maintenus et absence de limite identifiée : ce sont des données du cas. Effet sur les états financiers : la note fait comprendre pourquoi le titre n'est pas amorti. Règle à retenir : une durée indéterminée s'explique par des facteurs concrets, non par la rentabilité ni par une règle par type d'actif (IAS 38, par. 122 et 123).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Rédiger une note de façade (rentabilité, absence de décision, règle générale par type d'actif) au lieu de décrire les facteurs qui expliquent l'absence de limite prévisible.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"« Le titre est rentable : sa durée d'utilité est indéterminée. »","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette rédaction avance la rentabilité du titre. Or la rentabilité n'explique pas l'absence de limite prévisible à la génération de flux : les facteurs déterminants ne sont pas décrits (IAS 38, par. 122 et 123). Un lecteur ne peut pas comprendre pourquoi le titre n'est pas amorti. Règle à retenir : la note décrit les facteurs qui justifient l'absence de limite, pas le niveau de rentabilité.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"« Titre : 3 400 000 EUR. Lectorat stable depuis 30 ans, droits de marque renouvelables, maintien des investissements éditoriaux prévu, aucune limite juridique ou concurrentielle identifiée à la période de génération de flux. »","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"« La direction n'a pas fixé de durée d'amortissement pour ce titre. »","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette rédaction invoque l'absence de décision de la direction. Mais l'absence de décision n'est pas une raison : la note doit donner la valeur comptable et les raisons de l'appréciation de la durée (IAS 38, par. 122). La conclusion doit résulter de l'analyse des facteurs, non d'une absence de choix. Règle à retenir : une durée indéterminée est une conclusion motivée, pas un défaut de décision.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"« Conformément à IAS 38, les titres de presse ont une durée d'utilité indéterminée. »","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette rédaction affirme que les titres de presse ont une durée indéterminée par nature. Or IAS 38 n'attribue aucune durée par type d'actif : la durée s'apprécie au cas par cas à partir de facteurs, dont ceux du paragraphe 90 (IAS 38, par. 90). Une phrase générale ne décrit pas les facteurs propres à ce titre. Règle à retenir : la durée d'utilité s'apprécie actif par actif, pas par catégorie d'actifs.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000131","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","format":"FILL_BLANK","context":"SOFTWARE","tested_point":"MATERIAL_ASSET_DISCLOSURE","difficulty":"BEGINNER","estimated_time_s":60,"lesson_id":"LS.IAS38.000018","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-specific-assets"},"references":["IAS 38 §122"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur de logiciels détient une plateforme développée en interne qui représente l'essentiel de ses incorporels. Complétez la règle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour un actif significatif pris individuellement, retrouvez les trois éléments à indiquer : sa description, sa valeur comptable et la durée d'amortissement restante (IAS 38, par. 122). Piège : choisir la juste valeur, la date de création ou la part de marché, qui ne sont pas demandées à ce titre. Jugement professionnel : le caractère significatif d'un actif relève du jugement de l'entité. Règle à retenir : un actif significatif se décrit, avec sa valeur comptable et sa durée d'amortissement restante (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Demander la juste valeur ou la part de marché d'un actif significatif au lieu de sa description, de sa valeur comptable et de sa durée d'amortissement restante.","en":"","es":""},"format":"FILL_BLANK","text":{"fr":"Pour une immobilisation incorporelle significative prise individuellement, l'entité indique sa {{first}}, sa valeur comptable et sa {{second}}.","en":"","es":""},"blanks":[{"id":"first","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"DESCRIPTION","text":{"fr":"description","en":"","es":""}},{"id":"FAIR_VALUE","text":{"fr":"juste valeur","en":"","es":""}},{"id":"CREATION_DATE","text":{"fr":"date de création","en":"","es":""}}],"answer":"DESCRIPTION"},{"id":"second","mode":"CHOICE","choices":[{"id":"REMAINING_PERIOD","text":{"fr":"durée d'amortissement restante","en":"","es":""}},{"id":"ORIGINAL_COST","text":{"fr":"coût d'origine détaillé par composant","en":"","es":""}},{"id":"MARKET_SHARE","text":{"fr":"part de marché","en":"","es":""}}],"answer":"REMAINING_PERIOD"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000132","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"PROFESSIONAL_JUDGMENT","format":"SINGLE_CHOICE","context":"SOFTWARE","tested_point":"SAAS_ACCESS_NOT_CONTROL","difficulty":"ADVANCED","estimated_time_s":150,"lesson_id":"LS.IAS38.000002","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §13"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Logivia (entité fictive), transporteur, souscrit pour trois ans un logiciel de gestion d'entrepôt « en tant que service » : le logiciel reste hébergé sur les serveurs de l'éditeur, qui le met à jour pour tous ses clients ; Logivia y accède par navigateur et ne peut ni en prendre possession, ni l'exploiter sur ses propres serveurs ou chez un autre hébergeur. Logivia paie aussi 40 000 à un consultant pour paramétrer ses flux dans le logiciel de l'éditeur ; ce paramétrage ne crée aucun code distinct dont Logivia disposerait (données du cas). Quelle analyse retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle est une ressource contrôlée (IAS 38, par. 8) ; le contrôle suppose le pouvoir d'obtenir les avantages de la ressource et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Un abonnement à un logiciel hébergé, sans possibilité d'en prendre possession, donne un accès : c'est un service, comptabilisé en charges à mesure qu'il est reçu. Il en va de même du paramétrage tant qu'il ne crée aucune ressource distincte contrôlée par Logivia. Cette analyse est une lecture pédagogique de la définition du contrôle ; le rythme de comptabilisation en charges du paramétrage n'est pas traité ici et relève d'une analyse complémentaire.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Assimiler un droit d'accès contractuel au contrôle de la ressource, ou immobiliser un paramétrage au seul motif qu'il est spécifique à l'entité.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Logivia comptabilise le logiciel en immobilisation incorporelle, amortie sur les trois ans de l'abonnement","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse immobilise le logiciel et l'amortit sur l'abonnement. Mais Logivia ne peut ni prendre possession du logiciel ni l'exploiter sur ses serveurs ou chez un autre hébergeur : elle reçoit un accès, et non le pouvoir d'obtenir les avantages de la ressource et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Le contrôle fait défaut. Règle à retenir : un simple droit d'accès à un logiciel hébergé ne vaut pas contrôle de la ressource.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Logivia ne contrôle pas le logiciel : elle reçoit un service d'accès, et le paramétrage, qui ne crée aucune ressource qu'elle contrôlerait, ne constitue pas non plus une immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Logivia comptabilise une immobilisation incorporelle, car le contrat d'abonnement est juridiquement opposable pendant trois ans","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse déduit l'immobilisation du caractère juridiquement opposable du contrat d'abonnement. Un droit opposable aide à démontrer le contrôle, mais il doit porter sur la ressource elle-même (IAS 38, par. 13). Ici il ne donne à Logivia qu'un droit d'accès au logiciel de l'éditeur, qu'elle ne peut ni détenir ni exploiter ailleurs. Règle à retenir : l'opposabilité d'un contrat ne suffit pas, il faut un pouvoir sur les avantages de la ressource.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Seul le paramétrage de 40 000 est immobilisé, car il est propre à Logivia","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse immobilise seulement le paramétrage de 40 000 parce qu'il est propre à Logivia. Être propre à l'entité ne suffit pas : selon les données du cas, le paramétrage ne crée aucun code distinct dont Logivia disposerait, et il s'inscrit dans un logiciel qu'elle ne contrôle pas (IAS 38, par. 13). Aucune ressource contrôlée n'en résulte. Règle à retenir : une dépense spécifique à l'entité n'est pas un actif si elle ne crée pas de ressource qu'elle contrôle.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000133","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RECOGNITION","format":"CLASSIFICATION","context":"RETAIL","tested_point":"ACQUIRED_VERSUS_INTERNAL_GOODWILL","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000004","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §3","IAS 38 §48","IAS 38 §49","IAS 38 §50","IAS 38 §68"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe de distribution Ardéa (entité fictive) recense plusieurs « goodwills » évoqués lors de son comité d'audit (données du cas). Classez chaque élément.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque élément, cherchez s'il naît d'un regroupement d'entreprises ou de la seule vie de l'entité. L'excédent du prix payé sur les actifs nets identifiables (I1) et le savoir-faire non comptabilisable séparément d'une chaîne acquise (I2) font partie du goodwill acquis, traité selon IFRS 3 hors du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 3 et 68). La notoriété d'Ardéa (I4) n'est pas une ressource identifiable, contrôlée et évaluable de façon fiable au coût (IAS 38, par. 49), et l'écart de valeur de l'entité (I3) ou la prime d'une offre non acceptée (I5) ne représentent pas le coût d'incorporels contrôlés (IAS 38, par. 50) : goodwill généré en interne, non comptabilisé (IAS 38, par. 48). Règle à retenir : un goodwill est comptabilisé dans un regroupement d'entreprises, le goodwill généré en interne ne l'étant pas (IAS 38, par. 48 et 68).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu'une évaluation externe ou une offre de rachat permet de comptabiliser le goodwill d'Ardéa : seul un regroupement d'entreprises fait naître un goodwill comptabilisé.","en":"","es":""},"format":"CLASSIFICATION","categories":[{"id":"ACQUIRED","text":{"fr":"Goodwill acquis dans un regroupement d'entreprises : comptabilisé selon IFRS 3","en":"","es":""}},{"id":"INTERNAL","text":{"fr":"Goodwill généré en interne : jamais comptabilisé à l'actif","en":"","es":""}}],"items":[{"id":"I1","text":{"fr":"L'excédent du prix payé par Ardéa pour acquérir 100 % d'une chaîne concurrente sur la juste valeur de ses actifs nets identifiables","en":"","es":""},"category":"ACQUIRED"},{"id":"I2","text":{"fr":"Le savoir-faire collectif des équipes de la chaîne acquise, qui ne remplit pas les conditions d'une immobilisation incorporelle distincte","en":"","es":""},"category":"ACQUIRED"},{"id":"I3","text":{"fr":"L'écart de 40 000 000 entre la juste valeur d'Ardéa, selon une évaluation interne, et la valeur comptable de ses actifs nets","en":"","es":""},"category":"INTERNAL"},{"id":"I4","text":{"fr":"La notoriété construite par Ardéa grâce à vingt ans de formation de ses vendeurs et de campagnes de fidélisation","en":"","es":""},"category":"INTERNAL"},{"id":"I5","text":{"fr":"La prime qu'un fonds d'investissement propose de payer pour racheter Ardéa, offre que les actionnaires n'ont pas acceptée","en":"","es":""},"category":"INTERNAL"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"LX.IAS38.000134","source":"V2","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE"],"dimension":"JOURNAL_ENTRY","format":"JOURNAL_ENTRY","context":"COSMETICS","tested_point":"BRAND_MAINTENANCE_EXPENSED","difficulty":"INTERMEDIATE","estimated_time_s":120,"lesson_id":"LS.IAS38.000003","review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"subsequent-expenditure"},"references":["IAS 38 §18","IAS 38 §20"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Il y a deux ans, le groupe Biovéa (entité fictive) a acquis séparément la marque de soins « Floréa » pour 900 000 EUR, comptabilisée en immobilisation incorporelle. En N, pour préserver la notoriété de la marque, il reçoit deux factures payables à 30 jours : 48 000 EUR d'une agence pour une campagne publicitaire et 12 000 EUR d'un cabinet d'avocats pour défendre la marque contre une contrefaçon (données du cas ; hypothèse pédagogique : taxes ignorées). Passez l'écriture ; la ligne de crédit est donnée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : 1) les deux factures portent sur des dépenses ultérieures relatives à une marque, acquise ici séparément ; 2) ces dépenses sont toujours comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 20) ; 3) débit Publicité 48 000 et Honoraires juridiques 12 000, crédit Fournisseurs 60 000 ; la marque reste à 900 000, diminué des amortissements éventuels. Le principe général soumet les coûts ultérieurs aux critères (IAS 38, par. 18), mais pour les marques la norme tranche. Piège : débiter la marque parce que les dépenses préservent sa valeur. Règle à retenir : les dépenses ultérieures sur une marque, acquise ou générée en interne, sont toujours en résultat (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Débiter la marque de 60 000 au motif que les dépenses préservent sa valeur : les dépenses ultérieures sur une marque ne sont jamais ajoutées à son coût.","en":"","es":""},"format":"JOURNAL_ENTRY","accounts":[{"id":"ADVERTISING_EXPENSE","text":{"fr":"Publicité (charge)","en":"","es":""}},{"id":"LEGAL_FEES_EXPENSE","text":{"fr":"Honoraires juridiques (charge)","en":"","es":""}},{"id":"BRAND","text":{"fr":"Marques (immobilisations incorporelles)","en":"","es":""}},{"id":"SUPPLIERS","text":{"fr":"Fournisseurs","en":"","es":""}},{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION","text":{"fr":"Amortissements cumulés — marques","en":"","es":""}}],"lines":[{"id":"L1","account":"ADVERTISING_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":48000},{"id":"L2","account":"LEGAL_FEES_EXPENSE","side":"DEBIT","amount":12000},{"id":"L3","account":"SUPPLIERS","side":"CREDIT","amount":60000,"given":["account","side"]}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000001","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000001","tested_point":"QST.IAS38.000001","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Selon IAS 38, un actif constitue une immobilisation incorporelle lorsqu'il n'est pas monétaire, qu'il peut être identifié et qu'il n'a pas de forme physique.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. IAS 38 retient trois traits cumulatifs : l'actif n'est pas monétaire, il peut être identifié et il n'a pas de forme physique (IAS 38, par. 8). Un actif monétaire, comme une créance, ou un actif corporel ne répond pas à cette définition. Démarche : vérifier les trois traits un par un. Piège : croire que l'absence de substance physique suffit, alors qu'un actif monétaire reste hors de la définition. Règle à retenir : une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire, identifiable et sans substance physique (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer qu'un actif sans substance physique est une immobilisation incorporelle même s'il est monétaire, comme une créance.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000002","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000002","tested_point":"QST.IAS38.000002","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un actif n'est identifiable que s'il est à la fois séparable de l'entité et issu de droits contractuels ou légaux.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Les deux conditions sont alternatives : un actif est identifiable s'il est séparable, c'est-à-dire s'il pourrait être vendu, transféré, concédé, loué ou échangé, même sans intention de le faire, ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux, même non transférables (IAS 38, par. 12). Démarche : repérer le mot qui relie les deux conditions. Piège : exiger la séparabilité et les droits légaux à la fois, alors qu'il s'agit de deux voies alternatives. Exemple : un droit légal incessible est quand même identifiable. Règle à retenir : un actif est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Rejeter comme non identifiable un droit légal incessible, au motif qu'il n'est pas séparable de l'entité.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000003","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000003","tested_point":"QST.IAS38.000003","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §18"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Outre la définition, une immobilisation incorporelle n'est comptabilisée que s'il est probable que les avantages économiques futurs attribuables iront à l'entité et si son coût peut être évalué de façon fiable.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Les deux critères de comptabilisation sont la probabilité des avantages économiques futurs attribuables à l'actif et l'évaluation fiable de son coût (IAS 38, par. 21). L'entité doit démontrer à la fois la définition et ces critères (IAS 38, par. 18). Démarche : vérifier d'abord la définition, puis les deux critères. Piège : penser qu'un élément qui répond à la définition est comptabilisé sans autre test. Règle à retenir : l'entité démontre à la fois la définition et les critères de probabilité des avantages et d'évaluation fiable du coût (IAS 38, par. 18 et 21).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"S'en tenir aux deux critères (avantages probables, coût fiable) sans vérifier que l'élément est identifiable et contrôlé.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000004","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000004","tested_point":"QST.IAS38.000004","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les dépenses de recherche peuvent être immobilisées dès lors qu'il est probable que le projet aboutira à un nouveau produit.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Aucune immobilisation incorporelle n'est comptabilisée au titre de la recherche ou de la phase de recherche d'un projet interne : ces dépenses sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). La probabilité d'un succès commercial ne modifie pas ce traitement. Démarche : situer la dépense dans la phase de recherche ou de développement. Piège : raisonner sur la probabilité de succès commercial, qui n'intervient pas dans le traitement de la recherche. Exemple : les salaires de chercheurs qui explorent une technologie restent en charges même si le produit semble prometteur. Règle à retenir : aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche ; ces dépenses sont des charges de l'exercice (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser des dépenses de recherche parce que le projet paraît prometteur et qu'un produit est probable.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000005","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000005","tested_point":"QST.IAS38.000005","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une entité dont la valeur de marché dépasse nettement la valeur comptable de ses actifs nets peut comptabiliser cet écart en goodwill généré en interne.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Le goodwill généré en interne n'est jamais comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48) : ce n'est pas une ressource identifiable, ni séparable ni issue de droits contractuels ou légaux, contrôlée par l'entité, et son coût ne peut pas être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 49). L'écart entre la valeur de l'entreprise et ses actifs nets ne représente pas le coût d'un actif. Démarche : se demander si l'écart correspond au coût d'une ressource identifiable et contrôlée. Piège : lire un écart de valeur de marché comme un actif. Exemple pédagogique : une entité valorisée bien au-dessus de ses actifs nets ne porte pas l'écart à son bilan. Règle à retenir : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48 et 49).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser en goodwill interne l'excédent de la valeur de l'entreprise sur ses actifs nets.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000006","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000006","tested_point":"QST.IAS38.000006","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §52"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Pour apprécier si une immobilisation incorporelle générée en interne peut être comptabilisée, l'entité classe la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Pour apprécier si une immobilisation incorporelle générée en interne satisfait aux critères de comptabilisation, l'entité distingue, dans la production de l'actif, une phase de recherche et une phase de développement (IAS 38, par. 52). Ces deux phases ont un sens plus large que les définitions de la recherche et du développement. Démarche : découper la production de l'actif en deux phases avant tout autre test. Piège : croire que les deux phases se limitent aux définitions étroites de la recherche et du développement, alors qu'elles ont un sens plus large. Règle à retenir : pour un actif généré en interne, l'entité distingue une phase de recherche et une phase de développement (IAS 38, par. 52).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer les seules définitions étroites de la recherche et du développement et négliger le sens plus large des deux phases.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000007","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000007","tested_point":"QST.IAS38.000007","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une participation en actions entre dans le champ d'IAS 38 parce qu'elle n'a pas de substance physique.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. IAS 38 exclut de son champ les actifs financiers, de même que les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction de ressources minérales, pétrolières, gazières ou similaires (IAS 38, par. 2). L'absence de substance physique ne suffit donc pas : une participation en actions est un actif financier. Démarche : écarter l'argument physique et chercher si une exclusion vise l'élément. Piège : croire que l'absence de substance physique suffit à faire entrer un élément dans IAS 38. Exemple : une participation en actions est un actif financier. Règle à retenir : les actifs financiers sont exclus du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer une participation en actions parmi les immobilisations incorporelles parce qu'elle n'a pas de forme physique.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000008","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000008","tested_point":"QST.IAS38.000008","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"unused-assets"},"references":["IAS 38 §117"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une entité qui cesse temporairement d'utiliser une licence à durée d'utilité finie suspend son amortissement jusqu'à la reprise de l'utilisation.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ne s'arrête pas lorsque l'actif cesse d'être utilisé, sauf s'il est totalement amorti ou classé comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117). Les droits de la licence continuent de courir pendant la période d'inutilisation. Démarche : dissocier l'utilisation de l'actif et son amortissement. Piège : suspendre la dotation pendant une période d'inutilisation, comme si l'amortissement suivait l'usage effectif. Exemple : une licence de cinq ans inutilisée six mois continue de s'amortir pendant ces six mois. Règle à retenir : l'amortissement d'un actif à durée finie ne cesse pas lorsque l'actif n'est plus utilisé, sauf s'il est totalement amorti ou classé comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Suspendre l'amortissement d'une licence à durée finie tant qu'elle n'est pas utilisée.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000009","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000009","tested_point":"QST.IAS38.000009","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"subsequent-expenditure"},"references":["IAS 38 §20"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de presse détient un titre de magazine acquis il y a plusieurs années. Il engage cette année des dépenses importantes pour refondre la maquette du magazine et relancer sa notoriété. Comment les comptabilise-t-il ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La plupart des dépenses ultérieures maintiennent les avantages existants et sont difficiles à rattacher à un actif particulier : elles ne sont que rarement incorporées. Les dépenses ultérieures relatives aux marques, titres de journaux et de publications, listes de clients et éléments similaires sont toujours comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser la refonte de la maquette d'un titre de presse comme un accroissement de sa valeur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En augmentation de la valeur comptable du titre, puisqu'elles en accroissent la valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte la dépense en augmentation du titre parce qu'elle en accroît la valeur : c'est confondre l'effet recherché et les conditions de comptabilisation. Les dépenses ultérieures sur un titre de publication sont comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 20). Une refonte de maquette qui relance la notoriété reste rattachée à l'activité dans son ensemble. Règle à retenir : les dépenses ultérieures sur un titre de presse sont des charges (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"En charges : les dépenses ultérieures sur un titre de publication passent toujours en résultat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"En immobilisation distincte, amortie sur la durée de vie attendue de la nouvelle maquette.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse crée une immobilisation distincte pour la maquette, ce qui suppose de pouvoir la rattacher à un actif particulier. Or la plupart des dépenses ultérieures maintiennent les avantages attendus et se rattachent difficilement à un actif plutôt qu'à l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 20). Amortir la refonte sur sa durée de vie étalerait donc à tort une charge. Règle à retenir : une dépense ultérieure n'est incorporée que de façon exceptionnelle, et pas pour un titre de presse (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"En augmentation du titre si elles dépassent un seuil de signification fixé par la direction.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un seuil de signification fixé par la direction ne change pas la nature de la dépense : la règle sur les titres de publication ne prévoit aucun seuil de ce type. Ces dépenses sont comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 20), qu'elles soient élevées ou modestes. Règle à retenir : le montant d'une dépense ultérieure sur un titre de presse n'en fait pas un actif (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000010","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000010","tested_point":"QST.IAS38.000010","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Laquelle de ces descriptions correspond au développement au sens d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le développement intervient avant tout démarrage de la production ou de l'utilisation commerciale : il met en œuvre les résultats de la recherche, ou d'autres connaissances, dans un plan ou une conception en vue d'obtenir des matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés (IAS 38, par. 8). Les travaux originaux visant un savoir nouveau relèvent de la recherche ; l'étalement du montant amortissable est l'amortissement.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la recherche (travaux originaux visant un savoir nouveau) et le développement (mise en œuvre de connaissances dans un plan ou une conception).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Des travaux originaux, conduits selon un plan, pour obtenir un savoir scientifique ou technique nouveau.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette description correspond à la recherche : des travaux originaux visant un savoir nouveau. Le développement, lui, applique des résultats de recherche ou d'autres connaissances à un plan ou à une conception, avant la production ou l'utilisation commerciale (IAS 38, par. 8). Exemple : explorer un mécanisme inconnu relève de la recherche, concevoir le prototype qui en découle relève du développement. Règle à retenir : le développement met des connaissances en œuvre dans un plan ou une conception (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La mise en œuvre des résultats de la recherche, ou d'autres connaissances, dans un plan ou une conception de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés, avant leur production ou leur utilisation commerciale.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"L'étalement méthodique du montant amortissable d'une immobilisation incorporelle sur sa durée d'utilité, à partir du moment où elle est prête à être utilisée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette description est celle de l'amortissement, c'est-à-dire l'étalement méthodique du montant amortissable d'une immobilisation incorporelle sur sa durée d'utilité. Le développement, lui, précède la production ou l'utilisation commerciale et concerne la conception d'un nouvel actif (IAS 38, par. 8). Règle à retenir : le développement est une activité de conception, l'amortissement est l'étalement d'un coût (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Toute dépense engagée après le lancement commercial d'un produit pour renforcer son image auprès des clients et des distributeurs existants.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse place le développement après le lancement commercial, alors qu'il intervient avant la production ou l'utilisation commerciale (IAS 38, par. 8). Des dépenses destinées à renforcer l'image d'un produit déjà lancé relèvent de la promotion, pas de la conception d'un produit nouveau. Règle à retenir : le développement précède la production ou l'utilisation commerciale (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000011","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000011","tested_point":"QST.IAS38.000011","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert auprès d'un éditeur un nouveau logiciel de gestion. Laquelle de ces dépenses est comptabilisée en charges lorsqu'elle est engagée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses de formation font partie des dépenses toujours comptabilisées en charges, comme les frais de démarrage, de publicité et de promotion ou de réorganisation (IAS 38, par. 69). Le prix d'achat net, le paramétrage et les tests de bon fonctionnement sont au contraire des composantes du coût de l'actif acquis.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter à l'actif la formation des salariés au motif qu'elle accompagne l'acquisition d'un logiciel.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le prix de la licence, net de la remise commerciale obtenue de l'éditeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prix de la licence net de la remise commerciale est le point de départ du coût de l'actif, pas une charge. Il s'agit d'un coût d'acquisition. La charge immédiate concerne ici la formation du personnel, qui ne prépare pas le logiciel à fonctionner (IAS 38, par. 27 et 29). Règle à retenir : le prix d'achat net des remises est incorporé au coût de l'actif acquis (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les honoraires du consultant qui paramètre le logiciel avant sa mise en service.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les honoraires du consultant qui paramètre le logiciel avant sa mise en service sont des coûts directement attribuables à la préparation de l'actif, donc incorporés à son coût (IAS 38, par. 27 et 28). Ils ne sont pas à passer en charges. Règle à retenir : les coûts nécessaires pour mettre l'actif en état de fonctionner s'ajoutent à son coût (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La formation des salariés à l'utilisation du nouveau logiciel.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les tests destinés à vérifier que le logiciel fonctionne correctement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les tests destinés à vérifier le bon fonctionnement du logiciel sont des coûts directement attribuables à sa préparation, donc incorporés au coût de l'actif (IAS 38, par. 28). Ils précèdent la mise en service et n'ont rien d'une charge de période. Règle à retenir : les coûts de test du bon fonctionnement entrent dans le coût de l'actif (IAS 38, par. 28).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000012","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000012","tested_point":"QST.IAS38.000012","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité de transport choisit le modèle de la réévaluation pour l'une de ses licences d'exploitation de lignes, négociables sur un marché actif. Quelle conséquence en découle pour les autres licences de la même catégorie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le modèle du coût ou celui de la réévaluation est une méthode comptable choisie par catégorie : lorsqu'un actif est réévalué, tous les actifs de sa catégorie le sont aussi, sauf ceux pour lesquels il n'existe pas de marché actif (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer une seule licence et laisser les autres licences de la même catégorie au coût.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elles restent au coût, car le choix du modèle se fait actif par actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse traite le choix du modèle comme un choix actif par actif. Or le coût ou la réévaluation est une méthode comptable : lorsqu'un actif est réévalué, tous les autres actifs de sa catégorie le sont aussi, sauf ceux sans marché actif (IAS 38, par. 72). Réévaluer une licence de ligne en laissant les autres au coût donnerait une catégorie hétérogène. Règle à retenir : la réévaluation s'applique à toute la catégorie d'actifs (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elles sont aussi réévaluées, sauf celles pour lesquelles il n'existe pas de marché actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elles ne sont réévaluées que lorsque leur juste valeur dépasse durablement leur coût historique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse subordonne la réévaluation au sens de la variation : les hausses de juste valeur la déclencheraient à elles seules. Le texte ne prévoit rien de tel : le choix porte sur la méthode et la catégorie, pas sur l'écart entre juste valeur et coût (IAS 38, par. 72). Règle à retenir : le choix de la réévaluation concerne la catégorie, quel que soit le sens des variations de juste valeur (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elles sont réévaluées une seule fois, à la date du changement de modèle, puis restent figées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fige les actifs après une seule réévaluation. Le modèle de la réévaluation suppose au contraire des réévaluations assez régulières pour que la valeur comptable ne diffère pas significativement de la juste valeur à la clôture (IAS 38, par. 75). Une catégorie réévaluée une fois puis laissée telle quelle s'écarterait peu à peu du marché. Règle à retenir : en réévaluation, les valeurs sont remises à jour régulièrement (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000013","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000013","tested_point":"QST.IAS38.000013","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité exploite un brevet de procédé dont les avantages se consomment surtout au cours des premières années, la technologie devenant ensuite de moins en moins compétitive. Ce rythme est documenté de façon fiable. Quel mode d'amortissement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le mode d'amortissement reflète le rythme attendu de consommation des avantages économiques futurs de l'actif par l'entité ; le mode linéaire n'est retenu que si ce rythme ne peut pas être déterminé de façon fiable (IAS 38, par. 97). Les méthodes possibles comprennent la méthode linéaire, la méthode dégressive et celle des unités de production, choisies selon ce rythme (IAS 38, par. 98). Ici, la consommation est concentrée sur les premières années et documentée : la méthode dégressive la traduit mieux.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer le mode linéaire par habitude alors que le rythme de consommation des avantages est connu et décroissant.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le mode linéaire, imposé dans tous les cas par IAS 38.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse présente le mode linéaire comme obligatoire. Or la méthode d'amortissement reflète le rythme attendu de consommation des avantages, et la méthode linéaire est utilisée à défaut de pouvoir déterminer ce rythme de façon fiable (IAS 38, par. 97). Ici le rythme est documenté et décroissant : un amortissement linéaire le déformerait. Règle à retenir : la méthode linéaire est le choix par défaut, pas une obligation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un mode qui reflète ce rythme de consommation, ici dégressif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Aucun amortissement tant que le brevet génère des produits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suspend l'amortissement tant que le brevet génère des produits, alors que l'amortissement d'un actif à durée finie commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation et répartit le montant amortissable sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97). La génération de produits n'est pas ce qui déclenche ou arrête la dotation. Règle à retenir : l'amortissement débute à la disponibilité de l'actif et suit le rythme de consommation des avantages (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Un mode fondé sur l'évolution annuelle de la valeur de marché du brevet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse indexe l'amortissement sur la valeur de marché du brevet. Or l'amortissement répartit de façon systématique le montant amortissable selon le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 97) ; il ne suit pas les variations de prix. Un brevet dont la valeur de marché remonte ne verrait pas sa consommation réelle changer. Règle à retenir : le mode d'amortissement dépend de la consommation des avantages, pas de la valeur de marché (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000014","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000014","tested_point":"QST.IAS38.000014","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §100"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Dans quelle situation une entité peut-elle retenir une valeur résiduelle non nulle pour une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La valeur résiduelle d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie est présumée nulle, sauf dans deux cas : un tiers s'est engagé à acheter l'actif à la fin de sa durée d'utilité ; ou il existe un marché actif pour cet actif et, à la fois, la valeur résiduelle peut être déterminée par référence à ce marché et il est probable que ce marché existera encore à la fin de la durée d'utilité (IAS 38, par. 100). Une simple estimation de la direction ne suffit pas.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir une valeur résiduelle sur la seule foi d'une estimation de la direction, sans engagement d'achat d'un tiers ni marché actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Lorsque la direction estime qu'un acquéreur pourrait s'intéresser à l'actif en fin d'utilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse s'appuie sur une simple estimation de la direction. Or la valeur résiduelle d'un actif à durée d'utilité finie est présumée nulle, sauf engagement d'un tiers à acheter l'actif ou existence d'un marché actif répondant aux conditions du texte (IAS 38, par. 100). L'intérêt supposé d'un acquéreur ne remplit aucun de ces deux cas. Règle à retenir : une valeur résiduelle non nulle suppose un engagement d'achat ou un marché actif (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Lorsqu'un tiers s'est engagé à racheter l'actif à la fin de sa durée d'utilité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Lorsque le coût d'origine de l'actif est élevé par rapport à sa durée d'utilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse relie la valeur résiduelle au niveau du coût d'origine. Or le texte prévoit deux situations : un engagement d'achat d'un tiers ou un marché actif répondant à des conditions précises (IAS 38, par. 100). Un coût élevé par rapport à la durée d'utilité n'est ni l'un ni l'autre. Règle à retenir : la valeur résiduelle est présumée nulle, sauf engagement d'achat d'un tiers ou marché actif répondant aux conditions du texte (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Lorsque l'actif a été réévalué au moins une fois depuis son acquisition par l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse déduit une valeur résiduelle d'une réévaluation passée. Or une réévaluation antérieure ne crée ni engagement d'achat d'un tiers ni assurance qu'un marché actif existera encore à la fin de la durée d'utilité, conditions posées par le texte (IAS 38, par. 100). La valeur résiduelle est présumée nulle tant que l'un de ces deux cas n'est pas établi. Règle à retenir : l'historique de valeur de l'actif ne suffit pas à justifier une valeur résiduelle (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000015","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000015","tested_point":"QST.IAS38.000015","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité prépare le rapprochement entre la valeur comptable d'ouverture et la valeur comptable de clôture d'une catégorie d'immobilisations incorporelles. Lequel de ces éléments y figure ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour chaque catégorie, l'entité présente un rapprochement des valeurs comptables à l'ouverture et à la clôture de la période, qui fait notamment apparaître les entrées, les pertes de valeur et l'amortissement comptabilisé au cours de la période (IAS 38, par. 118, point e). Le chiffre d'affaires, les dépenses de recherche passées en charges ou une juste valeur non comptabilisée ne modifient pas la valeur comptable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Mélanger au rapprochement des valeurs comptables des éléments étrangers à ces valeurs, comme le chiffre d'affaires de la catégorie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le chiffre d'affaires réalisé grâce aux actifs de la catégorie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse met le chiffre d'affaires dans le rapprochement des valeurs comptables. Or ce rapprochement retrace les mouvements de la valeur comptable de la catégorie : entrées, pertes de valeur, amortissement de la période, sorties (IAS 38, par. 118, point e). Les produits générés par les actifs ne modifient pas leur valeur comptable. Règle à retenir : le rapprochement retrace les mouvements qui affectent la valeur comptable (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les dépenses de recherche comptabilisées en charges sur la période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse place dans le rapprochement les dépenses de recherche passées en charges. Or ces dépenses ne sont pas entrées dans la valeur comptable de la catégorie : leur total fait l'objet d'une information distincte (IAS 38, par. 126). Le rapprochement porte sur des actifs comptabilisés (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : une dépense passée en charges n'apparaît pas dans le rapprochement, son total est indiqué à part (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La dotation aux amortissements de la période.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La juste valeur estimée des actifs de la catégorie évalués au coût.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse introduit une juste valeur que l'entité ne comptabilise pas. Pour des actifs évalués au coût, la valeur comptable est le coût diminué des amortissements et des pertes de valeur cumulés (IAS 38, par. 74) ; une juste valeur simplement estimée ne la modifie pas et n'a donc pas de ligne dans le rapprochement (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : le rapprochement retrace des valeurs comptabilisées, pas des estimations de marché (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000016","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000016","tested_point":"QST.IAS38.000016","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §111"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité soupçonne qu'une licence d'exploitation a perdu de la valeur. Quelle norme applique-t-elle pour déterminer si cette licence est dépréciée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, l'entité applique IAS 36 (IAS 38, par. 111). IAS 38 ne contient pas de test de dépréciation propre : elle renvoie à IAS 36, qui compare la valeur comptable à la valeur recouvrable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Chercher dans IAS 38 un test de dépréciation propre à l'immobilisation incorporelle, alors que la norme renvoie à IAS 36.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"IAS 38, qui prévoit son propre test fondé sur la juste valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suppose qu'IAS 38 contient son propre test de dépréciation. Or, pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, l'entité applique IAS 36 (IAS 38, par. 111). IAS 38 renvoie à cette norme, qui compare la valeur recouvrable à la valeur comptable (IAS 38, par. 110). Règle à retenir : la dépréciation d'une immobilisation incorporelle se détermine selon IAS 36 (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"IAS 36 Dépréciation d'actifs.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"IAS 37, car une perte future probable donne lieu à une provision.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse confond la perte de valeur d'un actif comptabilisé avec une perte future probable. IAS 38 ne désigne pas IAS 37 pour la dépréciation : pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, l'entité applique IAS 36 (IAS 38, par. 111). La question est de savoir si l'actif existant est déprécié, non d'anticiper un coût futur. Règle à retenir : le renvoi de l'IAS 38 pour la dépréciation est IAS 36 (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"IFRS 13, car la dépréciation se mesure toujours à la juste valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fait de la juste valeur la mesure de toute dépréciation. Or le test compare la valeur recouvrable à la valeur comptable selon IAS 36, vers laquelle IAS 38 renvoie (IAS 38, par. 110 et 111). Une norme qui définit une mesure n'est pas celle qui détermine si l'actif est déprécié. Règle à retenir : la norme applicable au test de dépréciation est IAS 36 (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000017","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000017","tested_point":"QST.IAS38.000017","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §13","IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une chaîne de magasins a constitué, grâce à des campagnes coûteuses, une clientèle fidèle qui effectue des achats réguliers. Aucun contrat ne lie ces clients, libres de s'adresser à la concurrence, et aucune transaction d'échange portant sur des relations clients similaires n'est observée. La direction souhaite comptabiliser cette relation clients en immobilisation incorporelle. Quelle analyse est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité contrôle un actif lorsqu'elle a le pouvoir d'obtenir les avantages économiques futurs de la ressource sous-jacente et de restreindre l'accès des tiers à ces avantages ; ce pouvoir découle normalement de droits juridiques (IAS 38, par. 13). Sans droits juridiques ni autre moyen de contrôler la relation ou la fidélité des clients, l'entité n'a en général pas un contrôle suffisant ; seules des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles identiques ou similaires pourraient prouver ce contrôle, et il n'y en a pas ici (IAS 38, par. 16). La relation clients ne répond donc pas à la définition, quels que soient le coût des campagnes ou la probabilité des achats.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser une clientèle fidèle sans contrat comme actif parce que les achats futurs paraissent probables.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle peut la comptabiliser, car les achats réguliers rendent les avantages futurs probables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse s'arrête à la probabilité des avantages. Or avant d'examiner les critères de comptabilisation, il faut une ressource contrôlée : l'entité doit pouvoir obtenir les avantages et restreindre l'accès des tiers (IAS 38, par. 13). Des clients libres de partir vers la concurrence ne lui donnent pas ce pouvoir (IAS 38, par. 16). Règle à retenir : la probabilité des avantages ne remplace pas le contrôle de la ressource (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle ne peut pas la comptabiliser : rien ne lui permet d'empêcher ses clients de partir.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle peut la comptabiliser au coût des campagnes, puisque ce coût est évalué de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse invoque fiabilité du coût des campagnes pour comptabiliser la relation clients. Or un coût fiable est un critère de comptabilisation (IAS 38, par. 21) qui s'ajoute à la définition : tant que le contrôle n'est pas établi, la définition n'est pas satisfaite (IAS 38, par. 13 et 16). Sans contrôle, le coût des campagnes reste une charge. Règle à retenir : un coût fiable ne compense pas l'absence de contrôle (IAS 38, par. 18).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle peut la comptabiliser dès qu'un expert en estime la juste valeur de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fait dépendre la comptabilisation de l'avis d'un expert sur la juste valeur. Or une estimation fiable ne crée pas le pouvoir d'obtenir les avantages et d'en restreindre l'accès (IAS 38, par. 13). Des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles identiques ou similaires prouveraient ce contrôle, et il n'y en a pas ici (IAS 38, par. 16). Règle à retenir : l'évaluation ne remplace pas le contrôle de la ressource (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000018","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000018","tested_point":"QST.IAS38.000018","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-rd-expense"},"references":["IAS 38 §126"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Quelle information IAS 38 exige-t-elle sur les dépenses de recherche et développement qui ne sont pas immobilisées ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité indique le montant total des dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges au cours de la période (IAS 38, par. 126). Ce total comprend donc aussi les dépenses de développement passées en charges, par exemple avant que les critères d'immobilisation soient remplis.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Omettre dans le total de recherche et développement présenté les dépenses de développement passées en charges avant que les critères soient remplis.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucune : seules les dépenses immobilisées donnent lieu à une information en annexe.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse réserve l'information aux dépenses immobilisées. Or l'entité indique le montant total des dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126). Les dépenses non immobilisées sont précisément celles visées. Règle à retenir : le total de recherche et développement passé en charges fait l'objet d'une information (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le montant total de recherche et développement comptabilisé en charges sur la période.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le détail des projets abandonnés et la probabilité de succès de chaque projet en cours.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute une liste de projets abandonnés et des probabilités de succès. L'information exigée est un montant : le total de recherche et développement comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126). Elle ne s'exprime pas projet par projet. Règle à retenir : l'information porte sur le montant total passé en charges, pas sur le détail des projets (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le seul montant des dépenses de recherche, les dépenses de développement passées en charges étant exclues.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse limite le total aux dépenses de recherche et écarte le développement passé en charges. Or l'information couvre le total de recherche et développement comptabilisé en charges (IAS 38, par. 126), c'est-à-dire aussi le développement engagé avant que les critères d'immobilisation soient remplis. Règle à retenir : le total présenté comprend la recherche et le développement passés en charges (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000019","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000019","tested_point":"QST.IAS38.000019","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §107","IAS 38 §108"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité conclut qu'une marque acquise a une durée d'utilité indéfinie. Quel traitement s'applique ensuite à cette marque ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107). Selon IAS 36, elle fait l'objet d'un test de dépréciation chaque année et chaque fois qu'il existe un indice de perte de valeur (IAS 38, par. 108).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir une marque à durée d'utilité indéfinie ou la dispenser du test de dépréciation annuel.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle est amortie sur une durée maximale par défaut fixée par la norme.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse amortit la marque sur une durée maximale par défaut. Or une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) : il n'y a donc pas de durée d'amortissement à fixer. Sa valeur est suivie par un test de dépréciation, annuel et en cas d'indice de perte de valeur (IAS 38, par. 108). Règle à retenir : durée indéfinie signifie absence d'amortissement (IAS 38, par. 107).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle n'est pas amortie et fait l'objet d'un test de dépréciation annuel et à chaque indice de perte de valeur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle n'est ni amortie ni testée tant qu'aucun indice de perte de valeur n'apparaît.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse n'amortit pas la marque, ce qui est exact, mais attend un indice de perte de valeur pour la tester. Or l'actif à durée indéfinie est testé chaque année, en plus de chaque fois qu'un indice apparaît (IAS 38, par. 108). Le test annuel remplace la dotation comme contrôle de la valeur. Règle à retenir : sans amortissement, le test de dépréciation est annuel et à chaque indice (IAS 38, par. 108).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle est amortie sur la durée de protection juridique de la marque, sans tenir compte des renouvellements possibles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse amortit la marque sur sa durée de protection juridique. Or une durée indéfinie ne se confond pas avec la durée des droits : la marque n'est pas amortie (IAS 38, par. 107), et les renouvellements peuvent être pris en compte lorsque des éléments probants montrent qu'ils interviendront sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Règle à retenir : la durée indéfinie exclut l'amortissement (IAS 38, par. 107).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000020","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000020","tested_point":"QST.IAS38.000020","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-specific-assets"},"references":["IAS 38 §122"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe présente une marque à durée d'utilité indéfinie. Outre les informations générales par catégorie, que doit-il indiquer en annexe au sujet de cette marque ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie, l'entité indique sa valeur comptable et les raisons qui fondent cette appréciation, en décrivant le ou les facteurs qui ont joué un rôle important (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Se limiter au résultat du test de dépréciation sans expliquer pourquoi la durée d'utilité est jugée indéfinie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Sa valeur comptable et les raisons qui fondent la durée indéfinie, avec les facteurs déterminants.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La durée d'amortissement qu'il aurait retenue si la durée d'utilité avait été jugée finie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse demande une durée d'amortissement hypothétique. Or l'information exigée pour un actif à durée indéfinie porte sur sa valeur comptable et sur les raisons de cette appréciation, avec les facteurs déterminants (IAS 38, par. 122, point a). Une durée fictive n'en fait pas partie. Dans les notes, c'est la justification de la durée indéfinie qui compte. Règle à retenir : on explique pourquoi la durée est indéfinie, on n'en invente pas une autre (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La juste valeur de la marque à chaque clôture, même en l'absence de marché actif pour cette marque.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige la juste valeur de la marque à chaque clôture. Or le par. 122(a) demande la valeur comptable de l'actif et les raisons de la durée indéfinie, pas une juste valeur annuelle (IAS 38, par. 122). Sans marché actif, d'ailleurs, une juste valeur fiable peut ne pas être disponible. Règle à retenir : l'information sur un actif à durée indéfinie porte sur sa valeur comptable et la justification de la durée (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Seulement le résultat du test de dépréciation annuel, la durée indéfinie n'appelant aucune autre explication.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse réduit l'information au résultat du test de dépréciation et juge toute explication inutile. Or l'entité doit justement indiquer les raisons qui fondent l'appréciation d'une durée indéfinie, en décrivant les facteurs déterminants (IAS 38, par. 122, point a). Le résultat d'un test ne dit rien sur ces raisons. Règle à retenir : la durée indéfinie doit être justifiée dans les notes (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000021","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000021","tested_point":"QST.IAS38.000021","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert un logiciel de planification de la production. Lesquels des éléments suivants font partie du coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût d'un actif acquis séparément comprend le prix d'achat, droits et taxes non remboursables inclus, après déduction des remises et rabais, ainsi que les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif en vue de son utilisation prévue (IAS 38, par. 27). Les honoraires professionnels et les coûts de test du bon fonctionnement en sont des exemples (IAS 38, par. 28). La TVA récupérable, la formation et les pertes d'exploitation initiales n'en font pas partie.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure dans le coût du logiciel la formation des utilisateurs ou la TVA récupérable.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La formation des futurs utilisateurs du logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse incorpore la formation des utilisateurs au coût du logiciel. Or ce coût comprend le prix d'achat et les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif (IAS 38, par. 27) ; la formation, liée à une nouvelle activité ou clientèle, en est exclue (IAS 38, par. 29). Elle pèse donc sur le résultat de l'exercice, pas sur la valeur comptable. Règle à retenir : la formation n'est pas un coût de l'actif (IAS 38, par. 29).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le prix d'achat, après déduction de la remise commerciale.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les taxes non remboursables liées à l'achat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La TVA facturée par l'éditeur et récupérable par l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse incorpore la TVA récupérable au coût. Or le coût inclut les taxes non remboursables (IAS 38, par. 27), c'est-à-dire celles que l'entité ne peut pas récupérer. La TVA récupérable est une créance sur l'administration, et non un élément du prix de l'actif. Exemple : 20 sur un achat de 100 récupérés ne portent pas le coût à 120. Règle à retenir : les taxes non remboursables entrent dans le coût, pas les taxes récupérables (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Les honoraires de l'intégrateur qui installe et paramètre le logiciel.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Les coûts de test du bon fonctionnement du logiciel avant sa mise en service.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"G","text":{"fr":"Les pertes d'exploitation du premier mois d'utilisation du logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse incorpore les pertes du premier mois d'utilisation. Or l'incorporation des coûts cesse quand l'actif est en état de fonctionner comme prévu ; les pertes opérationnelles initiales sont exclues (IAS 38, par. 30). Ces pertes restent dans le résultat de l'exercice au lieu de gonfler la valeur de l'actif. Règle à retenir : l'incorporation s'arrête à la mise en état de fonctionner (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000022","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000022","tested_point":"QST.IAS38.000022","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquels des éléments suivants, lorsqu'ils sont générés en interne, ne sont jamais comptabilisés en immobilisations incorporelles ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les marques, titres de journaux et de publications, listes de clients et éléments similaires générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63). Un logiciel acquis n'est pas généré en interne, et des frais de développement remplissant tous les critères sont immobilisés.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser une marque ou une liste de clients créée par l'entité au coût des campagnes engagées pour la lancer.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une marque créée et développée par l'entité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un logiciel acquis auprès d'un éditeur pour un prix déterminé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce logiciel est acquis auprès d'un éditeur, il n'est pas généré en interne : la règle des éléments créés en interne ne le vise pas. Son coût suit celui d'une acquisition séparée, soit le prix d'achat et les coûts directement attribuables (IAS 38, par. 27). Règle à retenir : l'exclusion du par. 63 vise des éléments générés en interne, pas les éléments acquis (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Une liste de clients constituée au fil des années.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Des frais de développement qui remplissent tous les critères d'immobilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse range dans les exclusions des frais de développement qui remplissent tous les critères. Or un actif issu du développement est comptabilisé lorsque l'entité démontre l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57). L'exclusion du par. 63 vise des marques, titres et listes de clients, pas le développement répondant aux critères. Règle à retenir : le développement qui remplit tous les critères est immobilisé (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Un titre de presse lancé par l'entité.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000023","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000023","tested_point":"QST.IAS38.000023","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquels de ces événements entraînent la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle est décomptabilisée lors de sa sortie, par exemple sa cession, ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu de son utilisation ou de sa sortie (IAS 38, par. 112). Une inutilisation temporaire, une baisse de valeur ou un amortissement complet ne sont pas, à eux seuls, des motifs de décomptabilisation.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir à l'actif une immobilisation dont plus aucun avantage futur n'est attendu de l'utilisation ni de la sortie.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Sa mise à l'arrêt temporaire pendant quelques mois.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse décomptabilise un actif à l'arrêt quelques mois. Or la décomptabilisation intervient à la sortie de l'actif ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu de son utilisation ou de sa sortie (IAS 38, par. 112). Une mise à l'arrêt temporaire n'établit pas que plus aucun avantage n'est attendu. Règle à retenir : un arrêt temporaire n'est pas, à lui seul, un motif de décomptabilisation (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Sa cession à un tiers.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La baisse de sa juste valeur en dessous de son coût.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse confond baisse de valeur et décomptabilisation. Une juste valeur inférieure au coût n'établit pas qu'aucun avantage futur n'est attendu : l'actif reste comptabilisé (IAS 38, par. 112) et la question d'une perte de valeur se règle selon IAS 36 (IAS 38, par. 111). Règle à retenir : une baisse de valeur appelle un test de dépréciation, pas une sortie du bilan (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le constat qu'aucun avantage économique futur n'est plus attendu de son utilisation ni de sa sortie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Son amortissement total alors qu'elle est toujours utilisée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse décomptabilise un actif totalement amorti mais encore utilisé. Or tant que l'entité utilise l'actif, elle en tire des avantages économiques : la condition de sortie du par. 112 n'est pas remplie. L'amortissement complet ne suffit pas à décomptabiliser. Règle à retenir : la décomptabilisation dépend de la sortie ou de l'absence d'avantage futur, pas du niveau d'amortissement (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000024","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000024","tested_point":"QST.IAS38.000024","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des informations suivantes une entité fournit-elle pour chaque catégorie d'immobilisations incorporelles, en distinguant les actifs générés en interne des autres ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour chaque catégorie, en distinguant les immobilisations générées en interne des autres, l'entité indique notamment si les durées d'utilité sont finies ou indéfinies, les durées ou taux d'amortissement et les modes retenus pour les actifs à durée finie, la valeur brute et le cumul des amortissements à l'ouverture et à la clôture, ainsi qu'un rapprochement des valeurs comptables (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Présenter les informations de façon globale sans distinguer les immobilisations générées en interne des autres.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Si les durées d'utilité sont finies ou indéfinies.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Le détail des dépenses de publicité de la période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse range les dépenses de publicité parmi les informations par catégorie. Or ces informations décrivent les actifs de la catégorie : durées, taux, méthodes, valeurs brutes, cumuls et rapprochement des valeurs comptables (IAS 38, par. 118). La publicité est une charge de la période (IAS 38, par. 69), non un attribut d'un actif. Règle à retenir : les informations par catégorie portent sur les actifs comptabilisés (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Pour les actifs à durée finie, les durées d'utilité ou les taux d'amortissement retenus.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les modes d'amortissement utilisés pour les actifs à durée finie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"La liste nominative des fournisseurs de chaque actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute la liste nominative des fournisseurs de chaque actif. Cette liste ne figure pas parmi les informations par catégorie du par. 118, qui décrivent les actifs eux-mêmes : durées, méthodes, valeurs brutes, cumuls d'amortissement et rapprochement (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : le par. 118 liste des informations sur les actifs, pas sur leurs fournisseurs (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""}},{"id":"F","text":{"fr":"La valeur brute et le cumul des amortissements à l'ouverture et à la clôture.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"G","text":{"fr":"La part du chiffre d'affaires attribuable à chaque catégorie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse demande une ventilation du chiffre d'affaires par catégorie d'immobilisations. Or le par. 118 décrit les durées, taux, méthodes, valeurs brutes, cumuls et rapprochement des valeurs comptables ; il ne mentionne pas de ventilation du chiffre d'affaires (IAS 38, par. 118). Les produits ne sont pas un attribut des actifs. Règle à retenir : l'information par catégorie décrit les actifs, pas les produits qu'ils génèrent (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000025","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000025","tested_point":"QST.IAS38.000025","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour comptabiliser une immobilisation incorporelle issue de la phase de développement, lesquels des éléments suivants l'entité doit-elle démontrer ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation issue du développement est comptabilisée si l'entité démontre notamment la faisabilité technique de l'achèvement, son intention d'achever l'actif et de l'utiliser ou de le vendre, sa capacité à le faire, la façon dont l'actif générera des avantages économiques futurs probables, la disponibilité des ressources nécessaires et sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables (IAS 38, par. 57). Une vente déjà réalisée ou la durée de la recherche ne font pas partie de ces critères.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser les dépenses de développement dès le démarrage du projet sans démontrer l'ensemble des critères.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Que le produit a déjà été vendu à au moins un client.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige une vente déjà réalisée. Or le critère porte sur la façon dont l'actif générera des avantages économiques futurs probables, notamment l'existence d'un marché pour sa production ou pour l'actif (IAS 38, par. 57, point d). Un marché peut se démontrer sans vente préalable. Tant que tous les critères ne sont pas démontrés, les dépenses restent en charges. Règle à retenir : le développement exige de démontrer des avantages probables, pas une première vente (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La faisabilité technique de l'achèvement de l'actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Son intention d'achever l'actif et de l'utiliser ou de le vendre.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Que la phase de recherche a duré moins d'un exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute un critère de durée de la phase de recherche. Or la liste du par. 57 ne comporte aucune condition de durée : elle porte sur la faisabilité, l'intention, la capacité, les avantages probables, les ressources et l'évaluation fiable des dépenses (IAS 38, par. 57). La durée de la recherche ne remplace aucun de ces éléments. Règle à retenir : ce sont les critères du par. 57 qu'il faut démontrer pour immobiliser le développement (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La disponibilité des ressources techniques, financières et autres pour achever le développement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l'actif pendant son développement.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000026","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000026","tested_point":"QST.IAS38.000026","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §90","IAS 38 §88"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquels des facteurs suivants l'entité prend-elle en compte pour apprécier la durée d'utilité d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité apprécie si la durée d'utilité est finie ou indéfinie (IAS 38, par. 88) en tenant compte de nombreux facteurs, dont l'utilisation attendue, l'obsolescence, la stabilité du secteur et l'évolution de la demande, ainsi que la période de contrôle et les limites juridiques ou similaires (IAS 38, par. 90). Le mode de financement et les règles fiscales ne renseignent pas sur la période d'utilisation de l'actif.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre durée d'utilité comptable et règles fiscales ou financement de l'acquisition pour apprécier la période d'utilisation.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'utilisation attendue de l'actif par l'entité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Le mode de financement de l'acquisition, par fonds propres ou par dette.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le mode de financement de l'acquisition. Or les facteurs du par. 90 portent sur l'utilisation, l'obsolescence, le secteur, les concurrents, l'entretien et la durée du contrôle (IAS 38, par. 90). Acheter par dette ou par fonds propres ne change pas la période pendant laquelle l'actif procure des avantages. Règle à retenir : la durée d'utilité dépend de l'actif et de son contexte, pas de la manière de le financer (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'obsolescence technique, technologique ou commerciale.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La stabilité du secteur et l'évolution de la demande pour les produits issus de l'actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Le taux d'amortissement fiscal applicable à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le taux d'amortissement fiscal. Or la durée d'utilité comptable est une appréciation fondée sur les facteurs du par. 90 : utilisation, obsolescence, secteur, contrôle (IAS 38, par. 90). Un barème fiscal ne renseigne pas sur la période réelle d'utilisation. Règle à retenir : la durée d'utilité se fonde sur les facteurs économiques de l'actif, pas sur la fiscalité (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}},{"id":"F","text":{"fr":"La période de contrôle de l'actif et les limites juridiques à son utilisation.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000027","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000027","tested_point":"QST.IAS38.000027","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert la licence perpétuelle d'un logiciel de conception au prix catalogue de {list_price}, sur lequel l'éditeur consent une remise commerciale de {trade_discount}. Elle supporte une taxe non remboursable de {non_refundable_tax} et une TVA de {recoverable_vat}, qu'elle récupère intégralement. Un prestataire facture {installation_fees} pour installer le logiciel et le mettre en état de fonctionner. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût comprend le prix d'achat, taxes non remboursables incluses, après déduction des remises commerciales (IAS 38, par. 27), et les coûts directement attribuables à la mise en état de fonctionnement, comme les honoraires professionnels (IAS 38, par. 28) : 200 000 − 20 000 (remise de 10 %) + 6 000 + 9 000 = 195 000. La TVA récupérable est exclue : c'est une créance sur l'administration. Piège : ajouter la TVA récupérable ou oublier la remise. Règle à retenir : le coût comprend le prix d'achat net des remises, taxes non remboursables incluses, et les coûts directement attribuables ; la TVA récupérable n'en fait pas partie (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure la TVA récupérable dans le coût (231 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"list_price","value":"200000","unit":"EUR"},{"id":"trade_discount","value":"10","unit":"PERCENT"},{"id":"non_refundable_tax","value":"6000","unit":"EUR"},{"id":"recoverable_vat","value":"36000","unit":"EUR"},{"id":"installation_fees","value":"9000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Prix catalogue de la licence","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Remise commerciale","en":"","es":""},"value":"10","unit":"PERCENT"},{"label":{"fr":"Taxe non remboursable","en":"","es":""},"value":"6000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"TVA récupérable","en":"","es":""},"value":"36000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Honoraires d'installation","en":"","es":""},"value":"9000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"answer":195000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000028","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000028","tested_point":"QST.IAS38.000028","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §29","IAS 38 §30","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une enseigne de distribution acquiert une plateforme de vente en ligne pour {purchase_price}. Elle engage ensuite {configuration} de paramétrage et {testing} de tests de bon fonctionnement avant la mise en service. Elle dépense aussi {user_training} pour former ses équipes et {launch_advertising} de publicité pour annoncer le lancement du site. Au cours du premier mois après la mise en service, le site, peu fréquenté, génère une perte d'exploitation de {initial_operating_loss}. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût comprend le prix d'achat et les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif, comme le paramétrage et les tests (IAS 38, par. 28) : 120 000 + 15 000 + 5 000 = 140 000. La publicité de lancement et la formation des équipes ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 29). L'incorporation cesse lorsque l'actif est en état de fonctionner comme prévu : la perte d'exploitation initiale est exclue (IAS 38, par. 30). Piège : tout incorporer par simplicité. Règle à retenir : entrent dans le coût le prix et les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif ; publicité, formation et pertes initiales sont exclues, et l'incorporation cesse quand l'actif peut fonctionner comme prévu (IAS 38, par. 29 et 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer toutes les dépenses (164 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"purchase_price","value":"120000","unit":"EUR"},{"id":"configuration","value":"15000","unit":"EUR"},{"id":"testing","value":"5000","unit":"EUR"},{"id":"user_training","value":"8000","unit":"EUR"},{"id":"launch_advertising","value":"12000","unit":"EUR"},{"id":"initial_operating_loss","value":"4000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Prix d'achat de la plateforme","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Paramétrage avant mise en service","en":"","es":""},"value":"15000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Tests de bon fonctionnement","en":"","es":""},"value":"5000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Formation des équipes","en":"","es":""},"value":"8000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Publicité de lancement","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Perte d'exploitation du premier mois","en":"","es":""},"value":"4000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"answer":140000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix d'achat de la plateforme","en":"","es":""},"value":120000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Paramétrage avant mise en service","en":"","es":""},"value":15000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Tests de bon fonctionnement","en":"","es":""},"value":5000,"unit":"EUR"}],"result":140000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Le coût comprend le prix d'achat et les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif, comme le paramétrage et les tests (IAS 38, par. 28) : 120 000 + 15 000 + 5 000 = 140 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"entrent dans le coût le prix et les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif ; publicité, formation et pertes initiales sont exclues, et l'incorporation cesse quand l'actif peut fonctionner comme prévu (IAS 38, par. 29 et 30).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.29","REF.IAS38.30","REF.IAS38.28"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000029","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000029","tested_point":"QST.IAS38.000029","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire développe en interne un procédé breveté. Avant la date à laquelle les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois, il a engagé {pre_criteria_costs} de dépenses. À partir de cette date, il engage {materials} de matières et services consommés, {staff_costs} d'avantages du personnel affecté au projet et {registration_fee} de droits d'enregistrement du brevet. Une quote-part de frais administratifs généraux de {general_overhead}, sans lien direct avec le projet, lui est aussi allouée. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût d'une immobilisation générée en interne est la somme des dépenses engagées à partir de la date à laquelle elle remplit pour la première fois les critères de comptabilisation (IAS 38, par. 65). Il comprend les coûts directement attribuables, comme les matières et services, les avantages du personnel et les droits d'enregistrement d'un droit légal (IAS 38, par. 66) : 80 000 + 150 000 + 5 000 = 235 000. Les dépenses antérieures sont exclues, et les frais administratifs généraux non directement attribuables ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 67). Piège : ajouter les dépenses antérieures (90 000) ou les frais généraux (20 000), qui restent en charges. Règle à retenir : le coût se calcule à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois et exclut les frais généraux non directement attribuables (IAS 38, par. 65 et 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter les dépenses antérieures à la date des critères (325 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"pre_criteria_costs","value":"90000","unit":"EUR"},{"id":"materials","value":"80000","unit":"EUR"},{"id":"staff_costs","value":"150000","unit":"EUR"},{"id":"registration_fee","value":"5000","unit":"EUR"},{"id":"general_overhead","value":"20000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Dépenses antérieures à la date des critères","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Matières et services consommés","en":"","es":""},"value":"80000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avantages du personnel affecté au projet","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Droits d'enregistrement du brevet","en":"","es":""},"value":"5000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais administratifs généraux alloués","en":"","es":""},"value":"20000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"answer":235000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Matières et services consommés","en":"","es":""},"value":80000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Avantages du personnel affecté au projet","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Droits d'enregistrement du brevet","en":"","es":""},"value":5000,"unit":"EUR"}],"result":235000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Il comprend les coûts directement attribuables, comme les matières et services, les avantages du personnel et les droits d'enregistrement d'un droit légal (IAS 38, par. 66) : 80 000 + 150 000 + 5 000 = 235 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le coût se calcule à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois et exclut les frais généraux non directement attribuables (IAS 38, par. 65 et 67).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.65","REF.IAS38.66","REF.IAS38.67"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000030","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000030","tested_point":"QST.IAS38.000030","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur de jeux vidéo a comptabilisé en charges, l'an dernier, {prior_year_costs} de dépenses de développement d'un nouveau moteur graphique, les critères d'immobilisation n'étant pas remplis. Cette année, les critères sont remplis pour la première fois le 1er avril. Le projet a coûté {pre_criteria_current_year} de janvier à mars, puis {post_criteria_costs} d'avril à décembre. La direction souhaite réintégrer à l'actif toutes les dépenses du projet. Quel est le coût de l'immobilisation à la clôture de l'exercice ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût d'une immobilisation générée en interne est la somme des dépenses engagées à partir de la date à laquelle les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65), soit 350 000 pour avril à décembre. Les dépenses déjà comptabilisées en charges, l'an dernier (400 000) ou de janvier à mars (100 000), ne sont pas réintégrées ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71) : la proposition de la direction de tout réintégrer n'est donc pas possible. Dans les états financiers, 500 000 restent en charges et 350 000 figurent à l'actif. Piège : additionner 850 000. Règle à retenir : une dépense comptabilisée en charges n'est pas réintégrée plus tard à l'actif (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer toutes les dépenses du projet (850 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"prior_year_costs","value":"400000","unit":"EUR"},{"id":"pre_criteria_current_year","value":"100000","unit":"EUR"},{"id":"post_criteria_costs","value":"350000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Dépenses de l'an dernier, passées en charges","en":"","es":""},"value":"400000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Dépenses de janvier à mars","en":"","es":""},"value":"100000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Dépenses d'avril à décembre","en":"","es":""},"value":"350000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation à la clôture","en":"","es":""},"answer":350000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000031","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000031","tested_point":"QST.IAS38.000031","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert une licence d'exploitation pour {licence_cost}, amortie linéairement sur une durée d'utilité de {useful_life}, sans valeur résiduelle. La licence est disponible pour l'utilisation le 1er avril, mais l'entité ne commence à l'utiliser que le 1er juillet. Quelle est la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97), soit le 1er avril, et non à la date de première utilisation. Dotation annuelle : 360 000 / 5 = 72 000 ; prorata de 9 mois sur 12 : 72 000 × 9 / 12 = 54 000. Piège : partir de la date de première utilisation (36 000) ou oublier le prorata (72 000). Règle à retenir : l'amortissement commence quand l'actif est disponible pour l'utilisation, même s'il n'est pas encore utilisé (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Partir de la date de première utilisation, soit 6 mois (36 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"360000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"5","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"360000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"5","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_CHARGE","label":{"fr":"Dotation aux amortissements de l'exercice","en":"","es":""},"answer":54000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements de l'exercice","en":"","es":""},"expression":"(a / b) * 9 / 12","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":360000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":5,"unit":"YEARS"}],"result":54000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'amortissement commence quand l'actif est disponible pour l'utilisation, même s'il n'est pas encore utilisé (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000032","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000032","tested_point":"QST.IAS38.000032","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert pour {licence_cost} une licence de fabrication l'autorisant à produire au plus {total_units} d'un composant breveté, dans un délai de {contract_term}. Elle prévoit d'atteindre ce plafond bien avant l'échéance : les avantages de la licence se consomment donc au rythme de la production. Elle produit {year_units} au cours du premier exercice. Aucune valeur résiduelle n'est attendue. Quelle est la dotation aux amortissements du premier exercice ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le mode d'amortissement reflète le rythme attendu de consommation des avantages économiques futurs ; le mode linéaire n'est retenu que si ce rythme ne peut pas être déterminé de façon fiable (IAS 38, par. 97). Ici, les avantages se consomment avec les unités produites, ce que traduit la méthode des unités de production, l'une des méthodes possibles (IAS 38, par. 98) : 500 000 × 50 000 / 200 000 = 125 000. Convention du cas : les avantages se consomment au rythme de la production. Piège : amortir sur le délai contractuel (50 000) ou tout passer dès le premier exercice (500 000). Dans les états financiers, 125 000 sont portés en résultat et la méthode figure dans les notes (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : la méthode reflète le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir linéairement sur le délai contractuel (50 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"total_units","value":"200000","unit":"UNITS"},{"id":"year_units","value":"50000","unit":"UNITS"},{"id":"contract_term","value":"10","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Plafond de production autorisé","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"UNITS"},{"label":{"fr":"Production du premier exercice","en":"","es":""},"value":"50000","unit":"UNITS"},{"label":{"fr":"Délai contractuel","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_CHARGE","label":{"fr":"Dotation du premier exercice","en":"","es":""},"answer":125000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation du premier exercice","en":"","es":""},"expression":"a * b / c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Production du premier exercice","en":"","es":""},"value":50000,"unit":"UNITS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Plafond de production autorisé","en":"","es":""},"value":200000,"unit":"UNITS"}],"result":125000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Ici, les avantages se consomment avec les unités produites, ce que traduit la méthode des unités de production, l'une des méthodes possibles (IAS 38, par. 98) : 500 000 × 50 000 / 200 000 = 125 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la méthode reflète le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97","REF.IAS38.98"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000033","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000033","tested_point":"QST.IAS38.000033","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"review-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 8 §36"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une technologie acquise pour {cost} est amortie linéairement sur {original_life}, sans valeur résiduelle. Après {elapsed_years} d'amortissement, la revue de clôture montre qu'un concurrent rendra la technologie obsolète : la durée d'utilité restante n'est plus que de {remaining_life}. Le test de dépréciation mené selon IAS 36 à la suite de cet indice ne fait apparaître aucune perte de valeur. Quelle est la dotation de l'exercice qui suit la révision ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une modification de la durée d'utilité, revue au moins à chaque clôture, est traitée comme un changement d'estimation comptable (IAS 38, par. 104) ; son effet est comptabilisé de manière prospective, sur l'exercice en cours et les exercices suivants, sans retraitement des exercices passés (IAS 8, par. 36). Le test selon IAS 36 ne révélant aucune perte de valeur, la valeur comptable à la date de révision reste : 600 000 − 600 000 × 4 / 10 = 360 000. Elle est répartie sur la durée restante : 360 000 / 3 = 120 000. Piège : refaire les exercices passés ou diviser le coût d'origine par la durée restante (200 000). Règle à retenir : un changement de durée d'utilité est un changement d'estimation, appliqué de façon prospective (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Diviser le coût par la durée restante (200 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"600000","unit":"EUR"},{"id":"original_life","value":"10","unit":"YEARS"},{"id":"elapsed_years","value":"4","unit":"YEARS"},{"id":"remaining_life","value":"3","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la technologie","en":"","es":""},"value":"600000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité initiale","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée déjà amortie","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante révisée","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"REVISED_CHARGE","label":{"fr":"Dotation annuelle révisée","en":"","es":""},"answer":120000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"REVISED_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation annuelle révisée","en":"","es":""},"expression":"(a - a * b / c) / d","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la technologie","en":"","es":""},"value":600000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée déjà amortie","en":"","es":""},"value":4,"unit":"YEARS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Durée d'utilité initiale","en":"","es":""},"value":10,"unit":"YEARS"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Durée d'utilité restante révisée","en":"","es":""},"value":3,"unit":"YEARS"}],"result":120000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"un changement de durée d'utilité est un changement d'estimation, appliqué de façon prospective (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.104","REF.IAS8.36"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000034","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000034","tested_point":"QST.IAS38.000034","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité cède un portefeuille de droits d'exploitation de marques, acquis pour {cost} et amorti à hauteur de {accumulated_amortisation} à la date de cession. Le prix de cession est de {sale_price} et l'entité supporte {disposal_costs} de frais d'avocats liés à la cession. Quel est le profit de cession comptabilisé en résultat ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le profit ou la perte de décomptabilisation est la différence entre le produit net de cession et la valeur comptable (IAS 38, par. 113). Produit net : 350 000 − 10 000 = 340 000 ; valeur comptable : 800 000 − 500 000 = 300 000 ; profit : 340 000 − 300 000 = 40 000, comptabilisé en résultat mais pas en chiffre d'affaires. Piège : oublier les frais de cession (50 000) ou comparer le prix au coût d'origine (perte de 450 000). Règle à retenir : profit ou perte = produit net de sortie − valeur comptable, en résultat et hors produits des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier les frais de cession (50 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"800000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"sale_price","value":"350000","unit":"EUR"},{"id":"disposal_costs","value":"10000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût d'acquisition","en":"","es":""},"value":"800000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Cumul des amortissements","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Prix de cession","en":"","es":""},"value":"350000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais liés à la cession","en":"","es":""},"value":"10000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"GAIN_ON_DISPOSAL","label":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"answer":40000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"GAIN_ON_DISPOSAL","meaning":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"expression":"(a - b) - (c - d)","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix de cession","en":"","es":""},"value":350000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Frais liés à la cession","en":"","es":""},"value":10000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Coût d'acquisition","en":"","es":""},"value":800000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Cumul des amortissements","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"}],"result":40000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"profit ou perte = produit net de sortie − valeur comptable, en résultat et hors produits des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.113"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000040","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000040","tested_point":"QST.IAS38.000040","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §13","IAS 38 §15"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un bureau d'études a comptabilisé les éléments ci-dessous en immobilisations incorporelles. Lequel constitue une erreur ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). L'entité doit en outre contrôler la ressource, c'est-à-dire avoir le pouvoir d'en obtenir les avantages futurs et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Une équipe de personnel qualifié et les compétences acquises par la formation ne procurent en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs pour répondre à la définition (IAS 38, par. 15) : le coût de la formation est une charge.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer le coût d'une formation ou les compétences des salariés comme une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un logiciel de calcul de structures acquis sous licence pluriannuelle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce classement n'est pas une erreur : la licence de logiciel acquise est non monétaire, sans substance physique et identifiable parce qu'elle résulte de droits contractuels (IAS 38, par. 8 et 12). L'entité en contrôle l'usage grâce à ces droits (IAS 38, par. 13). Règle à retenir : une licence acquise répond à la définition, ce que ne fait pas une compétence de personnel (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le coût d'un programme de formation qui a accru les compétences de ses ingénieurs.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Un brevet acquis qui protège un procédé de construction utilisé par l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce classement n'est pas une erreur : un brevet est un droit légal, donc identifiable (IAS 38, par. 12), et l'entité contrôle l'accès aux avantages grâce à cette protection juridique (IAS 38, par. 13). Le brevet acquis protège ici un procédé que l'entité utilise. Règle à retenir : un droit légal acquis et utilisé par l'entité répond à la définition (IAS 38, par. 12 et 13).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun : tous ces éléments procurent des avantages économiques futurs à l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse conclut qu'il n'y a pas d'erreur parce que tous les éléments procurent des avantages. Or des avantages futurs ne suffisent pas : l'entité doit aussi contrôler la ressource, c'est-à-dire pouvoir obtenir les avantages et en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Les compétences issues d'une formation ne procurent en général pas ce contrôle (IAS 38, par. 15). Règle à retenir : avantages futurs et contrôle sont deux conditions distinctes (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000041","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000041","tested_point":"QST.IAS38.000041","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"excluded-costs"},"references":["IAS 38 §29"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le tableau d'acquisition d'un progiciel de gestion comprend les lignes suivantes, toutes incorporées au coût de l'actif. Laquelle constitue une erreur d'incorporation ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Ne font pas partie du coût d'une immobilisation incorporelle les coûts de lancement d'un produit, ceux liés à une nouvelle activité ou clientèle, comme la formation, ni les frais administratifs et autres frais généraux (IAS 38, par. 29). La quote-part de frais généraux du service achats doit être comptabilisée en charges.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir sur le coût de l'actif une quote-part de frais généraux du service achats parce qu'elle se rattache au projet.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le prix d'achat de la licence, net de la remise obtenue.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette incorporation n'est pas une erreur : le prix d'achat, net des remises et rabais, constitue la base du coût d'un actif acquis séparément (IAS 38, par. 27). L'erreur se trouve dans une autre ligne du tableau. Règle à retenir : le prix d'achat net des remises est incorporé au coût (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les honoraires de paramétrage engagés avant la mise en service du progiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette incorporation est correcte : des honoraires de paramétrage engagés avant la mise en service sont des coûts directement attribuables à la préparation de l'actif (IAS 38, par. 27 et 28). Ils précèdent le moment où l'actif fonctionne comme prévu. Règle à retenir : le paramétrage nécessaire avant la mise en service entre dans le coût (IAS 38, par. 28).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Une quote-part des frais généraux du service achats répartie sur le projet.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune : toutes ces dépenses se rattachent au progiciel acquis.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse juge que toutes les lignes sont correctes parce qu'elles se rattachent au progiciel. Or un lien avec le projet ne suffit pas : les frais administratifs et généraux sont exclus du coût (IAS 38, par. 29), tandis que les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif y entrent (IAS 38, par. 27). Règle à retenir : l'attribution doit être directe, pas simplement liée au projet (IAS 38, par. 27 et 29).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000042","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000042","tested_point":"QST.IAS38.000042","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un contrôleur revoit les écritures de clôture d'un projet de développement dont les critères d'immobilisation ont été remplis pour la première fois au cours de l'exercice. Laquelle des écritures proposées constitue une erreur ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une dépense initialement comptabilisée en charges ne peut pas être comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). La reprise des dépenses de l'an dernier est donc une erreur, même si le projet remplit désormais les critères.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer à l'actif des dépenses de développement passées en charges l'an dernier, parce que les critères sont remplis cette année.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Porter à l'actif les dépenses engagées depuis la date où les critères sont remplis.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette écriture n'est pas une erreur : les dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois composent le coût de l'actif (IAS 38, par. 65). L'erreur est à chercher parmi les dépenses antérieures. Règle à retenir : l'immobilisation concerne les dépenses postérieures à la date des critères (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Laisser en charges les dépenses de la phase de recherche du projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette écriture est correcte : aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche, dont les dépenses sont en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). La phase de recherche du projet reste donc en résultat même si le développement est ensuite immobilisé. Règle à retenir : la recherche reste en charges (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Reprendre les dépenses passées en charges l'an dernier pour les porter à l'actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune : les écritures proposées sont toutes conformes à IAS 38.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse conclut que toutes les écritures sont conformes. Or reprendre à l'actif les dépenses de l'an dernier est contraire à la règle : une dépense initialement comptabilisée en charges n'est pas portée ensuite dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). Une revue de clôture doit repérer cette reprise. Règle à retenir : les critères remplis aujourd'hui s'appliquent à partir de cette date, sans effet rétroactif sur les charges passées (IAS 38, par. 65 et 71).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000043","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000043","tested_point":"QST.IAS38.000043","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le registre des immobilisations incorporelles d'une société de services contient les éléments suivants. Lequel ne répond pas à la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). Une créance réglable en trésorerie est un actif monétaire : elle ne répond pas à la définition, même si elle n'a pas de substance physique.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer comme immobilisation incorporelle un actif monétaire, comme une créance, sous prétexte qu'il n'a pas de forme physique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une licence d'exploitation d'un logiciel de facturation acquise auprès d'un éditeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cet élément est bien une immobilisation incorporelle : la licence d'exploitation acquise n'est pas monétaire, peut être identifiée et n'a pas de forme physique (IAS 38, par. 8). Son classement est correct : l'élément qui ne répond pas à la définition se trouve ailleurs dans le registre. Règle à retenir : non monétaire, identifiable et sans forme physique caractérisent l'immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une créance à long terme sur un client, réglable en trésorerie dans trois ans.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Un droit contractuel d'utiliser une base de données sectorielle pendant cinq ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cet élément répond à la définition : le droit contractuel d'utiliser une base de données est non monétaire, sans forme physique et identifiable parce qu'il résulte de droits contractuels (IAS 38, par. 8 et 12). Son classement est correct. Règle à retenir : un droit contractuel peut être identifiable même s'il n'est pas cessible (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun : tous ces éléments sont dépourvus de substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient l'absence de substance physique comme seul critère. Or la définition exige aussi que l'actif soit non monétaire et identifiable (IAS 38, par. 8) : une créance à long terme dépourvue de substance physique reste un actif monétaire. Règle à retenir : l'absence de substance physique ne suffit pas, il faut aussi un actif non monétaire (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000044","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000044","tested_point":"QST.IAS38.000044","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"business-combination-rule"},"references":["IAS 38 §33","IAS 38 §34","IAS 38 §42","IAS 38 §43"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Alto prend le contrôle de la société Brio dans le cadre d'un regroupement d'entreprises. Brio mène un projet de recherche et développement sur un nouveau matériau ; elle a toujours comptabilisé ces dépenses en charges et le projet ne figure pas à son bilan. Le projet est protégé par des dépôts de brevets et un expert en estime la juste valeur à 4 000 000 à la date d'acquisition. Le directeur financier d'Alto propose de le fondre dans le goodwill, puisqu'il n'apparaît pas au bilan de Brio. Quel traitement retenir dans les comptes consolidés d'Alto ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Dans un regroupement d'entreprises, le coût d'une immobilisation incorporelle acquise est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). L'acquéreur comptabilise séparément du goodwill un projet de recherche et développement en cours de l'entreprise acquise s'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34). Les critères de la phase de développement ne s'appliquent qu'aux dépenses engagées sur le projet après son acquisition (IAS 38, par. 42 et 43). Le traitement retenu par Brio est sans incidence : Alto comptabilise le projet pour 4 000 000, distinctement du goodwill.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Fondre dans le goodwill un projet de recherche et développement en cours identifiable acquis dans un regroupement d'entreprises.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le fondre dans le goodwill, puisque Brio a toujours passé ces dépenses en charges.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suit la comptabilité de l'acquise, qui passait ces dépenses en charges. Or l'acquéreur comptabilise séparément du goodwill un projet de recherche et développement en cours de l'entreprise acquise s'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34). Le traitement chez Brio est sans incidence. Dans les comptes consolidés, le goodwill serait surévalué de 4 000 000. Règle à retenir : un projet identifiable acquis est comptabilisé séparément du goodwill (IAS 38, par. 34).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le comptabiliser séparément du goodwill, à sa juste valeur à la date d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le comptabiliser pour le montant cumulé des dépenses engagées par Brio sur le projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le cumul des dépenses engagées par Brio. Or le coût d'une immobilisation acquise dans un regroupement est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33), ici estimée à 4 000 000. L'historique de dépenses de l'entité acquise, passé en charges chez elle, n'entre pas dans cette évaluation. Règle à retenir : dans un regroupement, l'évaluation se fait à la juste valeur, pas au cumul historique (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Ne le comptabiliser que lorsqu'Alto aura démontré les critères de la phase de développement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse applique au projet acquis les critères de la phase de développement. Ces critères régissent les dépenses engagées sur le projet après son acquisition (IAS 38, par. 42 et 43), et non la comptabilisation du projet lui-même dans le regroupement (IAS 38, par. 34). Retarder cette comptabilisation laisserait 4 000 000 dans le goodwill. Règle à retenir : le projet acquis est comptabilisé à l'acquisition, les dépenses ultérieures suivent leurs propres règles (IAS 38, par. 34 et 43).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000045","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA.ADEQUATE_RESOURCES"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000045","tested_point":"QST.IAS38.000045","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57","IAS 38 §61"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une PME conçoit une application de suivi médical. En février, un prototype démontre la faisabilité technique. En mai, le conseil d'administration approuve l'achèvement et la commercialisation du projet, une étude de marché documente les débouchés et le suivi des temps permet d'affecter les coûts au projet de façon fiable. Le financement nécessaire pour achever le développement n'est toutefois obtenu qu'en septembre, à la signature d'un prêt bancaire ; aucun accord ni indication de financement n'existait avant septembre. La commercialisation débute en janvier de l'exercice suivant. À partir de quand les dépenses de développement sont-elles immobilisées ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation issue du développement n'est comptabilisée que lorsque l'entité démontre l'ensemble des critères, dont la disponibilité des ressources techniques, financières et autres nécessaires pour achever le développement (IAS 38, par. 57). Cette disponibilité se démontre, par exemple, par un plan d'affaires et, pour un financement externe, par l'indication d'un prêteur qu'il est disposé à financer le projet (IAS 38, par. 61) ; ici, aucun accord ni indication de financement n'existait avant septembre. Les autres critères sont remplis en mai, mais le financement n'est acquis qu'en septembre : c'est la première date à laquelle tous les critères sont démontrés.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser dès la faisabilité technique ou l'approbation du projet sans attendre que tous les critères, dont le financement, soient démontrés.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"À partir de février, date à laquelle la faisabilité technique est démontrée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient février, date de la faisabilité technique. Or la faisabilité n'est que l'un des critères : l'immobilisation suppose de démontrer l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57), dont les ressources financières pour achever le projet (IAS 38, par. 61). En février, ni l'approbation, ni les débouchés, ni le financement ne sont établis. Les dépenses de février à août restent en charges. Règle à retenir : un critère rempli ne suffit pas, il les faut tous (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"À partir de mai, date à laquelle le conseil approuve le projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient mai, quand le conseil approuve le projet et que les débouchés et le suivi des coûts sont documentés. Mais le critère des ressources suffisantes pour achever le développement n'est pas encore démontré : aucun accord ni indication de financement n'existe avant septembre (IAS 38, par. 57 et 61). Les dépenses de mai à août restent en charges. Règle à retenir : le financement nécessaire fait partie des critères à démontrer (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"À partir de septembre, date à laquelle les ressources nécessaires sont disponibles.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"À partir de janvier de l'exercice suivant, date du début de la commercialisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse attend le début de la commercialisation. Or l'immobilisation n'est pas subordonnée à la mise sur le marché : elle débute dès que l'entité démontre l'ensemble des critères du par. 57, ce qui est le cas en septembre. Attendre janvier laisserait en charges des dépenses éligibles à l'actif. Règle à retenir : la comptabilisation suit la démonstration des critères, pas la date de commercialisation (IAS 38, par. 57 et 65).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000046","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000046","tested_point":"QST.IAS38.000046","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une société minière engage des dépenses pour évaluer la faisabilité technique et la viabilité commerciale de l'extraction d'un gisement qu'elle a obtenu le droit de prospecter. Elle acquiert aussi, pour son siège, une licence de logiciel de modélisation géologique. Le responsable comptable veut appliquer IAS 38 aux deux éléments, au motif qu'aucun n'a de substance physique. Que lui répondez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut de son champ notamment les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction de ressources minérales (IAS 38, par. 2). Cette exclusion vise ces actifs et dépenses, pas l'ensemble des immobilisations incorporelles d'une société minière : la licence de logiciel acquise pour le siège relève d'IAS 38.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer IAS 38 aux actifs de prospection et d'évaluation au seul motif qu'ils n'ont pas de substance physique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il a raison : IAS 38 s'applique aux deux éléments, faute de substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suit le raisonnement du responsable : sans substance physique, donc dans IAS 38. Or les actifs de prospection et d'évaluation sont exclus du champ de la norme (IAS 38, par. 2). Seule la licence de logiciel échappe à une exclusion. Règle à retenir : l'absence de substance physique ne place pas un élément dans le champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"IAS 38 s'applique à la licence de logiciel, pas aux dépenses de prospection et d'évaluation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"IAS 38 s'applique aux dépenses de prospection et d'évaluation, pas à la licence de logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inverse les deux cas. Les actifs de prospection et d'évaluation, ainsi que les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables, sont exclus du champ (IAS 38, par. 2), alors qu'une licence de logiciel acquise ne fait l'objet d'aucune exclusion. Règle à retenir : les dépenses de prospection et d'évaluation sont hors champ, la licence de logiciel est dans le champ (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"IAS 38 ne s'applique à aucun des deux éléments, puisque l'entité est une société minière.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse étend l'exclusion à toute immobilisation incorporelle d'une société minière. Or l'exclusion vise les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables (IAS 38, par. 2), pas le secteur d'activité. La licence de logiciel du siège reste dans le champ. Règle à retenir : l'exclusion se fonde sur la nature de l'élément, pas sur le secteur de l'entité (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000047","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000047","tested_point":"QST.IAS38.000047","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert une licence d'exploitation d'une technologie pour 5 ans, renouvelable une fois pour 5 ans. Le renouvellement est de droit, moyennant un coût négligeable, et l'entité a toujours renouvelé ce type de licence. Elle prévoit toutefois de remplacer cette technologie au bout de 8 ans, lorsque sa nouvelle plateforme sera prête. Quelle durée d'utilité retenir pour la licence ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité d'un actif issu de droits contractuels n'excède pas la durée de ces droits, mais elle peut être plus courte selon la période pendant laquelle l'entité prévoit d'utiliser l'actif ; les périodes de renouvellement ne sont incluses que s'il existe des éléments probants d'un renouvellement sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Ici, le renouvellement est étayé, ce qui porte la durée des droits à 10 ans, mais l'entité prévoit de n'utiliser la technologie que 8 ans : la durée d'utilité est de 8 ans.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la seule durée contractuelle initiale ou la durée maximale des droits sans tenir compte de la période d'utilisation attendue.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"5 ans, soit la seule durée contractuelle initiale de la licence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse s'arrête aux 5 ans de la période initiale. Or les périodes de renouvellement sont prises en compte lorsque des éléments probants montrent un renouvellement sans coût significatif (IAS 38, par. 94), ce qui est le cas ici : le renouvellement est de droit, négligeable en coût et habituel (IAS 38, par. 96). La durée des droits atteint donc 10 ans, et l'utilisation attendue dépasse 5 ans. Règle à retenir : un renouvellement étayé et peu coûteux est intégré à l'appréciation (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"8 ans, soit la période d'utilisation attendue par l'entité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"10 ans, soit la durée maximale des droits, renouvellement compris.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la durée maximale des droits comme durée d'utilité. Or la durée des droits est un plafond : la durée d'utilité peut être plus courte selon la période d'utilisation attendue par l'entité (IAS 38, par. 94). L'entité prévoit de remplacer la technologie au bout de 8 ans. Amortir sur 10 ans retarderait la charge de deux exercices. Règle à retenir : la durée d'utilité est limitée par la durée des droits mais aussi par l'utilisation attendue (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une durée indéfinie, puisque la licence est renouvelable à un coût négligeable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse conclut à une durée indéfinie parce que la licence est renouvelable à coût négligeable. Mais les droits sont limités à un seul renouvellement de 5 ans, donc à 10 ans, et l'entité connaît sa période d'utilisation attendue (IAS 38, par. 94). Un horizon prévisible existe : la durée est finie. Règle à retenir : un renouvellement à coût faible ne rend pas la durée indéfinie si les droits et l'utilisation attendue ont une limite (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000051","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000051","tested_point":"QST.IAS38.000051","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? IAS 38 a pour objectif de prescrire le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par une autre norme.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. IAS 38 vise les immobilisations incorporelles dont le traitement n'est pas fixé spécifiquement par une autre norme ; pour celles-ci, elle prescrit les conditions de comptabilisation, l'évaluation de la valeur comptable et les informations à fournir (IAS 38, par. 1). Piège : élargir l'objectif à tous les éléments incorporels, y compris ceux qu'une autre norme traite déjà. Règle à retenir : IAS 38 prescrit le traitement des immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par une autre norme (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'IAS 38 couvre tous les éléments incorporels, même ceux qu'une autre norme traite spécifiquement.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000052","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000052","tested_point":"QST.IAS38.000051","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? IAS 38 entend régir toutes les immobilisations incorporelles sans exception, y compris celles dont le traitement comptable est déjà fixé spécifiquement par une autre norme.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'objectif d'IAS 38 se limite aux immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par une autre norme (IAS 38, par. 1). Lorsqu'une autre norme fixe le traitement d'un élément incorporel, c'est elle qui s'applique. Démarche : repérer le mot « toutes » et se demander si l'objectif admet une exception. Piège : prêter à la norme une portée universelle. Règle à retenir : lorsqu'une autre norme fixe le traitement d'un élément incorporel, c'est elle qui s'applique, car l'objectif d'IAS 38 se limite aux éléments non traités spécifiquement ailleurs (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer IAS 38 à un élément incorporel dont le traitement est déjà fixé par une autre norme.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000053","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000053","tested_point":"QST.IAS38.000053","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? L'objectif d'IAS 38 se limite aux informations à fournir en annexe ; la comptabilisation et l'évaluation des immobilisations incorporelles sont laissées au libre choix de l'entité.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. IAS 38 prescrit à la fois les conditions de comptabilisation d'une immobilisation incorporelle, la manière d'en évaluer la valeur comptable et les informations à fournir à son sujet (IAS 38, par. 1). Les informations en annexe ne sont qu'un des trois volets de la norme. Démarche : compter les volets de l'objectif avant de juger l'affirmation. Piège : réduire la norme à ses informations en annexe et croire la comptabilisation libre. Règle à retenir : IAS 38 prescrit les conditions de comptabilisation, l'évaluation de la valeur comptable et les informations à fournir (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Voir dans IAS 38 une simple norme d'informations en annexe, la comptabilisation et l'évaluation restant libres.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000054","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000054","tested_point":"QST.IAS38.000054","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Conformément à son objectif, IAS 38 subordonne la comptabilisation d'une immobilisation incorporelle au respect de conditions déterminées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. L'objectif d'IAS 38 comprend la définition des conditions dans lesquelles une immobilisation incorporelle est comptabilisée (IAS 38, par. 1). Une dépense immatérielle n'est donc pas portée à l'actif du seul fait qu'elle a été engagée. Démarche : relier l'objectif à son premier volet, les conditions de comptabilisation. Piège : penser qu'une dépense immatérielle devient un actif du seul fait qu'elle est engagée. Règle à retenir : IAS 38 définit les conditions dans lesquelles une immobilisation incorporelle est comptabilisée (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter à l'actif une dépense immatérielle dès qu'elle est engagée, sans vérifier les conditions de comptabilisation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000055","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000055","tested_point":"QST.IAS38.000055","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lequel des thèmes suivants ne fait pas partie de l'objectif d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 prescrit les conditions de comptabilisation des immobilisations incorporelles, l'évaluation de leur valeur comptable et les informations à fournir (IAS 38, par. 1). Les règles fiscales de déduction relèvent du droit fiscal, pas de l'objectif de la norme.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Prendre la fiscalité des logiciels pour un volet de l'objectif d'IAS 38.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les conditions dans lesquelles une immobilisation incorporelle est comptabilisée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce thème fait bien partie de l'objectif : IAS 38 prescrit les conditions dans lesquelles une immobilisation incorporelle est comptabilisée (IAS 38, par. 1). C'est le volet « comptabilisation » de la norme, qui décide si une dépense devient un actif. Règle à retenir : la comptabilisation est l'un des trois volets de l'objectif (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La manière d'évaluer la valeur comptable des immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce thème fait bien partie de l'objectif : IAS 38 précise comment évaluer la valeur comptable des immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 1). C'est le volet « évaluation », qui fixe le montant porté au bilan. Règle à retenir : l'évaluation de la valeur comptable est l'un des trois volets de l'objectif (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les informations à fournir sur les immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce thème fait bien partie de l'objectif : IAS 38 prescrit les informations à fournir sur les immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 1). C'est le volet « informations », qui alimente les notes des états financiers. Règle à retenir : les informations à fournir sont l'un des trois volets de l'objectif (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les règles fiscales de déduction des logiciels.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000056","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000056","tested_point":"QST.IAS38.000056","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Quelle formulation résume le mieux l'objectif d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 prescrit le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par une autre norme : conditions de comptabilisation, évaluation de la valeur comptable et informations à fournir (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Résumer IAS 38 à une norme sur tous les éléments sans substance physique, sans réserver les éléments traités par une autre norme.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Encadrer tous les éléments sans substance physique détenus par une entité, quelle que soit la norme qui les vise par ailleurs.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette formulation étend la norme à tous les éléments sans substance physique, quelle que soit la norme qui les vise. Or l'objectif d'IAS 38 se limite aux immobilisations incorporelles que ne traite pas spécifiquement une autre norme (IAS 38, par. 1). Un élément déjà couvert ailleurs sort donc de son champ. Règle à retenir : IAS 38 s'efface devant une norme qui traite spécifiquement l'élément (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Prescrire comptabilisation, évaluation et informations pour les immobilisations incorporelles non traitées par une autre norme.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Fournir uniquement des recommandations d'annexe, la comptabilisation relevant des usages de chaque entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette formulation limite la norme à des recommandations d'annexe et laisse la comptabilisation aux usages de chaque entité. Or IAS 38 prescrit aussi les conditions de comptabilisation et l'évaluation de la valeur comptable (IAS 38, par. 1) : ce sont des exigences, pas des usages. Règle à retenir : la norme fixe comptabilisation, évaluation et informations (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Fixer les règles de présentation de l'ensemble des états financiers de l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette formulation fait d'IAS 38 une norme de présentation de l'ensemble des états financiers. Or son objectif porte sur les immobilisations incorporelles : conditions de comptabilisation, évaluation de la valeur comptable et informations à fournir à leur sujet (IAS 38, par. 1). Règle à retenir : le champ d'IAS 38 est celui des immobilisations incorporelles, pas celui des états financiers dans leur ensemble (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000057","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE","IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000057","tested_point":"QST.IAS38.000057","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Arvelle détient un élément incorporel dont le traitement comptable est prescrit spécifiquement par une autre norme qu'IAS 38. Comment procède-t-elle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'objectif d'IAS 38 vise les immobilisations incorporelles non traitées spécifiquement par une autre norme (IAS 38, par. 1). Lorsqu'une autre norme prescrit la comptabilisation d'un type particulier d'immobilisation incorporelle, l'entité applique cette norme (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer IAS 38 en priorité à un élément incorporel au motif qu'il n'a pas de substance physique, alors qu'une autre norme le traite spécifiquement.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle applique IAS 38 en priorité, car l'élément n'a pas de substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse donne priorité à IAS 38 à cause de l'absence de substance physique. Or le critère est ailleurs : IAS 38 vise les éléments que ne traite pas spécifiquement une autre norme (IAS 38, par. 1), et lorsqu'une autre norme prescrit leur comptabilisation, c'est elle qui s'applique (IAS 38, par. 3). Règle à retenir : l'absence de substance physique ne donne pas priorité à IAS 38 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle applique IAS 38 pour l'évaluation et l'autre norme pour les seules informations à fournir.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse partage le traitement entre deux normes : IAS 38 pour l'évaluation, l'autre norme pour les informations. Or lorsqu'une autre norme prescrit la comptabilisation d'un type d'immobilisation incorporelle, c'est elle qui s'applique à cet élément (IAS 38, par. 3), sans partage par volet. Règle à retenir : la norme spécifique s'applique à l'élément, et non à une partie seulement de son traitement (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Elle applique l'autre norme.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Elle applique les deux normes et retient le traitement qui donne la valeur comptable la plus faible.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse applique les deux normes et retient le résultat le plus bas. Aucun choix du traitement le plus prudent n'est prévu : l'autre norme, qui traite spécifiquement l'élément, s'applique (IAS 38, par. 3). Cumuler deux traitements donnerait une valeur comptable qui ne correspond à aucune des deux normes. Règle à retenir : l'élément relève de la norme qui le traite spécifiquement, sans cumul de normes (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000058","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.OBJECTIVE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000058","tested_point":"QST.IAS38.000058","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"objective"},"references":["IAS 38 §1"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Selon son objectif, sur quel montant porte l'exigence d'évaluation posée par IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 précise comment évaluer la valeur comptable des immobilisations incorporelles, en plus des conditions de comptabilisation et des informations à fournir (IAS 38, par. 1). Elle ne vise ni la valeur de l'entité dans son ensemble, ni l'impôt, ni le chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que l'exigence d'évaluation d'IAS 38 porte sur la valeur de l'entreprise ou sur des flux futurs plutôt que sur la valeur comptable des immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La valeur comptable des immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La valeur de marché de l'entité considérée dans son ensemble.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse vise la valeur de marché de l'entité dans son ensemble. Or l'objectif d'IAS 38 porte sur la valeur comptable des immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 1) : la norme évalue des actifs déterminés, pas l'entreprise. L'écart entre la valeur de l'entreprise et ses actifs ne représente pas le coût d'un actif (IAS 38, par. 50). Règle à retenir : IAS 38 évalue des actifs, pas la valeur de l'entreprise (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le montant de l'impôt dû au titre des redevances perçues.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte l'exigence d'évaluation sur l'impôt dû au titre des redevances. L'impôt n'est pas un élément de l'objectif : la norme précise l'évaluation de la valeur comptable des immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 1), pas celle d'une dette fiscale. Règle à retenir : le montant visé par l'objectif est la valeur comptable des immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le chiffre d'affaires futur attendu des produits de l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse vise le chiffre d'affaires futur attendu des produits. Or l'objectif d'IAS 38 porte sur la valeur comptable des immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 1), qui est un montant comptabilisé, pas une prévision de ventes. Règle à retenir : la norme évalue la valeur comptable d'un actif, non le chiffre d'affaires qu'il pourrait générer (IAS 38, par. 1).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000059","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000059","tested_point":"QST.IAS38.000059","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un distributeur de logiciels détient des licences numériques destinées à être revendues dans le cours normal de son activité ; ces licences relèvent d'IAS 2 et non d'IAS 38.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. IAS 38 ne s'applique pas aux immobilisations incorporelles détenues par l'entité en vue de leur vente dans le cours normal de son activité : ces éléments relèvent d'IAS 2 (IAS 38, par. 3). Démarche : se demander si les licences sont détenues pour être revendues dans le cours normal de l'activité. Piège : classer d'office en immobilisation incorporelle tout actif sans substance physique. Règle à retenir : les éléments incorporels détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité relèvent d'IAS 2 et non d'IAS 38 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter en immobilisations incorporelles des licences numériques destinées à être revendues dans le cours normal de l'activité.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000060","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000060","tested_point":"QST.IAS38.000060","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un actif d'impôt différé n'ayant pas de substance physique, il entre dans le champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Les actifs d'impôt différé sont traités par IAS 12 ; IAS 38 ne leur est pas applicable (IAS 38, par. 3). L'absence de substance physique ne suffit pas à faire entrer un élément dans le champ d'IAS 38. Démarche : chercher si une autre norme traite spécifiquement l'élément avant de raisonner sur sa nature. Piège : conclure d'un défaut de substance physique à l'application d'IAS 38. Règle à retenir : les actifs d'impôt différé relèvent d'IAS 12 et sont hors du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire entrer un actif d'impôt différé dans IAS 38 parce qu'il n'a pas de substance physique.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000061","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000061","tested_point":"QST.IAS38.000061","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Le seul fait qu'une immobilisation incorporelle soit développée en interne ou acquise ne détermine pas son inclusion dans le champ d'IAS 38 : l'une comme l'autre y entrent, sauf si elles relèvent d'une exclusion.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. IAS 38 s'applique à la comptabilisation des immobilisations incorporelles, à l'exception de celles qui relèvent d'une autre norme, des actifs financiers, des actifs de prospection et d'évaluation et des dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables (IAS 38, par. 2). Être acquis ou développé en interne ne suffit pas, en soi, à faire sortir un élément du champ. Les exclusions ne tiennent toutefois pas toutes à la seule nature de l'élément : certaines visent aussi la façon dont il est obtenu ou détenu, comme les contrats de location d'incorporels comptabilisés selon IFRS 16 ou le goodwill acquis dans un regroupement d'entreprises, régi par IFRS 3 (IAS 38, par. 3). Démarche : écarter le mode d'obtention comme critère, puis lire la liste des exclusions. Piège : croire que l'élément acquis serait dans le champ et l'élément développé en interne hors du champ, ou l'inverse. Règle à retenir : IAS 38 s'applique aux immobilisations incorporelles acquises comme à celles développées en interne, sauf celles qui relèvent d'une exclusion (IAS 38, par. 2 et 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire du mode d'obtention, acquis ou développé en interne, le critère du champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000062","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000062","tested_point":"QST.IAS38.000062","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi les éléments suivants détenus par la société Orvane, lequel relève d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut de son champ les actifs financiers (IAS 38, par. 2), ainsi que les immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité, qui relèvent d'IAS 2, et les actifs d'impôt différé, qui relèvent d'IAS 12 (IAS 38, par. 3). Le brevet acquis et utilisé en production n'est visé par aucune exclusion.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer dans IAS 38 des actions, un actif d'impôt différé ou des stocks de licences destinées à la revente sous prétexte qu'ils n'ont pas de substance physique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Des actions cotées d'une autre société, détenues à titre de placement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Des actions cotées détenues à titre de placement sont des actifs financiers, que la norme exclut de son champ (IAS 38, par. 2). Elles n'ont pas de substance physique, mais cela ne les fait pas entrer dans IAS 38. Règle à retenir : un placement en actions est un actif financier, hors du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un actif d'impôt différé comptabilisé à la clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un actif d'impôt différé est traité par une autre norme, IAS 12, ce qui le place hors du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 3). L'absence de substance physique n'y change rien. Règle à retenir : lorsqu'une autre norme traite spécifiquement un élément, IAS 38 ne s'applique pas (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un brevet acquis, utilisé dans sa production.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Des licences de jeux vidéo achetées pour être revendues dans le cours normal de son activité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ces licences de jeux vidéo sont achetées pour être revendues dans le cours normal de l'activité : elles relèvent d'IAS 2 et non d'IAS 38 (IAS 38, par. 3). Ce qui compte est l'intention de revente dans l'activité courante, pas la nature incorporelle. Règle à retenir : un incorporel détenu pour la revente dans le cours normal de l'activité relève d'IAS 2 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000063","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000063","tested_point":"QST.IAS38.000063","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Datalys achète auprès d'éditeurs des codes d'activation de logiciels qu'elle revend à des particuliers ; c'est son activité courante. Quelle norme régit ces codes tant qu'ils sont en stock ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 ne s'applique pas aux immobilisations incorporelles détenues par l'entité en vue de leur vente dans le cours normal de son activité ; ces éléments relèvent d'IAS 2 (IAS 38, par. 3). Les codes revendus par Datalys dans le cadre de son activité courante sont donc traités selon IAS 2.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter selon IAS 38 des codes d'activation achetés pour être revendus à des clients, comme s'il s'agissait d'immobilisations.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"IAS 38, car les codes d'activation n'ont aucune substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient IAS 38 parce que les codes n'ont pas de substance physique. Or ces codes sont achetés pour être revendus dans le cours normal de l'activité de Datalys : ils relèvent d'IAS 2 (IAS 38, par. 3). L'absence de substance physique ne suffit pas. Règle à retenir : un incorporel destiné à la revente courante est traité selon IAS 2 tant qu'il est en stock (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"IAS 2.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"IAS 12, car les codes donnent lieu à une déduction fiscale lors de la revente.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse invoque IAS 12 au motif d'une déduction fiscale lors de la revente. Or IAS 12 est la norme des actifs d'impôt différé, citée par IAS 38 pour exclure ces actifs de son champ (IAS 38, par. 3) ; elle ne régit pas des codes détenus pour la revente. Règle à retenir : un élément détenu pour la revente relève d'IAS 2, pas d'IAS 12 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune : les achats de codes sont comptabilisés en charges dès leur réception.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse conclut qu'aucune norme ne s'applique et passe les achats en charges dès réception. Or une norme existe : les éléments incorporels détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité relèvent d'IAS 2 (IAS 38, par. 3). Des codes achetés pour être revendus sont des stocks, pas une charge immédiate. Règle à retenir : le champ d'IAS 38 ne couvre pas ces codes, et c'est IAS 2 qui les traite (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000064","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000064","tested_point":"QST.IAS38.000064","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pourquoi IAS 38 ne s'applique-t-elle pas aux actifs d'impôt différé, alors qu'ils n'ont pas de substance physique ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Lorsqu'une autre norme prescrit la comptabilisation d'un type particulier d'immobilisation incorporelle, l'entité applique cette norme ; c'est le cas des actifs d'impôt différé, traités par IAS 12 (IAS 38, par. 3). L'exclusion tient donc à l'existence d'une norme spécifique, et non à une caractéristique de l'élément.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Chercher la raison de l'exclusion dans la nature de l'élément (identifiabilité, estimation) plutôt que dans l'existence d'une norme spécifique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Parce qu'ils ne sont jamais identifiables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse attribue l'exclusion à un défaut d'identifiabilité. Or la raison tient à l'existence d'une norme spécifique : lorsqu'une autre norme prescrit la comptabilisation d'un type d'immobilisation incorporelle, c'est elle qui s'applique, comme IAS 12 pour les actifs d'impôt différé (IAS 38, par. 3). Règle à retenir : l'exclusion vient de la norme spécifique, pas d'un défaut d'identifiabilité (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Parce que leur montant ne peut jamais être estimé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse justifie l'exclusion par l'impossibilité d'estimer le montant. L'exclusion ne repose pas sur la difficulté d'estimation : elle tient à ce qu'IAS 12 prescrit la comptabilisation des actifs d'impôt différé (IAS 38, par. 3). Un montant difficile à estimer reste dans le champ d'IAS 38 s'il n'est pas exclu autrement. Règle à retenir : c'est l'existence d'une norme spécifique qui exclut, pas la difficulté d'estimation (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Parce qu'IAS 38 ne vise que les éléments acquis auprès de tiers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse limite IAS 38 aux éléments acquis auprès de tiers. Or IAS 38 vise aussi les immobilisations incorporelles générées en interne ; l'exclusion des actifs d'impôt différé tient à l'existence d'IAS 12, non au mode d'obtention (IAS 38, par. 3). Règle à retenir : le mode d'obtention ne décide pas du champ, la norme spécifique oui (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Parce qu'une autre norme, IAS 12, prescrit leur comptabilisation.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000065","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000065","tested_point":"QST.IAS38.000065","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquels des éléments suivants relèvent d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 s'applique aux immobilisations incorporelles, sauf notamment aux actifs financiers (IAS 38, par. 2) et aux éléments qu'une autre norme traite spécifiquement, comme les immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité, qui relèvent d'IAS 2 (IAS 38, par. 3). La licence utilisée en interne, le brevet et la liste de clients acquise ne sont visés par aucune exclusion.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer dans IAS 38 des actions détenues à long terme ou des licences destinées à la vente, sous prétexte qu'elles n'ont pas de substance physique.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une licence de logiciel de paie utilisée par l'entité pour ses propres besoins.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un stock de licences de logiciels destinées à la vente dans le cours normal de l'activité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce stock de licences est destiné à la vente dans le cours normal de l'activité : il relève d'IAS 2 et non d'IAS 38 (IAS 38, par. 3). Le fait que les licences soient incorporelles n'y change rien. Règle à retenir : ce qui est détenu pour la vente dans le cours normal de l'activité sort du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un brevet de fabrication acquis auprès d'un inventeur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Des actions d'une société non cotée détenues à long terme.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Des actions d'une société non cotée sont des actifs financiers, que la norme exclut de son champ (IAS 38, par. 2), quelle que soit la durée de détention. Le fait de les garder longtemps ne leur donne pas la nature d'une immobilisation incorporelle. Règle à retenir : un actif financier est hors du champ d'IAS 38, même détenu à long terme (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Une liste de clients acquise auprès d'un concurrent.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000066","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000066","tested_point":"QST.IAS38.000066","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'éditeur de logiciels Kelvane détient, à la clôture, les éléments suivants. Lesquels sont traités selon une autre norme qu'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut les actifs financiers, comme un placement en obligations (IAS 38, par. 2). Elle ne s'applique pas non plus aux éléments qu'une autre norme traite spécifiquement : les immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité relèvent d'IAS 2 et les actifs d'impôt différé d'IAS 12 (IAS 38, par. 3). Le logiciel à usage interne et la marque acquise restent dans le champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Garder dans IAS 38 un actif d'impôt différé, un placement en obligations ou un stock de licences, en pensant que seuls les actifs corporels en sont exclus.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Des licences de logiciels qu'il détient pour les vendre dans le cours normal de son activité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un logiciel de comptabilité acquis pour son usage interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce logiciel de comptabilité est acquis pour l'usage interne de Kelvane : il n'est pas détenu pour la vente et aucune exclusion ne le vise, donc il relève bien d'IAS 38 (IAS 38, par. 2 et 3). Le fait que Kelvane soit un éditeur ne modifie pas le traitement d'un logiciel utilisé en interne. Règle à retenir : c'est l'usage de l'élément qui détermine sa norme (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un actif d'impôt différé.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Un placement en obligations émises par une collectivité publique.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Une marque acquise auprès d'un concurrent.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette marque acquise auprès d'un concurrent est une immobilisation incorporelle que ni les actifs financiers ni une autre norme n'excluent : elle relève d'IAS 38 (IAS 38, par. 2 et 3). Une marque acquise n'est pas assimilée à un stock destiné à la vente. Règle à retenir : une marque acquise et utilisée par l'entité reste dans le champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2 et 3).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000067","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_VG.IAS38.000101","tested_point":"VG.IAS38.000101","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Nordève exploite des gisements de gaz naturel. À la clôture, il présente des dépenses de développement et d'extraction d'un nouveau gisement, un logiciel de maintenance prédictive acquis pour ses installations et des actions d'une société de forage détenues à titre de placement, sans contrôle ni influence notable. Le contrôleur de gestion veut traiter les trois éléments selon IAS 38, faute de substance physique. Quelle analyse retenez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut de son champ les actifs financiers ainsi que les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables, comme le gaz naturel (IAS 38, par. 2). Les actions détenues à titre de placement, sans contrôle ni influence notable, sont des actifs financiers et les dépenses du gisement entrent dans la seconde exclusion. Le logiciel acquis n'est visé par aucune exclusion et relève d'IAS 38.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter selon IAS 38 des dépenses de développement et d'extraction d'un gisement et des titres de placement, faute de substance physique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le contrôleur a raison : les trois éléments relèvent d'IAS 38.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suit le contrôleur de gestion : sans substance physique, tout irait dans IAS 38. Or deux des trois éléments sont exclus du champ : les actifs financiers et les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables (IAS 38, par. 2). Seul le logiciel acquis reste dans la norme. Règle à retenir : l'absence de substance physique ne remplace pas la lecture des exclusions (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Seul le logiciel relève d'IAS 38 ; les dépenses du gisement et les titres sont exclus du champ.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le logiciel et les dépenses du gisement relèvent d'IAS 38 ; seuls les titres sont exclus.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse range les dépenses du gisement dans IAS 38. Or le gaz naturel est une ressource non renouvelable : les dépenses de développement et d'extraction de ce type de ressource sont exclues du champ (IAS 38, par. 2). Seuls les titres sont exclus selon cette réponse, alors que deux éléments le sont. Règle à retenir : le développement d'un gisement n'est pas du développement au sens d'un actif incorporel à comptabiliser selon IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le logiciel et les titres relèvent d'IAS 38 ; seules les dépenses du gisement sont exclues.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse range les actions dans IAS 38. Or des actions détenues à titre de placement, sans contrôle ni influence notable, sont des actifs financiers, exclus du champ (IAS 38, par. 2). Elles sont sans substance physique, mais cela ne suffit pas. Seules les dépenses du gisement seraient exclues selon cette réponse, alors que les titres le sont aussi. Règle à retenir : un placement en actions est un actif financier hors du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000068","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_VG.IAS38.000101","tested_point":"VG.IAS38.000101","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le studio Lumbra conçoit des jeux et achète aussi des licences de jeux d'autres éditeurs pour les revendre à des distributeurs, ce qui fait partie de son activité courante. À la clôture, il détient ces licences destinées à la revente, un actif d'impôt différé et une licence de moteur graphique acquise pour concevoir ses propres jeux. Quels éléments relèvent d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 ne s'applique pas aux immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité, qui relèvent d'IAS 2, ni aux actifs d'impôt différé, qui relèvent d'IAS 12 (IAS 38, par. 3). La licence de moteur graphique, utilisée pour concevoir les jeux, n'est pas détenue pour la vente : elle relève d'IAS 38.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer dans IAS 38 des licences destinées à la revente et un actif d'impôt différé parce qu'ils n'ont pas de substance physique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les trois éléments, puisqu'aucun n'a de substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse range les trois éléments dans IAS 38 faute de substance physique. Or les licences destinées à la revente relèvent d'IAS 2 et l'actif d'impôt différé d'IAS 12 : une autre norme les traite spécifiquement (IAS 38, par. 3). Seule la licence du moteur graphique reste dans IAS 38. Règle à retenir : l'absence de substance physique ne suffit pas, il faut vérifier si une autre norme s'applique (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les licences destinées à la revente et la licence de moteur graphique ; l'actif d'impôt différé relève d'IAS 12.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse laisse les licences destinées à la revente dans IAS 38, alors que le studio les achète pour les revendre dans le cours normal de son activité : elles relèvent d'IAS 2 (IAS 38, par. 3). Son activité de conception de jeux ne change pas le sort de ces licences. Règle à retenir : l'intention de revente courante prime sur la nature incorporelle (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La licence de moteur graphique seulement ; les licences destinées à la revente relèvent d'IAS 2 et l'actif d'impôt différé d'IAS 12.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun, car un studio de jeux vidéo applique IAS 2 à tous ses éléments incorporels.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse applique IAS 2 à tous les éléments incorporels du studio. Or IAS 2 ne vise que les éléments détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (IAS 38, par. 3) : la licence du moteur graphique sert à concevoir les jeux et relève d'IAS 38. Règle à retenir : l'activité du secteur ne décide pas de la norme, l'usage de chaque élément la décide (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000069","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000069","tested_point":"QST.IAS38.000069","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Altéris, qui développe des applications, détient trois éléments sans substance physique : un dépôt bancaire à terme, des droits d'exploitation d'une application qu'elle a développée et qu'elle utilise pour fournir ses services, et un actif d'impôt différé. Le directeur financier conclut que seuls les droits d'exploitation relèvent d'IAS 38. Quel argument justifie le mieux cette conclusion ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut les actifs financiers, comme un dépôt bancaire (IAS 38, par. 2), et ne s'applique pas aux actifs d'impôt différé, traités par IAS 12 (IAS 38, par. 3). Les droits d'exploitation de l'application ne sont visés par aucune exclusion : ils relèvent d'IAS 38, que l'élément ait été développé en interne ou acquis.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Justifier une exclusion par l'échéance ou l'incertitude du montant plutôt que par la nature de l'élément et l'existence d'une autre norme.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le dépôt est exclu parce qu'il est à court terme, et l'actif d'impôt différé parce que son montant est incertain.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse explique les exclusions par l'échéance et l'incertitude. Or le dépôt est exclu parce que c'est un actif financier (IAS 38, par. 2), et l'actif d'impôt différé parce qu'IAS 12 le traite spécifiquement (IAS 38, par. 3). Ni la durée d'un dépôt ni l'incertitude d'un montant ne définissent le champ. Règle à retenir : une exclusion repose sur la catégorie de l'élément, pas sur son échéance (IAS 38, par. 2 et 3).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les droits d'exploitation relèvent d'IAS 38 parce qu'ils sont les seuls à avoir été développés par l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fait du développement en interne la raison d'être dans IAS 38. Or le mode d'obtention n'est pas le critère : les droits d'exploitation relèvent d'IAS 38 parce qu'aucune exclusion ne les vise, qu'ils soient développés ou acquis (IAS 38, par. 2 et 3). Règle à retenir : le champ dépend des exclusions de la norme, pas du mode d'obtention (IAS 38, par. 2 et 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"IAS 38 ne s'applique qu'aux éléments qui génèrent directement du chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse limite IAS 38 aux éléments qui génèrent directement du chiffre d'affaires. Aucune condition de ce type ne figure dans le champ de la norme, défini par ses exclusions (IAS 38, par. 2 et 3). Des droits d'exploitation sont dans le champ sans qu'on ait à démontrer leur contribution au chiffre d'affaires. Règle à retenir : le champ est défini par les exclusions, pas par la génération directe de produits (IAS 38, par. 2 et 3).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le dépôt est un actif financier exclu du champ, l'actif d'impôt différé relève d'IAS 12, et aucune exclusion ne vise les droits.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000070","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000070","tested_point":"QST.IAS38.000070","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les dépenses de développement et d'extraction de minerais, de pétrole ou d'autres ressources non renouvelables sont exclues du champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. IAS 38 exclut expressément de son champ les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables, telles que les minerais ou le pétrole (IAS 38, par. 2). Ces dépenses relèvent d'autres dispositions que celles d'IAS 38. Démarche : repérer l'exclusion qui correspond aux dépenses décrites. Piège : confondre le développement d'une ressource, comme un gisement, avec le développement d'un actif incorporel au sens d'IAS 38. Règle à retenir : les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables, comme les minerais ou le pétrole, sont exclues du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre le développement d'un gisement avec le développement d'un actif incorporel relevant d'IAS 38.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000071","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000071","tested_point":"QST.IAS38.000071","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les actifs de prospection et d'évaluation d'une compagnie pétrolière relèvent d'IAS 38, puisqu'ils n'ont pas de substance physique.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Les actifs de prospection et d'évaluation font partie des exclusions expresses du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2). L'absence de substance physique ne suffit pas à les faire entrer dans le champ de la norme. Démarche : écarter l'argument physique et vérifier la liste des exclusions. Piège : croire que l'absence de substance physique suffit à faire entrer les actifs de prospection et d'évaluation dans IAS 38. Exemple : les dépenses pour apprécier la faisabilité d'une extraction restent hors du champ de la norme. Règle à retenir : les actifs de prospection et d'évaluation sont exclus du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire entrer les actifs de prospection et d'évaluation d'une compagnie pétrolière dans IAS 38 faute de substance physique.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000072","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000072","tested_point":"QST.IAS38.000072","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Laquelle de ces exclusions du champ d'IAS 38 est correctement associée à la norme qui traite l'élément ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 ne s'applique pas aux immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité, qui relèvent d'IAS 2, ni aux actifs d'impôt différé, qui relèvent d'IAS 12 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Associer les exclusions d'IAS 38 à la mauvaise norme, en inversant IAS 2 et IAS 12.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité : IAS 2.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Actifs d'impôt différé : IAS 2.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette association rattache les actifs d'impôt différé à IAS 2, qui concerne les éléments détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité. Les actifs d'impôt différé relèvent d'IAS 12 (IAS 38, par. 3). Règle à retenir : actifs d'impôt différé, IAS 12 ; éléments détenus pour la vente, IAS 2 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Actifs d'impôt différé : IAS 38 par analogie, faute de norme spécifique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette association applique IAS 38 par analogie aux actifs d'impôt différé, faute de norme spécifique. Or une norme spécifique existe, IAS 12, et c'est elle qui s'applique à ces actifs (IAS 38, par. 3). Un raisonnement par analogie n'est pas nécessaire quand une norme traite directement l'élément. Règle à retenir : la norme spécifique prime sur IAS 38 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité : IAS 12.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette association inverse les deux normes : elle rattache à IAS 12 les éléments détenus pour la vente, alors qu'ils relèvent d'IAS 2 (IAS 38, par. 3). IAS 12 traite des actifs d'impôt différé. Règle à retenir : détenu pour la vente dans le cours normal de l'activité, IAS 2 ; impôt différé, IAS 12 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000073","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000073","tested_point":"QST.IAS38.000073","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La compagnie pétrolière Brentano engage plusieurs dépenses au cours de l'exercice. Laquelle est exclue du champ d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut de son champ les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables comme le pétrole (IAS 38, par. 2). Le mot développement ne suffit pas : le développement d'un logiciel, l'acquisition d'une licence ou d'un brevet ne sont visés par aucune exclusion.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Voir une exclusion dès que le mot « développement » apparaît, y compris pour un logiciel ou un brevet.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les dépenses de développement d'un champ pétrolifère en vue de son extraction.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Les dépenses de développement d'un logiciel de pilotage des forages destiné à ses équipes.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exclut le développement d'un logiciel de pilotage des forages. L'exclusion vise le développement et l'extraction de ressources non renouvelables, pas le développement d'un logiciel (IAS 38, par. 2). Le logiciel est un incorporel de l'entité, qui suit les règles d'IAS 38. Règle à retenir : le mot « développement » ne suffit pas, la ressource doit être non renouvelable (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'acquisition d'une licence de logiciel de traitement des données sismiques.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exclut une licence de logiciel de traitement des données sismiques acquise par la compagnie. Une licence acquise n'est visée par aucune exclusion, même dans le secteur pétrolier (IAS 38, par. 2). Elle ne porte pas sur la ressource elle-même mais sur un outil de travail. Règle à retenir : l'exclusion vise les dépenses sur la ressource, pas les outils acquis par l'entité (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"L'acquisition d'un brevet protégeant une technique de forage.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exclut un brevet protégeant une technique de forage. Un brevet acquis n'est visé par aucune exclusion, même s'il concerne un procédé lié au pétrole (IAS 38, par. 2). Il reste une immobilisation incorporelle de l'entité. Règle à retenir : un brevet acquis demeure dans le champ d'IAS 38, quel que soit le secteur (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000074","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000074","tested_point":"QST.IAS38.000074","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un stagiaire de la banque Corvel classe des titres de créance détenus jusqu'à leur échéance en immobilisations incorporelles, au motif qu'ils sont dépourvus de substance physique et détenus à long terme. Quelle erreur commet-il ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les actifs financiers sont exclus du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2). Des titres de créance sont des actifs financiers : ni l'absence de substance physique ni la durée de détention ne les font entrer dans le champ de la norme.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer des titres de créance détenus jusqu'à l'échéance en immobilisations incorporelles parce qu'ils n'ont pas de substance physique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucune : des titres détenus à long terme sans substance physique relèvent d'IAS 38.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse approuve le stagiaire parce que les titres sont détenus à long terme et sans substance physique. Or ces titres de créance sont des actifs financiers, exclus du champ d'IAS 38 (IAS 38, par. 2). Ni l'absence de forme physique ni la durée de détention ne changent cette nature. Règle à retenir : un actif financier reste hors du champ d'IAS 38 quelle que soit sa durée de détention (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il oublie que les actifs financiers sont exclus du champ d'IAS 38.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Il oublie que des titres de créance ont une substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse situe l'erreur dans une prétendue substance physique des titres de créance. Or le stagiaire a raison de dire que les titres n'ont pas de forme physique : l'erreur porte sur le champ de la norme, qui exclut les actifs financiers (IAS 38, par. 2). Règle à retenir : l'absence de substance physique est vraie ici, mais elle ne fait pas entrer l'actif financier dans IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Il aurait dû les traiter selon IAS 38 seulement s'ils étaient détenus à court terme.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse subordonne l'application d'IAS 38 à une détention à court terme. Or la durée de détention n'est pas un critère : les actifs financiers sont exclus du champ de la norme (IAS 38, par. 2), qu'ils soient détenus à court ou à long terme. Règle à retenir : la durée de détention ne fait pas entrer un actif financier dans IAS 38 (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000075","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000075","tested_point":"QST.IAS38.000075","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquels des éléments suivants figurent parmi les exclusions expresses du champ d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut de son champ les immobilisations incorporelles relevant d'une autre norme, les actifs financiers, les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables, comme les minerais (IAS 38, par. 2). Brevets et logiciels acquis restent dans le champ.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ranger parmi les exclusions des éléments acquis ordinaires, comme un brevet ou un logiciel, au lieu des actifs financiers ou des actifs de prospection et d'évaluation.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les brevets acquis auprès de tiers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un brevet acquis auprès de tiers n'est visé par aucune exclusion : il relève d'IAS 38 (IAS 38, par. 2). C'est le type même d'immobilisation incorporelle que la norme encadre. Règle à retenir : les exclusions visent des catégories précises, pas les éléments acquis ordinaires comme un brevet (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les actifs financiers.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les actifs de prospection et d'évaluation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les logiciels de gestion acquis pour l'usage interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un logiciel de gestion acquis pour l'usage interne n'est visé par aucune exclusion : il relève d'IAS 38 (IAS 38, par. 2). Il est non monétaire, identifiable et sans forme physique, donc dans le champ. Règle à retenir : un logiciel acquis pour les besoins de l'entité n'est pas une exclusion (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Les dépenses de développement et d'extraction de minerais.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000076","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.EXCLUSIONS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000076","tested_point":"QST.IAS38.000076","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §2","IAS 38 §3"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des affirmations suivantes sur les exclusions du champ d'IAS 38 sont exactes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 exclut les actifs financiers, les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables, sans viser l'ensemble des immobilisations incorporelles d'une entité du secteur (IAS 38, par. 2). Lorsqu'une autre norme prescrit la comptabilisation d'un type particulier d'immobilisation incorporelle, elle s'applique : IAS 2 pour les éléments détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité, IAS 12 pour les actifs d'impôt différé (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Étendre l'exclusion des actifs de prospection et d'évaluation à toutes les immobilisations incorporelles d'une société minière.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'exclusion des actifs de prospection et d'évaluation écarte toutes les immobilisations incorporelles d'une société minière.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation donne à l'exclusion une portée trop large. L'exclusion vise les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables (IAS 38, par. 2), pas toutes les immobilisations incorporelles d'une société minière. Sa licence de logiciel ou ses brevets acquis restent dans le champ. Règle à retenir : l'exclusion cible des actifs précis, pas un secteur entier (IAS 38, par. 2).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'exclusion des actifs financiers s'applique bien qu'ils n'aient pas de substance physique.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les immobilisations incorporelles détenues pour la vente dans le cours normal de l'activité sont traitées selon IAS 2.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Un actif d'impôt différé lié à une immobilisation incorporelle relève d'IAS 38 plutôt que d'IAS 12.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation fait relever d'IAS 38 un actif d'impôt différé lié à une immobilisation incorporelle. Les actifs d'impôt différé relèvent d'IAS 12 sans distinction selon l'actif auquel ils se rattachent (IAS 38, par. 3). Le lien avec un incorporel ne change pas la norme applicable. Règle à retenir : un actif d'impôt différé est traité par IAS 12 (IAS 38, par. 3).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Lorsqu'une autre norme prescrit la comptabilisation d'un type particulier d'immobilisation incorporelle, cette norme s'applique.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000077","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000077","tested_point":"QST.IAS38.000077","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un actif monétaire, comme un dépôt bancaire, peut constituer une immobilisation incorporelle dès lors qu'il n'a pas de substance physique.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). Un dépôt bancaire est un actif monétaire : l'absence de substance physique ne suffit pas. Démarche : vérifier le premier trait de la définition, le caractère non monétaire. Piège : retenir l'absence de substance physique comme seul critère. Un dépôt bancaire se règle en trésorerie : c'est un actif monétaire. Règle à retenir : un actif monétaire ne peut pas être une immobilisation incorporelle, même sans forme physique (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Voir dans un dépôt bancaire une immobilisation incorporelle parce qu'il n'a pas de substance physique.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000078","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000078","tested_point":"QST.IAS38.000078","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §15"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une équipe d'ingénieurs très qualifiés, recrutée à grands frais par la société Ventelis, ne répond en général pas à la définition d'une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Une immobilisation incorporelle doit d'abord être un actif, c'est-à-dire une ressource contrôlée par l'entité, qui n'est pas monétaire, peut être identifiée et n'a pas de forme physique (IAS 38, par. 8). Une équipe de personnel qualifié ne procure en général pas à l'entité un contrôle suffisant des avantages futurs ; un talent technique ne répond à la définition que s'il est protégé par des droits juridiques (IAS 38, par. 15). Démarche : se demander si l'entité contrôle la ressource, au-delà de son utilité. Piège : porter à l'actif le coût de recrutement ou de formation d'une équipe au motif qu'elle apportera des avantages. Règle à retenir : une équipe de personnel qualifié ne procure en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs ; seul un talent protégé par des droits juridiques peut répondre à la définition (IAS 38, par. 15).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser à l'actif le coût de recrutement ou de formation d'une équipe qualifiée, sans contrôle démontré.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000079","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000079","tested_point":"QST.IAS38.000079","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Laquelle de ces caractéristiques n'est pas exigée par la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). La définition n'impose aucun mode d'obtention : un élément généré en interne peut aussi y répondre.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter à la définition d'une immobilisation incorporelle une condition d'acquisition auprès d'un tiers.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Être un actif non monétaire.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette caractéristique est bien exigée : un actif doit être non monétaire pour constituer une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 8). Un actif monétaire, comme une créance, n'en est pas une, même sans substance physique. Règle à retenir : l'actif non monétaire est le premier trait de la définition (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Être identifiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette caractéristique est bien exigée : l'actif doit pouvoir être identifié, c'est-à-dire séparable ou issu de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 8 et 12). Sans identifiabilité, un avantage diffus ne répond pas à la définition. Règle à retenir : l'identifiabilité fait partie de la définition (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Être dépourvue de substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette caractéristique est bien exigée : l'actif doit être dépourvu de substance physique pour être une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 8). Un actif qui a une forme physique relève plutôt d'une autre catégorie d'actifs. Règle à retenir : l'absence de substance physique est l'un des trois traits de la définition (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Avoir été acquise auprès d'un tiers.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000080","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000080","tested_point":"QST.IAS38.000080","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Brévane obtient d'une autorité publique un droit légal d'exploiter une fréquence radio. Ce droit ne peut être ni cédé ni transféré à un tiers. Est-il identifiable au sens de la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La définition d'une immobilisation incorporelle exige un actif identifiable (IAS 38, par. 8). Un actif est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux, que ces droits soient ou non transférables ou séparables (IAS 38, par. 12). Le droit légal de Brévane est donc identifiable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger à la fois la séparabilité et des droits légaux, ou un marché actif, pour reconnaître un actif comme identifiable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Non, car un droit qui ne peut pas être cédé n'est pas séparable, donc pas identifiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige la séparabilité pour reconnaître l'identifiabilité. Or la séparabilité n'est qu'une des deux voies : un actif est aussi identifiable s'il résulte de droits contractuels ou légaux, même non transférables ni séparables (IAS 38, par. 12). Le droit légal de Brévane suffit donc. Règle à retenir : séparable ou issu de droits légaux ou contractuels, l'une ou l'autre voie suffit (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Oui, car il résulte d'un droit légal, même s'il n'est ni transférable ni séparable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Oui, mais seulement si Brévane a l'intention de le céder un jour.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse subordonne l'identifiabilité à l'intention de céder le droit. Or l'intention n'entre pas en jeu : un actif séparable l'est que l'entité ait ou non l'intention de le céder, et un droit légal rend l'actif identifiable sans condition d'intention (IAS 38, par. 12). Règle à retenir : l'identifiabilité ne dépend pas de l'intention de l'entité (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Non, car l'identifiabilité suppose l'existence d'un marché actif pour le droit.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige un marché actif pour que le droit soit identifiable. Or l'identifiabilité repose sur la séparabilité ou sur des droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12) ; la définition d'une immobilisation incorporelle ne mentionne aucun marché actif (IAS 38, par. 8). Règle à retenir : le marché actif intervient pour la réévaluation, pas pour l'identifiabilité (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000081","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000081","tested_point":"QST.IAS38.000081","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §15","IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Lindor examine quatre ressources. Laquelle répond à la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). Les compétences issues d'une formation ne procurent en général pas un contrôle suffisant (IAS 38, par. 15) ; sans droits juridiques ni transactions d'échange, une clientèle non contractuelle n'est pas suffisamment contrôlée (IAS 38, par. 16). Un dépôt bancaire est un actif monétaire. Seule la licence acquise répond à la définition.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir comme immobilisation incorporelle des compétences, une clientèle fidèle sans contrat ou un dépôt bancaire bloqué.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les compétences acquises par ses vendeurs lors d'un cycle de formation interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les compétences acquises par les vendeurs lors d'une formation interne ne procurent en général pas à l'entité un contrôle suffisant des avantages futurs (IAS 38, par. 15). Faute de contrôle, elles ne sont pas un actif. Le coût de cette formation est une charge. Règle à retenir : les compétences du personnel ne sont en général pas une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 15).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une clientèle fidèle, sans contrat, pour laquelle aucune transaction d'échange de relations similaires n'existe.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une clientèle fidèle, sans contrat ni droit juridique et sans transaction d'échange de relations similaires, n'est en général pas suffisamment contrôlée par l'entité (IAS 38, par. 16). Les clients restent libres de partir. Règle à retenir : sans moyen de contrôler la fidélité des clients, la relation clients n'est pas une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 16).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Une licence cessible d'exploitation d'une technologie brevetée, acquise auprès de son inventeur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Un dépôt bancaire en devises bloqué pendant deux ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un dépôt bancaire en devises est un actif monétaire, que la durée de blocage ne change pas : il ne répond pas à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 8). Qu'il soit bloqué deux ans ne le rend pas non monétaire. Règle à retenir : un actif monétaire n'est pas une immobilisation incorporelle, quelle que soit sa durée de blocage (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000082","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000082","tested_point":"QST.IAS38.000082","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des caractéristiques suivantes figurent dans la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). La définition ne dépend ni du mode d'obtention de l'actif ni du caractère fini de sa durée d'utilité.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter à la définition des critères qui n'y figurent pas, comme l'origine interne de l'actif ou une durée d'utilité finie.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un actif non monétaire.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un actif généré par l'entité elle-même.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette caractéristique ne figure pas dans la définition : une immobilisation incorporelle peut être acquise ou générée par l'entité, le mode d'obtention n'est pas l'un de ses traits. La définition retient trois traits : actif non monétaire, identifiable, sans substance physique (IAS 38, par. 8). Un logiciel acheté et un logiciel conçu en interne sont d'abord jugés sur ces mêmes traits. Règle à retenir : la définition porte sur la nature de l'actif, pas sur la façon dont l'entité l'a obtenu.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un actif identifiable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Un actif sans substance physique.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Un actif dont la durée d'utilité est finie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une durée d'utilité finie n'est pas un trait de la définition : l'élément doit être un actif non monétaire, identifiable et sans substance physique (IAS 38, par. 8). Pour savoir si un élément est une immobilisation incorporelle, on ne se demande donc pas combien de temps il servira. Une licence de dix ans et un droit sans échéance annoncée se testent avec les mêmes trois traits. Règle à retenir : la durée d'utilité n'intervient pas dans la définition d'une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000083","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000083","tested_point":"QST.IAS38.000083","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §15","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le cabinet de conseil Talvio passe en revue les éléments suivants. Lesquels peuvent répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). Les compétences issues de la formation ne procurent en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs (IAS 38, par. 15), et les dépenses de formation comme de publicité figurent parmi les dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Le brevet, le droit contractuel et la licence acquise peuvent répondre à la définition.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser une formation ou une campagne publicitaire parce qu'elles sont censées produire des avantages futurs.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un brevet acquis qui protège une méthode d'analyse de données.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un programme de formation de ses consultants aux nouvelles méthodes d'audit.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une formation est bien une dépense immatérielle, mais cela ne suffit pas à en faire une immobilisation incorporelle : les compétences acquises ne procurent en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs (IAS 38, par. 15) et la formation figure parmi les dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Pour Talvio, les consultants formés peuvent partir avec leurs compétences. Règle à retenir : une dépense immatérielle ne devient pas un actif sans identifiabilité et contrôle de l'élément.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un droit contractuel d'utiliser une base de données sectorielle pendant quatre ans.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une campagne publicitaire destinée à faire connaître le cabinet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une campagne publicitaire fait connaître le cabinet mais ne crée pas d'actif comptabilisable : la publicité est comptabilisée en charges dès que l'entité reçoit les services (IAS 38, par. 69). Le brevet, le droit contractuel et la licence acquise, eux, sont des éléments précis dont Talvio peut obtenir les avantages. Par exemple, la facture de l'agence de publicité va directement en charges. Règle à retenir : publicité et promotion sont des charges, pas des immobilisations incorporelles.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Une licence de logiciel de gestion de projets acquise auprès d'un éditeur.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000084","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000084","tested_point":"QST.IAS38.000084","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"À la clôture, la société Ombrel présente en immobilisations incorporelles les éléments ci-dessous. Lequel constitue une erreur de classement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour constituer une immobilisation incorporelle, un actif doit réunir trois traits : ne pas être monétaire, pouvoir être identifié et n'avoir aucune forme physique (IAS 38, par. 8). Les dépenses de réorganisation de tout ou partie de l'entité figurent parmi les dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69) : les présenter en immobilisations incorporelles est une erreur.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Présenter en immobilisations incorporelles toute dépense sans substance physique, comme des frais de réorganisation.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une licence d'exploitation d'une marque concédée par contrat pour six ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette licence est correctement classée : c'est un droit acquis par contrat, non monétaire et dépourvu de substance physique, ce qui répond aux traits de la définition (IAS 38, par. 8). L'erreur de classement se trouve dans les frais de réorganisation, qui sont des dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Une licence de marque concédée pour six ans est un droit, pas une simple dépense. Règle à retenir : un droit acquis par contrat peut figurer en immobilisations incorporelles, une réorganisation n'y figure pas.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un logiciel de planification acquis auprès d'un éditeur et utilisé par ses ateliers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce logiciel acquis est correctement classé : il est non monétaire, identifiable et sans substance physique, ce qui répond à la définition (IAS 38, par. 8). L'erreur de classement se trouve ailleurs, dans les frais de réorganisation, qui sont des charges (IAS 38, par. 69). Un logiciel acheté à un éditeur et utilisé dans les ateliers est un exemple courant d'actif incorporel acquis. Règle à retenir : un logiciel acquis peut répondre à la définition, une dépense de réorganisation est une charge.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les frais engagés pour réorganiser son service logistique.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun : tous ces éléments sont dépourvus de substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'absence de substance physique est un trait de la définition, mais elle ne suffit pas : les frais de réorganisation de l'entité sont des dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69), alors que la licence et le logiciel répondent à la définition (IAS 38, par. 8). Valider tous les éléments reviendrait à immobiliser une réorganisation. Règle à retenir : ne pas avoir de forme physique ne transforme pas toute dépense en immobilisation incorporelle.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000085","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.INTANGIBLE_ASSET","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000085","tested_point":"QST.IAS38.000085","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §8","IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un analyste affirme qu'une base de données de recettes acquise par la société Gustavia n'est pas identifiable, parce que Gustavia n'a aucune intention de la revendre ni de la concéder. Où se situe l'erreur de raisonnement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La définition d'une immobilisation incorporelle exige un actif identifiable (IAS 38, par. 8). Un actif est séparable, donc identifiable, s'il pourrait être vendu, transféré, concédé, loué ou échangé, même si l'entité n'a pas l'intention de le faire (IAS 38, par. 12). L'absence d'intention de revente n'empêche donc pas l'identifiabilité.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure qu'un actif n'est pas séparable parce que l'entité ne compte ni le vendre ni le concéder.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La séparabilité s'apprécie sur la possibilité de céder l'actif, même sans intention de le faire.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Il n'y a pas d'erreur : sans intention de cession, l'actif n'est pas séparable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce raisonnement fait dépendre la séparabilité de l'intention de l'entité, alors qu'elle s'apprécie sur la possibilité de vendre, transférer, concéder, louer ou échanger l'actif, que l'entité en ait l'intention ou non (IAS 38, par. 12). La base de recettes de Gustavia pourrait être concédée : elle est séparable, donc identifiable. Règle à retenir : l'absence d'intention de revente n'empêche pas la séparabilité.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'erreur est de croire qu'une base de données acquise doit être identifiable pour répondre à la définition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'identifiabilité est bien exigée par la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 8) : l'analyste ne se trompe pas sur ce point. Son erreur porte sur la façon d'apprécier la séparabilité, qui repose sur la possibilité de céder la base et non sur l'intention de Gustavia de le faire (IAS 38, par. 12). Règle à retenir : l'identifiabilité est requise, et la séparabilité se juge sur la possibilité de céder.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"L'erreur est de considérer qu'une base de données n'a pas de substance physique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La substance physique n'est pas en cause ici : une base de données n'a pas de forme physique, ce qui est conforme à la définition (IAS 38, par. 8). L'erreur de l'analyste porte sur le rôle de l'intention dans la séparabilité, qui s'apprécie sur la possibilité de céder ou de concéder l'actif (IAS 38, par. 12). Règle à retenir : ne pas confondre l'absence de substance physique et la séparabilité.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000086","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000086","tested_point":"QST.IAS38.000086","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les avantages économiques futurs procurés par une immobilisation incorporelle peuvent prendre la forme d'économies de coûts, et pas seulement de produits des ventes.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle peuvent consister en produits de la vente de biens ou de services, en économies de coûts ou en d'autres avantages résultant de son utilisation par l'entité (IAS 38, par. 17). Démarche : relire les formes d'avantages possibles avant de chercher des ventes. Piège : croire qu'un actif ne vaut que s'il génère du chiffre d'affaires. Règle à retenir : les avantages économiques futurs comprennent les produits des ventes, les économies de coûts et d'autres avantages liés à l'utilisation (IAS 38, par. 17).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne retenir comme avantages économiques futurs que les produits des ventes.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000087","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000087","tested_point":"QST.IAS38.000087","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un logiciel utilisé uniquement en interne ne peut pas procurer d'avantages économiques futurs, puisqu'il ne génère aucun chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Les avantages économiques futurs ne se limitent pas aux produits des ventes : ils peuvent aussi prendre la forme d'économies de coûts ou d'autres avantages résultant de l'utilisation de l'actif par l'entité (IAS 38, par. 17). Un logiciel interne qui réduit les coûts procure de tels avantages. Démarche : identifier l'usage du logiciel (interne), puis chercher l'avantage qu'il procure. Piège : conclure à l'absence d'avantage parce qu'aucun chiffre d'affaires n'est généré. Règle à retenir : un actif utilisé en interne peut procurer des économies de coûts, une forme d'avantages économiques futurs (IAS 38, par. 17).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu'un logiciel utilisé en interne ne procure aucun avantage faute de chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000088","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000088","tested_point":"QST.IAS38.000088","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un brevet de procédé qui permet à la fonderie Ferval de réduire sa consommation d'énergie procure des avantages économiques futurs, même si ses prix de vente restent inchangés.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. L'utilisation d'une immobilisation incorporelle dans un processus de production peut procurer des avantages sous forme d'économies de coûts plutôt que d'augmentation des produits (IAS 38, par. 17). La baisse de la consommation d'énergie de Ferval en est un exemple. Démarche : comparer les coûts de production avant et après le brevet, même si les prix de vente ne bougent pas. Piège : exiger une hausse des ventes pour reconnaître un avantage. Règle à retenir : la baisse de la consommation d'énergie de Ferval est une économie de coûts, donc un avantage économique futur (IAS 38, par. 17).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Refuser tout avantage au brevet parce que les prix de vente de la fonderie restent inchangés.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000089","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000089","tested_point":"QST.IAS38.000089","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle ne procure des avantages économiques futurs que si l'entité prévoit de la revendre elle-même à un tiers.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Les avantages économiques futurs peuvent provenir des produits de la vente des biens ou des services que l'actif permet de fournir, d'économies de coûts ou d'autres avantages résultant de son utilisation par l'entité (IAS 38, par. 17). La revente de l'actif lui-même n'est pas exigée. Démarche : examiner les formes d'avantages possibles, au-delà de la cession de l'actif. Piège : confondre l'avantage procuré par l'utilisation avec le produit d'une revente de l'actif lui-même. Règle à retenir : les avantages peuvent résulter de l'utilisation de l'actif par l'entité, sans revente (IAS 38, par. 17).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'une immobilisation incorporelle n'a de valeur que si elle est revendue à un tiers.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000090","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000090","tested_point":"QST.IAS38.000090","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Sous quelles formes les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle peuvent-ils se présenter ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle peuvent comprendre les produits de la vente de biens ou de services, des économies de coûts ou d'autres avantages résultant de son utilisation par l'entité (IAS 38, par. 17).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne voir d'avantage économique futur que dans les encaissements provenant de ventes.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Uniquement sous forme de produits provenant de la vente de biens fabriqués grâce à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les produits des ventes sont une forme d'avantage possible, mais cette formulation est trop étroite : les économies de coûts et d'autres avantages liés à l'utilisation de l'actif en font partie (IAS 38, par. 17). Une entité qui réduit ses coûts de production grâce à un procédé breveté en tire un avantage sans vendre davantage. Règle à retenir : les avantages économiques futurs ne se limitent pas aux produits des ventes.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Uniquement sous forme du prix encaissé lors de la cession future de l'actif lui-même.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prix d'une cession future peut être un avantage, mais beaucoup d'avantages résultent de l'utilisation de l'actif par l'entité : économies de coûts ou produits des ventes qu'il permet de réaliser (IAS 38, par. 17). Une licence utilisée pendant plusieurs années procure des avantages sans être revendue. Règle à retenir : l'utilisation de l'actif suffit à procurer des avantages économiques futurs.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Produits des ventes, économies de coûts ou autres avantages liés à son utilisation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Uniquement sous forme de réductions d'impôt accordées au titre de l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les réductions d'impôt ne figurent pas parmi les formes d'avantages citées : la norme mentionne les produits de la vente de biens ou de services, les économies de coûts et d'autres avantages résultant de l'utilisation (IAS 38, par. 17). Une licence qui réduit les coûts de traitement d'une entité procure un avantage sans lien avec l'impôt. Règle à retenir : les avantages sont des produits des ventes, des économies de coûts ou d'autres avantages d'utilisation.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000091","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_VG.IAS38.000102","tested_point":"VG.IAS38.000102","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le transporteur Quimper Logistique acquiert une licence de logiciel d'optimisation des tournées qui réduira sa consommation de carburant. Ses tarifs clients restent inchangés. Quelle forme prennent les avantages économiques futurs de cette licence ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle peuvent prendre la forme d'économies de coûts résultant de son utilisation, et pas seulement de produits des ventes (IAS 38, par. 17). La licence réduit le coût du carburant à tarifs inchangés : ses avantages sont des économies de coûts.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Chercher une hausse des produits des ventes alors que l'actif réduit les coûts d'exploitation.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Des produits supplémentaires tirés de la vente de ses services de transport.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les tarifs clients restent inchangés : la licence n'apporte donc pas de produits supplémentaires tirés des services de transport. L'avantage de Quimper Logistique vient de la baisse de sa consommation de carburant, c'est-à-dire d'une économie de coûts résultant de l'utilisation de la licence (IAS 38, par. 17). Règle à retenir : à tarifs inchangés, l'avantage d'un actif qui réduit les coûts est une économie de coûts.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Des économies de coûts.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Aucun avantage, puisque le chiffre d'affaires n'augmente pas.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un chiffre d'affaires stable ne signifie pas absence d'avantage : chaque litre de carburant économisé réduit les coûts du transporteur, ce qui est une forme d'avantage économique futur (IAS 38, par. 17). L'avantage existe même si les produits des ventes n'augmentent pas. Règle à retenir : une baisse de coûts est un avantage économique futur, même sans hausse du chiffre d'affaires.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le produit que l'entreprise tirera de la revente ultérieure de la licence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'énoncé ne prévoit aucune revente de la licence : l'avantage de Quimper Logistique provient de son utilisation pour planifier les tournées, qui réduit la consommation de carburant (IAS 38, par. 17). Le prix d'une cession éventuelle n'est pas la forme d'avantage en cause ici. Règle à retenir : l'avantage s'apprécie d'après l'usage prévu de l'actif, pas d'après une revente hypothétique.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000092","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_VG.IAS38.000102","tested_point":"VG.IAS38.000102","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le fabricant Aquaflo acquiert un brevet qui lui permet de produire et de commercialiser un nouveau modèle de filtre à eau. Ses coûts de fabrication actuels n'en sont pas modifiés. Sous quelle forme ce brevet lui procure-t-il des avantages économiques futurs ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle peuvent prendre la forme de produits de la vente de biens ou de services, d'économies de coûts ou d'autres avantages résultant de son utilisation (IAS 38, par. 17). Ici, le brevet permet de vendre un nouveau produit sans modifier les coûts : ses avantages sont des produits des ventes.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Voir des économies de coûts là où l'énoncé indique que les coûts de fabrication ne changent pas.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Des produits tirés de la vente des nouveaux filtres.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Des économies sur ses coûts de fabrication actuels.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'énoncé précise que les coûts de fabrication d'Aquaflo ne sont pas modifiés : le brevet ne procure donc pas d'économies de coûts. Son avantage tient à la vente du nouveau modèle de filtre, c'est-à-dire à des produits de la vente de biens (IAS 38, par. 17). Règle à retenir : lire les faits du cas pour identifier la forme de l'avantage, ici des produits des ventes.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Aucun avantage tant que le brevet n'est pas lui-même cédé à un tiers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le brevet procure ses avantages par son utilisation, ici la fabrication et la vente des nouveaux filtres : sa cession à un tiers n'est pas nécessaire (IAS 38, par. 17). Aquaflo peut vendre ses filtres dès qu'elle les fabrique, sans se défaire du brevet. Règle à retenir : l'utilisation de l'actif par l'entité suffit à procurer des avantages économiques futurs.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une réduction d'impôt liée au dépôt du brevet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune réduction d'impôt n'est mentionnée dans l'énoncé, et le dépôt du brevet n'est pas la source de l'avantage décrit : celui-ci provient de la vente des nouveaux filtres, des produits issus de la vente de biens (IAS 38, par. 17). Règle à retenir : s'appuyer sur les faits du cas, et non sur des éléments absents de l'énoncé, pour déterminer la forme de l'avantage.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000093","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.FUTURE_BENEFITS","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000093","tested_point":"QST.IAS38.000093","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"three-pillars"},"references":["IAS 38 §17","IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Quelle affirmation sur les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle est exacte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les avantages économiques futurs peuvent prendre la forme de produits de la vente de biens ou de services, d'économies de coûts ou d'autres avantages résultant de l'utilisation de l'actif par l'entité (IAS 38, par. 17). La possibilité de céder l'actif séparément relève de l'identifiabilité, notion distincte (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la séparabilité de l'actif avec l'existence d'avantages économiques futurs.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Ils doivent se traduire par des encaissements provenant de ventes dès l'exercice d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation est trop étroite : les avantages ne se réduisent pas à des encaissements de ventes, ils peuvent aussi être des économies de coûts ou d'autres avantages liés à l'utilisation (IAS 38, par. 17). Une licence qui réduit les coûts de traitement d'une entité est porteuse d'avantages sans produire de vente. Règle à retenir : les avantages économiques futurs ne se confondent pas avec des encaissements de ventes dès l'exercice d'acquisition.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Ils n'existent que si l'actif pourrait être cédé séparément de l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La séparabilité est un volet de l'identifiabilité, notion distincte de celle d'avantages économiques futurs (IAS 38, par. 12 et 17). Un actif que l'entité utilise elle-même, sans pouvoir le céder séparément, peut procurer des économies de coûts. Règle à retenir : ne pas confondre identifiabilité (séparabilité ou droits) et avantages économiques futurs.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Ils peuvent résulter de l'utilisation de l'actif par l'entité, par exemple via des coûts de production réduits.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Ils se limitent aux produits tirés de prestations de services.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Limiter les avantages aux prestations de services est trop étroit : la norme cite aussi les produits de la vente de biens, les économies de coûts et d'autres avantages résultant de l'utilisation (IAS 38, par. 17). Un brevet qui permet de fabriquer et de vendre un bien procure des produits qui ne sont pas des services. Règle à retenir : les produits de la vente de biens comptent parmi les avantages économiques futurs.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000094","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000094","tested_point":"QST.IAS38.000094","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Au sens d'IAS 38, la recherche désigne des travaux originaux, conduits selon un plan, dont le but est d'obtenir un savoir et une compréhension scientifiques ou techniques nouveaux.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Cette formulation correspond, en substance, à la manière dont IAS 38 définit la recherche (IAS 38, par. 8). Elle se distingue du développement, qui met en œuvre des connaissances dans un plan ou une conception de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés, avant toute production ou utilisation commerciale. Démarche : repérer les mots clés de la recherche (travaux originaux, selon un plan, savoir nouveau). Piège : la confondre avec le développement, qui applique des connaissances à un plan ou à une conception. Règle à retenir : la recherche vise un savoir nouveau, le développement applique des connaissances à une conception (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la recherche (savoir nouveau) et le développement (application de connaissances à une conception).","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000095","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000095","tested_point":"QST.IAS38.000095","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Le montant amortissable d'une immobilisation incorporelle est égal à son coût, sans qu'il soit tenu compte de sa valeur résiduelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Le montant amortissable est le coût de l'actif, ou un autre montant substitué au coût, diminué de sa valeur résiduelle (IAS 38, par. 8). La valeur résiduelle vient donc en déduction. Démarche : partir du coût, retrancher la valeur résiduelle, obtenir le montant amortissable. Piège : amortir le coût complet sans déduire la valeur résiduelle. Règle à retenir : montant amortissable = coût (ou montant substitué au coût) − valeur résiduelle (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Calculer la dotation sur le coût complet sans retrancher la valeur résiduelle.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000096","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000096","tested_point":"QST.IAS38.000096","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Dans IAS 38, quel terme désigne l'étalement méthodique du montant amortissable d'une immobilisation incorporelle sur sa durée d'utilité ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement consiste à étaler de façon méthodique le montant amortissable d'une immobilisation incorporelle sur sa durée d'utilité (IAS 38, par. 8). La valeur résiduelle, elle, est déduite du coût pour obtenir le montant amortissable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la valeur résiduelle, qui se déduit du coût, avec l'amortissement, qui étale le montant amortissable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La recherche.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La recherche désigne des travaux originaux, conduits selon un plan, visant un savoir nouveau : c'est une activité, pas un étalement de montant dans le temps. Le terme qui décrit l'étalement méthodique du montant amortissable sur la durée d'utilité est l'amortissement (IAS 38, par. 8). Règle à retenir : la recherche est une activité, l'amortissement est une répartition.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le développement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le développement applique des connaissances à un plan ou à une conception, avant la production ou l'utilisation commerciale : il désigne une activité, pas la répartition d'un montant dans le temps. L'étalement méthodique du montant amortissable sur la durée d'utilité s'appelle l'amortissement (IAS 38, par. 8). Règle à retenir : le développement est une phase d'activité, l'amortissement est une répartition.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'amortissement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La valeur résiduelle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur résiduelle est déduite du coût pour obtenir le montant amortissable : c'est un montant, pas l'étalement lui-même. C'est l'amortissement qui répartit ensuite ce montant de façon méthodique sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 8). Par exemple, un coût de 100 et une valeur résiduelle de 10 donnent un montant amortissable de 90 à étaler. Règle à retenir : la valeur résiduelle se déduit, l'amortissement étale le montant obtenu.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000097","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000097","tested_point":"QST.IAS38.000097","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le fabricant de peintures Colorine applique les résultats de travaux antérieurs pour concevoir et tester le prototype d'une nouvelle peinture anticorrosion, avant tout lancement commercial. Au sens d'IAS 38, cette activité relève :","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le développement intervient avant tout démarrage de la production ou de l'utilisation commerciale : il met en œuvre les résultats de la recherche, ou d'autres connaissances, dans un plan ou une conception en vue d'obtenir des matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés (IAS 38, par. 8). Colorine applique des résultats existants à la conception d'un prototype, avant tout lancement : c'est du développement.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en recherche la conception d'un prototype au motif que le produit n'existe pas encore.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"de la recherche, car elle porte sur un produit qui n'existe pas encore.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La recherche vise des connaissances nouvelles ; Colorine, elle, applique des résultats déjà existants à la conception d'un prototype, ce qui correspond au développement (IAS 38, par. 8). Le fait que la peinture n'existe pas encore ne suffit pas à parler de recherche. Règle à retenir : appliquer des connaissances existantes à une conception relève du développement, chercher un savoir nouveau relève de la recherche.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"du développement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"de la production commerciale, car un prototype est fabriqué.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prototype est conçu et testé avant tout lancement commercial : l'activité précède la production ou l'utilisation commerciale, ce qui est la marque du développement (IAS 38, par. 8). Fabriquer un exemplaire d'essai ne revient pas à produire pour le marché. Règle à retenir : tant que la production ou l'utilisation commerciale n'a pas commencé, la conception relève du développement.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"ni de la recherche ni du développement, car aucune connaissance nouvelle n'est acquise.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le développement n'exige pas d'acquérir des connaissances nouvelles : il met en œuvre les résultats de la recherche ou d'autres connaissances dans un plan ou une conception (IAS 38, par. 8). Colorine applique ses résultats antérieurs à un prototype, donc l'activité est bien qualifiée : c'est du développement. Règle à retenir : l'absence de connaissance nouvelle n'exclut pas le développement.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000098","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000098","tested_point":"QST.IAS38.000098","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le laboratoire Héliade lance un programme planifié d'expériences pour découvrir de nouvelles propriétés de matériaux supraconducteurs, sans produit ni procédé déterminé en vue. Comment qualifier cette activité au sens d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La recherche recouvre des travaux originaux, conduits selon un plan, dont le but est d'obtenir un savoir scientifique ou technique nouveau (IAS 38, par. 8). Le programme d'Héliade vise des connaissances nouvelles, sans application à un plan ou à un modèle de produit : c'est de la recherche. Le caractère planifié fait partie de la définition de la recherche elle-même.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en développement un programme d'expériences parce qu'il est planifié.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Du développement, car le programme est planifié et structuré.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le caractère planifié ne distingue pas les deux phases : la recherche est elle aussi conduite selon un plan, ce trait fait partie de sa définition (IAS 38, par. 8). Ce qui qualifie le programme d'Héliade est son but : découvrir des connaissances nouvelles, sans application à un plan ou à un modèle de produit. Règle à retenir : le but de l'activité (savoir nouveau ou application de connaissances) distingue recherche et développement.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Du développement, car il pourrait déboucher un jour sur des produits nouveaux.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un débouché possible plus tard sur de nouveaux produits ne suffit pas à parler de développement : celui-ci applique des connaissances à un plan ou à une conception de produits ou de procédés (IAS 38, par. 8). Héliade explore encore des propriétés de matériaux, sans produit ni procédé déterminé. Règle à retenir : le développement suppose une application à un plan ou à une conception, pas la simple perspective d'un produit.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"De la recherche.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Ni l'un ni l'autre, faute de produit déterminé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La recherche n'exige pas de produit déterminé : elle consiste en des travaux originaux, conduits selon un plan, pour obtenir un savoir scientifique ou technique nouveau (IAS 38, par. 8). L'absence de produit ou de procédé en vue est au contraire cohérente avec une activité de recherche. Règle à retenir : sans produit déterminé, une activité qui vise un savoir nouveau reste de la recherche.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000099","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000099","tested_point":"QST.IAS38.000099","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des affirmations suivantes sur les termes définis par IAS 38 sont exactes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le développement met en œuvre les résultats de la recherche, ou d'autres connaissances, dans un plan ou une conception de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés, avant toute production ou utilisation commerciale ; la recherche recouvre des travaux originaux, conduits selon un plan, visant un savoir nouveau ; le montant amortissable s'obtient en retranchant la valeur résiduelle du coût (ou du montant retenu à sa place) ; l'amortissement étale ce montant de façon méthodique sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 8).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Attribuer à la recherche la description du développement (application de connaissances à un plan).","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le développement intervient avant le commencement de la production ou de l'utilisation commerciale.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La recherche consiste à appliquer des connaissances existantes à un plan de production.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette description est celle du développement, qui applique des connaissances à un plan ou à une conception, et non celle de la recherche. La recherche consiste en des travaux originaux, conduits selon un plan, visant un savoir nouveau (IAS 38, par. 8). Règle à retenir : recherche = savoir nouveau ; développement = application de connaissances à une conception.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le montant amortissable s'obtient en retranchant la valeur résiduelle du coût de l'actif (ou du montant retenu à la place du coût).","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"L'amortissement étale de façon méthodique le montant amortissable sur la durée d'utilité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Le développement exclut toute utilisation des résultats de la recherche.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le développement met justement en œuvre les résultats de la recherche, ou d'autres connaissances, dans un plan ou une conception (IAS 38, par. 8) : il ne les exclut pas. Un prototype conçu à partir d'une étude préalable en est un exemple. Règle à retenir : le développement prolonge la recherche en appliquant ses résultats ou d'autres connaissances.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000100","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.KEY_TERMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000100","tested_point":"QST.IAS38.000100","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000006","section_id":"defined-terms"},"references":["IAS 38 §8"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Velmor, fabricant de pompes industrielles, mène les activités suivantes. Lesquelles relèvent du développement au sens d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le développement intervient avant tout démarrage de la production ou de l'utilisation commerciale : il met en œuvre les résultats de la recherche, ou d'autres connaissances, dans un plan ou une conception en vue d'obtenir des matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés ; la recherche vise un savoir nouveau (IAS 38, par. 8). Le prototype amélioré et le nouveau procédé relèvent du développement ; les expériences sur l'alliage et les travaux théoriques relèvent de la recherche ; la fabrication en série est postérieure au lancement commercial.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en développement des travaux théoriques ou exploratoires parce qu'ils sont menés par une entreprise industrielle.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La conception et l'essai d'un prototype de pompe substantiellement améliorée, avant sa production commerciale.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Des expériences visant à découvrir de nouvelles propriétés d'un alliage, sans application déterminée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ces expériences visent de nouvelles propriétés d'un alliage sans application déterminée : leur but est un savoir nouveau, c'est de la recherche (IAS 38, par. 8). Le développement, lui, applique des connaissances à une conception, comme le prototype de pompe de Velmor. Règle à retenir : sans application à un plan ou à une conception, l'activité relève de la recherche.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'application des résultats d'une étude à la conception d'un nouveau procédé d'assemblage, avant sa mise en service commerciale.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La fabrication en série d'un modèle de pompe déjà commercialisé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La fabrication en série d'un modèle déjà commercialisé a lieu après le lancement commercial, alors que le développement se situe avant tout démarrage de la production ou de l'utilisation commerciale (IAS 38, par. 8). Elle relève donc de la production courante, pas du développement. Règle à retenir : le développement précède la production ou l'utilisation commerciale.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Des travaux visant à approfondir la compréhension théorique des écoulements de fluides.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Approfondir la compréhension théorique des écoulements de fluides vise un savoir scientifique ou technique nouveau, ce qui caractérise la recherche (IAS 38, par. 8). Le développement concerne l'application de connaissances à une conception, comme le prototype ou le nouveau procédé de Velmor. Règle à retenir : des travaux théoriques visant un savoir nouveau relèvent de la recherche.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000101","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000101","tested_point":"QST.IAS38.000101","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une autorisation d'exploitation accordée par une autorité publique, que la loi interdit de céder à un tiers, peut néanmoins satisfaire la condition d'identifiabilité.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Un actif est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux, que ces droits soient ou non transférables ou séparables de l'entité (IAS 38, par. 12). L'autorisation repose sur un droit légal : son incessibilité n'empêche pas l'identifiabilité. Démarche : vérifier les deux voies d'identifiabilité, la séparabilité ou le droit contractuel ou légal. Piège : exiger la cessibilité d'un élément issu d'un droit légal. Règle à retenir : un élément issu de droits légaux ou contractuels est identifiable, même si ces droits ne sont ni transférables ni séparables (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Refuser l'identifiabilité d'une autorisation d'exploitation parce qu'elle ne peut pas être cédée.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000102","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000102","tested_point":"QST.IAS38.000102","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un fichier de données que l'entité pourrait louer à des tiers cesse d'être séparable dès lors que la direction décide de ne jamais le louer ni le vendre.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. La séparabilité s'apprécie au regard de la possibilité de vendre, transférer, concéder, louer ou échanger l'élément, que l'entité ait ou non l'intention de le faire (IAS 38, par. 12). La décision de la direction de conserver le fichier ne modifie pas son caractère séparable. Démarche : se demander si le fichier pourrait être vendu, concédé ou loué, et non si la direction veut le faire. Piège : faire dépendre la séparabilité d'une décision de la direction. Règle à retenir : la séparabilité s'apprécie sur la possibilité de céder, que l'entité en ait l'intention ou non (IAS 38, par. 12).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer qu'un élément cesse d'être séparable dès que la direction décide de le conserver.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000103","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000103","tested_point":"QST.IAS38.000103","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Velorin détient une licence de transport régional délivrée par l'État pour dix ans. La réglementation interdit toute cession de cette licence. Sur quel fondement la licence est-elle identifiable ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'identifiabilité est satisfaite soit par la séparabilité, soit par l'existence de droits contractuels ou légaux, ces droits n'ayant pas à être transférables ni séparables (IAS 38, par. 12). La licence de Velorin résulte d'un droit légal : elle est identifiable malgré l'interdiction de cession.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger à la fois la séparabilité et un droit légal, alors que l'une ou l'autre suffit.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle n'est pas identifiable, car elle ne peut être cédée à personne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un droit légal suffit à rendre un élément identifiable, même si ce droit ne peut pas être transféré : l'absence de cessibilité ne fait donc pas obstacle (IAS 38, par. 12). La licence de transport de Velorin résulte d'un droit délivré par l'État, ce qui répond à ce critère. Règle à retenir : un élément issu d'un droit légal est identifiable même s'il est incessible.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle est identifiable, car elle résulte d'un droit légal, même incessible.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle n'est identifiable que si Velorin envisage de la revendre un jour.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention de revendre n'intervient dans aucune des deux voies d'identifiabilité : la séparabilité se juge sur la possibilité de céder, et la seconde voie repose sur un droit contractuel ou légal (IAS 38, par. 12). La licence de Velorin est identifiable par son origine légale, que la société envisage ou non de la revendre. Règle à retenir : l'intention de l'entité est indifférente pour l'identifiabilité.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle n'est identifiable que si elle est à la fois cessible et issue d'un droit légal.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les deux voies sont alternatives : l'élément est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12). Exiger à la fois la cessibilité et un droit légal écarterait à tort la licence de Velorin, incessible mais issue d'un droit légal. Règle à retenir : une voie suffit à établir l'identifiabilité.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000104","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000104","tested_point":"QST.IAS38.000104","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Datalys a constitué une base de coordonnées de professionnels de santé. Aucun droit légal ne protège cette base, mais des bases comparables sont couramment louées à des laboratoires. Datalys n'a jamais loué la sienne et n'envisage pas de le faire. La base est-elle identifiable ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un élément est séparable s'il peut être vendu, transféré, concédé, loué ou échangé, même si l'entité n'en a pas l'intention ; la séparabilité suffit à l'identifiabilité, sans droit contractuel ou légal (IAS 38, par. 12). La base de Datalys pourrait être louée : elle est identifiable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire dépendre la séparabilité d'une location déjà réalisée ou de l'intention de l'entité.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Oui, car elle pourrait être louée à des tiers : elle est séparable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Non, car aucun droit contractuel ou légal ne la protège.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les droits contractuels ou légaux sont l'une des deux voies d'identifiabilité ; la séparabilité en est une autre (IAS 38, par. 12). Des bases comparables sont couramment louées à des laboratoires : celle de Datalys pourrait l'être aussi, même sans droit qui la protège. Règle à retenir : l'identifiabilité peut résulter de la séparabilité, sans droit contractuel ou légal.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Non, car Datalys n'a pas l'intention de la louer.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention de Datalys de ne pas louer sa base est indifférente : la séparabilité s'apprécie sur la possibilité de la louer, que l'entité en ait l'intention ou non (IAS 38, par. 12). Puisque des bases comparables sont louées sur le marché, la sienne est séparable, donc identifiable. Règle à retenir : l'intention de l'entité ne modifie pas la séparabilité.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Oui, mais uniquement à compter de la première location effective à un laboratoire.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La séparabilité repose sur la possibilité de louer ou de céder, pas sur une location déjà réalisée : attendre une première location n'est pas une condition (IAS 38, par. 12). La base de Datalys est identifiable dès maintenant, car elle pourrait être louée comme les bases comparables. Règle à retenir : la possibilité de céder suffit, une cession effective n'est pas exigée.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000105","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY","IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000105","tested_point":"QST.IAS38.000105","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12","IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi les éléments suivants détenus par le groupe Ostrel, lequel ne remplit pas la condition d'identifiabilité ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un élément est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12). Le droit d'usage de fréquences repose sur un droit légal ; le fichier et le code source pourraient être loués ou concédés. La réputation générale, constitutive du goodwill généré en interne, n'est pas une ressource identifiable (IAS 38, par. 48 et 49).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer comme identifiable une réputation générale au motif qu'elle a de la valeur pour le groupe.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un droit d'usage de fréquences radio accordé par l'État et non transférable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce droit d'usage de fréquences résulte d'un droit légal : il est identifiable même s'il n'est pas transférable (IAS 38, par. 12). L'élément qui ne remplit pas la condition est la réputation générale du groupe, qui relève du goodwill généré en interne (IAS 38, par. 48 et 49). Règle à retenir : un droit légal non transférable reste identifiable, la réputation générale ne l'est pas.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un fichier d'abonnés qui pourrait être loué à des annonceurs, sans intention de le faire.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le fichier d'abonnés pourrait être loué à des annonceurs : il est séparable, donc identifiable, même si le groupe n'a pas l'intention de le faire (IAS 38, par. 12). L'élément non identifiable est la réputation générale, composante du goodwill généré en interne (IAS 38, par. 49). Règle à retenir : l'intention de ne pas louer n'enlève pas l'identifiabilité d'un élément séparable.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La réputation générale acquise par le groupe au fil des années.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le code source d'un logiciel que le groupe pourrait concéder sous licence à des tiers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le code source pourrait être concédé sous licence à des tiers : il est séparable, donc identifiable (IAS 38, par. 12). La réputation générale, au contraire, n'est ni séparable ni issue de droits contractuels ou légaux, et ne constitue pas une ressource identifiable (IAS 38, par. 49). Règle à retenir : un élément que l'on peut concéder sous licence est séparable, donc identifiable.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000106","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000106","tested_point":"QST.IAS38.000106","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi les éléments suivants de la société Rivand, lesquels sont identifiables ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un élément est identifiable s'il est séparable, c'est-à-dire s'il pourrait être vendu, transféré, concédé, loué ou échangé même sans intention de le faire, ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux, même non transférables (IAS 38, par. 12). Le droit contractuel (B) et la marque déposée (D) reposent sur des droits ; le catalogue (C) pourrait être concédé sous licence. L'image auprès du public (A) n'est ni séparable ni protégée par un droit.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Refuser l'identifiabilité d'un droit contractuel parce que le contrat interdit de le céder.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'image favorable de Rivand auprès du public, indissociable de l'entreprise et protégée par aucun droit.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'image favorable de Rivand auprès du public ne peut pas être détachée de l'entreprise pour être cédée ou louée, et aucun droit ne la protège : elle ne remplit aucune des deux voies d'identifiabilité (IAS 38, par. 12). Une bonne réputation a de la valeur, mais valeur commerciale et identifiabilité sont deux notions distinctes. Règle à retenir : un élément est identifiable s'il est séparable ou issu de droits contractuels ou légaux.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un droit contractuel d'utiliser un procédé breveté par un tiers, que le contrat interdit de céder.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Un catalogue de modèles graphiques non protégés que Rivand pourrait concéder sous licence à d'autres studios.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une marque déposée que Rivand n'a aucune intention de vendre.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000107","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000107","tested_point":"QST.IAS38.000107","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des affirmations suivantes sur l'identifiabilité d'une immobilisation incorporelle sont exactes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'identifiabilité est remplie par l'une ou l'autre de deux voies : la séparabilité (possibilité de vendre, transférer, concéder, louer ou échanger l'élément, même sans intention de le faire) ou l'existence de droits contractuels ou légaux, même non transférables (IAS 38, par. 12). Les affirmations A, C et E sont donc exactes ; B exige à tort les deux conditions et D fait dépendre la séparabilité d'une décision de l'entité.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger à la fois séparabilité et contrat, ou faire dépendre la séparabilité d'une décision de céder.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un élément issu d'un droit légal est identifiable même si ce droit ne peut pas être transféré.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un élément n'est identifiable que s'il est à la fois séparable et protégé par un contrat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les deux voies d'identifiabilité sont alternatives : un élément est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12). Exiger séparabilité et contrat à la fois écarterait à tort un droit contractuel incessible. Règle à retenir : une voie suffit à établir l'identifiabilité.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un élément qui pourrait être loué à un tiers est séparable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La séparabilité suppose que l'entité ait décidé de céder l'élément.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La séparabilité ne suppose aucune décision de céder : un élément est séparable s'il pourrait être vendu, transféré, concédé, loué ou échangé, que l'entité en ait l'intention ou non (IAS 38, par. 12). Un fichier qu'une entité décide de garder reste séparable s'il pourrait être loué. Règle à retenir : la séparabilité s'apprécie sur la possibilité, pas sur la décision de l'entité.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Un élément qui pourrait être échangé contre un autre actif est séparable, même si l'entité souhaite le conserver.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000108","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000108","tested_point":"QST.IAS38.000108","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Norvane signe avec un fabricant étranger un contrat de distribution exclusive de ses produits sur trois pays pendant cinq ans, moyennant un droit d'entrée. Le contrat interdit expressément à Norvane de transférer ce droit à une autre entité, et aucun marché ne permettrait de le céder. Le contrôleur financier en déduit que le droit n'est pas identifiable. Que faut-il en penser ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un actif est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux, que ces droits soient ou non transférables ou séparables de l'entité (IAS 38, par. 12). Le droit de distribution exclusive de Norvane découle d'un contrat : il est identifiable, même s'il ne peut pas être cédé.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure qu'un droit contractuel incessible n'est pas identifiable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il a raison : un droit non transférable n'est jamais séparable, donc jamais identifiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le contrôleur confond séparabilité et identifiabilité : un élément qui n'est pas séparable peut quand même être identifiable s'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12). Le droit de distribution exclusive de Norvane découle d'un contrat. Règle à retenir : la non-séparabilité n'empêche pas l'identifiabilité d'un droit contractuel.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il a raison, car le droit n'est identifiable qu'à l'expiration de la période de cinq ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Rien ne lie l'identifiabilité à l'expiration du contrat : le droit de Norvane est identifiable dès sa signature parce qu'il résulte d'un contrat (IAS 38, par. 12). Attendre cinq ans n'a aucun appui dans les voies d'identifiabilité. Règle à retenir : l'identifiabilité s'apprécie sur l'origine ou la séparabilité de l'élément, pas sur le calendrier du contrat.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Il a tort, mais seulement parce que Norvane pourrait renégocier la clause d'incessibilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune renégociation de la clause d'incessibilité n'est nécessaire : le droit contractuel est identifiable tel qu'il existe, même s'il n'est ni transférable ni séparable (IAS 38, par. 12). Le contrat d'exclusivité de Norvane suffit. Règle à retenir : ne pas subordonner l'identifiabilité d'un droit contractuel à sa cessibilité.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Il a tort : le droit résulte d'un contrat, ce qui suffit à le rendre identifiable.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000109","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000109","tested_point":"QST.IAS38.000109","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Fermelis maîtrise un procédé de fermentation qu'elle n'a pas fait breveter. Dans son secteur, des industriels concèdent couramment sous licence des procédés comparables à d'autres producteurs. Fermelis n'a jamais concédé de licence et sa direction souhaite garder le procédé pour elle seule. Pour l'analyse de l'identifiabilité uniquement, quelle conclusion retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La séparabilité suffit à rendre un élément identifiable : il suffit qu'il puisse être vendu, transféré, concédé sous licence, loué ou échangé, même si l'entité n'a pas l'intention de le faire (IAS 38, par. 12). Des procédés comparables sont couramment concédés sous licence : le procédé de Fermelis est séparable, donc identifiable, sans brevet. Les autres éléments de la définition, comme le contrôle, s'analysent séparément.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger un brevet ou une licence effective pour qu'un procédé soit identifiable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le procédé n'est pas identifiable, faute de brevet ou d'autre droit légal.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un droit légal est l'une des deux voies d'identifiabilité ; la séparabilité en est une autre (IAS 38, par. 12). Des procédés comparables sont couramment concédés sous licence : celui de Fermelis pourrait l'être, sans brevet. Cette conclusion porte sur l'identifiabilité ; le contrôle et les autres conditions de comptabilisation restent à analyser séparément. Règle à retenir : l'absence de brevet n'exclut pas l'identifiabilité d'un procédé séparable.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le procédé est identifiable, car il pourrait être concédé sous licence à des tiers.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le procédé n'est pas identifiable, car la direction refuse toute concession de licence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le refus de la direction relève de l'intention, sans effet sur la séparabilité : un élément est séparable s'il pourrait être concédé sous licence, que l'entité le veuille ou non (IAS 38, par. 12). Des procédés comparables étant couramment concédés, celui de Fermelis peut l'être aussi. Règle à retenir : vouloir garder un procédé pour soi n'enlève pas sa séparabilité.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le procédé n'est identifiable qu'après le dépôt d'un brevet et la signature d'une licence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Brevet et licence ne sont pas des conditions cumulatives de l'identifiabilité : l'élément est identifiable s'il est séparable ou s'il résulte de droits contractuels ou légaux (IAS 38, par. 12). Fermelis n'a pas à déposer un brevet ni à signer une licence pour que le procédé soit identifiable. Règle à retenir : ne pas ajouter de formalités à la définition de l'identifiabilité.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000110","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY","IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000110","tested_point":"QST.IAS38.000110","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §12","IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Mirabel a constitué elle-même, au fil des années, une liste de clients qu'elle pourrait louer à des partenaires commerciaux, comme cela se pratique dans son secteur. Le directeur financier soutient que, puisque la liste est identifiable, elle doit être comptabilisée en immobilisation incorporelle. Quelle conclusion retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La liste pourrait être louée : elle est séparable, donc identifiable, même si Mirabel ne l'a jamais louée (IAS 38, par. 12). L'identifiabilité ne suffit cependant pas à la comptabilisation : les listes de clients générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure qu'un élément identifiable est forcément comptabilisable, sans tenir compte de son origine interne.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La liste n'est pas identifiable, car Mirabel ne l'a jamais louée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La séparabilité repose sur la possibilité de louer la liste, pas sur une location déjà réalisée : la liste de Mirabel est identifiable (IAS 38, par. 12). La difficulté est ailleurs : une liste de clients générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : l'identifiabilité s'apprécie sur la possibilité de céder, et ne règle pas la question de la comptabilisation.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La liste est identifiable et doit être comptabilisée, car elle pourrait être louée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'identifiabilité est nécessaire mais ne suffit pas à comptabiliser : Mirabel a constitué la liste elle-même, et les listes de clients générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations (IAS 38, par. 63). Aucun actif n'est donc présenté à ce titre dans ses états financiers. Règle à retenir : un élément identifiable peut quand même être exclu de la comptabilisation.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La liste est identifiable, mais une liste de clients générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La liste n'est identifiable que si un contrat protège les données qu'elle contient.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un contrat n'est pas requis : la séparabilité suffit à l'identifiabilité (IAS 38, par. 12), et la liste de Mirabel pourrait être louée. La conclusion reste cependant qu'elle n'est pas comptabilisée, car une liste de clients générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : l'identifiabilité d'un élément et sa comptabilisation sont deux questions distinctes.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000112","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000112","tested_point":"QST.IAS38.000112","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §13","IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour qu'une entité contrôle une ressource incorporelle au sens d'IAS 38, que doit-elle avant tout démontrer ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le contrôle se définit comme le pouvoir d'obtenir les avantages économiques futurs de la ressource et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Des droits juridiques en sont un moyen courant, mais pas le seul : IAS 38 admet par exemple que des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles prouvent le contrôle (IAS 38, par. 16).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre contrôle et simple usage de la ressource ou paiement d'un prix pour l'obtenir.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Qu'elle a payé un prix pour obtenir la ressource.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Payer un prix n'établit pas le contrôle : celui-ci suppose le pouvoir d'obtenir les avantages économiques futurs de la ressource et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Un acheteur peut payer pour une ressource que d'autres restent libres d'utiliser. Règle à retenir : le contrôle se démontre par le pouvoir sur les avantages et sur l'accès des tiers, pas par le paiement d'un prix.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Qu'elle utilise la ressource quotidiennement dans ses opérations.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Utiliser une ressource chaque jour ne donne pas le pouvoir d'en restreindre l'accès aux tiers, qui est l'un des deux volets du contrôle (IAS 38, par. 13). Une entité qui exploite quotidiennement une base de données ouverte à tous ne la contrôle pas pour autant. Règle à retenir : l'usage n'est pas le contrôle ; il faut aussi pouvoir exclure les tiers.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Qu'elle a le pouvoir d'obtenir les avantages futurs de la ressource et d'en restreindre l'accès aux tiers.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Qu'elle détient un titre de propriété juridique, seul moyen d'établir le contrôle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le titre de propriété juridique est un moyen courant d'établir le contrôle, mais l'opposabilité juridique n'est pas une condition nécessaire : le contrôle peut être démontré par d'autres moyens (IAS 38, par. 13). IAS 38 admet par exemple des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles (IAS 38, par. 16). Règle à retenir : les droits juridiques sont un moyen courant de démontrer le contrôle, mais d'autres moyens peuvent l'établir.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000113","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000113","tested_point":"QST.IAS38.000113","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §15","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Quorvel finance une formation certifiante de six mois pour ses techniciens de maintenance. Les techniciens restent libres de démissionner à tout moment. La direction estime que les compétences acquises généreront des gains de productivité durables. Comment comptabiliser le coût de cette formation ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les compétences issues de la formation ne procurent en général pas à l'entité un contrôle suffisant des avantages futurs pour répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 15) ; les techniciens peuvent partir à tout moment. Les dépenses de formation figurent d'ailleurs parmi les dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser un coût de formation au motif que les gains de productivité sont probables.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En immobilisation incorporelle, car les gains de productivité sont probables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La probabilité de gains de productivité ne suffit pas : encore faut-il que la ressource réponde à la définition, notamment au contrôle. Les compétences acquises en formation ne procurent en général pas un contrôle suffisant (IAS 38, par. 15), et les techniciens de Quorvel restent libres de démissionner ; la formation figure en outre parmi les dépenses en charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : des avantages probables sans contrôle ne font pas un actif.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"En charges, car Quorvel ne contrôle pas suffisamment les compétences acquises par son personnel.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"En immobilisation incorporelle amortie sur la durée moyenne d'ancienneté des techniciens formés dans l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une ancienneté moyenne n'est pas un droit sur les compétences : elle ne crée pas de contrôle, donc il n'y a pas d'actif à amortir (IAS 38, par. 15). Amortir suppose d'abord de comptabiliser un actif, or la formation est une dépense comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : sans contrôle, pas d'immobilisation, donc pas d'amortissement.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"En charges uniquement pour la part des techniciens qui quitteront l'entité dans l'année.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucun partage n'est prévu : la formation des techniciens ne procure en général pas un contrôle suffisant, que les techniciens partent ou restent (IAS 38, par. 15). La totalité du coût est donc comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : le coût d'une formation n'est pas réparti selon le nombre de départs, il est comptabilisé en charges.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000114","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000114","tested_point":"QST.IAS38.000114","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §15","IAS 38 §13"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Halvion emploie une ingénieure dont l'expertise en acoustique est reconnue dans tout le secteur. Dans quelle situation cette expertise technique pourrait-elle répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un talent technique ou de direction ne répond à la définition d'une immobilisation incorporelle que s'il est protégé par des droits juridiques permettant de l'utiliser et d'en obtenir les avantages (IAS 38, par. 15). Sans cette protection, Halvion n'a pas le pouvoir d'obtenir les avantages de l'expertise et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer qu'une expertise rare ou financée par l'employeur est contrôlée sans droit juridique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Dès lors que l'expertise est rare sur le marché du travail.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La rareté d'une expertise sur le marché du travail n'en donne pas le contrôle à l'employeur : un talent technique ne répond à la définition que s'il est protégé par des droits juridiques (IAS 38, par. 15). Halvion ne peut pas empêcher l'ingénieure de partir, malgré la valeur de son expertise. Règle à retenir : la valeur ou la rareté d'un talent ne remplace pas le contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Dès lors que l'ingénieure travaille pour Halvion depuis plus de dix ans et qu'elle a formé toute l'équipe acoustique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'ancienneté de l'ingénieure et sa contribution à la formation de l'équipe ne constituent pas un droit juridique sur son expertise (IAS 38, par. 15). Halvion ne peut ni restreindre l'accès des tiers à cette expertise ni empêcher le départ de l'ingénieure (IAS 38, par. 13). Règle à retenir : l'ancienneté n'est pas une protection juridique.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Dès lors qu'Halvion a financé une grande partie de sa formation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le financement d'une formation ne procure pas de contrôle sur les compétences acquises (IAS 38, par. 15) : l'expertise reste celle de l'ingénieure tant qu'aucun droit juridique ne la protège. Dans les états financiers, aucun actif n'est donc présenté pour cette expertise. Règle à retenir : payer une formation ne donne pas le contrôle des compétences.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Seulement si des droits juridiques protègent l'usage de cette expertise et les avantages qui en découlent.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000115","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000115","tested_point":"QST.IAS38.000115","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Lunacor entretient des relations commerciales régulières avec des clients qui ne sont liés par aucun contrat. Lequel des éléments suivants peut démontrer que Lunacor contrôle ces relations clients ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Sans droits juridiques ni autre moyen de contrôler la relation ou la fidélité des clients, l'entité n'a en général pas un contrôle suffisant ; en revanche, des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles identiques ou similaires démontrent que l'entité peut contrôler les avantages attendus de ces relations (IAS 38, par. 16).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Voir dans la fidélité ou les dépenses de publicité la preuve du contrôle des relations clients.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un taux de fidélité de ses clients supérieur à celui de ses concurrents.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un taux de fidélité supérieur à celui des concurrents ne donne pas à Lunacor le pouvoir d'empêcher les clients de partir : sans droits juridiques ni autre moyen de contrôler la fidélité, le contrôle n'est en général pas suffisant (IAS 38, par. 16). Règle à retenir : une fidélité observée n'établit pas le contrôle ; des transactions d'échange portant sur des relations similaires le prouvent.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'existence de transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles identiques ou similaires.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le montant élevé des dépenses publicitaires engagées pour attirer ces clients.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le montant dépensé pour attirer les clients mesure un effort, pas un pouvoir sur la relation client : il ne démontre pas le contrôle (IAS 38, par. 16). Lunacor a beau dépenser, les clients restent libres de partir. Règle à retenir : un coût élevé n'est pas un indice de contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une enquête de satisfaction montrant que les clients comptent rester fidèles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une enquête qui montre l'intention des clients de rester fidèles ne les lie pas : ils restent libres de partir, donc Lunacor n'a pas de pouvoir sur ces avantages (IAS 38, par. 16). Une intention déclarée n'est ni un droit juridique ni une transaction d'échange. Règle à retenir : une intention déclarée par les clients ne remplace pas un droit ou une transaction d'échange.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000116","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000116","tested_point":"QST.IAS38.000116","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §15","IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Selon IAS 38, lesquelles des ressources suivantes ne procurent en général pas à l'entité un contrôle suffisant pour répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une équipe de personnel qualifié et les compétences issues de la formation ne procurent en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs (IAS 38, par. 15). Il en va de même des relations clients sans droits juridiques ni autre moyen de contrôle, en l'absence de transactions d'échange portant sur des relations similaires (IAS 38, par. 16). Le brevet et le droit contractuel exclusif reposent au contraire sur des droits juridiques.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que toute ressource immatérielle utile à l'entité, y compris une équipe qualifiée, est contrôlée par elle.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une équipe de personnel qualifié.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un brevet déposé au nom de l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un brevet déposé au nom de l'entité confère des droits juridiques ; or c'est la protection par des droits juridiques qui fait défaut aux compétences et aux équipes (IAS 38, par. 15). Le brevet permet à l'entité de restreindre l'accès des tiers : il ne figure donc pas parmi les ressources qui ne procurent en général pas un contrôle suffisant. Règle à retenir : une protection juridique est un moyen courant de contrôler une ressource.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les compétences acquises par les salariés lors d'une formation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Des relations avec des clients non liés par contrat, en l'absence de transactions d'échange similaires.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Un droit exclusif d'exploitation obtenu par contrat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un droit exclusif d'exploitation obtenu par contrat est un droit qui permet d'exclure les tiers : il procure un contrôle, contrairement aux compétences ou aux relations clients sans protection (IAS 38, par. 15 et 16). Il n'est donc pas dans la liste des ressources dont le contrôle fait défaut. Règle à retenir : un droit contractuel exclusif est un moyen de contrôle ; une équipe ou une clientèle non protégées n'en procurent pas en général.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000117","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000117","tested_point":"QST.IAS38.000117","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §13","IAS 38 §15","IAS 38 §16","IAS 38 §14"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Tessaly analyse plusieurs ressources incorporelles. Lesquels des éléments suivants constituent des éléments probants du contrôle de la ressource concernée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le contrôle suppose le pouvoir d'obtenir les avantages futurs et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13) : le brevet (B) procure ce pouvoir. Des connaissances techniques, comme une formule de fabrication, sont contrôlées lorsqu'elles sont protégées, par exemple par des accords juridiquement exécutoires (D) ou une obligation légale de confidentialité (IAS 38, par. 14). Des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles similaires prouvent le contrôle de ces relations (IAS 38, par. 16). En revanche, la formation du personnel ne procure en général pas de contrôle suffisant (IAS 38, par. 15) et la notoriété ne donne aucun pouvoir d'exclusion.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la notoriété ou le coût d'une formation comme preuves du contrôle d'une ressource.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La forte notoriété de la gamme de produits auprès des consommateurs.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La notoriété d'une gamme auprès des consommateurs ne donne pas le pouvoir d'empêcher ces derniers de se tourner vers d'autres produits : sans droits juridiques ni autre moyen de contrôler la fidélité de la clientèle, le contrôle n'est en général pas suffisant (IAS 38, par. 16). La notoriété n'est donc pas présentée comme une immobilisation incorporelle du groupe. Règle à retenir : la notoriété n'est pas un élément probant de contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un brevet qui interdit à tout concurrent d'exploiter l'invention.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le coût élevé du programme de formation suivi par l'équipe commerciale.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le coût élevé d'un programme de formation mesure l'effort consenti, pas le contrôle : les compétences issues de la formation ne procurent en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs (IAS 38, par. 15). L'équipe commerciale peut partir avec ses compétences. Règle à retenir : le montant dépensé n'est pas un élément probant de contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Des accords juridiquement exécutoires qui empêchent tout tiers d'utiliser une formule de fabrication.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Des ventes récentes, entre acteurs du secteur, de portefeuilles de relations clients non contractuelles similaires.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000118","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000118","tested_point":"QST.IAS38.000118","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §16","IAS 38 §13"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Brenhal, distributeur de fournitures industrielles, acquiert séparément auprès d'un concurrent qui se retire du marché un portefeuille de relations avec des clients réguliers, non liés par contrat. Dans ce secteur, des portefeuilles de ce type changent fréquemment de mains entre distributeurs. Le contrôleur de gestion estime que, faute de contrat, Brenhal ne peut pas contrôler ces relations. Quelle conclusion retenir sur le contrôle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Sans droits juridiques, l'entité n'a en général pas un contrôle suffisant sur les relations clients ; toutefois, des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles identiques ou similaires démontrent que l'entité peut contrôler les avantages attendus (IAS 38, par. 16). Les fréquentes cessions de portefeuilles similaires dans le secteur, dont la présente acquisition, fournissent cet élément probant du pouvoir de Brenhal sur ces avantages (IAS 38, par. 13).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure à l'absence de contrôle des relations clients dès qu'aucun contrat n'existe.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le contrôle fait défaut, car aucun client n'est tenu par un contrat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'absence de contrat n'est pas déterminante : des transactions d'échange portant sur des relations clients non contractuelles identiques ou similaires prouvent le contrôle (IAS 38, par. 16). Dans le secteur de Brenhal, ces portefeuilles changent fréquemment de mains. Règle à retenir : sans contrat, le contrôle peut être démontré par des transactions d'échange sur des relations similaires.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les transactions d'échange observées sur des relations similaires démontrent que Brenhal peut contrôler les avantages attendus de ces relations.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le contrôle n'existera qu'après une première année de commandes effectives des clients repris.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le contrôle ne dépend pas d'un historique de commandes postérieur à l'acquisition : il est démontré par l'existence de transactions d'échange portant sur des relations clients similaires (IAS 38, par. 16), que le secteur de Brenhal connaît déjà. Attendre un an n'est pas une condition posée par ces paragraphes (IAS 38, par. 13 et 16). Règle à retenir : le contrôle s'apprécie sur le pouvoir d'obtenir les avantages, pas sur un historique de commandes.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le contrôle découle du seul fait que Brenhal a payé un prix au concurrent.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce n'est pas le paiement en lui-même qui établit le contrôle, mais l'existence de transactions d'échange portant sur des relations similaires, preuve que Brenhal peut contrôler les avantages attendus (IAS 38, par. 16). Un prix payé sans cette preuve ne donnerait pas le pouvoir de restreindre l'accès des tiers (IAS 38, par. 13). Règle à retenir : le paiement n'établit pas le contrôle ; les transactions d'échange similaires le démontrent.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000119","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000119","tested_point":"QST.IAS38.000119","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §15"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Sylvex a recruté et formé une équipe de quarante spécialistes de l'analyse de données, dont la réputation attire de nouveaux clients. Les contrats de travail permettent à chaque spécialiste de démissionner avec un préavis d'un mois et ne comportent aucune autre clause. Le directeur général souhaite inscrire la valeur de cette équipe en immobilisation incorporelle. Que répondre ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une équipe de personnel qualifié ne procure en général pas à l'entité un contrôle suffisant des avantages économiques futurs pour répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 15). Les spécialistes peuvent quitter Sylvex avec un simple préavis et aucun droit juridique ne protège leur talent : l'équipe n'est pas comptabilisée à l'actif.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Vouloir inscrire à l'actif la valeur d'une équipe qualifiée parce qu'elle attire des clients.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'équipe ne répond pas à la définition, car Sylvex n'a pas un contrôle suffisant des avantages qu'elle procure.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"L'équipe peut être comptabilisée, car sa réputation attire de nouveaux clients.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La réputation de l'équipe attire des clients, mais elle ne donne pas à Sylvex le contrôle de ses membres : une équipe de personnel qualifié ne procure en général pas un contrôle suffisant des avantages futurs (IAS 38, par. 15). Les spécialistes peuvent démissionner avec un préavis d'un mois. Règle à retenir : l'attractivité commerciale d'une équipe n'est pas un contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'équipe peut être comptabilisée pour un mois de salaires, durée du préavis contractuel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un préavis d'un mois n'est pas une protection juridique du talent : il ne permet pas à Sylvex de retenir les spécialistes ni d'en restreindre l'accès (IAS 38, par. 15). Il n'y a donc pas d'actif à comptabiliser pour un mois de salaires. Règle à retenir : le préavis du contrat de travail n'établit pas le contrôle des compétences.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"L'équipe peut être comptabilisée dès lors qu'une évaluation fiable de sa valeur est obtenue auprès d'un expert indépendant.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une évaluation fiable de la valeur de l'équipe répond à une question distincte et ne remédie pas à l'absence de contrôle exigée par la définition : l'équipe peut quitter Sylvex et aucun droit juridique ne protège son talent (IAS 38, par. 15). Le directeur général ne peut donc pas inscrire cette valeur à l'actif. Règle à retenir : un expert peut évaluer une ressource, il ne crée pas le contrôle.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000120","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000120","tested_point":"QST.IAS38.000120","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §13"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Clarvia souscrit un abonnement de trois ans à un logiciel de gestion commerciale en tant que service. Le logiciel est hébergé sur les serveurs du fournisseur, qui le met à jour à sa seule initiative et le met à disposition de nombreux autres clients ; Clarvia y accède par internet, sans pouvoir en prendre possession ni l'installer sur ses propres serveurs. Avant d'analyser les coûts de configuration du logiciel, Clarvia examine si elle contrôle le logiciel lui-même. Quelle conclusion retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le contrôle d'une ressource suppose le pouvoir d'obtenir ses avantages économiques futurs et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Ici, le fournisseur héberge le logiciel, le modifie à sa seule initiative et le met à disposition d'autres clients ; Clarvia ne peut ni en prendre possession ni en restreindre l'accès. Elle ne dispose que d'un droit d'accès au service et ne contrôle pas le logiciel lui-même. Cette conclusion est cohérente avec la décision d'agenda du Comité d'interprétation des IFRS de 2019 sur les accords d'informatique en nuage (cloud computing).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure au contrôle d'un logiciel hébergé par le fournisseur au motif qu'un contrat d'abonnement existe.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Clarvia contrôle le logiciel, car elle l'utilise quotidiennement pendant trois ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'usage quotidien pendant trois ans ne donne pas à Clarvia le pouvoir de restreindre l'accès des tiers au logiciel : le fournisseur l'héberge, le met à jour de sa propre initiative et le fournit à d'autres clients (IAS 38, par. 13). Clarvia n'a qu'un droit d'accès au service. Règle à retenir : utiliser un logiciel n'est pas le contrôler.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Clarvia contrôle le logiciel dès que les coûts de configuration sont engagés.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Engager des coûts de configuration ne transfère pas la maîtrise du logiciel à Clarvia : il reste hébergé et mis à jour par le fournisseur, qui peut le fournir à d'autres clients (IAS 38, par. 13). Le contrôle du logiciel lui-même se pose avant l'analyse de ces coûts. Règle à retenir : engager des dépenses autour d'une ressource ne prouve pas qu'on la contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Clarvia ne contrôle pas le logiciel : elle n'a pas le pouvoir d'en obtenir les avantages en restreignant l'accès des tiers, le fournisseur gardant la maîtrise du logiciel.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Clarvia contrôle le logiciel, car l'abonnement est un contrat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un abonnement donne à Clarvia un droit d'accès au service, mais un contrat ne suffit pas à établir le contrôle : il faut apprécier si Clarvia a le pouvoir d'obtenir les avantages du logiciel et d'en restreindre l'accès aux tiers (IAS 38, par. 13). Ici, le fournisseur garde la maîtrise du logiciel, donc aucun logiciel n'est présenté à l'actif de Clarvia à ce titre. Règle à retenir : un contrat se lit pour savoir ce qu'il permet de contrôler.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000123","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000123","tested_point":"QST.IAS38.000123","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §18","IAS 38 §21"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Dès qu'un élément répond à la définition d'une immobilisation incorporelle, il est comptabilisé à l'actif sans autre condition.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. La comptabilisation exige de démontrer que l'élément répond à la définition et qu'il satisfait aux critères de comptabilisation (IAS 38, par. 18) : probabilité des avantages économiques futurs attribuables et évaluation fiable du coût (IAS 38, par. 21). Démarche : distinguer la définition des critères de comptabilisation. Piège : s'arrêter à la définition. Règle à retenir : la comptabilisation exige de démontrer la définition et les critères, soit la probabilité des avantages et l'évaluation fiable du coût (IAS 38, par. 18 et 21).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"S'arrêter à la définition et oublier les deux critères de comptabilisation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000124","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000124","tested_point":"QST.IAS38.000124","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §18"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les conditions de comptabilisation d'IAS 38 ne visent que le coût d'acquisition ou de création initial d'une immobilisation incorporelle, et non les coûts engagés ensuite pour y ajouter, en remplacer une partie ou l'entretenir.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'exigence de démontrer la définition et les critères de comptabilisation s'applique aux coûts initiaux comme aux coûts engagés ultérieurement pour ajouter à l'actif, en remplacer une partie ou l'entretenir (IAS 38, par. 18). Démarche : se demander à quels coûts s'applique l'exigence de démontrer la définition et les critères. Piège : la limiter au coût initial. Règle à retenir : cette exigence vaut pour les coûts initiaux comme pour les coûts ultérieurs d'ajout, de remplacement ou d'entretien (IAS 38, par. 18).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que les critères ne visent que le coût initial et que les coûts ultérieurs en sont dispensés.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000125","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000125","tested_point":"QST.IAS38.000125","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §21"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une dépense dont le coût ne peut pas être évalué de façon fiable ne peut pas être comptabilisée en immobilisation incorporelle, même s'il est probable qu'elle procurera des avantages économiques futurs.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Les deux critères de comptabilisation sont cumulatifs : une immobilisation incorporelle n'est comptabilisée que si les avantages économiques futurs attribuables sont probables et si son coût peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 21). Démarche : vérifier chaque critère sans compenser l'un par l'autre. Piège : estimer qu'une forte probabilité d'avantages compense un coût non évaluable de façon fiable. Règle à retenir : les deux critères sont requis ensemble, avantages probables et coût évalué de façon fiable (IAS 38, par. 21).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Compenser l'incertitude sur le coût par la forte probabilité des avantages.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000126","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000126","tested_point":"QST.IAS38.000126","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §18"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Outre la définition d'une immobilisation incorporelle, quels sont les deux critères de comptabilisation prévus par IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle est comptabilisée si et seulement s'il est probable que les avantages économiques futurs attribuables iront à l'entité et si son coût peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 21). Ces critères s'ajoutent à la définition (IAS 38, par. 18).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter aux critères de comptabilisation un marché actif ou une durée d'utilité finie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'existence d'un marché actif et une durée d'utilité finie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un marché actif et une durée d'utilité finie ne sont pas des critères de comptabilisation : IAS 38 exige que les avantages économiques futurs attribuables soient probables et que le coût puisse être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 21). Une licence sans marché actif peut être comptabilisée si elle répond à la définition et à ces deux critères (IAS 38, par. 18). Règle à retenir : les deux critères sont la probabilité des avantages et la fiabilité du coût.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La propriété juridique de l'élément et l'intention de le revendre.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La propriété juridique et l'intention de revendre ne sont pas des critères de comptabilisation (IAS 38, par. 21). Un droit d'utilisation que l'entité ne revendra pas peut être comptabilisé s'il répond à la définition et si les avantages sont probables et le coût fiable (IAS 38, par. 18 et 21). Règle à retenir : les critères portent sur les avantages et sur le coût, pas sur la propriété ni sur la revente.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Des avantages économiques futurs certains et une juste valeur mesurable par référence à un marché actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"IAS 38 exige des avantages probables, non certains, et un coût évalué de façon fiable, non une juste valeur mesurée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 21). Exiger la certitude et un marché actif écarterait à tort des actifs dont les avantages sont probables sans être certains. Règle à retenir : probabilité, et non certitude, des avantages ; coût évaluable de façon fiable.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Des avantages économiques futurs attribuables probables et un coût évaluable de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000127","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000127","tested_point":"QST.IAS38.000127","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §18","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Pellane ouvre une nouvelle agence régionale. Elle engage des frais juridiques de constitution et des frais de démarrage de l'activité de l'agence. Le directeur financier propose de les immobiliser, car l'agence sera rentable et les factures permettent d'évaluer le coût de façon fiable. Que conclure ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La comptabilisation exige de démontrer à la fois la définition et les critères (IAS 38, par. 18) ; satisfaire aux critères de probabilité et d'évaluation fiable ne suffit pas. IAS 38 cite expressément les dépenses de démarrage d'activité parmi celles qui sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser des frais de démarrage parce que les critères de probabilité et de fiabilité semblent remplis.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les frais sont immobilisés, car les deux critères de comptabilisation sont remplis.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les deux critères de comptabilisation ne suffisent pas : la comptabilisation exige aussi de démontrer que l'élément répond à la définition (IAS 38, par. 18). Les frais de constitution et de démarrage de l'agence sont des dépenses de démarrage d'activité, comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : satisfaire aux critères de probabilité et de fiabilité n'autorise pas à immobiliser un frais de démarrage.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les frais sont comptabilisés en charges : les dépenses de démarrage d'activité en font partie, et les critères ne suffisent pas sans la définition.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les frais sont immobilisés et amortis sur la durée du bail de l'agence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La durée du bail de l'agence ne crée pas d'actif : les frais de constitution et de démarrage sont des dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Il n'y a donc rien à amortir sur la durée du bail. Règle à retenir : une durée d'étalement envisagée ne justifie pas d'immobiliser un frais de démarrage.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les frais sont immobilisés seulement si l'agence dégage un bénéfice dès la première année.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La rentabilité attendue de l'agence concerne des avantages futurs, mais elle ne modifie pas le traitement des frais de démarrage, comptabilisés en charges (IAS 38, par. 69). Même un bénéfice dès la première année laisserait ces frais en charges. Règle à retenir : le traitement d'un frais de démarrage ne dépend pas de la rentabilité de l'activité lancée.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000128","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000128","tested_point":"QST.IAS38.000128","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Ferlane estime que sa réputation et son organisation lui procureront des avantages futurs importants. Pourquoi ne peut-elle pas comptabiliser ce goodwill généré en interne ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48) : ce n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut pas être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 49). Or l'évaluation fiable du coût est l'un des deux critères de comptabilisation (IAS 38, par. 21). La probabilité des avantages n'est pas en cause.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que le goodwill généré en interne peut être comptabilisé dès que ses avantages sont jugés probables.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Parce que les avantages qu'il procure ne sont jamais probables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les avantages attendus d'une bonne réputation peuvent être importants : la probabilité n'est pas en cause. Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé parce qu'il n'est pas une ressource identifiable et que son coût ne peut pas être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 49). Règle à retenir : le goodwill interne est écarté pour des raisons d'identifiabilité et de coût, pas de probabilité.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Parce qu'il n'est pas une ressource identifiable et que son coût ne peut pas être évalué de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Parce qu'il ne pourrait être comptabilisé qu'après une approbation formelle de l'assemblée générale des actionnaires.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune approbation des actionnaires ne change le traitement : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48), parce qu'il n'est pas une ressource identifiable et que son coût n'est pas évaluable de façon fiable (IAS 38, par. 49). Règle à retenir : une décision formelle ne rend pas comptabilisable un élément qui ne remplit pas les conditions.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Parce qu'il doit d'abord faire l'objet d'un test de dépréciation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un test de dépréciation ne rend pas comptabilisable un élément qui ne répond pas aux conditions : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48) faute de critère d'évaluation fiable du coût rempli (IAS 38, par. 21). Règle à retenir : l'accès à la comptabilisation dépend des critères de comptabilisation, pas d'un test préalable.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000129","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000129","tested_point":"QST.IAS38.000129","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §18","IAS 38 §21","IAS 38 §12","IAS 38 §13"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquels des éléments suivants l'entité doit-elle démontrer avant de comptabiliser une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La comptabilisation exige de démontrer que l'élément répond à la définition et aux critères de comptabilisation (IAS 38, par. 18). La définition suppose notamment l'identifiabilité (IAS 38, par. 12) et le contrôle (IAS 38, par. 13) ; les critères sont la probabilité des avantages futurs attribuables et l'évaluation fiable du coût (IAS 38, par. 21). Ni un marché actif ni une intention de revente ne sont exigés.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger un marché actif ou une intention de revente pour comptabiliser une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'existence d'un marché actif pour l'élément.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un marché actif n'est pas une condition de comptabilisation : l'entité doit démontrer la définition (identifiabilité, contrôle) et les critères de probabilité des avantages et d'évaluation fiable du coût (IAS 38, par. 18 et 21). Une licence sans marché actif peut donc être comptabilisée si ces éléments sont démontrés. Règle à retenir : marché actif et comptabilisation sont deux sujets distincts.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'identifiabilité de l'élément.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le contrôle de la ressource par l'entité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La probabilité des avantages économiques futurs attribuables à l'élément.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"La possibilité d'évaluer le coût de l'élément de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"L'intention de revendre l'élément à moyen terme.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention de revendre l'élément n'est ni un élément de la définition ni un critère de comptabilisation (IAS 38, par. 18 et 21). Un actif utilisé en interne pendant plusieurs années peut être comptabilisé sans projet de revente. Règle à retenir : ce sont la définition et les deux critères qui comptent, pas ce que l'entité compte faire de l'élément.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000130","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000130","tested_point":"QST.IAS38.000130","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §18","IAS 38 §48","IAS 38 §54","IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Orvino recense ses dépenses de l'exercice. Lesquelles peuvent être comptabilisées en immobilisations incorporelles ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le brevet et la licence acquis répondent à la définition, leurs avantages sont probables et leur coût est connu : ils sont comptabilisés (IAS 38, par. 18 et 21). En revanche, le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48), les dépenses de recherche sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 54) et les marques générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser un élément parce que les avantages sont probables, sans vérifier qu'il n'est pas exclu (goodwill interne, recherche, marque interne).","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le prix payé comptant pour un brevet acheté à un inventeur, dont l'exploitation devrait générer des avantages probables.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La valeur estimée du goodwill généré par la qualité de l'organisation du groupe.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé : ce n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut pas être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Une valeur estimée n'est pas un coût évalué de façon fiable. Dans les états financiers du groupe, aucun goodwill interne n'apparaît donc à l'actif. Règle à retenir : une estimation de valeur ne remplace pas un coût fiable.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les dépenses d'un programme de recherche fondamentale sur de nouveaux matériaux.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les dépenses de recherche sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées : aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche (IAS 38, par. 54). Un programme de recherche fondamentale sur de nouveaux matériaux ne remplit donc pas les conditions, même si des applications futures sont espérées. Règle à retenir : les dépenses de recherche sont des charges lorsqu'elles sont engagées.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les dépenses de création en interne d'une nouvelle marque de produits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une marque générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation, pas plus que les titres ou les listes de clients de même nature (IAS 38, par. 63). Les dépenses engagées pour la créer ne sont donc pas portées à l'actif dans les états financiers du groupe. Règle à retenir : une marque générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Le prix facturé pour une licence de logiciel acquise auprès d'un éditeur, dont l'usage procurera des économies de coûts probables.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000131","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000131","tested_point":"QST.IAS38.000131","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §21","IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Trevalia développe en interne un outil de planification. Tous les critères de la phase de développement sont démontrés, sauf un : les heures des développeurs ne sont pas suivies par projet et sont noyées dans les frais généraux du service informatique, sans clé de répartition documentée. La direction propose d'immobiliser un montant forfaitaire estimé à la moitié du coût du service. Que conclure ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle n'est comptabilisée que si son coût peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 21) ; pour un développement interne, l'entité doit notamment démontrer sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables (IAS 38, par. 57). Un forfait non étayé ne répond pas à cette exigence : rien n'est immobilisé tant qu'un suivi fiable n'est pas en place.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser un montant forfaitaire estimé alors que les dépenses du projet ne sont pas évaluables de façon fiable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le forfait est acceptable, car tous les autres critères sont démontrés.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les critères de la phase de développement sont cumulatifs : si l'un d'eux manque, aucune immobilisation n'est comptabilisée (IAS 38, par. 57). Ici, l'entité doit démontrer sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables, ce que ne permet pas un forfait non étayé. Règle à retenir : un critère manquant empêche la comptabilisation, même si tous les autres sont démontrés.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le forfait est acceptable si les commissaires aux comptes l'approuvent.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une approbation externe ne remplace pas une évaluation fiable des dépenses : la capacité d'évaluer de façon fiable les dépenses attribuables au développement est un critère que l'entité doit démontrer (IAS 38, par. 57). Un avis de tiers sur un forfait ne supplée pas un critère non démontré. Règle à retenir : l'avis d'un tiers ne remplace pas un critère de comptabilisation non démontré.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Aucun montant n'est immobilisé tant que les dépenses du projet ne peuvent pas être évaluées de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La totalité du coût du service informatique est immobilisée, faute de pouvoir isoler le projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Immobiliser la totalité du coût du service informatique aggraverait le problème : les dépenses attribuables au projet ne sont pas isolées, alors que le coût doit pouvoir être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 21 et 57). Cela reviendrait à inclure des dépenses étrangères au projet. Règle à retenir : sans isoler les dépenses du projet, rien n'est immobilisé.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000132","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA","IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000132","tested_point":"QST.IAS38.000132","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §18","IAS 38 §21","IAS 38 §16"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Calvenor verse une somme forfaitaire à une agence de marketing pour conquérir de nouveaux clients particuliers, libres de se fournir ailleurs et liés par aucun contrat ; aucune cession de relations clients similaires n'est observée dans le secteur. Le directeur financier note que la facture permet d'évaluer le coût de façon fiable et que des ventes supplémentaires sont probables ; il propose d'immobiliser la somme. Quelle analyse retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La comptabilisation exige de démontrer à la fois la définition et les critères (IAS 38, par. 18) ; satisfaire aux critères de probabilité et d'évaluation fiable (IAS 38, par. 21) ne suffit pas. Sans droits juridiques ni transactions d'échange portant sur des relations similaires, Calvenor n'a en général pas un contrôle suffisant sur ces relations clients (IAS 38, par. 16) : la définition n'est pas remplie.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser une dépense de conquête de clientèle parce que le coût est fiable et que des ventes sont probables.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'immobilisation est justifiée, puisque les deux critères de comptabilisation sont satisfaits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les deux critères de comptabilisation sont remplis, mais ils ne suffisent pas : la comptabilisation exige aussi de démontrer la définition (IAS 38, par. 18). Sans droits juridiques ni transactions d'échange sur des relations similaires, Calvenor n'a en général pas un contrôle suffisant sur ces clients (IAS 38, par. 16). Dans ses états financiers, la somme versée à l'agence n'est donc pas présentée à l'actif. Règle à retenir : remplir les critères ne dispense pas de démontrer la définition.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les critères ne suffisent pas : faute de contrôle sur les relations clients, la définition n'est pas remplie et la somme n'est pas immobilisée.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La somme est immobilisée à hauteur des ventes supplémentaires réalisées pendant l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucun montant n'est immobilisé si la définition n'est pas remplie : les ventes supplémentaires réalisées pendant l'exercice ne créent pas le contrôle des relations clients (IAS 38, par. 16). Une immobilisation proportionnelle aux ventes obtenues n'est pas prévue par ces paragraphes. Règle à retenir : les ventes obtenues ne remplacent pas le contrôle.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La somme est immobilisée, car une facture établit le contrôle de la ressource obtenue.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une facture prouve le coût, pas qu'il existe un moyen de contrôler la relation ou la fidélité des clients : sans droits juridiques ni autre moyen, le contrôle n'est en général pas suffisant (IAS 38, par. 16). Les clients de Calvenor restent libres de se fournir ailleurs. Règle à retenir : une pièce comptable prouve un montant, pas un pouvoir sur la clientèle.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000134","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000134","tested_point":"QST.IAS38.000134","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"subsequent-expenditure"},"references":["IAS 38 §20"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les dépenses engagées pour mettre à jour et enrichir une liste de clients acquise il y a deux ans peuvent être ajoutées à sa valeur comptable lorsqu'elles en accroissent la valeur commerciale.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Les dépenses ultérieures portant sur des listes de clients, comme celles portant sur des marques ou des titres de publication, sont toujours comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées, que l'élément ait été acquis ou non (IAS 38, par. 20). Ces dépenses sont difficiles à distinguer du développement de l'activité dans son ensemble. Démarche : identifier la nature de l'élément (liste de clients) avant d'appliquer la règle des dépenses ultérieures. Piège : incorporer la dépense parce qu'elle accroît la valeur commerciale. Règle à retenir : les dépenses ultérieures sur des listes de clients, marques et titres, acquis ou générés en interne, sont toujours comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer à la liste de clients acquise les dépenses de mise à jour qui en accroissent la valeur commerciale.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000135","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000135","tested_point":"QST.IAS38.000135","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"subsequent-expenditure"},"references":["IAS 38 §20"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pourquoi IAS 38 considère-t-elle que les dépenses ultérieures sur une immobilisation incorporelle ne sont que rarement ajoutées à sa valeur comptable ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La plupart des dépenses ultérieures maintiennent les avantages économiques futurs attendus d'une immobilisation incorporelle existante et il est souvent difficile de les attribuer à un actif particulier plutôt qu'à l'activité dans son ensemble : elles ne sont donc que rarement incorporées à la valeur comptable (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Voir dans l'incorporation rare des dépenses ultérieures une interdiction générale plutôt qu'une conséquence de leur nature.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Parce que les immobilisations incorporelles sont toujours amorties sur une courte durée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La durée d'amortissement n'est pas la raison invoquée par IAS 38 : les ajouts ou remplacements d'éléments sont rares parce que la plupart des dépenses ultérieures maintiennent les avantages attendus de l'actif existant et sont difficiles à rattacher à un actif particulier (IAS 38, par. 20). Règle à retenir : c'est la nature de ces dépenses, maintien des avantages et rattachement difficile, qui explique leur incorporation rare.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Parce que ces dépenses sont réglées en général au comptant.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le mode de règlement, comptant ou à crédit, ne change rien à la comptabilisation : IAS 38 explique l'incorporation rare des dépenses ultérieures par leur nature, qui maintient les avantages attendus de l'actif existant et se rattache mal à un actif particulier (IAS 38, par. 20). Règle à retenir : ce qui compte est la nature de la dépense, pas la façon de la payer.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Parce que la plupart maintiennent les avantages attendus de l'actif existant et sont difficiles à rattacher à un actif particulier.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Parce qu'IAS 38 interdit toute incorporation de dépenses après la date d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"IAS 38 décrit une incorporation rare, pas une interdiction générale : elle est exceptionnelle. En revanche, pour les marques, titres de presse, listes de clients et éléments similaires, les dépenses ultérieures sont toujours comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 20). Règle à retenir : l'incorporation des dépenses ultérieures est exceptionnelle, avec une règle ferme pour les marques, titres et listes de clients.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000136","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000136","tested_point":"QST.IAS38.000136","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"subsequent-expenditure"},"references":["IAS 38 §20","IAS 38 §43","IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Daveron engage les dépenses suivantes au cours de l'exercice. Laquelle est obligatoirement comptabilisée en résultat dès qu'elle est engagée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses ultérieures portant sur des listes de clients, des marques ou des titres sont toujours comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 20). Les dépenses de développement remplissant les critères sur un projet acquis sont ajoutées à sa valeur comptable (IAS 38, par. 43). Les droits d'importation non remboursables et les honoraires d'installation et de test font partie du coût d'une licence acquise (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Placer en résultat des coûts qui font partie du coût d'un actif acquis, ou incorporer au contraire une dépense sur fichier de clients.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le nettoyage et la mise à jour d'un fichier de clients acquis lors d'un rachat d'activité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Les dépenses de développement, remplissant tous les critères, sur un projet de recherche et développement en cours acquis séparément.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Des dépenses de développement qui remplissent tous les critères sur un projet de recherche et développement en cours acquis séparément sont ajoutées à la valeur comptable du projet, non comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 43). Dans les états financiers de Daveron, le projet acquis augmente donc de ces dépenses. Règle à retenir : sur un projet en cours acquis, les dépenses de développement qui remplissent les critères s'ajoutent à la valeur comptable, celles de recherche sont en charges.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les honoraires d'un consultant qui installe et teste une licence de logiciel venant d'être acquise, avant sa mise en service.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les honoraires d'un consultant qui installe et teste une licence avant sa mise en service préparent l'actif à son utilisation : ils font partie de son coût (IAS 38, par. 28). Ils ne vont donc pas en résultat lorsqu'ils sont engagés. Règle à retenir : les coûts de mise en état d'un actif acquis sont incorporés à son coût.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les droits d'importation non remboursables payés lors de l'achat d'une licence étrangère.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les droits d'importation non remboursables font partie du prix d'achat de la licence, donc de son coût (IAS 38, par. 27). Ils ne sont pas comptabilisés en résultat. La dépense ultérieure sur un fichier de clients acquis suit, elle, la règle du résultat (IAS 38, par. 20). Règle à retenir : droits d'importation non remboursables = coût de l'actif ; mise à jour d'un fichier de clients acquis = résultat.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000137","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE","IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000137","tested_point":"QST.IAS38.000137","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §20","IAS 38 §18"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Elmora a acquis il y a un an une marque de cosmétiques, comptabilisée en immobilisation incorporelle. Cette année, elle confie à une agence le repositionnement de la marque : étude de positionnement, nouveau logo et nouvelle charte graphique des emballages. Le directeur marketing estime que ces travaux renforcent durablement la valeur de la marque et demande leur ajout à sa valeur comptable. Que conclure ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses ultérieures portant sur une marque sont toujours comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées, y compris lorsque la marque a été acquise, car elles ne peuvent être distinguées du développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 20). Les conditions de comptabilisation s'appliquent aux coûts ultérieurs comme aux coûts initiaux (IAS 38, par. 18).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer à la marque acquise les dépenses de repositionnement au motif qu'elles renforcent sa valeur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les travaux sont ajoutés à la valeur comptable de la marque, car ils en accroissent la valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'accroissement de valeur allégué ne permet pas d'incorporer la dépense : les dépenses ultérieures sur une marque, acquise ou générée en interne, sont toujours comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 20). Dans les états financiers d'Elmora, la valeur comptable de la marque reste inchangée et la dépense pèse sur le résultat. Règle à retenir : le renforcement durable d'une marque n'autorise pas à ajouter la dépense à sa valeur comptable.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Seul le nouveau logo est ajouté à la valeur comptable, l'étude étant en charges.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune composante du repositionnement n'est incorporée : étude, logo et charte graphique sont des dépenses ultérieures sur une marque, toutes comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 20). Détacher le logo comme un ajout identifiable irait à l'encontre de cette règle, qui vise des dépenses difficiles à distinguer du développement de l'activité dans son ensemble. Règle à retenir : on ne détache pas une partie d'un repositionnement de marque pour l'immobiliser.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les travaux sont ajoutés à la valeur comptable, car la marque a été acquise et non générée en interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le fait que la marque ait été acquise ne change rien : la règle vise les marques acquises ou générées en interne, et leurs dépenses ultérieures sont comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 20). Les conditions de comptabilisation s'appliquent aussi aux coûts ultérieurs (IAS 38, par. 18). Règle à retenir : l'origine acquise de la marque ne permet pas d'incorporer ses dépenses ultérieures.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les travaux sont comptabilisés en résultat lorsqu'ils sont engagés.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000141","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000141","tested_point":"QST.IAS38.000141","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":30,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lors de sa comptabilisation initiale, une immobilisation incorporelle est évaluée à son coût.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. IAS 38 pose une base unique d'évaluation initiale : une immobilisation incorporelle est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24). Les modalités de détermination de ce coût varient ensuite selon le mode d'entrée de l'actif. Démarche : retenir d'abord la base d'évaluation initiale, avant les modalités de détermination du coût. Piège : lui substituer une autre base, comme la juste valeur. Règle à retenir : une immobilisation incorporelle est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que l'évaluation initiale peut se faire sur une autre base que le coût.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000142","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000142","tested_point":"QST.IAS38.000141","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":30,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle est évaluée initialement à sa juste valeur, l'évaluation au coût n'étant qu'une option offerte aux entités.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. IAS 38 n'offre pas de choix pour l'évaluation initiale : une immobilisation incorporelle est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24). Démarche : chercher si la norme laisse un choix à l'entrée. Piège : transposer à l'évaluation initiale une option qui n'y existe pas. Règle à retenir : l'évaluation initiale se fait au coût, sans choix offert à l'entité (IAS 38, par. 24).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que la juste valeur est une base d'évaluation initiale laissée au choix de l'entité.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000143","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000143","tested_point":"QST.IAS38.000143","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §33"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Pour une immobilisation incorporelle acquise dans un regroupement d'entreprises, le coût retenu à l'évaluation initiale est sa juste valeur à la date d'acquisition.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. L'évaluation initiale se fait au coût (IAS 38, par. 24) ; lorsqu'une immobilisation incorporelle est acquise dans un regroupement d'entreprises, son coût est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Le principe du coût est donc respecté, la juste valeur servant à mesurer ce coût. Démarche : partir du principe du coût, puis lire le mode d'entrée de l'actif (regroupement d'entreprises). Piège : opposer coût et juste valeur. Règle à retenir : dans un regroupement d'entreprises, le coût de l'immobilisation incorporelle est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 24 et 33).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Opposer coût et juste valeur, alors que dans un regroupement la juste valeur à la date d'acquisition constitue le coût.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000144","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000144","tested_point":"QST.IAS38.000144","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lorsque le paiement d'une licence acquise est différé au-delà des conditions normales de crédit, son coût initial correspond au total des paiements prévus, y compris la part qui rémunère le crédit.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'immobilisation est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24). Lorsque le paiement est différé au-delà des conditions normales de crédit, ce coût est l'équivalent prix comptant ; l'écart avec le total des paiements est comptabilisé en charge d'intérêts sur la période de crédit, sauf s'il est incorporé au coût d'un actif qualifié selon IAS 23 (IAS 38, par. 32). Démarche : repérer un paiement différé au-delà des conditions normales de crédit, puis isoler l'équivalent prix comptant. Piège : retenir le total des paiements. Règle à retenir : le coût est l'équivalent prix comptant ; l'écart est une charge d'intérêts sur la période de crédit, sauf incorporation selon IAS 23 (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la somme nominale des paiements différés au lieu de leur équivalent prix comptant.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000145","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000145","tested_point":"QST.IAS38.000145","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §65","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Le coût initial d'une immobilisation incorporelle générée en interne inclut les dépenses engagées avant la date à laquelle elle a rempli pour la première fois les critères de comptabilisation.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'immobilisation est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24) ; pour un actif généré en interne, ce coût est la somme des dépenses engagées à partir de la date où il remplit pour la première fois les critères de comptabilisation (IAS 38, par. 65). Les dépenses antérieures, déjà comptabilisées en charges, ne sont pas réintégrées dans le coût (IAS 38, par. 71). Démarche : repérer la date où l'actif remplit pour la première fois les critères, puis ne retenir que les dépenses engagées à partir de cette date. Piège : réintégrer les dépenses antérieures déjà passées en charges. Règle à retenir : le coût d'un actif généré en interne est la somme des dépenses engagées à partir de cette date (IAS 38, par. 65), et les dépenses déjà en charges ne sont pas réintégrées (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer dans le coût les dépenses antérieures aux critères, déjà comptabilisées en charges.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000146","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000146","tested_point":"QST.IAS38.000146","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §45"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle reçue en échange d'un autre actif est évaluée à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; dans ce cas, son coût est la valeur comptable de l'actif cédé.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. L'évaluation initiale se fait au coût (IAS 38, par. 24). Pour un actif acquis par échange, ce coût est mesuré à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; le coût est alors la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45). Démarche : partir de la juste valeur, puis tester les deux exceptions : l'absence de substance commerciale et l'impossibilité d'évaluer de façon fiable l'une comme l'autre des deux justes valeurs. Piège : appliquer la juste valeur à un échange sans substance commerciale, ou passer à la valeur comptable dès que la juste valeur de l'actif reçu est incertaine alors que celle de l'actif cédé est fiable. Règle à retenir : la valeur comptable de l'actif cédé s'applique sans substance commerciale, ou si ni l'une ni l'autre des deux justes valeurs n'est fiable (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Constater un profit en évaluant à la juste valeur un échange dépourvu de substance commerciale.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000147","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000147","tested_point":"QST.IAS38.000147","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":30,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Tarvine comptabilise pour la première fois une licence d'exploitation. Sur quelle base l'évalue-t-elle initialement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24). Ni une juste valeur à la clôture, ni une valeur actualisée des flux attendus, ni un montant réévalué ne servent de base à l'évaluation initiale.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Évaluer à l'entrée une licence à sa juste valeur de clôture ou à la valeur des flux espérés plutôt qu'à son coût.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Sa juste valeur à la date de clôture de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La juste valeur à la date de clôture n'est pas la base de l'évaluation initiale : une immobilisation incorporelle est évaluée à son coût lors de sa comptabilisation initiale (IAS 38, par. 24). Tarvine inscrit donc la licence pour ce qu'elle lui a coûté, et non pour une valeur observée plus tard. Règle à retenir : à l'entrée, la base d'évaluation est le coût.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Son coût.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La valeur actualisée des flux que Tarvine espère en tirer.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur actualisée des flux que Tarvine espère tirer de la licence est une estimation d'avantages, pas la base d'évaluation à l'entrée : IAS 38 retient le coût (IAS 38, par. 24). Par exemple, une licence payée 100 est inscrite pour son coût, même si l'entité en attend 150 de flux. Règle à retenir : l'évaluation initiale repose sur le coût, pas sur les flux espérés.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Un montant réévalué déterminé par un expert indépendant.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un montant réévalué n'est pas une base d'entrée : l'évaluation initiale se fait au coût (IAS 38, par. 24). Le montant fixé par un expert indépendant ne se substitue pas au coût de la licence au moment de sa comptabilisation initiale. Règle à retenir : à l'entrée, c'est le coût qui sert de base, non une valeur d'expert.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000148","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000148","tested_point":"QST.IAS38.000148","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Corbeline achète à un éditeur étranger une licence de logiciel au prix catalogue de 120 000. Elle obtient une remise commerciale de 10 000, paie 6 000 de droits d'importation non remboursables et engage 4 000 de tests de bon fonctionnement avant la mise en service. Quel est le coût initial de la licence ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La licence est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24). Ce coût comprend le prix d'achat, droits d'importation non remboursables inclus et remises déduites (IAS 38, par. 27), ainsi que les coûts directement attribuables comme les tests de bon fonctionnement (IAS 38, par. 28) : 120 000 − 10 000 + 6 000 + 4 000 = 120 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier la remise commerciale, ou ne pas ajouter au prix d'achat les droits non remboursables et les tests.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"120 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"130 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"130 000 ne déduit pas la remise commerciale de 10 000 : le prix d'achat s'entend après remises et rabais (IAS 38, par. 27). Le calcul correct est 120 000 − 10 000 + 6 000 + 4 000 = 120 000. Règle à retenir : le prix d'achat se calcule après remise, droits d'importation non remboursables inclus.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"116 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"116 000 oublie les 4 000 de tests de bon fonctionnement, qui sont des coûts directement attribuables à la préparation de l'actif (IAS 38, par. 28). Ajoutés au prix net (120 000 − 10 000 + 6 000 = 116 000), ils portent le coût à 120 000. Règle à retenir : les coûts de test avant la mise en service s'ajoutent au coût de l'actif.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"114 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"114 000 omet les 6 000 de droits d'importation non remboursables, qui font partie du prix d'achat (IAS 38, par. 27). Le calcul correct ajoute ces droits et les tests : 120 000 − 10 000 + 6 000 + 4 000 = 120 000. Règle à retenir : le prix d'achat inclut les droits d'importation non remboursables, remise déduite.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000149","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000149","tested_point":"QST.IAS38.000149","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §33"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Asteval prend le contrôle de la société Briven dans le cadre d'un regroupement d'entreprises et comptabilise séparément du goodwill un brevet de Briven. Dans les comptes de Briven, le brevet avait coûté 200 000 et figure pour une valeur comptable de 80 000. Un évaluateur indépendant estime sa juste valeur à la date d'acquisition à 350 000. Pour quel montant Asteval comptabilise-t-il initialement le brevet ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24) ; dans un regroupement d'entreprises, ce coût est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Asteval comptabilise donc le brevet pour 350 000, sans tenir compte du coût historique ni de la valeur comptable chez Briven.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Reprendre la valeur comptable ou le coût historique de la société acquise au lieu de la juste valeur à la date d'acquisition.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"80 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur comptable chez la société acquise (80 000) n'est pas le coût pour l'acquéreur : dans un regroupement d'entreprises, le coût est la juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Asteval comptabilise donc le brevet à 350 000. Règle à retenir : l'acquéreur évalue à la juste valeur, pas à la valeur comptable de la société acquise.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"200 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le coût historique de Briven (200 000) est sans pertinence pour l'acquéreur : l'immobilisation acquise dans un regroupement est évaluée à sa juste valeur à la date d'acquisition, soit 350 000 (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : l'historique de coût du vendeur ne détermine pas le coût pour l'acquéreur.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"350 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Zéro, le brevet étant déjà amorti chez Briven","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement déjà pratiqué chez Briven n'affecte pas le coût pour Asteval : le brevet est comptabilisé à sa juste valeur à la date d'acquisition, soit 350 000, et non à zéro (IAS 38, par. 33). Dans les états financiers d'Asteval, le brevet figure donc pour ce montant. Règle à retenir : le passé comptable de l'actif chez la société acquise ne change pas sa juste valeur à la date d'acquisition.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000150","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.GOVERNMENT_GRANT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000150","tested_point":"QST.IAS38.000150","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §44"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Aeralis reçoit gratuitement de l'État, au titre d'une subvention publique, des droits d'exploitation de créneaux aéroportuaires. Quels traitements de l'évaluation initiale IAS 38 permet-elle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'évaluation initiale se fait au coût (IAS 38, par. 24). Pour une immobilisation reçue gratuitement ou pour un prix symbolique au moyen d'une subvention publique, l'entité peut comptabiliser l'actif et la subvention à la juste valeur, ou bien comptabiliser l'actif au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à sa préparation (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que la juste valeur est obligatoire pour un actif reçu par subvention publique, ou ignorer l'option du montant nominal augmenté des dépenses attribuables.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Uniquement le montant nominal payé, soit zéro, sans autre possibilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Limiter le traitement à un montant nul ne correspond pas à la règle : pour une immobilisation reçue gratuitement par subvention publique, le montant nominal est une option, mais il est augmenté des dépenses directement attribuables à la préparation de l'actif, et la juste valeur reste possible (IAS 38, par. 44). Règle à retenir : deux traitements sont permis, juste valeur ou montant nominal augmenté des dépenses attribuables.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le coût historique supporté par l'État pour créer les créneaux.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le coût supporté par l'État pour créer les créneaux n'est pas une base prévue : pour un actif reçu gratuitement ou à un prix symbolique par subvention publique, l'entité peut retenir la juste valeur de l'actif et de la subvention, ou le montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables (IAS 38, par. 44). Règle à retenir : Aeralis se place de son point de vue (juste valeur ou nominal), pas sur les coûts de l'État.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Soit la juste valeur pour l'actif et la subvention, soit le montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Obligatoirement la juste valeur, sans aucune autre option.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La juste valeur n'est pas obligatoire : la norme permet aussi de comptabiliser l'actif au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à sa préparation (IAS 38, par. 44). Aeralis dispose donc d'un choix entre deux traitements. Règle à retenir : deux traitements sont permis pour une immobilisation reçue par subvention publique.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000151","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000151","tested_point":"QST.IAS38.000151","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §45"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Lindora échange une licence de diffusion contre une licence de diffusion d'une autre région, détenue par un confrère. L'analyse conclut que l'échange n'a pas de substance commerciale. La licence cédée a une valeur comptable de 140 000 et une juste valeur de 185 000 ; la licence reçue a une juste valeur de 190 000. Pour quel montant Lindora comptabilise-t-elle initialement la licence reçue ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La licence reçue est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24). Pour un actif acquis par échange, le coût est en principe mesuré à la juste valeur ; mais lorsque l'échange n'a pas de substance commerciale, il est égal à la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45), soit 140 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Évaluer à la juste valeur un échange dépourvu de substance commerciale et constater un profit.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"190 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"190 000 est la juste valeur de la licence reçue, or la juste valeur n'est pas retenue lorsque l'échange n'a pas de substance commerciale : le coût est alors la valeur comptable de l'actif cédé, soit 140 000 (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : sans substance commerciale, on retient la valeur comptable de l'actif cédé.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"140 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"185 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"185 000 est la juste valeur de la licence cédée : elle n'est pas retenue en l'absence de substance commerciale, car le coût est la valeur comptable de l'actif cédé, soit 140 000 (IAS 38, par. 45). Retenir 185 000 ferait apparaître un profit de 45 000 sur un échange sans substance commerciale. Règle à retenir : l'absence de substance commerciale exclut la juste valeur.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Zéro, aucune trésorerie n'ayant été versée","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'absence de paiement en trésorerie n'implique pas un coût nul : la licence reçue est évaluée à la valeur comptable de l'actif cédé, soit 140 000, lorsque l'échange n'a pas de substance commerciale (IAS 38, par. 45). Lindora a donné un actif en contrepartie, ce qui fixe le coût. Règle à retenir : un échange sans trésorerie ne donne pas un actif à coût nul.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000152","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000152","tested_point":"QST.IAS38.000152","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §24","IAS 38 §65","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Quenvia développe en interne un outil de tarification. Les dépenses engagées du 1er janvier au 31 mars 20X1, soit 30 000, ont été comptabilisées en charges. Le projet remplit pour la première fois tous les critères de comptabilisation le 1er avril 20X1 ; les dépenses directement attribuables engagées ensuite jusqu'à la mise en service s'élèvent à 75 000. Quel est le coût initial de l'immobilisation ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'immobilisation est évaluée initialement au coût (IAS 38, par. 24). Pour un actif généré en interne, le coût est la somme des dépenses engagées à partir de la date où il remplit pour la première fois les critères, soit 75 000 (IAS 38, par. 65). Les 30 000 déjà comptabilisés en charges ne sont pas réintégrés (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer dans le coût de l'actif des dépenses de développement déjà passées en charges avant la date des critères.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"105 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"105 000 réintègre les 30 000 engagés avant le 1er avril, déjà comptabilisés en charges : le coût d'un actif généré en interne est la somme des dépenses engagées à partir de la date où il remplit pour la première fois les critères (IAS 38, par. 65), et une dépense passée en charges n'est pas réintégrée (IAS 38, par. 71). Règle à retenir : le coût commence à la date où les critères sont remplis.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"30 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"30 000 correspond aux dépenses antérieures aux critères, restées en charges : elles ne forment pas le coût (IAS 38, par. 71). Le coût est la somme des dépenses engagées depuis le 1er avril 20X1, soit 75 000 (IAS 38, par. 65). Règle à retenir : le coût d'un actif généré en interne se calcule à partir de la date où les critères sont remplis.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Zéro, une partie du projet ayant déjà été passée en charges","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les 30 000 passés en charges avant le 1er avril n'empêchent pas d'immobiliser les 75 000 engagés ensuite : le coût est la somme des dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65). Un coût nul ignorerait des dépenses postérieures qui entrent dans le coût. Règle à retenir : des charges antérieures ne bloquent pas la comptabilisation des dépenses postérieures aux critères.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"75 000","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000153","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000153","tested_point":"QST.IAS38.000153","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §27"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité importe un logiciel acquis séparément, les droits d'importation qu'elle ne peut pas récupérer font partie du coût de l'immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Le prix d'achat d'une immobilisation incorporelle acquise séparément inclut les droits d'importation et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais (IAS 38, par. 27). Une taxe que l'entité récupère, à l'inverse, n'est pas un coût de l'actif. Démarche : composer le prix d'achat (prix, droits et taxes non remboursables, moins remises), puis ajouter les coûts directement attribuables. Piège : exclure une taxe que l'entité ne peut pas récupérer. Règle à retenir : les droits d'importation et taxes non remboursables entrent dans le coût, une taxe récupérée n'y entre pas (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exclure du coût les droits d'importation non remboursables ou, à l'inverse, y inclure une taxe récupérable.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000154","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000154","tested_point":"QST.IAS38.000154","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §28","IAS 38 §27"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les salaires des informaticiens de l'entité qui installent et paramètrent un logiciel acquis, avant sa mise en service, sont comptabilisés en charges, car ils ne sont pas versés au vendeur du logiciel.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Le coût comprend, outre le prix d'achat, les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif en vue de son utilisation prévue (IAS 38, par. 27). Les avantages du personnel résultant directement de la mise en état de fonctionnement de l'actif en font partie (IAS 38, par. 28), même s'ils ne sont pas payés au vendeur. Démarche : se demander si le coût prépare directement l'actif, quel que soit le bénéficiaire du paiement. Piège : exclure les salaires internes parce qu'ils ne sont pas versés au vendeur. Règle à retenir : les avantages du personnel résultant directement de la mise en état de fonctionnement sont incorporés au coût (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Passer en charges les salaires internes de paramétrage avant mise en service au motif qu'ils ne sont pas payés au vendeur.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000155","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000155","tested_point":"QST.IAS38.000155","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §28","IAS 38 §29","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire d'analyses, Biomeris, acquiert la licence d'un logiciel de traitement des échantillons. Laquelle des dépenses suivantes est directement attribuable à la préparation de l'actif ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les honoraires professionnels et les coûts de test du bon fonctionnement de l'actif sont des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 28). En revanche, la présentation d'un nouveau service à la clientèle et les frais administratifs et généraux ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 29), et la formation du personnel est comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer au coût du logiciel des frais de promotion, de formation ou des frais généraux imputés au projet.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La campagne d'information destinée aux médecins prescripteurs pour leur présenter le nouveau délai de rendu des résultats","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une campagne qui présente aux médecins prescripteurs un nouveau délai de rendu relève du lancement d'un nouveau service et de la promotion : ces coûts ne font pas partie du coût de l'actif (IAS 38, par. 29), et la publicité et la promotion sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : ce qui sert à faire connaître le service ne prépare pas l'actif.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les honoraires d'un intégrateur qui teste le bon fonctionnement du logiciel avant sa mise en service","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La quote-part des frais du siège imputée au projet de déploiement","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La quote-part des frais du siège imputée au projet de déploiement est un frais administratif et général : elle ne fait pas partie du coût de l'actif, même imputée au projet (IAS 38, par. 29). Les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif, comme des honoraires de test, y entrent (IAS 38, par. 28). Règle à retenir : l'imputation d'un frais général à un projet ne le rend pas directement attribuable.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La formation des techniciens qui utiliseront le logiciel au quotidien","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La formation des techniciens qui utiliseront le logiciel est une dépense de formation, comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69) et exclue du coût de l'actif (IAS 38, par. 29). Elle prépare les utilisateurs, pas l'actif lui-même. Règle à retenir : la formation du personnel n'est pas un coût de l'actif.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000156","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000156","tested_point":"QST.IAS38.000156","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un cabinet d'architectes, Orbis, importe un logiciel de modélisation de bâtiments. L'éditeur lui accorde une remise commerciale sur le prix catalogue. Quelles affirmations relatives au coût de l'immobilisation incorporelle sont correctes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le prix d'achat comprend les droits d'importation et les taxes non remboursables et s'entend après déduction des remises commerciales et rabais (IAS 38, par. 27). Les honoraires professionnels et les coûts de test du bon fonctionnement sont des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 28). La TVA récupérée n'est pas une taxe non remboursable : elle reste hors du coût.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter au coût une taxe récupérée ou ignorer la remise commerciale accordée par le vendeur.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La TVA facturée, qu'Orbis récupère intégralement, est ajoutée au coût.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une TVA que l'entité récupère intégralement n'est pas un coût de l'actif : ce sont les taxes non remboursables qui entrent dans le prix d'achat (IAS 38, par. 27). Pour Orbis, la TVA récupérée reste hors du coût du logiciel. Règle à retenir : une taxe récupérée reste hors du coût, une taxe non remboursable y entre.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les droits d'importation non remboursables sont ajoutés au coût.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le prix catalogue est retenu sans tenir compte de la remise commerciale.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Retenir le prix catalogue sans la remise commerciale surestime le coût : le prix d'achat s'entend après déduction des remises commerciales et rabais (IAS 38, par. 27). Pour Orbis, la remise accordée par l'éditeur vient donc en diminution du prix catalogue. Règle à retenir : le coût part du prix net de remise.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les honoraires du prestataire qui installe le logiciel sont ajoutés au coût.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Le coût des tests vérifiant que le logiciel fonctionne correctement est ajouté au coût.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000157","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000301","tested_point":"VG.IAS38.000301","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Velora achète à un éditeur étranger un logiciel de gestion des réclamations facturé {invoice_price}, sur lequel elle obtient un rabais de {rebate}. Elle acquitte des droits d'importation non remboursables de {import_duties} et une TVA de {recoverable_vat}, qu'elle récupère intégralement. Les salaires des informaticiens de Velora affectés au paramétrage du logiciel, avant sa mise en service, s'élèvent à {staff_costs}. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le prix d'achat s'entend après rabais et inclut les droits d'importation non remboursables (IAS 38, par. 27) ; les avantages du personnel liés à la mise en état de fonctionnement s'y ajoutent (IAS 38, par. 28). Coût = 80 000 − 4 000 + 2 400 + 6 000 = 84 400. La TVA récupérable est exclue. Démarche : partir du prix facturé, retrancher le rabais, ajouter les droits non remboursables et les salaires internes de paramétrage, et laisser la TVA récupérable de côté. Piège : ajouter la TVA récupérée ou oublier le rabais. Règle à retenir : le coût comprend le prix d'achat net, droits et taxes non remboursables inclus, et les coûts directement attribuables (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter la TVA récupérable (99 600).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"invoice_price","value":"80000","unit":"EUR"},{"id":"rebate","value":"4000","unit":"EUR"},{"id":"import_duties","value":"2400","unit":"EUR"},{"id":"recoverable_vat","value":"15200","unit":"EUR"},{"id":"staff_costs","value":"6000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Prix facturé du logiciel","en":"","es":""},"value":"80000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Rabais obtenu","en":"","es":""},"value":"4000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Droits d'importation non remboursables","en":"","es":""},"value":"2400","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"TVA récupérable","en":"","es":""},"value":"15200","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Salaires internes de paramétrage avant mise en service","en":"","es":""},"value":"6000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"answer":84400,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"expression":"a - b + c + d","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix facturé du logiciel","en":"","es":""},"value":80000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Rabais obtenu","en":"","es":""},"value":4000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Droits d'importation non remboursables","en":"","es":""},"value":2400,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Salaires internes de paramétrage avant mise en service","en":"","es":""},"value":6000,"unit":"EUR"}],"result":84400,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le coût comprend le prix d'achat net, droits et taxes non remboursables inclus, et les coûts directement attribuables (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.27","REF.IAS38.28"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000158","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000301","tested_point":"VG.IAS38.000301","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La coopérative agricole Terralis acquiert la licence d'un outil de cartographie des parcelles au prix catalogue de {list_price}, diminué d'une remise commerciale de {trade_discount}. Elle supporte une taxe non remboursable de {non_refundable_tax} ainsi qu'une TVA de {recoverable_vat} qu'elle déduit. Un géomaticien indépendant facture {testing_fees} pour vérifier que l'outil restitue correctement les données avant son utilisation. Déterminez le coût initial de la licence.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Prix d'achat après remise et taxes non remboursables (IAS 38, par. 27), plus honoraires de test du bon fonctionnement (IAS 38, par. 28) : 150 000 − 7 500 (remise de 5 %) + 3 000 + 5 500 = 151 000. La TVA déductible n'entre pas dans le coût. Démarche : convertir d'abord la remise de 5 % en montant, puis ajouter la taxe non remboursable et les honoraires de vérification versés au tiers, sans la TVA déductible. Piège : traiter le pourcentage comme un montant ou ajouter la TVA déductible. Règle à retenir : le coût part du prix après remise commerciale, taxes non remboursables incluses, et s'augmente des coûts de test (IAS 38, par. 27 et 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter la TVA déductible (179 500).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"list_price","value":"150000","unit":"EUR"},{"id":"trade_discount","value":"5","unit":"PERCENT"},{"id":"non_refundable_tax","value":"3000","unit":"EUR"},{"id":"recoverable_vat","value":"28500","unit":"EUR"},{"id":"testing_fees","value":"5500","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Prix catalogue de la licence","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Remise commerciale","en":"","es":""},"value":"5","unit":"PERCENT"},{"label":{"fr":"Taxe non remboursable","en":"","es":""},"value":"3000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"TVA déductible","en":"","es":""},"value":"28500","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Honoraires de vérification du bon fonctionnement","en":"","es":""},"value":"5500","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût initial de la licence","en":"","es":""},"answer":151000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000161","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000161","tested_point":"QST.IAS38.000161","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §27","IAS 38 §28","IAS 38 §29","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le réseau de cliniques vétérinaires Vetalia acquiert un logiciel de dossiers patients pour 120 000. Avant la mise en service, il engage 9 000 d'honoraires de consultants pour adapter les interfaces, 3 000 de tests et 6 000 de salaires de son équipe projet interne consacrés au paramétrage. Le service informatique impute en outre au projet 4 000 de frais généraux, et la formation des vétérinaires coûte 5 000. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût comprend le prix d'achat et les coûts directement attribuables (IAS 38, par. 27), dont les honoraires, les tests et les salaires liés à la mise en état (IAS 38, par. 28) : 120 000 + 9 000 + 3 000 + 6 000 = 138 000. Les frais généraux imputés sont exclus (IAS 38, par. 29) et la formation du personnel est comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer au coût du logiciel la formation du personnel ou des frais généraux imputés, ou omettre les salaires internes de paramétrage.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"143 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"143 000 inclut les 5 000 de formation des vétérinaires, qui sont comptabilisés en charges et ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 29 et 69). Le coût retenu est 120 000 + 9 000 + 3 000 + 6 000 = 138 000. Dans les états financiers de Vetalia, la formation pèse donc sur le résultat de l'exercice. Règle à retenir : la formation du personnel n'est pas un coût de l'actif.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"138 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"142 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"142 000 inclut les 4 000 de frais généraux imputés par le service informatique : les frais administratifs et généraux ne font pas partie du coût, même imputés au projet (IAS 38, par. 29). Le coût est 138 000 (IAS 38, par. 27 et 28). Règle à retenir : l'imputation de frais généraux à un projet ne les rend pas directement attribuables.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"132 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"132 000 omet les 6 000 de salaires de l'équipe projet interne consacrés au paramétrage : ce sont des avantages du personnel liés à la mise en état de l'actif, donc directement attribuables (IAS 38, par. 28). Le coût correct est 120 000 + 9 000 + 3 000 + 6 000 = 138 000. Règle à retenir : les salaires internes directement liés à la mise en état entrent dans le coût.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000162","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000162","tested_point":"QST.IAS38.000162","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"excluded-costs"},"references":["IAS 38 §29"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les dépenses de publicité engagées pour annoncer un nouveau service, rendu possible par une licence que l'entité vient d'acquérir, sont incorporées au coût de cette licence.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Les coûts de lancement d'un nouveau produit ou service, notamment la publicité et les actions de promotion, ne font pas partie du coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 29). Ils sont comptabilisés en charges. Démarche : se demander si la dépense prépare l'actif ou sert à commercialiser le service. Piège : confondre la publicité du lancement avec un coût de mise en état. Règle à retenir : les coûts de lancement d'un nouveau produit ou service, dont la publicité et la promotion, ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 29).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer au coût d'une licence la publicité faite pour lancer le service qu'elle rend possible.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000163","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000163","tested_point":"QST.IAS38.000163","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"excluded-costs"},"references":["IAS 38 §30"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un logiciel acquis est en état de fonctionner comme prévu en mars, mais l'entité attend juin pour l'utiliser. Les frais d'hébergement payés d'avril à juin pendant cette attente sont incorporés au coût du logiciel.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : repérer la date à laquelle le logiciel est en état de fonctionner comme prévu par la direction (mars), puis classer les coûts selon qu'ils précèdent ou suivent cette date. Piège : confondre cette date avec celle de la première utilisation (juin). L'incorporation cesse en mars ; les frais d'hébergement d'avril à juin, engagés alors que l'actif est prêt mais pas encore utilisé, sont des charges (IAS 38, par. 30). Règle à retenir : l'incorporation des coûts s'arrête quand l'actif est en état de fonctionner comme prévu, même s'il n'est pas encore utilisé (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la date de première utilisation (juin) comme fin de l'incorporation des coûts.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000164","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000164","tested_point":"QST.IAS38.000164","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §29","IAS 38 §28","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une agence de voyages acquiert un moteur de réservation en ligne. Laquelle des dépenses suivantes doit être comptabilisée en charges plutôt qu'incorporée au coût ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La formation du personnel ne crée aucun actif et est comptabilisée en charges : elle ne fait pas partie du coût de l'immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 29 b) et 69). Les tests de bon fonctionnement, les honoraires professionnels et les avantages du personnel liés à la mise en état sont, eux, des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer la formation des conseillers au coût du moteur de réservation, comme s'il s'agissait d'un coût de mise en état.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les tests réalisés pour s'assurer que le moteur calcule correctement les tarifs avant sa mise en ligne","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les tests qui vérifient que le moteur calcule correctement les tarifs avant la mise en ligne sont des coûts de test du bon fonctionnement : ils sont directement attribuables et incorporés au coût (IAS 38, par. 28). Les passer en charges revient à les confondre avec la formation, qui ne crée aucun actif (IAS 38, par. 29 et 69). Règle à retenir : les tests de bon fonctionnement font partie du coût, la formation du personnel n'en fait pas partie (IAS 38, par. 28 et 29).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les honoraires du prestataire qui connecte le moteur aux systèmes des compagnies aériennes","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les honoraires du prestataire qui raccorde le moteur aux systèmes des compagnies aériennes servent à rendre l'actif apte à fonctionner : ce sont des honoraires directement attribuables, incorporés au coût (IAS 38, par. 28). Les comptabiliser en charges serait à tort les traiter comme la formation des conseillers, qui ne crée aucun actif (IAS 38, par. 29 et 69). Règle à retenir : les honoraires nécessaires pour mettre l'actif en état de fonctionner sont incorporés (IAS 38, par. 28).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La formation des conseillers de l'agence","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les salaires des développeurs internes qui configurent le moteur avant sa mise en ligne","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les salaires des développeurs internes qui configurent le moteur avant sa mise en ligne sont des avantages du personnel liés à la mise en état de l'actif : ils sont directement attribuables et incorporés au coût (IAS 38, par. 28). Ce n'est pas parce qu'il s'agit de salaires, et non d'une facture externe, qu'ils deviennent des charges ; la charge est la formation des conseillers (IAS 38, par. 29 et 69). Règle à retenir : les avantages du personnel liés à la mise en état de l'actif sont directement attribuables (IAS 38, par. 28).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000165","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000165","tested_point":"QST.IAS38.000165","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"excluded-costs"},"references":["IAS 38 §30"],"exercise":{"prompt":{"fr":"À quel moment cesse l'incorporation des coûts dans la valeur comptable d'une immobilisation incorporelle acquise séparément ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'incorporation des coûts cesse dès que l'actif est en état de fonctionner de la manière prévue par la direction. Les coûts engagés ensuite, y compris pendant qu'un actif prêt n'est pas encore utilisé, et les pertes opérationnelles initiales ne sont pas incorporés (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire coïncider la fin de l'incorporation avec la première utilisation de l'actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"À la date de la première utilisation effective de l'actif par les services opérationnels de l'entité","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Attendre la première utilisation effective revient à incorporer des coûts engagés alors que l'actif est déjà prêt : un actif peut rester inutilisé plusieurs semaines, et les frais de cette attente (hébergement, par exemple) ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 30). Le repère est l'aptitude de l'actif à fonctionner comme prévu par la direction, non la date de son usage. Règle à retenir : l'incorporation cesse quand l'actif est en état de fonctionner comme prévu, même s'il n'est pas encore utilisé (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Lorsque l'actif est en état de fonctionner de la manière prévue par la direction","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Lorsque l'activité exploitant l'actif dégage ses premiers bénéfices","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les premiers bénéfices dépendent de la demande et de l'activité, pas de l'état de l'actif. Attendre qu'elle devienne rentable ferait entrer dans le coût des pertes opérationnelles initiales, qui ne sont pas incorporées et sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 30). Règle à retenir : la rentabilité de l'activité n'est pas le repère ; le repère est l'aptitude de l'actif à fonctionner comme prévu (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"À la première date de clôture suivant l'acquisition","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La date de clôture est une date de présentation des comptes, sans lien avec l'état de l'actif. Si l'actif est prêt en mars et que la clôture est en décembre, les coûts d'avril à décembre seraient à tort incorporés ; ils sont exclus dès que l'actif est en état de fonctionner comme prévu (IAS 38, par. 30). Règle à retenir : la fin de l'incorporation dépend de l'état de l'actif, pas du calendrier de clôture (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000166","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000166","tested_point":"QST.IAS38.000166","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §29","IAS 38 §30","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une chaîne de salles de sport, Fitora, acquiert une application de réservation de cours et l'étend à une nouvelle ville. Parmi les dépenses suivantes, lesquelles doivent être comptabilisées en charges ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Ne font pas partie du coût : la promotion d'un nouveau service, la formation du personnel pour une activité dans un nouveau lieu (IAS 38, par. 29) et les pertes opérationnelles initiales (IAS 38, par. 30). Les tests de bon fonctionnement et les honoraires d'intégration avant la mise en service sont des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 28).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer la campagne de promotion de l'application ou la formation des coachs comme s'il s'agissait de coûts de mise en état.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les tests de charge réalisés avant la mise en service pour vérifier que l'application supporte les connexions simultanées","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les tests de charge réalisés avant la mise en service vérifient que l'application fonctionne comme prévu : ce sont des coûts de test du bon fonctionnement, directement attribuables et incorporés au coût (IAS 38, par. 28). Les classer parmi les charges revient à les confondre avec la promotion ou la formation, qui n'entrent pas dans le coût (IAS 38, par. 29). Règle à retenir : les coûts de test du bon fonctionnement avant la mise en service font partie du coût (IAS 38, par. 28).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La campagne promotionnelle annonçant l'application aux abonnés","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La formation des coachs du nouveau club à l'utilisation de l'application","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les pertes d'exploitation des premiers mois, le temps que les abonnés adoptent l'application","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Les honoraires du prestataire qui intègre l'application au système de facturation avant sa mise en service","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les honoraires du prestataire qui intègre l'application au système de facturation avant sa mise en service préparent l'actif à son utilisation : ce sont des honoraires directement attribuables, donc incorporés (IAS 38, par. 28). Ils précèdent la date où l'actif est prêt, contrairement aux pertes d'exploitation des premiers mois, qui sont exclues (IAS 38, par. 30). Règle à retenir : les honoraires engagés pour préparer l'actif avant qu'il soit prêt sont incorporés (IAS 38, par. 28 et 30).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000167","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000303","tested_point":"VG.IAS38.000303","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §30","IAS 38 §29","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le transporteur Navexa achète un logiciel de planification des tournées pour {purchase_price}. Un consultant le paramètre pour {configuration_fees} et le logiciel est en état de fonctionner comme prévu le 1er mars 20X1. Navexa ne le met toutefois en service que le 1er mai 20X1 et paie {idle_hosting} d'hébergement pour la période intermédiaire. Le contrôle de gestion impute en outre {allocated_overheads} de frais généraux au projet. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : partir du prix d'achat (90 000), ajouter les coûts directement attribuables à la mise en état, puis exclure le reste. Les honoraires de paramétrage (8 000) sont directement attribuables (IAS 38, par. 28) : 90 000 + 8 000 = 98 000. Piège : l'hébergement payé entre le 1er mars (logiciel prêt) et le 1er mai (mise en service), soit 2 700, et les frais généraux imputés, soit 3 500, sont exclus (IAS 38, par. 29 et 30). Règle à retenir : le coût comprend le prix d'achat et les coûts directement attribuables jusqu'à l'état de fonctionner comme prévu, mais pas les coûts d'attente ni les frais généraux (IAS 38, par. 28, 29 et 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer l'hébergement de la période d'attente (100 700).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"purchase_price","value":"90000","unit":"EUR"},{"id":"configuration_fees","value":"8000","unit":"EUR"},{"id":"idle_hosting","value":"2700","unit":"EUR"},{"id":"allocated_overheads","value":"3500","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Prix d'achat du logiciel","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Honoraires de paramétrage","en":"","es":""},"value":"8000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Hébergement entre l'état de fonctionner et la mise en service","en":"","es":""},"value":"2700","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais généraux imputés","en":"","es":""},"value":"3500","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"answer":98000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix d'achat du logiciel","en":"","es":""},"value":90000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Honoraires de paramétrage","en":"","es":""},"value":8000,"unit":"EUR"}],"result":98000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Les honoraires de paramétrage (8 000) sont directement attribuables (IAS 38, par. 28) : 90 000 + 8 000 = 98 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le coût comprend le prix d'achat et les coûts directement attribuables jusqu'à l'état de fonctionner comme prévu, mais pas les coûts d'attente ni les frais généraux (IAS 38, par. 28, 29 et 30).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.30","REF.IAS38.29","REF.IAS38.28"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000168","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000303","tested_point":"VG.IAS38.000303","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §30","IAS 38 §29","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le site d'information Quotidia acquiert une licence de moteur de recherche éditorial pour {licence_price}. Avant que le moteur ne soit opérationnel, il supporte {test_fees} d'honoraires de recette et {internal_salaries} de salaires de ses ingénieurs chargés de l'installation. Une fois le moteur opérationnel, l'audience tarde à venir et l'activité enregistre {early_losses} de pertes au démarrage ; Quotidia dépense aussi {new_office_training} pour former l'équipe de sa nouvelle rédaction régionale. Calculez le coût de la licence.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : prix de la licence 210 000, plus les coûts directement attribuables engagés avant que le moteur soit opérationnel, soit 12 000 d'honoraires de recette et 18 000 de salaires d'installation (IAS 38, par. 28) : 210 000 + 12 000 + 18 000 = 240 000. Piège : les pertes de démarrage (25 000) suivent la mise en état et la formation de la nouvelle rédaction (7 000) concerne une activité dans un nouveau lieu ; ni l'une ni l'autre n'entre dans le coût (IAS 38, par. 29 et 30). Effet sur les états financiers : ces 32 000 sont des charges du résultat et n'augmentent pas la valeur comptable de la licence. Règle à retenir : le coût comprend le prix et les coûts directement attribuables engagés avant la date où l'actif est prêt (IAS 38, par. 28 et 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter les pertes de démarrage (265 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_price","value":"210000","unit":"EUR"},{"id":"test_fees","value":"12000","unit":"EUR"},{"id":"internal_salaries","value":"18000","unit":"EUR"},{"id":"early_losses","value":"25000","unit":"EUR"},{"id":"new_office_training","value":"7000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Prix de la licence","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Honoraires de recette avant mise en état","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Salaires d'installation avant mise en état","en":"","es":""},"value":"18000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Pertes opérationnelles initiales","en":"","es":""},"value":"25000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Formation de la nouvelle rédaction","en":"","es":""},"value":"7000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"answer":240000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix de la licence","en":"","es":""},"value":210000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Honoraires de recette avant mise en état","en":"","es":""},"value":12000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Salaires d'installation avant mise en état","en":"","es":""},"value":18000,"unit":"EUR"}],"result":240000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Démarche : prix de la licence 210 000, plus les coûts directement attribuables engagés avant que le moteur soit opérationnel, soit 12 000 d'honoraires de recette et 18 000 de salaires d'installation (IAS 38, par. 28) : 210 000 + 12 000 + 18 000 = 240 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le coût comprend le prix et les coûts directement attribuables engagés avant la date où l'actif est prêt (IAS 38, par. 28 et 30).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.30","REF.IAS38.29","REF.IAS38.28"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000169","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000169","tested_point":"QST.IAS38.000169","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §29","IAS 38 §30","IAS 38 §27"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le dossier de travail de l'auditeur interne de Corvane sur l'acquisition d'un logiciel de paie contient les conclusions suivantes. Laquelle est erronée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La conclusion B est erronée : les frais administratifs et autres frais généraux ne font pas partie du coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 29). Les autres conclusions sont exactes : les tests sont des coûts directement attribuables, seules les taxes non remboursables entrent dans le prix d'achat (IAS 38, par. 27) et les pertes opérationnelles initiales sont exclues (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer au coût de l'actif une quote-part des frais administratifs du service comptable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les honoraires du prestataire chargé des tests avant mise en service ont été incorporés au coût : traitement correct.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette conclusion de l'auditeur est correcte, elle ne contient donc pas d'erreur : les honoraires des tests avant la mise en service sont des coûts de test du bon fonctionnement, directement attribuables et incorporés (IAS 38, par. 28). L'erreur se trouve dans l'incorporation des frais administratifs imputés au projet, exclus du coût (IAS 38, par. 29). Règle à retenir : les tests avant la mise en service entrent dans le coût, les frais généraux n'y entrent pas (IAS 38, par. 28 et 29).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les frais administratifs du service comptable imputés au projet ont été incorporés au coût : traitement correct.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La TVA facturée, intégralement récupérée, a été exclue du coût : traitement correct.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette conclusion est correcte : la TVA entièrement récupérée n'est pas un coût de l'actif, car le prix d'achat comprend les droits d'importation et les taxes non remboursables, après remises et rabais (IAS 38, par. 27). Elle ne peut donc pas être l'erreur du dossier, qui est l'incorporation des frais administratifs (IAS 38, par. 29). Règle à retenir : les taxes non remboursables entrent dans le prix d'achat, la TVA récupérée n'y entre pas (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La perte d'exploitation constatée le premier mois après la mise en service a été passée en charges : traitement correct.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette conclusion est correcte : la perte d'exploitation du premier mois après la mise en service est une perte opérationnelle initiale, exclue du coût et comptabilisée en charges (IAS 38, par. 30). Elle n'est donc pas l'erreur du dossier, qui porte sur les frais administratifs incorporés au coût (IAS 38, par. 29). Règle à retenir : les pertes opérationnelles initiales ne sont pas incorporées (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000170","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000170","tested_point":"QST.IAS38.000170","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §30","IAS 38 §27","IAS 38 §28"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Santeo a acquis une plateforme de téléconsultation, en état de fonctionner comme prévu le 30 juin 20X1 mais lancée auprès des patients le 1er septembre 20X1. Son tableau des coûts incorporés comporte les lignes suivantes. Laquelle constitue une erreur ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La ligne C est une erreur : l'incorporation des coûts cesse lorsque l'actif est en état de fonctionner comme prévu, et les coûts engagés pendant qu'un actif prêt n'est pas encore utilisé en sont exclus (IAS 38, par. 30). La maintenance de juillet et août est une charge. Le prix net de remise, la taxe non remboursable (IAS 38, par. 27) et les tests antérieurs à la mise en état (IAS 38, par. 28) sont correctement incorporés.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Incorporer les coûts engagés entre la date où la plateforme est prête (30 juin) et son lancement (1er septembre).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Prix d'achat de la plateforme, net de la remise commerciale obtenue","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette ligne est correcte : le prix d'achat se mesure net des remises et rabais, ce qui est conforme à la composition du coût (IAS 38, par. 27). Elle ne peut donc pas être l'erreur du tableau. L'erreur est la maintenance de juillet et août, engagée alors que la plateforme est prête depuis le 30 juin mais pas encore lancée (IAS 38, par. 30). Règle à retenir : le prix d'achat se mesure après remises et rabais (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Honoraires des tests de sécurité réalisés en juin, avant que la plateforme soit prête","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette ligne est correcte : les tests de sécurité de juin précèdent la date où la plateforme est en état de fonctionner comme prévu, le 30 juin ; ce sont des coûts de test du bon fonctionnement, donc incorporés (IAS 38, par. 28). L'erreur est la maintenance de juillet et août, postérieure à cette date (IAS 38, par. 30). Règle à retenir : les coûts de test avant la date de mise en état sont incorporés, ceux qui la suivent ne le sont pas (IAS 38, par. 28 et 30).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Maintenance de la plateforme en juillet et en août","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Taxe non remboursable acquittée lors de l'achat","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette ligne est correcte : les taxes non remboursables acquittées lors de l'achat font partie du prix d'achat (IAS 38, par. 27). Elle n'est donc pas l'erreur du tableau, qui est l'incorporation de la maintenance de juillet et août, engagée après le 30 juin alors que la plateforme était prête mais pas encore lancée (IAS 38, par. 30). Règle à retenir : les taxes non remboursables entrent dans le prix d'achat, les coûts postérieurs à l'état de fonctionner n'entrent pas dans le coût (IAS 38, par. 27 et 30).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000171","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.EXCLUDED_COSTS","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000171","tested_point":"QST.IAS38.000171","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"cost-components"},"references":["IAS 38 §30","IAS 38 §29","IAS 38 §28","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La compagnie de ferries Marivo acquiert un système de billetterie en ligne pour 300 000 et paie 20 000 de tests avant qu'il soit en état de fonctionner comme prévu, le 1er avril 20X1. Après cette date, elle engage 15 000 de formation des agents d'escale, 30 000 de campagne de lancement et 8 000 d'honoraires pour ajuster des écrans alors que le système fonctionne déjà comme prévu ; l'activité en ligne subit aussi 10 000 de pertes au démarrage. Quel est le coût initial du système ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût comprend le prix et les tests de bon fonctionnement (IAS 38, par. 28) : 300 000 + 20 000 = 320 000. L'incorporation cesse le 1er avril 20X1, date à laquelle le système est en état de fonctionner comme prévu ; les ajustements ultérieurs et les pertes au démarrage sont exclus du coût initial (IAS 38, par. 30). La campagne de lancement ne fait pas partie du coût (IAS 38, par. 29) et la formation est comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter les honoraires d'ajustement engagés après le 1er avril 20X1 au coût du système.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"300 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"300 000 correspond au prix d'achat sans les tests : cette réponse oublie les 20 000 de tests réalisés avant le 1er avril 20X1, qui sont des coûts de test du bon fonctionnement directement attribuables (IAS 38, par. 28). Le coût initial est 300 000 + 20 000 = 320 000. Règle à retenir : le coût comprend le prix et les coûts directement attribuables engagés jusqu'à l'état de fonctionner comme prévu (IAS 38, par. 27, 28 et 30).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"328 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"328 000 ajoute 8 000 d'honoraires d'ajustement des écrans, engagés alors que le système fonctionne déjà comme prévu. Après le 1er avril 20X1 l'incorporation a cessé : ces honoraires sont des charges et ne font pas partie du coût initial (IAS 38, par. 30). Le coût reste 300 000 + 20 000 = 320 000. Règle à retenir : les coûts postérieurs à la date où l'actif est prêt sont exclus du coût (IAS 38, par. 30).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"320 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"383 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"383 000 additionne tous les montants cités. Or la formation des agents d'escale (15 000) et la campagne de lancement (30 000) ne font pas partie du coût (IAS 38, par. 29 et 69), pas plus que les 8 000 d'ajustements postérieurs ni les 10 000 de pertes au démarrage (IAS 38, par. 30). Ces 63 000 pèsent sur le résultat. Règle à retenir : formation, lancement, coûts postérieurs et pertes de démarrage sont des charges, pas du coût de l'actif (IAS 38, par. 29 et 30).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000172","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000304","tested_point":"VG.IAS38.000304","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"deferred-payment"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Kestrel acquiert un brevet de procédé. Le vendeur, dont les conditions habituelles de règlement sont de 60 jours, lui propose soit de payer comptant {cash_price} à la signature, soit de verser une somme unique de {deferred_amount} dans trois ans. Kestrel retient le paiement dans trois ans. Déterminez le coût du brevet et la charge d'intérêts totale à comptabiliser sur la période de crédit.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : le paiement unique dans trois ans dépasse largement les 60 jours habituels du vendeur ; le coût du brevet est donc l'équivalent prix comptant, 450 000, et l'écart avec le total des paiements, 520 000 − 450 000 = 70 000, est une charge d'intérêts sur la période de crédit (IAS 38, par. 32). Piège : retenir 520 000 comme coût ou incorporer les 70 000 au brevet ; l'écart reste une charge d'intérêts, sauf s'il est incorporé au coût d'un actif qualifié selon IAS 23, ce qui n'est pas le cas d'un brevet utilisable dès l'acquisition (IAS 38, par. 32). Règle à retenir : en cas de paiement différé au-delà des conditions habituelles de crédit, le coût est l'équivalent prix comptant et l'écart est une charge d'intérêts (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la somme nominale de 520 000 comme coût du brevet.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cash_price","value":"450000","unit":"EUR"},{"id":"deferred_amount","value":"520000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Prix au comptant proposé","en":"","es":""},"value":"450000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Somme unique payable dans trois ans","en":"","es":""},"value":"520000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût du brevet","en":"","es":""},"answer":450000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"TOTAL_INTEREST","label":{"fr":"Charge d'intérêts totale sur la période de crédit","en":"","es":""},"answer":70000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"TOTAL_INTEREST","meaning":{"fr":"Charge d'intérêts totale sur la période de crédit","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Somme unique payable dans trois ans","en":"","es":""},"value":520000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Prix au comptant proposé","en":"","es":""},"value":450000,"unit":"EUR"}],"result":70000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"le coût du brevet est donc l'équivalent prix comptant, 450 000, et l'écart avec le total des paiements, 520 000 − 450 000 = 70 000, est une charge d'intérêts sur la période de crédit (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"en cas de paiement différé au-delà des conditions habituelles de crédit, le coût est l'équivalent prix comptant et l'écart est une charge d'intérêts (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.32"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000173","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000304","tested_point":"VG.IAS38.000304","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"deferred-payment"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'éditeur de jeux Pixelune rachète les droits d'une licence de personnages à un studio, qui accepte d'être payé en une seule fois, {deferred_payment}, au bout de deux ans, alors que ses ventes sont normalement réglées à 30 jours. Aucun prix au comptant n'est stipulé ; le facteur d'actualisation sur deux ans, au taux d'un financement équivalent, est de {discount_factor}. Calculez le coût de la licence et le total des intérêts à étaler sur la période de crédit.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : aucun prix au comptant n'étant stipulé, on l'obtient en actualisant le paiement unique, exigible dans deux ans au lieu de 30 jours : 400 000 × 0,89 = 356 000, qui est le coût de la licence ; l'écart, 400 000 − 356 000 = 44 000, est la charge d'intérêts à étaler sur la période de crédit (IAS 38, par. 32). Piège : retenir le paiement nominal de 400 000 comme coût, ou passer les 44 000 en charges dès l'acquisition. Règle à retenir : le coût est l'équivalent prix comptant, ici la valeur actualisée du paiement différé, et l'écart est une charge d'intérêts répartie sur la période de crédit, sauf actif qualifié selon IAS 23 (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir le paiement nominal de 400 000 comme coût.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"deferred_payment","value":"400000","unit":"EUR"},{"id":"discount_factor","value":"0.89","unit":"UNITS"}],"data":[{"label":{"fr":"Paiement unique dans deux ans","en":"","es":""},"value":"400000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Facteur d'actualisation sur deux ans","en":"","es":""},"value":"0.89","unit":"UNITS"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de la licence (équivalent prix comptant)","en":"","es":""},"answer":356000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"TOTAL_INTEREST","label":{"fr":"Total des intérêts sur la période de crédit","en":"","es":""},"answer":44000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de la licence (équivalent prix comptant)","en":"","es":""},"expression":"a * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Paiement unique dans deux ans","en":"","es":""},"value":400000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Facteur d'actualisation sur deux ans","en":"","es":""},"value":0.89,"unit":"UNITS"}],"result":356000,"unit":"EUR"},{"step":"TOTAL_INTEREST","meaning":{"fr":"Total des intérêts sur la période de crédit","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Paiement unique dans deux ans","en":"","es":""},"value":400000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Coût de la licence (équivalent prix comptant)","en":"","es":""},"value":356000,"unit":"EUR"}],"result":44000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"l'écart, 400 000 − 356 000 = 44 000, est la charge d'intérêts à étaler sur la période de crédit (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le coût est l'équivalent prix comptant, ici la valeur actualisée du paiement différé, et l'écart est une charge d'intérêts répartie sur la période de crédit, sauf actif qualifié selon IAS 23 (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.32"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000174","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000174","tested_point":"QST.IAS38.000174","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"deferred-payment"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le 1er janvier 20X1, la société Ondalis acquiert le droit d'exploiter un catalogue musical, payable en une seule fois, {final_payment}, le 31 décembre 20X2, alors que le vendeur accorde habituellement 45 jours. L'équivalent prix comptant est de {cash_price_equivalent}. Ondalis répartit l'écart sur la période de crédit en appliquant le taux implicite de {implicit_rate} à la dette restant due au début de chaque exercice. Déterminez le coût du droit et la charge d'intérêts de 20X1 et de 20X2.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : le coût du droit est l'équivalent prix comptant, 200 000 ; l'écart avec le paiement final, 220 500 − 200 000 = 20 500, est une charge d'intérêts sur la période de crédit (IAS 38, par. 32). Convention du cas : taux implicite de 5 % appliqué à la dette de début d'exercice. 20X1 : 200 000 × 5 % = 10 000 (dette 210 000) ; 20X2 : 210 000 × 5 % = 10 500 (dette 220 500, montant payé). Piège : répartir l'écart par moitié (10 250 par an) au lieu d'appliquer le taux à la dette restante. Effet : le résultat supporte 10 000 en 20X1 puis 10 500 en 20X2. Règle à retenir : coût égal à l'équivalent prix comptant, écart en charge d'intérêts, sauf actif qualifié selon IAS 23 (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir 220 500 comme coût du droit.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cash_price_equivalent","value":"200000","unit":"EUR"},{"id":"final_payment","value":"220500","unit":"EUR"},{"id":"implicit_rate","value":"5","unit":"PERCENT"}],"data":[{"label":{"fr":"Équivalent prix comptant","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Paiement unique au 31 décembre 20X2","en":"","es":""},"value":"220500","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Taux implicite","en":"","es":""},"value":"5","unit":"PERCENT"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût du droit d'exploitation","en":"","es":""},"answer":200000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"INTEREST_YEAR_1","label":{"fr":"Charge d'intérêts 20X1","en":"","es":""},"answer":10000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"INTEREST_YEAR_2","label":{"fr":"Charge d'intérêts 20X2","en":"","es":""},"answer":10500,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTEREST_YEAR_1","meaning":{"fr":"Charge d'intérêts 20X1","en":"","es":""},"expression":"a * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Équivalent prix comptant","en":"","es":""},"value":200000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Taux implicite","en":"","es":""},"value":5,"unit":"PERCENT"}],"result":10000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"coût égal à l'équivalent prix comptant, écart en charge d'intérêts, sauf actif qualifié selon IAS 23 (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.32"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000177","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.DEFERRED_PAYMENT"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000177","tested_point":"QST.IAS38.000177","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000007","section_id":"deferred-payment"},"references":["IAS 38 §32"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Solvane acquiert une liste de clients auprès d'un concurrent. Le contrat prévoit un prix de 1 000 000 payable dans quatre ans ; le vendeur aurait accepté 820 000 au comptant, et ses conditions habituelles de règlement sont de 30 jours. Le directeur financier veut comptabiliser l'actif à 1 000 000, au motif qu'il s'agit du prix contractuel. Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le paiement est différé au-delà des conditions normales de crédit : le coût de la liste de clients est l'équivalent prix comptant, 820 000, et l'écart de 1 000 000 − 820 000 = 180 000 est comptabilisé en charge d'intérêts sur la période de crédit (IAS 38, par. 32). Le prix contractuel nominal inclut une composante de financement qui ne fait pas partie du coût de l'actif. L'écart ne serait incorporé au coût que si l'actif était un actif qualifié au sens d'IAS 23 ; ce n'est pas le cas ici, l'actif étant utilisable dès son acquisition (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir le prix contractuel de 1 000 000 comme coût de la liste de clients.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Actif de 1 000 000, puisque c'est le prix stipulé au contrat","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Retenir 1 000 000 parce que c'est le prix du contrat revient à ignorer que le paiement est différé de quatre ans, bien au-delà des 30 jours habituels du vendeur. Le prix nominal contient une composante de financement : le coût est l'équivalent prix comptant, 820 000 (IAS 38, par. 32). Inscrire 1 000 000 surévaluerait l'actif de 180 000. Règle à retenir : le coût d'un actif à paiement différé est l'équivalent prix comptant, pas le prix nominal (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Actif de 820 000 et charge de 180 000 comptabilisée immédiatement à l'acquisition","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient bien l'actif à 820 000, mais passe les 180 000 en charge dès l'acquisition. L'écart avec le prix nominal est une charge d'intérêts comptabilisée sur la période de crédit de quatre ans, pas une perte immédiate (IAS 38, par. 32) : il pèse sur chaque exercice de la durée du crédit. Règle à retenir : l'écart entre le prix nominal et l'équivalent prix comptant est une charge d'intérêts répartie sur la période de crédit (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Actif de 820 000 ; 180 000 en charge d'intérêts sur la période de crédit","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Actif de 820 000, augmenté progressivement de 180 000 au fil de la période de crédit","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Augmenter progressivement l'actif de 180 000 revient à incorporer les intérêts au coût. L'écart est une charge d'intérêts, pas un complément de coût : la liste de clients est utilisable dès l'acquisition, ce n'est pas un actif qualifié selon IAS 23 (IAS 38, par. 32). L'actif reste à 820 000 et les intérêts passent en résultat. Règle à retenir : l'écart de paiement différé est une charge d'intérêts, sauf pour un actif qualifié selon IAS 23 (IAS 38, par. 32).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000178","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000178","tested_point":"QST.IAS38.000178","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"business-combination-rule"},"references":["IAS 38 §33"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lors d'un regroupement d'entreprises, l'acquéreur reprend une marque appartenant à l'entité acquise. Comment le coût de cette marque est-il déterminé chez l'acquéreur ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Lorsqu'une immobilisation incorporelle est acquise dans un regroupement d'entreprises, son coût est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Ni la valeur comptable chez l'entité acquise ni les dépenses historiques ne déterminent ce coût.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Reprendre la valeur comptable de la marque chez l'entité acquise comme coût chez l'acquéreur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Sa valeur comptable dans les comptes de l'entité acquise à la date d'acquisition","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur comptable de la marque chez l'entité acquise reflète l'historique de cette entité, pas ce que l'acquéreur obtient à la date de l'opération. Dans un regroupement d'entreprises, le coût de l'immobilisation incorporelle reprise est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : dans un regroupement d'entreprises, le coût d'une immobilisation incorporelle acquise est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le cumul des dépenses engagées par l'entité acquise pour créer et promouvoir la marque","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le cumul des dépenses engagées par l'entité acquise pour créer et promouvoir la marque mesure ce qu'elle a dépensé dans le passé, pas ce que l'acquéreur reprend. Dans un regroupement, le coût est la juste valeur à la date d'acquisition, qui intègre les attentes des intervenants de marché (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : le coût dans un regroupement est la juste valeur, pas un historique de dépenses (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Une quote-part du prix payé, proportionnelle au chiffre d'affaires réalisé sous la marque","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La norme ne retient pas de clé de répartition du prix fondée sur le chiffre d'affaires réalisé sous la marque. Dans un regroupement d'entreprises, la marque reprise est évaluée à sa juste valeur à la date d'acquisition, qui intègre déjà les attentes des intervenants de marché sur les avantages futurs (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : le coût est la juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Sa juste valeur à la date d'acquisition","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000179","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000179","tested_point":"QST.IAS38.000179","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §34","IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"En prenant le contrôle de la société Nexo, le groupe Aldra reprend un projet de recherche et développement en cours, protégé par des brevets déposés par Nexo. Pourquoi Aldra comptabilise-t-il ce projet séparément du goodwill ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'acquéreur comptabilise séparément du goodwill un projet de recherche et développement en cours de l'entité acquise s'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34). Le projet est identifiable, car il résulte de droits légaux, les brevets, même indépendamment de sa séparabilité (IAS 38, par. 12). Le traitement chez Nexo et les critères de la phase de développement ne sont pas la condition retenue.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Fondre dans le goodwill un projet de R&D en cours pourtant identifiable grâce à ses brevets.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Parce que Nexo avait déjà inscrit les dépenses du projet à son actif","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le traitement comptable chez l'entité acquise n'est pas la condition de comptabilisation séparée : un projet que Nexo aurait passé en charges est tout de même comptabilisé par l'acquéreur s'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34). Le critère est cette définition, dont l'identifiabilité (IAS 38, par. 12). Règle à retenir : l'acquéreur comptabilise séparément du goodwill le projet de R&D en cours qui répond à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Parce qu'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle : il est notamment identifiable, car il résulte de droits légaux","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Parce qu'Aldra a démontré, à la date d'acquisition, tous les critères de la phase de développement","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les critères de la phase de développement ne sont pas la condition posée pour un projet repris dans un regroupement : celle-ci est que le projet réponde à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34). Ici il est identifiable, car il résulte de droits légaux, les brevets (IAS 38, par. 12). Règle à retenir : la comptabilisation séparée du projet acquis repose sur la définition de l'immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Parce que, dans un regroupement, toutes les dépenses de recherche de l'entité acquise sont immobilisées","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce n'est pas une règle générale : dans un regroupement, les dépenses de recherche de l'entité acquise ne sont pas immobilisées en bloc. C'est le projet qui, parce qu'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle, est comptabilisé séparément du goodwill (IAS 38, par. 34). Règle à retenir : la comptabilisation séparée dépend de la définition, pas de la nature des dépenses passées (IAS 38, par. 34).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000180","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000180","tested_point":"QST.IAS38.000180","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"business-combination-rule"},"references":["IAS 38 §33","IAS 38 §34"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Ferval acquiert la société Lumis, qui mène un projet de recherche et développement en cours répondant à la définition d'une immobilisation incorporelle. Lumis n'a jamais comptabilisé ce projet à son actif. Quelles affirmations sont exactes pour les comptes consolidés de Ferval ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'acquéreur comptabilise séparément du goodwill un projet de recherche et développement en cours de l'entité acquise s'il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 34), et son coût est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Le fait que Lumis ait passé les dépenses en charges est sans incidence chez Ferval.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Englober dans le goodwill un projet non inscrit au bilan de l'entité acquise.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le projet est englobé dans le goodwill, puisqu'il ne figure pas au bilan de Lumis.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un projet de R&D en cours qui répond à la définition d'une immobilisation incorporelle est comptabilisé séparément du goodwill (IAS 38, par. 34), qu'il figure ou non au bilan de Lumis. Raisonner à partir du bilan de l'entité acquise conduit à tort à l'englober dans le goodwill. Règle à retenir : l'absence du projet au bilan de l'entité acquise n'empêche pas sa comptabilisation séparée par l'acquéreur (IAS 38, par. 34).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le projet est comptabilisé séparément du goodwill.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le coût du projet est sa juste valeur à la date d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le coût du projet est égal au cumul des dépenses engagées par Lumis.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les dépenses historiques de Lumis ne déterminent pas le coût chez Ferval : dans un regroupement, le coût du projet est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Lumis ayant passé ces dépenses en charges, leur cumul n'a d'ailleurs pas d'existence à son actif. Règle à retenir : coût égal à la juste valeur à la date d'acquisition, pas au cumul des dépenses de l'entité acquise (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"L'absence du projet au bilan de Lumis n'empêche pas sa comptabilisation par Ferval.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000181","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION","IAS38.DEFINITIONS.IDENTIFIABILITY"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000181","tested_point":"QST.IAS38.000181","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"identifiability"},"references":["IAS 38 §33","IAS 38 §12"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Pavane prend le contrôle de la société Selva dans le cadre d'un regroupement d'entreprises. Selva exploite une marque de vêtements déposée, créée en interne et absente de son bilan ; elle y a consacré 600 000 de publicité au fil des ans. Un évaluateur indépendant estime la juste valeur de la marque à 2 500 000 à la date d'acquisition. Pour quel montant la marque est-elle comptabilisée dans les comptes consolidés de Pavane ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La marque déposée résulte de droits légaux : elle est identifiable (IAS 38, par. 12). Acquise dans un regroupement d'entreprises, son coût est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33), soit 2 500 000. L'absence de la marque au bilan de Selva et les dépenses de publicité passées n'interviennent pas.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir 0 parce que la marque n'était pas inscrite au bilan de l'entité acquise.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"0","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Retenir zéro revient à raisonner à partir du bilan de Selva, où la marque n'apparaît pas. Pour Pavane, la marque est acquise dans un regroupement d'entreprises : elle résulte de droits légaux, donc identifiable (IAS 38, par. 12), et son coût est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : une marque acquise dans un regroupement est comptabilisée à sa juste valeur, même si l'entité acquise ne l'avait pas inscrite (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"600 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"600 000 correspond aux dépenses de publicité passées de Selva : c'est un historique de dépenses, pas le coût pour l'acquéreur. Dans un regroupement, le coût de la marque est sa juste valeur à la date d'acquisition, soit 2 500 000 (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : le coût dans un regroupement est la juste valeur, pas le cumul des dépenses passées (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"2 500 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"3 100 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"3 100 000 additionne la juste valeur (2 500 000) et les dépenses de publicité passées (600 000). Les dépenses historiques ne s'ajoutent pas à la juste valeur : celle-ci mesure déjà la marque à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : juste valeur à la date d'acquisition, sans cumul avec les dépenses passées (IAS 38, par. 33).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000182","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION","IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000182","tested_point":"QST.IAS38.000182","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §33","IAS 38 §63","IAS 38 §64"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Teodor détient depuis vingt ans une marque de confiserie qu'il a créée et développée lui-même. Cette année, il acquiert la société Mielina dans le cadre d'un regroupement d'entreprises ; la marque de Mielina est évaluée à 1 800 000 à la date d'acquisition, et un expert estime que la marque historique de Teodor vaudrait 5 000 000. Le directeur financier souhaite présenter les deux marques de façon homogène. Quel traitement retenir dans les comptes consolidés ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle acquise dans un regroupement d'entreprises a pour coût sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33) : la marque de Mielina est comptabilisée pour 1 800 000. En revanche, une marque générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation (IAS 38, par. 63), car son coût ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64). L'asymétrie est voulue par la norme.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser une marque générée en interne par souci d'homogénéité avec une marque acquise.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Comptabiliser les deux marques à leur juste valeur, soit 6 800 000, pour assurer l'homogénéité","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Comptabiliser les deux marques à leur juste valeur pour assurer l'homogénéité confond deux situations. La marque de Mielina, acquise dans un regroupement, est évaluée à sa juste valeur (IAS 38, par. 33), alors que la marque créée par Teodor est générée en interne et n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : le mode d'obtention commande le traitement, l'homogénéité de présentation n'est pas un critère (IAS 38, par. 33 et 63).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comptabiliser la marque de Mielina pour 1 800 000 ; ne pas comptabiliser la marque créée par Teodor","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Ne comptabiliser aucune des deux marques, puisque l'une d'elles est générée en interne","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ne comptabiliser aucune marque parce que l'une est générée en interne étend à tort la non-comptabilisation à la marque acquise. Celle de Mielina est acquise dans un regroupement : son coût est sa juste valeur, 1 800 000 (IAS 38, par. 33). La non-comptabilisation vise la marque créée par Teodor (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : marque acquise comptabilisée à la juste valeur, marque interne non comptabilisée (IAS 38, par. 33 et 63).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Comptabiliser la marque de Teodor pour le cumul de ses dépenses de publicité et celle de Mielina pour 1 800 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cumuler les dépenses de publicité de Teodor pour inscrire sa marque n'est pas possible : le coût d'une marque générée en interne ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64), et la marque n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). La marque de Mielina, elle, est inscrite à 1 800 000 (IAS 38, par. 33). Règle à retenir : une marque interne n'est pas comptabilisée, même au coût de ses dépenses (IAS 38, par. 63 et 64).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000184","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000184","tested_point":"QST.IAS38.000184","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §34","IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Deux projets de recherche sur des matériaux composites sont au même stade d'avancement. Le premier est mené en interne par la société Arvelle depuis le début ; le second est repris par Arvelle lors de l'acquisition de la société Duna dans le cadre d'un regroupement d'entreprises, et répond à la définition d'une immobilisation incorporelle. Quelle comparaison est exacte dans les comptes consolidés d'Arvelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un projet de recherche et développement en cours de l'entité acquise qui répond à la définition d'une immobilisation incorporelle est comptabilisé séparément du goodwill par l'acquéreur (IAS 38, par. 34). En revanche, aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche menée en interne : ces dépenses sont des charges (IAS 38, par. 54). Deux projets comparables reçoivent donc des traitements différents selon leur mode d'obtention.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer la même solution aux deux projets sans distinguer leur mode d'obtention.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les deux projets sont traités de la même façon : leurs dépenses de recherche sont comptabilisées en charges et aucun actif n'est constaté","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les deux projets ne sont pas traités de la même façon : celui repris de Duna répond à la définition d'une immobilisation incorporelle et est comptabilisé séparément du goodwill par l'acquéreur (IAS 38, par. 34). La recherche menée en interne, elle, reste en charges (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : le mode d'obtention du projet commande son traitement, à stade d'avancement égal (IAS 38, par. 34 et 54).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les deux projets sont comptabilisés en immobilisations, au cumul des dépenses de recherche engagées par chaque entité","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Comptabiliser les deux projets au cumul des dépenses de recherche applique à tort la même logique aux deux. Aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche interne, dont les dépenses sont des charges (IAS 38, par. 54). Le projet de Duna est comptabilisé séparément du goodwill, mais à sa juste valeur à la date d'acquisition, pas au cumul des dépenses de Duna (IAS 38, par. 33 et 34). Règle à retenir : charges pour la recherche interne, juste valeur pour le projet acquis (IAS 38, par. 33 et 54).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le projet repris de Duna est comptabilisé séparément du goodwill ; les dépenses de recherche du projet interne sont des charges","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le projet repris de Duna est englobé dans le goodwill ; les dépenses du projet interne sont immobilisées","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inverse les traitements. Le projet repris de Duna n'est pas englobé dans le goodwill : il répond à la définition d'une immobilisation incorporelle et est comptabilisé séparément (IAS 38, par. 34). Les dépenses du projet interne sont des charges, aucune immobilisation n'étant comptabilisée au titre de la recherche (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : projet acquis hors goodwill, recherche interne en charges (IAS 38, par. 34 et 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000185","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000185","tested_point":"QST.IAS38.000185","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"in-process-rd-rule"},"references":["IAS 38 §43"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Zelia a acquis séparément un projet de recherche et développement en cours, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Elle engage ensuite 200 000 de travaux destinés à acquérir des connaissances scientifiques nouvelles sur une application encore exploratoire. Comment ces dépenses sont-elles comptabilisées ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses ultérieures sur un projet de recherche et développement en cours acquis sont comptabilisées en charges lorsqu'elles relèvent de la recherche ; seules les dépenses de développement remplissant les critères s'ajoutent à la valeur comptable (IAS 38, par. 43). Des travaux visant des connaissances nouvelles relèvent de la recherche : les 200 000 sont des charges.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter à la valeur comptable du projet des dépenses de recherche parce que le projet est déjà à l'actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elles sont ajoutées à la valeur comptable du projet, puisque celui-ci figure déjà à l'actif de Zelia","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Que le projet figure déjà à l'actif ne rend pas immobilisables les dépenses suivantes. Des travaux visant à acquérir des connaissances scientifiques nouvelles relèvent de la recherche : leurs dépenses sont des charges, alors que les dépenses de développement remplissant les critères s'ajoutent à la valeur comptable (IAS 38, par. 43). Règle à retenir : chaque dépense ultérieure suit sa nature, recherche ou développement, et non le statut comptable du projet (IAS 38, par. 42 et 43).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elles sont comptabilisées en charges","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elles sont ajoutées à la valeur comptable dans la limite du prix payé pour le projet","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Il n'existe pas de plafond lié au prix payé : la nature des dépenses commande leur traitement. Les 200 000 de recherche exploratoire sont des charges, que leur montant soit inférieur ou supérieur au prix du projet (IAS 38, par. 43). Règle à retenir : les dépenses de recherche ultérieures sont des charges, quel que soit le prix d'acquisition du projet (IAS 38, par. 43).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elles sont réparties entre charges et actif au prorata de la part déjà immobilisée du projet","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Il n'existe pas de répartition au prorata de la part déjà immobilisée : c'est la nature de chaque dépense qui décide. Ici, les travaux visant des connaissances nouvelles sont de la recherche, donc des charges pour la totalité de leur montant (IAS 38, par. 43). Règle à retenir : la phase des travaux détermine le traitement, pas la proportion du projet déjà à l'actif (IAS 38, par. 42 et 43).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000186","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000186","tested_point":"QST.IAS38.000186","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"in-process-rd-rule"},"references":["IAS 38 §42"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un projet de recherche et développement en cours a été acquis, soit séparément, soit dans un regroupement d'entreprises, et comptabilisé en immobilisation incorporelle. Selon quelles règles les dépenses engagées ensuite sur ce projet sont-elles traitées ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses ultérieures sur un projet de recherche et développement en cours acquis séparément ou dans un regroupement d'entreprises sont traitées selon les paragraphes 54 à 62, c'est-à-dire comme la recherche et le développement générés en interne (IAS 38, par. 42). Le mode d'acquisition du projet ne change donc pas le traitement des dépenses ultérieures.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer aux dépenses ultérieures un traitement propre au projet acquis (juste valeur ou goodwill).","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Selon les règles des regroupements d'entreprises : elles sont évaluées à leur juste valeur à la date où elles sont engagées","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les règles des regroupements d'entreprises servent à évaluer le projet à la date d'acquisition, à sa juste valeur (IAS 38, par. 33) ; elles ne s'appliquent pas aux dépenses engagées ensuite. Celles-ci suivent les paragraphes 54 à 62, comme la R&D générée en interne (IAS 38, par. 42). Règle à retenir : les dépenses postérieures à l'acquisition d'un projet de R&D en cours sont traitées selon les paragraphes 54 à 62 (IAS 38, par. 42).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elles sont toujours ajoutées à la valeur comptable, le projet ayant déjà franchi le test de comptabilisation","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ajouter systématiquement ces dépenses à la valeur comptable méconnaît que le projet, déjà comptabilisé, ne prédétermine pas le sort des dépenses suivantes. Elles sont traitées selon les paragraphes 54 à 62 : en charges si elles relèvent de la recherche ou d'un développement ne remplissant pas les critères, ajoutées à la valeur comptable si les critères de développement sont remplis (IAS 38, par. 42 et 43). Règle à retenir : la nature de la dépense décide, pas le statut du projet.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Elles sont incorporées au goodwill lorsque le projet a été acquis dans un regroupement","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les dépenses engagées après l'acquisition ne sont pas des éléments du goodwill du regroupement : elles suivent les règles de la recherche et du développement des paragraphes 54 à 62 (IAS 38, par. 42). Elles sont donc des charges, ou s'ajoutent à la valeur comptable du projet, selon leur nature (IAS 38, par. 43). Règle à retenir : les dépenses ultérieures sur un projet acquis ne passent pas par le goodwill (IAS 38, par. 42).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Selon les règles de la recherche et du développement générés en interne (par. 54 à 62)","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000189","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000189","tested_point":"QST.IAS38.000189","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000008","section_id":"in-process-rd-rule"},"references":["IAS 38 §42","IAS 38 §43"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le laboratoire Pharmalis a acquis un projet de vaccin en cours pour 1 200 000. Au cours de l'exercice suivant, il engage 150 000 d'études de recherche sur une autre indication, 80 000 de développement de janvier à avril, période pendant laquelle les critères de la phase de développement n'étaient pas tous démontrés, et 220 000 de développement de mai à décembre, une fois tous les critères démontrés. Quel montant est ajouté à la valeur comptable du projet au titre de l'exercice ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses ultérieures d'un projet acquis sont traitées selon les règles de la recherche et du développement internes (IAS 38, par. 42). Les dépenses de recherche (150 000) et de développement antérieures à la démonstration des critères (80 000) sont des charges ; seuls les 220 000 de développement remplissant les critères s'ajoutent à la valeur comptable (IAS 38, par. 43).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter à la valeur comptable du projet toutes les dépenses de l'exercice parce que le projet est acquis.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"450 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"450 000 additionne les trois natures de dépenses (150 000 + 80 000 + 220 000) comme si elles s'ajoutaient toutes à un projet déjà à l'actif. Les dépenses ultérieures suivent les règles de la R&D interne (IAS 38, par. 42) : la recherche (150 000) et le développement antérieur à la démonstration des critères (80 000) sont des charges, soit 230 000 (IAS 38, par. 43). Règle à retenir : la nature de la dépense et la démonstration des critères décident de l'ajout à l'actif (IAS 38, par. 43).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"300 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"300 000 correspond à 80 000 + 220 000, soit tout le développement de l'exercice. Les 80 000 de janvier à avril ont été engagés alors que les critères de la phase de développement n'étaient pas tous démontrés : ce sont des charges (IAS 38, par. 43). Le développement de mai à décembre (220 000), lui, remplit les critères et s'ajoute à la valeur comptable. Règle à retenir : une dépense de développement s'ajoute à l'actif à partir du moment où tous les critères sont démontrés (IAS 38, par. 43).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"220 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"0","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Zéro méconnaît qu'un projet acquis peut recevoir des dépenses de développement ajoutées à sa valeur comptable. Les 220 000 engagés de mai à décembre, une fois tous les critères démontrés, remplissent les conditions de l'ajout (IAS 38, par. 43). Règle à retenir : le développement qui remplit les critères s'ajoute à la valeur comptable du projet acquis, la recherche reste en charges (IAS 38, par. 42 et 43).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000190","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.IN_PROCESS_RD","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000190","tested_point":"QST.IAS38.000190","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §43","IAS 38 §42","IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Ivora a acquis séparément un projet de batterie en cours, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Le projet est désormais en phase de développement et la faisabilité technique est démontrée, mais à la clôture Ivora n'a pas obtenu le financement nécessaire pour l'achever. Les dépenses de développement de l'exercice s'élèvent à 300 000. Le directeur financier propose de les ajouter à la valeur comptable du projet, puisque celui-ci est déjà à l'actif. Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses ultérieures sur un projet acquis suivent les règles de la recherche et du développement internes (IAS 38, par. 42). Une dépense de développement qui ne remplit pas les critères est une charge (IAS 38, par. 43) ; or la disponibilité des ressources, notamment financières, nécessaires pour achever le développement fait partie des critères (IAS 38, par. 57). Les 300 000 sont donc comptabilisés en charges.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser les dépenses de développement faute de pouvoir démontrer le critère des ressources, au motif que le projet est déjà à l'actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les ajouter à la valeur comptable, l'acquisition ayant déjà validé la comptabilisation du projet","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'acquisition du projet n'a pas validé d'avance les dépenses suivantes : elles suivent les règles de la R&D interne (IAS 38, par. 42). Une dépense de développement qui ne remplit pas les critères est une charge (IAS 38, par. 43), et la disponibilité des ressources, dont les ressources financières, fait partie de ces critères (IAS 38, par. 57). Faute de financement obtenu, les 300 000 sont des charges. Règle à retenir : le statut du projet à l'actif ne dispense pas de démontrer les critères pour les dépenses ultérieures (IAS 38, par. 42 et 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les comptabiliser en charges, faute de démonstration de tous les critères de la phase de développement","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les ajouter à la valeur comptable, dans la limite du prix initialement payé pour le projet","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucun plafond lié au prix payé n'existe. Ce qui compte, c'est la démonstration de tous les critères de développement, dont celui des ressources suffisantes pour achever le projet (IAS 38, par. 57) : sans financement, les 300 000 ne remplissent pas les critères et sont des charges (IAS 38, par. 43). Règle à retenir : l'ajout à la valeur comptable dépend des critères, pas d'un montant maximal (IAS 38, par. 43 et 57).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les porter dans un compte d'attente jusqu'à l'obtention du financement, puis décider","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Différer la décision dans un compte d'attente revient à reporter une charge. À la clôture, le financement n'est pas obtenu : les dépenses de développement qui ne remplissent pas les critères sont des charges (IAS 38, par. 43), et un actif issu du développement se mesure à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65). Règle à retenir : la situation des critères à la date d'engagement de la dépense détermine son traitement (IAS 38, par. 43 et 65).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000191","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.GOVERNMENT_GRANT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000191","tested_point":"QST.IAS38.000150","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"grant-rule"},"references":["IAS 38 §44"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité reçoit de l'État, gratuitement, une immobilisation incorporelle au moyen d'une subvention publique. Quelles évaluations initiales sont permises ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Lorsqu'une immobilisation incorporelle est obtenue gratuitement ou pour un prix symbolique au moyen d'une subvention publique, l'entité peut comptabiliser l'actif et la subvention à la juste valeur, ou comptabiliser l'actif à son montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à sa préparation (IAS 38, par. 44). Les deux options sont ouvertes.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier l'option du montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables et retenir d'office la juste valeur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Uniquement la juste valeur, l'actif et la subvention étant tous deux comptabilisés pour ce montant à la date d'attribution","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse oublie la seconde option : la norme permet aussi de comptabiliser l'actif à son montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à sa préparation (IAS 38, par. 44). La juste valeur, avec comptabilisation de la subvention pour le même montant, est une option parmi deux, pas une obligation. Règle à retenir : deux évaluations initiales sont possibles pour une immobilisation incorporelle obtenue par subvention publique (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Soit l'actif et la subvention à la juste valeur, soit l'actif au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Uniquement un montant nul, puisqu'aucun prix n'a été payé à l'État pour obtenir l'actif","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un montant nul ne correspond à aucune des deux options : le montant nominal est augmenté des dépenses directement attribuables à la préparation de l'actif, et la juste valeur reste possible (IAS 38, par. 44). L'absence de prix payé à l'État n'empêche pas la comptabilisation. Règle à retenir : actif et subvention à la juste valeur, ou montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La valeur comptable de l'actif dans les comptes de l'administration qui l'a concédé","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur comptable de l'actif chez l'administration qui le concède n'est pas une base d'évaluation prévue. L'entité choisit entre la juste valeur, avec la subvention pour le même montant, et le montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à la préparation de l'actif (IAS 38, par. 44). Règle à retenir : les deux évaluations possibles sont celles du paragraphe 44, pas la valeur comptable du concédant (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000192","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.GOVERNMENT_GRANT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000192","tested_point":"QST.IAS38.000192","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"grant-rule"},"references":["IAS 38 §44"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La compagnie aérienne Alvea reçoit gratuitement de l'État des droits d'atterrissage dans un aéroport régional. Leur juste valeur est estimée à 900 000. Alvea supporte 12 000 d'honoraires juridiques directement attribuables à l'obtention et à la préparation de ces droits. Elle choisit de comptabiliser l'actif au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables. Quelle est la valeur initiale de l'actif ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour une immobilisation incorporelle reçue gratuitement par subvention publique, l'option retenue par Alvea consiste à comptabiliser l'actif à son montant nominal, ici nul, augmenté des dépenses directement attribuables (IAS 38, par. 44) : 0 + 12 000 = 12 000. La juste valeur de 900 000 ne serait retenue que dans l'autre option.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la juste valeur de 900 000 alors que l'entité a choisi l'option du montant nominal.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"0","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Zéro oublie les 12 000 d'honoraires juridiques : l'option choisie par Alvea est le montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à l'obtention et à la préparation des droits (IAS 38, par. 44). Ces honoraires sont directement attribuables, donc ajoutés : 0 + 12 000 = 12 000. Règle à retenir : dans l'option du montant nominal, les dépenses directement attribuables s'ajoutent au montant nominal (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"12 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"900 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"900 000 est la juste valeur des droits, qui correspond à l'autre option, celle où l'actif et la subvention sont comptabilisés à la juste valeur. Alvea a choisi le montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables (IAS 38, par. 44) : la juste valeur n'entre pas dans le calcul. Règle à retenir : l'option retenue détermine la base d'évaluation, juste valeur ou montant nominal augmenté (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"912 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"912 000 additionne la juste valeur (900 000) et les honoraires (12 000), ce qui mélange les deux options. Avec la juste valeur, l'actif vaut 900 000 ; avec le montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables, il vaut 12 000 (IAS 38, par. 44). Alvea a retenu la seconde. Règle à retenir : les deux options ne se cumulent pas (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000193","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.GOVERNMENT_GRANT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000193","tested_point":"QST.IAS38.000193","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"grant-rule"},"references":["IAS 38 §44"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'autorité de régulation attribue à l'opérateur Telvio, au moyen d'une subvention publique, une licence d'utilisation de fréquences radio. Quelles affirmations sont exactes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle obtenue gratuitement ou pour un prix symbolique au moyen d'une subvention publique peut être comptabilisée, avec la subvention, à la juste valeur, ou au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à sa préparation (IAS 38, par. 44). La juste valeur n'est donc pas obligatoire, et l'absence de prix n'empêche pas la comptabilisation.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Imposer la juste valeur comme évaluation obligatoire d'une licence reçue d'une autorité.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Telvio doit obligatoirement comptabiliser la licence à sa juste valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La juste valeur n'est pas obligatoire : elle correspond à l'une des deux options, l'autre étant le montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à la préparation de la licence (IAS 38, par. 44). Affirmer le contraire revient à ignorer cette seconde option. Règle à retenir : deux évaluations initiales sont possibles pour un actif obtenu par subvention publique (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Telvio peut comptabiliser la licence et la subvention à leur juste valeur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Telvio peut comptabiliser la licence à son montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables à sa préparation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une licence reçue sans contrepartie ne peut jamais être comptabilisée en immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une licence reçue sans contrepartie peut être comptabilisée en immobilisation incorporelle : la norme prévoit précisément le cas d'un actif obtenu gratuitement ou pour un prix symbolique au moyen d'une subvention publique (IAS 38, par. 44). L'absence de prix ne prive pas l'entité de l'actif. Règle à retenir : un actif reçu par subvention publique est comptabilisé selon l'une des deux options du paragraphe 44 (IAS 38, par. 44).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Ces options s'appliquent aussi si Telvio paie un prix symbolique pour la licence.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000197","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000197","tested_point":"QST.IAS38.000197","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-rule"},"references":["IAS 38 §45"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert une immobilisation incorporelle en échange d'une autre immobilisation incorporelle. L'analyse conclut que la transaction n'a pas de substance commerciale. À quel montant l'actif reçu est-il évalué ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un actif acquis par échange est évalué à la juste valeur, sauf si la transaction n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; dans ces cas, son coût est la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45). Faute de substance commerciale, la juste valeur est écartée.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Évaluer à la juste valeur un échange dépourvu de substance commerciale.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"À la juste valeur de l'actif reçu, telle qu'estimée par un évaluateur indépendant","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La juste valeur de l'actif reçu est la base d'évaluation lorsque l'échange a une substance commerciale et que cette juste valeur est évaluée de façon fiable. Ici l'analyse conclut à l'absence de substance commerciale : le coût de l'actif reçu est alors la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : sans substance commerciale, la juste valeur de l'actif reçu n'est pas la base d'évaluation (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"À la juste valeur de l'actif cédé à la date de l'échange","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Même la juste valeur de l'actif cédé est écartée en l'absence de substance commerciale : le coût de l'actif reçu est la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45). Retenir la juste valeur de l'actif cédé ferait apparaître un profit ou une perte sur un échange qui n'a pas de substance commerciale. Règle à retenir : sans substance commerciale, le coût est la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"À la valeur comptable de l'actif cédé","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"À un montant nul, puisqu'aucune trésorerie n'a été décaissée","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'absence de décaissement ne signifie pas que le coût soit nul : l'actif cédé constitue la contrepartie de l'actif reçu. Faute de substance commerciale, le coût de l'actif reçu est la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : un échange d'actifs sans trésorerie reste évalué selon le paragraphe 45, pas à zéro (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000198","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000308","tested_point":"VG.IAS38.000308","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-rule"},"references":["IAS 38 §45"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Orvia cède sa licence de distribution d'une gamme d'outillage (coût {gross_given_up}, amortissement cumulé {acc_amortisation_given_up}) en échange d'un brevet détenu par la société Kamel, sans soulte. L'analyse conclut que l'échange a une substance commerciale, et la juste valeur de chacun des deux actifs est évaluée de façon fiable à {fair_value}. Quel est le coût du brevet reçu par Orvia ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : vérifier d'abord les deux conditions d'évaluation à la juste valeur. L'échange a une substance commerciale et la juste valeur est évaluée de façon fiable : le brevet reçu est évalué à la juste valeur, soit 380 000 (IAS 38, par. 45). Piège : retenir la valeur comptable de la licence cédée (500 000 − 200 000 = 300 000) ou son coût d'origine (500 000) ; la valeur comptable s'applique en l'absence de substance commerciale, ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne sont fiables. Règle à retenir : un actif reçu en échange est évalué à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; le coût est alors la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la valeur comptable de la licence cédée (300 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"gross_given_up","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"acc_amortisation_given_up","value":"200000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value","value":"380000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence cédée","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement cumulé de la licence cédée","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur des actifs échangés","en":"","es":""},"value":"380000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"COST_RECEIVED","label":{"fr":"Coût du brevet reçu","en":"","es":""},"answer":380000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000199","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000308","tested_point":"VG.IAS38.000308","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-rule"},"references":["IAS 38 §45"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le studio Lumaq transfère les droits d'un jeu mobile, inscrits à l'actif pour {gross_given_up} et amortis à hauteur de {acc_amortisation_given_up}, à un éditeur qui lui cède en contrepartie une licence d'utilisation d'un moteur graphique. Aucun paiement complémentaire n'intervient. L'opération a une substance commerciale et la juste valeur des deux actifs, mesurée de façon fiable, s'établit à {fair_value}. À quel montant Lumaq comptabilise-t-il la licence reçue ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : l'opération a une substance commerciale et la juste valeur des deux actifs est mesurée de façon fiable, à 95 000 : la licence reçue est évaluée à cette juste valeur (IAS 38, par. 45). Piège : retenir la valeur comptable des droits cédés (210 000 − 70 000 = 140 000) ou leur coût d'origine (210 000), au motif qu'elle serait supérieure à la juste valeur. La base d'évaluation dépend de la substance commerciale et de la fiabilité de la juste valeur, pas du niveau de la valeur comptable. Règle à retenir : si l'échange a une substance commerciale et que la juste valeur est fiable, l'actif reçu est évalué à la juste valeur, même inférieure à la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la valeur comptable des droits cédés (140 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"gross_given_up","value":"210000","unit":"EUR"},{"id":"acc_amortisation_given_up","value":"70000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value","value":"95000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût des droits du jeu cédés","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement cumulé des droits cédés","en":"","es":""},"value":"70000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur des actifs échangés","en":"","es":""},"value":"95000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"COST_RECEIVED","label":{"fr":"Coût de la licence reçue","en":"","es":""},"answer":95000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000202","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000202","tested_point":"QST.IAS38.000202","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-rule"},"references":["IAS 38 §45"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au cours de l'exercice, le groupe Castelo réalise deux échanges d'immobilisations incorporelles, sans soulte. Premier échange : il cède une marque régionale de valeur comptable 120 000 contre un logiciel ; l'opération a une substance commerciale et la juste valeur des deux actifs est évaluée de façon fiable à 200 000. Second échange : il cède un droit de diffusion de valeur comptable 80 000 contre un droit similaire de juste valeur 150 000 ; l'analyse conclut à l'absence de substance commerciale. Quel est le total des coûts des deux actifs reçus ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un actif reçu en échange est évalué à la juste valeur, sauf absence de substance commerciale ou impossibilité d'évaluer de façon fiable tant la juste valeur de l'actif reçu que celle de l'actif cédé, auquel cas il est évalué à la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45). Logiciel : juste valeur, 200 000. Droit reçu : valeur comptable du droit cédé, 80 000. Total : 200 000 + 80 000 = 280 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer la juste valeur aux deux échanges alors que l'un d'eux n'a pas de substance commerciale.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"350 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"350 000 additionne les deux justes valeurs (200 000 + 150 000). Le second échange n'a pas de substance commerciale : la juste valeur de 150 000 ne peut pas être retenue, et le droit reçu est évalué à la valeur comptable du droit cédé, 80 000 (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : sans substance commerciale, l'actif reçu prend la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"200 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"200 000 ne retient que le logiciel du premier échange et oublie le droit de diffusion reçu dans le second. Le total demandé couvre les deux actifs : le logiciel à 200 000 (substance commerciale, juste valeur fiable) et le droit à 80 000 (valeur comptable du droit cédé, faute de substance commerciale), soit 280 000 (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : chaque échange est évalué selon ses propres conditions (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"270 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"270 000 additionne 120 000 et 150 000 : les traitements sont inversés. La valeur comptable (120 000) est appliquée au premier échange, qui a une substance commerciale et une juste valeur fiable, et la juste valeur (150 000) au second, qui n'a pas de substance commerciale (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : juste valeur si substance commerciale et évaluation fiable, sinon valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 45).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"280 000","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000203","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000203","tested_point":"QST.IAS38.000203","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Le goodwill qu'une entité crée elle-même au fil de son activité n'est pas comptabilisé à l'actif de son état de situation financière.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : se demander si le goodwill créé par l'entité elle-même répond à la définition d'un actif et aux conditions de comptabilisation. Il n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49) : il n'est donc pas comptabilisé à l'actif. Piège : le croire comptabilisable parce que la clientèle ou la notoriété ont une valeur économique. Règle à retenir : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire à l'actif la valeur de la clientèle et de la notoriété créées par l'entité comme un goodwill.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000204","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000204","tested_point":"QST.IAS38.000204","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une entité peut comptabiliser son goodwill généré en interne dès lors qu'un expert indépendant en a établi la valeur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : le sujet est la nature du goodwill interne, pas la fiabilité de l'évaluateur. Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48) ; une évaluation externe ne change pas sa nature de ressource non identifiable dont le coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 49). Piège : croire qu'une expertise indépendante rend le montant comptabilisable. Règle à retenir : aucune évaluation, même indépendante, ne permet de comptabiliser un goodwill généré en interne (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu'une expertise indépendante suffit à rendre le goodwill interne comptabilisable.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000205","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000205","tested_point":"QST.IAS38.000205","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Si le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé, c'est parce qu'il ne constitue pas une ressource identifiable et que son coût ne peut être évalué de façon fiable.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : relier la non-comptabilisation aux deux raisons données par la norme. Le goodwill interne n'est pas une ressource identifiable (ni séparable, ni issue de droits contractuels ou légaux) contrôlée par l'entité et évaluable de façon fiable au coût (IAS 38, par. 48 et 49) : il ne satisfait ni la définition ni les conditions de comptabilisation. Piège : invoquer une absence d'avantages futurs ou une option de méthode comptable. Règle à retenir : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé parce qu'il n'est pas une ressource identifiable et que son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Expliquer la non-comptabilisation par l'absence d'avantages économiques futurs plutôt que par l'absence de ressource identifiable.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000206","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000206","tested_point":"QST.IAS38.000206","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les dépenses de formation et de promotion qui renforcent la réputation d'une entité peuvent être cumulées dans un goodwill généré en interne dès qu'il est probable qu'elles produiront des avantages économiques futurs.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : classer d'abord ces dépenses selon leur nature. La formation et la publicité ou promotion figurent parmi les dépenses comptabilisées en charges dès que l'entité reçoit les services (IAS 38, par. 69) ; elles ne créent aucun actif. Elles ne peuvent pas non plus alimenter un goodwill, car le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48). Piège : croire que la probabilité d'avantages futurs suffit à les porter à l'actif. Règle à retenir : formation et promotion sont des charges et ne constituent pas un goodwill interne (IAS 38, par. 48 et 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Cumuler les dépenses de formation et de publicité dans un goodwill interne parce qu'elles renforcent la réputation.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000207","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000207","tested_point":"QST.IAS38.000207","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Comment une entité traite-t-elle, dans ses états financiers, le goodwill qu'elle a généré en interne ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif, car ce n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Ni une juste valeur estimée ni un cumul de dépenses ne permettent de l'inscrire à l'actif.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire à l'actif un goodwill estimé ou évalué par cumul des dépenses.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle le comptabilise à l'actif pour sa juste valeur estimée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une estimation de juste valeur ne permet pas de comptabiliser un goodwill généré en interne : celui-ci n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Le montant estimé, aussi plausible soit-il, ne change pas ce constat. Règle à retenir : un goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif, même estimé à sa juste valeur (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle le comptabilise à l'actif pour le coût cumulé des dépenses qui l'ont créé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cumuler les dépenses qui ont créé le goodwill reviendrait à lui donner un coût. Or le coût du goodwill interne ne peut justement pas être évalué de façon fiable, et le goodwill n'est pas une ressource identifiable (IAS 38, par. 48 et 49). Règle à retenir : le goodwill interne ne s'inscrit pas à l'actif au coût des dépenses qui l'ont créé (IAS 38, par. 48 et 49).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Elle ne le comptabilise pas à l'actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Elle le comptabilise en capitaux propres, en contrepartie d'un écart de réévaluation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un écart de réévaluation suppose un actif comptabilisé que l'on réévalue. Or le goodwill interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48), car il n'est pas une ressource identifiable évaluable de façon fiable au coût (IAS 38, par. 49). Aucune contrepartie en capitaux propres n'est donc possible. Règle à retenir : sans actif comptabilisé, il n'y a ni inscription à l'actif ni écart de réévaluation (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000208","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000208","tested_point":"QST.IAS38.000208","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Valtera a acquis la société Norvix lors d'un regroupement d'entreprises et a comptabilisé, en application d'IFRS 3, un goodwill au titre de cette acquisition. Son directeur financier observe que Valtera dispose elle-même d'une clientèle fidèle et d'une forte notoriété, qui justifieraient selon lui un goodwill propre d'un montant comparable. Quelle affirmation est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'énoncé indique que le goodwill de Norvix a été comptabilisé lors du regroupement d'entreprises, en application d'IFRS 3. Le goodwill propre de Valtera est, lui, généré en interne : il n'est pas comptabilisé, car ce n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48). La comptabilisation du goodwill acquis ne crée aucun droit de comptabiliser le goodwill interne.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Déduire de la comptabilisation d'un goodwill acquis le droit de comptabiliser un goodwill propre.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Valtera peut comptabiliser son propre goodwill, puisque celui de Norvix a été comptabilisé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le goodwill acquis et le goodwill interne suivent des règles distinctes : celui de Norvix a été comptabilisé lors du regroupement d'entreprises, comme l'indique l'énoncé, alors que celui de Valtera est généré en interne et n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48). Règle à retenir : la comptabilisation d'un goodwill acquis ne crée aucun droit de comptabiliser un goodwill interne (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le goodwill de Norvix résulte de l'acquisition ; celui de Valtera, généré en interne, n'est pas comptabilisé.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les deux goodwills doivent être comptabilisés, chacun pour sa juste valeur à la date de clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé, même pour une juste valeur estimée à la date de clôture : il n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Le goodwill de Norvix, lui, figure à l'actif parce qu'il a été comptabilisé lors du regroupement d'entreprises. Règle à retenir : le goodwill interne n'est pas réévalué à la clôture pour être comptabilisé (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun des deux goodwills ne peut figurer à l'actif, puisqu'un goodwill n'est jamais une ressource identifiable de l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse généralise à tort : le goodwill de Norvix a été comptabilisé lors du regroupement d'entreprises, comme l'indique l'énoncé. La non-comptabilisation vise le goodwill généré en interne, ressource non identifiable dont le coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49), comme celui de Valtera. Règle à retenir : l'interdiction vise le goodwill généré en interne, pas celui d'un regroupement (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000209","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000209","tested_point":"QST.IAS38.000128","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour quelle raison le goodwill généré en interne n'est-il pas comptabilisé en immobilisation ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé parce qu'il ne s'agit pas d'une ressource identifiable et que son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Il ne s'agit ni d'une option comptable ni d'une absence d'avantages : la non-comptabilisation est une règle impérative.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Expliquer la non-comptabilisation par l'absence d'avantages futurs plutôt que par l'absence de ressource identifiable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Parce qu'il ne procure, par nature, aucun avantage économique futur à l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le goodwill interne peut contribuer à des avantages futurs, par exemple grâce à une clientèle fidèle : ce n'est pas la raison de sa non-comptabilisation. La raison est qu'il n'est pas une ressource identifiable et que son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Règle à retenir : la non-comptabilisation du goodwill interne tient à l'identifiabilité et à l'évaluation fiable du coût, pas à l'absence d'avantages futurs (IAS 38, par. 49).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Parce qu'il n'est pas une ressource identifiable et que son coût ne peut être évalué de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Parce que l'entité dispose d'une option de méthode comptable lui permettant de ne pas le comptabiliser, option retenue par la plupart des entités.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Il n'y a aucune option de méthode comptable : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48), parce qu'il n'est pas une ressource identifiable et que son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 49). Que « la plupart des entités » fasse un choix est donc sans objet. Règle à retenir : la non-comptabilisation du goodwill interne s'impose, elle ne résulte pas d'un choix (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Parce que sa valeur est comptabilisée directement en résultat chaque année, au même titre que les dépenses de recherche de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le goodwill interne n'est pas une valeur reprise en résultat chaque année : il n'est simplement pas comptabilisé en tant qu'actif, car il n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Les dépenses de recherche, elles, sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54), mais c'est un autre mécanisme. Règle à retenir : ne pas confondre non-comptabilisation du goodwill et charges de recherche (IAS 38, par. 48 et 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000210","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000210","tested_point":"QST.IAS38.000210","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49","IAS 38 §50"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société familiale Brenac, dont l'actif net comptable s'élève à 12 000 000, a reçu d'un concurrent une offre de rachat de 20 000 000, qu'elle a refusée. Son dirigeant estime que l'écart de 8 000 000 traduit la qualité de sa clientèle, de son savoir-faire et de son emplacement, et souhaite le comptabiliser en immobilisation au titre du goodwill. Que lui répondez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'écart entre la valeur offerte et l'actif net comptable reflète la clientèle, le savoir-faire et l'emplacement développés par Brenac elle-même : c'est un goodwill généré en interne. Il n'est pas comptabilisé, car ce n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). L'écart entre la valeur attribuée à l'entreprise et son actif net comptable résulte de multiples facteurs et ne mesure pas le coût d'immobilisations incorporelles que l'entité contrôle (IAS 38, par. 50). Aucune offre, expertise ou approbation ne modifie ce traitement.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser en goodwill l'écart entre le prix offert par un tiers et l'actif net comptable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il peut comptabiliser 8 000 000 de goodwill, l'offre de rachat constituant une évaluation fiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une offre de rachat donne une indication de valeur de l'entreprise, pas le coût d'une immobilisation incorporelle contrôlée. L'écart entre la valeur attribuée à l'entreprise et son actif net comptable résulte de multiples facteurs et ne mesure pas le coût d'immobilisations incorporelles que l'entité contrôle (IAS 38, par. 50) ; le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48). Règle à retenir : l'écart entre une offre et l'actif net comptable n'est pas un actif comptabilisable (IAS 38, par. 48 et 50).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il peut comptabiliser un goodwill de 20 000 000, soit le prix proposé par le concurrent.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"20 000 000 est le prix offert pour toute l'entreprise, qui inclut ses actifs nets identifiables (12 000 000) : ce n'est pas le coût d'un goodwill. Le goodwill généré en interne n'est de toute façon pas comptabilisé, l'écart de valeur ne mesurant pas le coût d'immobilisations incorporelles contrôlées (IAS 38, par. 48 et 50). Règle à retenir : ne pas confondre le prix d'une entreprise avec le coût d'un actif incorporel (IAS 38, par. 50).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Aucun goodwill n'est comptabilisé : cet écart reflète un goodwill généré en interne.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Il peut comptabiliser le goodwill à condition qu'un expert indépendant confirme le montant de l'offre et que l'auditeur l'approuve.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une expertise indépendante et l'accord de l'auditeur ne modifient pas la nature de l'élément : le goodwill généré en interne n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable, donc il n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48 et 49). Une validation externe ne remplace pas le critère de la norme. Règle à retenir : aucune confirmation externe ne rend un goodwill interne comptabilisable (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000211","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000211","tested_point":"QST.IAS38.000211","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Ostral a acquis la société Kemri il y a deux ans ; le goodwill né de ce regroupement d'entreprises a été comptabilisé en application d'IFRS 3. Depuis, la rentabilité et la réputation d'Ostral elle-même ont fortement progressé. Un consultant propose d'appliquer à Ostral le multiple de valorisation retenu pour Kemri afin de comptabiliser un goodwill propre à Ostral, évalué de façon cohérente. Quelle position retenez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le goodwill de Kemri a été comptabilisé lors du regroupement d'entreprises, en application d'IFRS 3, comme l'indique l'énoncé. Le goodwill propre à Ostral est généré en interne : il n'est pas comptabilisé, car ce n'est pas une ressource identifiable et son coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). La cohérence de la méthode d'évaluation est sans effet sur cette interdiction, et elle ne justifie pas non plus de remettre en cause le goodwill acquis.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer à une entité le multiple de valorisation d'une société acquise pour comptabiliser un goodwill propre.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Retenir la proposition : l'usage du même multiple assure une évaluation cohérente avec le goodwill de Kemri.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le mode d'évaluation importe peu : la cohérence du multiple utilisé pour Kemri n'a aucun effet sur la nature du goodwill propre à Ostral, qui est généré en interne, n'est pas une ressource identifiable et dont le coût ne peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). Règle à retenir : une méthode d'évaluation cohérente ne rend pas un goodwill interne comptabilisable (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Refuser : le goodwill propre à Ostral est généré en interne et n'est pas comptabilisé.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Retenir la proposition, en comptabilisant le goodwill d'Ostral en autres éléments du résultat global plutôt qu'en résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Placer le goodwill d'Ostral en autres éléments du résultat global ne le rend pas comptabilisable : il n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48), de sorte qu'il n'y a aucune contrepartie à présenter, ni en résultat ni en autres éléments du résultat global. Règle à retenir : le choix du poste de contrepartie ne contourne pas la non-comptabilisation (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Décomptabiliser aussi le goodwill de Kemri, afin de traiter de façon homogène les deux goodwills du groupe.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le goodwill de Kemri provient d'un regroupement d'entreprises comptabilisé en application d'IFRS 3, selon l'énoncé ; la non-comptabilisation vise le goodwill généré en interne (IAS 38, par. 48). Décomptabiliser le goodwill acquis pour homogénéiser les traitements est une erreur de jugement : la cohérence ne justifie pas de remettre en cause le goodwill acquis. Règle à retenir : le goodwill interne n'est pas comptabilisé, le goodwill acquis l'est (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000212","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000212","tested_point":"QST.IAS38.000212","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §49"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour obtenir un prêt, la société Tandor fait évaluer son entreprise par un cabinet indépendant. Le rapport attribue 3 500 000 de la valeur à la clientèle, à l'organisation et à la réputation de l'entreprise, sans identifier aucun actif distinct. Le banquier suggère de faire apparaître ce montant dans l'état de situation financière. Quel traitement comptable retenez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le montant évalué correspond à la clientèle, à l'organisation et à la réputation de Tandor, sans actif distinct identifié : c'est un goodwill généré en interne. Il n'est pas comptabilisé en tant qu'actif, faute d'être une ressource identifiable dont le coût peut être évalué de façon fiable (IAS 38, par. 48 et 49). L'objectif d'obtenir un prêt ne change pas ce traitement.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire apparaître dans l'état de situation financière une valeur d'entreprise déterminée par un évaluateur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Comptabiliser 3 500 000 en immobilisation incorporelle, l'évaluation indépendante étant fiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La fiabilité d'une évaluation indépendante ne suffit pas : le montant de 3 500 000 correspond à la clientèle, à l'organisation et à la réputation, sans actif distinct identifié. C'est un goodwill généré en interne, qui n'est pas une ressource identifiable et n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48 et 49). Règle à retenir : un montant attribué à la clientèle et à la réputation sans actif distinct ne se comptabilise pas en immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 48 et 49).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Ne rien comptabiliser, ce montant correspondant à un goodwill généré en interne.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Comptabiliser 3 500 000 en goodwill et l'amortir sur la durée du prêt accordé par la banque.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Comptabiliser puis amortir ce montant sur la durée du prêt suppose un actif au départ. Or le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48) : il n'y a donc rien à amortir. Le prêt demandé ne change pas ce traitement. Règle à retenir : ce qui n'est pas comptabilisé à l'actif ne s'amortit pas (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Comptabiliser 3 500 000 en goodwill, en contrepartie d'une réserve de réévaluation dans les capitaux propres.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une réserve de réévaluation suppose un actif comptabilisé que l'on réévalue. Le goodwill interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48), de sorte qu'aucune contrepartie en capitaux propres n'est possible. Règle à retenir : sans actif comptabilisé, il n'y a pas de réserve de réévaluation (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000213","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000213","tested_point":"QST.IAS38.000213","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §48","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au cours de l'exercice, la société Helvan finance un programme de formation de ses commerciaux et une campagne publicitaire, afin de renforcer sa réputation et la fidélité de sa clientèle. Comment ces dépenses sont-elles traitées ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La formation ainsi que la publicité et la promotion figurent parmi les dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Même si elles renforcent la réputation de l'entreprise, elles ne peuvent constituer un goodwill, car le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter à l'actif en goodwill les dépenses de formation et de publicité parce qu'elles accroissent la valeur de l'entreprise.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En charges ; aucun goodwill généré en interne n'est comptabilisé.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"À l'actif en goodwill généré en interne, car elles accroissent la valeur de l'entreprise.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une hausse de la valeur de l'entreprise ne permet pas de comptabiliser un goodwill interne : le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé en tant qu'actif (IAS 38, par. 48), et la formation ainsi que la publicité sont des charges (IAS 38, par. 69). Des dépenses qui renforcent la réputation ne créent pas d'actif pour autant. Règle à retenir : formation et publicité sont des charges, quel que soit leur effet sur la valeur de l'entreprise (IAS 38, par. 48 et 69).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"À l'actif en goodwill, puis amorties sur la durée de la campagne publicitaire.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Il n'y a rien à amortir : aucun goodwill interne n'est comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48). La formation et la publicité sont des charges dès que l'entité reçoit les services (IAS 38, par. 69) : elles pèsent sur le résultat de l'exercice, et non sur plusieurs exercices par amortissement. Règle à retenir : ce qui n'est pas un actif ne s'amortit pas, et ces dépenses sont des charges immédiates (IAS 38, par. 48 et 69).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La formation en charges et la publicité à l'actif, en goodwill généré en interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La publicité est, comme la formation, comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69) : on ne peut pas porter l'une à l'actif en goodwill et passer l'autre en charges, puisque le goodwill interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48). Cette réponse traite la publicité différemment sans justification. Règle à retenir : formation, publicité et promotion suivent le même traitement, la charge (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000214","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000214","tested_point":"QST.IAS38.000214","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §53"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité ne parvient pas à distinguer la phase de recherche de la phase de développement d'un projet interne, elle traite toutes les dépenses de ce projet comme engagées en phase de recherche.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : se demander si l'entité peut distinguer la phase de recherche de la phase de développement. Si elle ne le peut pas, elle traite l'ensemble des dépenses du projet comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53), donc comme des charges (IAS 38, par. 54). Piège : y voir une option qui permettrait de choisir la phase la plus favorable. Règle à retenir : phases indistinctes, toutes les dépenses du projet sont traitées comme de la recherche (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser les dépenses d'un projet interne dont les phases ne peuvent être distinguées, en les rangeant dans le développement.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000215","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000215","tested_point":"QST.IAS38.000215","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §53"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lorsque les phases d'un projet interne ne peuvent être séparées, l'entité répartit les dépenses entre recherche et développement au prorata du temps écoulé depuis le lancement du projet.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : lorsque la séparation est impossible, appliquer la règle de repli de la norme plutôt qu'une estimation. Toutes les dépenses du projet sont traitées comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53) ; aucune clé de répartition au prorata du temps n'est retenue. Piège : répartir au prorata du temps écoulé pour immobiliser une partie. Règle à retenir : si les phases ne peuvent être séparées, tout est traité comme de la recherche, sans répartition forfaitaire (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir les dépenses d'un projet aux phases indistinctes au prorata du temps pour immobiliser une partie.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000216","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000216","tested_point":"QST.IAS38.000216","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §52"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Pour l'application des règles relatives aux immobilisations incorporelles générées en interne, les notions de phase de recherche et de phase de développement ont une portée plus large que les définitions de la recherche et du développement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : distinguer les définitions de la recherche et du développement des phases qui servent à apprécier un actif généré en interne. Pour apprécier si cet actif peut être comptabilisé, l'entité classe la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement, notions de sens plus large que les définitions (IAS 38, par. 52). Piège : assimiler les phases aux définitions. Règle à retenir : la phase de recherche et la phase de développement ont un sens plus large que les définitions de la recherche et du développement (IAS 38, par. 52).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Assimiler la phase de recherche et la phase de développement aux définitions de la recherche et du développement.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000217","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000217","tested_point":"QST.IAS38.000217","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §52"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité mène un projet interne susceptible d'aboutir à une immobilisation incorporelle. Quelle démarche IAS 38 lui impose-t-elle pour apprécier si l'actif peut être comptabilisé ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour apprécier si une immobilisation incorporelle générée en interne satisfait aux critères de comptabilisation, l'entité classe la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement (IAS 38, par. 52). Le traitement des dépenses dépend ensuite de la phase dans laquelle elles sont engagées.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Apprécier un projet interne à partir de sa valeur ou de ses ventes attendues plutôt que par phases.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Classer la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Faire évaluer la juste valeur du projet par un expert à chaque clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Faire évaluer la juste valeur du projet par un expert à chaque clôture n'est pas la démarche prévue pour apprécier un actif généré en interne. L'entité classe d'abord la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement (IAS 38, par. 52) ; le traitement des dépenses dépend ensuite de la phase. Règle à retenir : le point de départ est le classement en phases, pas une valeur du projet (IAS 38, par. 52).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Comparer le budget du projet au chiffre d'affaires attendu du futur produit commercialisé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Comparer le budget du projet au chiffre d'affaires attendu ne remplace pas le classement en phases. Pour apprécier si un actif généré en interne peut être comptabilisé, l'entité classe la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement (IAS 38, par. 52). Les avantages économiques futurs relèvent des critères de la phase de développement (IAS 38, par. 57). Règle à retenir : d'abord les phases, ensuite les critères du développement (IAS 38, par. 52 et 57).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Attendre l'achèvement du projet pour décider d'immobiliser ou non l'ensemble de ses dépenses.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Attendre l'achèvement du projet pour décider d'immobiliser l'ensemble de ses dépenses méconnaît le raisonnement par phases : l'analyse se fait au fil du projet, en classant la production de l'actif en phase de recherche et phase de développement (IAS 38, par. 52). Les dépenses de la phase de recherche ne s'immobilisent pas (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : le traitement dépend de la phase de chaque dépense, pas de l'issue du projet (IAS 38, par. 52 et 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000218","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000218","tested_point":"QST.IAS38.000218","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §53","IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Ardel a engagé 300 000 sur un projet interne de nouveau matériau composite, sans pouvoir distinguer, dans son suivi, les travaux relevant de la recherche de ceux relevant du développement. Comment traiter ces 300 000 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faute de pouvoir distinguer les deux phases, Ardel traite toutes les dépenses du projet comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53). Or aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche : ces dépenses sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). Les 300 000 sont donc des charges.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en développement et immobiliser des dépenses dont on ne peut pas distinguer la phase.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les comptabiliser en charges lorsqu'elles sont engagées, comme des dépenses de recherche.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Les immobiliser pour moitié, faute de meilleure clé de répartition entre les deux phases.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Immobiliser pour moitié, faute de meilleure clé, applique une répartition forfaitaire que la norme ne retient pas. Lorsque les phases ne peuvent être distinguées, toutes les dépenses sont traitées comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53) et comptabilisées en charges (IAS 38, par. 54). Les 300 000 sont donc des charges. Règle à retenir : pas de répartition forfaitaire quand les phases sont indistinctes (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les immobiliser en totalité, puisque le projet vise un matériau destiné à être commercialisé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La finalité commerciale du matériau ne suffit pas à immobiliser : faute de pouvoir distinguer les phases, les 300 000 sont traités comme des dépenses de recherche (IAS 38, par. 53), pour lesquelles aucune immobilisation n'est comptabilisée (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : l'usage ou la vente future du produit ne dispense pas de distinguer les phases (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les maintenir en attente au bilan jusqu'à ce que la répartition entre les phases devienne possible.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Maintenir ces dépenses en attente au bilan jusqu'à ce que la séparation devienne possible reviendrait à les immobiliser sans que le développement soit démontré. Les phases étant indistinctes, tout le projet est traité comme de la recherche (IAS 38, par. 53), et ces dépenses sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : les dépenses de recherche ne sont pas différées, elles sont des charges dès leur engagement (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000219","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000219","tested_point":"QST.IAS38.000219","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §52","IAS 38 §53","IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des affirmations suivantes, relatives aux phases d'un projet interne, sont exactes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité classe la production d'un actif généré en interne en une phase de recherche et une phase de développement, notions plus larges que les définitions (IAS 38, par. 52). Si elle ne peut les distinguer, toutes les dépenses sont traitées comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53), et ces dépenses sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). Aucune option ni répartition forfaitaire n'est prévue.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Choisir librement de traiter en développement des dépenses dont les phases sont indistinctes.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'entité peut choisir de traiter en développement toutes les dépenses d'un projet dont les phases ne sont pas distinguables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Il n'y a pas de choix : lorsque les phases ne sont pas distinguables, toutes les dépenses du projet sont traitées comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53), non en développement. Tout classer en développement conduirait à immobiliser des dépenses dont rien ne démontre qu'elles relèvent du développement. Règle à retenir : phases indistinctes, c'est de la recherche (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'entité classe la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les notions de phase de recherche et de phase de développement se limitent strictement aux définitions de la recherche et du développement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les notions de phase de recherche et de phase de développement ne se limitent pas aux définitions : elles ont un sens plus large (IAS 38, par. 52). L'entité classe la production de l'actif dans l'une ou l'autre phase pour apprécier la comptabilisation. Règle à retenir : le sens des phases est plus large que celui des définitions (IAS 38, par. 52).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Si les deux phases ne peuvent être distinguées, toutes les dépenses du projet sont traitées comme engagées en phase de recherche.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Les dépenses traitées comme engagées en phase de recherche sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Faute de pouvoir distinguer les phases, l'entité répartit les dépenses à parts égales entre charges et immobilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune répartition à parts égales n'est admise : faute de pouvoir distinguer les phases, toutes les dépenses sont traitées comme de la recherche (IAS 38, par. 53), donc en charges (IAS 38, par. 54). Une répartition forfaitaire immobiliserait une part sans démonstration du développement. Règle à retenir : phases indistinctes, aucune immobilisation partielle forfaitaire (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000220","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000220","tested_point":"QST.IAS38.000220","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §53","IAS 38 §54","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le laboratoire Cylvie mène depuis deux ans un projet interne dont les travaux exploratoires et appliqués sont si imbriqués qu'il ne peut distinguer les deux phases. Lesquelles des conséquences suivantes sont correctes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faute de pouvoir distinguer les phases, Cylvie traite toutes les dépenses du projet comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53). Aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche : les dépenses sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). Une dépense comptabilisée initialement en charges n'est pas réintégrée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser la part des dépenses postérieure à un jalon (prototype) alors que les phases restent indistinctes.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Toutes les dépenses du projet sont traitées comme engagées en phase de recherche.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La part des dépenses engagées après la réalisation d'un premier prototype est immobilisée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prototype ne crée pas de séparation : tant que les phases restent indistinctes, toutes les dépenses du projet sont traitées comme de la recherche (IAS 38, par. 53), donc en charges (IAS 38, par. 54). Immobiliser la part postérieure au premier prototype supposerait une distinction des phases que Cylvie ne peut pas établir. Règle à retenir : un jalon de projet ne remplace pas la distinction des phases (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les dépenses du projet sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Si les phases deviennent distinguables plus tard, les dépenses déjà passées en charges sont réintégrées dans le coût d'une immobilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une dépense comptabilisée initialement en charges n'est pas comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). Même si les phases deviennent distinguables plus tard, les dépenses déjà passées en charges ne sont pas réintégrées. Règle à retenir : une charge passée ne redevient pas un actif (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Aucune immobilisation incorporelle n'est comptabilisée au titre des dépenses du projet engagées jusqu'ici.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Les dépenses sont immobilisées, puis dépréciées à la clôture si le projet paraît compromis.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ces dépenses ne sont pas portées à l'actif : traitées comme de la recherche, elles sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 53 et 54). Il n'y a donc rien à déprécier à la clôture : immobiliser puis déprécier reviendrait à comptabiliser un actif que la norme n'admet pas pour la recherche. Règle à retenir : la recherche est en charges dès l'engagement, elle n'est pas immobilisée puis dépréciée (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000221","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000221","tested_point":"QST.IAS38.000221","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §53","IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'éditeur Quorlis développe un moteur de recommandation selon une méthode itérative : chaque cycle de travail mêle travaux exploratoires et programmation appliquée, et les temps passés ne sont pas ventilés entre les deux. Les dépenses de l'exercice s'élèvent à 420 000. Le directeur financier propose d'immobiliser 40 % de ce montant, part qu'il estime correspondre au développement. Que recommandez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les temps n'étant pas ventilés, Quorlis ne peut distinguer la phase de recherche de la phase de développement : toutes les dépenses du projet sont traitées comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53). Elles sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). L'estimation de 40 % ne remplace pas une distinction effective des phases.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser une part estimée des dépenses sans suivi séparant recherche et développement.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Accepter : une estimation raisonnable de la part de développement suffit pour immobiliser 168 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une estimation globale de 40 % ne démontre pas la distinction des phases : les temps n'étant pas ventilés, Quorlis ne peut distinguer recherche et développement, et toutes les dépenses sont traitées comme de la recherche (IAS 38, par. 53). Les 168 000 ne peuvent donc pas être immobilisés. Règle à retenir : une estimation ne remplace pas une distinction effective des phases (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comptabiliser les 420 000 en charges, toutes les dépenses relevant de la phase de recherche.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Immobiliser les 420 000, le moteur étant destiné à être utilisé par l'entité dans ses produits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'usage prévu du moteur dans les produits de l'entité ne suffit pas à immobiliser : faute de distinction des phases, les 420 000 sont traités comme des dépenses de recherche (IAS 38, par. 53), comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : la destination du produit ne dispense pas de distinguer les phases (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Immobiliser 40 % du montant et comptabiliser une provision pour risques sur les 60 % restants.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ni immobilisation partielle ni provision : les phases étant indistinctes, les 420 000 sont des dépenses de recherche, donc des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 53 et 54). Immobiliser 40 % reviendrait à retenir une répartition forfaitaire que la norme n'admet pas pour des phases indistinctes. Règle à retenir : phases indistinctes, tout en charges de recherche (IAS 38, par. 53).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000222","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000222","tested_point":"QST.IAS38.000222","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §53","IAS 38 §71","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"En 20X1, la société Melvane n'a pas pu distinguer les phases de son projet de nouvelle colle industrielle et a comptabilisé 250 000 en charges. Début 20X2, elle met en place un suivi qui sépare clairement les deux phases ; le 1er mars 20X2, elle démontre pour la première fois tous les critères de comptabilisation de la phase de développement. Le directeur technique demande que les 250 000 de 20X1 soient reclassés à l'actif. Quelle réponse est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"En 20X1, faute de distinction des phases, les dépenses ont été traitées comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53). Une dépense comptabilisée initialement en charges n'est pas comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation (IAS 38, par. 71) : les 250 000 restent en charges. Le coût de l'actif généré en interne ne comprend que les dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois, ici le 1er mars 20X2 (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Reclasser à l'actif des dépenses de recherche passées en charges l'année précédente.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Reclasser les 250 000 à l'actif, puisque les phases sont désormais distinguables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une dépense comptabilisée initialement en charges n'est pas comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71) : les 250 000 de 20X1 restent en charges, même si les phases sont désormais distinguables. Règle à retenir : le suivi mis en place en 20X2 n'a pas d'effet rétroactif sur les charges de 20X1 (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Maintenir les 250 000 en charges et n'immobiliser que les dépenses engagées à compter du 1er mars 20X2.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Reclasser à l'actif la seule part des 250 000 que le nouveau suivi permet d'attribuer rétrospectivement au développement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Même partielle, la réintégration rétrospective de charges passées est exclue : les dépenses comptabilisées en charges en 20X1 ne sont pas comptabilisées ultérieurement dans le coût d'une immobilisation (IAS 38, par. 71). Le nouveau suivi sert pour les dépenses à venir. Règle à retenir : on n'attribue pas rétrospectivement au développement des dépenses déjà passées en charges (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Maintenir les 250 000 en charges, mais immobiliser toutes les dépenses de 20X2 depuis le 1er janvier 20X2.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Immobiliser toutes les dépenses de 20X2 depuis le 1er janvier ignore que le coût de l'actif est la somme des dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois, ici le 1er mars 20X2 (IAS 38, par. 65). Les dépenses de janvier et février 20X2 restent en charges. Règle à retenir : l'immobilisation commence à la date où tous les critères sont démontrés (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000223","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000223","tested_point":"QST.IAS38.000223","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §52","IAS 38 §53","IAS 38 §54","IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Pyrène mène deux projets internes. Pour le projet Alpha, une revue formelle documente le passage de la phase de recherche à la phase de développement. Pour le projet Bêta, les travaux sont si imbriqués qu'aucune séparation n'est possible. Quelle analyse est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Chaque projet est analysé en distinguant la phase de recherche et la phase de développement (IAS 38, par. 52). Pour Alpha, les dépenses de la phase de recherche sont des charges (IAS 38, par. 54), et une immobilisation issue du développement n'est comptabilisée que si l'entité démontre l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57). Pour Bêta, les phases étant indistinctes, toutes les dépenses sont traitées comme de la recherche (IAS 38, par. 53), donc en charges.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser toutes les dépenses d'un projet dès que la direction le juge prometteur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Alpha et Bêta : toutes les dépenses sont immobilisées dès que la direction juge le projet prometteur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le jugement favorable de la direction ne remplace ni la distinction des phases ni les critères de développement. Pour Alpha, une immobilisation issue du développement n'est comptabilisée que si l'entité démontre l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57) ; pour Bêta, les phases étant indistinctes, tout est traité comme de la recherche (IAS 38, par. 53), donc en charges (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : le caractère prometteur d'un projet n'est pas un critère de comptabilisation (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Alpha : toutes les dépenses en charges ; Bêta : dépenses partagées à parts égales entre charges et immobilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Alpha n'est pas entièrement en charges : sa phase de développement peut donner lieu à immobilisation si l'entité démontre l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57). Quant à Bêta, aucune répartition à parts égales n'est admise : les phases étant indistinctes, tout est traité comme de la recherche (IAS 38, par. 53). Règle à retenir : traitement par phase quand elles sont distinguées, tout en recherche quand elles ne le sont pas (IAS 38, par. 52 et 53).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Alpha : recherche en charges, développement immobilisé si les critères sont démontrés ; Bêta : tout en charges.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Alpha : toutes les dépenses immobilisées depuis l'origine du projet ; Bêta : dépenses immobilisées dès que la faisabilité technique est démontrée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La recherche d'Alpha est en charges (IAS 38, par. 54) : immobiliser toutes ses dépenses depuis l'origine serait contraire à la règle. Pour Bêta, la faisabilité technique n'est qu'un des critères du développement (IAS 38, par. 57), et les phases étant indistinctes, tout est traité comme de la recherche (IAS 38, par. 53). Règle à retenir : la faisabilité technique ne suffit pas à immobiliser (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000225","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000225","tested_point":"QST.IAS38.000225","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les dépenses de recherche de l'exercice peuvent être cumulées dans un compte d'actif, puis passées en charges à la fin du projet si celui-ci échoue.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : se demander à quel moment la dépense de recherche touche le résultat. Aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche : ces dépenses sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54), et non différées jusqu'à l'issue du projet. Piège : cumuler les dépenses à l'actif en attendant l'issue du projet, c'est reporter une charge. Règle à retenir : les dépenses de recherche sont comptabilisées en charges dès qu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Cumuler les dépenses de recherche dans un compte d'actif en attendant l'issue du projet.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000226","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000226","tested_point":"QST.IAS38.000226","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Avant l'arrêté des comptes de l'exercice, vous constatez que le laboratoire Fenwick a porté à l'actif, en immobilisation en cours, 180 000 de dépenses engagées pendant la phase de recherche d'un projet de vaccin, au motif que la direction juge probable la mise au point d'un produit. Quelle correction proposez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche ou de la phase de recherche d'un projet interne : ces dépenses sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54). La probabilité d'aboutir à un produit ne modifie pas ce traitement : les 180 000 doivent être sortis de l'actif et comptabilisés en charges.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir à l'actif des dépenses de recherche parce que la direction juge le produit probable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucune : la probabilité d'un futur produit justifie le maintien des 180 000 à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La probabilité qu'un produit voie le jour ne permet pas d'immobiliser des dépenses de recherche : aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche ou de la phase de recherche d'un projet interne (IAS 38, par. 54). Les 180 000 doivent donc être corrigés. Règle à retenir : les dépenses de la phase de recherche sont des charges, quelle que soit la probabilité d'un produit (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comptabiliser les 180 000 en charges de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Conserver l'actif, mais l'amortir dès maintenant sur la durée de commercialisation attendue du vaccin.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Il n'y a rien à amortir : ces dépenses n'auraient pas dû être portées à l'actif, puisqu'aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la phase de recherche (IAS 38, par. 54). Les amortir sur la durée de commercialisation du vaccin conserverait à tort un actif. La correction consiste à les comptabiliser en charges de l'exercice. Règle à retenir : une dépense de recherche ne s'amortit pas, elle est une charge (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Conserver l'actif jusqu'à la fin du projet et ne le déprécier qu'en cas d'échec du vaccin.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Attendre l'issue du projet revient à différer une charge que la norme impose lorsque la dépense est engagée (IAS 38, par. 54). Les dépenses de recherche ne figurent pas à l'actif, même provisoirement, pour être dépréciées en cas d'échec. Règle à retenir : la charge de recherche se constate à l'engagement de la dépense, pas à l'issue du projet (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000227","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000227","tested_point":"QST.IAS38.000227","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lorsqu'un projet passe de la phase de recherche à la phase de développement, les dépenses de recherche comptabilisées en charges les années précédentes peuvent être réintégrées dans le coût de l'immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : suivre le sort des dépenses de recherche dans le temps. Elles sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54), et une dépense comptabilisée initialement en charges n'est pas comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). Piège : croire que le passage en développement permet de récupérer le passé. Règle à retenir : une charge de recherche passée ne redevient pas un actif, même quand le projet entre en développement (IAS 38, par. 54 et 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer à l'actif, au passage en développement, les dépenses de recherche des exercices précédents.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000228","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000228","tested_point":"QST.IAS38.000228","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Comment une entité comptabilise-t-elle les dépenses engagées pendant la phase de recherche d'un projet interne ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Aucune immobilisation incorporelle n'est comptabilisée au titre de la recherche ou de la phase de recherche d'un projet interne : les dépenses sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser les dépenses de recherche puis les amortir sur cinq ans.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En immobilisation incorporelle, amortie sur cinq ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La recherche ne donne lieu à aucune immobilisation, donc à aucun amortissement : amortir sur cinq ans suppose d'avoir inscrit un actif, ce que la norme exclut pour les dépenses de recherche (IAS 38, par. 54). Règle à retenir : les dépenses de recherche sont des charges, sans actif ni amortissement (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"En charges, lorsqu'elles sont engagées.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"En immobilisation, si un succès commercial est probable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La probabilité d'un succès commercial ne permet pas d'immobiliser la recherche : aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche (IAS 38, par. 54). La probabilité d'avantages futurs compte pour d'autres actifs, mais elle ne change pas le traitement de la phase de recherche. Règle à retenir : en phase de recherche, la probabilité de succès ne permet pas d'immobiliser (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"En compte d'attente, jusqu'à ce que l'issue du projet soit connue.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les dépenses de recherche ne sont pas différées dans un compte d'attente : elles sont des charges lorsqu'elles sont engagées (IAS 38, par. 54), sans attendre que l'issue du projet soit connue. Règle à retenir : la charge de recherche se constate dès l'engagement de la dépense (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000229","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000229","tested_point":"QST.IAS38.000229","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"En 20X1, la société Galdor engage 250 000 de dépenses sur un projet interne qui se trouve encore en phase de recherche. Son plan d'affaires prévoit pourtant un produit très rentable. Quel montant est comptabilisé en immobilisation incorporelle au titre de ce projet à la clôture de 20X1 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le projet étant en phase de recherche, aucune immobilisation incorporelle n'est comptabilisée : les 250 000 sont comptabilisés en charges lorsqu'ils sont engagés (IAS 38, par. 54). La rentabilité attendue du produit est sans effet sur ce traitement.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser les dépenses de recherche parce que le plan d'affaires prévoit un produit très rentable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Zéro.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"250 000, soit la totalité des dépenses engagées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les dépenses de recherche ne sont pas portées à l'actif : le projet étant en phase de recherche, les 250 000 sont comptabilisés en charges lorsqu'ils sont engagés (IAS 38, par. 54). Un produit très rentable dans le plan d'affaires ne change pas la nature de la phase. Règle à retenir : la rentabilité attendue d'un produit ne permet pas d'immobiliser la recherche (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"125 000, soit la moitié des dépenses, par prudence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune immobilisation partielle n'est admise pour la recherche : la moitié, 125 000, ne peut pas être immobilisée par prudence. Les 250 000 sont des charges lorsqu'ils sont engagés (IAS 38, par. 54), et la prudence ne crée pas une demi-immobilisation. Règle à retenir : la recherche n'est pas immobilisée, même en partie, par prudence ou pour toute autre raison (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La valeur actualisée des profits attendus du futur produit.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur actualisée des profits attendus du futur produit n'est pas un coût comptabilisable : un actif incorporel se mesure à partir de dépenses engagées, et aucune immobilisation n'est comptabilisée au titre de la recherche (IAS 38, par. 54). Ni les dépenses ni les profits attendus ne sont portés à l'actif à ce stade. Règle à retenir : en phase de recherche, aucun montant n'est immobilisé (IAS 38, par. 54).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000234","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000234","tested_point":"QST.IAS38.000234","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §54","IAS 38 §65","IAS 38 §126"],"exercise":{"prompt":{"fr":"En 20X1, la société Ramée engage 90 000 de dépenses de recherche, 60 000 de dépenses de développement avant la date à laquelle les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois, et 40 000 de dépenses de développement après cette date. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer dans ses notes annexes pour 20X1 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses de recherche sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 54). Le coût de l'actif généré en interne ne comprend que les dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65) : les 40 000 sont immobilisés et les 60 000 antérieurs restent en charges. L'entité indique le montant total des dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges (IAS 38, par. 126) : 90 000 + 60 000 = 150 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Indiquer les dépenses de recherche en oubliant le développement antérieur à la date des critères.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"90 000, seules les dépenses de recherche étant concernées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"90 000 ne retient que la recherche et oublie les 60 000 de développement engagés avant la date où les critères sont remplis pour la première fois. Le coût de l'actif est la somme des dépenses engagées à partir de cette date (IAS 38, par. 65) : les 60 000 antérieurs restent en charges et s'ajoutent aux 90 000 de recherche (IAS 38, par. 54), soit 150 000 à indiquer (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : l'information porte sur toutes les dépenses de R&D comptabilisées en charges (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"150 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"190 000, soit la totalité des dépenses du projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"190 000 reprend la totalité des dépenses du projet. Or les 40 000 engagés après la date où les critères sont remplis sont immobilisés, pas comptabilisés en charges (IAS 38, par. 65) ; ils n'entrent donc pas dans le montant de R&D en charges à indiquer (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : le montant indiqué est celui des dépenses de R&D comptabilisées en charges (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"100 000, soit les seules dépenses de développement de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"100 000 additionne les dépenses de développement de l'exercice (60 000 + 40 000) et oublie la recherche. La recherche (90 000) est en charges (IAS 38, par. 54), alors que les 40 000 postérieurs aux critères sont immobilisés (IAS 38, par. 65) : le montant en charges est 90 000 + 60 000 = 150 000 (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : le montant à indiquer inclut la recherche et le développement passés en charges (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000235","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000235","tested_point":"QST.IAS38.000235","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Kestra démontre, au 1er juin 20X1, l'ensemble des critères de la phase de développement pour son nouveau logiciel de gestion. Par prudence, son directeur financier envisage de continuer à comptabiliser en charges les dépenses de développement ultérieures. Quelle affirmation est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation issue du développement est comptabilisée dès lors que l'entité démontre l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57) : il ne s'agit pas d'une option. Son coût comprend les dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65), soit le 1er juin 20X1 ; les dépenses antérieures restent en charges.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer l'immobilisation des frais de développement comme une option de méthode comptable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"C'est possible : l'immobilisation des frais de développement est une option de méthode comptable laissée à l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'immobilisation des frais de développement n'est pas une option de méthode comptable : une immobilisation issue du développement est comptabilisée dès lors que l'entité démontre l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57). La prudence du directeur financier ne permet donc pas de continuer à passer ces dépenses en charges après le 1er juin 20X1. Règle à retenir : dès que tous les critères sont démontrés, l'immobilisation du développement est requise (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les dépenses engagées à compter du 1er juin 20X1 doivent être immobilisées.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les dépenses ne peuvent être immobilisées qu'à partir de la première vente du logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La norme exige des avantages économiques futurs probables parmi les critères (IAS 38, par. 57), pas une vente déjà réalisée : attendre la première vente retarderait à tort l'immobilisation. Les dépenses sont immobilisées à partir de la date où tous les critères sont remplis pour la première fois, ici le 1er juin 20X1 (IAS 38, par. 65). Règle à retenir : la première vente n'est pas un critère de comptabilisation (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Toutes les dépenses du projet, y compris celles antérieures au 1er juin 20X1, doivent être immobilisées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les dépenses antérieures au 1er juin 20X1 ne font pas partie du coût de l'actif : le coût est la somme des dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65). Celles d'avant restent en charges. Règle à retenir : l'immobilisation ne remonte pas avant la date où les critères sont démontrés (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000236","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000236","tested_point":"QST.IAS38.000236","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au 31 décembre 20X1, la société Lumen examine son projet de pompe à chaleur : le prototype a réussi ses essais d'endurance et une étude de marché documente une demande solide. Lesquels des faits suivants, s'ils sont constatés à cette date, empêchent de comptabiliser une immobilisation au titre du développement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation issue du développement n'est comptabilisée que si l'entité démontre l'ensemble des critères : faisabilité technique, intention d'achever et d'utiliser ou de vendre, capacité d'utiliser ou de vendre, avantages économiques futurs probables, ressources suffisantes pour achever le développement et évaluation fiable des dépenses (IAS 38, par. 57). L'absence de financement, de suivi fiable des dépenses ou de décision d'achever fait échouer un critère. Le dépôt d'un brevet, une première vente ou le respect du budget ne figurent pas parmi les critères.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que le succès d'un prototype et d'une étude de marché suffit à immobiliser, sans vérifier les six critères.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucun brevet n'a encore été déposé sur la technologie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le dépôt d'un brevet ne fait pas partie des critères de la phase de développement (IAS 38, par. 57) : l'absence de brevet n'empêche pas de comptabiliser une immobilisation. Les critères portent sur la faisabilité technique, l'intention, la capacité d'utiliser ou de vendre, les avantages futurs, les ressources et l'évaluation fiable des dépenses. Règle à retenir : ce sont les six critères du paragraphe 57 qui conditionnent l'immobilisation (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le financement nécessaire pour achever le projet n'est pas encore obtenu.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le système de gestion ne permet pas de suivre de façon fiable les dépenses du projet.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune pompe n'a encore été vendue.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La norme exige des avantages économiques futurs probables, notamment l'existence d'un marché ou l'utilité de l'actif (IAS 38, par. 57), pas des ventes déjà réalisées. L'étude de marché qui documente une demande solide va dans ce sens : l'absence de vente à la date d'examen n'empêche donc pas d'immobiliser. Règle à retenir : une première vente n'est pas un critère du développement (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La direction n'a pas encore décidé d'achever le projet ni de commercialiser la pompe.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Les dépenses engagées depuis le début du projet dépassent le budget initial.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un dépassement du budget initial ne figure pas parmi les critères du paragraphe 57 et n'empêche pas, à lui seul, de démontrer qu'ils sont remplis. Ce qui compte est que les dépenses attribuables puissent être évaluées de façon fiable (IAS 38, par. 57). Règle à retenir : le respect du budget n'est pas un critère de comptabilisation du développement (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000237","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000403","tested_point":"VG.IAS38.000403","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Arvéa développe un logiciel de pilotage énergétique et y consacre {monthly_cost} de dépenses par mois tout au long de 20X1. Elle démontre pour la première fois l'ensemble des critères de la phase de développement le 1er août 20X1. La période de janvier à juillet compte {months_before} mois et celle d'août à décembre {months_after} mois. Calculez le montant immobilisé et le montant comptabilisé en charges en 20X1.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : repérer la date où les six critères sont démontrés pour la première fois (1er août 20X1) ; le coût de l'actif comprend les dépenses engagées à partir de cette date (IAS 38, par. 57 et 65). Montant immobilisé : 30 000 × 5 mois = 150 000. Montant en charges : 30 000 × 7 mois = 210 000. Piège : immobiliser les douze mois (360 000) ou inverser les deux périodes (210 000 immobilisés). Règle à retenir : les dépenses antérieures à la démonstration des critères sont des charges, celles qui suivent sont immobilisées (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser les dépenses des douze mois (360 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"monthly_cost","value":"30000","unit":"EUR"},{"id":"months_before","value":"7","unit":"MONTHS"},{"id":"months_after","value":"5","unit":"MONTHS"}],"data":[{"label":{"fr":"Dépenses de développement mensuelles","en":"","es":""},"value":"30000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Mois antérieurs à la date des critères","en":"","es":""},"value":"7","unit":"MONTHS"},{"label":{"fr":"Mois à compter de la date des critères","en":"","es":""},"value":"5","unit":"MONTHS"}],"steps":[{"id":"CAPITALISED","label":{"fr":"Montant immobilisé en 20X1","en":"","es":""},"answer":150000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"EXPENSED","label":{"fr":"Montant comptabilisé en charges en 20X1","en":"","es":""},"answer":210000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CAPITALISED","meaning":{"fr":"Montant immobilisé en 20X1","en":"","es":""},"expression":"a * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dépenses de développement mensuelles","en":"","es":""},"value":30000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Mois à compter de la date des critères","en":"","es":""},"value":5,"unit":"MONTHS"}],"result":150000,"unit":"EUR"},{"step":"EXPENSED","meaning":{"fr":"Montant comptabilisé en charges en 20X1","en":"","es":""},"expression":"a * b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dépenses de développement mensuelles","en":"","es":""},"value":30000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Mois antérieurs à la date des critères","en":"","es":""},"value":7,"unit":"MONTHS"}],"result":210000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"les dépenses antérieures à la démonstration des critères sont des charges, celles qui suivent sont immobilisées (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.57","REF.IAS38.65"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000238","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000403","tested_point":"VG.IAS38.000403","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le fabricant Selko développe une nouvelle vanne de régulation. En 20X2, ses dépenses de développement s'élèvent à {q1_costs} au premier trimestre, {q2_costs} au deuxième, {q3_costs} au troisième et {q4_costs} au quatrième. La faisabilité technique est démontrée en avril, mais le financement nécessaire pour achever le projet n'est obtenu que le 1er juillet 20X2 ; tous les autres critères sont démontrés depuis le début de l'exercice. Le responsable du projet veut immobiliser les dépenses à partir d'avril. Calculez le montant immobilisé et le montant comptabilisé en charges en 20X2.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : tous les critères doivent être démontrés. La faisabilité technique l'est en avril, mais la disponibilité des ressources pour achever le développement l'est à partir du financement obtenu le 1er juillet 20X2 (IAS 38, par. 57). Le coût de l'actif comprend les dépenses engagées à partir de cette date (IAS 38, par. 65) : montant immobilisé 62 000 + 48 000 = 110 000 ; montant en charges 40 000 + 55 000 = 95 000. Piège : immobiliser dès avril, date de la faisabilité technique (165 000), alors que ce critère n'est pas le dernier à démontrer. Effet sur les états financiers : 110 000 figurent à l'actif et 95 000 pèsent sur le résultat de 20X2. Règle à retenir : l'immobilisation commence à la date où le dernier critère est démontré (IAS 38, par. 57 et 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser à partir d'avril, date de la faisabilité technique (165 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"q1_costs","value":"40000","unit":"EUR"},{"id":"q2_costs","value":"55000","unit":"EUR"},{"id":"q3_costs","value":"62000","unit":"EUR"},{"id":"q4_costs","value":"48000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Dépenses du premier trimestre","en":"","es":""},"value":"40000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Dépenses du deuxième trimestre","en":"","es":""},"value":"55000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Dépenses du troisième trimestre","en":"","es":""},"value":"62000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Dépenses du quatrième trimestre","en":"","es":""},"value":"48000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CAPITALISED","label":{"fr":"Montant immobilisé en 20X2","en":"","es":""},"answer":110000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"EXPENSED","label":{"fr":"Montant comptabilisé en charges en 20X2","en":"","es":""},"answer":95000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CAPITALISED","meaning":{"fr":"Montant immobilisé en 20X2","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dépenses du troisième trimestre","en":"","es":""},"value":62000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Dépenses du quatrième trimestre","en":"","es":""},"value":48000,"unit":"EUR"}],"result":110000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Le coût de l'actif comprend les dépenses engagées à partir de cette date (IAS 38, par. 65) : montant immobilisé 62 000 + 48 000 = 110 000","en":"","es":""}},{"step":"EXPENSED","meaning":{"fr":"Montant comptabilisé en charges en 20X2","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dépenses du premier trimestre","en":"","es":""},"value":40000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Dépenses du deuxième trimestre","en":"","es":""},"value":55000,"unit":"EUR"}],"result":95000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'immobilisation commence à la date où le dernier critère est démontré (IAS 38, par. 57 et 65).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.57","REF.IAS38.65"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000241","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000241","tested_point":"QST.IAS38.000241","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §57","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Daxio développe pour ses seuls besoins un outil de planification de sa maintenance, qu'elle n'a aucune intention de vendre. Au 1er mars 20X1, un prototype fonctionne en conditions réelles, le conseil a décidé d'achever et de déployer l'outil, les équipes de maintenance sont prêtes à l'utiliser, une étude documente les économies de coûts attendues, le budget est financé et les heures du projet sont suivies de façon fiable. Le directeur financier soutient qu'aucune immobilisation n'est possible faute de marché pour l'outil. Quelle position retenez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les critères de la phase de développement visent l'intention et la capacité d'utiliser ou de vendre l'actif (IAS 38, par. 57) : un usage interne suffit, dès lors que l'entité démontre aussi la faisabilité technique, des avantages économiques futurs probables (ici les économies documentées), des ressources suffisantes et une évaluation fiable des dépenses. Tous ces critères sont démontrés au 1er mars 20X1 ; le coût de l'actif comprend les dépenses engagées à partir de cette date (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Refuser toute immobilisation d'un développement destiné à l'usage interne faute de marché.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucune immobilisation : un actif issu du développement suppose l'intention de vendre le produit sur un marché.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un actif issu du développement ne suppose pas l'intention de vendre : les critères visent l'intention et la capacité d'utiliser ou de vendre l'actif (IAS 38, par. 57). Un usage interne peut suffire, car les avantages économiques futurs peuvent prendre la forme d'économies de coûts (IAS 38, par. 17), ici documentées. Règle à retenir : l'utilisation interne d'un actif issu du développement est un cas visé par le critère (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Immobiliser toutes les dépenses du projet depuis son lancement, puisque l'outil est destiné à un usage interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Immobiliser toutes les dépenses depuis le lancement ignore que le coût de l'actif est la somme des dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois, ici le 1er mars 20X1 (IAS 38, par. 65). Les dépenses antérieures restent en charges, même pour un usage interne. Règle à retenir : l'immobilisation commence à la date où tous les critères sont démontrés (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Immobiliser les dépenses engagées à compter du 1er mars 20X1.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Immobiliser seulement si un tiers accepte d'acheter une licence de l'outil, afin de prouver les avantages futurs.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une vente de licence à un tiers n'est pas exigée : les avantages futurs peuvent provenir de l'utilisation de l'actif, par exemple sous forme d'économies de coûts (IAS 38, par. 17), et le critère porte sur l'utilité de l'actif s'il est utilisé en interne (IAS 38, par. 57). Règle à retenir : les avantages futurs peuvent se démontrer par l'utilité interne de l'actif, sans vente à un tiers (IAS 38, par. 17 et 57).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000243","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000243","tested_point":"QST.IAS38.000243","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une liste de clients qu'une entité a constituée elle-même au fil de ses ventes n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : identifier la nature de l'élément, une liste de clients constituée par l'entité elle-même, puis appliquer la règle des éléments générés en interne. Les marques, titres de publication, titres de presse, listes de clients et éléments similaires générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63), leur coût ne pouvant être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64). Piège : penser qu'une liste de clients, parce qu'elle a de la valeur, peut être inscrite à l'actif. Règle à retenir : une liste de clients générée en interne n'est pas comptabilisée à l'actif (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire à l'actif une liste de clients constituée en interne au coût des efforts commerciaux engagés.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000244","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000244","tested_point":"QST.IAS38.000244","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un éditeur de presse peut comptabiliser en immobilisation incorporelle le titre de son quotidien, créé en interne, pour le coût de sa conception graphique.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : identifier l'élément (le titre d'un quotidien créé en interne), puis appliquer la règle qui le vise. Les titres de presse et de publication générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63) ; le coût de conception graphique ne change pas ce traitement. Piège : croire qu'une dépense précise et facturée suffit à faire naître un actif. Règle à retenir : un titre de presse généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire à l'actif le titre d'un journal créé en interne au coût de sa conception graphique.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000245","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000245","tested_point":"QST.IAS38.000245","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §64","IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les marques générées en interne ne sont pas comptabilisées notamment parce que leur coût ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : chercher la raison que la norme donne à l'absence de comptabilisation. Les dépenses engagées pour créer en interne des marques, titres ou listes de clients ne peuvent pas être distinguées du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64) ; c'est pourquoi ces éléments ne sont pas comptabilisés en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63). Piège : attribuer l'exclusion à un défaut d'évaluation du montant, alors que la norme met en avant l'impossibilité de distinguer le coût. Règle à retenir : le coût d'une marque interne ne se distingue pas de celui du développement de l'activité, d'où sa non-comptabilisation (IAS 38, par. 63 et 64).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que les marques internes sont exclues parce que leur valeur serait trop incertaine, et non parce que leur coût ne se distingue pas du développement de l'activité.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000246","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000246","tested_point":"QST.IAS38.000246","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §64"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une marque créée en interne peut être comptabilisée en immobilisation dès que les dépenses de création et de lancement peuvent être évaluées de façon fiable.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : vérifier si la fiabilité du montant des dépenses suffit, en se reportant à la règle sur les marques. Les marques générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63), parce que leurs dépenses ne peuvent être distinguées du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64). Un suivi précis des dépenses de création et de lancement ne lève donc pas cette exclusion. Piège : confondre « montant mesurable » et « actif comptabilisable ». Règle à retenir : mesurer les dépenses d'une marque interne ne la rend pas comptabilisable (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter à l'actif une marque interne au motif que les dépenses de création et de lancement sont bien suivies et chiffrées.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000247","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000247","tested_point":"QST.IAS38.000247","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Pellia crée sa propre marque de vêtements : conception du logo par un graphiste et campagnes publicitaires de lancement. Comment traite-t-elle la marque ainsi générée en interne ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les marques générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63). Les dépenses de publicité et de promotion sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter la marque à l'actif au coût du logo et des campagnes de lancement.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle la comptabilise à l'actif pour le coût du logo et des campagnes.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte la marque à l'actif pour le coût du logo et des campagnes, ce qui est l'erreur typique. Une marque générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 63), et la publicité et la promotion sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Pour Pellia, le logo et les campagnes de lancement n'ouvrent donc aucune ligne à l'actif. Règle à retenir : le coût de création et de lancement d'une marque interne n'est pas une immobilisation (IAS 38, par. 63 et 69).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle ne la comptabilise pas ; les dépenses sont en charges.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle la comptabilise à l'actif à sa juste valeur, estimée par un cabinet spécialisé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suppose qu'une juste valeur estimée par un cabinet spécialisé permettrait de comptabiliser la marque. Or la règle porte sur l'origine de la marque, pas sur la possibilité de l'estimer : une marque générée en interne n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63), car son coût ne se distingue pas de celui du développement de l'activité (IAS 38, par. 64). L'expertise donnerait un chiffre, pas un actif. Règle à retenir : l'estimation d'une marque interne ne suffit pas à la comptabiliser (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle la comptabilise à l'actif seulement après trois exercices de ventes bénéficiaires.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute une condition absente de la norme : trois exercices de ventes bénéficiaires. Ni la rentabilité ni l'ancienneté ne figurent dans la règle : une marque générée en interne n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63), son coût ne pouvant être distingué du coût de développement de l'activité (IAS 38, par. 64). Après ces trois exercices, la marque de Pellia reste hors de l'état de la situation financière. Règle à retenir : le succès commercial ne rend pas comptabilisable une marque interne (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000248","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000248","tested_point":"QST.IAS38.000248","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §27"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Corvel achète à un tiers, pour 400 000, la marque d'une gamme de biscuits ; cette marque répond aux critères de comptabilisation d'une immobilisation incorporelle. La même année, elle lance une seconde marque, Doria, conçue par ses propres équipes, pour laquelle elle dépense 150 000 en conception et en publicité. Quelle affirmation est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût d'une immobilisation acquise séparément comprend son prix d'achat (IAS 38, par. 27) : la marque achetée, qui répond aux critères selon l'énoncé, est comptabilisée pour 400 000. En revanche, les marques générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63) : les 150 000 dépensés pour Doria ne sont pas portés à l'actif.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer à la marque créée en interne le traitement de la marque achetée et la porter à l'actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les deux marques sont comptabilisées à l'actif, respectivement pour 400 000 et 150 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse traite les deux marques de la même façon. Or leur origine diffère : la marque achetée est comptabilisée à son coût, qui comprend le prix d'achat (IAS 38, par. 27), tandis que Doria, conçue par les équipes de Corvel, est générée en interne et n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). Les 150 000 de conception et de publicité ne vont donc pas à l'actif. Règle à retenir : une marque acquise séparément est comptabilisée à son coût, une marque interne ne l'est pas (IAS 38, par. 27 et 63).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La marque achetée est comptabilisée pour 400 000 ; Doria n'est pas comptabilisée.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Aucune des deux marques n'est comptabilisée, car une marque n'est jamais une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse généralise l'exclusion à toutes les marques. L'énoncé précise pourtant que la marque achetée répond aux critères : elle est évaluée à son coût, soit 400 000 (IAS 38, par. 27). L'exclusion concerne les marques générées en interne, comme Doria (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : acheter une marque la rend comptabilisable, la créer en interne ne la rend pas comptabilisable (IAS 38, par. 27 et 63).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La marque achetée est comptabilisée pour 400 000 et Doria pour sa juste valeur à la date de son lancement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse comptabilise Doria à sa juste valeur à la date de son lancement, comme si elle avait été acquise. Doria n'a pas été achetée : elle est générée en interne et n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63), son coût ne se distinguant pas de celui du développement de l'activité (IAS 38, par. 64). À l'actif figure la marque achetée, pour 400 000 (IAS 38, par. 27). Règle à retenir : une juste valeur estimée ne remplace pas l'acquisition pour comptabiliser une marque (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000249","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000249","tested_point":"QST.IAS38.000249","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §64","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Grâce à son programme de fidélité, la société Ondine a constitué en interne un fichier de 80 000 clients, dont un consultant estime la valeur à 600 000. Pour recruter ces clients, elle a dépensé 90 000 en campagnes de promotion. Quel montant est comptabilisé en immobilisation incorporelle au titre de ce fichier ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les listes de clients générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63), leur coût ne pouvant être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64). Les 90 000 de promotion sont des charges (IAS 38, par. 69). Aucun montant n'est donc comptabilisé à l'actif.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire à l'actif le fichier de clients constitué en interne pour la valeur estimée par un expert.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"600 000, soit la valeur estimée par le consultant.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient les 600 000 estimés par le consultant. Une estimation, même sérieuse, ne suffit pas : les listes de clients générées en interne ne sont pas comptabilisées en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63), car leur coût ne se distingue pas de celui du développement de l'activité (IAS 38, par. 64). Le fichier d'Ondine ne figure donc pas à l'actif. Règle à retenir : une valeur estimée ne fait pas d'un fichier de clients interne un actif (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"90 000, soit le coût des campagnes de promotion.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte à l'actif les 90 000 de campagnes engagées pour recruter les clients, c'est-à-dire le coût d'obtention du fichier. Or la publicité et la promotion sont des charges (IAS 38, par. 69) et ne constituent pas le coût d'un actif, la liste de clients interne n'étant pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : ce qu'on dépense pour constituer un fichier de clients en interne est une charge, pas un actif (IAS 38, par. 63 et 69).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Zéro.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"690 000, soit la valeur estimée augmentée du coût des campagnes.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse additionne la valeur estimée (600 000) et le coût des campagnes (90 000), soit 690 000. Aucun des deux montants n'est retenu, pour la même raison : le fichier est généré en interne et n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 63), et la promotion est une charge (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : pour un fichier de clients interne, ni valeur estimée ni coût de promotion ne vont à l'actif (IAS 38, par. 63 et 69).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000250","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000250","tested_point":"QST.IAS38.000250","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §27","IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au 31 décembre 20X1, la société Hestia, groupe de cosmétiques, recense les éléments suivants. Lesquels sont comptabilisés en immobilisations incorporelles ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les marques, titres de publication et listes de clients générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63) : la marque principale, le fichier de clients et le titre du magazine sont exclus. Une marque acquise séparément est comptabilisée à son coût, qui comprend le prix d'achat (IAS 38, par. 27), et un projet de développement est comptabilisé lorsque l'entité démontre l'ensemble des critères (IAS 38, par. 57).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser la marque principale au motif qu'elle est ancienne et connue.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La marque de sa gamme principale, créée par ses équipes il y a quinze ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette proposition retient la marque principale créée par les équipes de Hestia, au motif de son ancienneté de quinze ans. L'ancienneté n'y change rien : une marque générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 63), son coût ne se distinguant pas de celui du développement de l'activité (IAS 38, par. 64). Règle à retenir : l'ancienneté d'une marque interne ne la rend pas comptabilisable (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une marque de parfums achetée séparément à un concurrent et répondant aux critères de comptabilisation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le fichier de clients constitué à partir des ventes de son site internet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce fichier est constitué par Hestia à partir des ventes de son site : c'est une liste de clients générée en interne, non comptabilisée (IAS 38, par. 63). Sa constitution à partir de ventes réelles ne la transforme pas en actif, son coût ne se distinguant pas de celui de l'activité (IAS 38, par. 64). Règle à retenir : une liste de clients générée en interne n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Un projet de nouvelle formule pour lequel l'ensemble des critères de la phase de développement est démontré.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Le titre de son magazine de conseils beauté, lancé et développé en interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le magazine de conseils beauté, lancé et développé en interne, est un titre de publication généré en interne : il n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 63). Il ne faut pas le rapprocher de la marque de parfums achetée, qui, elle, répond aux critères et est comptabilisée à son coût (IAS 38, par. 27). Au final, les dépenses du magazine n'apparaissent pas à l'actif de Hestia. Règle à retenir : titre de publication interne : non comptabilisé (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000251","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS","IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000251","tested_point":"QST.IAS38.000251","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §64","IAS 38 §69","IAS 38 §48"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des affirmations suivantes, relatives aux marques, titres et listes de clients générés en interne, sont exactes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les marques, titres de publication, titres de presse, listes de clients et éléments similaires générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations (IAS 38, par. 63), car leur coût ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64). Les dépenses de publicité et de promotion sont des charges (IAS 38, par. 69). Le goodwill généré en interne n'est pas davantage comptabilisé (IAS 38, par. 48).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer qu'une expertise ou un enregistrement légal suffit à comptabiliser une marque interne.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Ils sont comptabilisés en immobilisations dès qu'un expert en estime la valeur de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation suppose qu'une évaluation fiable par un expert suffit à comptabiliser ces éléments. Ce n'est pas le critère : les marques, titres et listes de clients générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 63), car leur coût ne se distingue pas de celui du développement de l'activité (IAS 38, par. 64). Règle à retenir : une évaluation fiable ne rend pas comptabilisables ces éléments internes (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Ils ne sont pas comptabilisés en immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Leur coût ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"L'enregistrement légal d'une marque créée en interne suffit à la rendre comptabilisable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation donne un rôle à l'enregistrement légal de la marque. La règle vise pourtant les marques générées en interne, et l'enregistrement n'est pas un critère qui les rendrait comptabilisables (IAS 38, par. 63). Un dépôt de marque ne change pas le fait que le coût de création ne se distingue pas de celui de l'activité (IAS 38, par. 64). Règle à retenir : l'enregistrement d'une marque interne ne la rend pas comptabilisable (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Les dépenses de publicité et de promotion engagées pour les faire connaître sont comptabilisées en charges.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Faute d'être comptabilisés séparément, ils sont regroupés dans un goodwill généré en interne inscrit à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation reporte ces éléments dans un goodwill généré en interne inscrit à l'actif. Or le goodwill généré en interne n'est pas non plus comptabilisé (IAS 38, par. 48) : ne pas comptabiliser ces éléments ne revient pas à les loger dans un autre actif. Règle à retenir : marque interne ou goodwill interne : aucun des deux n'est porté à l'actif (IAS 38, par. 48 et 63).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000252","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000252","tested_point":"QST.IAS38.000252","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §64"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le fabricant de cosmétiques Aldéa a consacré en trois ans 2 400 000 à créer et à promouvoir sa marque Solène, devenue très connue. Un cabinet estime aujourd'hui la marque à 9 000 000. Le directeur financier propose de la comptabiliser à l'actif, soit pour son coût, soit pour sa valeur estimée. Que lui répondez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Solène est une marque générée en interne : elle n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 63), car les dépenses engagées pour la créer ne peuvent être distinguées du coût de développement de l'activité dans son ensemble (IAS 38, par. 64). Ni le cumul des 2 400 000 de dépenses ni l'estimation de 9 000 000 ne permettent de l'inscrire à l'actif.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Proposer de porter la marque à l'actif au coût cumulé de ses campagnes.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Comptabiliser la marque pour 2 400 000, montant fiable des dépenses engagées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte la marque à l'actif pour 2 400 000, montant fiable des dépenses cumulées. La fiabilité du montant ne suffit pas : Solène est une marque générée en interne, non comptabilisée (IAS 38, par. 63), car ses dépenses ne se distinguent pas du coût de développement de l'activité (IAS 38, par. 64). Les 2 400 000 de création et de promotion ne forment pas un actif. Règle à retenir : le cumul des dépenses d'une marque interne n'en fait pas un actif (IAS 38, par. 63).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comptabiliser la marque pour 9 000 000, valeur estimée par le cabinet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la valeur de 9 000 000 estimée par le cabinet. Une notoriété élevée et une expertise externe ne transforment pas une marque interne en actif (IAS 38, par. 63) ; de plus, le modèle de la réévaluation ne permet pas de comptabiliser initialement une immobilisation incorporelle pour un montant autre que son coût (IAS 38, par. 76). Règle à retenir : une valeur estimée n'ouvre pas droit à la comptabilisation d'une marque interne (IAS 38, par. 63 et 76).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Ne pas comptabiliser la marque, générée en interne.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Comptabiliser la marque pour 2 400 000 et constater un écart de réévaluation de 6 600 000 en capitaux propres.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse enchaîne deux erreurs : comptabiliser la marque à 2 400 000, puis constater un écart de réévaluation de 6 600 000 (9 000 000 − 2 400 000). Le modèle de la réévaluation ne permet pas de réévaluer une immobilisation incorporelle qui n'a jamais été comptabilisée à l'actif (IAS 38, par. 76), et Solène n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : sans actif comptabilisé, il n'y a rien à réévaluer (IAS 38, par. 76).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000253","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR","IAS38.RECOGNITION.SUBSEQUENT_EXPENDITURE","IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.BUSINESS_COMBINATION"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000253","tested_point":"QST.IAS38.000253","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"subsequent-expenditure"},"references":["IAS 38 §63","IAS 38 §20","IAS 38 §33"],"exercise":{"prompt":{"fr":"En 20X1, le groupe Tessin acquiert la société Brivo lors d'un regroupement d'entreprises ; la marque Brivo est comptabilisée à sa juste valeur à la date d'acquisition, soit 1 200 000. En 20X2, Tessin dépense 300 000 en campagnes publicitaires pour relancer la marque Brivo et 200 000 pour promouvoir sa propre marque Tessin, créée en interne. Quel traitement est correct en 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La marque Brivo a été comptabilisée lors du regroupement à sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33), comme l'indique l'énoncé. Les dépenses ultérieures portant sur des marques sont toujours comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 20) : les 300 000 ne s'ajoutent pas à sa valeur comptable. La marque Tessin, générée en interne, n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63) : les 200 000 sont des charges. Total en charges : 300 000 + 200 000 = 500 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter à la valeur comptable d'une marque acquise les dépenses de relance engagées ensuite.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Ajouter 300 000 à la valeur comptable de la marque Brivo et comptabiliser la marque Tessin à l'actif pour 200 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse cumule deux erreurs. Les 300 000 de relance ne s'ajoutent pas à la valeur comptable de Brivo : les dépenses ultérieures sur les marques, même acquises, sont comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 20). Et la marque Tessin, générée en interne, n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63), donc ses 200 000 ne vont pas à l'actif. Avec cette réponse, le résultat 20X2 serait surévalué de 500 000. Règle à retenir : dépenses ultérieures sur marque acquise ou création de marque interne : charges (IAS 38, par. 20 et 63).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comptabiliser les 500 000 en charges ; seule la marque Brivo figure à l'actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Ajouter 300 000 à la valeur comptable de la marque Brivo et comptabiliser 200 000 en charges.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse traite correctement les 200 000 de Tessin mais ajoute les 300 000 de relance à la valeur comptable de Brivo. Or les dépenses ultérieures sur les marques, y compris acquises, sont comptabilisées en résultat (IAS 38, par. 20) : le coût initial de Brivo est sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33), et la relance ne l'augmente pas. Le résultat 20X2 serait ainsi surévalué de 300 000. Règle à retenir : une campagne de relance d'une marque acquise est une charge (IAS 38, par. 20).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Décomptabiliser la marque Brivo pour l'aligner sur le traitement de la marque Tessin et tout comptabiliser en charges.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse décomptabilise Brivo pour l'aligner sur Tessin. La différence de traitement est pourtant normale : Brivo a été acquise lors d'un regroupement d'entreprises et comptabilisée à sa juste valeur à la date d'acquisition (IAS 38, par. 33), alors que Tessin, générée en interne, n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). Rien dans l'énoncé ne justifie de sortir Brivo de l'actif. Règle à retenir : une marque acquise est comptabilisée, une marque interne ne l'est pas (IAS 38, par. 33 et 63).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000254","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000254","tested_point":"QST.IAS38.000254","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Orbelis développe en interne un logiciel de planification ; les critères de comptabilisation sont remplis depuis plusieurs mois. Laquelle des dépenses suivantes, engagée après cette date, entre dans le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût d'une immobilisation générée en interne comprend les coûts directement attribuables, parmi lesquels l'amortissement des brevets et licences utilisés pour générer l'actif (IAS 38, par. 66). La formation du personnel, les frais de vente et les pertes opérationnelles initiales n'en font pas partie (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que tout ce qui accompagne le lancement du logiciel en augmente le coût.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La formation des techniciens qui exploiteront le logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inclut dans le coût la formation des techniciens qui exploiteront le logiciel. Ce n'est pas un coût nécessaire pour créer et préparer l'actif : la formation du personnel est exclue du coût d'une immobilisation générée en interne (IAS 38, par. 67). Entrent dans le coût les éléments directement attribuables, comme l'amortissement d'une licence utilisée pour générer l'actif (IAS 38, par. 66). Règle à retenir : former les utilisateurs ne fait pas partie du coût de l'actif (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'amortissement d'une licence utilisée pour le développer.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les frais de vente engagés pour préparer sa commercialisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient les frais de vente engagés pour préparer la commercialisation. Ils ne servent pas à créer ni à produire le logiciel : les frais de vente sont exclus du coût (IAS 38, par. 67). Le coût rassemble les dépenses directement attribuables à la création de l'actif, comme les matières, services, avantages du personnel ou amortissements de licences utilisés (IAS 38, par. 66). Règle à retenir : les frais de vente ne sont pas un coût de création de l'actif (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les pertes opérationnelles constatées lors de son démarrage.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inclut les pertes opérationnelles constatées au démarrage du logiciel. Elles résultent de l'exploitation initiale, non de la création de l'actif, et sont expressément exclues du coût (IAS 38, par. 67). Le coût comprend ce qui est directement attribuable à la création, à la production et à la préparation de l'actif, par exemple l'amortissement d'une licence utilisée (IAS 38, par. 66). Règle à retenir : les pertes de démarrage ne s'ajoutent pas au coût de l'actif (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000255","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000255","tested_point":"QST.IAS38.000255","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le laboratoire Vectane met au point un procédé de fabrication d'un vaccin ; les critères de comptabilisation de la phase de développement sont remplis. Laquelle des dépenses suivantes doit être exclue du coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les inefficiences identifiées sont expressément exclues du coût d'une immobilisation générée en interne (IAS 38, par. 67). Les avantages du personnel affecté, les matières et services consommés et les droits d'enregistrement d'un droit légal sont au contraire des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure le coût des gaspillages au motif qu'ils sont engagés pendant le projet.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les salaires des chimistes affectés à plein temps au procédé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exclut les salaires des chimistes affectés à plein temps au procédé. Or les avantages du personnel liés à la production de l'actif sont des coûts directement attribuables, qui entrent dans le coût (IAS 38, par. 66). Ce qui est exclu, ce sont les inefficiences identifiées (IAS 38, par. 67). Règle à retenir : le personnel affecté à la création de l'actif fait partie de son coût (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les réactifs et services de laboratoire consommés par le projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exclut les réactifs et services de laboratoire consommés par le projet. Les matières et services utilisés ou consommés pour générer l'actif sont pourtant des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 66). L'élément à exclure est celui qui ne contribue pas à créer l'actif : le coût des inefficiences (IAS 38, par. 67). Règle à retenir : matières et services consommés par le projet : dans le coût (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les droits versés pour enregistrer le brevet protégeant le procédé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exclut les droits payés pour enregistrer le brevet. Les droits d'enregistrement d'un droit légal sont au contraire cités parmi les coûts directement attribuables d'un actif généré en interne (IAS 38, par. 66). Le coût des lots rejetés pour inefficiences identifiées est, lui, exclu (IAS 38, par. 67). Règle à retenir : les droits d'enregistrement du droit légal entrent dans le coût (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le coût de lots rejetés à cause d'inefficiences identifiées.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000256","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000256","tested_point":"QST.IAS38.000256","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi les dépenses suivantes, engagées après la date à laquelle un projet interne remplit les critères de comptabilisation, lesquelles entrent dans le coût de l'immobilisation incorporelle ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût comprend les dépenses directement attribuables : matières et services consommés, avantages du personnel, droits d'enregistrement d'un droit légal (IAS 38, par. 66). Les frais administratifs et généraux non directement attribuables et la formation du personnel en sont exclus (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir les frais généraux alloués par la comptabilité analytique.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une quote-part de frais administratifs généraux sans lien direct avec le projet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inclut une quote-part de frais administratifs généraux sans lien direct avec le projet. Entrent dans le coût les coûts directement attribuables à la création de l'actif ; les frais administratifs et généraux non directement attribuables en sont exclus (IAS 38, par. 67). Une allocation par la comptabilité analytique ne crée pas ce lien direct. Règle à retenir : les frais généraux non directement attribuables sont hors du coût (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les avantages du personnel directement affecté au projet.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La formation des salariés qui utiliseront l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inclut la formation des salariés qui utiliseront l'actif. Ce coût ne sert pas à créer l'actif mais à en permettre l'utilisation : la formation du personnel est exclue du coût (IAS 38, par. 67). Les dépenses qui entrent dans le coût sont celles qui sont directement attribuables à sa création, comme les services consommés (IAS 38, par. 66). Règle à retenir : la formation des utilisateurs est hors du coût de l'actif (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les services externes consommés pour générer l'actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Les droits d'enregistrement du droit légal obtenu.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000257","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000257","tested_point":"QST.IAS38.000257","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe de médias Lunastra développe une plateforme de diffusion en continu. Le contrôleur prépare la liste des dépenses du projet à écarter du coût de l'immobilisation incorporelle. Lesquelles doivent être écartées ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût ne comprend que les dépenses engagées à partir de la date à laquelle les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65), limitées aux coûts directement attribuables comme les salaires du personnel affecté ou l'amortissement d'une licence utilisée (IAS 38, par. 66). Les frais de vente, les frais généraux non directement attribuables et la formation du personnel sont exclus (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier d'écarter les dépenses antérieures à la date des critères.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les salaires des développeurs engagés après la date des critères.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette proposition écarte du coût les salaires des développeurs engagés après la date des critères. Or ces avantages du personnel liés à la production de l'actif sont directement attribuables (IAS 38, par. 66) et restent dans le coût de la plateforme, à compter de la date où les critères sont remplis (IAS 38, par. 65). Pour le groupe Lunastra, ils figurent donc à l'actif. Règle à retenir : les salaires directement liés au développement, engagés après la date des critères, sont dans le coût (IAS 38, par. 65 et 66).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La campagne de promotion annonçant le lancement de la plateforme.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"L'amortissement d'une licence de codec utilisée pour le développement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette proposition écarte l'amortissement de la licence de codec en le considérant comme une charge courante. Or l'amortissement des brevets et licences utilisés pour générer l'actif est un coût directement attribuable qui fait partie du coût (IAS 38, par. 66). Il alimente donc la valeur comptable de la plateforme plutôt que le résultat. Règle à retenir : l'amortissement d'une licence utilisée pour générer l'actif est dans son coût (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La formation des équipes du support qui exploiteront la plateforme.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Une quote-part de frais de siège non directement attribuables.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Les dépenses du projet engagées avant que les critères soient remplis.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000258","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000501","tested_point":"VG.IAS38.000501","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Brevalis développe un logiciel de diagnostic qui remplit les critères de comptabilisation depuis le début de l'exercice. Sur l'exercice, elle engage {materials_services} de matières et services consommés par le projet, {developer_costs} d'avantages du personnel des développeurs affectés, {patent_amortisation} d'amortissement d'un brevet utilisé pour concevoir le logiciel, {user_training} de formation des futurs utilisateurs et {sales_brochures} de brochures commerciales. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle à la clôture ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : trier chaque dépense selon qu'elle est directement attribuable à la création du logiciel. Sont retenus les matières et services consommés, les avantages du personnel des développeurs et l'amortissement du brevet utilisé (IAS 38, par. 66) : 64 000 + 210 000 + 12 000 = 286 000. La formation des futurs utilisateurs (9 000) et les brochures commerciales (7 000) sont exclues du coût (IAS 38, par. 67). Piège : ajouter ces deux lignes parce qu'elles accompagnent le projet, ou oublier l'amortissement du brevet. Règle à retenir : le coût rassemble les dépenses directement attribuables à la création de l'actif, hors formation et frais de vente (IAS 38, par. 66 et 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter la formation des utilisateurs (295 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"materials_services","value":"64000","unit":"EUR"},{"id":"developer_costs","value":"210000","unit":"EUR"},{"id":"patent_amortisation","value":"12000","unit":"EUR"},{"id":"user_training","value":"9000","unit":"EUR"},{"id":"sales_brochures","value":"7000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Matières et services consommés","en":"","es":""},"value":"64000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avantages du personnel des développeurs","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement du brevet utilisé","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Formation des futurs utilisateurs","en":"","es":""},"value":"9000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Brochures commerciales","en":"","es":""},"value":"7000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"answer":286000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Matières et services consommés","en":"","es":""},"value":64000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Avantages du personnel des développeurs","en":"","es":""},"value":210000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Amortissement du brevet utilisé","en":"","es":""},"value":12000,"unit":"EUR"}],"result":286000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Sont retenus les matières et services consommés, les avantages du personnel des développeurs et l'amortissement du brevet utilisé (IAS 38, par. 66) : 64 000 + 210 000 + 12 000 = 286 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le coût rassemble les dépenses directement attribuables à la création de l'actif, hors formation et frais de vente (IAS 38, par. 66 et 67).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.66","REF.IAS38.67"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000259","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000501","tested_point":"VG.IAS38.000501","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le chimiste Corvane met au point un procédé de synthèse. Avant la date à laquelle le projet remplit pour la première fois les critères de comptabilisation, il engage {pre_criteria_costs}. Ensuite, il engage {materials} de matières consommées, {staff_costs} d'avantages du personnel affecté, {registration_fees} de droits d'enregistrement du brevet, {licence_amortisation} d'amortissement d'une licence technologique utilisée par l'équipe, {overhead} de frais généraux non directement attribuables et {inefficiencies} de pertes sur des essais ratés imputables à des inefficiences identifiées. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : fixer d'abord la date de départ, puis retenir les coûts directement attribuables postérieurs, puis exclure le reste. Le coût part de la date où les critères sont remplis pour la première fois : les 45 000 antérieurs sont exclus (IAS 38, par. 65). Sont retenus les matières, les avantages du personnel, les droits d'enregistrement et l'amortissement de la licence utilisée (IAS 38, par. 66) : 38 000 + 132 000 + 6 000 + 9 000 = 185 000. Les frais généraux (18 000) et les inefficiences identifiées (11 000) sont exclus (IAS 38, par. 67) ; les 185 000 restants figurent dans l'immobilisation. Piège : inclure les dépenses antérieures aux critères. Règle à retenir : le coût d'un actif interne commence à la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure les dépenses antérieures à la date des critères (230 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"pre_criteria_costs","value":"45000","unit":"EUR"},{"id":"materials","value":"38000","unit":"EUR"},{"id":"staff_costs","value":"132000","unit":"EUR"},{"id":"registration_fees","value":"6000","unit":"EUR"},{"id":"licence_amortisation","value":"9000","unit":"EUR"},{"id":"overhead","value":"18000","unit":"EUR"},{"id":"inefficiencies","value":"11000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Dépenses antérieures à la date des critères","en":"","es":""},"value":"45000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Matières consommées","en":"","es":""},"value":"38000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Avantages du personnel affecté","en":"","es":""},"value":"132000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Droits d'enregistrement du brevet","en":"","es":""},"value":"6000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement de la licence utilisée","en":"","es":""},"value":"9000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais généraux non directement attribuables","en":"","es":""},"value":"18000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Pertes dues à des inefficiences identifiées","en":"","es":""},"value":"11000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"answer":185000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût de l'immobilisation incorporelle","en":"","es":""},"expression":"a + b + c + d","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Matières consommées","en":"","es":""},"value":38000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Avantages du personnel affecté","en":"","es":""},"value":132000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Droits d'enregistrement du brevet","en":"","es":""},"value":6000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Amortissement de la licence utilisée","en":"","es":""},"value":9000,"unit":"EUR"}],"result":185000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Sont retenus les matières, les avantages du personnel, les droits d'enregistrement et l'amortissement de la licence utilisée (IAS 38, par. 66) : 38 000 + 132 000 + 6 000 + 9 000 = 185 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le coût d'un actif interne commence à la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.65","REF.IAS38.66","REF.IAS38.67"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000260","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000502","tested_point":"VG.IAS38.000502","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Ondira développe une plateforme de réservation en ligne pendant tout l'exercice 20X1. Chaque mois, elle engage {monthly_staff} d'avantages du personnel affecté au projet et {monthly_services} de services d'hébergement consommés par le développement. Les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois le 1er septembre 20X1. En décembre 20X1, elle engage en outre {operator_training} pour former les agents qui exploiteront la plateforme. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X1 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : compter les mois à partir de la date des critères, puis valoriser un mois de coûts directs. Les dépenses engagées à partir du 1er septembre 20X1 entrent dans le coût (IAS 38, par. 65), soit 4 mois (septembre à décembre) de coûts directement attribuables (IAS 38, par. 66) : 4 × (15 000 + 4 000) = 76 000. La formation des agents exploitants (5 000) est exclue du coût (IAS 38, par. 67). Piège : retenir les 12 mois de l'exercice (228 000) ou ajouter la formation (81 000). Règle à retenir : les mois postérieurs à la date des critères alimentent le coût (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir les 12 mois de l'exercice (228 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"monthly_staff","value":"15000","unit":"EUR"},{"id":"monthly_services","value":"4000","unit":"EUR"},{"id":"operator_training","value":"5000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Avantages du personnel mensuels","en":"","es":""},"value":"15000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Services d'hébergement mensuels","en":"","es":""},"value":"4000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Formation des agents exploitants","en":"","es":""},"value":"5000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût au 31 décembre 20X1","en":"","es":""},"answer":76000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût au 31 décembre 20X1","en":"","es":""},"expression":"4 * (a + b)","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Avantages du personnel mensuels","en":"","es":""},"value":15000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Services d'hébergement mensuels","en":"","es":""},"value":4000,"unit":"EUR"}],"result":76000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Les dépenses engagées à partir du 1er septembre 20X1 entrent dans le coût (IAS 38, par. 65), soit 4 mois (septembre à décembre) de coûts directement attribuables (IAS 38, par. 66) : 4 × (15 000 + 4 000) = 76 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"les mois postérieurs à la date des critères alimentent le coût (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.65","REF.IAS38.66","REF.IAS38.67"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000261","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000502","tested_point":"VG.IAS38.000502","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le bureau d'ingénierie Stelmar développe un logiciel de simulation en 20X2. Les coûts directs du projet (personnel affecté et services consommés) s'élèvent à {jan_mar_costs} de janvier à mars, {apr_jun_costs} d'avril à juin, {jul_sep_costs} de juillet à septembre et {oct_dec_costs} d'octobre à décembre. Le projet remplit pour la première fois les critères de comptabilisation le 1er juillet 20X2. Au second semestre, l'équipe utilise aussi une licence de calcul dont l'amortissement s'élève à {licence_amortisation}, et la direction alloue au projet {overhead} de frais de siège non directement attribuables. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : écarter le premier semestre, retenir les coûts directs du second, puis ajouter l'amortissement de la licence et exclure les frais de siège. Le coût comprend les dépenses engagées à partir du 1er juillet 20X2 (IAS 38, par. 65). Sont retenus les coûts directs du second semestre et l'amortissement de la licence utilisée (IAS 38, par. 66) : 80 000 + 88 000 + 5 000 = 173 000. Les frais de siège non directement attribuables (10 000) sont exclus (IAS 38, par. 67). Piège : retenir toute l'année (305 000), ajouter les frais de siège (183 000) ou oublier l'amortissement de la licence (168 000). Règle à retenir : le coût part de la date des critères et contient des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 65 et 66).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir les coûts de toute l'année (305 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"jan_mar_costs","value":"60000","unit":"EUR"},{"id":"apr_jun_costs","value":"72000","unit":"EUR"},{"id":"jul_sep_costs","value":"80000","unit":"EUR"},{"id":"oct_dec_costs","value":"88000","unit":"EUR"},{"id":"licence_amortisation","value":"5000","unit":"EUR"},{"id":"overhead","value":"10000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coûts directs de janvier à mars","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Coûts directs d'avril à juin","en":"","es":""},"value":"72000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Coûts directs de juillet à septembre","en":"","es":""},"value":"80000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Coûts directs d'octobre à décembre","en":"","es":""},"value":"88000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement de la licence de calcul","en":"","es":""},"value":"5000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais de siège alloués","en":"","es":""},"value":"10000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût au 31 décembre 20X2","en":"","es":""},"answer":173000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"INTANGIBLE_COST","meaning":{"fr":"Coût au 31 décembre 20X2","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coûts directs de juillet à septembre","en":"","es":""},"value":80000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Coûts directs d'octobre à décembre","en":"","es":""},"value":88000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Amortissement de la licence de calcul","en":"","es":""},"value":5000,"unit":"EUR"}],"result":173000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Sont retenus les coûts directs du second semestre et l'amortissement de la licence utilisée (IAS 38, par. 66) : 80 000 + 88 000 + 5 000 = 173 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le coût part de la date des critères et contient des coûts directement attribuables (IAS 38, par. 65 et 66).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.65","REF.IAS38.66","REF.IAS38.67"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000264","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000264","tested_point":"QST.IAS38.000264","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §65","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Solvira développe le logiciel de pilotage d'un robot de dosage. Les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois le 1er mars 20X4. Dépenses de l'exercice 20X4 : 30 000 en janvier et février ; puis, à partir de mars, 180 000 d'avantages des ingénieurs affectés, 25 000 de consommables et services d'essais, 4 000 de droits d'enregistrement du brevet, 8 000 de formation des opérateurs, 14 000 de reprise d'un module défectueux due à des inefficiences identifiées et 20 000 de quote-part de frais de siège. Le directeur financier vous demande le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X4. Quel montant retenez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût part du 1er mars 20X4 : les 30 000 antérieurs sont exclus (IAS 38, par. 65). Sont directement attribuables les avantages des ingénieurs, les consommables et services d'essais et les droits d'enregistrement (IAS 38, par. 66) : 180 000 + 25 000 + 4 000 = 209 000. La formation, les inefficiences identifiées et les frais de siège non directement attribuables sont exclus (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Assimiler toute dépense engagée pendant le projet à un coût de l'actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"239 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 239 000 ajoute au coût les 30 000 dépensés en janvier et février, avant la date des critères (209 000 + 30 000). Le coût comprend les dépenses engagées à partir de la date où les critères sont remplis pour la première fois, ici le 1er mars (IAS 38, par. 65). Les 30 000 antérieurs ne sont pas portés à l'actif. Règle à retenir : le coût d'un actif interne ne remonte pas avant la date des critères (IAS 38, par. 65).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"231 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 231 000 ajoute à 209 000 la formation (8 000) et les 14 000 de reprise d'un module défectueux due à des inefficiences. Ces deux postes sont exclus du coût d'une immobilisation générée en interne (IAS 38, par. 67), alors que les avantages des ingénieurs, les consommables et les droits d'enregistrement y entrent (IAS 38, par. 66). Règle à retenir : formation et inefficiences identifiées sont hors du coût (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"209 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"251 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 251 000 ajoute à 209 000 la formation (8 000), les inefficiences (14 000) et les frais de siège (20 000), trois postes exclus du coût (IAS 38, par. 67). Les coûts directement attribuables postérieurs au 1er mars y entrent (IAS 38, par. 65 et 66). Pour l'état de la situation financière, l'immobilisation serait surévaluée de 42 000. Règle à retenir : formation, inefficiences et frais de siège non directement attribuables sont hors du coût (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000265","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000265","tested_point":"QST.IAS38.000265","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §69A","IAS 38 §70"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les dépenses d'une campagne publicitaire de lancement d'un nouveau produit, diffusée au cours de l'exercice, sont comptabilisées en charges, même si la direction en attend des ventes sur plusieurs exercices.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : se demander si la dépense crée un actif comptabilisable ou si elle figure parmi les dépenses que la norme comptabilise en charges. Les dépenses de publicité et de promotion sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69) ; l'espoir de ventes futures ne suffit pas à les inscrire à l'actif. La campagne ayant été diffusée au cours de l'exercice, le service a été reçu : aucun paiement d'avance ne subsiste à l'actif (IAS 38, par. 69A et 70). Piège : étaler la dépense sur la durée des ventes attendues. Règle à retenir : publicité et promotion sont des charges, même si les ventes attendues s'étalent sur plusieurs exercices (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter à l'actif une campagne de lancement et l'étaler sur la durée des ventes attendues.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000266","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000266","tested_point":"QST.IAS38.000266","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Le coût d'un programme de formation des commerciaux peut être porté à l'actif en immobilisation incorporelle, car les compétences acquises généreront des ventes futures.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : repérer la nature de la dépense (formation) et la rapprocher de la liste des dépenses comptabilisées en charges. Les dépenses de formation figurent parmi elles (IAS 38, par. 69) : les compétences acquises par le personnel ne sont pas portées à l'actif, même si elles contribuent aux ventes futures. Piège : raisonner sur l'avantage futur attendu plutôt que sur la nature de la dépense. Règle à retenir : la formation du personnel est une charge, pas une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter à l'actif le coût d'une formation du personnel au motif qu'elle générera des ventes futures.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000267","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000267","tested_point":"QST.IAS38.000267","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Les frais de relocalisation du siège social dans une autre ville, y compris le déménagement des équipes, peuvent être inscrits en immobilisation incorporelle et amortis sur la durée du nouveau bail.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : identifier la nature de la dépense (relocalisation du siège et déménagement des équipes) et la comparer aux dépenses que la norme comptabilise en charges. Les dépenses de relocalisation ou de réorganisation de tout ou partie d'une entité en font partie (IAS 38, par. 69). Le lien avec un bail de plusieurs années ne permet pas de les étaler par un amortissement. Piège : traiter un déménagement comme l'acquisition d'un droit durable. Règle à retenir : relocalisation et réorganisation sont des charges, quelle que soit la durée du nouveau bail (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Étaler sur la durée du nouveau bail les frais de déménagement du siège en les portant à l'actif.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000268","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000268","tested_point":"QST.IAS38.000268","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §66","IAS 38 §27"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Laquelle de ces dépenses est comptabilisée en charges, sans pouvoir entrer dans le coût d'une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses de réorganisation de tout ou partie d'une entité sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). En revanche, les matières consommées et les droits d'enregistrement d'un droit légal entrent dans le coût d'un actif généré en interne (IAS 38, par. 66), et le prix d'achat entre dans le coût d'un actif acquis séparément (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que toute dépense interne est nécessairement une charge.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les matières consommées par un projet de développement qui remplit les critères.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse choisit les matières consommées par un projet de développement qui remplit les critères. Une fois les critères remplis, ces matières sont des coûts directement attribuables à l'actif généré en interne (IAS 38, par. 66) : elles entrent dans son coût au lieu d'être des charges. La dépense à porter en charges est celle de la réorganisation d'une division (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : les matières consommées par un développement qui remplit les critères font partie du coût de l'actif (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les honoraires de conseil liés à la réorganisation d'une division.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le prix d'achat d'une licence acquise séparément auprès d'un tiers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le prix d'achat d'une licence acquise séparément auprès d'un tiers. C'est au contraire la première composante du coût d'un actif acquis séparément (IAS 38, par. 27) : il est porté à l'actif et non en charges. La dépense qui ne peut pas entrer dans un coût d'actif est celle de réorganisation (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : le prix d'achat d'une licence acquise est dans son coût (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les droits d'enregistrement d'un brevet issu d'un développement interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient les droits d'enregistrement d'un brevet issu d'un développement interne. Les droits d'enregistrement d'un droit légal font partie des coûts directement attribuables d'un actif généré en interne (IAS 38, par. 66) : ils entrent dans le coût. La réorganisation d'une division est, elle, comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : les droits d'enregistrement d'un droit légal sont dans le coût de l'actif interne (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000269","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000269","tested_point":"QST.IAS38.000269","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Norvelle crée une nouvelle filiale pour démarrer une activité de location de vélos. Il engage des frais juridiques de constitution de la société et des frais de démarrage de l'activité avant l'ouverture. Comment ces dépenses sont-elles traitées ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses de démarrage d'activité figurent parmi les dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Ni leur étalement par amortissement ni leur report jusqu'aux premiers revenus ne sont admis.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Rapprocher les frais de démarrage des revenus futurs par un amortissement.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elles sont inscrites en immobilisation incorporelle et amorties sur cinq ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte à l'actif les frais de constitution et de démarrage, puis les amortit sur cinq ans. Or les frais de démarrage (constitution juridique, pré-ouverture) figurent parmi les dépenses comptabilisées en charges et ne donnent pas lieu à une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 69). Sans actif, il n'y a rien à amortir. Règle à retenir : les frais de démarrage sont des charges, pas des immobilisations amortissables (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elles sont comptabilisées en goodwill dans les comptes de la filiale.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse range ces frais dans un goodwill de la filiale. Le goodwill naît d'un regroupement d'entreprises, et un goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48) ; ici, les frais juridiques et de démarrage ne résultent d'aucune acquisition et sont comptabilisés en charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : des frais de démarrage ne créent ni immobilisation ni goodwill (IAS 38, par. 48 et 69).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Elles sont comptabilisées en charges.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Elles restent à l'actif jusqu'aux premiers revenus, puis sont amorties.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse maintient les frais à l'actif jusqu'aux premiers revenus, puis les amortit. Les dépenses de démarrage sont comptabilisées en charges dès que l'entité reçoit les services (IAS 38, par. 69) ; attendre les premiers revenus reviendrait à différer des charges, ce que le paragraphe 69 ne prévoit pas. Règle à retenir : on ne reporte pas des frais de démarrage en attendant les revenus (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000270","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST","IAS38.SEPARATE_ACQUISITION.COST_COMPONENTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000270","tested_point":"QST.IAS38.000270","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §66","IAS 38 §27"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi les dépenses suivantes, lesquelles sont comptabilisées en charges ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La promotion, la formation et la réorganisation figurent parmi les dépenses comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Les avantages du personnel affecté à un développement qui remplit les critères entrent dans le coût de l'actif généré en interne (IAS 38, par. 66) et le prix d'achat dans le coût d'un actif acquis séparément (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en charges toute dépense de personnel, y compris celle d'un développement immobilisable.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les avantages du personnel affecté à un développement qui remplit les critères.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse classe en charges les avantages du personnel affecté à un développement qui remplit les critères. Or ces avantages, liés à la production de l'actif, sont des coûts directement attribuables qui entrent dans son coût (IAS 38, par. 66). Les dépenses de promotion, de formation et de réorganisation, elles, sont des charges (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : le personnel affecté à un développement immobilisable alimente le coût de l'actif (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une opération promotionnelle dans les points de vente.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Un séminaire de formation des responsables d'agence.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le prix d'achat d'un logiciel acquis auprès d'un éditeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse classe en charges le prix d'achat d'un logiciel acquis auprès d'un éditeur. Le prix d'achat est pourtant la première composante du coût d'un actif acquis séparément (IAS 38, par. 27) : il est porté à l'actif. Les charges de la liste sont la promotion, la formation et la réorganisation (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : le prix d'achat d'un actif acquis séparément est dans son coût, non en charges (IAS 38, par. 27).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La réorganisation du service logistique.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000271","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000271","tested_point":"QST.IAS38.000271","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §66"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'enseigne Maraval lance la vente en ligne. Au cours de l'exercice, elle engage les dépenses ci-dessous ; le module de commande développé en interne remplit les critères de comptabilisation depuis le début de l'exercice. Lesquelles sont comptabilisées en charges ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La publicité et la promotion, la relocalisation d'une partie de l'entité et la formation sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Les salaires des développeurs et l'amortissement d'une licence utilisée pour générer le module sont des coûts directement attribuables à l'actif généré en interne (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Immobiliser la campagne de lancement avec le module.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une campagne sur les réseaux sociaux annonçant le nouveau site.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Les salaires des développeurs du module de commande.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse classe en charges les salaires des développeurs du module de commande. Le module remplit les critères depuis le début de l'exercice : les avantages du personnel directement affecté sont des coûts directement attribuables, donc inclus dans son coût (IAS 38, par. 66). Règle à retenir : les salaires des développeurs d'un module qui remplit les critères alimentent le coût de l'actif (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le transfert de l'équipe logistique vers un nouvel entrepôt.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La formation des vendeurs à la gestion des commandes en ligne.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"L'amortissement d'une licence de paiement utilisée pour développer le module.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse classe en charges l'amortissement de la licence de paiement utilisée pour développer le module. L'amortissement d'une licence utilisée pour générer l'actif est un coût directement attribuable qui fait partie du coût (IAS 38, par. 66). Il n'est donc pas une charge de l'exercice mais s'ajoute à l'actif. Règle à retenir : l'amortissement d'une licence utilisée pour générer un actif entre dans son coût (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000274","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS","IAS38.INTERNAL_GENERATION.BRANDS_AND_SIMILAR"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000274","tested_point":"QST.IAS38.000274","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"brands-rule"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §63"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société de cosmétiques Altivo a créé sa propre marque il y a deux ans. En 20X5, elle dépense 300 000 en publicité et promotion de cette marque et 40 000 pour former ses conseillers de vente. Le directeur financier propose d'inscrire 340 000 à l'actif sous le libellé marque Altivo, amortie sur cinq ans, car la notoriété de la marque a nettement progressé. Quelle position retenez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La publicité, la promotion et la formation sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). En outre, une marque générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 63). Les 340 000 sont donc des charges de 20X5, quelle que soit la progression de la notoriété.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la valeur de la notoriété avec un coût immobilisable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Accepter la proposition : 340 000 à l'actif, amortis sur cinq ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suit la proposition du directeur financier : 340 000 à l'actif, amortis sur cinq ans. Mais la publicité, la promotion et la formation sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69), et une marque générée en interne n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 63). La progression de la notoriété ne crée pas d'actif. Règle à retenir : notoriété accrue ou non, les dépenses d'une marque interne sont des charges (IAS 38, par. 63 et 69).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Inscrire seulement la publicité de 300 000 à l'actif et passer la formation en charges.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse sépare la publicité, portée à l'actif pour 300 000, et la formation, passée en charges. La formation est bien traitée : la publicité est elle aussi une charge (IAS 38, par. 69), et elle ne peut pas constituer le coût d'une marque générée en interne, qui n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : publicité et promotion sont des charges et ne forment pas le coût d'une marque interne (IAS 38, par. 63 et 69).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Comptabiliser les 340 000 en charges de 20X5.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Inscrire 340 000 à l'actif sans amortissement, la notoriété n'ayant pas de limite prévisible.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inscrit 340 000 à l'actif sans amortissement, au motif que la notoriété n'aurait pas de limite prévisible. La question de l'amortissement suppose qu'un actif soit comptabilisé ; or ici aucun actif n'existe : publicité, promotion et formation sont des charges (IAS 38, par. 69) et la marque interne n'est pas comptabilisée (IAS 38, par. 63). Règle à retenir : avant de discuter l'amortissement, il faut qu'un actif soit comptabilisé (IAS 38, par. 63 et 69).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000275","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000275","tested_point":"QST.IAS38.000275","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe industriel Prisméa réorganise sa division emballages en 20X6 : 120 000 d'honoraires de consultants pour redessiner l'organisation et 45 000 pour déplacer une équipe vers un autre site. Le conseil d'administration souhaite étaler ces 165 000 sur les trois années durant lesquelles il attend des gains de productivité. Quel traitement est conforme à IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses de réorganisation ou de relocalisation de tout ou partie d'une entité sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69). Les 165 000 sont donc des charges de 20X6, même si des gains de productivité sont attendus sur plusieurs années.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Rapprocher les charges de réorganisation des gains futurs par un étalement.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Inscrire 165 000 en immobilisation incorporelle et l'amortir sur trois ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte les 165 000 à l'actif et les amortit sur trois ans, au rythme des gains de productivité attendus. Or les dépenses de réorganisation ou de relocalisation de tout ou partie d'une entité sont comptabilisées en charges (IAS 38, par. 69) : elles ne créent pas d'immobilisation à amortir. Règle à retenir : réorganisation et relocalisation sont des charges, pas des actifs étalés sur les gains futurs (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comptabiliser les 165 000 en charges de 20X6.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Passer le déplacement en charges et immobiliser les honoraires de consultants.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse traite le déplacement d'équipe en charges, ce qui est exact, mais immobilise les honoraires de consultants. Or ces honoraires portent sur la réorganisation de la division et sont, eux aussi, comptabilisés en charges (IAS 38, par. 69). Le total de 165 000 est une charge. Règle à retenir : les honoraires de réorganisation suivent le même traitement que le déplacement des équipes (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Inscrire les honoraires en immobilisation incorporelle non amortie, les gains étant durables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inscrit les honoraires à l'actif sans amortissement, au motif que les gains seraient durables. La durabilité des gains attendus ne change pas la nature de la dépense : une réorganisation est comptabilisée en charges (IAS 38, par. 69), donc aucun actif n'est comptabilisé. Règle à retenir : la durée des gains attendus d'une réorganisation n'en fait pas un actif (IAS 38, par. 69).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000276","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000276","tested_point":"QST.IAS38.000276","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Des dépenses de développement comptabilisées en charges en 20X1, faute de remplir les critères, peuvent être ajoutées en 20X2 au coût de l'immobilisation incorporelle lorsque le projet remplit enfin ces critères.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : rechercher le traitement initial de la dépense, puis la règle sur les dépenses déjà passées en charges. Une dépense initialement comptabilisée en charges ne peut pas être comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). Les dépenses de 20X1 restent des charges de 20X1 ; le coût de l'actif court à partir de la date où les critères sont remplis. Piège : croire que la réussite du projet autorise à réintégrer les dépenses passées. Règle à retenir : une dépense déjà comptabilisée en charges n'est pas réintégrée au coût de l'actif (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer au coût de l'actif les dépenses de développement de l'année précédente passées en charges, dès que le projet remplit les critères.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000277","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000277","tested_point":"QST.IAS38.000277","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Taliora a comptabilisé en charges, en 20X1, 250 000 de dépenses de développement d'un capteur, les critères n'étant pas encore remplis. Le 1er février 20X2, le projet remplit pour la première fois tous les critères. Comment ces 250 000 sont-ils traités dans les états financiers de 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une dépense initialement comptabilisée en charges n'est pas comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). Les 250 000 restent donc des charges de 20X1 : aucune reprise, aucun retraitement et aucune réintégration différée ne sont admis.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Assimiler le changement de situation du projet à une erreur à corriger.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Ils sont repris en produit en 20X2 et portés à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse reprend les 250 000 en produit en 20X2 et les porte à l'actif. Cela revient à réintégrer au coût de l'actif une dépense déjà comptabilisée en charges, ce que la norme n'admet pas (IAS 38, par. 71). Pour Taliora, les 250 000 restent une charge de 20X1 et le capteur est comptabilisé à partir du 1er février 20X2. Règle à retenir : une charge comptabilisée ne se reprend pas en produit pour créer un actif (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les comparatifs de 20X1 sont retraités pour les porter à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retraite les comparatifs de 20X1 pour porter les 250 000 à l'actif. Le traitement de 20X1 était pourtant adapté : les critères n'étaient pas remplis, la dépense était une charge et elle ne peut pas être comptabilisée ultérieurement dans le coût de l'actif (IAS 38, par. 71). Il n'y a donc rien à retraiter. Règle à retenir : le changement de situation du projet ne remet pas en cause la charge de l'exercice précédent (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Ils restent des charges de 20X1 et n'entrent pas dans le coût de l'actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Ils sont ajoutés au coût lorsque le capteur est prêt à être utilisé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ajoute les 250 000 au coût lorsque le capteur est prêt à être utilisé. Différer la réintégration ne change rien : la dépense a déjà été comptabilisée en charges et ne peut pas être comptabilisée ensuite dans le coût de l'actif (IAS 38, par. 71), quelle que soit la date retenue. Règle à retenir : le moment de la réintégration est indifférent : une charge reste une charge (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000278","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000505","tested_point":"VG.IAS38.000505","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Keldar développe un logiciel de navigation maritime. En 20X1, faute de remplir les critères, elle a comptabilisé en charges {prior_year_expensed} de dépenses de développement. Les critères sont remplis depuis le 1er janvier 20X2 ; en 20X2, elle engage {current_year_costs} de coûts directement attribuables au logiciel et {launch_advertising} de publicité pour son lancement. La direction souhaite inscrire à l'actif toutes les dépenses du projet depuis son origine. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : écarter ce qui a déjà été passé en charges, puis retenir les coûts directement attribuables de l'exercice. Les 180 000 de 20X1, comptabilisés en charges, ne sont pas réintégrés au coût (IAS 38, par. 71), et la publicité de lancement (12 000) est une charge (IAS 38, par. 69). Le coût se limite aux 260 000 de coûts directement attribuables de 20X2. Piège : réintégrer 20X1 (440 000) ou ajouter la publicité (272 000) pour « tout capitaliser ». Règle à retenir : une charge passée ne revient pas dans le coût, et la publicité n'y entre pas (IAS 38, par. 69 et 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer les dépenses de 20X1 (440 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"prior_year_expensed","value":"180000","unit":"EUR"},{"id":"current_year_costs","value":"260000","unit":"EUR"},{"id":"launch_advertising","value":"12000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Dépenses de 20X1 passées en charges","en":"","es":""},"value":"180000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Coûts directement attribuables de 20X2","en":"","es":""},"value":"260000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Publicité de lancement","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût au 31 décembre 20X2","en":"","es":""},"answer":260000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000279","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000505","tested_point":"VG.IAS38.000505","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71","IAS 38 §65","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Velmora conçoit un logiciel pour dispositifs médicaux. En 20X1, elle a comptabilisé en charges {research_20x1} de recherche et {development_20x1} de développement. En 20X2, le projet remplit pour la première fois les critères de comptabilisation le 1er juin : il a coûté {pre_criteria_20x2} de janvier à mai, puis {post_criteria_20x2} de coûts directement attribuables de juin à décembre. En décembre 20X2, Velmora engage aussi {user_training} pour former les utilisateurs hospitaliers. Le directeur financier propose de porter à l'actif l'ensemble des dépenses du projet depuis 20X1. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : situer la date où les critères sont remplis pour la première fois, puis écarter ce qui la précède et ce qui est exclu. Les dépenses de 20X1 (90 000 + 140 000), déjà comptabilisées en charges, ne sont pas réintégrées au coût (IAS 38, par. 71). Le coût comprend les dépenses engagées à partir du 1er juin 20X2 (IAS 38, par. 65) : les 70 000 de janvier à mai sont donc exclus, comme la formation des utilisateurs (IAS 38, par. 67). Il s'élève à 210 000. Piège : réintégrer 20X1 (440 000), ajouter janvier-mai (280 000) ou la formation (225 000). Règle à retenir : le coût d'un actif interne ne remonte pas avant la date des critères (IAS 38, par. 65 et 71).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer les dépenses de 20X1 (440 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"research_20x1","value":"90000","unit":"EUR"},{"id":"development_20x1","value":"140000","unit":"EUR"},{"id":"pre_criteria_20x2","value":"70000","unit":"EUR"},{"id":"post_criteria_20x2","value":"210000","unit":"EUR"},{"id":"user_training","value":"15000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Recherche de 20X1 passée en charges","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement de 20X1 passé en charges","en":"","es":""},"value":"140000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Dépenses de janvier à mai 20X2","en":"","es":""},"value":"70000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Coûts directement attribuables de juin à décembre 20X2","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Formation des utilisateurs","en":"","es":""},"value":"15000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"INTANGIBLE_COST","label":{"fr":"Coût au 31 décembre 20X2","en":"","es":""},"answer":210000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000280","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000280","tested_point":"QST.IAS38.000280","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71","IAS 38 §65","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Anselm développe un outil de traduction automatique dont les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois le 1er mai 20X3. Au 31 décembre 20X3, le comptable prépare les écritures ci-dessous. Laquelle est erronée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses de janvier à avril ont été comptabilisées en charges : elles ne peuvent pas être comptabilisées ultérieurement dans le coût de l'immobilisation (IAS 38, par. 71), dont le coût ne court qu'à partir du 1er mai (IAS 38, par. 65). L'écriture de reclassement est donc erronée. Les autres traitements sont corrects, la formation étant exclue du coût (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que le reclassement est permis tant que l'exercice n'est pas clos.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Maintenir en charges les dépenses de janvier à avril 20X3.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette écriture est correcte : maintenir en charges les dépenses de janvier à avril est le bon traitement, puisqu'elles précèdent la date où les critères sont remplis pour la première fois, le 1er mai (IAS 38, par. 65). Ce n'est donc pas l'écriture à corriger. Règle à retenir : les dépenses antérieures à la date des critères restent en charges (IAS 38, par. 65 et 71).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Porter à l'actif les coûts directement attribuables engagés depuis le 1er mai.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette écriture est correcte : porter à l'actif les coûts directement attribuables engagés depuis le 1er mai correspond au coût de l'immobilisation (IAS 38, par. 65). Ce n'est donc pas l'écriture à corriger, même si elle concerne la même opération. Règle à retenir : le coût se compose des coûts directement attribuables postérieurs à la date des critères (IAS 38, par. 65 et 66).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Reclasser à l'actif les dépenses de janvier à avril déjà passées en charges.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Laisser en charges la formation des futurs utilisateurs de l'outil.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette écriture est correcte : laisser en charges la formation des futurs utilisateurs est le bon traitement, car la formation du personnel est exclue du coût d'un actif généré en interne (IAS 38, par. 67). Ce n'est donc pas l'écriture à corriger. Règle à retenir : la formation du personnel reste en charges, même après la date des critères (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000281","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"ANALYSIS","context":"V1_QST.IAS38.000281","tested_point":"QST.IAS38.000281","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §71","IAS 38 §66","IAS 38 §67"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le tableau de calcul du coût d'un procédé de recyclage développé par la société Ferrance, préparé pour la clôture de 20X4, comporte les lignes ci-dessous. Laquelle contient une erreur ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le développement de 20X3 a été comptabilisé en charges ; il ne peut pas être comptabilisé ultérieurement dans le coût (IAS 38, par. 71). Le coût correct est donc 300 000 + 10 000 = 310 000, et non 400 000. L'amortissement d'un brevet utilisé fait partie du coût (IAS 38, par. 66) et les frais généraux non directement attribuables en sont exclus (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir un coût de 400 000 en réintégrant la charge de 20X3.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Coûts directs depuis la date des critères : 300 000, inclus.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette ligne est correcte : les coûts directs engagés depuis la date des critères forment le coût de l'immobilisation (IAS 38, par. 65 et 66). Ce n'est donc pas la ligne qui contient l'erreur. Règle à retenir : les coûts directs postérieurs à la date des critères sont dans le coût (IAS 38, par. 65 et 66).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Amortissement d'un brevet utilisé pour le procédé : 10 000, inclus.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette ligne est correcte : l'amortissement d'un brevet utilisé pour générer l'actif est un coût directement attribuable, inclus dans le coût (IAS 38, par. 66). Ce n'est donc pas la ligne qui contient l'erreur. Règle à retenir : l'amortissement d'un brevet utilisé pour créer l'actif est dans son coût (IAS 38, par. 66).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Développement de 20X3 passé en charges : 90 000, ajouté.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Frais généraux sans lien direct avec le projet : 25 000, exclus.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette ligne est correcte : des frais généraux sans lien direct avec le projet sont exclus du coût (IAS 38, par. 67). Ce n'est donc pas la ligne qui contient l'erreur. Règle à retenir : les frais généraux non directement attribuables sont hors du coût (IAS 38, par. 67).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000282","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000282","tested_point":"QST.IAS38.000282","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Après la comptabilisation initiale, une entité choisit comme méthode comptable soit le modèle du coût, soit le modèle de la réévaluation pour évaluer ses immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : repérer le choix que la norme laisse à l'entité une fois l'actif comptabilisé. IAS 38 offre le choix entre le modèle du coût et le modèle de la réévaluation, retenu comme méthode comptable (IAS 38, par. 72). Piège : croire que la réévaluation est imposée, ou que le modèle dépend de la nature de l'actif. Règle à retenir : après la comptabilisation initiale, l'entité choisit entre le modèle du coût et le modèle de la réévaluation, comme méthode comptable (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu'une immobilisation incorporelle doit obligatoirement être réévaluée, sans pouvoir choisir le modèle du coût.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000283","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000283","tested_point":"QST.IAS38.000283","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une compagnie de taxis peut réévaluer uniquement sa licence la plus précieuse et maintenir au coût ses autres licences de la même catégorie, toutes négociées sur un marché actif.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : vérifier si le modèle choisi s'applique à un actif isolé ou à une catégorie. Lorsqu'une immobilisation incorporelle est comptabilisée selon le modèle de la réévaluation, toutes les autres immobilisations de sa catégorie sont aussi réévaluées, sauf en l'absence de marché actif (IAS 38, par. 72). Ici, toutes les licences disposent d'un marché actif : la compagnie ne peut pas se limiter à la plus précieuse. Piège : choisir les actifs à réévaluer un par un. Règle à retenir : réévaluer un actif implique de réévaluer sa catégorie, sauf actifs sans marché actif (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer l'actif le plus précieux d'une catégorie en laissant les autres au coût.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000284","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000284","tested_point":"QST.IAS38.000284","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §81"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Dans une catégorie d'immobilisations incorporelles évaluée selon le modèle de la réévaluation, un actif pour lequel il n'existe pas de marché actif est comptabilisé à son coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : distinguer les actifs de la catégorie qui ont un marché actif de ceux qui n'en ont pas. La réévaluation de toute la catégorie s'applique sauf en l'absence de marché actif (IAS 38, par. 72) ; l'actif qui ne peut être réévalué faute de marché actif est comptabilisé au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 81). Piège : penser que cet actif doit être réévalué quand même, ou qu'il sort de l'évaluation. Règle à retenir : dans une catégorie réévaluée, l'actif sans marché actif reste au coût diminué des amortissements et pertes de valeur (IAS 38, par. 81).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer à une valeur estimée un actif de la catégorie pour lequel il n'existe pas de marché actif.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000285","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000285","tested_point":"QST.IAS38.000285","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §75"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une entité peut appliquer le modèle du coût à sa catégorie de brevets et le modèle de la réévaluation à sa catégorie de licences de transport, négociées sur un marché actif.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : déterminer le périmètre auquel s'applique l'obligation d'uniformité. Le modèle est choisi comme méthode comptable et l'obligation d'appliquer le même modèle vise les actifs d'une même catégorie (IAS 38, par. 72) ; des catégories différentes peuvent suivre des modèles différents, à condition que la juste valeur de la catégorie réévaluée soit déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75). Piège : croire que le modèle doit être le même pour toutes les immobilisations incorporelles de l'entité. Règle à retenir : le même modèle s'impose au sein d'une catégorie, pas entre catégories (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que tous les incorporels d'une entité doivent suivre le même modèle, au lieu d'une cohérence par catégorie.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000286","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000286","tested_point":"QST.IAS38.000286","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Entre quels modèles d'évaluation une entité choisit-elle pour ses immobilisations incorporelles après leur comptabilisation initiale ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité choisit comme méthode comptable soit le modèle du coût, soit le modèle de la réévaluation (IAS 38, par. 72). Aucun autre modèle n'est prévu et la réévaluation n'est jamais imposée : c'est un choix.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre le modèle de la réévaluation avec une évaluation à la juste valeur par le résultat.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le modèle du coût et le modèle de la juste valeur par le résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse oppose le modèle du coût à un modèle de juste valeur par le résultat. Or le choix prévu porte sur le modèle du coût et le modèle de la réévaluation (IAS 38, par. 72) ; et dans la réévaluation, une hausse va en autres éléments du résultat global, sauf reprise d'une baisse antérieure passée en résultat (IAS 38, par. 85). Ce n'est donc pas une juste valeur par le résultat. Règle à retenir : après la comptabilisation initiale : coût ou réévaluation (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le modèle du coût et le modèle de la réévaluation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le modèle du coût historique et le modèle de la valeur d'utilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse cite la valeur d'utilité comme second modèle. La valeur d'utilité n'est pas l'un des deux modèles d'évaluation prévus après la comptabilisation initiale : l'entité choisit le modèle du coût (coût diminué des amortissements et pertes de valeur (IAS 38, par. 74)) ou le modèle de la réévaluation (IAS 38, par. 72). Règle à retenir : les deux modèles de la norme sont le coût et la réévaluation (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun choix : la réévaluation est imposée dès qu'un marché actif existe.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse affirme que la réévaluation est imposée dès qu'un marché actif existe. La norme prévoit un choix de méthode comptable entre deux modèles (IAS 38, par. 72) ; un marché actif conditionne la possibilité de réévaluer (IAS 38, par. 75), sans rendre la réévaluation obligatoire. Règle à retenir : un marché actif rend la réévaluation possible, pas obligatoire (IAS 38, par. 72 et 75).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000287","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000287","tested_point":"QST.IAS38.000287","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §75"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité retient le modèle de la réévaluation pour une catégorie d'immobilisations incorporelles. Par référence à quoi la juste valeur de ces actifs est-elle déterminée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le choix du modèle de la réévaluation est une méthode comptable appliquée à la catégorie (IAS 38, par. 72). Selon ce modèle, la juste valeur est déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'une évaluation interne suffit pour réévaluer une immobilisation incorporelle.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un marché actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Les flux de trésorerie prévus par la direction, sans référence externe.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient les flux de trésorerie prévus par la direction, sans référence externe. La juste valeur d'un actif réévalué est déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75) : une estimation interne ne permet pas de réévaluer. Règle à retenir : réévaluer suppose un marché actif, pas une estimation interne (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le coût d'origine indexé sur l'inflation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le coût d'origine indexé sur l'inflation. Un coût indexé reste un coût : ce n'est pas une juste valeur déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75), et le modèle du coût n'est pas celui de la réévaluation (IAS 38, par. 72 et 74). Règle à retenir : coût indexé et juste valeur sont deux notions différentes ; la réévaluation utilise la seconde (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une offre d'achat isolée reçue pour l'un des actifs.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient une offre d'achat isolée reçue pour l'un des actifs. Une offre isolée ne constitue pas un marché actif : les transactions sur incorporels sont souvent peu fréquentes et le prix payé pour un actif ne prouve pas la juste valeur d'un autre (IAS 38, par. 78). La juste valeur doit être déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75). Règle à retenir : une offre isolée ne suffit pas à réévaluer (IAS 38, par. 75 et 78).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000288","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000288","tested_point":"QST.IAS38.000288","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §81"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'armement Pescalia détient une catégorie de quotas de pêche, tous négociés sur un marché actif sauf un quota portant sur une espèce rare, qui ne s'échange jamais. Pescalia adopte le modèle de la réévaluation pour cette catégorie. Comment le quota d'espèce rare est-il évalué ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"En réévaluation, tous les actifs de la catégorie sont réévalués, sauf en l'absence de marché actif (IAS 38, par. 72). Le quota qui ne peut être réévalué faute de marché actif est comptabilisé au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 81).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Estimer une juste valeur en l'absence de marché actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"À une juste valeur estimée par extrapolation des prix des autres quotas.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse estime le quota d'espèce rare par extrapolation des prix des autres quotas. Or le prix payé pour un actif ne prouve pas la juste valeur d'un autre (IAS 38, par. 78), et sans marché actif l'actif n'est pas réévalué (IAS 38, par. 81). Une extrapolation ne remplace pas ce marché. Règle à retenir : sans marché actif, pas de réévaluation ni d'extrapolation (IAS 38, par. 78 et 81).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"À zéro, puisqu'il ne peut pas être vendu.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ramène le quota à zéro, puisqu'il ne peut pas être vendu. L'absence de marché actif ne conduit pas à une valeur nulle : l'actif qui ne peut être réévalué faute de marché actif reste comptabilisé au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 81). Règle à retenir : sans marché actif, l'actif reste évalué selon le modèle du coût (IAS 38, par. 81).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le choix de la réévaluation est impossible pour toute la catégorie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse conclut que la réévaluation est impossible pour toute la catégorie à cause d'un seul quota. L'exception de la norme vise l'actif dépourvu de marché actif : tous les autres actifs de la catégorie sont réévalués (IAS 38, par. 72). Les quotas négociés sur le marché actif de Pescalia le sont donc. Règle à retenir : un actif sans marché actif ne bloque pas la réévaluation du reste de la catégorie (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000289","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000289","tested_point":"QST.IAS38.000289","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §75"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Cerdane détient deux catégories d'immobilisations incorporelles : des brevets industriels, pour lesquels il n'existe aucun marché actif, et des licences de taxi, négociées sur un marché actif. Le directeur financier souhaite passer au modèle de la réévaluation pour toutes ses immobilisations incorporelles. Quelle analyse est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le modèle est choisi comme méthode comptable et appliqué à toute une catégorie, sauf en l'absence de marché actif (IAS 38, par. 72). La juste valeur d'un actif réévalué est déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75) : les licences de taxi peuvent donc être réévaluées, mais pas les brevets.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer des actifs sans marché actif à partir d'estimations internes.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Toutes les immobilisations incorporelles du groupe peuvent être réévaluées, sur la base d'expertises internes.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse réévalue toutes les immobilisations incorporelles du groupe sur la base d'expertises internes. Or la juste valeur d'un actif réévalué est déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75), et pour les brevets un marché actif ne peut exister, chaque brevet étant unique (IAS 38, par. 78). Une expertise interne ne remplace pas cette référence. Règle à retenir : sans marché actif, une expertise interne ne permet pas de réévaluer (IAS 38, par. 75 et 78).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La catégorie des licences de taxi peut être réévaluée ; les brevets restent évalués au coût.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Seules les licences dont la valeur de marché dépasse le coût peuvent être réévaluées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse limite la réévaluation aux licences dont la valeur de marché dépasse le coût. Cela revient à choisir des actifs isolés selon le sens de l'écart, alors que le modèle s'applique à toute la catégorie disposant d'un marché actif (IAS 38, par. 72). Règle à retenir : la réévaluation ne se fait pas actif par actif : elle porte sur la catégorie (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune réévaluation n'est possible tant qu'une catégorie ne dispose pas de marché actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse refuse toute réévaluation tant qu'une catégorie ne dispose pas de marché actif. Le modèle se choisit par catégorie (IAS 38, par. 72) : l'absence de marché actif pour les brevets n'empêche pas de réévaluer les licences de taxi, qui en ont un (IAS 38, par. 75). Règle à retenir : l'absence de marché actif dans une catégorie n'interdit pas la réévaluation d'une autre (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000290","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000290","tested_point":"QST.IAS38.000290","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi les affirmations suivantes sur le choix du modèle d'évaluation des immobilisations incorporelles, lesquelles sont exactes ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité choisit le modèle du coût ou le modèle de la réévaluation comme méthode comptable ; si elle réévalue un actif, tous les actifs de sa catégorie sont réévalués, sauf en l'absence de marché actif (IAS 38, par. 72). Le modèle du coût reste toujours possible : la réévaluation n'est qu'une option.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que la réévaluation devient obligatoire dès qu'un marché actif existe.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le choix entre modèle du coût et modèle de la réévaluation constitue une méthode comptable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Le modèle est choisi librement pour chaque actif, indépendamment des autres.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation donne à l'entité un choix libre actif par actif. La norme prévoit un choix de méthode comptable (IAS 38, par. 72) : si un actif est réévalué, tous les actifs de sa catégorie le sont aussi, sauf absence de marché actif. Règle à retenir : le modèle se choisit pour une catégorie, pas actif par actif (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"En réévaluation, les autres actifs de la catégorie sont aussi réévalués, sauf en l'absence de marché actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La réévaluation est obligatoire pour tout actif négocié sur un marché actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation rend la réévaluation obligatoire pour tout actif négocié sur un marché actif. Un marché actif rend la réévaluation possible (IAS 38, par. 75), mais le modèle du coût ou celui de la réévaluation reste un choix de méthode comptable (IAS 38, par. 72). Règle à retenir : un marché actif permet la réévaluation, il ne l'impose pas (IAS 38, par. 72 et 75).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Une entité peut évaluer toutes ses immobilisations incorporelles selon le modèle du coût.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000291","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000291","tested_point":"QST.IAS38.000291","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §75","IAS 38 §81"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La coopérative Lactavia détient une catégorie de quotas de production laitière, presque tous négociés sur un marché actif, ainsi qu'une catégorie distincte de logiciels. Elle envisage d'adopter le modèle de la réévaluation pour ses quotas. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses possibles.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le modèle choisi s'applique à toute la catégorie, sauf aux actifs dépourvus de marché actif (IAS 38, par. 72), qui restent au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 81). Une autre catégorie, comme les logiciels, peut suivre un modèle différent. La juste valeur est déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Sélectionner les actifs à réévaluer selon le sens de l'évolution de leur prix.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Si elle réévalue un quota, elle doit réévaluer tous les quotas de la catégorie disposant d'un marché actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Elle peut réévaluer ses quotas tout en maintenant ses logiciels au modèle du coût.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle peut ne réévaluer que les quotas dont le prix de marché a progressé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation limite la réévaluation aux quotas dont le prix de marché a progressé. Sélectionner les actifs selon le sens de leur variation revient à réévaluer des actifs isolés, ce que le modèle ne permet pas : les actifs de la catégorie avec marché actif sont tous réévalués (IAS 38, par. 72). Règle à retenir : on ne choisit pas les actifs à réévaluer selon que leur prix monte ou baisse (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Un quota de la catégorie sans marché actif reste au coût diminué des amortissements et pertes de valeur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"La juste valeur des quotas réévalués peut être fixée par la direction sans référence au marché.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation laisse la direction fixer la juste valeur des quotas sans référence au marché. La juste valeur d'un actif réévalué est déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75) : une valeur fixée par la direction, sans cette référence, ne permet pas de réévaluer. Règle à retenir : la juste valeur d'un actif réévalué se lit sur un marché actif (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000292","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE","IAS38.RECOGNITION.INITIAL_MEASUREMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000292","tested_point":"QST.IAS38.000292","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"initial-measurement"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §24"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société de radiodiffusion Ondéa évalue sa catégorie de licences de diffusion selon le modèle de la réévaluation. Elle acquiert une nouvelle licence de la même catégorie, négociée sur un marché actif. Comment cette licence est-elle évaluée après sa comptabilisation initiale ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La licence est d'abord évaluée au coût lors de sa comptabilisation initiale (IAS 38, par. 24). Ensuite, comme sa catégorie suit le modèle de la réévaluation et qu'un marché actif existe, elle est elle aussi réévaluée (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter chaque acquisition comme l'occasion d'un nouveau choix de modèle.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Au coût jusqu'à la fin de sa première année, puis au choix d'Ondéa.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse maintient la licence au coût jusqu'à la fin de sa première année, puis laisse Ondéa choisir. Aucun délai ni nouveau choix n'est prévu : après sa comptabilisation initiale au coût (IAS 38, par. 24), la licence suit le modèle de sa catégorie, la réévaluation, car un marché actif existe (IAS 38, par. 72). Règle à retenir : la licence acquise suit le modèle de sa catégorie dès l'après-comptabilisation initiale (IAS 38, par. 24 et 72).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Selon le modèle de la réévaluation, comme les autres licences de la catégorie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Selon le modèle de son choix, chaque acquisition donnant lieu à un nouveau choix.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse laisse Ondéa choisir le modèle à chaque acquisition. Le choix du modèle est une méthode comptable qui porte sur la catégorie entière (IAS 38, par. 72) : une nouvelle licence de la catégorie réévaluée est elle aussi réévaluée, sauf absence de marché actif. Règle à retenir : le modèle est choisi pour la catégorie, pas à chaque acquisition (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Au coût, sauf si sa juste valeur devient supérieure à son coût d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse maintient la licence au coût, sauf si sa juste valeur dépasse son coût d'acquisition. Le modèle de la catégorie s'applique quel que soit le sens de l'écart entre juste valeur et coût (IAS 38, par. 72 et 75) : une licence peut être réévaluée à la baisse comme à la hausse. Règle à retenir : la réévaluation suit la catégorie, quel que soit le sens de l'écart (IAS 38, par. 72).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000293","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000293","tested_point":"QST.IAS38.000293","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Selon le modèle du coût, une immobilisation incorporelle est comptabilisée à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : repérer les éléments qui composent la valeur comptable après la comptabilisation initiale. Selon le modèle du coût, elle est égale au coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Piège : oublier l'une des deux déductions, en général les pertes de valeur. Règle à retenir : modèle du coût : coût − amortissements cumulés − pertes de valeur cumulées (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier de déduire le cumul des pertes de valeur et s'arrêter au coût moins les amortissements.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000294","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000294","tested_point":"QST.IAS38.000294","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Selon le modèle du coût, lorsque le prix de marché d'une licence augmente, sa valeur comptable est portée à ce nouveau prix.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : se demander quel modèle est appliqué avant de regarder le prix de marché. Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : une hausse du prix de marché n'est pas comptabilisée. C'est le modèle de la réévaluation qui tient compte de la juste valeur (IAS 38, par. 75). Piège : mélanger les deux modèles. Règle à retenir : au modèle du coût, une hausse de valeur de marché ne modifie pas la valeur comptable (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter la valeur comptable d'une licence à son prix de marché alors que l'entité applique le modèle du coût.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000295","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000295","tested_point":"QST.IAS38.000295","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §111"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Pour une immobilisation incorporelle évaluée selon le modèle du coût, une perte de valeur déterminée en application d'IAS 36 vient réduire sa valeur comptable.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : relier la perte de valeur au modèle du coût, puis à la norme qui la détermine. Le modèle du coût déduit du coût le cumul des amortissements et le cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) ; c'est IAS 36 qui permet de déterminer si l'actif est déprécié (IAS 38, par. 111). Une perte de valeur constatée réduit donc la valeur comptable. Piège : retenir l'amortissement sans la perte de valeur. Règle à retenir : au modèle du coût, les pertes de valeur déterminées selon IAS 36 réduisent la valeur comptable (IAS 38, par. 74 et 111).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Déduire l'amortissement du coût en ignorant la perte de valeur constatée selon IAS 36.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000296","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000296","tested_point":"QST.IAS38.000296","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Selon le modèle du coût, la valeur comptable d'une immobilisation incorporelle dont la durée d'utilité est indéfinie depuis sa comptabilisation initiale est égale à son coût diminué du seul cumul des pertes de valeur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : appliquer la formule du modèle du coût en se demandant quelles déductions existent. Le modèle du coût déduit du coût le cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) ; or une immobilisation à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107), donc ce sont les pertes de valeur qui réduisent son coût. Cette égalité suppose une durée indéfinie depuis la comptabilisation initiale : un actif d'abord amorti conserverait en déduction le cumul des amortissements antérieurs. Piège : amortir par défaut. Règle à retenir : durée indéfinie depuis l'origine : valeur comptable = coût − pertes de valeur cumulées (IAS 38, par. 74 et 107).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir par défaut une immobilisation à durée d'utilité indéfinie pour calculer sa valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000297","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000297","tested_point":"QST.IAS38.000297","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §72"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Le modèle du coût est réservé aux immobilisations incorporelles générées en interne ; les immobilisations acquises sont obligatoirement réévaluées.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : vérifier si l'origine de l'actif (acquis ou généré en interne) conditionne le choix du modèle. Le choix entre modèle du coût et modèle de la réévaluation est une méthode comptable ouverte aux immobilisations incorporelles, sans distinction selon leur origine (IAS 38, par. 72) ; selon le modèle du coût, l'actif est comptabilisé au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Piège : croire que la réévaluation est obligatoire pour les actifs acquis. Règle à retenir : l'origine de l'actif ne détermine pas le modèle : le coût reste un choix possible pour tous (IAS 38, par. 72 et 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que les immobilisations incorporelles acquises doivent obligatoirement être réévaluées.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000298","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000298","tested_point":"QST.IAS38.000298","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Selon le modèle du coût, à quel montant une immobilisation incorporelle est-elle présentée après sa comptabilisation initiale ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Selon le modèle du coût, l'immobilisation incorporelle est comptabilisée à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Démarche : partir du coût, puis déduire les deux cumuls. Piège : s'arrêter aux amortissements, retenir la juste valeur (modèle de la réévaluation) ou garder le coût d'origine. Règle à retenir : modèle du coût : coût − amortissements cumulés − pertes de valeur cumulées (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier les pertes de valeur dans la formule du modèle du coût.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"À sa juste valeur à la date de clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la juste valeur à la date de clôture, qui relève du modèle de la réévaluation (IAS 38, par. 75). Le modèle du coût part du coût d'origine et le diminue du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) ; il ignore l'évolution de la juste valeur. Règle à retenir : la juste valeur appartient à la réévaluation, pas au modèle du coût (IAS 38, par. 74 et 75).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"À son coût diminué du seul cumul des amortissements.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse déduit le cumul des amortissements sans celui des pertes de valeur : il manque le cumul des pertes de valeur, qui est aussi déduit selon le modèle du coût (IAS 38, par. 74). La valeur comptable ainsi obtenue serait surévaluée dès qu'une perte de valeur a été constatée. Règle à retenir : amortissements et pertes de valeur sont deux déductions distinctes du coût (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"À son coût, moins amortissements et pertes de valeur cumulés.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"À son coût d'origine, sans aucune déduction.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse maintient le coût d'origine, sans aucune déduction. Le coût d'origine est le point de départ ; la valeur comptable après comptabilisation initiale est ce coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : le coût d'origine n'est pas la valeur comptable au modèle du coût (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000299","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000299","tested_point":"QST.IAS38.000299","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Tessaly évalue ses logiciels selon le modèle du coût. Pour un logiciel acquis, les données à la clôture sont : coût 120 000 ; cumul des amortissements 36 000 ; cumul des pertes de valeur 10 000. Quelle est sa valeur comptable ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 120 000 − 36 000 − 10 000 = 74 000. Démarche : écrire les trois montants, puis soustraire les deux cumuls au coût. Piège : déduire l'un des deux cumuls sans l'autre (84 000 ou 110 000), ou s'en tenir au coût (120 000). Règle à retenir : valeur comptable = coût − amortissements cumulés − pertes de valeur cumulées (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne déduire que l'un des deux cumuls.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"84 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 84 000 correspond à 120 000 − 36 000 : il déduit le cumul des amortissements mais oublie les 10 000 de pertes de valeur. Le modèle du coût déduit les deux cumuls du coût (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : il faut déduire aussi bien le cumul des amortissements que celui des pertes de valeur (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"74 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"110 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 110 000 correspond à 120 000 − 10 000 : il déduit les pertes de valeur mais oublie les 36 000 d'amortissements cumulés. Le modèle du coût déduit les deux cumuls (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : la perte de valeur ne remplace pas l'amortissement : les deux se cumulent en déduction (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"120 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 120 000 est le coût d'origine, avant toute déduction. Il n'est pas la valeur comptable selon le modèle du coût, qui est le coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : au modèle du coût, la valeur comptable est inférieure au coût dès qu'un cumul existe (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000300","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000300","tested_point":"QST.IAS38.000300","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Harlan, qui applique le modèle du coût à ses licences, détient une licence de diffusion acquise pour 250 000, dont le cumul des amortissements atteint 100 000 à la clôture ; aucune perte de valeur n'a été comptabilisée. Un expert estime la juste valeur de la licence à 190 000. Quelle est sa valeur comptable ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 250 000 − 100 000 = 150 000. La juste valeur de 190 000 n'est pas une donnée du modèle du coût.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Se laisser guider par la juste valeur communiquée par l'expert.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"190 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la juste valeur de 190 000 communiquée par l'expert. Harlan applique pourtant le modèle du coût : la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74), et la juste valeur n'est pas une donnée de ce modèle. Retenir 190 000 reviendrait à appliquer la réévaluation (IAS 38, par. 75). Règle à retenir : au modèle du coût, la juste valeur est sans effet sur la valeur comptable (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"250 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient le coût d'origine de 250 000, sans déduire le cumul des amortissements de 100 000. Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué des amortissements cumulés et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : le cumul des amortissements se déduit du coût (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"150 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"90 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse déduit les amortissements cumulés de la juste valeur (190 000 − 100 000). C'est mélanger deux modèles : le modèle du coût déduit les amortissements du coût, 250 000 − 100 000 (IAS 38, par. 74), tandis que la juste valeur relève de la réévaluation (IAS 38, par. 75). Règle à retenir : ne pas mélanger la juste valeur et le modèle du coût (IAS 38, par. 74 et 75).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000301","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000301","tested_point":"QST.IAS38.000301","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §111"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Quimper Data évalue selon le modèle du coût une base de données acquise pour 80 000, amortie à hauteur de 32 000 à la clôture. À cette date, en application d'IAS 36, elle comptabilise une perte de valeur de 12 000, dont le montant est fourni par l'expert. Quelle est la valeur comptable de la base de données après cette perte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La perte de valeur est déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111). Selon le modèle du coût, elle s'ajoute au cumul des amortissements en déduction du coût (IAS 38, par. 74) : 80 000 − 32 000 − 12 000 = 36 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier l'une des deux déductions.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"48 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 48 000 correspond à 80 000 − 32 000 : il omet la perte de valeur de 12 000. Après la perte, la valeur comptable au modèle du coût déduit aussi le cumul des pertes de valeur du coût (IAS 38, par. 74), la perte étant déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111). Règle à retenir : la perte de valeur constatée s'ajoute à l'amortissement cumulé en déduction du coût (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"36 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"68 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 68 000 correspond à 80 000 − 12 000 : il omet le cumul des amortissements de 32 000. Le modèle du coût déduit les deux cumuls (IAS 38, par. 74), la perte de valeur déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111) ne remplaçant pas l'amortissement. Règle à retenir : perte de valeur et amortissements cumulés se déduisent ensemble (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"24 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 24 000 déduit deux fois la perte de valeur (80 000 − 32 000 − 12 000 − 12 000). La perte de 12 000 se déduit une seule fois du coût, au même titre que le cumul des amortissements (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : chaque cumul se déduit une fois, sans doublon (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000302","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000302","tested_point":"QST.IAS38.000302","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Bravane acquiert une licence d'exploitation pour 60 000, disponible pour l'utilisation le 1er janvier 20X1, et l'évalue selon le modèle du coût. Sa durée d'utilité est de 5 ans, sa valeur résiduelle est nulle et la méthode linéaire reflète le rythme de consommation attendu. Aucune perte de valeur n'est constatée. Quelle est sa valeur comptable au 31 décembre 20X3 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement linéaire commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97) : 60 000 / 5 = 12 000 par an, soit 3 × 12 000 = 36 000 de cumul au 31 décembre 20X3. Selon le modèle du coût, la valeur comptable est 60 000 − 36 000 = 24 000 (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre la valeur comptable avec le cumul des amortissements.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"36 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 36 000 est le cumul des amortissements (3 × 12 000), non la valeur comptable. Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué de ce cumul et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 60 000 − 36 000 = 24 000. Règle à retenir : le cumul des amortissements se déduit du coût, il n'est pas la valeur comptable (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"60 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 60 000 est le coût d'origine : la réponse oublie de le diminuer du cumul des amortissements des trois exercices. L'amortissement linéaire commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97) et se déduit du coût au modèle du coût (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : après trois exercices d'amortissement, la valeur comptable est inférieure au coût (IAS 38, par. 74 et 97).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"24 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"12 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 12 000 est la dotation annuelle (60 000 / 5), non la valeur comptable au 31 décembre 20X3. Il faut cumuler trois dotations, soit 36 000, puis les déduire du coût (IAS 38, par. 74 et 97). Règle à retenir : valeur comptable = coût − dotations cumulées, pas une seule dotation (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000303","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000303","tested_point":"QST.IAS38.000303","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La balance de clôture de la société Mirandel, qui applique le modèle du coût, présente pour ses brevets acquis : valeur brute 500 000 ; cumul des amortissements 180 000, dotation de l'exercice de 50 000 comprise ; cumul des pertes de valeur 40 000. Quelle valeur comptable des brevets figure à l'état de la situation financière ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 500 000 − 180 000 − 40 000 = 280 000. La dotation de l'exercice est déjà incluse dans le cumul ; elle ne se déduit pas une seconde fois.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Déduire la dotation de l'exercice en plus du cumul.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"230 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 230 000 déduit deux fois la dotation de l'exercice : 500 000 − 180 000 − 40 000 − 50 000. Or le cumul de 180 000 comprend déjà la dotation de 50 000 ; la déduire encore serait compter deux fois la même charge (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : la dotation de l'exercice est déjà incluse dans le cumul des amortissements (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"280 000","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"320 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 320 000 correspond à 500 000 − 180 000 : il omet le cumul des pertes de valeur de 40 000. Le modèle du coût déduit les deux cumuls (IAS 38, par. 74). L'état de la situation financière présenterait ainsi des brevets surévalués de 40 000. Règle à retenir : amortissements cumulés et pertes de valeur cumulées se déduisent ensemble (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"500 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 500 000 est la valeur brute, avant déductions. Selon le modèle du coût, la valeur présentée est la valeur brute diminuée du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : la valeur brute n'est pas la valeur comptable (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000304","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000304","tested_point":"QST.IAS38.000304","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §74","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Il y a trois ans, la société Volterre a acquis pour 400 000 une licence dont la durée d'utilité est appréciée comme indéfinie ; elle applique le modèle du coût. Le cumul des pertes de valeur comptabilisées depuis l'acquisition s'élève à 30 000. Un stagiaire propose d'amortir la licence sur 10 ans. Quelle est la valeur comptable de la licence à la clôture ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107). Selon le modèle du coût, sa valeur comptable est donc son coût diminué du seul cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 400 000 − 30 000 = 370 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir par défaut une licence à durée d'utilité indéfinie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"280 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 280 000 applique l'amortissement proposé par le stagiaire (400 000 − 3 × 40 000) et omet les pertes de valeur. Une licence à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) ; ce sont les pertes de valeur qui réduisent son coût au modèle du coût (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : durée d'utilité indéfinie : aucune dotation, ce sont les pertes de valeur qui sont déduites (IAS 38, par. 74 et 107).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"400 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 400 000 est le coût, sans déduire les 30 000 de pertes de valeur. Le modèle du coût déduit le cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74), même lorsque l'actif n'est pas amorti (IAS 38, par. 107). Règle à retenir : un actif non amorti peut quand même être déprécié : les pertes de valeur se déduisent (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"250 000","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce montant de 250 000 amortit à tort la licence sur 10 ans (400 000 − 120 000) et déduit aussi les pertes de valeur de 30 000. Or une immobilisation à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107). Règle à retenir : ne pas amortir un actif à durée d'utilité indéfinie (IAS 38, par. 107).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"370 000","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000305","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000305","tested_point":"QST.IAS38.000305","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"revaluation-rule"},"references":["IAS 38 §75"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pêcheries Armorine, qui applique le modèle du coût à ses immobilisations incorporelles, envisage d'adopter le modèle de la réévaluation pour son portefeuille de licences de pêche transférables. Quelle condition doit être remplie pour qu'une licence de ce portefeuille puisse être réévaluée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Selon le modèle de la réévaluation, l'immobilisation incorporelle est comptabilisée à un montant réévalué, soit sa juste valeur à la date de réévaluation diminuée des amortissements et pertes de valeur ultérieurs, et cette juste valeur est déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75). Une valeur actualisée calculée par un expert ne remplace pas ce marché. Le montant réévalué étant diminué des amortissements ultérieurs, le modèle vise aussi des actifs amortis ; et il conduit à comptabiliser les baisses comme les hausses de juste valeur.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer une licence à partir d'une valeur actualisée établie par un expert en l'absence de marché actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un expert indépendant estime sa juste valeur par actualisation des flux de trésorerie que la licence devrait générer.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse admet qu'un expert indépendant estime la juste valeur par actualisation des flux de trésorerie de la licence. Une valeur actualisée, même indépendante, ne remplace pas un marché actif : le montant réévalué est une juste valeur déterminée par référence à un marché actif (IAS 38, par. 75), et les prix de ces incorporels ne sont souvent pas publics (IAS 38, par. 78). Une licence de pêche transférable peut en avoir un ; l'expertise ne suffit pas à elle seule. Règle à retenir : réévaluer suppose un marché actif, pas une estimation par flux de trésorerie (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Sa juste valeur peut être déterminée par référence à un marché actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Sa durée d'utilité est indéfinie, de sorte que la licence n'est pas amortie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse lie la réévaluation à une durée d'utilité indéfinie. Le montant réévalué est la juste valeur diminuée des amortissements et pertes de valeur ultérieurs (IAS 38, par. 75) : le modèle vise donc aussi des actifs amortis, et la durée d'utilité n'est pas la condition posée. Règle à retenir : la réévaluation dépend du marché actif, pas de la durée d'utilité (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Sa juste valeur dépasse durablement son coût d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exige que la juste valeur dépasse durablement le coût. Le modèle de la réévaluation ne pose pas cette condition : il conduit à comptabiliser les hausses comme les baisses de valeur réévaluée (IAS 38, par. 85 et 86), et la condition tient à la référence à un marché actif (IAS 38, par. 75). Pour Armorine, un écart défavorable ne ferme donc pas la porte au modèle. Règle à retenir : la réévaluation joue dans les deux sens ; sa condition est le marché actif (IAS 38, par. 75, 85 et 86).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000306","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000306","tested_point":"QST.IAS38.000306","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §72","IAS 38 §75","IAS 38 §81","IAS 38 §124"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Agri-Quotas Ouest a opté pour le modèle de la réévaluation pour sa catégorie de quotas de production, dont la plupart s'échangent sur un marché actif. Lesquelles des affirmations suivantes sont correctes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Lorsque l'entité choisit le modèle de la réévaluation, tous les actifs de la catégorie sont réévalués, sauf en l'absence de marché actif (IAS 38, par. 72). Le montant réévalué est la juste valeur déterminée par référence à un marché actif, diminuée des amortissements et pertes de valeur ultérieurs (IAS 38, par. 75) : l'amortissement se poursuit. Un actif de la catégorie qui ne peut être réévalué faute de marché actif reste au coût diminué des amortissements et pertes de valeur (IAS 38, par. 81). Enfin, l'annexe indique notamment la valeur comptable selon le modèle du coût et l'écart de réévaluation à l'ouverture et à la clôture (IAS 38, par. 124).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer à l'aide d'une évaluation par flux de trésorerie un actif de la catégorie qui n'a pas de marché actif.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un quota sans marché actif est réévalué au moyen d'une évaluation par les flux de trésorerie, afin que toute la catégorie soit à la juste valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation réévalue le quota sans marché actif par une évaluation par flux de trésorerie, pour que toute la catégorie soit à la juste valeur. Or un actif d'une catégorie réévaluée qui ne peut l'être faute de marché actif est comptabilisé au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 81). Dans l'état de la situation financière, la catégorie mêle donc actifs réévalués et actif au coût. Règle à retenir : homogénéité de la catégorie ne signifie pas réévaluation sans marché actif (IAS 38, par. 72 et 81).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les quotas de la catégorie qui disposent d'un marché actif sont tous réévalués, et non une sélection d'entre eux.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Un quota réévalué n'est plus amorti après la date de réévaluation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation arrête l'amortissement d'un quota après sa réévaluation. Le montant réévalué est la juste valeur diminuée des amortissements et pertes de valeur ultérieurs (IAS 38, par. 75) : l'amortissement se poursuit sur le montant réévalué. Dans le résultat, la dotation continue donc à peser sur chaque exercice. Règle à retenir : après réévaluation, l'amortissement se poursuit sur le montant réévalué (IAS 38, par. 75).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Un quota de la catégorie sans marché actif est comptabilisé au coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"L'écart de réévaluation relatif aux quotas n'est indiqué en annexe qu'à la clôture de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation limite l'indication de l'écart de réévaluation à la clôture. La norme demande le montant de l'écart à l'ouverture et à la clôture, ses variations de la période et les restrictions à sa distribution (IAS 38, par. 124). L'annexe doit donc permettre de suivre l'écart d'un exercice à l'autre. Règle à retenir : l'écart de réévaluation s'indique à l'ouverture et à la clôture, avec ses variations (IAS 38, par. 124).","en":"","es":""}},{"id":"F","text":{"fr":"L'annexe indique, pour la catégorie, la valeur comptable qu'auraient les quotas réévalués selon le modèle du coût.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000307","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.POLICY_CHOICE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000601","tested_point":"VG.IAS38.000601","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"policy-choice-rule"},"references":["IAS 38 §75","IAS 38 §80","IAS 38 §85","IAS 38 §72"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au 31 décembre 20X2, Armement Kerdual réévalue pour la première fois une licence de pêche transférable, acquise pour {cost} et dont le cumul des amortissements s'élève à {accumulated_amortisation}. Sa juste valeur, déterminée par référence à un marché actif, est de {fair_value}. L'entité élimine le cumul des amortissements contre la valeur brute de l'actif. Aucune baisse de valeur n'a été comptabilisée antérieurement. Toute la catégorie de licences de pêche à laquelle appartient cet actif, négociée sur ce marché actif, est réévaluée à la même date. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez l'écart de réévaluation comptabilisé en autres éléments du résultat global et la valeur brute de la licence après réévaluation.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : calculer la valeur comptable avant réévaluation, la comparer à la juste valeur, puis fixer la valeur brute. La réévaluation porte sur toute la catégorie négociée sur un marché actif (IAS 38, par. 72). Valeur comptable avant : 400 000 − 160 000 = 240 000 ; montant réévalué : 300 000, juste valeur par référence au marché actif (IAS 38, par. 75). La hausse de 60 000 est comptabilisée en autres éléments du résultat global, aucune baisse antérieure n'étant à reprendre (IAS 38, par. 85). Le cumul des amortissements étant éliminé contre la valeur brute, celle-ci devient égale au montant réévalué : 300 000 (IAS 38, par. 80). Piège : comparer la juste valeur au coût d'origine. Règle à retenir : l'écart de réévaluation se calcule sur la valeur comptable, non sur le coût (IAS 38, par. 75 et 85).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comparer la juste valeur au coût d'origine plutôt qu'à la valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"400000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"160000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value","value":"300000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût d'acquisition de la licence","en":"","es":""},"value":"400000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Cumul des amortissements avant réévaluation","en":"","es":""},"value":"160000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur par référence au marché actif","en":"","es":""},"value":"300000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"REVALUATION_SURPLUS","label":{"fr":"Écart de réévaluation (autres éléments du résultat global)","en":"","es":""},"answer":60000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"GROSS_AFTER_REVALUATION","label":{"fr":"Valeur brute après réévaluation","en":"","es":""},"answer":300000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000308","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000601","tested_point":"VG.IAS38.000601","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"revaluation-rule"},"references":["IAS 38 §80","IAS 38 §75","IAS 38 §85"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Taxis Solenne applique le modèle de la réévaluation à ses licences de taxi, négociées sur un marché actif. Au 30 juin 20X3, une licence achetée {cost} présente un cumul des amortissements de {accumulated_amortisation} ; sa juste valeur à cette date atteint {fair_value}. Selon sa méthode comptable, Taxis Solenne retraite la valeur brute proportionnellement à la variation de la valeur comptable. Cet actif n'a jamais subi de baisse. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez l'écart de réévaluation et le cumul des amortissements après réévaluation.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : calculer la hausse sur la valeur comptable, puis ajuster la valeur brute et le cumul dans la même proportion. La valeur comptable passe de 500 000 − 200 000 = 300 000 à la juste valeur de 375 000 (IAS 38, par. 75), soit +75 000 (+25 %), comptabilisés en autres éléments du résultat global faute de baisse antérieure (IAS 38, par. 85). Convention du cas : la valeur brute est retraitée proportionnellement, 500 000 × 1,25 = 625 000 ; le cumul est ajusté pour égaler la différence, 625 000 − 375 000 = 250 000 (IAS 38, par. 80). Piège : laisser le cumul inchangé ou l'éliminer alors que la méthode du cas est proportionnelle. Règle à retenir : valeur brute et cumul sont ajustés de façon cohérente avec la réévaluation de la valeur comptable (IAS 38, par. 80).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Laisser le cumul des amortissements inchangé alors que la valeur brute est retraitée.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"200000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value","value":"375000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur brute avant réévaluation","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Cumul des amortissements avant réévaluation","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur au 30 juin 20X3","en":"","es":""},"value":"375000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"REVALUATION_SURPLUS","label":{"fr":"Écart de réévaluation","en":"","es":""},"answer":75000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION_AFTER","label":{"fr":"Cumul des amortissements après réévaluation","en":"","es":""},"answer":250000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000309","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000309","tested_point":"QST.IAS38.000309","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"revaluation-rule"},"references":["IAS 38 §82","IAS 38 §75"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Laiterie Brocéliane réévalue un quota de production laitière par référence à un marché actif. Au 31 décembre 20X1, le quota est réévalué à 240 000 ; il est amorti linéairement sur sa durée d'utilité résiduelle de 4 ans. Au cours de 20X2, les échanges sur ce marché cessent et aucun prix observable n'est disponible à la clôture. Aucune perte de valeur n'est constatée. Quelle est la valeur comptable du quota au 31 décembre 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Lorsque la juste valeur d'un actif réévalué ne peut plus être évaluée par référence à un marché actif, sa valeur comptable est le montant réévalué à la date de la dernière réévaluation par référence au marché actif, diminué des amortissements et pertes de valeur cumulés ultérieurs (IAS 38, par. 82). L'amortissement se poursuit sur le montant réévalué (IAS 38, par. 75) : 240 000 / 4 = 60 000 ; valeur comptable au 31 décembre 20X2 : 240 000 − 60 000 = 180 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Revenir au coût historique dès que le marché actif disparaît.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Son coût d'acquisition diminué des amortissements cumulés depuis l'achat, comme pour un actif jamais réévalué.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ramène le quota à son coût d'acquisition diminué des amortissements depuis l'achat, comme s'il n'avait jamais été réévalué. Lorsque la juste valeur ne peut plus être évaluée par référence à un marché actif, la valeur comptable est le montant réévalué à la date de la dernière réévaluation, diminué des amortissements et pertes de valeur ultérieurs (IAS 38, par. 82). Le coût historique n'est plus la base. Règle à retenir : la base devient le dernier montant réévalué, non le coût d'origine (IAS 38, par. 82).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"180 000, soit le dernier montant réévalué diminué de l'amortissement de 20X2.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La valeur actualisée des flux attendus du quota, estimée à 210 000 par un expert.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse retient la valeur actualisée des flux attendus, estimée à 210 000 par un expert. Une valeur actualisée ne remplace pas un marché actif : sans marché actif, la base reste le dernier montant réévalué, diminué des amortissements ultérieurs (IAS 38, par. 82). Le quota n'est pas réévalué sur cette base. Règle à retenir : sans marché actif, on ne réévalue pas par une valeur actualisée (IAS 38, par. 75 et 82).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"240 000, le dernier montant réévalué restant figé jusqu'au retour d'un marché actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse maintient 240 000, en figeant le dernier montant réévalué jusqu'au retour d'un marché actif. Le quota reste amorti : la valeur comptable est le dernier montant réévalué diminué des amortissements ultérieurs (IAS 38, par. 82), soit 240 000 − 60 000 = 180 000. Garder 240 000 surévaluerait l'actif de 60 000 et sous-évaluerait la charge. Règle à retenir : le dernier montant réévalué continue d'être amorti (IAS 38, par. 75 et 82).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000311","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000311","tested_point":"QST.IAS38.000311","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §85"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité applique le modèle de la réévaluation à une immobilisation incorporelle. Lors d'une réévaluation antérieure, une baisse de valeur de cet actif a été comptabilisée en résultat. À la clôture suivante, la juste valeur de l'actif augmente. Comment cette hausse est-elle comptabilisée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une hausse de valeur réévaluée est comptabilisée en autres éléments du résultat global et cumulée dans l'écart de réévaluation, sauf dans la mesure où elle reprend une baisse de réévaluation du même actif antérieurement comptabilisée en résultat : cette part est comptabilisée en résultat (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Porter toute la hausse en autres éléments du résultat global sans reprendre la baisse antérieure passée en résultat.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En totalité en autres éléments du résultat global, l'écart de réévaluation étant alimenté quelle que soit l'histoire de l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte toute la hausse en autres éléments du résultat global, quelle que soit l'histoire de l'actif. Or une baisse antérieure du même actif a été comptabilisée en résultat : la hausse la reprend d'abord en résultat, et le solde va en autres éléments du résultat global (IAS 38, par. 85). Porter tout en autres éléments du résultat global laisserait le résultat sous-évalué à hauteur de la reprise. Règle à retenir : une hausse reprend d'abord la baisse antérieure passée en résultat (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"En résultat à hauteur de la baisse antérieure reprise, puis en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"En totalité en résultat, comme toute variation de juste valeur d'un actif réévalué.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte toute la hausse en résultat, comme toute variation de juste valeur d'un actif réévalué. La part qui reprend la baisse antérieure va en résultat ; le surplus va en autres éléments du résultat global et alimente l'écart de réévaluation (IAS 38, par. 85). Tout porter en résultat gonflerait le résultat de l'exercice. Règle à retenir : la hausse ne va en résultat que pour la reprise de la baisse antérieure (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Directement en résultats non distribués, sans passer par le résultat ni par les autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte la hausse directement en résultats non distribués. La hausse transite par le résultat (reprise de la baisse antérieure) ou par les autres éléments du résultat global (écart de réévaluation) (IAS 38, par. 85) ; le virement d'un écart en résultats non distribués relève de sa réalisation, non de la comptabilisation de la hausse (IAS 38, par. 87). Règle à retenir : la hausse passe par le résultat ou les autres éléments du résultat global, pas directement par les réserves (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000312","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000312","tested_point":"QST.IAS38.000312","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §85"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Taxis Orvanne réévalue sa catégorie de licences de taxi. L'an dernier, la licence n° 12 a subi une baisse de 15 000 comptabilisée en résultat ; la licence n° 27, qui n'a jamais subi de baisse, n'avait pas varié. Cette année, seule la licence n° 27 voit sa juste valeur augmenter de 15 000. Comment cette hausse est-elle comptabilisée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La hausse est comptabilisée en autres éléments du résultat global ; elle ne va en résultat que dans la mesure où elle reprend une baisse de réévaluation du même actif antérieurement comptabilisée en résultat (IAS 38, par. 85). La baisse de la licence n° 12 ne concerne pas la licence n° 27 : la hausse de 15 000 est donc portée intégralement en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Compenser la hausse d'une licence avec la baisse d'une autre licence de la même catégorie pour décider du poste d'imputation.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En résultat, car elle compense la baisse subie l'an dernier par une autre licence de la même catégorie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte la hausse en résultat, au motif qu'elle compense la baisse de la licence n° 12. La reprise en résultat s'apprécie actif par actif : elle porte sur la baisse antérieure du même actif passée en résultat (IAS 38, par. 85), et la licence n° 27 n'en a aucune. Compenser entre licences fausserait le résultat de 15 000. Règle à retenir : la reprise en résultat se mesure actif par actif, pas sur la catégorie (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"En autres éléments du résultat global, aucune baisse de cette licence n'ayant été passée en résultat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"En diminution de la charge d'amortissement de la licence n° 27.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse diminue la charge d'amortissement de la licence n° 27. Une hausse de réévaluation ne se comptabilise pas en réduction de l'amortissement : elle est portée en autres éléments du résultat global, sauf reprise d'une baisse antérieure du même actif passée en résultat (IAS 38, par. 85). Règle à retenir : une hausse de réévaluation va en autres éléments du résultat global, non en moindre amortissement (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle n'est pas comptabilisée tant que la licence n° 12 n'a pas retrouvé sa valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse suspend la comptabilisation de la hausse tant que la licence n° 12 n'a pas retrouvé sa valeur. Chaque licence est réévaluée à sa juste valeur (IAS 38, par. 75) et la hausse de la licence n° 27 se comptabilise à la date de réévaluation, en autres éléments du résultat global (IAS 38, par. 85). Règle à retenir : chaque actif est réévalué à sa propre juste valeur, sans attendre les autres (IAS 38, par. 75 et 85).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000313","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_DECREASE","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000602","tested_point":"VG.IAS38.000602","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §85","IAS 38 §86","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Laiterie Morvelle détient un quota de production laitière acquis pour {initial_amount} le 1er janvier 20X1. Le quota, dont la durée d'utilité est indéfinie, n'est pas amorti ; il est évalué selon le modèle de la réévaluation par référence à un marché actif. Sa juste valeur est de {fair_value_20x1} au 31 décembre 20X1, puis de {fair_value_20x2} au 31 décembre 20X2. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez, pour 20X2, la part de la hausse comptabilisée en résultat et celle comptabilisée en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : mesurer chaque variation par rapport à la valeur comptable précédente, puis répartir. En 20X1, la baisse de 300 000 − 270 000 = 30 000 est en résultat, aucun écart de réévaluation n'existant pour ce quota (IAS 38, par. 86). En 20X2, la hausse de 320 000 − 270 000 = 50 000 reprend d'abord la baisse antérieure : 30 000 en résultat, solde de 20 000 en autres éléments du résultat global (IAS 38, par. 85). Le quota à durée indéfinie n'est pas amorti (IAS 38, par. 107). Piège : porter toute la hausse en autres éléments du résultat global, ou la mesurer par rapport au coût d'acquisition. Règle à retenir : la hausse reprend d'abord la baisse antérieure en résultat, le solde va en autres éléments du résultat global (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser toute la hausse de 20X2 en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"initial_amount","value":"300000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value_20x1","value":"270000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value_20x2","value":"320000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût d'acquisition du quota","en":"","es":""},"value":"300000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur au 31 décembre 20X1","en":"","es":""},"value":"270000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur au 31 décembre 20X2","en":"","es":""},"value":"320000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"GAIN_IN_PROFIT_OR_LOSS","label":{"fr":"Part de la hausse comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"answer":30000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"INCREASE_IN_OCI","label":{"fr":"Part de la hausse comptabilisée en autres éléments du résultat global","en":"","es":""},"answer":20000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"GAIN_IN_PROFIT_OR_LOSS","meaning":{"fr":"Part de la hausse comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût d'acquisition du quota","en":"","es":""},"value":300000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Juste valeur au 31 décembre 20X1","en":"","es":""},"value":270000,"unit":"EUR"}],"result":30000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"En 20X1, la baisse de 300 000 − 270 000 = 30 000 est en résultat, aucun écart de réévaluation n'existant pour ce quota (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la hausse reprend d'abord la baisse antérieure en résultat, le solde va en autres éléments du résultat global (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.85","REF.IAS38.86","REF.IAS38.107"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000314","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_INCREASE","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000602","tested_point":"VG.IAS38.000602","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §85","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Les Vergers Haldane détiennent un droit d'irrigation transférable, à durée d'utilité indéfinie et non amorti, réévalué par référence à un marché actif. Lors de la réévaluation précédente, une baisse de {previous_decrease_in_pl} a été comptabilisée en résultat pour ce droit, ramenant sa valeur comptable à {carrying_amount}. Aucune autre réévaluation n'est intervenue depuis. À la clôture, sa juste valeur s'élève à {fair_value}. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez la part de la hausse comptabilisée en résultat et la part comptabilisée en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : calculer la hausse, puis la comparer à la baisse antérieure passée en résultat. La hausse est de 180 000 − 155 000 = 25 000. Elle est comptabilisée en résultat dans la mesure où elle reprend une baisse de réévaluation du même actif antérieurement comptabilisée en résultat (IAS 38, par. 85). Cette baisse, de 45 000, dépasse la hausse : les 25 000 vont entièrement en résultat et rien n'est porté en autres éléments du résultat global. Le droit n'étant pas amorti (IAS 38, par. 107), la baisse antérieure n'a pas été modifiée par des amortissements. Piège : porter la hausse en autres éléments du résultat global, ou reprendre 45 000, soit plus que la hausse. Règle à retenir : la reprise en résultat est plafonnée à la hausse constatée et à la baisse antérieure (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser la hausse en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"previous_decrease_in_pl","value":"45000","unit":"EUR"},{"id":"carrying_amount","value":"155000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value","value":"180000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Baisse antérieure comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"value":"45000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":"155000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":"180000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"GAIN_IN_PROFIT_OR_LOSS","label":{"fr":"Part de la hausse comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"answer":25000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"INCREASE_IN_OCI","label":{"fr":"Part de la hausse comptabilisée en autres éléments du résultat global","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"GAIN_IN_PROFIT_OR_LOSS","meaning":{"fr":"Part de la hausse comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":180000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":155000,"unit":"EUR"}],"result":25000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"la reprise en résultat est plafonnée à la hausse constatée et à la baisse antérieure (IAS 38, par. 85).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.85","REF.IAS38.107"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000317","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_DECREASE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000317","tested_point":"QST.IAS38.000317","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §86"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une immobilisation incorporelle réévaluée présente un écart de réévaluation créditeur de 20 000 en capitaux propres. À la clôture, sa juste valeur diminue de 35 000. Comment cette baisse est-elle comptabilisée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une baisse de valeur réévaluée est comptabilisée en résultat, sauf à hauteur du solde créditeur de l'écart de réévaluation du même actif, imputé en autres éléments du résultat global (IAS 38, par. 86). L'écart disponible étant de 20 000, cette part de la baisse est imputée en autres éléments du résultat global ; le solde de 35 000 − 20 000 = 15 000 est comptabilisé en résultat.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Passer toute la baisse en résultat sans utiliser le solde de l'écart de réévaluation existant.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"35 000 en résultat ; l'écart de réévaluation reste inchangé jusqu'à la sortie de l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte toute la baisse de 35 000 en résultat et laisse l'écart de réévaluation inchangé jusqu'à la sortie de l'actif. Or l'écart de réévaluation du même actif absorbe d'abord la baisse, à hauteur de son solde créditeur de 20 000, en autres éléments du résultat global ; l'excédent va en résultat (IAS 38, par. 86). Le résultat serait ici pénalisé de 20 000 de trop. Règle à retenir : la baisse s'impute d'abord sur l'écart de réévaluation du même actif (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"20 000 en autres éléments du résultat global et 15 000 en résultat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"35 000 en autres éléments du résultat global, l'écart de réévaluation devenant débiteur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte toute la baisse en autres éléments du résultat global, l'écart devenant débiteur de 15 000. L'imputation en autres éléments du résultat global est limitée au solde créditeur de l'écart du même actif ; au-delà de 20 000, la baisse est comptabilisée en résultat (IAS 38, par. 86). Règle à retenir : l'écart de réévaluation ne devient pas débiteur : l'excédent de baisse va en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"15 000 en autres éléments du résultat global et 20 000 en résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse inverse les montants : 15 000 en autres éléments du résultat global et 20 000 en résultat. C'est le solde créditeur de l'écart, 20 000, qui est imputé en autres éléments du résultat global ; l'excédent de 15 000 (35 000 − 20 000) va en résultat (IAS 38, par. 86). Le résultat serait pénalisé de 5 000 de trop. Règle à retenir : la part imputée sur l'écart est égale à son solde, le reste va en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000318","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_DECREASE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000318","tested_point":"QST.IAS38.000318","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §86"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Coopérative Sylvaine réévalue sa catégorie de quotas de production. Le quota Nord présente un écart de réévaluation créditeur de 40 000 ; le quota Sud n'a jamais été réévalué à la hausse. À la clôture, seule la juste valeur du quota Sud baisse, de 10 000. Comment cette baisse est-elle comptabilisée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une baisse de valeur réévaluée est comptabilisée en résultat, sauf à hauteur du solde créditeur de l'écart de réévaluation du même actif (IAS 38, par. 86). L'écart de 40 000 se rapporte au quota Nord : il ne peut absorber la baisse du quota Sud, qui est donc comptabilisée en résultat pour 10 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Compenser la baisse d'un actif avec l'écart de réévaluation d'un autre actif de la catégorie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En autres éléments du résultat global, par imputation sur l'écart de réévaluation du quota Nord, qui appartient à la même catégorie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse impute la baisse du quota Sud sur l'écart de réévaluation du quota Nord, au motif qu'ils appartiennent à la même catégorie. L'imputation s'apprécie actif par actif : c'est le solde créditeur de l'écart du même actif qui absorbe la baisse (IAS 38, par. 86), et le quota Sud n'en a pas. Utiliser l'écart du quota Nord dissimulerait 10 000 de perte. Règle à retenir : l'écart de réévaluation d'un actif n'absorbe pas la baisse d'un autre actif (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"En résultat, faute d'écart de réévaluation propre au quota Sud.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle n'est pas comptabilisée, la catégorie restant globalement au-dessus de son coût.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ne comptabilise pas la baisse, la catégorie restant globalement au-dessus de son coût. Chaque actif est ramené à sa juste valeur (IAS 38, par. 75) et la baisse du quota Sud est comptabilisée, en résultat faute d'écart propre (IAS 38, par. 86) ; il n'y a pas de compensation au niveau de la catégorie. Règle à retenir : la baisse de valeur d'un actif se comptabilise, sans compensation avec les autres actifs (IAS 38, par. 75 et 86).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Directement en diminution des réserves, sans passer par le résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse porte la baisse directement en diminution des réserves. La baisse transite par le résultat, ou par les autres éléments du résultat global à hauteur du solde d'un écart propre à l'actif (IAS 38, par. 86) ; elle ne s'impute pas directement sur les réserves. Ici, le quota Sud n'a pas d'écart : la baisse va en résultat. Règle à retenir : une baisse de valeur réévaluée passe par le résultat ou l'écart de l'actif, pas directement par les réserves (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000319","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_DECREASE","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000604","tested_point":"VG.IAS38.000604","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §86","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Sucrerie Vallarde détient un quota de production betteravière transférable, à durée d'utilité indéfinie et non amorti, évalué selon le modèle de la réévaluation. Avant la réévaluation de clôture, sa valeur comptable est de {carrying_amount} et l'écart de réévaluation relatif à ce quota présente un solde créditeur de {surplus_balance}. La juste valeur déterminée par référence au marché actif s'établit à {fair_value}. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez la part de la baisse imputée en autres éléments du résultat global et la part comptabilisée en résultat.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : calculer la baisse, puis l'imputer sur l'écart du même actif avant de comptabiliser le solde en résultat. La baisse est de 260 000 − 210 000 = 50 000. Elle est imputée en autres éléments du résultat global à hauteur du solde créditeur de l'écart du même actif, soit 35 000, et le solde de 50 000 − 35 000 = 15 000 est comptabilisé en résultat (IAS 38, par. 86). Le quota n'étant pas amorti (IAS 38, par. 107), aucun amortissement de l'exercice n'entre dans le calcul. Piège : tout passer en résultat sans utiliser l'écart, ou imputer toute la baisse en autres éléments du résultat global au-delà du solde. Règle à retenir : la baisse s'impute d'abord sur l'écart du même actif ; l'excédent va en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser toute la baisse de 50 000 en résultat sans utiliser l'écart existant.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"surplus_balance","value":"35000","unit":"EUR"},{"id":"carrying_amount","value":"260000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value","value":"210000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Solde créditeur de l'écart de réévaluation du quota","en":"","es":""},"value":"35000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":"260000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"DECREASE_IN_OCI","label":{"fr":"Part de la baisse imputée en autres éléments du résultat global","en":"","es":""},"answer":35000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"LOSS_IN_PROFIT_OR_LOSS","label":{"fr":"Part de la baisse comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"answer":15000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"LOSS_IN_PROFIT_OR_LOSS","meaning":{"fr":"Part de la baisse comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"expression":"(a - b) - c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":260000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":210000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Solde créditeur de l'écart de réévaluation du quota","en":"","es":""},"value":35000,"unit":"EUR"}],"result":15000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Elle est imputée en autres éléments du résultat global à hauteur du solde créditeur de l'écart du même actif, soit 35 000, et le solde de 50 000 − 35 000 = 15 000 est comptabilisé en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la baisse s'impute d'abord sur l'écart du même actif ; l'excédent va en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.86","REF.IAS38.107"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000320","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION_DECREASE","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000604","tested_point":"VG.IAS38.000604","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"increase-decrease-rule"},"references":["IAS 38 §86","IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Air Méridane possède un créneau d'atterrissage transférable, non amorti car sa durée d'utilité est indéfinie, qu'elle réévalue par référence à un marché actif. L'écart de réévaluation accumulé au titre de ce créneau s'élève à {surplus_balance}. À la date de clôture, le créneau figure au bilan pour {carrying_amount} avant réévaluation, tandis que le marché le valorise désormais à {fair_value}. Ignorer les effets d'impôt différé. Quelles parts de la baisse vont respectivement en autres éléments du résultat global et en résultat ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : calculer la baisse, puis vérifier si le solde de l'écart la couvre entièrement. La baisse est de 410 000 − 388 000 = 22 000. Elle est comptabilisée en résultat sauf à hauteur du solde créditeur de l'écart de réévaluation du même actif (IAS 38, par. 86). L'écart, de 60 000, la couvre entièrement : 22 000 sont imputés en autres éléments du résultat global, rien n'est comptabilisé en résultat et l'écart résiduel est de 38 000. Le créneau n'est pas amorti (IAS 38, par. 107). Piège : passer la baisse en résultat malgré un écart suffisant, ou imputer 60 000. Règle à retenir : si l'écart couvre la baisse, rien ne va en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser la baisse en résultat malgré un écart de réévaluation suffisant.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"surplus_balance","value":"60000","unit":"EUR"},{"id":"carrying_amount","value":"410000","unit":"EUR"},{"id":"fair_value","value":"388000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Écart de réévaluation accumulé du créneau","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":"410000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":"388000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"DECREASE_IN_OCI","label":{"fr":"Part de la baisse imputée en autres éléments du résultat global","en":"","es":""},"answer":22000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"LOSS_IN_PROFIT_OR_LOSS","label":{"fr":"Part de la baisse comptabilisée en résultat","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"DECREASE_IN_OCI","meaning":{"fr":"Part de la baisse imputée en autres éléments du résultat global","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant réévaluation","en":"","es":""},"value":410000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Juste valeur à la clôture","en":"","es":""},"value":388000,"unit":"EUR"}],"result":22000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"si l'écart couvre la baisse, rien ne va en résultat (IAS 38, par. 86).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.86","REF.IAS38.107"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000323","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000323","tested_point":"QST.IAS38.000323","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §91"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Que signifie, pour une immobilisation incorporelle, une durée d'utilité indéfinie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité détermine si la durée d'utilité est finie ou indéfinie. Elle la qualifie d'indéfinie lorsque l'analyse de l'ensemble des facteurs pertinents ne permet de situer aucun terme prévisible à la contribution de l'actif aux flux de trésorerie nets de l'entité (IAS 38, par. 88). Indéfinie ne veut pas dire infinie : même sans terme prévisible, l'actif peut cesser un jour d'être utilisé (IAS 38, par. 91), et une durée simplement longue reste une durée finie.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre durée d'utilité indéfinie et durée infinie, comme si l'actif devait être utilisé éternellement.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'actif générera des flux de trésorerie pour l'éternité, aucun événement ne pouvant jamais mettre fin à son utilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse assimile « indéfinie » à « éternelle ». C'est la confusion fréquente entre durée indéfinie et durée infinie : une durée d'utilité indéfinie ne signifie pas infinie (IAS 38, par. 91). Elle traduit l'absence de limite prévisible à la période de génération de flux nets, non une garantie d'utilisation sans fin (IAS 38, par. 88). Règle à retenir : indéfinie n'est pas infinie : c'est l'absence de terme prévisible (IAS 38, par. 88 et 91).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Après examen de tous les facteurs pertinents, on ne peut fixer aucun horizon au-delà duquel l'actif cesserait d'apporter des flux de trésorerie nets à l'entité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Sa durée d'utilité dépasse vingt ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse fait de vingt ans le seuil d'une durée indéfinie. Une durée longue mais prévisible reste une durée finie : la durée est indéfinie lorsqu'aucune limite prévisible ne peut être fixée à la génération de flux nets (IAS 38, par. 88), non à partir d'un nombre d'années donné. Règle à retenir : la durée d'utilité est indéfinie par l'absence de limite prévisible, pas par sa longueur (IAS 38, par. 88).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La direction n'a pas encore pris le temps d'estimer sa durée d'utilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse voit dans l'indéfini une absence d'estimation. L'entité apprécie si la durée est finie ou indéfinie (IAS 38, par. 88), en tenant compte de l'ensemble des facteurs pertinents (IAS 38, par. 90) ; conclure à une durée indéfinie est le résultat de cette analyse, non le signe qu'elle n'a pas été faite. Règle à retenir : durée indéfinie est une conclusion appuyée sur l'analyse des facteurs, pas un défaut d'estimation (IAS 38, par. 88 et 90).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000324","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000324","tested_point":"QST.IAS38.000324","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §88"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité conclut qu'une immobilisation incorporelle a une durée d'utilité finie. Sous quelle forme cette durée peut-elle être exprimée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Lorsque la durée d'utilité est finie, l'entité en apprécie la durée, ou le nombre d'unités de production ou d'unités similaires constituant cette durée d'utilité (IAS 38, par. 88). L'expression en unités permet de refléter une utilisation qui ne dépend pas du seul passage du temps.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que la durée d'utilité finie s'exprime obligatoirement en années.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Uniquement en nombre d'années, décompté à partir de la date d'acquisition de l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse limite la durée à un nombre d'années décompté depuis l'acquisition. L'entité apprécie la durée, ou le nombre d'unités de production ou d'unités similaires constituant cette durée d'utilité (IAS 38, par. 88) : l'expression en unités permet de refléter une utilisation qui peut varier avec l'usage de l'actif plutôt qu'avec le temps. Règle à retenir : la durée d'utilité finie s'exprime en durée ou en unités de production ou similaires (IAS 38, par. 88).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"En durée, ou en nombre d'unités de production ou d'unités similaires.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Uniquement par la durée juridique des droits attachés à l'actif, quelle que soit son utilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse ne retient que la durée juridique des droits, quelle que soit l'utilisation de l'actif. La durée d'utilité d'un actif issu de droits contractuels ou légaux n'excède pas la durée de ces droits, mais peut être plus courte selon la période d'utilisation attendue par l'entité (IAS 38, par. 94). La durée juridique est donc un plafond, pas la forme d'expression de la durée d'utilité (IAS 38, par. 88). Règle à retenir : la durée juridique plafonne la durée d'utilité, elle ne la remplace pas (IAS 38, par. 88 et 94).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"En pourcentage du chiffre d'affaires total attendu de l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse exprime la durée en pourcentage du chiffre d'affaires total attendu. Le paragraphe 88 cite une durée ou un nombre d'unités de production ou d'unités similaires ; un pourcentage de chiffre d'affaires n'en fait pas partie (IAS 38, par. 88). Il ne faut pas confondre durée d'utilité et méthode d'amortissement. Règle à retenir : la durée d'utilité s'exprime en temps ou en unités de production, pas en pourcentage de chiffre d'affaires (IAS 38, par. 88).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000325","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000325","tested_point":"QST.IAS38.000325","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §90","IAS 38 §107","IAS 38 §109"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lesquelles des affirmations suivantes sur l'appréciation de la durée d'utilité d'une immobilisation incorporelle sont correctes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité est finie ou indéfinie, cette dernière correspondant à l'absence de limite prévisible à la génération de flux nets (IAS 38, par. 88). De nombreux facteurs sont pris en compte, dont la période de contrôle de l'actif et la durée d'utilité d'autres actifs dont il dépend (IAS 38, par. 90). Un actif à durée d'utilité indéfinie n'est pas amorti (IAS 38, par. 107), mais sa durée d'utilité est revue à chaque période ; le passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'une durée indéfinie est infinie et qu'elle n'a donc plus à être réexaminée.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une durée d'utilité indéfinie signifie que l'actif sera utilisé sans fin ; elle n'est donc jamais réexaminée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette affirmation confond « indéfinie » et « infinie » : une durée indéfinie signifie qu'aucune limite prévisible ne se dégage aujourd'hui, pas que l'actif durera sans fin. L'entité revoit à chaque période si les faits la justifient encore, et un passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109). Règle à retenir : indéfinie ne veut pas dire infinie : l'actif n'est pas amorti (IAS 38, par. 107), mais sa durée est revue à chaque période (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La durée d'utilité d'autres actifs dont dépend l'immobilisation incorporelle fait partie des facteurs à prendre en compte.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie est amortie sur une durée forfaitaire fixée par l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune durée forfaitaire n'est fixée pour un tel actif : une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107). Imposer une durée standard reviendrait à traiter comme finie une durée que l'entité a jugée indéfinie. Exemple : une marque de longue date ne supporte aucune dotation annuelle tant que sa durée reste indéfinie. Règle à retenir : une durée d'utilité indéfinie exclut l'amortissement, même sur une durée forfaitaire (IAS 38, par. 107).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"L'entité réexamine à chaque période si les faits justifient toujours une durée d'utilité indéfinie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"La période pendant laquelle l'entité contrôle l'actif n'a pas d'incidence sur sa durée d'utilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La période pendant laquelle l'entité contrôle l'actif figure parmi les facteurs de la durée d'utilité (IAS 38, par. 90). Un droit dont le contrôle s'achève dans un nombre d'années connu peut donc conduire à retenir une durée plus courte, même si l'actif reste utile au-delà. Exemple : un droit contrôlé pendant 6 ans ne se raisonne pas comme un actif sans horizon. Règle à retenir : la période pendant laquelle l'entité contrôle l'actif est un facteur de la durée d'utilité (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000326","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000326","tested_point":"QST.IAS38.000326","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §90"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Imprimerie Dalbret acquiert une licence perpétuelle d'un module de pilotage qui ne fonctionne qu'avec sa plateforme de gestion actuelle. L'éditeur de la plateforme a annoncé la fin de son support dans 4 ans et Dalbret a planifié sa migration vers un autre système à cette date ; le module ne sera pas compatible avec le nouveau système. Quelle durée d'utilité retenir pour le module ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité apprécie si la durée d'utilité est finie ou indéfinie (IAS 38, par. 88) en tenant compte des facteurs pertinents, dont l'utilisation attendue, l'obsolescence technique et la durée d'utilité d'autres actifs dont dépend l'immobilisation (IAS 38, par. 90). Le module ne peut fonctionner qu'avec une plateforme abandonnée dans 4 ans : sa période de génération de flux est limitée de façon prévisible, malgré le caractère perpétuel de la licence.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Se fonder sur le caractère perpétuel de la licence pour retenir une durée indéfinie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une durée d'utilité indéfinie, puisque la licence est perpétuelle et ne comporte aucune échéance.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une licence sans échéance ne rend pas la durée indéfinie : le module dépend de la plateforme actuelle, dont le support s'arrête dans 4 ans, et la durée d'utilité d'autres actifs dont dépend l'immobilisation est un facteur à prendre en compte (IAS 38, par. 90). Ici, la génération de flux est donc limitée de façon prévisible (IAS 38, par. 88). Le caractère perpétuel de la licence n'y change rien. Règle à retenir : une licence sans échéance ne suffit pas à rendre la durée indéfinie : une limite prévisible aux flux, comme la dépendance à une plateforme, la rend finie (IAS 38, par. 88 et 90).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une durée finie de 4 ans, liée à la plateforme dont dépend le module.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une durée finie de 10 ans, durée usuelle retenue pour les logiciels de gestion.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une durée usuelle de 10 ans pour les logiciels de gestion ne remplace pas l'analyse des faits propres à l'entité : la durée d'utilité résulte de facteurs comme l'usage attendu et la dépendance à d'autres actifs (IAS 38, par. 90). Ici, la migration planifiée dans 4 ans fixe l'horizon ; 10 ans dépasserait la période pendant laquelle le module fonctionnera et étalerait le coût trop longtemps. Règle à retenir : la durée d'utilité se détermine d'après les faits propres à l'actif, pas d'après une durée usuelle (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune durée : le module n'est pas amorti tant que la migration n'a pas eu lieu.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement n'attend pas la migration : le module a une durée d'utilité finie de 4 ans, et l'amortissement commence dès qu'il est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97). Reporter la dotation jusqu'à la migration reviendrait à traiter comme non amortissable un actif dont la consommation des avantages est déjà en cours. Règle à retenir : un actif à durée finie est amorti dès qu'il est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000327","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT","IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000327","tested_point":"QST.IAS38.000327","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §90","IAS 38 §94","IAS 38 §96"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Thermique Escaut acquiert la marque d'une gamme de chaudières au fioul, solidement installée sur son marché. Une réglementation déjà adoptée interdira la vente de ces chaudières dans 7 ans. La marque est étroitement associée à cette technologie et l'entité n'a ni l'intention ni la possibilité de l'utiliser pour d'autres produits ; aucun flux de trésorerie n'en est attendu après l'interdiction. Sa protection juridique est renouvelable sans limite à faible coût. Quelle conclusion retenir sur la durée d'utilité de la marque ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité est indéfinie seulement en l'absence de limite prévisible à la génération de flux nets (IAS 38, par. 88). Parmi les facteurs pertinents figurent l'utilisation attendue de l'actif et son obsolescence commerciale (IAS 38, par. 90). Pour un actif issu de droits légaux, la durée des droits constitue un plafond ; les périodes de renouvellement n'y sont intégrées que si des éléments probants montrent un renouvellement sans coût important (IAS 38, par. 94 et 96). Même dans ce cas, la durée d'utilité peut être plus courte que ce plafond selon la période d'utilisation attendue (IAS 38, par. 94). Ici, aucun flux n'étant attendu après l'interdiction de vente, celle-ci fixe une limite prévisible de 7 ans : la durée d'utilité est finie, malgré des droits renouvelables à faible coût.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir une durée indéfinie parce que la protection juridique est renouvelable à faible coût.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Durée d'utilité indéfinie, puisque la protection juridique de la marque peut être renouvelée sans limite et à faible coût.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Des droits renouvelables à faible coût fixent un plafond, pas la durée d'utilité : celle-ci peut être plus courte selon la période d'utilisation attendue (IAS 38, par. 94). Ici, aucun flux n'est attendu après l'interdiction de vente dans 7 ans, ce qui fixe une limite prévisible (IAS 38, par. 88). Dans les états financiers, la marque est donc amortie sur 7 ans au lieu de rester sans dotation. Règle à retenir : des droits renouvelables à faible coût fixent un plafond, pas la durée d'utilité, qu'une limite prévisible aux flux peut raccourcir (IAS 38, par. 88 et 94).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Durée d'utilité finie de 7 ans, la génération de flux étant limitée par l'interdiction de vente.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Durée d'utilité finie égale à la période de protection juridique en cours, sans tenir compte de l'interdiction.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Se caler sur la protection juridique en cours revient à ignorer l'interdiction de vente : l'utilisation attendue et l'obsolescence commerciale pèsent sur la durée (IAS 38, par. 90) et la durée juridique constitue un plafond (IAS 38, par. 94). Ici, les droits restent renouvelables, mais aucun flux n'est attendu au-delà de 7 ans, et c'est cette limite qui détermine la durée. Règle à retenir : la durée des droits est un plafond ; l'utilisation attendue et l'obsolescence commerciale peuvent la raccourcir (IAS 38, par. 90 et 94).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Durée d'utilité indéfinie, une marque notoire n'ayant pas vocation à disparaître.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La notoriété d'une marque ne suffit pas à la rendre indéfinie : l'indéfini suppose l'absence de limite prévisible à la génération de flux (IAS 38, par. 88). Ici, une réglementation déjà adoptée interdira la vente dans 7 ans et la marque est associée à cette technologie. Une marque solide aujourd'hui peut donc avoir une durée d'utilité finie. Règle à retenir : la notoriété d'une marque ne rend pas sa durée indéfinie : il faut l'absence de limite prévisible à la génération de flux (IAS 38, par. 88).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000328","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT","IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000328","tested_point":"QST.IAS38.000328","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §90","IAS 38 §94","IAS 38 §107","IAS 38 §108","IAS 38 §109"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Eaux de Sorbiers acquiert une marque d'eau minérale commercialisée depuis plus d'un siècle. Sa protection juridique, d'une durée de 10 ans, est renouvelable sans limite moyennant des frais faibles, et l'entité a toujours renouvelé ses autres marques. Les études de marché montrent une demande stable, le produit n'est pas exposé à l'obsolescence technologique et les dépenses publicitaires nécessaires au maintien de la marque sont modérées et budgétées. L'entité entend exploiter la marque sans limite de temps. Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Aucun facteur ne fixe de limite prévisible à la génération de flux nets : demande stable, absence d'obsolescence, dépenses de maintien modérées et financées, intention de conserver la marque (IAS 38, par. 88 et 90). Les renouvellements de la protection juridique sont pris en compte car des éléments probants montrent qu'ils interviendront sans coût significatif (IAS 38, par. 94). La durée d'utilité est donc indéfinie : la marque n'est pas amortie (IAS 38, par. 107), elle est testée pour dépréciation chaque année et dès qu'un indice apparaît (IAS 38, par. 108), et sa durée d'utilité est revue à chaque période (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir par prudence une marque dont la durée d'utilité est indéfinie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Amortir la marque sur 10 ans, durée de sa protection juridique en cours, sans tenir compte des renouvellements possibles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Amortir sur 10 ans suppose d'ignorer les renouvellements, alors qu'ils sont étayés ici (renouvellements systématiques, frais faibles) et peuvent donc être retenus (IAS 38, par. 94 et 96). Aucun facteur ne borne par ailleurs la génération de flux (IAS 38, par. 88 et 90). Dans les états financiers, amortir à tort réduirait le résultat de chaque exercice et la valeur comptable de la marque. Règle à retenir : les renouvellements étayés et peu coûteux entrent dans l'appréciation, la durée n'étant donc pas bornée à la protection en cours (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Ne pas amortir la marque et ne plus jamais réexaminer sa durée d'utilité, puisque celle-ci est sans fin.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Indéfinie ne veut pas dire sans suivi : la durée est revue à chaque période pour vérifier que les faits la justifient encore (IAS 38, par. 109), et la marque reste testée chaque année (IAS 38, par. 108). Une baisse durable de la demande pourrait par exemple fixer une limite prévisible et remettre en cause la durée indéfinie. Règle à retenir : une durée indéfinie reste suivie : test de dépréciation chaque année (IAS 38, par. 108) et revue de la durée à chaque période (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Durée d'utilité indéfinie : pas d'amortissement, test de dépréciation annuel et réexamen de la durée à chaque période.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Amortir la marque sur une longue durée forfaitaire par prudence, faute de pouvoir estimer une durée précise.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un amortissement forfaitaire par prudence n'est pas prévu : un actif à durée d'utilité indéfinie n'est pas amorti (IAS 38, par. 107). Ne pas pouvoir estimer une durée précise n'est pas un motif, puisque ici l'absence de limite prévisible justifie la durée indéfinie (IAS 38, par. 88). Une dotation arbitraire fausserait le résultat et la valeur comptable. Règle à retenir : avec une durée indéfinie, il n'y a pas de dotation d'amortissement, même prudente ou forfaitaire (IAS 38, par. 107).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000329","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT","IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000329","tested_point":"QST.IAS38.000020","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §122","IAS 38 §88"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité conclut qu'une marque acquise a une durée d'utilité indéfinie. Quelle information doit-elle fournir à ce titre en annexe ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour une immobilisation incorporelle dont la durée d'utilité est appréciée comme indéfinie (IAS 38, par. 88), l'entité indique sa valeur comptable et les raisons justifiant cette appréciation, en décrivant les facteurs qui ont joué un rôle déterminant (IAS 38, par. 122). La documentation de l'analyse de la durée d'utilité alimente directement cette information.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'un actif non amorti n'appelle aucune information en annexe.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucune information spécifique, puisque la marque n'est pas amortie et ne génère aucune dotation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ne pas amortir une marque ne dispense pas d'informations en annexe : pour chaque immobilisation à durée d'utilité indéfinie, l'entité indique sa valeur comptable et les raisons de cette appréciation (IAS 38, par. 122). Les lecteurs doivent comprendre pourquoi aucune dotation n'est comptabilisée. Exemple : la note décrit les facteurs montrant l'absence de limite prévisible. Règle à retenir : l'annexe donne la valeur comptable et les raisons de la durée indéfinie même si l'actif n'est pas amorti (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La dotation qui aurait été comptabilisée si la marque avait été amortie sur vingt ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une dotation théorique n'est pas une information demandée : aucune dotation fictive n'est à présenter pour un actif non amorti. L'annexe donne la valeur comptable et les raisons de la durée indéfinie, en décrivant les facteurs déterminants (IAS 38, par. 122). Comparer à un amortissement hypothétique de vingt ans ne répond à aucune exigence de la norme. Règle à retenir : pour un actif à durée d'utilité indéfinie, l'annexe porte sur sa valeur comptable et les raisons de cette appréciation, non sur un amortissement hypothétique (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Sa valeur comptable et les raisons de la durée indéfinie, facteurs déterminants compris.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le seul résultat du test de dépréciation, sans justification de la durée retenue.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le résultat du test de dépréciation ne remplace pas la justification de la durée : l'annexe indique les raisons de l'appréciation et décrit les facteurs déterminants, en tenant compte de la liste du par. 90 (IAS 38, par. 122 et 123). Un test présenté sans justification laisserait le lecteur sans explication de l'absence d'amortissement. Règle à retenir : le test de dépréciation ne remplace pas la description des facteurs déterminants de la durée indéfinie (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000330","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000330","tested_point":"QST.IAS38.000330","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §90","IAS 38 §88"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Dans un papier de travail, l'équipe comptable de Studio Kalimba conclut à une durée d'utilité indéfinie pour une franchise de jeux vidéo acquise. La seule justification documentée est l'intention de la direction de continuer à publier des jeux sous cette franchise. Que faut-il compléter en priorité ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'appréciation d'une durée d'utilité indéfinie suppose l'absence de limite prévisible à la génération de flux nets (IAS 38, par. 88), établie au vu de nombreux facteurs : utilisation attendue, cycles de vie typiques des produits, obsolescence technique, technologique et commerciale, stabilité du secteur, dépenses de maintien nécessaires, période de contrôle (IAS 38, par. 90). Dans un secteur aux cycles courts comme le jeu vidéo, ces facteurs doivent être analysés et documentés ; l'intention seule ne suffit pas.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer l'intention de poursuivre l'exploitation comme la preuve d'une absence de limite prévisible.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Rien : l'intention de la direction de poursuivre l'exploitation suffit à justifier une durée d'utilité indéfinie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention de la direction est un élément parmi d'autres : une durée indéfinie suppose l'absence de limite prévisible à la génération de flux, appréciée sur de nombreux facteurs (IAS 38, par. 88 et 90). Dans le jeu vidéo, aux cycles de vie courts, vouloir publier encore des jeux ne démontre pas que la franchise génère des flux sans limite. Dans les états financiers, une durée indéfinie injustifiée supprimerait la dotation et majorerait le résultat. Règle à retenir : l'intention de la direction ne démontre pas à elle seule l'absence de limite prévisible aux flux (IAS 38, par. 88 et 90).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un plan d'amortissement sur une durée forfaitaire, à joindre au dossier à titre d'information.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un plan d'amortissement forfaitaire ne documente pas l'appréciation de la durée : il remplacerait l'analyse par une durée arbitraire. Il faut analyser les facteurs pertinents (IAS 38, par. 90) pour conclure entre durée finie et indéfinie. Si l'analyse conduit à une durée finie, l'amortissement découle de cette durée, pas d'un forfait. Règle à retenir : la durée d'amortissement découle de la durée d'utilité appréciée sur les faits, pas d'une durée forfaitaire (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'analyse des facteurs pertinents : cycles de vie, obsolescence, stabilité du secteur, dépenses de maintien.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une simple attestation juridique sur la protection des droits d'auteur attachés à la franchise.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une attestation juridique porte sur un facteur, les limites juridiques d'utilisation, alors que le par. 90 en liste beaucoup d'autres : cycles de vie, obsolescence, stabilité du secteur, dépenses de maintien (IAS 38, par. 90). Des droits d'auteur protégés peuvent coexister avec une franchise dont l'attrait commercial décline. Règle à retenir : la protection juridique est un facteur parmi d'autres de l'appréciation de la durée d'utilité (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000332","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000332","tested_point":"QST.IAS38.000332","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §90"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi les faits suivants, lesquels sont des facteurs pertinents pouvant conduire une entité à retenir une durée d'utilité plus courte pour une immobilisation incorporelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour déterminer la durée d'utilité, l'entité tient compte de nombreux facteurs, dont l'obsolescence technique, technologique ou commerciale, la période de contrôle de l'actif et les limites juridiques ou similaires à son utilisation, ainsi que la durée d'utilité d'autres actifs dont il dépend (IAS 38, par. 90). Le modèle d'évaluation retenu, le niveau du prix payé ou des considérations fiscales ne sont pas des facteurs de durée d'utilité.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir le prix d'acquisition ou le modèle d'évaluation comme facteur de durée d'utilité.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'entité a choisi le modèle de la réévaluation pour la catégorie de l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le choix du modèle de la réévaluation concerne l'évaluation ultérieure de la catégorie, pas la période pendant laquelle l'actif génère des avantages. Les facteurs de durée d'utilité sont l'usage attendu, l'obsolescence, la période de contrôle, les limites juridiques et la dépendance à d'autres actifs (IAS 38, par. 90). Adopter la réévaluation ne raccourcit donc pas la durée. Règle à retenir : le modèle d'évaluation retenu pour la catégorie ne figure pas parmi les facteurs de durée d'utilité (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le droit d'utiliser l'actif prend fin avant la période d'utilisation envisagée.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le prix d'acquisition de l'actif est particulièrement élevé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un prix d'acquisition élevé ne renseigne pas sur la période d'utilisation : un actif coûteux peut avoir une durée longue ou courte. Les facteurs pertinents sont l'obsolescence, la période de contrôle, les limites juridiques et la dépendance à d'autres actifs (IAS 38, par. 90). Le coût influence le montant de la dotation, pas la durée. Règle à retenir : le prix payé influe sur le montant de la dotation, pas sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une technologie concurrente devrait rendre l'actif obsolète à brève échéance.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"L'actif ne peut fonctionner qu'avec un équipement dont le retrait est programmé.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"La direction préfère une charge d'amortissement plus élevée pour réduire le bénéfice imposable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une charge d'amortissement plus élevée pour réduire le bénéfice imposable répond à un objectif fiscal, pas à un facteur de durée d'utilité. La durée reflète l'utilisation attendue et les facteurs du par. 90 (IAS 38, par. 90) : la raccourcir pour des motifs fiscaux fausserait le résultat comptable et la valeur comptable de l'actif. Règle à retenir : un objectif fiscal n'est pas un facteur de durée d'utilité ; la durée reflète l'utilisation attendue (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000333","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000333","tested_point":"QST.IAS38.000333","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert une licence d'exploitation d'un brevet pour une durée contractuelle de 6 ans, non renouvelable. Elle prévoit de n'utiliser la technologie que pendant 4 ans, puis de la remplacer par une solution développée en interne. Quelle durée d'utilité retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité d'un actif issu de droits contractuels ou légaux n'excède pas la durée de ces droits, mais elle peut être plus courte selon la période pendant laquelle l'entité s'attend à utiliser l'actif (IAS 38, par. 94). La durée contractuelle de 6 ans est un plafond ; l'utilisation attendue de 4 ans détermine la durée d'utilité.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la durée des droits (6 ans) sans tenir compte de l'utilisation attendue.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"6 ans, la durée d'utilité d'un droit contractuel étant toujours égale à la durée de ce droit.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La durée contractuelle de 6 ans est un plafond, pas une durée imposée : la durée d'utilité peut être plus courte selon la période d'utilisation attendue (IAS 38, par. 94). L'entité prévoit d'utiliser la technologie 4 ans avant de la remplacer. Amortir sur 6 ans étalerait le coût au-delà de l'utilisation attendue. Règle à retenir : un droit contractuel plafonne la durée d'utilité sans la fixer : l'utilisation attendue peut la raccourcir (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"4 ans, période d'utilisation attendue, plus courte que celle des droits.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une durée indéfinie, la technologie pouvant être remplacée à tout moment.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une durée indéfinie est exclue : le contrat est de 6 ans non renouvelable, ce qui limite la durée des droits (IAS 38, par. 94), et le remplacement prévu dans 4 ans limite davantage l'utilisation. Le fait qu'une technologie puisse être remplacée n'efface pas ces limites ; ici elles sont connues. Règle à retenir : des droits contractuels non renouvelables ne permettent pas une durée d'utilité indéfinie (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"5 ans, moyenne entre la durée contractuelle et la durée d'utilisation attendue.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune moyenne n'est calculée : la durée d'utilité est la période d'utilisation attendue lorsqu'elle est plus courte que la durée des droits (IAS 38, par. 94). Ici, 4 ans, et non 5. Faire la moyenne entre 6 et 4 ne repose sur aucun critère de la norme et décalerait la dotation annuelle. Règle à retenir : la durée d'utilité est la période d'utilisation attendue lorsqu'elle est plus courte que celle des droits, sans moyenne (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000334","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000334","tested_point":"QST.IAS38.000334","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité acquiert un droit d'exploitation d'une concession de restauration autoroutière pour 5 ans, renouvelable une fois pour 5 ans. Le renouvellement n'est accordé qu'après paiement d'un nouveau droit d'entrée proche du prix initial. L'entité compte exploiter l'activité pendant au moins 10 ans. Quelle durée d'utilité retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité d'un actif issu de droits contractuels n'excède pas la durée de ces droits ; les périodes de renouvellement ne sont incluses que s'il existe des éléments probants d'un renouvellement sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Un nouveau droit d'entrée proche du prix initial est un coût significatif : la durée d'utilité est limitée à 5 ans, malgré l'intention d'exploiter plus longtemps.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure une période de renouvellement coûteuse au motif de l'intention d'exploiter plus longtemps.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"10 ans, puisque l'entité compte exploiter l'activité pendant toute cette période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention d'exploiter 10 ans ne suffit pas : un renouvellement n'entre dans la durée que s'il existe des éléments probants d'un renouvellement sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Ici, un nouveau droit d'entrée proche du prix initial est un coût significatif, qui équivaut en substance à acheter un nouvel actif (IAS 38, par. 96). Retenir 10 ans allongerait à tort la période d'amortissement. Règle à retenir : l'intention d'exploiter plus longtemps ne suffit pas : le renouvellement n'entre dans la durée que s'il est étayé et sans coût significatif (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"5 ans, le renouvellement exigeant un coût significatif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une durée indéfinie, la concession pouvant être renouvelée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une concession renouvelable n'a pas pour autant une durée indéfinie : le renouvellement est subordonné à un nouveau droit d'entrée proche du prix initial, donc coûteux (IAS 38, par. 94 et 96). Les droits ont une durée contractuelle finie de 5 ans, que l'entité retient comme durée d'utilité. Règle à retenir : un renouvellement coûteux ne rend pas la durée indéfinie : la durée contractuelle finie reste le plafond (IAS 38, par. 94 et 96).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une durée comprise entre 5 et 10 ans, fixée par la direction selon la probabilité qu'elle attribue au renouvellement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La durée n'est pas fixée par la direction selon la probabilité qu'elle attribue au renouvellement : une période de renouvellement est incluse ou non d'après les éléments probants et son coût (IAS 38, par. 94 et 96). Ici, le coût proche du prix initial est significatif, la période de renouvellement est exclue et la durée est de 5 ans. Règle à retenir : la durée ne dépend pas de la probabilité estimée par la direction : un renouvellement est inclus d'après les éléments probants et son coût (IAS 38, par. 94 et 96).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000335","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000606","tested_point":"VG.IAS38.000606","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Laboratoires Vireux acquièrent pour {licence_cost} une licence d'utilisation d'une base de données scientifique, accordée pour {contract_term} et renouvelable une fois pour {renewal_term}. Le renouvellement est de droit, moyennant des frais administratifs négligeables, et l'entité dispose d'éléments probants montrant qu'elle l'obtiendra. Elle prévoit d'utiliser la base pendant {expected_use}. La licence est amortie linéairement, sans valeur résiduelle. Déterminez la durée d'utilité et la dotation annuelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le renouvellement est étayé par des éléments probants et n'entraîne pas de coût significatif : il est inclus dans la durée des droits, qui atteint 4 + 4 = 8 ans (IAS 38, par. 94). L'utilisation envisagée de 10 ans dépasse cette durée, qui constitue un plafond : la durée d'utilité est de 8 ans. Le montant amortissable est réparti linéairement sur cette durée (IAS 38, par. 97) : 240 000 / 8 = 30 000 par an. Piège principal : retenir les 10 ans d'utilisation envisagée alors que les droits, renouvellement étayé compris, s'arrêtent à 8 ans, ou ignorer ce renouvellement sans coût significatif. Règle à retenir : la durée d'utilité ne dépasse pas la durée des droits, renouvellements étayés et sans coût significatif compris (IAS 38, par. 94) ; le montant amortissable est réparti sur cette durée (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la durée d'utilisation envisagée de 10 ans, au-delà de la durée des droits (24 000 par an).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"240000","unit":"EUR"},{"id":"contract_term","value":"4","unit":"YEARS"},{"id":"renewal_term","value":"4","unit":"YEARS"},{"id":"expected_use","value":"10","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"240000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée contractuelle initiale","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée du renouvellement","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée d'utilisation envisagée","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"USEFUL_LIFE","label":{"fr":"Durée d'utilité (années)","en":"","es":""},"answer":8,"tolerance":0,"unit":"YEARS"},{"id":"ANNUAL_AMORTISATION","label":{"fr":"Dotation annuelle aux amortissements","en":"","es":""},"answer":30000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"ANNUAL_AMORTISATION","meaning":{"fr":"Dotation annuelle aux amortissements","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité (années)","en":"","es":""},"value":8,"unit":"YEARS"}],"result":30000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Le montant amortissable est réparti linéairement sur cette durée (IAS 38, par. 97) : 240 000 / 8 = 30 000 par an.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la durée d'utilité ne dépasse pas la durée des droits, renouvellements étayés et sans coût significatif compris (IAS 38, par. 94) ; le montant amortissable est réparti sur cette durée (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.94","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000336","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000606","tested_point":"VG.IAS38.000606","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Studio Ondine acquiert pour {right_cost} le droit d'exploiter commercialement un catalogue de films pendant {contract_term}. À l'échéance, le droit peut être prolongé, mais uniquement contre le versement d'un nouveau prix négocié aux conditions du marché. Studio Ondine compte exploiter le catalogue pendant {expected_use}. Le droit est amorti linéairement, sans valeur résiduelle. Quelles sont la durée d'utilité du droit et sa dotation annuelle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité n'excède pas la durée des droits ; une prolongation n'est prise en compte que si elle peut être obtenue sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Un nouveau prix négocié aux conditions du marché est un coût significatif : la prolongation est exclue et la durée d'utilité est plafonnée à 10 ans, bien que l'exploitation envisagée soit de 12 ans. Dotation linéaire (IAS 38, par. 97) : 350 000 / 10 = 35 000 par an. Piège principal : confondre la possibilité de prolonger avec un renouvellement sans coût : un nouveau prix de marché est un coût significatif, et les 12 ans d'exploitation envisagée ne prolongent pas les droits. Amortir sur 12 ans au lieu de 10 réduirait à tort la dotation annuelle. Règle à retenir : une prolongation à un nouveau prix de marché équivaut à acquérir un nouvel actif et n'allonge pas la durée d'utilité (IAS 38, par. 94 et 96).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir sur la durée d'exploitation envisagée de 12 ans.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"right_cost","value":"350000","unit":"EUR"},{"id":"contract_term","value":"10","unit":"YEARS"},{"id":"expected_use","value":"12","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du droit d'exploitation","en":"","es":""},"value":"350000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée contractuelle du droit","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée d'exploitation envisagée","en":"","es":""},"value":"12","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"USEFUL_LIFE","label":{"fr":"Durée d'utilité (années)","en":"","es":""},"answer":10,"tolerance":0,"unit":"YEARS"},{"id":"ANNUAL_AMORTISATION","label":{"fr":"Dotation annuelle aux amortissements","en":"","es":""},"answer":35000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"ANNUAL_AMORTISATION","meaning":{"fr":"Dotation annuelle aux amortissements","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du droit d'exploitation","en":"","es":""},"value":350000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée contractuelle du droit","en":"","es":""},"value":10,"unit":"YEARS"}],"result":35000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"une prolongation à un nouveau prix de marché équivaut à acquérir un nouvel actif et n'allonge pas la durée d'utilité (IAS 38, par. 94 et 96).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.94","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000337","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000606","tested_point":"VG.IAS38.000606","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Autocars Cévenols obtiennent pour {authorisation_cost} une autorisation d'exploiter une ligne régulière, délivrée pour {contract_term} et renouvelable deux fois, chaque renouvellement portant sur {renewal_term}. L'autorité a toujours renouvelé ces autorisations, à un coût administratif faible, pour les exploitants respectant leur cahier des charges, ce que fait l'entité. Celle-ci prévoit toutefois d'abandonner la ligne au bout de {expected_use}, à l'ouverture d'une liaison ferroviaire. L'autorisation est amortie linéairement, sans valeur résiduelle. Déterminez la durée d'utilité et la dotation annuelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les renouvellements sont étayés par la pratique de l'autorité et le respect du cahier des charges, et leur coût n'est pas significatif : la durée des droits atteint 3 + 2 × 3 = 9 ans (IAS 38, par. 94). La durée d'utilité peut toutefois être plus courte selon la période d'utilisation attendue : l'abandon de la ligne la limite à 7 ans. Dotation linéaire (IAS 38, par. 97) : 266 000 / 7 = 38 000 par an. Piège principal : additionner toutes les périodes de droits (9 ans) sans tenir compte de l'abandon prévu de la ligne, ou ignorer des renouvellements étayés. La durée retenue est la plus courte entre la durée des droits et l'utilisation attendue : 7 ans. L'écart sur la dotation affecte le résultat. Règle à retenir : la durée d'utilité est limitée par la durée des droits, renouvellements étayés inclus, et par la période d'utilisation attendue si elle est plus courte (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir sur la durée totale des droits, renouvellements compris, sans tenir compte de l'abandon prévu.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"authorisation_cost","value":"266000","unit":"EUR"},{"id":"contract_term","value":"3","unit":"YEARS"},{"id":"renewal_term","value":"3","unit":"YEARS"},{"id":"expected_use","value":"7","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de l'autorisation","en":"","es":""},"value":"266000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée initiale de l'autorisation","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée de chaque renouvellement","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée d'exploitation envisagée","en":"","es":""},"value":"7","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"USEFUL_LIFE","label":{"fr":"Durée d'utilité (années)","en":"","es":""},"answer":7,"tolerance":0,"unit":"YEARS"},{"id":"ANNUAL_AMORTISATION","label":{"fr":"Dotation annuelle aux amortissements","en":"","es":""},"answer":38000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"ANNUAL_AMORTISATION","meaning":{"fr":"Dotation annuelle aux amortissements","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de l'autorisation","en":"","es":""},"value":266000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'exploitation envisagée","en":"","es":""},"value":7,"unit":"YEARS"}],"result":38000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"la durée d'utilité est limitée par la durée des droits, renouvellements étayés inclus, et par la période d'utilisation attendue si elle est plus courte (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.94","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000338","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000338","tested_point":"QST.IAS38.000338","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §94"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Boulangeries Ferrand acquièrent une franchise pour 5 ans. Le contrat prévoit un renouvellement possible pour 5 ans, laissé à la seule discrétion du franchiseur, qui a refusé l'an dernier de renouveler plusieurs franchisés de la région. Ferrand souhaiterait exploiter le point de vente pendant 10 ans. Quelle durée d'utilité retenir pour la franchise ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité d'un actif issu de droits contractuels n'excède pas la durée de ces droits ; une période de renouvellement n'est incluse que s'il existe des éléments probants d'un renouvellement sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Un renouvellement discrétionnaire, que le franchiseur a récemment refusé à d'autres franchisés, n'est pas étayé : la durée d'utilité est de 5 ans.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Assimiler la possibilité contractuelle de renouvellement à un renouvellement étayé.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"10 ans, conformément au souhait de l'entité et à la possibilité contractuelle de renouvellement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le souhait d'exploiter 10 ans et une simple faculté de renouvellement ne sont pas des éléments probants : le renouvellement est laissé à la discrétion du franchiseur, qui a refusé plusieurs renouvellements l'an dernier (IAS 38, par. 94 et 96). Retenir 10 ans amortirait le droit sur une période que l'entité ne maîtrise pas. Règle à retenir : un souhait d'exploiter plus longtemps n'est pas un élément probant de renouvellement (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"5 ans, faute d'éléments probants montrant que le renouvellement sera obtenu.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une durée indéfinie, puisque le contrat prévoit une possibilité de renouvellement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une possibilité de renouvellement ne rend pas la durée indéfinie : la franchise a une durée contractuelle de 5 ans, et un renouvellement non étayé ne s'ajoute pas à cette durée (IAS 38, par. 94). Une simple option laissée à un tiers ne fournit pas l'élément probant exigé. Règle à retenir : une simple faculté de renouvellement laissée à un tiers ne rend pas la durée indéfinie (IAS 38, par. 94).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune : la franchise n'est pas amortie tant que le franchiseur ne s'est pas prononcé sur le renouvellement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement n'attend pas la décision du franchiseur : la franchise est utilisable pendant 5 ans et elle est amortie sur cette durée (IAS 38, par. 94 et 97). Reporter l'amortissement jusqu'à la décision reviendrait à ne pas constater la consommation d'avantages déjà en cours. Règle à retenir : l'amortissement d'un actif à durée finie commence dès sa disponibilité, sans attendre une décision de renouvellement (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000340","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000340","tested_point":"QST.IAS38.000340","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? L'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie commence dès qu'elle est disponible pour l'utilisation, même si l'entité ne l'utilise effectivement que plus tard.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97). La date à laquelle l'entité commence réellement à s'en servir est sans incidence : un retard de mise en service ne reporte pas le début de l'amortissement. Piège principal : croire que l'amortissement attend la première utilisation effective. Exemple : une licence disponible en janvier mais utilisée à partir d'avril est amortie dès janvier. Règle à retenir : l'amortissement commence à la date de disponibilité pour l'utilisation (lieu et état prévus par la direction), non à la première utilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire commencer l'amortissement à la première utilisation effective de l'actif.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000341","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000341","tested_point":"QST.IAS38.000341","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? L'amortissement d'une licence logicielle commence à la signature du contrat d'achat, même si plusieurs mois d'installation sont encore nécessaires avant que le logiciel puisse fonctionner.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97). Tant que l'installation n'est pas achevée et que le logiciel ne peut pas fonctionner, il n'est pas disponible pour l'utilisation : la signature du contrat ne déclenche pas l'amortissement. Piège principal : confondre la date d'engagement contractuel avec la disponibilité : tant que l'installation n'est pas achevée, l'actif n'est pas dans l'état prévu par la direction. Exemple : une licence signée en janvier et opérationnelle en mai est amortie à partir de mai. Règle à retenir : l'amortissement ne démarre pas à la signature du contrat mais lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir dès la signature du contrat d'achat.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000342","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000342","tested_point":"QST.IAS38.000342","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? L'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie cesse à la première des deux dates suivantes : la date de son classement comme détenue en vue de la vente selon IFRS 5 et la date de sa décomptabilisation.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. L'amortissement commence à la date de disponibilité pour l'utilisation et cesse à la date la plus proche entre le classement de l'actif comme détenu en vue de la vente selon IFRS 5 et sa décomptabilisation (IAS 38, par. 97). Piège principal : retenir la date de décomptabilisation alors qu'un classement antérieur comme détenu en vue de la vente (IFRS 5) arrête déjà l'amortissement. Exemple : classement en mars, cession en septembre : l'amortissement s'arrête en mars. Règle à retenir : l'amortissement cesse à la première des deux dates : classement comme détenu en vue de la vente ou décomptabilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Poursuivre l'amortissement jusqu'à la décomptabilisation malgré un classement antérieur selon IFRS 5.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000343","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000343","tested_point":"QST.IAS38.000343","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une entité qui immobilise des dépenses de développement doit amortir l'actif en cours dès la première dépense inscrite à l'actif, sans attendre l'achèvement du projet.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97). Un projet de développement encore en cours n'est pas disponible pour l'utilisation : les dépenses immobilisées s'accumulent sans être amorties jusqu'à ce que l'actif achevé puisse être utilisé. Piège principal : confondre le début de l'immobilisation des coûts avec le début de l'amortissement. Un projet inachevé n'est pas disponible pour l'utilisation : les dépenses immobilisées s'accumulent à l'actif sans dotation. Règle à retenir : un actif en cours de développement n'est pas amorti tant qu'il n'est pas disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir un projet de développement dès la première dépense immobilisée.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000344","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000344","tested_point":"QST.IAS38.000344","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"À partir de quelle date une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie commence-t-elle à être amortie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97), indépendamment de sa mise en service effective, de ses premiers produits ou du découpage des exercices. Piège principal : confondre disponibilité, mise en service et premiers produits.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Faire démarrer l'amortissement à la mise en service effective plutôt qu'à la disponibilité.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"À la date de sa mise en service effective par les équipes opérationnelles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La mise en service effective par les équipes peut être postérieure à la disponibilité : ce qui compte est la date où l'actif est dans le lieu et l'état prévus par la direction (IAS 38, par. 97). Exemple : un brevet prêt en janvier mais exploité en juin est amorti dès janvier. Règle à retenir : la disponibilité pour l'utilisation, et non la mise en service effective, fixe le début de l'amortissement (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"À la date à laquelle elle est disponible pour l'utilisation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"À la date à laquelle elle génère ses premiers produits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les premiers produits ne déclenchent pas l'amortissement : celui-ci répartit le coût sur la durée d'utilité dès que l'actif est disponible, qu'il ait déjà généré des produits ou non (IAS 38, par. 97). Attendre les premiers produits décalerait la dotation et gonflerait le résultat des premiers mois. Règle à retenir : l'amortissement ne dépend pas des premiers produits de l'actif, mais de sa disponibilité (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Au premier jour de l'exercice qui suit son acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le début de l'amortissement ne suit pas le découpage des exercices : il commence dès la disponibilité pour l'utilisation (IAS 38, par. 97). Reporter au premier jour de l'exercice suivant omettrait la dotation de la période comprise entre la disponibilité et la clôture. Règle à retenir : le découpage des exercices ne retarde pas l'amortissement, qui commence dès la disponibilité (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000345","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000345","tested_point":"QST.IAS38.000345","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Transports Lemerle achètent un logiciel de planification le 1er février 20X1. L'installation et le paramétrage s'achèvent le 1er mars 20X1 : le logiciel est alors disponible pour l'utilisation prévue par la direction. Après la formation des utilisateurs, il est utilisé à partir du 1er mai 20X1. À partir de quelle date le logiciel est-il amorti ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97). Le logiciel l'est à l'issue de l'installation et du paramétrage, le 1er mars 20X1. La date d'achat précède cette disponibilité ; la première utilisation, après formation, lui est postérieure et ne reporte pas l'amortissement.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir dès la date d'achat du logiciel.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le 1er février 20X1, date de l'achat du logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"À la date d'achat, le 1er février, le logiciel n'est pas encore installé ni paramétré : il n'est pas dans l'état prévu par la direction (IAS 38, par. 97). Amortir depuis l'achat ajouterait un mois de dotation avant la disponibilité, le 1er mars. Règle à retenir : l'achat ne déclenche pas l'amortissement : l'actif doit être disponible, dans l'état prévu par la direction (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le 1er mars 20X1, date de disponibilité.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le 1er mai 20X1, date de sa première utilisation effective par les équipes.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le 1er mai correspond à la première utilisation, après la formation des utilisateurs, alors que le logiciel est disponible dès le 1er mars (IAS 38, par. 97). Amortir à partir du 1er mai supprimerait deux mois de dotation (mars et avril) alors que l'actif est déjà prêt. Règle à retenir : une première utilisation postérieure ne reporte pas l'amortissement d'un actif déjà disponible (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le 1er janvier 20X2, premier jour de l'exercice suivant.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le 1er janvier 20X2 est le premier jour de l'exercice suivant : l'amortissement suit la disponibilité, non le découpage des exercices (IAS 38, par. 97). Attendre cette date omettrait les dotations de mars à décembre 20X1 et sous-évaluerait la charge de l'exercice. Règle à retenir : le début de l'amortissement suit la disponibilité de l'actif, pas le premier jour de l'exercice suivant (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000346","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000346","tested_point":"QST.IAS38.000346","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une entité amortit linéairement une licence à durée d'utilité finie. Le 30 septembre 20X2, la licence est classée comme détenue en vue de la vente selon IFRS 5 ; elle est cédée et décomptabilisée le 31 janvier 20X3. Jusqu'à quelle date est-elle amortie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement cesse à la date la plus proche entre le classement de l'actif comme détenu en vue de la vente selon IFRS 5 et sa décomptabilisation (IAS 38, par. 97). Le classement du 30 septembre 20X2 précède la décomptabilisation : l'amortissement s'arrête à cette date.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Poursuivre l'amortissement jusqu'à la décomptabilisation après un classement selon IFRS 5.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Jusqu'au 31 janvier 20X3, date de sa décomptabilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La décomptabilisation du 31 janvier 20X3 intervient après le classement du 30 septembre 20X2 : l'amortissement cesse à la première des deux dates (IAS 38, par. 97). Poursuivre jusqu'au 31 janvier comptabiliserait quatre mois de dotation à tort. Règle à retenir : l'amortissement s'arrête à la première des deux dates, classement selon IFRS 5 ou décomptabilisation, pas à la seconde (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Jusqu'au 30 septembre 20X2, date du classement selon IFRS 5.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Jusqu'au 31 décembre 20X2, date de clôture de l'exercice au cours duquel intervient le classement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La clôture n'est pas une date d'arrêt : l'amortissement cesse au classement selon IFRS 5, ici le 30 septembre 20X2 (IAS 38, par. 97). Aller jusqu'au 31 décembre ajouterait trois mois de dotation après le classement. Règle à retenir : l'amortissement cesse au classement selon IFRS 5 ou à la décomptabilisation, non à la clôture (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Jusqu'au terme de sa durée d'utilité initiale, la cession étant sans effet sur l'amortissement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La cession a un effet sur l'amortissement : celle-ci cesse au classement comme détenu en vue de la vente ou à la décomptabilisation, à la première des deux dates (IAS 38, par. 97). Elle s'arrête donc avant le terme de la durée d'utilité initiale. Règle à retenir : une cession prévue arrête l'amortissement dès le classement comme détenue en vue de la vente (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000347","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000607","tested_point":"VG.IAS38.000607","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Cabinet Ravenne acquiert le 1er mars 20X1 une licence de logiciel de gestion documentaire pour {licence_cost}, amortie linéairement sur {useful_life}, sans valeur résiduelle. Le logiciel nécessite une intégration au système d'information du cabinet : les travaux s'achèvent le 1er septembre 20X1, date à laquelle il est disponible pour l'utilisation. Les équipes ne l'utilisent qu'à partir du 1er novembre 20X1. Calculez la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre 20X1.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation, ici le 1er septembre 20X1 (IAS 38, par. 97), et non à l'acquisition ni à la première utilisation. Dotation annuelle : 180 000 / 5 = 36 000 ; prorata de 4 mois (septembre à décembre) : 36 000 × 4/12 = 12 000. Piège principal : confondre achat, disponibilité et première utilisation ; le prorata de la première année court de la disponibilité à la clôture, ici du 1er septembre au 31 décembre. Règle à retenir : le prorata de la première année court de la date de disponibilité pour l'utilisation à la clôture (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir à partir de la date d'acquisition du 1er mars (30 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"180000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"5","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"180000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"5","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_20X1","label":{"fr":"Dotation aux amortissements 20X1","en":"","es":""},"answer":12000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_20X1","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements 20X1","en":"","es":""},"expression":"(a / b) * 4 / 12","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":180000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":5,"unit":"YEARS"}],"result":12000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le prorata de la première année court de la date de disponibilité pour l'utilisation à la clôture (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000348","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000607","tested_point":"VG.IAS38.000607","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Assurances Pérignac achèvent le 1er octobre 20X2 le développement d'une application de gestion des sinistres, dont le coût immobilisé s'élève à {capitalised_cost}. À cette date, l'application est disponible pour l'utilisation ; son déploiement auprès des gestionnaires n'interviendra toutefois que le 1er janvier 20X3. L'application est amortie linéairement sur {useful_life}, sans valeur résiduelle. Quelle est la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement commence lorsque l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97), soit le 1er octobre 20X2 : le report du déploiement au 1er janvier 20X3 ne décale pas son point de départ. Dotation annuelle : 96 000 / 4 = 24 000 ; prorata de 3 mois : 24 000 × 3/12 = 6 000. Piège principal : croire que le déploiement différé au 1er janvier 20X3 reporte l'amortissement, ou, à l'inverse, passer une annuité complète alors que l'application est disponible depuis trois mois. Règle à retenir : un déploiement différé ne retarde pas l'amortissement d'un actif déjà disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne rien amortir en 20X2 parce que l'application n'est déployée qu'en 20X3.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"capitalised_cost","value":"96000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"4","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût immobilisé de l'application","en":"","es":""},"value":"96000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_20X2","label":{"fr":"Dotation aux amortissements 20X2","en":"","es":""},"answer":6000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_20X2","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements 20X2","en":"","es":""},"expression":"(a / b) * 3 / 12","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût immobilisé de l'application","en":"","es":""},"value":96000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":4,"unit":"YEARS"}],"result":6000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"un déploiement différé ne retarde pas l'amortissement d'un actif déjà disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000349","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000607","tested_point":"VG.IAS38.000607","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Verreries Lunel, qui clôturent leur exercice le 31 mars, acquièrent le 1er août 20X1 un brevet de procédé pour {patent_cost}. Le brevet est disponible pour l'utilisation dès son acquisition, mais l'entité ne commence à l'exploiter qu'au 1er février 20X2, faute de commandes. Il est amorti linéairement sur {useful_life}, sans valeur résiduelle. Calculez la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 mars 20X2.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement commence à la date de disponibilité pour l'utilisation, le 1er août 20X1 (IAS 38, par. 97), et non au début de l'exploitation. L'exercice court du 1er avril 20X1 au 31 mars 20X2 : le brevet est amorti sur 8 mois (août à mars). Dotation annuelle : 150 000 / 5 = 30 000 ; dotation de l'exercice : 30 000 × 8/12 = 20 000. Piège principal : compter les mois depuis le début de l'exploitation et non depuis la disponibilité, ou raisonner sur un exercice civil alors que la clôture est au 31 mars. Règle à retenir : les mois du prorata se comptent de la disponibilité pour l'utilisation à la date de clôture propre à l'entité, ici le 31 mars (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir à partir du 1er février 20X2, début de l'exploitation (5 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"patent_cost","value":"150000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"5","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du brevet","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"5","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_FOR_THE_YEAR","label":{"fr":"Dotation de l'exercice clos le 31 mars 20X2","en":"","es":""},"answer":20000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_FOR_THE_YEAR","meaning":{"fr":"Dotation de l'exercice clos le 31 mars 20X2","en":"","es":""},"expression":"(a / b) * 8 / 12","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du brevet","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":5,"unit":"YEARS"}],"result":20000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"les mois du prorata se comptent de la disponibilité pour l'utilisation à la date de clôture propre à l'entité, ici le 31 mars (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000350","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000350","tested_point":"QST.IAS38.000350","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Éditions Morlaix amortissent linéairement, sur {useful_life} et sans valeur résiduelle, une licence de distribution acquise pour {licence_cost} et disponible pour l'utilisation depuis plusieurs exercices. Le 31 mai 20X3, la licence est classée comme détenue en vue de la vente selon IFRS 5 ; elle est cédée et décomptabilisée le 31 octobre 20X3. Calculez la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre 20X3.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement cesse à la date la plus proche entre le classement selon IFRS 5 et la décomptabilisation (IAS 38, par. 97), soit le 31 mai 20X3. Dotation annuelle : 288 000 / 8 = 36 000 ; amortissement de janvier à mai, soit 5 mois : 36 000 × 5/12 = 15 000. Piège principal : poursuivre l'amortissement jusqu'à la décomptabilisation d'octobre alors que le classement selon IFRS 5 l'arrête en mai. Règle à retenir : l'amortissement cesse au classement selon IFRS 5 ou à la décomptabilisation, à la première des deux dates (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir jusqu'à la décomptabilisation du 31 octobre (30 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"288000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"8","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"288000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_20X3","label":{"fr":"Dotation aux amortissements 20X3","en":"","es":""},"answer":15000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_20X3","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements 20X3","en":"","es":""},"expression":"(a / b) * 5 / 12","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":288000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":8,"unit":"YEARS"}],"result":15000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'amortissement cesse au classement selon IFRS 5 ou à la décomptabilisation, à la première des deux dates (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000351","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000351","tested_point":"QST.IAS38.000351","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un cabinet d'architectes acquiert pour 120 000 une licence de logiciel de modélisation, utilisable pendant 4 ans. Le rythme de consommation des avantages ne peut pas être déterminé de façon fiable et aucune valeur résiduelle n'est retenue. La dotation annuelle aux amortissements s'élève à 30 000.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Faute de pouvoir déterminer de façon fiable le rythme de consommation des avantages, l'entité applique la méthode linéaire et répartit le montant amortissable sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) : 120 000 / 4 = 30 000 par an. Piège principal : hésiter sur la méthode alors que le rythme de consommation n'est pas déterminable de façon fiable : le linéaire s'applique, sans valeur résiduelle ici. Règle à retenir : à défaut de rythme de consommation déterminable de façon fiable, la méthode linéaire répartit le montant amortissable sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Chercher une autre méthode alors que le rythme de consommation n'est pas déterminable de façon fiable.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000352","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000352","tested_point":"QST.IAS38.000352","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §98","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? IAS 38 impose la méthode linéaire à toutes les immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie, quel que soit le rythme de consommation de leurs avantages.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Plusieurs méthodes peuvent répartir le montant amortissable de façon systématique, notamment la méthode linéaire, la méthode dégressive et la méthode des unités de production ; l'entité retient celle qui reflète le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 98). La méthode linéaire n'est imposée que si ce rythme ne peut pas être déterminé de façon fiable (IAS 38, par. 97). Piège principal : croire que le linéaire s'impose à tous les actifs, alors qu'il est la solution à défaut de rythme fiable. Exemple : une licence consommée à raison des heures de simulation suit les unités de production. Règle à retenir : la méthode d'amortissement suit le rythme attendu de consommation des avantages (IAS 38, par. 98) ; le linéaire est utilisé à défaut de rythme fiable (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer la méthode linéaire comme obligatoire pour toutes les immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000353","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000353","tested_point":"QST.IAS38.000353","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le contrôleur de gestion d'une société de logistique doit choisir la méthode d'amortissement d'un logiciel de gestion d'entrepôt acquis séparément. Quel critère doit guider ce choix ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La méthode d'amortissement est choisie en fonction du rythme attendu de consommation des avantages économiques futurs de l'actif ; elle peut être linéaire, dégressive ou fondée sur les unités de production (IAS 38, par. 98). Les considérations fiscales, le lissage du résultat ou les pratiques d'un tiers ne sont pas des critères pertinents.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la méthode fiscale comme méthode comptable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La méthode retenue par l'administration fiscale pour déterminer le résultat imposable de la société.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La méthode fiscale répond à la détermination de l'impôt, pas à la consommation des avantages du logiciel. En comptabilité, la méthode est choisie selon le rythme attendu de consommation des avantages économiques futurs (IAS 38, par. 98). Reprendre la méthode fiscale peut conduire à une charge sans lien avec l'usage réel. Règle à retenir : la fiscalité détermine l'impôt, pas la méthode comptable, qui suit la consommation des avantages (IAS 38, par. 98).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La méthode qui lisse le mieux le résultat d'un exercice à l'autre, afin de faciliter la communication financière.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Lisser le résultat n'est pas un objectif de la méthode d'amortissement : une dotation choisie pour atténuer les variations ne reflète pas la consommation des avantages (IAS 38, par. 98). Si l'usage de l'entrepôt fluctue, la charge doit suivre cette consommation, pas une présentation souhaitée. Règle à retenir : la méthode ne se choisit pas pour lisser le résultat, mais d'après le rythme de consommation des avantages (IAS 38, par. 98).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le rythme attendu de consommation des avantages économiques futurs du logiciel.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"La méthode utilisée par l'éditeur du logiciel dans ses propres comptes pour des actifs comparables.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La méthode d'un éditeur pour ses propres actifs reflète sa consommation des avantages, pas celle du logiciel chez l'entité qui l'utilise : la méthode se choisit selon le rythme attendu de consommation par cette dernière (IAS 38, par. 98). Copier l'éditeur n'est donc pas un critère. Règle à retenir : la méthode se choisit d'après la consommation des avantages de l'entité, pas d'après celle d'un tiers (IAS 38, par. 98).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000354","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD","IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000354","tested_point":"QST.IAS38.000354","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une société de biotechnologie rédige sa politique d'amortissement des immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie. Lesquelles des affirmations suivantes sont conformes à IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement étale méthodiquement le coût diminué de la valeur résiduelle sur la période d'utilisation attendue ; il commence dès que l'actif est disponible pour l'utilisation, et non au premier encaissement, et cesse au classement selon IFRS 5 ou à la décomptabilisation (IAS 38, par. 97). La méthode reflète le rythme de consommation des avantages, et la méthode des unités de production fait partie des méthodes possibles (IAS 38, par. 98) : une méthode unique imposée à des actifs consommés différemment n'est pas conforme.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Déclencher l'amortissement au premier encaissement.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'amortissement ne commence qu'au premier encaissement de produits générés grâce à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement ne dépend pas des premiers encaissements : il commence dès que l'actif est disponible pour l'utilisation (IAS 38, par. 97). Attendre les produits générés décalerait la dotation par rapport à la consommation des avantages. Exemple : un brevet prêt en mars mais encaissant à partir d'octobre est amorti dès mars. Règle à retenir : l'amortissement débute à la disponibilité, cesse au classement IFRS 5 ou à la décomptabilisation, et sa méthode suit le rythme de consommation (IAS 38, par. 97 et 98).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le coût de l'actif, diminué de sa valeur résiduelle, est étalé méthodiquement en charges sur toute la période pendant laquelle l'entité compte l'utiliser.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une fois retenue, la méthode linéaire s'applique à toutes les catégories d'actifs, même si leurs avantages se consomment selon des rythmes différents.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une méthode unique pour toutes les catégories ne convient pas si les avantages se consomment à des rythmes différents : la méthode suit le rythme attendu de chaque actif (IAS 38, par. 98). Le linéaire est utilisé à défaut de rythme fiable (IAS 38, par. 97). Exemple : une licence limitée en heures d'usage suit les unités de production. Règle à retenir : l'amortissement débute à la disponibilité, cesse au classement IFRS 5 ou à la décomptabilisation, et sa méthode suit le rythme de consommation (IAS 38, par. 97 et 98).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La méthode des unités de production fait partie des méthodes admises lorsqu'elle reflète le rythme de consommation des avantages.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"L'amortissement cesse à la date du classement de l'actif comme détenu en vue de la vente selon IFRS 5, ou à sa décomptabilisation si elle est antérieure.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000355","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000701","tested_point":"VG.IAS38.000701","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §98","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une école de pilotage acquiert pour {licence_cost} la licence d'un logiciel de simulation de vol. Le contrat autorise au plus {total_hours} heures de simulation, et l'école prévoit de les utiliser toutes. Les avantages de la licence se consomment donc au rythme des heures de simulation. Au cours du premier exercice, les élèves ont effectué {year_hours} heures. Aucune valeur résiduelle n'est attendue. Quelle est la dotation aux amortissements du premier exercice ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La méthode retenue doit refléter le rythme de consommation des avantages ; la méthode des unités de production en fait partie (IAS 38, par. 98). Le montant amortissable de 360 000 est réparti en fonction des heures : 360 000 × 2 700 / 12 000 = 81 000 (IAS 38, par. 97). Piège principal : inverser le rapport (heures totales sur heures de l'exercice) ou amortir linéairement alors que la licence se consomme au rythme des heures de simulation. Règle à retenir : avec la méthode des unités de production, la dotation est le montant amortissable multiplié par la fraction d'unités consommées dans l'exercice (IAS 38, par. 97 et 98).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer un amortissement linéaire sans lien avec l'utilisation réelle.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"360000","unit":"EUR"},{"id":"total_hours","value":"12000","unit":"UNITS"},{"id":"year_hours","value":"2700","unit":"UNITS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"360000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Heures de simulation autorisées","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"UNITS"},{"label":{"fr":"Heures effectuées au cours de l'exercice","en":"","es":""},"value":"2700","unit":"UNITS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_CHARGE","label":{"fr":"Dotation aux amortissements de l'exercice","en":"","es":""},"answer":81000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements de l'exercice","en":"","es":""},"expression":"a * b / c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":360000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Heures effectuées au cours de l'exercice","en":"","es":""},"value":2700,"unit":"UNITS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Heures de simulation autorisées","en":"","es":""},"value":12000,"unit":"UNITS"}],"result":81000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Le montant amortissable de 360 000 est réparti en fonction des heures : 360 000 × 2 700 / 12 000 = 81 000 (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"avec la méthode des unités de production, la dotation est le montant amortissable multiplié par la fraction d'unités consommées dans l'exercice (IAS 38, par. 97 et 98).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.98","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000356","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000701","tested_point":"VG.IAS38.000701","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §98","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un bureau d'études agricoles acquiert pour {licence_cost} un droit d'accès à une banque d'images satellitaires, limité à {download_cap} téléchargements d'images sur une période contractuelle de {contract_term} ans. Le plafond de téléchargements sera atteint bien avant l'échéance du contrat : c'est lui qui détermine la consommation des avantages. Au cours de l'exercice, {downloads_year} images ont été téléchargées. Aucune valeur résiduelle n'est attendue. Quelle est la dotation aux amortissements de l'exercice ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le plafond de téléchargements, et non la durée du contrat, détermine la consommation des avantages : la méthode des unités de production reflète ce rythme (IAS 38, par. 98). Dotation : 150 000 × 1 200 / 5 000 = 36 000 (IAS 38, par. 97). La durée contractuelle de 6 ans n'est pas la bonne base : un amortissement linéaire donnerait 25 000. Piège principal : se caler sur la durée du contrat de 6 ans alors que le plafond de téléchargements, atteint bien avant, détermine la consommation ; le linéaire donnerait 25 000, soit moins que la consommation réelle de l'exercice. Règle à retenir : quand un plafond d'unités borne l'usage avant l'échéance, ce plafond sert de base à l'amortissement plutôt que la durée du contrat (IAS 38, par. 98 et 98B).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir linéairement sur la durée contractuelle (25 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"150000","unit":"EUR"},{"id":"download_cap","value":"5000","unit":"UNITS"},{"id":"downloads_year","value":"1200","unit":"UNITS"},{"id":"contract_term","value":"6","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du droit d'accès","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Plafond de téléchargements","en":"","es":""},"value":"5000","unit":"UNITS"},{"label":{"fr":"Téléchargements de l'exercice","en":"","es":""},"value":"1200","unit":"UNITS"},{"label":{"fr":"Durée contractuelle","en":"","es":""},"value":"6","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_CHARGE","label":{"fr":"Dotation aux amortissements de l'exercice","en":"","es":""},"answer":36000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation aux amortissements de l'exercice","en":"","es":""},"expression":"a * b / c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du droit d'accès","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Téléchargements de l'exercice","en":"","es":""},"value":1200,"unit":"UNITS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Plafond de téléchargements","en":"","es":""},"value":5000,"unit":"UNITS"}],"result":36000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"quand un plafond d'unités borne l'usage avant l'échéance, ce plafond sert de base à l'amortissement plutôt que la durée du contrat (IAS 38, par. 98 et 98B).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.98","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000359","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD","IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000359","tested_point":"QST.IAS38.000359","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §97","IAS 38 §100"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Lumivert acquiert pour 900 000 une licence d'exploitation d'un procédé d'éclairage, qu'elle utilisera 6 ans. Un concurrent s'est engagé par contrat à lui racheter la licence 180 000 au terme de ces 6 ans. Les avantages se consomment de façon régulière et la méthode linéaire est retenue. Le stagiaire calcule une dotation annuelle de 150 000. Quelle est la dotation annuelle correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La valeur résiduelle est présumée nulle, sauf si (a) un tiers s'est engagé à acheter l'actif à la fin de sa durée d'utilité, ou (b) il existe un marché actif pour l'actif, à la double condition que la valeur résiduelle puisse être déterminée par référence à ce marché et qu'il soit probable que ce marché existe encore à la fin de la durée d'utilité (IAS 38, par. 100). Ici, l'engagement contractuel du concurrent relève du cas (a) et justifie une valeur résiduelle de 180 000. Le montant amortissable, 900 000 − 180 000 = 720 000, est réparti linéairement sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) : 720 000 / 6 = 120 000 par an. Le calcul du stagiaire omet de déduire la valeur résiduelle.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir le coût complet sans déduire la valeur résiduelle garantie par l'engagement du tiers.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"150 000, soit le coût de 900 000 réparti sur 6 ans, la valeur résiduelle étant traitée au moment de la cession.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Calculer 150 000, c'est répartir le coût complet de 900 000 sur 6 ans : la valeur résiduelle de 180 000, appuyée par l'engagement ferme du concurrent, doit d'abord être déduite (IAS 38, par. 100). Le montant amortissable est 720 000. Reporter son traitement à la cession surchargerait la dotation de chaque exercice de 30 000. Règle à retenir : la valeur résiduelle justifiée par l'engagement d'un tiers se déduit du coût avant de répartir le montant amortissable (IAS 38, par. 100 et 101).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"120 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"180 000, car le prix de rachat convenu doit être amorti en priorité sur la première année d'utilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prix de rachat de 180 000 n'est pas un montant à amortir sur la première année : c'est la valeur résiduelle, déduite du coût pour obtenir le montant amortissable (IAS 38, par. 100 et 101). Il réduit la base de calcul, et la dotation annuelle devient 120 000. Règle à retenir : la valeur résiduelle justifiée par l'engagement d'un tiers se déduit du coût avant de répartir le montant amortissable (IAS 38, par. 100 et 101).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"90 000, soit un montant amortissable de 540 000 obtenu en déduisant deux fois le prix de rachat, réparti sur 6 ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur résiduelle se déduit une fois du coût : 900 000 − 180 000 = 720 000 (IAS 38, par. 100 et 101). La déduire deux fois réduirait la base à tort. La dotation correcte est 720 000 / 6 = 120 000 par an. Règle à retenir : la valeur résiduelle justifiée par l'engagement d'un tiers se déduit du coût avant de répartir le montant amortissable (IAS 38, par. 100 et 101).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000360","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVENUE_BASED"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000360","tested_point":"QST.IAS38.000360","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"revenue-based"},"references":["IAS 38 §98A","IAS 38 §98C"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un éditeur de jeux de société propose d'amortir la licence d'un personnage de bande dessinée au prorata du chiffre d'affaires réalisé avec les jeux qui l'utilisent, ses prévisions de ventes étant jugées fiables. Comment apprécier cette proposition ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Il existe une présomption réfragable selon laquelle une méthode d'amortissement fondée sur les produits générés par une activité incluant l'utilisation de l'actif est inappropriée (IAS 38, par. 98A). Le même paragraphe limite la réfutation à deux cas : l'actif est exprimé comme une mesure de produits (situation développée au par. 98C), ou il est démontré que produits et consommation des avantages sont fortement corrélés (IAS 38, par. 98A). La fiabilité des prévisions ne suffit pas.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Accepter l'amortissement au prorata du chiffre d'affaires parce que les prévisions sont fiables.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle est acceptable dès lors que les prévisions de chiffre d'affaires sont fiables et documentées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La fiabilité des prévisions de chiffre d'affaires ne réfute pas la présomption : il faut démontrer que le droit est exprimé comme une mesure de produits, ou que produits et consommation des avantages sont étroitement corrélés (IAS 38, par. 98A). Les ventes dépendent de facteurs sans lien direct avec la consommation de la licence, comme les prix ou l'activité commerciale. Règle à retenir : un amortissement fondé sur les produits est présumé inapproprié ; la présomption est réfutable dans des cas limités (IAS 38, par. 98A).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une méthode fondée sur les produits est présumée inappropriée ; la présomption n'est réfutée que dans les cas limités prévus par la norme.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle est interdite sans exception, quelles que soient les caractéristiques de la licence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La présomption est réfutable, pas absolue : dans des cas limités, l'actif est exprimé comme une mesure de produits ou produits et consommation des avantages sont étroitement corrélés (IAS 38, par. 98A). Dire qu'elle est interdite sans exception durcit la norme au-delà de son texte. Règle à retenir : un amortissement fondé sur les produits est présumé inapproprié ; la présomption est réfutable dans des cas limités (IAS 38, par. 98A).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle est obligatoire, car elle rapproche au mieux les charges des produits de chaque exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une méthode fondée sur les produits n'est pas obligatoire : elle est présumée inappropriée, car les produits reflètent des facteurs sans lien direct avec la consommation des avantages (IAS 38, par. 98A). Rapprocher charges et produits n'est pas le critère de choix, qui est le rythme attendu de consommation (IAS 38, par. 98). Règle à retenir : un amortissement fondé sur les produits est présumé inapproprié ; la présomption est réfutable dans des cas limités (IAS 38, par. 98A).","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000361","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVENUE_BASED"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000361","tested_point":"QST.IAS38.000361","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"revenue-based"},"references":["IAS 38 §98C","IAS 38 §98B","IAS 38 §98A"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Dans laquelle des situations suivantes une entité peut-elle réfuter la présomption selon laquelle un amortissement fondé sur les produits est inapproprié ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La présomption peut être réfutée dans deux cas seulement : l'actif est exprimé comme une mesure de produits, ou il est démontré que produits et consommation des avantages sont fortement corrélés (IAS 38, par. 98A). Un droit qui s'éteint à l'atteinte d'un seuil de ventes cumulées a pour facteur limitatif prédominant ce seuil de produits (IAS 38, par. 98B) : il est exprimé comme une mesure de produits, et les produits à générer peuvent alors constituer une base d'amortissement appropriée (IAS 38, par. 98C). La précision des prévisions, les pratiques sectorielles ou un objectif de marge ne suffisent pas.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réfuter la présomption au motif que les prévisions de chiffre d'affaires sont précises.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le chiffre d'affaires généré par l'actif est prévisible avec une grande précision sur toute sa durée d'utilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une grande précision des prévisions ne démontre ni que le droit est exprimé en produits, ni une forte corrélation avec la consommation des avantages (IAS 38, par. 98A). Des produits prévisibles restent influencés par les prix, les volumes et l'activité commerciale, sans lien direct avec la consommation. Règle à retenir : la présomption est réfutée si l'actif est exprimé comme une mesure de produits (seuil de produits cumulés) ou si une forte corrélation est démontrée (IAS 38, par. 98A, 98B et 98C).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les principaux concurrents de l'entité amortissent des actifs similaires en fonction de leurs produits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aligner sa pratique sur celle des concurrents n'est pas l'un des cas de réfutation : la présomption tombe si le droit est exprimé comme une mesure de produits, ou si une corrélation étroite est démontrée (IAS 38, par. 98A). Les choix comptables d'autres entités ne prouvent pas la consommation des avantages de cet actif. Règle à retenir : la présomption est réfutée si l'actif est exprimé comme une mesure de produits (seuil de produits cumulés) ou si une forte corrélation est démontrée (IAS 38, par. 98A, 98B et 98C).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La direction souhaite que la charge d'amortissement évolue comme le chiffre d'affaires, pour stabiliser la marge.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Vouloir que la charge évolue comme le chiffre d'affaires pour stabiliser la marge est un objectif de présentation, non une démonstration de consommation des avantages (IAS 38, par. 98A). La méthode doit refléter le rythme de consommation, pas un résultat souhaité. Règle à retenir : la présomption est réfutée si l'actif est exprimé comme une mesure de produits (seuil de produits cumulés) ou si une forte corrélation est démontrée (IAS 38, par. 98A, 98B et 98C).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le droit acquis prend fin dès que les ventes cumulées réalisées grâce à lui atteignent un montant fixé par contrat.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000362","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVENUE_BASED","IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000362","tested_point":"QST.IAS38.000362","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"revenue-based"},"references":["IAS 38 §98A","IAS 38 §98B","IAS 38 §98C","IAS 38 §104"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le comité d'audit d'un groupe de médias examine l'amortissement fondé sur les produits retenu pour certains droits acquis. Lesquelles des affirmations suivantes sont exactes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La présomption joue contre la méthode fondée sur les produits, qui est présumée inappropriée ; elle n'est réfutée que si l'actif est exprimé comme une mesure de produits ou s'il est démontré que produits et consommation sont fortement corrélés (IAS 38, par. 98A). Le facteur limitatif prédominant inhérent à l'actif sert de point de départ au choix de la méthode (IAS 38, par. 98B) : lorsqu'il s'agit d'un seuil de produits, les produits à générer peuvent constituer une base appropriée (IAS 38, par. 98C). Comme toute méthode, elle est revue au moins à chaque clôture, les changements étant des changements d'estimation (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer la méthode fondée sur les produits comme appropriée par principe.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une méthode fondée sur les produits est appropriée par principe, sauf si l'entité démontre qu'elle déforme la charge.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"C'est l'inverse : une méthode fondée sur les produits est présumée inappropriée, et l'entité doit démontrer l'un des cas de réfutation (IAS 38, par. 98A). Les produits reflètent des facteurs comme les prix et les volumes, sans lien direct avec la consommation des avantages. Un comité d'audit ne doit donc pas accepter cette méthode par principe. Règle à retenir : méthode fondée sur les produits = présomption d'inadéquation, que peut lever un seuil de produits ou une forte corrélation, et méthode revue à chaque clôture (IAS 38, par. 98A, 98B, 98C et 104).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Lorsque le facteur limitatif prédominant inhérent au droit est l'atteinte d'un seuil de produits, les produits peuvent constituer une base d'amortissement appropriée.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une forte corrélation entre les produits et la consommation des avantages du droit permet de réfuter la présomption.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Une fois la présomption réfutée à l'acquisition, la méthode n'a plus à être réexaminée pendant toute la durée du droit.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La méthode n'est pas figée à l'acquisition : durée et méthode d'amortissement sont revues au moins à chaque clôture, y compris une méthode fondée sur les produits (IAS 38, par. 104). Si les faits changent, la méthode est ajustée comme un changement d'estimation. Les états financiers de la période concernée en portent l'effet. Règle à retenir : méthode fondée sur les produits = présomption d'inadéquation, que peut lever un seuil de produits ou une forte corrélation, et méthode revue à chaque clôture (IAS 38, par. 98A, 98B, 98C et 104).","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La méthode retenue, même fondée sur les produits, est revue au moins à chaque clôture et un changement est traité comme un changement d'estimation.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000363","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVENUE_BASED","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000363","tested_point":"QST.IAS38.000363","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §98B","IAS 38 §98C","IAS 38 §97","IAS 38 §98A"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Canal Boréal acquiert pour 6 000 000 le droit exclusif de diffuser un format de jeu télévisé. Le contrat prévoit que le droit prend fin dès que les recettes publicitaires cumulées générées par l'émission atteignent 30 000 000, sans limite de durée. La valeur résiduelle du droit est nulle. La direction estime que ce seuil sera atteint en 5 ans environ. Au cours du premier exercice, les recettes publicitaires de l'émission s'élèvent à 7 500 000. Quelle dotation aux amortissements retenir pour le premier exercice ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le facteur limitatif prédominant inhérent au droit est l'atteinte d'un seuil de recettes (IAS 38, par. 98B) : le droit est exprimé comme une mesure de produits, ce qui réfute la présomption (IAS 38, par. 98A), et les produits à générer constituent une base d'amortissement appropriée (IAS 38, par. 98C). La méthode reflète ainsi le rythme de consommation des avantages (IAS 38, par. 97). La valeur résiduelle étant nulle, le montant amortissable est de 6 000 000 : 6 000 000 × 7 500 000 / 30 000 000 = 1 500 000. La durée de 5 ans n'est qu'une estimation, qui ne limite pas le droit.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer le linéaire en pensant que la présomption interdit toute méthode fondée sur les produits.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"1 200 000, soit 6 000 000 répartis linéairement sur la durée estimée de 5 ans, la présomption interdisant toute méthode fondée sur les produits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un amortissement linéaire sur 5 ans n'est pas imposé par la présomption : celle-ci est réfutable, et ici le droit prend fin dès que les recettes cumulées atteignent 30 000 000, donc il est exprimé comme une mesure de produits (IAS 38, par. 98A et 98C). La durée de 5 ans reste une estimation. Le linéaire donnerait 1 200 000 au lieu de 1 500 000. Règle à retenir : si le droit prend fin à un seuil de produits cumulés, les produits à générer constituent une base d'amortissement appropriée (IAS 38, par. 98C).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"1 500 000, soit 6 000 000 × 7 500 000 / 30 000 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"7 500 000, soit le montant des recettes publicitaires de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La dotation est une fraction du coût du droit, pas le montant des recettes : l'amortissement répartit le montant amortissable de 6 000 000 selon la part du seuil atteinte (IAS 38, par. 97 et 98C). Constater 7 500 000 de charge dépasserait même le coût du droit (6 000 000), ce qui est impossible. Règle à retenir : si le droit prend fin à un seuil de produits cumulés, les produits à générer constituent une base d'amortissement appropriée (IAS 38, par. 98C).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucune dotation tant que le seuil de 30 000 000 n'est pas atteint, l'actif n'étant consommé qu'à cette date.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le droit se consomme au fil des recettes cumulées : l'amortissement ne peut pas attendre l'atteinte du seuil de 30 000 000 (IAS 38, par. 97 et 98C). Dès le premier exercice, 7 500 000 / 30 000 000 correspond à un quart du seuil atteint, donc à un quart du coût consommé. Règle à retenir : si le droit prend fin à un seuil de produits cumulés, les produits à générer constituent une base d'amortissement appropriée (IAS 38, par. 98C).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000364","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVENUE_BASED","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000364","tested_point":"QST.IAS38.000364","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §98A","IAS 38 §98B","IAS 38 §98C","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La plateforme Ondelia acquiert pour 10 ans les droits de diffusion en continu d'un catalogue de films. Les abonnements sont vendus à prix variables selon les promotions, et la part des recettes attribuable à ce catalogue fluctue fortement sans lien avec l'utilisation des droits. Aucun plafond de recettes n'est prévu au contrat. La direction propose d'amortir les droits au rythme des recettes d'abonnement. Que concluez-vous ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une méthode fondée sur les produits d'une activité qui utilise l'actif est présumée inappropriée, la présomption n'étant réfutée que si l'actif est exprimé comme une mesure de produits ou si une forte corrélation entre produits et consommation est démontrée (IAS 38, par. 98A). Ici, le contrat ne fixe aucun seuil de recettes, de sorte que les recettes ne sont pas le facteur limitatif prédominant (IAS 38, par. 98B et 98C), et les recettes fluctuent sans lien avec l'utilisation : aucun des deux cas de réfutation n'est démontré. L'entité retient une méthode reflétant la consommation des avantages, la méthode linéaire si ce rythme ne peut être déterminé de façon fiable (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Accepter les recettes d'abonnement comme base d'amortissement parce qu'elles sont liées à l'activité.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La présomption n'est pas réfutée : retenir une méthode reflétant la consommation des droits, la méthode linéaire si ce rythme ne peut être déterminé de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"La proposition est acceptable, puisque les recettes d'abonnement sont générées par une activité qui utilise les droits.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les recettes d'abonnement proviennent d'une activité qui utilise les droits : c'est le cas visé par la présomption d'inadéquation (IAS 38, par. 98A). Les prix variables et les promotions font fluctuer les recettes sans lien avec l'usage des droits, ce qui ne démontre pas une corrélation étroite. Règle à retenir : sans seuil de produits ni corrélation démontrée, la méthode fondée sur les produits reste inappropriée (IAS 38, par. 98A, 98B et 98C) ; le linéaire est utilisé à défaut de rythme fiable (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La proposition est acceptable, car les droits peuvent être considérés comme exprimés en recettes dès lors que la plateforme suit les recettes par catalogue.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Suivre les recettes par catalogue ne fait pas des droits une mesure de produits : le contrat ne fixe aucun plafond de recettes, donc les recettes ne sont pas le facteur limitatif prédominant (IAS 38, par. 98B et 98C). La présomption reste applicable. Règle à retenir : sans seuil de produits ni corrélation démontrée, la méthode fondée sur les produits reste inappropriée (IAS 38, par. 98A, 98B et 98C) ; le linéaire est utilisé à défaut de rythme fiable (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun amortissement ne doit être comptabilisé tant que les recettes du catalogue ne sont pas stabilisées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement ne dépend pas de la stabilité des recettes : il commence quand les droits sont disponibles et se répartit selon leur consommation (IAS 38, par. 97). Attendre que les recettes se stabilisent décalerait toute la dotation, alors que les droits sont consommés sur 10 ans. Règle à retenir : sans seuil de produits ni corrélation démontrée, la méthode fondée sur les produits reste inappropriée (IAS 38, par. 98A, 98B et 98C) ; le linéaire est utilisé à défaut de rythme fiable (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000366","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000366","tested_point":"QST.IAS38.000366","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §100"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une mutuelle a fait développer un logiciel de gestion des sinistres sur mesure. Elle estime pouvoir le revendre à 20 % de son coût à la fin de son utilisation, sans qu'aucun acheteur ne se soit engagé et sans qu'il existe de marché actif pour ce type de logiciel. Elle peut retenir cette valeur résiduelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. La valeur résiduelle d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie est présumée nulle, sauf si (a) un tiers s'est engagé à acheter l'actif à la fin de sa durée d'utilité, ou (b) il existe un marché actif pour l'actif, à la double condition que la valeur résiduelle puisse être déterminée par référence à ce marché et qu'il soit probable que ce marché existe encore à la fin de la durée d'utilité (IAS 38, par. 100). Une simple estimation de revente, sans engagement d'achat ni marché actif, ne suffit pas : le montant amortissable est égal au coût. Piège principal : confondre une estimation interne de revente avec une valeur résiduelle justifiable : sans engagement d'un tiers ni marché actif, l'espoir de revendre ne compte pas, et le montant amortissable reste le coût complet. Règle à retenir : la valeur résiduelle est présumée nulle sans engagement d'achat d'un tiers ni marché actif répondant aux conditions du par. 100 (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir une valeur résiduelle fondée sur une estimation interne de revente.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000367","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000367","tested_point":"QST.IAS38.000367","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §100"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? La société Vinéa détient une licence de fabrication qu'elle utilisera 5 ans. Un distributeur s'est engagé par contrat à lui racheter cette licence 50 000 au terme de ces 5 ans. Vinéa peut retenir une valeur résiduelle de 50 000 pour calculer le montant amortissable.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. La valeur résiduelle est présumée nulle, sauf notamment lorsqu'un tiers s'est engagé à acheter l'actif à la fin de sa durée d'utilité (IAS 38, par. 100). L'engagement contractuel du distributeur justifie une valeur résiduelle de 50 000, déduite du coût pour obtenir le montant amortissable. Piège principal : douter qu'un engagement contractuel suffise, alors que c'est l'un des deux cas prévus. Dans les états financiers, déduire les 50 000 réduit la dotation annuelle de 10 000. Règle à retenir : un engagement d'achat d'un tiers à la fin de la durée d'utilité permet de retenir une valeur résiduelle non nulle (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ignorer l'engagement de rachat d'un tiers et amortir le coût complet.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000368","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000368","tested_point":"QST.IAS38.000368","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §100"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe de services détient les immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie suivantes. Pour laquelle peut-il retenir une valeur résiduelle non nulle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La valeur résiduelle d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie est présumée nulle, sauf si (a) un tiers s'est engagé à acheter l'actif à la fin de sa durée d'utilité, ou (b) il existe un marché actif pour l'actif, à la double condition que la valeur résiduelle puisse être déterminée par référence à ce marché et qu'il soit probable que ce marché existe encore à la fin de la durée d'utilité (IAS 38, par. 100). Seule la licence de taxi transférable remplit l'une de ces conditions, le marché actif permettant de déterminer sa valeur résiduelle et devant subsister en fin d'utilisation ; des espoirs ou des discussions sans engagement ne suffisent pas.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir une valeur résiduelle sur la base d'une intention ou d'un espoir de cession.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un logiciel interne de paie, conçu pour ses seuls besoins et sans aucun acheteur potentiel identifié.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un logiciel conçu sur mesure pour l'entité n'a ni acheteur identifié ni marché actif : la valeur résiduelle est présumée nulle (IAS 38, par. 100). Sans engagement d'un tiers, une revente hypothétique ne justifie aucune valeur résiduelle. Règle à retenir : valeur résiduelle nulle, sauf engagement d'un tiers ou marché actif remplissant les deux conditions (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une licence de taxi transférable, négociée sur un marché actif qui permet d'en déterminer la valeur résiduelle et qui devrait encore exister à la fin de son utilisation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Une marque de second rang que la direction espère céder un jour à un concurrent, sans contact engagé à ce stade.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un espoir de cession à un concurrent n'est ni un engagement d'achat d'un tiers ni un marché actif : la valeur résiduelle reste nulle (IAS 38, par. 100). Tant qu'aucun contact n'est engagé, rien dans les faits ne la justifie. Règle à retenir : valeur résiduelle nulle, sauf engagement d'un tiers ou marché actif remplissant les deux conditions (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Un brevet pour lequel des discussions préliminaires de cession sont en cours, sans aucun engagement de l'acheteur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Des discussions préliminaires ne sont pas un engagement : l'acheteur n'est pas tenu d'acheter (IAS 38, par. 100). Sans engagement ni marché actif remplissant les conditions, la valeur résiduelle est nulle jusqu'à ce qu'un engagement ferme existe. Règle à retenir : valeur résiduelle nulle, sauf engagement d'un tiers ou marché actif remplissant les deux conditions (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000369","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000703","tested_point":"VG.IAS38.000703","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §100","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un laboratoire d'analyses acquiert pour {licence_cost} une licence d'utilisation d'une méthode de dépistage, qu'il exploitera {useful_life} ans. Un confrère s'est engagé par contrat à lui racheter la licence {buyback_price} à l'issue de cette période. La méthode linéaire est retenue. Calculez le montant amortissable et la dotation annuelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'engagement de rachat d'un tiers justifie une valeur résiduelle de 120 000 (IAS 38, par. 100). Montant amortissable : 840 000 − 120 000 = 720 000, réparti linéairement sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) : 720 000 / 6 = 120 000 par an. Démarche : valeur résiduelle justifiée par l'engagement, montant amortissable = coût − valeur résiduelle, puis division par la durée. Piège principal : amortir le coût total de 840 000 sans déduire les 120 000 de rachat (140 000 par an). Règle à retenir : le montant amortissable est le coût diminué de la valeur résiduelle justifiée par l'engagement d'un tiers (IAS 38, par. 100 et 101).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir le coût total sans déduire la valeur résiduelle (140 000 par an).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"840000","unit":"EUR"},{"id":"buyback_price","value":"120000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"6","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"840000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Prix de rachat convenu","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"6","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"DEPRECIABLE_AMOUNT","label":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"answer":720000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"ANNUAL_CHARGE","label":{"fr":"Dotation annuelle","en":"","es":""},"answer":120000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"DEPRECIABLE_AMOUNT","meaning":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":840000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Prix de rachat convenu","en":"","es":""},"value":120000,"unit":"EUR"}],"result":720000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Montant amortissable : 840 000 − 120 000 = 720 000, réparti linéairement sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) : 720 000 / 6 = 120 000 par an.","en":"","es":""}},{"step":"ANNUAL_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation annuelle","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"value":720000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":6,"unit":"YEARS"}],"result":120000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Montant amortissable : 840 000 − 120 000 = 720 000, réparti linéairement sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) : 720 000 / 6 = 120 000 par an.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"le montant amortissable est le coût diminué de la valeur résiduelle justifiée par l'engagement d'un tiers (IAS 38, par. 100 et 101).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.100","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000370","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE","IAS38.AMORTISATION.METHOD","IAS38.AMORTISATION.START"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000703","tested_point":"VG.IAS38.000703","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"start-end"},"references":["IAS 38 §100","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'armement Marée Haute acquiert pour {quota_cost} un quota de pêche transférable, qu'il exploitera {quota_life} ans. Ces quotas s'échangent sur un marché actif, par référence auquel la valeur résiduelle en fin d'utilisation est déterminée à {market_residual} ; il est probable que ce marché existera encore à la fin de l'utilisation du quota. Le quota est disponible pour l'utilisation le 1er octobre 20X1, soit {months_first_year} mois avant la clôture du 31 décembre 20X1. La méthode linéaire est retenue. Calculez le montant amortissable et la dotation de 20X1.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un marché actif permet de retenir une valeur résiduelle non nulle lorsque cette valeur peut être déterminée par référence à ce marché et qu'il est probable que ce marché existera encore en fin d'utilisation, deux conditions remplies ici (IAS 38, par. 100). Montant amortissable : 500 000 − 80 000 = 420 000. L'amortissement linéaire commence à la date de disponibilité (IAS 38, par. 97) : 420 000 / 7 × 3/12 = 15 000 pour 20X1. Piège principal : oublier la valeur résiduelle de marché de 80 000, ou comptabiliser une annuité complète alors que le quota est disponible depuis 3 mois. La dotation de 20X1 (15 000) réduit d'autant la valeur comptable du quota. Règle à retenir : un marché actif remplissant les deux conditions justifie une valeur résiduelle non nulle (IAS 38, par. 100), et l'amortissement court depuis la disponibilité (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier la valeur résiduelle (500 000 / 7 × 3/12, résultat non entier).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"quota_cost","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"market_residual","value":"80000","unit":"EUR"},{"id":"quota_life","value":"7","unit":"YEARS"},{"id":"months_first_year","value":"3","unit":"MONTHS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du quota","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur résiduelle déterminée par référence au marché actif","en":"","es":""},"value":"80000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"7","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Mois d'utilisation en 20X1","en":"","es":""},"value":"3","unit":"MONTHS"}],"steps":[{"id":"DEPRECIABLE_AMOUNT","label":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"answer":420000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"FIRST_YEAR_CHARGE","label":{"fr":"Dotation de 20X1","en":"","es":""},"answer":15000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"DEPRECIABLE_AMOUNT","meaning":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du quota","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur résiduelle déterminée par référence au marché actif","en":"","es":""},"value":80000,"unit":"EUR"}],"result":420000,"unit":"EUR"},{"step":"FIRST_YEAR_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation de 20X1","en":"","es":""},"expression":"a / b * c / 12","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Montant amortissable","en":"","es":""},"value":420000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":7,"unit":"YEARS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Mois d'utilisation en 20X1","en":"","es":""},"value":3,"unit":"MONTHS"}],"result":15000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"L'amortissement linéaire commence à la date de disponibilité (IAS 38, par. 97) : 420 000 / 7 × 3/12 = 15 000 pour 20X1.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"un marché actif remplissant les deux conditions justifie une valeur résiduelle non nulle (IAS 38, par. 100), et l'amortissement court depuis la disponibilité (IAS 38, par. 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.100","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000371","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000371","tested_point":"QST.IAS38.000371","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §100","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une agence de voyages acquiert pour {platform_cost} une plateforme de réservation en ligne qu'elle utilisera {platform_life} ans, selon la méthode linéaire. Son directeur pense pouvoir la revendre {hoped_resale} à la fin de cette période, mais aucun acquéreur ne s'est engagé et il n'existe pas de marché actif pour ce type d'actif. Quelle est la dotation annuelle aux amortissements ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faute d'engagement d'achat d'un tiers et de marché actif, la valeur résiduelle est présumée nulle (IAS 38, par. 100) : le prix de revente espéré est ignoré. Le coût est réparti linéairement sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) : 270 000 / 3 = 90 000 par an. Piège principal : déduire le prix de revente espéré par le directeur : sans engagement d'un tiers ni marché actif, la valeur résiduelle est nulle et le coût complet est amorti. Règle à retenir : l'espoir de revente n'est pas une valeur résiduelle : sans engagement d'achat ni marché actif, elle est nulle (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Déduire le prix de revente espéré (75 000 par an).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"platform_cost","value":"270000","unit":"EUR"},{"id":"hoped_resale","value":"45000","unit":"EUR"},{"id":"platform_life","value":"3","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la plateforme","en":"","es":""},"value":"270000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Prix de revente espéré par le directeur","en":"","es":""},"value":"45000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"ANNUAL_CHARGE","label":{"fr":"Dotation annuelle","en":"","es":""},"answer":90000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"ANNUAL_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation annuelle","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la plateforme","en":"","es":""},"value":270000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":3,"unit":"YEARS"}],"result":90000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Le coût est réparti linéairement sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) : 270 000 / 3 = 90 000 par an.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"l'espoir de revente n'est pas une valeur résiduelle : sans engagement d'achat ni marché actif, elle est nulle (IAS 38, par. 100).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.100","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000372","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE","IAS38.AMORTISATION.METHOD","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000372","tested_point":"QST.IAS38.000372","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §100","IAS 38 §97","IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le 1er janvier 20X1, la société Tissavel acquiert pour 1 000 000 un droit d'utilisation d'un motif textile breveté, qu'elle exploitera 4 ans. Un fabricant concurrent s'est engagé par contrat à racheter ce droit 200 000 au terme des 4 ans. L'entité applique le modèle du coût et la méthode linéaire. Quelle est la valeur comptable du droit au 31 décembre 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'engagement de rachat du concurrent justifie une valeur résiduelle de 200 000 (IAS 38, par. 100). Montant amortissable : 1 000 000 − 200 000 = 800 000, réparti linéairement sur 4 ans (IAS 38, par. 97), soit 200 000 par an. Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements (IAS 38, par. 74) : 1 000 000 − 2 × 200 000 = 600 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir le coût total sans déduire la valeur résiduelle justifiée par l'engagement du fabricant.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"500 000, soit le coût diminué de deux annuités de 250 000 calculées sur le coût total.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Calculer deux annuités de 250 000 revient à amortir le coût total de 1 000 000 sur 4 ans, sans déduire la valeur résiduelle de 200 000 garantie par le fabricant (IAS 38, par. 100). L'annuité correcte est 800 000 / 4 = 200 000, et la valeur comptable ressort à 600 000, pas à 500 000. Règle à retenir : la valeur résiduelle réduit le montant amortissable, et la valeur comptable au coût est le coût diminué du cumul des amortissements (IAS 38, par. 74 et 100).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"600 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"800 000, soit le coût diminué d'une seule annuité de 200 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une annuité de 200 000 correspond à un exercice, alors que l'amortissement a couru en 20X1 et en 20X2, soit un cumul de 400 000 (IAS 38, par. 74 et 97). La valeur comptable au 31 décembre 20X2 est donc 1 000 000 − 400 000, et non 800 000. Règle à retenir : la valeur résiduelle réduit le montant amortissable, et la valeur comptable au coût est le coût diminué du cumul des amortissements (IAS 38, par. 74 et 100).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"400 000, soit 600 000 diminués une seconde fois de la valeur résiduelle de 200 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Déduire 200 000 une seconde fois de la valeur comptable double-compte la valeur résiduelle : elle réduit déjà le montant amortissable (IAS 38, par. 100). La valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements (IAS 38, par. 74), soit 1 000 000 − 400 000 = 600 000. Règle à retenir : la valeur résiduelle réduit le montant amortissable, et la valeur comptable au coût est le coût diminué du cumul des amortissements (IAS 38, par. 74 et 100).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000373","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000373","tested_point":"QST.IAS38.000373","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"review-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 8 §36"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Lors de la revue annuelle, un transporteur constate que la durée d'utilité de son logiciel de suivi des colis sera plus longue que prévu. Comment ce changement est-il traité ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée et la méthode d'amortissement sont revues au moins à chaque clôture et tout changement est qualifié de changement d'estimation comptable (IAS 38, par. 104), comptabilisé de manière prospective (IAS 8, par. 36). Les dotations passées ne sont pas retraitées : la valeur comptable restante est amortie sur la nouvelle durée d'utilité restante.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retraiter les dotations passées après un allongement de la durée d'utilité.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Comme une correction d'erreur : les dotations des exercices antérieurs sont retraitées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une révision de durée d'utilité n'est pas une correction d'erreur : elle résulte de nouvelles informations sur l'avenir et est traitée comme un changement d'estimation (IAS 38, par. 104). Les dotations passées ne sont pas retraitées : l'effet est comptabilisé de manière prospective (IAS 8, par. 36). Règle à retenir : un allongement de la durée d'utilité est un changement d'estimation, appliqué de façon prospective (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comme un changement de méthode comptable appliqué rétrospectivement à l'ouverture de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un changement de durée d'utilité ne relève pas d'un changement de méthode comptable appliqué rétrospectivement : durée et méthode d'amortissement sont revues à chaque clôture et un changement est un changement d'estimation (IAS 38, par. 104). L'effet est donc prospectif (IAS 8, par. 36), sans ajustement à l'ouverture. Règle à retenir : un allongement de la durée d'utilité est un changement d'estimation, appliqué de façon prospective (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Comme un changement d'estimation, sans retraitement des dotations passées.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Comme un produit exceptionnel égal à l'excédent des dotations passées par rapport à la nouvelle durée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucun produit exceptionnel ne rattrape les dotations passées : l'effet du changement d'estimation s'applique à la période du changement et aux périodes futures (IAS 8, par. 36). La valeur comptable restante est simplement répartie sur la nouvelle durée restante. Règle à retenir : un allongement de la durée d'utilité est un changement d'estimation, appliqué de façon prospective (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000374","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000374","tested_point":"QST.IAS38.000374","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"review-rule"},"references":["IAS 38 §104"],"exercise":{"prompt":{"fr":"À quelle fréquence minimale une entité doit-elle revoir la durée et la méthode d'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée et la méthode d'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie sont revues au moins à chaque clôture d'exercice ; un changement est traité comme un changement d'estimation (IAS 38, par. 104). La revue n'est pas subordonnée à un indice de perte de valeur.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Subordonner la revue de la durée et de la méthode à l'apparition d'un indice de perte de valeur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Au moins à chaque clôture d'exercice.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Uniquement lorsqu'un indice de perte de valeur apparaît au cours de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La revue ne dépend pas d'un indice de perte de valeur : durée et méthode d'amortissement sont revues au moins à chaque clôture (IAS 38, par. 104). Subordonner la revue à un indice laisserait passer un rythme de consommation devenu inadapté, sans que rien ne la déclenche. Règle à retenir : durée et méthode d'amortissement sont revues au moins à chaque clôture, sans attendre un indice de perte de valeur (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Tous les cinq ans, ou plus tôt en cas de changement important de stratégie de la direction.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un intervalle de cinq ans est trop long : la revue a lieu au moins à chaque clôture (IAS 38, par. 104). Un changement de stratégie est un facteur de plus, pas un déclencheur qui remplacerait la revue annuelle. Une durée devenue trop longue serait sinon corrigée avec plusieurs exercices de retard. Règle à retenir : durée et méthode d'amortissement sont revues au moins à chaque clôture, sans attendre un indice de perte de valeur (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une seule fois, lors de la comptabilisation initiale, la durée et la méthode étant ensuite figées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Durée et méthode ne sont pas figées à la comptabilisation initiale : elles sont revues au moins à chaque clôture, et un changement est un changement d'estimation (IAS 38, par. 104). Les figer conserverait une dotation qui ne reflète plus l'utilisation attendue. Règle à retenir : durée et méthode d'amortissement sont revues au moins à chaque clôture, sans attendre un indice de perte de valeur (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000375","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000705","tested_point":"VG.IAS38.000705","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 38 §97","IAS 8 §36"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un brevet acquis pour {patent_cost} est amorti linéairement sur {initial_life} ans, sans valeur résiduelle. Après {years_elapsed} ans d'amortissement, la revue de clôture montre que la technologie restera exploitable plus longtemps que prévu : la durée d'utilité restante est désormais de {new_remaining_life} ans. Calculez la valeur comptable au moment de la révision et la dotation annuelle révisée.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'allongement de la durée d'utilité est un changement d'estimation (IAS 38, par. 104), comptabilisé de manière prospective (IAS 8, par. 36). Valeur comptable : 600 000 − 4 × 60 000 = 360 000. Elle est répartie sur la durée restante révisée (IAS 38, par. 97) : 360 000 / 8 = 45 000 par an. Les dotations passées ne sont pas modifiées. Piège principal : étaler le coût d'origine sur la durée totale révisée (50 000 par an), ce qui revient à refaire le passé. Démarche : valeur comptable à la date de révision, puis division par la durée restante. Règle à retenir : un changement de durée d'utilité se traite de manière prospective : la valeur comptable est répartie sur la durée restante révisée (IAS 38, par. 104) et (IAS 8, par. 36).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir le coût d'origine sur la durée totale révisée de 12 ans (50 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"patent_cost","value":"600000","unit":"EUR"},{"id":"initial_life","value":"10","unit":"YEARS"},{"id":"years_elapsed","value":"4","unit":"YEARS"},{"id":"new_remaining_life","value":"8","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du brevet","en":"","es":""},"value":"600000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité initiale","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Années déjà amorties","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante révisée","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT_AT_REVIEW","label":{"fr":"Valeur comptable à la date de révision","en":"","es":""},"answer":360000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"REVISED_CHARGE","label":{"fr":"Dotation annuelle révisée","en":"","es":""},"answer":45000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"REVISED_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation annuelle révisée","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de révision","en":"","es":""},"value":360000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité restante révisée","en":"","es":""},"value":8,"unit":"YEARS"}],"result":45000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Elle est répartie sur la durée restante révisée (IAS 38, par. 97) : 360 000 / 8 = 45 000 par an.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"un changement de durée d'utilité se traite de manière prospective : la valeur comptable est répartie sur la durée restante révisée (IAS 38, par. 104) et (IAS 8, par. 36).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.104","REF.IAS38.97","REF.IAS8.36"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000376","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000705","tested_point":"VG.IAS38.000705","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un label musical a acquis pour {catalogue_cost} les droits d'exploitation d'un catalogue d'enregistrements, amortis linéairement sur {original_total_life} ans sans valeur résiduelle. Au terme de {years_amortised} années d'amortissement, le succès durable du catalogue en écoute numérique conduit à porter sa durée d'utilité totale, depuis l'acquisition, à {revised_total_life} ans. Quelle est la dotation annuelle des exercices suivants ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La révision de durée est un changement d'estimation, sans retraitement du passé (IAS 38, par. 104). Valeur comptable : 960 000 − 3 × 120 000 = 600 000. Durée restante : 11 − 3 = 8 ans. Dotation révisée (IAS 38, par. 97) : 600 000 / 8 = 75 000. Piège principal : l'énoncé donne une durée totale révisée depuis l'acquisition, non une durée restante : il faut retrancher les années déjà amorties. Dans les états financiers, la dotation révisée de 75 000 s'applique aux exercices suivants et réduit la charge annuelle par rapport à l'ancienne dotation de 120 000. Règle à retenir : la durée restante est la durée totale révisée moins les années déjà écoulées, et l'effet du changement est prospectif (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir la valeur comptable sur 11 ans au lieu de la durée restante.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"catalogue_cost","value":"960000","unit":"EUR"},{"id":"original_total_life","value":"8","unit":"YEARS"},{"id":"years_amortised","value":"3","unit":"YEARS"},{"id":"revised_total_life","value":"11","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"value":"960000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité totale initiale","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Années déjà amorties","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité totale révisée","en":"","es":""},"value":"11","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"REVISED_CHARGE","label":{"fr":"Dotation annuelle révisée","en":"","es":""},"answer":75000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000377","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000706","tested_point":"VG.IAS38.000706","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un fabricant de cycles amortit linéairement sur {initial_life} ans, sans valeur résiduelle, un droit d'utilisation d'un procédé de soudure acquis pour {tool_cost}. Après {years_elapsed} ans, la revue de clôture montre que les avantages se consomment en réalité au rythme des cadres soudés, désormais mesurable de façon fiable : {remaining_units} cadres restent à produire avec ce procédé. La méthode des unités de production est adoptée à compter de l'exercice 3, au cours duquel {year3_units} cadres sont soudés. Quelle est la dotation de l'exercice 3 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le changement de méthode est un changement d'estimation, appliqué sans retraiter le passé (IAS 38, par. 104) ; la nouvelle méthode reflète le rythme de consommation des avantages (IAS 38, par. 98). Valeur comptable au début de l'exercice 3 : 400 000 − 2 × 80 000 = 240 000. Dotation : 240 000 × 18 000 / 60 000 = 72 000. Piège principal : appliquer le rapport d'unités au coût d'origine au lieu de la valeur comptable restante, ou conserver le linéaire malgré la revue. Dans les états financiers, le changement de méthode est un changement d'estimation : le passé n'est pas retraité et la dotation de l'exercice 3 est de 72 000. Règle à retenir : une méthode qui reflète mieux le rythme de consommation remplace l'ancienne de manière prospective et s'applique à la valeur comptable restante (IAS 38, par. 98 et 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer le rapport des unités au coût d'origine (120 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"tool_cost","value":"400000","unit":"EUR"},{"id":"initial_life","value":"5","unit":"YEARS"},{"id":"years_elapsed","value":"2","unit":"YEARS"},{"id":"remaining_units","value":"60000","unit":"UNITS"},{"id":"year3_units","value":"18000","unit":"UNITS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du droit d'utilisation","en":"","es":""},"value":"400000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité initiale","en":"","es":""},"value":"5","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Années amorties linéairement","en":"","es":""},"value":"2","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Cadres restant à produire","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"UNITS"},{"label":{"fr":"Cadres soudés au cours de l'exercice 3","en":"","es":""},"value":"18000","unit":"UNITS"}],"steps":[{"id":"YEAR3_CHARGE","label":{"fr":"Dotation de l'exercice 3","en":"","es":""},"answer":72000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000378","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000706","tested_point":"VG.IAS38.000706","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une société d'études de marché amortit selon les unités d'œuvre, en fonction du nombre de requêtes, une base de données de consommateurs acquise pour {database_cost}. Au début de l'exercice, le cumul des amortissements s'élève à {accumulated_amortisation}. La revue de clôture précédente a montré que l'usage de la base n'est plus lié au nombre de requêtes et que le rythme de consommation ne peut plus être déterminé de façon fiable ; la durée d'utilité restante est de {remaining_life} ans, sans valeur résiduelle. Quelle est la dotation de l'exercice ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le changement de méthode est un changement d'estimation, sans retraitement du passé (IAS 38, par. 104). Faute de rythme fiable, la méthode linéaire s'applique (IAS 38, par. 97). Valeur comptable : 500 000 − 320 000 = 180 000, répartie sur 3 ans : 180 000 / 3 = 60 000. Piège principal : retraiter les dotations passées en linéaire, ou répartir le coût d'origine sur la durée restante. Ici, le sens du changement est inverse du cas précédent : les unités de production cèdent la place au linéaire faute de rythme fiable. Dans les états financiers, la dotation de 60 000 porte sur la valeur comptable restante. Règle à retenir : faute de rythme de consommation fiable, la méthode linéaire s'applique à la valeur comptable restante (IAS 38, par. 97 et 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Répartir le coût d'origine sur la durée restante.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"database_cost","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"320000","unit":"EUR"},{"id":"remaining_life","value":"3","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la base de données","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Cumul des amortissements au début de l'exercice","en":"","es":""},"value":"320000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"REVISED_CHARGE","label":{"fr":"Dotation de l'exercice","en":"","es":""},"answer":60000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"REVISED_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation de l'exercice","en":"","es":""},"expression":"(a - b) / c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la base de données","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Cumul des amortissements au début de l'exercice","en":"","es":""},"value":320000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":3,"unit":"YEARS"}],"result":60000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"faute de rythme de consommation fiable, la méthode linéaire s'applique à la valeur comptable restante (IAS 38, par. 97 et 104).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.104","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000379","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000379","tested_point":"QST.IAS38.000379","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":270,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"review-rule"},"references":["IAS 38 §104","IAS 8 §36"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Cartéo a acquis le 1er janvier 20X1 pour 300 000 un logiciel de cartographie, amorti linéairement sur 6 ans sans valeur résiduelle. Lors de la revue de clôture au 31 décembre 20X2, après comptabilisation de la dotation 20X2, la direction conclut qu'un changement de norme technique rendra le logiciel inutilisable fin 20X4 : la durée d'utilité restante n'est plus que de 2 ans. Le directeur financier propose de retraiter 20X1 et 20X2 sur une durée totale de 4 ans. Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité est revue au moins à chaque clôture et un changement est traité comme un changement d'estimation (IAS 38, par. 104), donc comptabilisé de manière prospective (IAS 8, par. 36). Valeur comptable au 31 décembre 20X2 : 300 000 − 2 × 50 000 = 200 000, amortie sur les 2 ans restants : 100 000 par an. La proposition de retraitement n'est pas retenue. Règle à retenir : le changement d'estimation de la durée d'utilité est prospectif : la valeur comptable est répartie sur la durée restante (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retraiter les exercices antérieurs avec la nouvelle durée.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Retraiter 20X1 et 20X2 avec une dotation de 75 000 par an, imputer l'écart de 50 000 sur les capitaux propres d'ouverture, puis comptabiliser 75 000 par an en 20X3 et 20X4.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Retraiter 20X1 et 20X2 sur une durée totale de 4 ans appliquerait la nouvelle estimation au passé, alors que l'effet d'un changement d'estimation est prospectif (IAS 8, par. 36). Il n'y a ni écart de 50 000 à imputer sur les capitaux propres d'ouverture ni dotation de 75 000 : la valeur comptable de 200 000 est répartie sur les 2 ans restants (IAS 38, par. 104). Règle à retenir : le changement d'estimation de la durée d'utilité est prospectif : la valeur comptable est répartie sur la durée restante (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Ne pas retraiter le passé et amortir la valeur comptable de 200 000 sur les 2 ans restants, soit 100 000 en 20X3 et en 20X4.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Comptabiliser en 20X3 un rattrapage de 50 000 en plus de la dotation de 75 000, soit 125 000, puis 75 000 en 20X4.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un rattrapage de 50 000 en 20X3 reviendrait à corriger le passé dans l'exercice courant, ce que le traitement prospectif exclut (IAS 8, par. 36). La valeur comptable de 200 000 est simplement répartie sur la durée restante de 2 ans : 100 000 par an, sans supplément (IAS 38, par. 104). Règle à retenir : le changement d'estimation de la durée d'utilité est prospectif : la valeur comptable est répartie sur la durée restante (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Conserver la dotation de 50 000 par an et constater en 20X4 la valeur comptable résiduelle de 100 000 en charges.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Conserver 50 000 par an puis passer le solde de 100 000 en charges en 20X4 ignore la nouvelle durée de 2 ans : la durée est revue à la clôture et le changement s'applique à la période du changement et aux suivantes (IAS 38, par. 104) (IAS 8, par. 36). La charge est étalée sur 20X3 et 20X4 à raison de 100 000 par an, non concentrée en 20X4. Règle à retenir : le changement d'estimation de la durée d'utilité est prospectif : la valeur comptable est répartie sur la durée restante (IAS 38, par. 104).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000380","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000380","tested_point":"QST.IAS38.000380","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §108"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Le groupe Saveurs d'Antan détient une marque acquise à durée d'utilité indéfinie. Le test de dépréciation de l'an dernier a montré une large marge entre la valeur recouvrable et la valeur comptable, et aucun indice de perte de valeur n'est apparu cette année. Le groupe peut se dispenser de tester la marque à la clôture de cet exercice.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie est testée selon IAS 36 chaque année, et en outre chaque fois qu'il existe un indice de dépréciation (IAS 38, par. 108). L'absence d'indice et la marge constatée l'an dernier ne dispensent pas du test annuel, qui reste obligatoire : sous conditions, IAS 36 permet seulement de réutiliser le dernier calcul détaillé de la valeur recouvrable effectué lors d'un exercice précédent, et non de renoncer au test (IAS 36, par. 24). Piège principal : confondre test annuel et test déclenché par un indice : l'absence d'indice cette année ne supprime pas le test annuel. Règle à retenir : un actif à durée d'utilité indéfinie est testé chaque année et chaque fois qu'un indice de dépréciation existe (IAS 38, par. 108).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Se dispenser du test annuel faute d'indice de perte de valeur.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000381","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000381","tested_point":"QST.IAS38.000381","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §109"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité a conclu, lors de la comptabilisation initiale, qu'une licence a une durée d'utilité indéfinie, cette appréciation n'a plus à être réexaminée par la suite, sauf cession de la licence.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. La durée d'utilité d'une immobilisation incorporelle non amortie est revue à chaque période, afin de vérifier si les faits et circonstances justifient toujours une durée indéfinie ; le passage à une durée finie est traité comme un changement d'estimation (IAS 38, par. 109). Piège principal : tenir la durée indéfinie pour acquise : la revue porte sur les faits et circonstances de chaque période. Exemple : une licence dont la demande s'effondre peut voir sa durée devenir finie. Règle à retenir : la durée d'utilité d'un actif non amorti est revue à chaque période, et le passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer qu'une durée indéfinie retenue à l'origine n'est plus à revoir.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000382","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000382","tested_point":"QST.IAS38.000382","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §107"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un groupe hôtelier détient les immobilisations incorporelles suivantes. Laquelle ne doit pas être amortie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107). Les trois autres actifs ont une durée d'utilité finie, limitée par un contrat, un remplacement prévu ou une protection juridique : ils sont amortis.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir une marque dont la durée d'utilité est indéfinie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une licence d'exploitation d'un casino accordée pour 5 ans et renouvelable moyennant un coût significatif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un renouvellement qui exige un coût significatif ne prolonge pas la durée d'utilité : la licence a une durée finie de 5 ans, et elle est amortie. Le fait de pouvoir la renouveler, moyennant un coût significatif, ne la rend pas indéfinie. Règle à retenir : une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) ; une limite de durée conduit à l'amortir.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un logiciel de réservation dont l'entité prévoit le remplacement dans 4 ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le remplacement prévu dans 4 ans fixe une limite prévisible à l'utilisation du logiciel : sa durée d'utilité est finie, donc il est amorti. Exemple : un logiciel remplacé fin 20X5 est amorti jusqu'à cette date. Règle à retenir : une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) ; une limite de durée conduit à l'amortir.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un brevet sur un système de serrures connectées, protégé encore 12 ans et exploité sur toute cette période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un brevet protégé 12 ans et exploité sur toute cette période a une durée d'utilité finie : la protection juridique limite la période pendant laquelle il génère des avantages, et il est amorti sur 12 ans. Règle à retenir : une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) ; une limite de durée conduit à l'amortir.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une marque acquise dont la durée d'utilité a été jugée indéfinie à l'issue d'une analyse documentée.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000383","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000383","tested_point":"QST.IAS38.000383","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"review-rule"},"references":["IAS 38 §109","IAS 38 §110","IAS 38 §104","IAS 8 §36"],"exercise":{"prompt":{"fr":"À la clôture, un éditeur de presse conclut que le titre de magazine qu'il avait acquis, jusqu'ici considéré à durée d'utilité indéfinie, n'a plus qu'une durée d'utilité de 6 ans. Lesquelles des conséquences suivantes sont correctes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le passage d'une durée indéfinie à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109) ; il est donc comptabilisé de manière prospective, sans retraiter le passé (IAS 8, par. 36), et le titre est amorti sur sa durée restante, durée et méthode étant ensuite revues au moins à chaque clôture (IAS 38, par. 104). Ce changement est aussi un indice de dépréciation : l'entité compare la valeur recouvrable à la valeur comptable selon IAS 36 (IAS 38, par. 110). Aucune reprise automatique de pertes de valeur n'en découle.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retraiter le passé après le passage à une durée finie.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le passage à une durée finie est traité comme un changement d'estimation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Les exercices antérieurs sont retraités comme si le titre avait été amorti depuis son acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Retraiter les exercices antérieurs, comme si le titre avait été amorti depuis son acquisition, appliquerait la nouvelle estimation au passé. Le passage d'une durée indéfinie à finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109), comptabilisé de manière prospective (IAS 8, par. 36) : le passé n'est pas retraité. Règle à retenir : durée indéfinie puis finie : changement d'estimation prospectif (IAS 38, par. 109) et indice de dépréciation à tester (IAS 38, par. 110).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Ce passage constitue un indice de dépréciation : le titre est testé en comparant sa valeur recouvrable à sa valeur comptable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le titre est amorti à partir de ce changement, sur la durée d'utilité restante de 6 ans.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Les pertes de valeur antérieurement comptabilisées sur le titre sont automatiquement reprises.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le passage à une durée finie est un indice de dépréciation : il impose un test comparant valeur recouvrable et valeur comptable (IAS 38, par. 110), pas une reprise. Aucune reprise de perte antérieure ne découle du changement de durée. Règle à retenir : durée indéfinie puis finie : changement d'estimation prospectif (IAS 38, par. 109) et indice de dépréciation à tester (IAS 38, par. 110).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000384","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000707","tested_point":"VG.IAS38.000707","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §109","IAS 38 §110"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une marque de cosmétiques acquise, jamais amortie car sa durée d'utilité était jugée indéfinie, a une valeur comptable de {brand_carrying_amount} au 31 décembre 20X3. À cette date, l'arrivée d'une réglementation sur certains ingrédients conduit la direction à fixer sa durée d'utilité restante à {remaining_life} ans, sans valeur résiduelle. Le test effectué selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Calculez la perte de valeur à comptabiliser au 31 décembre 20X3 et la dotation annuelle à compter de 20X4.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le passage à une durée finie est un indice de dépréciation : la valeur recouvrable de 910 000 est comparée à la valeur comptable de 840 000 (IAS 38, par. 110). Elle lui est supérieure : aucune perte de valeur. Le changement est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109) : la valeur comptable est amortie sur la durée restante, soit 840 000 / 7 = 120 000 par an. Piège principal : amortir la valeur recouvrable (130 000 par an) au lieu de la valeur comptable, ou omettre le test lors du passage à une durée finie. Dans les états financiers, la valeur recouvrable de 910 000 excède la valeur comptable de 840 000 : aucune perte, et la dotation de 120 000 pèse sur le résultat des 7 prochains exercices. Règle à retenir : au passage d'une durée indéfinie à finie, on teste l'actif (IAS 38, par. 110), puis on amortit sa valeur comptable sur la durée restante (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir la valeur recouvrable (130 000 par an) au lieu de la valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"brand_carrying_amount","value":"840000","unit":"EUR"},{"id":"recoverable_amount","value":"910000","unit":"EUR"},{"id":"remaining_life","value":"7","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable de la marque","en":"","es":""},"value":"840000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable selon IAS 36","en":"","es":""},"value":"910000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":"7","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","label":{"fr":"Perte de valeur au 31 décembre 20X3","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"ANNUAL_CHARGE","label":{"fr":"Dotation annuelle à compter de 20X4","en":"","es":""},"answer":120000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"ANNUAL_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation annuelle à compter de 20X4","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable de la marque","en":"","es":""},"value":840000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité restante","en":"","es":""},"value":7,"unit":"YEARS"}],"result":120000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Le changement est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109) : la valeur comptable est amortie sur la durée restante, soit 840 000 / 7 = 120 000 par an.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"au passage d'une durée indéfinie à finie, on teste l'actif (IAS 38, par. 110), puis on amortit sa valeur comptable sur la durée restante (IAS 38, par. 109).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.109","REF.IAS38.110"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000385","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000707","tested_point":"VG.IAS38.000707","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §109","IAS 38 §110"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La radio régionale Onde Claire détient une autorisation d'émettre, renouvelée jusqu'ici sans difficulté et donc non amortie. Fin 20X5, le régulateur annonce que les fréquences seront réattribuées par appel d'offres dans {years_to_expiry} ans : l'autorisation prendra fin à cette échéance, sans valeur résiduelle. Sa valeur comptable est de {licence_carrying_amount} ; l'expert mandaté a déterminé selon IAS 36 une valeur recouvrable de {licence_recoverable}. Quelle perte de valeur comptabiliser fin 20X5, et quelle dotation annuelle retenir ensuite ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'annonce du régulateur fixe une limite à la durée d'utilité : le passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109) et un indice de dépréciation (IAS 38, par. 110). La valeur recouvrable de 2 600 000 dépasse la valeur comptable de 2 250 000 : aucune perte de valeur. Dotation annuelle : 2 250 000 / 9 = 250 000. Piège principal : constater un profit de 350 000 pour porter l'autorisation à sa valeur recouvrable supérieure, ou continuer à ne pas l'amortir malgré l'échéance annoncée. Une valeur recouvrable supérieure à la valeur comptable n'entraîne pas de perte de valeur. Règle à retenir : l'annonce d'une échéance fait passer l'actif à une durée finie : changement d'estimation (IAS 38, par. 109) et indice de dépréciation (IAS 38, par. 110).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comptabiliser un profit de 350 000 pour porter l'actif à sa valeur recouvrable.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_carrying_amount","value":"2250000","unit":"EUR"},{"id":"licence_recoverable","value":"2600000","unit":"EUR"},{"id":"years_to_expiry","value":"9","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable de l'autorisation","en":"","es":""},"value":"2250000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36","en":"","es":""},"value":"2600000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Années restant jusqu'à la réattribution","en":"","es":""},"value":"9","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","label":{"fr":"Perte de valeur fin 20X5","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"ANNUAL_CHARGE","label":{"fr":"Dotation annuelle ultérieure","en":"","es":""},"answer":250000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"ANNUAL_CHARGE","meaning":{"fr":"Dotation annuelle ultérieure","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable de l'autorisation","en":"","es":""},"value":2250000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Années restant jusqu'à la réattribution","en":"","es":""},"value":9,"unit":"YEARS"}],"result":250000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'annonce d'une échéance fait passer l'actif à une durée finie : changement d'estimation (IAS 38, par. 109) et indice de dépréciation (IAS 38, par. 110).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.109","REF.IAS38.110"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000386","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000386","tested_point":"QST.IAS38.000386","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §107","IAS 38 §108","IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le 1er janvier 20X1, une coopérative laitière acquiert pour {brand_cost} une marque de fromages dont la durée d'utilité est jugée indéfinie. La société cédante l'amortissait sur {suggested_period} ans. La coopérative applique le modèle du coût. Au terme de {years_held} exercices, les tests de dépréciation annuels selon IAS 36 ont tous montré une valeur recouvrable supérieure à la valeur comptable. Quels sont le cumul des amortissements et la valeur comptable de la marque au 31 décembre 20X3 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) ; elle est testée chaque année selon IAS 36 (IAS 38, par. 108). Aucun test n'ayant révélé de perte, la valeur comptable selon le modèle du coût reste égale au coût (IAS 38, par. 74) : cumul des amortissements nul, valeur comptable 750 000. La pratique de l'ancien propriétaire est sans incidence. Piège principal : reprendre la durée d'amortissement de l'ancien propriétaire (15 ans) : elle ne lie pas la coopérative, qui apprécie elle-même la durée d'utilité. Un actif non amorti reste au coût tant qu'aucune perte de valeur n'est constatée. Règle à retenir : une immobilisation incorporelle à durée indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) mais testée chaque année (IAS 38, par. 108), et reste au coût sous le modèle du coût (IAS 38, par. 74).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir la marque sur 15 ans (cumul de 150 000, valeur comptable 600 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"brand_cost","value":"750000","unit":"EUR"},{"id":"suggested_period","value":"15","unit":"YEARS"},{"id":"years_held","value":"3","unit":"YEARS"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la marque","en":"","es":""},"value":"750000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'amortissement retenue par l'ancien propriétaire","en":"","es":""},"value":"15","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Exercices écoulés","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"}],"steps":[{"id":"ACCUMULATED_AMORTISATION","label":{"fr":"Cumul des amortissements au 31 décembre 20X3","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable au 31 décembre 20X3","en":"","es":""},"answer":750000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000387","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT","IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000387","tested_point":"QST.IAS38.000387","difficulty":"EXPERT","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":300,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §88","IAS 38 §109","IAS 38 §110","IAS 38 §104","IAS 8 §36"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Brindor détient un nom commercial acquis pour une gamme de biscuits, d'une valeur comptable de 600 000, non amorti car jugé à durée d'utilité indéfinie. En décembre 20X4, le conseil d'administration décide d'arrêter la gamme et de cesser d'utiliser ce nom dans 3 ans, sans valeur résiduelle. Le test selon IAS 36 fait apparaître une valeur recouvrable de 650 000. Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une durée d'utilité n'est qualifiée d'indéfinie que si l'analyse ne permet de fixer aucun horizon au-delà duquel l'actif cesserait de procurer des flux de trésorerie nets positifs (IAS 38, par. 88). La décision d'arrêter la gamme dans 3 ans fixe précisément un tel horizon : le passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109), comptabilisé de manière prospective (IAS 8, par. 36), la durée et la méthode étant ensuite revues au moins à chaque clôture (IAS 38, par. 104). C'est aussi un indice de dépréciation (IAS 38, par. 110) : la valeur recouvrable de 650 000 excède la valeur comptable de 600 000, aucune perte. Amortissement : 600 000 / 3 = 200 000 par an.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir une durée indéfinie malgré la décision d'arrêter l'utilisation du nom.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Maintenir la durée indéfinie tant que le nom est utilisé, et poursuivre uniquement le test annuel jusqu'à l'arrêt de la gamme.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La décision de cesser d'utiliser le nom dans 3 ans fixe une limite prévisible à la génération de flux : la durée n'est plus indéfinie (IAS 38, par. 88). Poursuivre le test annuel sans amortir ignorerait cette limite et maintiendrait une valeur comptable de 600 000 alors que le nom sera consommé en 3 ans. Règle à retenir : dès qu'un horizon est fixé, la durée devient finie : changement d'estimation prospectif (IAS 38, par. 109), test de dépréciation (IAS 38, par. 110), puis amortissement sur la durée restante.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Retraiter les exercices antérieurs comme si le nom avait toujours eu une durée finie, puis amortir le solde sur 3 ans.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Retraiter le passé n'a pas lieu d'être : le passage à une durée finie est un changement d'estimation (IAS 38, par. 109), comptabilisé de manière prospective (IAS 8, par. 36). La valeur comptable de 600 000 est amortie à partir de la clôture sur 3 ans, sans reconstituer d'amortissements antérieurs. Règle à retenir : dès qu'un horizon est fixé, la durée devient finie : changement d'estimation prospectif (IAS 38, par. 109), test de dépréciation (IAS 38, par. 110), puis amortissement sur la durée restante.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Constater le passage à une durée finie, sans perte de valeur au vu du test, puis amortir 200 000 par an sur 3 ans.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Décomptabiliser immédiatement le nom commercial, puisque son utilisation prendra fin.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le nom sera encore utilisé pendant 3 ans et procurera des avantages : l'arrêt de la gamme n'est pas immédiat, donc l'actif n'est pas décomptabilisé avant la fin de son utilisation (IAS 38, par. 112). Entre-temps, le nom est amorti sur 3 ans. Règle à retenir : dès qu'un horizon est fixé, la durée devient finie : changement d'estimation prospectif (IAS 38, par. 109), test de dépréciation (IAS 38, par. 110), puis amortissement sur la durée restante.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000388","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000388","tested_point":"QST.IAS38.000388","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §108"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Aquilon réalise chaque année en novembre le test de dépréciation d'une licence de distribution à durée d'utilité indéfinie. En juin 20X2, son principal client, qui représente l'essentiel des ventes réalisées sous cette licence, résilie son contrat, ce qui constitue un indice de perte de valeur. Le contrôleur propose d'attendre le test de novembre. Que faire ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie est testée selon IAS 36 chaque année et chaque fois qu'il existe un indice de dépréciation (IAS 38, par. 108). La résiliation de juin est un tel indice : un test est requis à cette date, en plus du test annuel.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Attendre le test annuel malgré un indice de dépréciation en cours d'exercice.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Attendre novembre : pour un actif à durée indéfinie, seul le test annuel est requis.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Pour un actif à durée indéfinie, le test annuel est requis, mais aussi chaque fois qu'un indice de dépréciation apparaît (IAS 38, par. 108). La résiliation du principal client en juin est un tel indice : attendre novembre retarderait de cinq mois la détection d'une perte potentielle. Règle à retenir : un actif à durée d'utilité indéfinie est testé chaque année et à chaque indice de dépréciation (IAS 38, par. 108).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Tester la licence dès l'apparition de l'indice en juin, et réaliser également le test annuel.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Ne rien faire cette année : un test réalisé en juin dispenserait de tout autre test jusqu'en 20X3.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un test réalisé en juin à cause d'un indice ne remplace pas le test annuel : les deux obligations coexistent (IAS 38, par. 108). Se croire dispensé jusqu'en 20X3 omettrait le test annuel de novembre. Règle à retenir : un actif à durée d'utilité indéfinie est testé chaque année et à chaque indice de dépréciation (IAS 38, par. 108).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Commencer à amortir la licence à partir de juin pour tenir compte de la perte du client.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un indice de dépréciation déclenche un test, pas un amortissement : un actif à durée indéfinie n'est pas amorti (IAS 38, par. 107). Si le test révèle une perte, c'est elle qui est constatée ; commencer à amortir ne traite pas l'indice. Règle à retenir : un actif à durée d'utilité indéfinie est testé chaque année et à chaque indice de dépréciation (IAS 38, par. 108).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000390","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000390","tested_point":"QST.IAS38.000390","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §111"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une société d'ingénierie veut savoir si son logiciel de calcul de structures, amorti selon le modèle du coût, est déprécié. Quelle démarche suit-elle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, l'entité applique IAS 36 (IAS 38, par. 111). IAS 38 ne prévoit pas de test propre : le test d'IAS 36 repose sur la comparaison de la valeur comptable et de la valeur recouvrable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Appliquer un test de dépréciation propre à IAS 38 fondé sur le coût d'origine.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle applique un test propre à IAS 38 comparant le coût d'origine du logiciel à sa juste valeur à la clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"IAS 38 ne contient pas de test de dépréciation propre : elle renvoie à IAS 36 (IAS 38, par. 111). Comparer le coût d'origine à la juste valeur n'est pas la démarche d'IAS 36, qui compare la valeur comptable du logiciel à sa valeur recouvrable. Règle à retenir : pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, on applique IAS 36 (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle applique IAS 36 et compare la valeur comptable du logiciel à sa valeur recouvrable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Elle compare la valeur comptable au coût d'origine et déprécie l'écart, qui correspond à l'usure du logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'écart entre le coût d'origine et la valeur comptable correspond au cumul des amortissements et des pertes de valeur déjà constatés (IAS 38, par. 74), pas à une nouvelle perte. Déprécier cet écart doublerait l'effet de l'amortissement ; la dépréciation se détermine selon IAS 36 (IAS 38, par. 111). Règle à retenir : pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, on applique IAS 36 (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle compare la dotation de l'exercice au chiffre d'affaires généré par les projets utilisant le logiciel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Comparer la dotation de l'exercice au chiffre d'affaires ne mesure pas une dépréciation : l'amortissement répartit le coût sur la durée d'utilité, et la dépréciation est déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111). Ce rapprochement ne dit pas si le logiciel vaut moins que sa valeur comptable. Règle à retenir : pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, on applique IAS 36 (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000391","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000391","tested_point":"QST.IAS38.000391","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §111"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le directeur financier d'un fabricant de jouets soutient qu'un brevet amorti sur sa durée d'utilité finie n'a jamais à être examiné au titre de la dépréciation, l'amortissement suffisant à refléter sa perte de valeur. Que lui répondre ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"IAS 38 renvoie à IAS 36 pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée (IAS 38, par. 111). Ce renvoi vaut pour les immobilisations incorporelles en général, amorties ou non : l'amortissement répartit le coût, il ne remplace pas l'analyse de dépréciation. IAS 38 ne fixe aucune règle forfaitaire de dépréciation.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu'un actif amorti n'a pas à être examiné pour dépréciation.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il a raison : seules les immobilisations incorporelles à durée d'utilité indéfinie relèvent d'une analyse de dépréciation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'analyse de dépréciation ne se limite pas aux actifs à durée indéfinie : pour toute immobilisation incorporelle, l'entité applique IAS 36 pour déterminer si elle est dépréciée (IAS 38, par. 111). Un brevet amorti peut perdre de la valeur, par exemple si une technologie concurrente le rend moins utile. Règle à retenir : l'amortissement ne remplace pas l'analyse de dépréciation : IAS 36 s'applique à toute immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il a raison, mais seulement si la méthode d'amortissement retenue est dégressive.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La méthode d'amortissement, dégressive ou non, n'influe pas sur l'application d'IAS 36 : l'amortissement répartit le coût, il ne remplace pas l'analyse de dépréciation (IAS 38, par. 111). Un brevet amorti en dégressif est lui aussi soumis à IAS 36. Règle à retenir : l'amortissement ne remplace pas l'analyse de dépréciation : IAS 36 s'applique à toute immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Il a tort : IAS 38 impose de ramener le brevet à 50 % de son coût dès que ses ventes reculent.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"IAS 38 ne fixe aucune réduction forfaitaire à 50 % du coût : la dépréciation se détermine selon IAS 36 en comparant la valeur comptable à la valeur recouvrable (IAS 38, par. 111). Un recul des ventes peut conduire à analyser la dépréciation, sans fixer un barème de perte. Règle à retenir : l'amortissement ne remplace pas l'analyse de dépréciation : IAS 36 s'applique à toute immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Il a tort : pour déterminer si le brevet est déprécié, l'entité applique IAS 36, que l'actif soit amorti ou non.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000392","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000709","tested_point":"VG.IAS38.000709","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §111","IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une licence de fabrication d'un médicament générique, acquise pour {licence_cost} et évaluée selon le modèle du coût, présente un cumul des amortissements de {accumulated_amortisation} à la clôture. Un concurrent ayant lancé un produit moins cher, l'entité réalise un test selon IAS 36, qui aboutit à une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la valeur comptable avant le test et la perte de valeur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 800 000 − 300 000 = 500 000. La dépréciation est déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111) : la valeur recouvrable de 380 000 est inférieure à la valeur comptable, d'où une perte de 500 000 − 380 000 = 120 000. Démarche : valeur comptable = coût − amortissements cumulés, puis écart avec la valeur recouvrable. Piège principal : comparer la valeur recouvrable au coût d'origine (perte de 420 000) au lieu de la valeur comptable. Règle à retenir : la perte de valeur est l'excédent de la valeur comptable (coût diminué du cumul des amortissements) sur la valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 74 et 111).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comparer la valeur recouvrable au coût d'origine (perte de 420 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"licence_cost","value":"800000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"300000","unit":"EUR"},{"id":"recoverable_amount","value":"380000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":"800000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Cumul des amortissements","en":"","es":""},"value":"300000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable selon IAS 36","en":"","es":""},"value":"380000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT_BEFORE_TEST","label":{"fr":"Valeur comptable avant le test","en":"","es":""},"answer":500000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","label":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"answer":120000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CARRYING_AMOUNT_BEFORE_TEST","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant le test","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la licence","en":"","es":""},"value":800000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Cumul des amortissements","en":"","es":""},"value":300000,"unit":"EUR"}],"result":500000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 800 000 − 300 000 = 500 000.","en":"","es":""}},{"step":"IMPAIRMENT_LOSS","meaning":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant le test","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable selon IAS 36","en":"","es":""},"value":380000,"unit":"EUR"}],"result":120000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"La dépréciation est déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111) : la valeur recouvrable de 380 000 est inférieure à la valeur comptable, d'où une perte de 500 000 − 380 000 = 120 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la perte de valeur est l'excédent de la valeur comptable (coût diminué du cumul des amortissements) sur la valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 74 et 111).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.111","REF.IAS38.74"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000393","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000709","tested_point":"VG.IAS38.000709","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §111","IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Une banque en ligne évalue au coût sa plateforme de paiement développée en interne, d'un coût de {software_cost}, amortie à hauteur de {amortisation_to_date} à ce jour. Une panne majeure ayant affecté la plateforme, la banque procède à un test selon IAS 36 : la valeur recouvrable déterminée est de {value_in_test}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Quelle est la valeur comptable avant le test et quelle perte de valeur faut-il comptabiliser ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Valeur comptable selon le modèle du coût (IAS 38, par. 74) : 1 350 000 − 450 000 = 900 000. Selon IAS 36, applicable aux immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 111), la valeur recouvrable de 990 000 est supérieure à la valeur comptable : aucune perte de valeur n'est comptabilisée, et aucun profit non plus. Piège principal : comparer la valeur recouvrable au coût et conclure à une perte de 360 000, ou croire qu'on comptabilise un profit parce que la valeur recouvrable dépasse la valeur comptable. Ici, 990 000 excède 900 000 : aucune perte. Règle à retenir : une perte apparaît lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable (IAS 36, par. 59) ; sinon, le test d'IAS 36 (IAS 38, par. 111) ne conduit à aucune perte.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comparer la valeur recouvrable au coût et comptabiliser une perte de 360 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"software_cost","value":"1350000","unit":"EUR"},{"id":"amortisation_to_date","value":"450000","unit":"EUR"},{"id":"value_in_test","value":"990000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût de la plateforme","en":"","es":""},"value":"1350000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissements cumulés","en":"","es":""},"value":"450000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36","en":"","es":""},"value":"990000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT_BEFORE_TEST","label":{"fr":"Valeur comptable avant le test","en":"","es":""},"answer":900000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","label":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CARRYING_AMOUNT_BEFORE_TEST","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant le test","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût de la plateforme","en":"","es":""},"value":1350000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Amortissements cumulés","en":"","es":""},"value":450000,"unit":"EUR"}],"result":900000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"une perte apparaît lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable (IAS 36, par. 59) ; sinon, le test d'IAS 36 (IAS 38, par. 111) ne conduit à aucune perte.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.111","REF.IAS38.74"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000394","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000710","tested_point":"VG.IAS38.000710","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §111","IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un club sportif détient des droits d'exploitation de l'image de son stade, acquis pour {rights_cost} et évalués selon le modèle du coût. À la clôture, le cumul des amortissements atteint {accumulated_amortisation} et une perte de valeur de {prior_impairment} a déjà été comptabilisée il y a deux ans. La relégation de l'équipe conduit à un nouveau test selon IAS 36, qui donne une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la nouvelle perte de valeur et la valeur comptable après le test.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Selon le modèle du coût, la valeur comptable déduit à la fois le cumul des amortissements et le cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 2 000 000 − 600 000 − 200 000 = 1 200 000. Le test relève d'IAS 36 (IAS 38, par. 111) : perte de 1 200 000 − 950 000 = 250 000, et valeur comptable ramenée à 950 000. Piège principal : omettre la perte de valeur antérieure de 200 000 dans le calcul de la valeur comptable (perte de 450 000 au lieu de 250 000). Dans les états financiers, la nouvelle perte de 250 000 est comptabilisée en résultat et ramène la valeur comptable à 950 000. Règle à retenir : la valeur comptable au coût déduit le cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) avant la comparaison à la valeur recouvrable (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Omettre la perte antérieure de 200 000 et calculer une perte de 450 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"rights_cost","value":"2000000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"600000","unit":"EUR"},{"id":"prior_impairment","value":"200000","unit":"EUR"},{"id":"recoverable_amount","value":"950000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"value":"2000000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Cumul des amortissements","en":"","es":""},"value":"600000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Pertes de valeur antérieures cumulées","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable selon IAS 36","en":"","es":""},"value":"950000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","label":{"fr":"Nouvelle perte de valeur","en":"","es":""},"answer":250000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"CARRYING_AMOUNT_AFTER_TEST","label":{"fr":"Valeur comptable après le test","en":"","es":""},"answer":950000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"IMPAIRMENT_LOSS","meaning":{"fr":"Nouvelle perte de valeur","en":"","es":""},"expression":"(a - b - c) - d","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût des droits","en":"","es":""},"value":2000000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Cumul des amortissements","en":"","es":""},"value":600000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Pertes de valeur antérieures cumulées","en":"","es":""},"value":200000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable selon IAS 36","en":"","es":""},"value":950000,"unit":"EUR"}],"result":250000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Le test relève d'IAS 36 (IAS 38, par. 111) : perte de 1 200 000 − 950 000 = 250 000, et valeur comptable ramenée à 950 000.","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la valeur comptable au coût déduit le cumul des amortissements et des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) avant la comparaison à la valeur recouvrable (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.111","REF.IAS38.74"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000395","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000710","tested_point":"VG.IAS38.000710","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §111","IAS 38 §74","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un fabricant de panneaux solaires a acquis pour {patent_cost} un brevet sur un revêtement antireflet, amorti linéairement sur {patent_life} ans sans valeur résiduelle. Après {years_amortised} ans d'amortissement, l'apparition d'une technologie concurrente plus performante conduit à un test selon IAS 36, dont il ressort une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Aucune perte de valeur n'a été comptabilisée jusqu'ici. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la valeur comptable avant le test et la perte de valeur.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Dotation linéaire (IAS 38, par. 97) : 720 000 / 8 = 90 000 par an, soit un cumul de 270 000 après 3 ans. Valeur comptable selon le modèle du coût (IAS 38, par. 74) : 720 000 − 270 000 = 450 000. Le test relève d'IAS 36 (IAS 38, par. 111) : perte de 450 000 − 345 000 = 105 000. Piège principal : comparer la valeur recouvrable au coût (perte de 375 000) ou compter deux ans d'amortissement au lieu de trois. Il faut d'abord établir la valeur comptable de 450 000 ; la perte de 105 000 est une charge de l'exercice. Règle à retenir : avant le test d'IAS 36 (IAS 38, par. 111), la valeur comptable se calcule en déduisant du coût les amortissements cumulés (IAS 38, par. 74 et 97).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Comparer la valeur recouvrable au coût (perte de 375 000).","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"patent_cost","value":"720000","unit":"EUR"},{"id":"patent_life","value":"8","unit":"YEARS"},{"id":"years_amortised","value":"3","unit":"YEARS"},{"id":"recoverable_amount","value":"345000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du brevet","en":"","es":""},"value":"720000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Années amorties","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Valeur recouvrable selon IAS 36","en":"","es":""},"value":"345000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT_BEFORE_TEST","label":{"fr":"Valeur comptable avant le test","en":"","es":""},"answer":450000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"IMPAIRMENT_LOSS","label":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"answer":105000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"IMPAIRMENT_LOSS","meaning":{"fr":"Perte de valeur","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable avant le test","en":"","es":""},"value":450000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur recouvrable selon IAS 36","en":"","es":""},"value":345000,"unit":"EUR"}],"result":105000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"avant le test d'IAS 36 (IAS 38, par. 111), la valeur comptable se calcule en déduisant du coût les amortissements cumulés (IAS 38, par. 74 et 97).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.111","REF.IAS38.74","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000399","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000399","tested_point":"QST.IAS38.000399","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §111"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Hélicéa détient un brevet sur une hélice d'éolienne, d'une valeur comptable de 300 000 et d'un coût de 320 000. Après l'échec d'un appel d'offres, le test réalisé selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de 260 000. Par prudence, le directeur général veut ramener le brevet à 200 000. Selon IAS 36, la perte de valeur correspond à l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Quelle perte de valeur comptabiliser ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La dépréciation d'une immobilisation incorporelle est déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111), et non selon une appréciation de prudence. La valeur recouvrable de 260 000 est comparée à la valeur comptable de 300 000 : perte de 300 000 − 260 000 = 40 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ramener l'actif à une valeur choisie par prudence au lieu de la valeur recouvrable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"100 000, pour refléter l'appréciation prudente du directeur général, plus conservatrice que le test.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La perte de valeur ne résulte pas d'une décision de prudence du directeur général : elle est mesurée selon IAS 36 en comparant la valeur comptable (300 000) à la valeur recouvrable (260 000) (IAS 38, par. 111). Ramener le brevet à 200 000 comptabiliserait une perte de 100 000, supérieure de 60 000 à la perte mesurée ; dans les états financiers, l'actif et le résultat seraient minorés à tort. Règle à retenir : le montant de la perte résulte du test selon IAS 36, pas d'une dépréciation décidée par prudence (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Aucune, car un brevet amorti sur sa durée d'utilité finie n'est pas soumis à une analyse de dépréciation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"IAS 36 s'applique à toute immobilisation incorporelle, y compris un brevet amorti sur une durée finie (IAS 38, par. 111). L'amortissement répartit le coût, il ne dispense pas du test. Ici, la valeur recouvrable de 260 000 est inférieure à la valeur comptable de 300 000 : une perte existe. Règle à retenir : l'amortissement ne remplace pas le test de dépréciation, qui relève d'IAS 36 pour tout incorporel (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"40 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"60 000, soit l'écart entre le coût d'origine du brevet et sa valeur recouvrable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La comparaison porte sur la valeur comptable (300 000), pas sur le coût d'origine (320 000) : les 20 000 d'écart correspondent aux amortissements déjà constatés (IAS 38, par. 74 et 111). Une perte de 60 000 déprécierait une seconde fois cette part déjà amortie. Règle à retenir : la perte se calcule à partir de la valeur comptable, pas du coût d'origine (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000400","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.IMPAIRMENT.IAS36_LINK"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000400","tested_point":"QST.IAS38.000400","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000016","section_id":"no-amortisation"},"references":["IAS 38 §111"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le dossier de clôture de la société Nautéo contient, pour un logiciel de navigation d'une valeur comptable de 500 000 : un rapport établi selon IAS 36 fixant la valeur recouvrable à 430 000, et une estimation de l'assureur, établie pour fixer la prime d'assurance, à 380 000. Selon IAS 36, la perte de valeur correspond à l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Quelle perte de valeur comptabiliser ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La dépréciation d'une immobilisation incorporelle est déterminée selon IAS 36 (IAS 38, par. 111) : seule la valeur recouvrable établie selon cette norme est pertinente. Perte : 500 000 − 430 000 = 70 000. L'estimation de l'assureur, établie à d'autres fins, n'est pas une valeur recouvrable au sens d'IAS 36.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir l'estimation d'un tiers établie à d'autres fins comme valeur recouvrable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"70 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"120 000, en retenant l'estimation de l'assureur, plus récente et plus faible que le rapport.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'estimation de l'assureur a été établie pour fixer une prime, pas selon IAS 36 : ce n'est pas une valeur recouvrable (IAS 38, par. 111). Retenir 380 000 donnerait une perte de 120 000 au lieu de 70 000, soit 50 000 de trop. Règle à retenir : la perte de valeur se mesure avec la valeur recouvrable établie selon IAS 36, pas avec une estimation faite à d'autres fins (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Aucune, car seule une cession effective du logiciel permettrait de constater une perte.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La perte de valeur se constate dès que le test selon IAS 36 la fait apparaître, sans attendre une cession (IAS 38, par. 111). Ici, la valeur recouvrable de 430 000 est inférieure à la valeur comptable de 500 000 : une perte de 70 000 existe avant toute vente. Règle à retenir : la perte de valeur se mesure avec la valeur recouvrable établie selon IAS 36, pas avec une estimation faite à d'autres fins (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"50 000, soit l'écart entre les deux estimations disponibles dans le dossier de clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'écart de 50 000 entre les deux estimations du dossier ne mesure rien : la perte se calcule entre la valeur comptable (500 000) et la valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (430 000) (IAS 38, par. 111). Rapprocher deux estimations de sources différentes ne constitue pas le test. Règle à retenir : la perte de valeur se mesure avec la valeur recouvrable établie selon IAS 36, pas avec une estimation faite à d'autres fins (IAS 38, par. 111).","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000401","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000401","tested_point":"QST.IAS38.000401","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle est décomptabilisée lorsque l'entité la cède à un tiers.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. La sortie de l'actif, par exemple sa vente, est l'un des deux événements qui entraînent sa décomptabilisation ; l'autre est l'absence de tout avantage économique futur attendu de son utilisation ou de sa sortie (IAS 38, par. 112). Piège principal : maintenir à l'actif une immobilisation déjà cédée à un tiers. Exemple : un brevet vendu sort du bilan à la date de la sortie. Règle à retenir : une immobilisation incorporelle est décomptabilisée lors de sa sortie, par exemple sa cession (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir à l'actif une immobilisation incorporelle déjà cédée à un tiers.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000402","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000402","tested_point":"QST.IAS38.000402","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Tant qu'aucune vente n'a eu lieu, une immobilisation incorporelle reste à l'actif, même si l'entité n'attend plus aucun avantage économique futur ni de son utilisation ni de sa sortie.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. La décomptabilisation n'exige pas de cession : elle intervient aussi lorsque l'entité n'attend plus aucun avantage économique futur de l'utilisation de l'actif ni de sa sortie (IAS 38, par. 112). Maintenir un tel actif au bilan surévaluerait les actifs. Piège principal : croire qu'une vente est nécessaire pour sortir l'actif du bilan. Exemple : un brevet interdit par la réglementation, sans acquéreur possible, est décomptabilisé même sans vente. Règle à retenir : la décomptabilisation intervient à la sortie ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu de l'utilisation ou de la sortie (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Attendre une vente pour décomptabiliser un actif dont aucun avantage futur n'est attendu.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000403","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000403","tested_point":"QST.IAS38.000403","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Un logiciel de paie totalement amorti, que l'entité continue d'utiliser chaque mois pour établir les bulletins de salaire, doit être décomptabilisé puisque sa valeur comptable est nulle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. L'actif n'est ni sorti ni privé d'avantages futurs : il est encore utilisé et procure des avantages à l'entité. Aucun des deux déclencheurs de la décomptabilisation n'est réuni (IAS 38, par. 112). Une valeur comptable nulle ne constitue pas, à elle seule, un motif de décomptabilisation. Piège principal : confondre valeur comptable nulle et absence d'avantages futurs attendus. Exemple : un logiciel de paie totalement amorti mais utilisé chaque mois procure encore des avantages. Règle à retenir : la décomptabilisation dépend de la sortie ou de l'absence d'avantages futurs attendus, pas du niveau de la valeur comptable (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Décomptabiliser un actif en service parce que sa valeur comptable est nulle.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000404","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000404","tested_point":"QST.IAS38.000404","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Quels sont les deux événements qui entraînent la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle selon IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle est décomptabilisée soit lors de sa sortie, soit lorsqu'aucun avantage économique futur n'est plus attendu de son utilisation ou de sa sortie (IAS 38, par. 112). Les autres événements cités relèvent de l'amortissement ou de la dépréciation, ou ne sont pas des critères comptables.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Décomptabiliser un actif à cause d'un amortissement complet ou d'une perte de valeur.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Son amortissement complet et la fin de son utilisation par l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un actif totalement amorti peut encore procurer des avantages à l'entité : l'amortissement complet n'est pas un déclencheur de décomptabilisation (IAS 38, par. 112). De même, l'arrêt de l'utilisation n'exclut pas une vente future, donc des avantages tirés de la sortie. Règle à retenir : deux déclencheurs de décomptabilisation : la sortie, ou l'absence d'avantage économique futur attendu (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une perte de valeur et une baisse de sa juste valeur sous son coût d'origine.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une perte de valeur ou une baisse de juste valeur sous le coût d'origine relève de la dépréciation, pas de la décomptabilisation : l'actif reste comptabilisé tant que la sortie ou l'absence d'avantages futurs n'est pas établie (IAS 38, par. 112). Exemple : un brevet déprécié reste à l'actif, à sa valeur comptable réduite. Règle à retenir : deux déclencheurs de décomptabilisation : la sortie, ou l'absence d'avantage économique futur attendu (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Sa sortie, ou l'absence d'avantage économique futur attendu de son utilisation ou de sa sortie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Sa reclassification en charges et la décision de la direction de ne plus la suivre en comptabilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La décomptabilisation ne résulte pas d'une décision de gestion arbitraire, comme ne plus suivre l'actif ou le reclasser en charges : elle repose sur la sortie de l'actif ou sur l'absence d'avantage économique futur attendu (IAS 38, par. 112). Une immobilisation encore utile ne sort pas du bilan par simple décision interne. Règle à retenir : deux déclencheurs de décomptabilisation : la sortie, ou l'absence d'avantage économique futur attendu (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000405","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000405","tested_point":"QST.IAS38.000405","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Valtrion détient un brevet sur un procédé de traitement de surface. Une nouvelle réglementation interdit définitivement ce procédé : Valtrion cesse de l'exploiter, aucun acquéreur ni licencié n'est envisageable et aucun autre avantage n'est attendu du brevet. Que doit faire Valtrion ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Aucun avantage économique futur n'est attendu ni de l'utilisation du brevet ni de sa sortie : l'actif doit être décomptabilisé (IAS 38, par. 112). La durée restante de la protection juridique ne change rien, car le droit ne procure plus d'avantage.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conserver à l'actif un brevet devenu inutilisable en attendant une vente ou l'expiration des droits.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Décomptabiliser le brevet.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Conserver le brevet à l'actif jusqu'à l'expiration de sa protection juridique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La durée restante de la protection juridique ne change rien : le brevet subsiste en droit mais ne procure aucun avantage, ni par l'usage ni par la sortie (IAS 38, par. 112). Le garder à l'actif jusqu'à l'expiration maintiendrait un actif sans avantage futur, ce qui surévaluerait les actifs. Règle à retenir : un actif dont aucun avantage économique futur n'est attendu est décomptabilisé, même sans vente (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Conserver le brevet à l'actif en suspendant son amortissement jusqu'à une éventuelle évolution de la réglementation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Suspendre l'amortissement ne règle rien : aucune évolution de la réglementation n'est attendue, donc aucun avantage futur n'est attendu et l'actif est décomptabilisé (IAS 38, par. 112). Attendre une éventualité sans élément probant maintiendrait une valeur comptable sans avantage derrière elle. Règle à retenir : un actif dont aucun avantage économique futur n'est attendu est décomptabilisé, même sans vente (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Conserver le brevet à l'actif tant qu'il n'a pas été vendu, puisque seule une cession permet de le décomptabiliser.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La cession est un des deux déclencheurs, pas une condition préalable : l'absence d'avantage économique futur attendu de l'utilisation ou de la sortie suffit à décomptabiliser (IAS 38, par. 112). Ici, aucun acquéreur ni licencié n'est envisageable, donc aucune vente ne viendra. Règle à retenir : un actif dont aucun avantage économique futur n'est attendu est décomptabilisé, même sans vente (IAS 38, par. 112).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000406","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000406","tested_point":"QST.IAS38.000406","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Orbelline a cessé de commercialiser des produits sous une marque acquise il y a quelques années. La marque n'est plus utilisée, mais un concurrent a fait une offre ferme pour la racheter le trimestre prochain, et Orbelline entend l'accepter. À la clôture, la marque ne remplit pas encore les critères de classement comme détenue en vue de la vente (IFRS 5). Quel est le traitement de la marque à la clôture ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La décomptabilisation intervient lors de la sortie ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu ni de l'utilisation ni de la sortie (IAS 38, par. 112). Ici, la marque n'est plus utilisée, mais un avantage est attendu de sa vente prochaine, et la sortie n'a pas encore eu lieu : la marque reste à l'actif jusqu'à sa cession.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Décomptabiliser une marque dès qu'elle n'est plus utilisée, ou dès que la direction décide de la céder, sans attendre la sortie effective.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle est décomptabilisée, car elle n'est plus utilisée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse lit le critère comme « la marque n'est plus utilisée », alors que la décomptabilisation exige l'absence d'avantage attendu de l'utilisation et de la sortie (IAS 38, par. 112). Ici, l'offre ferme d'un concurrent laisse attendre un produit de cession, donc un avantage futur. Règle à retenir : l'arrêt de l'utilisation ne suffit pas à décomptabiliser tant qu'un avantage est attendu de la sortie.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle est décomptabilisée, car l'entité a décidé de s'en séparer.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Décider de se séparer d'un actif n'est pas le sortir : Orbelline entend accepter l'offre, mais la vente n'a pas eu lieu à la clôture. La décomptabilisation intervient lors de la sortie, ou si aucun avantage n'est attendu de l'utilisation ni de la sortie (IAS 38, par. 112), et la cession reste ici à réaliser. Règle à retenir : une intention de cession ne décomptabilise pas l'actif, c'est la sortie effective qui le fait.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Elle est reclassée en charges de la période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Passer la marque en charges n'est pas le traitement prévu : tant qu'un avantage est attendu de la cession, l'actif reste comptabilisé avec sa valeur comptable. Il quittera le bilan lors de la sortie, ou si plus aucun avantage n'est attendu de l'utilisation ni de la sortie (IAS 38, par. 112). Règle à retenir : cesser d'utiliser un actif ne le transforme pas en charge ; les cas de décomptabilisation sont ceux du paragraphe 112.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Elle reste comptabilisée tant qu'elle n'est pas sortie.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000407","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000407","tested_point":"QST.IAS38.000407","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'entité Duremont examine à la clôture cinq immobilisations incorporelles. Lesquelles doit-elle décomptabiliser ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La décomptabilisation intervient lors de la sortie (fichier de clients vendu) ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu ni de l'utilisation ni de la sortie (base de données sans perspective) (IAS 38, par. 112). La licence temporairement inutilisée et le brevet concédé sous licence procurent encore des avantages ; une valeur recouvrable inférieure à la valeur comptable relève de la dépréciation.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir à l'actif une base de données inutilisable et sans perspective de vente.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une licence de logiciel dont l'utilisation est suspendue trois mois pendant la migration d'un serveur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une suspension de trois mois pendant une migration de serveur est une interruption temporaire : la licence servira de nouveau et procure encore des avantages. La décomptabilisation suppose une sortie, ou l'absence d'avantage attendu de l'utilisation et de la sortie (IAS 38, par. 112). Règle à retenir : une inutilisation temporaire ne décomptabilise pas l'actif.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un fichier de clients acquis, vendu à un partenaire pendant l'exercice.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Un droit d'exploitation dont la valeur recouvrable, fournie par l'expert, est inférieure à la valeur comptable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une valeur recouvrable inférieure à la valeur comptable signale une dépréciation, pas une sortie : le droit continue d'être exploité et procure des avantages. La décomptabilisation intervient lors de la sortie ou si aucun avantage n'est attendu de l'utilisation ni de la sortie (IAS 38, par. 112). Règle à retenir : une perte de valeur relève d'un test de dépréciation, pas de la décomptabilisation.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une base de données devenue inutilisable après la fin d'un partenariat, sans aucune perspective d'utilisation ni de vente.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"Un brevet que Duremont n'exploite plus mais qu'elle concède désormais sous licence à un tiers contre redevances.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le brevet n'est plus exploité par Duremont, mais sa concession sous licence génère des redevances, qui sont des avantages économiques futurs. Le cas d'absence d'avantage attendu de l'utilisation et de la sortie n'est donc pas réuni et le brevet reste comptabilisé (IAS 38, par. 112). Règle à retenir : un avantage attendu, même sous forme de redevances, maintient l'actif au bilan.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000408","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000408","tested_point":"QST.IAS38.000408","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Comment le profit ou la perte résultant de la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle est-il déterminé et comptabilisé ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le profit ou la perte est la différence entre le produit net de sortie et la valeur comptable de l'actif ; il est comptabilisé en résultat lors de la décomptabilisation, et un profit n'est pas classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Calculer le résultat de cession à partir du coût d'origine au lieu de la valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Prix de vente brut moins coût d'origine, en résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette formule compare le prix brut au coût d'origine : elle ignore les amortissements déjà constatés et les frais de sortie. Le profit ou la perte est le produit net de sortie moins la valeur comptable (IAS 38, par. 113). Exemple : un actif acquis 100, amorti de 60, vendu 55 avec 5 de frais donne 50 − 40 = 10 de profit, et non 55 − 100. Règle à retenir : on compare le produit net de sortie à la valeur comptable, et non au coût d'origine.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Produit net de sortie moins valeur comptable, en résultat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Prix de vente brut moins valeur comptable, en chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse cumule deux erreurs : elle part du prix brut, sans déduire les frais de sortie, et elle présente le profit en chiffre d'affaires, alors qu'un profit de décomptabilisation n'est pas classé en produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Exemple : un prix de 55 avec 5 de frais donne un produit net de 50. Règle à retenir : le résultat de cession se calcule sur le produit net et se présente en résultat, hors chiffre d'affaires.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Produit net de sortie moins valeur comptable, directement en capitaux propres sans passer par le résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le calcul retenu est le bon, mais pas la contrepartie : le profit ou la perte de décomptabilisation est comptabilisé en résultat, à la date de la décomptabilisation (IAS 38, par. 113), et non directement en capitaux propres. Règle à retenir : le profit ou la perte de cession transite par le résultat de la période.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000409","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000801","tested_point":"VG.IAS38.000801","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Kerlune vend une licence de distribution acquise pour {cost}, amortie à hauteur de {accumulated_amortisation} à la date de la vente. Le prix convenu est de {sale_price} et Kerlune paie {disposal_costs} d'honoraires d'intermédiaire pour conclure la vente. Calculez la valeur comptable de la licence à la date de la vente et le résultat de cession.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : valeur comptable = coût − amortissements cumulés = 240 000 − 150 000 = 90 000 ; produit net de sortie = prix − honoraires = 80 000 − 5 000 = 75 000 ; résultat = 75 000 − 90 000 = −15 000, soit une perte comptabilisée en résultat (IAS 38, par. 113). Piège : comparer le prix brut au coût d'origine, ou oublier les honoraires d'intermédiaire. Règle à retenir : résultat de cession = produit net de sortie − valeur comptable (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier les honoraires et trouver une perte de 10 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"240000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"150000","unit":"EUR"},{"id":"sale_price","value":"80000","unit":"EUR"},{"id":"disposal_costs","value":"5000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût d'acquisition de la licence","en":"","es":""},"value":"240000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissements cumulés à la date de la vente","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Prix de vente convenu","en":"","es":""},"value":"80000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Honoraires d'intermédiaire liés à la vente","en":"","es":""},"value":"5000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable à la date de la vente","en":"","es":""},"answer":90000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"LOSS_ON_DISPOSAL","label":{"fr":"Perte de cession","en":"","es":""},"answer":15000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CARRYING_AMOUNT","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de la vente","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût d'acquisition de la licence","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Amortissements cumulés à la date de la vente","en":"","es":""},"value":150000,"unit":"EUR"}],"result":90000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"résultat de cession = produit net de sortie − valeur comptable (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.113"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000410","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000801","tested_point":"VG.IAS38.000801","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §113","IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Sarvanel, qui applique le modèle du coût, cède à un concurrent un portefeuille de contrats d'abonnés acquis pour {cost}. À la date de cession, les amortissements cumulés s'élèvent à {accumulated_amortisation} et les pertes de valeur cumulées à {accumulated_impairment}. Le prix de cession est de {sale_price} ; les frais juridiques directement liés à la cession s'élèvent à {disposal_costs}. Calculez la valeur comptable à la date de cession et le résultat de cession.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : au modèle du coût, valeur comptable = coût − amortissements − pertes de valeur = 500 000 − 200 000 − 60 000 = 240 000 (IAS 38, par. 74) ; produit net = 260 000 − 12 000 = 248 000 ; profit = 248 000 − 240 000 = 8 000, en résultat et hors produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Piège : oublier les pertes de valeur dans la valeur comptable ou le prix net des frais juridiques. Règle à retenir : la valeur comptable inclut les deux cumuls. Effet : le portefeuille sort du bilan et le profit de 8 000 s'ajoute au résultat, hors chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier les pertes de valeur cumulées et trouver une perte de 52 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_amortisation","value":"200000","unit":"EUR"},{"id":"accumulated_impairment","value":"60000","unit":"EUR"},{"id":"sale_price","value":"260000","unit":"EUR"},{"id":"disposal_costs","value":"12000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du portefeuille de contrats","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissements cumulés","en":"","es":""},"value":"200000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Pertes de valeur cumulées","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Prix de cession","en":"","es":""},"value":"260000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais juridiques liés à la cession","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable à la date de cession","en":"","es":""},"answer":240000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"GAIN_ON_DISPOSAL","label":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"answer":8000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CARRYING_AMOUNT","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de cession","en":"","es":""},"expression":"a - b - c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du portefeuille de contrats","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Amortissements cumulés","en":"","es":""},"value":200000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Pertes de valeur cumulées","en":"","es":""},"value":60000,"unit":"EUR"}],"result":240000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Démarche : au modèle du coût, valeur comptable = coût − amortissements − pertes de valeur = 500 000 − 200 000 − 60 000 = 240 000 (IAS 38, par. 74)","en":"","es":""}},{"step":"GAIN_ON_DISPOSAL","meaning":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"expression":"(a - b) - c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix de cession","en":"","es":""},"value":260000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Frais juridiques liés à la cession","en":"","es":""},"value":12000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de cession","en":"","es":""},"value":240000,"unit":"EUR"}],"result":8000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"la valeur comptable inclut les deux cumuls. Effet : le portefeuille sort du bilan et le profit de 8 000 s'ajoute au résultat, hors chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.113","REF.IAS38.74"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000411","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000802","tested_point":"VG.IAS38.000802","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §113","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Brenoval a acquis le 1er janvier 20X1 un logiciel de planification pour {cost}, disponible pour l'utilisation à cette date et amorti selon le mode linéaire sur {useful_life} ans, sans valeur résiduelle. Elle le cède le 30 septembre 20X3 pour {sale_price}, sans frais de cession et sans classement préalable comme détenu en vue de la vente (IFRS 5). Elle clôture ses comptes le 31 décembre. Calculez la valeur comptable à la date de cession et le résultat de cession.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : l'amortissement court jusqu'à la date de décomptabilisation (IAS 38, par. 97). Dotation annuelle 120 000 / 8 = 15 000 ; cumul au 30 septembre 20X3 : 2 × 15 000 + 15 000 × 9/12 = 41 250 ; valeur comptable 120 000 − 41 250 = 78 750 ; résultat 70 000 − 78 750 = −8 750, perte en résultat (IAS 38, par. 113). Piège : arrêter l'amortissement à la dernière clôture au lieu de la date de cession. Règle à retenir : on amortit jusqu'à la date de sortie avant de calculer le résultat (IAS 38, par. 97). Effet : la dotation de 20X3 couvre neuf mois et la perte de 8 750 figure en résultat.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ignorer l'amortissement des neuf mois de 20X3 et trouver une perte de 20 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"120000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"8","unit":"YEARS"},{"id":"sale_price","value":"70000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût d'acquisition du logiciel","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"8","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Prix de cession","en":"","es":""},"value":"70000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable à la date de cession","en":"","es":""},"answer":78750,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"LOSS_ON_DISPOSAL","label":{"fr":"Perte de cession","en":"","es":""},"answer":8750,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CARRYING_AMOUNT","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de cession","en":"","es":""},"expression":"a - (2 * (a / b) + (a / b) * 9 / 12)","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût d'acquisition du logiciel","en":"","es":""},"value":120000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":8,"unit":"YEARS"}],"result":78750,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"on amortit jusqu'à la date de sortie avant de calculer le résultat (IAS 38, par. 97). Effet : la dotation de 20X3 couvre neuf mois et la perte de 8 750 figure en résultat.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.113","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000412","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000802","tested_point":"VG.IAS38.000802","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §113","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'association sportive professionnelle Tormelis a obtenu le 1er janvier 20X2 un droit de diffusion d'images pour {cost}, utilisable immédiatement et amorti linéairement sur {useful_life} ans, sans valeur résiduelle. Le 30 juin 20X4, elle revend ce droit à une chaîne pour {sale_price} et supporte {disposal_costs} de frais d'acte, sans classement préalable comme détenu en vue de la vente (IFRS 5). Son exercice coïncide avec l'année civile. Déterminez la valeur comptable du droit au jour de la revente et le résultat dégagé.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : l'amortissement est comptabilisé jusqu'à la décomptabilisation (IAS 38, par. 97). Dotation annuelle 90 000 / 5 = 18 000 ; cumul au 30 juin 20X4 : 2 × 18 000 + 18 000 × 6/12 = 45 000 ; valeur comptable 90 000 − 45 000 = 45 000 ; produit net 52 000 − 2 000 = 50 000 ; profit 50 000 − 45 000 = 5 000, en résultat hors produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). Piège : compter trois années pleines (valeur comptable de 36 000) ou omettre les frais d'acte. Règle à retenir : cumul d'amortissement arrêté à la date de revente, puis produit net − valeur comptable. Effet : le profit de 5 000 est hors chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne pas amortir le premier semestre 20X4 et trouver une perte de 4 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"90000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"5","unit":"YEARS"},{"id":"sale_price","value":"52000","unit":"EUR"},{"id":"disposal_costs","value":"2000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût du droit de diffusion","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":"5","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Prix de revente","en":"","es":""},"value":"52000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais d'acte liés à la revente","en":"","es":""},"value":"2000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable au jour de la revente","en":"","es":""},"answer":45000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"GAIN_ON_DISPOSAL","label":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"answer":5000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CARRYING_AMOUNT","meaning":{"fr":"Valeur comptable au jour de la revente","en":"","es":""},"expression":"2 * (a / b) + (a / b) * 6 / 12","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût du droit de diffusion","en":"","es":""},"value":90000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité","en":"","es":""},"value":5,"unit":"YEARS"}],"result":45000,"unit":"EUR"},{"step":"GAIN_ON_DISPOSAL","meaning":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"expression":"(a - b) - c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix de revente","en":"","es":""},"value":52000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Frais d'acte liés à la revente","en":"","es":""},"value":2000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Valeur comptable au jour de la revente","en":"","es":""},"value":45000,"unit":"EUR"}],"result":5000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"cumul d'amortissement arrêté à la date de revente, puis produit net − valeur comptable. Effet : le profit de 5 000 est hors chiffre d'affaires.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.113","REF.IAS38.97"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000416","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000416","tested_point":"QST.IAS38.000416","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Fenwald, distributeur d'articles de sport, vend une marque secondaire acquise pour 300 000 et amortie à hauteur de 120 000 à la date de la vente. Le prix est de 230 000 ; une banque d'affaires facture 6 000 pour l'opération. Le directeur général souligne que Fenwald vend régulièrement des marques et propose d'inclure le prix de vente dans le chiffre d'affaires. Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Valeur comptable : 300 000 − 120 000 = 180 000. Produit net de sortie : 230 000 − 6 000 = 224 000. Profit : 224 000 − 180 000 = 44 000. Il est comptabilisé en résultat lors de la décomptabilisation et n'est pas classé en produit des activités ordinaires, quelle que soit la fréquence des cessions (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure le prix de vente d'une marque dans le chiffre d'affaires parce que l'entité vend régulièrement des marques.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Chiffre d'affaires de 230 000 et charge de 180 000 pour la valeur comptable sortie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Cette réponse traite la marque comme un produit courant : prix en chiffre d'affaires et valeur sortie en charge. Or le profit de décomptabilisation n'est pas classé en produit des activités ordinaires, quelle que soit la fréquence des cessions, et c'est le résultat net de la cession qui est comptabilisé (IAS 38, par. 113). Règle à retenir : le résultat de cession d'une marque se présente net, hors chiffre d'affaires. Effet : le chiffre d'affaires de Fenwald n'augmente pas de 230 000.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Profit de 50 000 en résultat, hors produit des activités ordinaires.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le montant de 50 000 est le prix brut moins la valeur comptable (230 000 − 180 000) : les 6 000 de la banque d'affaires sont oubliés. Ces frais, directement liés à la cession, se déduisent du prix pour obtenir un produit net de 224 000, d'où un profit de 44 000 (IAS 38, par. 113). Règle à retenir : résultat de cession = produit net (prix moins frais de sortie) − valeur comptable.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Profit de 44 000 en résultat, hors produit des activités ordinaires.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Profit de 44 000 comptabilisé en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le montant de 44 000 est exact, mais sa contrepartie ne l'est pas : le profit de décomptabilisation est comptabilisé en résultat (IAS 38, par. 113), et non en autres éléments du résultat global. Règle à retenir : le profit ou la perte de cession transite par le résultat de la période. Effet : le résultat net de Fenwald augmente de 44 000.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000417","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000417","tested_point":"QST.IAS38.000417","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Myrcane cède un brevet dont la valeur comptable s'élève à 60 000 à la date de cession. L'acquéreur verse 52 000 et Myrcane règle 3 000 de frais de conseil en propriété industrielle directement liés à la cession. Quel résultat Myrcane comptabilise-t-elle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Produit net de sortie : 52 000 − 3 000 = 49 000. Résultat : 49 000 − 60 000 = −11 000, soit une perte comptabilisée en résultat lors de la décomptabilisation (IAS 38, par. 113). Les frais de conseil directement liés à la cession réduisent le produit net : les oublier conduit à une perte de 8 000. Règle à retenir : résultat de cession = produit net de sortie − valeur comptable (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier les frais de conseil directement liés à la cession dans le calcul du produit net de sortie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une perte de 8 000 en résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une perte de 8 000 correspond à 52 000 − 60 000 : les 3 000 de frais de conseil sont oubliés. Ces frais, directement liés à la cession, réduisent le produit net de sortie, qui est de 49 000, d'où une perte de 11 000 (IAS 38, par. 113). Règle à retenir : on déduit les frais de sortie du prix avant de le comparer à la valeur comptable.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Une perte de 11 000 en résultat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Un produit des activités ordinaires de 52 000 et une charge de 63 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prix de cession d'une immobilisation incorporelle n'est pas un produit des activités ordinaires : le profit ou la perte de décomptabilisation n'est pas classé comme tel (IAS 38, par. 113). Ce qui est comptabilisé en résultat, c'est le résultat net de la cession, ici une perte de 11 000. Règle à retenir : on ne grossit ni les produits ni les charges ; on constate le résultat net de la sortie.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun impact sur le résultat : l'écart de 11 000 est imputé directement sur les capitaux propres.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le résultat de la décomptabilisation, ici une perte de 11 000, est comptabilisé en résultat (IAS 38, par. 113) et non directement en capitaux propres. Une imputation en capitaux propres masquerait la perte dans la performance de la période. Règle à retenir : le profit ou la perte de cession transite par le résultat.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000418","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000418","tested_point":"QST.IAS38.000418","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §117","IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une plateforme logicielle à durée d'utilité finie, amortie selon la méthode linéaire, retirée de l'exploitation dans l'attente d'une décision de la direction sur son avenir, continue d'être amortie.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : on cherche si l'une des deux exceptions du paragraphe 117 s'applique, c'est-à-dire l'amortissement complet ou le classement comme détenu en vue de la vente. Aucune n'est décrite : la plateforme retirée de l'exploitation reste amortie. Avec la méthode linéaire, la dotation est inchangée ; une méthode fondée sur l'utilisation (unités de production, par exemple) réduirait en revanche la charge en cas de moindre utilisation (IAS 38, par. 98). Piège : croire qu'un actif inutilisé n'est plus amorti. Règle à retenir : l'amortissement d'un actif à durée finie ne cesse pas du fait de l'inutilisation, sauf amortissement complet ou classement comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Suspendre l'amortissement d'un logiciel retiré de l'exploitation dans l'attente d'une décision de la direction.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000419","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000419","tested_point":"QST.IAS38.000419","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"unused-assets"},"references":["IAS 38 §117"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une licence à durée d'utilité finie, inutilisée et déjà totalement amortie, continue de générer une dotation aux amortissements tant qu'elle figure dans les registres de l'entité.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : l'amortissement d'un actif inutilisé continue en principe, mais l'amortissement complet est l'une des deux exceptions (IAS 38, par. 117). Une licence totalement amortie n'a plus de montant restant à amortir : plus aucune dotation. Piège : lire « inutilisée » comme « encore amortie tant qu'elle figure dans les registres ». Règle à retenir : sans montant restant à amortir, aucune dotation n'est comptabilisée, même si l'actif figure encore dans les registres (IAS 38, par. 117).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Continuer à comptabiliser une dotation sur une licence totalement amortie parce qu'elle figure encore dans les registres.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000420","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000420","tested_point":"QST.IAS38.000420","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"unused-assets"},"references":["IAS 38 §117"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie, inutilisée et classée comme détenue en vue de la vente, continue d'être amortie jusqu'à sa cession effective.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : vérifier si le classement comme détenu en vue de la vente figure parmi les exceptions au principe de la poursuite de l'amortissement d'un actif inutilisé : oui, avec l'amortissement complet (IAS 38, par. 117). L'amortissement cesse donc dès ce classement, sans attendre la cession effective. Piège : croire que l'amortissement dure jusqu'à la vente. Règle à retenir : le classement comme détenu en vue de la vente arrête l'amortissement d'un actif à durée finie (IAS 38, par. 117).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Poursuivre l'amortissement d'un actif classé comme détenu en vue de la vente jusqu'à sa cession effective.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000421","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000421","tested_point":"QST.IAS38.000421","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §117","IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Pellardi détient plusieurs immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie, amorties selon la méthode linéaire et non encore totalement amorties. Dans laquelle de ces situations l'amortissement de l'actif cesse-t-il ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement d'un actif à durée finie continue lorsque l'actif n'est plus utilisé ou est moins utilisé ; il ne cesse que si l'actif est totalement amorti ou classé comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117). Avec la méthode linéaire retenue ici, la dotation reste inchangée ; une méthode fondée sur l'utilisation (unités de production, par exemple) réduirait en revanche la charge en cas de moindre utilisation (IAS 38, par. 98).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réduire ou suspendre la dotation linéaire d'un actif parce qu'il est moins utilisé.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une licence de cartographie est inutilisée pendant la refonte du système d'information.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une licence inutilisée pendant la refonte du système d'information reste amortie : l'inutilisation ne figure pas parmi les situations qui arrêtent l'amortissement d'un actif à durée finie, à savoir l'amortissement complet et le classement comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117). Règle à retenir : une inutilisation temporaire ne suspend pas l'amortissement.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Un droit de distribution n'est plus exploité dans l'attente d'un nouveau partenaire commercial.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Attendre un nouveau partenaire ne change pas la situation comptable du droit : il n'est ni totalement amorti ni classé comme détenu en vue de la vente, donc son amortissement se poursuit (IAS 38, par. 117). Règle à retenir : l'amortissement dépend du statut de l'actif (totalement amorti ou détenu en vue de la vente), pas de l'état de son exploitation.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un logiciel inutilisé est classé comme détenu en vue de la vente.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"L'utilisation d'un brevet est réduite de moitié à la suite d'une baisse de la demande.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Avec la méthode linéaire, une utilisation réduite de moitié laisse la dotation inchangée : une moindre utilisation ne figure pas parmi les cas d'arrêt de l'amortissement (IAS 38, par. 117). Une méthode fondée sur l'utilisation, comme les unités de production, ferait en revanche varier la charge (IAS 38, par. 98). Règle à retenir : en mode linéaire, moins d'usage ne signifie pas moins d'amortissement.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000422","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000422","tested_point":"QST.IAS38.000422","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §117","IAS 38 §97"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Corvenne a acquis une licence de contenus pédagogiques pour 60 000, amortie selon le mode linéaire sur 10 ans sans valeur résiduelle. En 20X3, faute de formateurs, la licence n'est pas utilisée du tout ; elle n'est pas classée comme détenue en vue de la vente et sera réutilisée en 20X4. Quelle dotation aux amortissements Corvenne comptabilise-t-elle pour 20X3 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'inutilisation de la licence ne suspend pas l'amortissement (IAS 38, par. 117). Le montant amortissable continue d'être réparti de façon systématique selon le mode linéaire (IAS 38, par. 97) : 60 000 / 10 = 6 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne comptabiliser aucune dotation pour l'exercice pendant lequel la licence n'a pas servi.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"0, puisque la licence n'a pas été utilisée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ne comptabiliser aucune dotation parce que la licence n'a pas servi revient à suspendre l'amortissement, ce que le paragraphe 117 ne prévoit pas : la licence n'est ni totalement amortie ni classée comme détenue en vue de la vente. La dotation linéaire reste 60 000 / 10 = 6 000 (IAS 38, par. 97). Règle à retenir : en mode linéaire, la dotation annuelle ne dépend pas de l'usage de l'année.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"6 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"3 000, pour tenir compte de la moitié de l'activité habituelle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une dotation de 3 000 module le montant selon la moitié de l'activité habituelle, comme si l'amortissement suivait l'usage. Ce raisonnement relève d'une méthode fondée sur l'utilisation, pas du mode linéaire retenu ici, où le montant amortissable est réparti de façon systématique : 60 000 / 10 = 6 000 (IAS 38, par. 97). Règle à retenir : sans changement de méthode, la dotation linéaire ne se module pas selon l'activité.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"0 en 20X3, puis 12 000 en 20X4 pour rattraper le retard.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Comptabiliser 0 en 20X3 puis 12 000 en 20X4 suppose de suspendre l'amortissement puis de le rattraper. Or l'inutilisation ne suspend pas l'amortissement (IAS 38, par. 117) : le montant amortissable est réparti de façon systématique, soit 6 000 chaque année (IAS 38, par. 97). Règle à retenir : l'amortissement d'un actif inutilisé n'est ni suspendu ni rattrapé.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000423","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS","IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000423","tested_point":"QST.IAS38.000423","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §117","IAS 38 §97","IAS 38 §98"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un contrôleur de gestion demande pourquoi l'amortissement d'une licence à durée d'utilité finie, amortie selon la méthode linéaire, se poursuit alors qu'elle est restée inutilisée tout l'exercice. Quelle réponse est cohérente avec IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement répartit le montant amortissable de façon systématique sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97). Il ne cesse pas lorsque l'actif n'est plus utilisé, sauf amortissement complet ou classement comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117) : l'inutilisation n'est pas un cas d'arrêt. Avec la méthode linéaire retenue ici, la dotation reste inchangée ; une méthode fondée sur l'utilisation (unités de production, par exemple) réduirait en revanche la charge en cas de moindre utilisation (IAS 38, par. 98).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Assimiler l'amortissement à une dépréciation de valeur de marché.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le montant amortissable est réparti systématiquement sur la durée d'utilité, et l'inutilisation ne fait pas partie des cas d'arrêt.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"L'amortissement mesure la perte de valeur de marché de la licence au cours de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement ne mesure pas une perte de valeur de marché : il répartit le montant amortissable de façon systématique sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97). La valeur de marché de la licence peut varier sans modifier ce plan. Règle à retenir : amortir, c'est répartir un coût, pas estimer une valeur de marché.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'amortissement est une charge fiscale qui doit être comptabilisée chaque année, quelle que soit l'utilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement d'IAS 38 est une charge comptable qui répartit le montant amortissable sur la durée d'utilité (IAS 38, par. 97) ; il ne dépend pas de la fiscalité. Il se poursuit pour une licence inutilisée parce que l'inutilisation n'arrête pas l'amortissement (IAS 38, par. 117). Règle à retenir : l'amortissement suit le plan d'utilité de l'actif, pas la règle fiscale.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"L'amortissement se poursuit uniquement par prudence, l'entité pouvant choisir de le suspendre.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Ce n'est pas un choix de prudence : l'amortissement d'un actif à durée finie cesse dans deux cas, l'amortissement complet et le classement comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117), pas par décision de l'entité. Règle à retenir : l'entité ne suspend pas l'amortissement par option ; la norme en fixe les cas d'arrêt.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000424","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.UNUSED_ASSETS","IAS38.DERECOGNITION.TRIGGERS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000424","tested_point":"QST.IAS38.000424","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §117","IAS 38 §112"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Lisandre a cessé d'utiliser un brevet de fabrication à durée d'utilité finie après l'arrêt d'une ligne de production. Elle négocie une concession de licence du brevet à un fabricant étranger à partir de l'an prochain. Le brevet n'est pas classé comme détenu en vue de la vente. Quel traitement retenir à la clôture ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Des avantages économiques futurs sont encore attendus de la concession de licence : le brevet n'est pas décomptabilisé (IAS 38, par. 112). Comme il est à durée finie, non totalement amorti et non classé comme détenu en vue de la vente, son amortissement continue malgré l'inutilisation (IAS 38, par. 117).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Décomptabiliser un brevet à durée finie parce qu'il n'est plus utilisé en production, alors qu'une concession de licence est négociée.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Décomptabiliser le brevet, puisqu'il n'est plus utilisé par l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le brevet n'est plus utilisé en production, mais la concession de licence en négociation procurera des redevances : un avantage futur reste attendu. Le cas d'absence d'avantage attendu de l'utilisation et de la sortie n'est donc pas réuni (IAS 38, par. 112). Règle à retenir : cesser d'utiliser un actif ne le décomptabilise pas tant qu'un autre avantage est attendu.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Maintenir le brevet à l'actif en suspendant l'amortissement jusqu'au début de la licence.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Suspendre l'amortissement jusqu'au début de la licence n'est pas prévu : un actif à durée finie, non totalement amorti et non classé comme détenu en vue de la vente, reste amorti malgré l'inutilisation (IAS 38, par. 117). Règle à retenir : l'attente d'un contrat futur ne suspend pas l'amortissement.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Requalifier le brevet en actif à durée d'utilité indéfinie pour cesser de l'amortir.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le brevet est à durée finie et l'inutilisation ne la rend pas indéfinie : requalifier sa durée pour cesser de l'amortir ne se justifie pas. Il reste amorti, puisqu'il n'est ni totalement amorti ni classé comme détenu en vue de la vente (IAS 38, par. 117). Règle à retenir : on ne modifie pas la durée d'utilité pour éviter l'amortissement.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Maintenir le brevet à l'actif et poursuivre son amortissement.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000425","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000425","tested_point":"QST.IAS38.000425","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour chaque catégorie d'immobilisations incorporelles, IAS 38 impose de présenter les informations en distinguant deux sous-ensembles d'actifs. Lesquels ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les informations sont fournies pour chaque catégorie d'immobilisations incorporelles, en distinguant les actifs générés en interne des autres immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 118). Le mode d'amortissement, la monnaie ou un seuil de valeur ne sont pas ce critère de distinction : le mode d'amortissement est une information à fournir, pas la base de répartition. Règle à retenir : par catégorie, on sépare les actifs générés en interne des autres (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Regrouper dans une même colonne les actifs générés en interne et les actifs acquis.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les actifs amortis selon le mode linéaire et ceux amortis selon un autre mode.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le mode d'amortissement est une information à fournir pour chaque catégorie, pas le critère qui sépare les deux sous-ensembles d'actifs (IAS 38, par. 118). La distinction porte sur l'origine de l'actif : généré en interne ou non. Règle à retenir : les modes d'amortissement se décrivent par catégorie ; la séparation des actifs suit leur origine.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les actifs générés en interne et les autres actifs.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les actifs libellés en monnaie locale et ceux libellés en devises.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La monnaie de libellé n'est pas le critère retenu par IAS 38 pour répartir les informations d'une catégorie : la distinction porte sur l'origine de l'actif, généré en interne ou non (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : c'est l'origine de l'actif, et non sa devise, qui sépare les deux sous-ensembles.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les actifs dont la valeur dépasse un seuil de signification et les actifs de faible valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un seuil de valeur ou de signification n'est pas le critère de distinction prévu : pour chaque catégorie, IAS 38 sépare les actifs générés en interne des autres immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : la répartition des informations suit l'origine de l'actif, pas son montant.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000426","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000426","tested_point":"QST.IAS38.000426","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Nérolys présente une catégorie Logiciels composée d'actifs à durée d'utilité finie. Quelle information sur l'amortissement de cette catégorie doit figurer dans les notes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour chaque catégorie, l'entité indique notamment si les durées d'utilité sont finies ou indéfinies et, pour les actifs à durée finie, les durées d'utilité ou les taux d'amortissement utilisés ainsi que les modes d'amortissement (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que la note doit contenir un plan d'amortissement détaillé actif par actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le plan d'amortissement détaillé, logiciel par logiciel, pour les cinq prochains exercices.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"IAS 38 ne demande pas un plan d'amortissement prévisionnel actif par actif pour les cinq exercices à venir : elle demande, par catégorie, les durées d'utilité ou les taux d'amortissement et les modes d'amortissement (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : l'information porte sur les paramètres de l'amortissement par catégorie, pas sur un échéancier détaillé.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le prix de revente estimé de chaque logiciel à la date de clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un prix de revente estimé de chaque logiciel ne fait pas partie des informations par catégorie du paragraphe 118 : pour des actifs à durée finie, la note indique les durées d'utilité ou les taux d'amortissement et les modes d'amortissement (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : la note décrit comment l'actif est amorti, pas à quel prix il pourrait être revendu.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le nom de l'éditeur de chaque logiciel et la date de signature des contrats.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le nom de l'éditeur et la date de signature des contrats sont des données contractuelles : elles ne figurent pas dans l'information sur l'amortissement d'une catégorie (IAS 38, par. 118). Pour des actifs à durée finie, la note indique durées ou taux et modes d'amortissement. Règle à retenir : l'information sur l'amortissement décrit la durée et le mode, pas le contrat.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les durées d'utilité ou les taux d'amortissement utilisés, et les modes d'amortissement.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000427","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000427","tested_point":"QST.IAS38.000427","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Altabrin présente ses charges par fonction (coût des ventes, frais commerciaux, frais administratifs). L'amortissement de ses immobilisations incorporelles est réparti entre plusieurs de ces lignes. Quelle information doit-il fournir à ce sujet pour chaque catégorie ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour chaque catégorie, l'entité indique le ou les postes de l'état du résultat global dans lesquels l'amortissement des immobilisations incorporelles est inclus (IAS 38, par. 118). Cette information est particulièrement utile lorsque l'amortissement est dispersé entre plusieurs fonctions.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que la présentation des charges par fonction dispense d'indiquer les postes qui incluent l'amortissement.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucune : la ventilation par fonction suffit à renseigner le lecteur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La présentation par fonction ne dispense pas d'indiquer où figure l'amortissement : réparti entre le coût des ventes, les frais commerciaux et les frais administratifs, il n'est pas lisible sans information. IAS 38 demande, par catégorie, les postes de l'état du résultat global qui incluent l'amortissement (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : même en présentation par fonction, on indique les postes qui contiennent l'amortissement.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les postes de l'état du résultat global dans lesquels l'amortissement est inclus.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Uniquement le montant total de la dotation, sans indication des postes concernés.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le montant total de la dotation figure dans le rapprochement des valeurs comptables, mais il ne dit pas dans quelles lignes de l'état du résultat global l'amortissement est inclus. IAS 38 demande aussi ces postes pour chaque catégorie (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : le montant de la dotation et les postes qui l'incluent sont deux informations distinctes. Effet : sans les postes, le lecteur ne peut pas rapprocher l'amortissement des lignes par fonction.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une présentation alternative des charges par nature remplaçant l'état du résultat global.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La norme ne demande pas de remplacer l'état du résultat global par une présentation par nature : elle demande d'indiquer, par catégorie, les postes dans lesquels l'amortissement est inclus (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : cette information complète la présentation par fonction sans la remplacer.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000428","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000428","tested_point":"QST.IAS38.000428","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Velmorat prépare la note sur sa catégorie Licences d'exploitation, composée d'actifs à durée finie évalués selon le modèle du coût. Lesquelles de ces informations doivent y figurer ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour chaque catégorie, l'entité fournit notamment les modes d'amortissement des actifs à durée finie, les postes de l'état du résultat global incluant l'amortissement et le rapprochement des valeurs comptables d'ouverture et de clôture (IAS 38, par. 118). La juste valeur d'actifs évalués au coût et un budget prévisionnel ne figurent pas dans cette liste.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter à la note des informations prévisionnelles (budget) au lieu des informations de l'exercice.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La juste valeur de chaque licence à la date de clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La juste valeur de chaque licence ne figure pas parmi les informations par catégorie du paragraphe 118, qui cite notamment les modes d'amortissement, les postes de l'état du résultat global et le rapprochement des valeurs comptables (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : la note par catégorie décrit l'amortissement et rapproche les valeurs comptables.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les postes de l'état du résultat global dans lesquels l'amortissement est inclus.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le rapprochement de la valeur comptable à l'ouverture et à la clôture de la période.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le budget des acquisitions de licences prévues pour l'exercice suivant.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un budget des acquisitions de l'exercice suivant est une donnée prévisionnelle ; elle ne fait pas partie des informations que le paragraphe 118 demande par catégorie (modes d'amortissement, postes de l'état du résultat global, rapprochement) (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : la note décrit l'exercice écoulé et les actifs en place, pas des budgets.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Les modes d'amortissement utilisés.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000429","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000429","tested_point":"QST.IAS38.000429","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vous révisez la liste de contrôle des notes sur les immobilisations incorporelles du groupe Tessarine. Lesquels de ces choix de présentation sont conformes à IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les informations sont données par catégorie, en distinguant les actifs générés en interne des autres ; elles comprennent les durées d'utilité ou les taux, les modes d'amortissement, ainsi que la valeur brute et les cumuls à l'ouverture et à la clôture (IAS 38, par. 118). Un total unique ne respecte pas l'exigence par catégorie, et le mode d'amortissement doit être indiqué même s'il est unique.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Remplacer l'information par catégorie par un total unique pour alléger la note.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Un tableau par catégorie, avec des colonnes séparées pour les actifs générés en interne et pour les autres.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Un seul total pour l'ensemble des immobilisations incorporelles, sans ventilation par catégorie, afin d'alléger la note.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un total unique pour toutes les immobilisations incorporelles ne respecte pas l'exigence : les informations sont fournies pour chaque catégorie, avec distinction entre actifs générés en interne et autres (IAS 38, par. 118). Alléger la note ne justifie pas de supprimer cette ventilation. Règle à retenir : l'information se présente par catégorie, pas en total unique. Effet : le lecteur perd la lecture de l'amortissement et des valeurs par nature d'actif.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"L'indication de taux d'amortissement plutôt que de durées d'utilité pour les actifs à durée finie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"L'omission des modes d'amortissement au motif que tous les actifs sont amortis selon le mode linéaire.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le mode d'amortissement doit être indiqué pour chaque catégorie d'actifs à durée finie, même lorsque tous les actifs relèvent du mode linéaire (IAS 38, par. 118). Un mode unique reste une information : elle dit au lecteur comment l'amortissement est calculé. Règle à retenir : le mode d'amortissement est indiqué même s'il est unique.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La présentation de la valeur brute et des cumuls d'amortissements et de pertes de valeur à l'ouverture et à la clôture.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000430","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000430","tested_point":"QST.IAS38.000430","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La catégorie Droits et marques du groupe Ostrévie comprend des marques jugées à durée d'utilité indéfinie et des droits d'exploitation à durée finie. Comment la note de cette catégorie doit-elle traiter les durées d'utilité ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour chaque catégorie, l'entité indique si les durées d'utilité sont finies ou indéfinies et, pour les actifs à durée finie, les durées d'utilité ou les taux d'amortissement utilisés ainsi que les modes d'amortissement (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne rien indiquer sur les durées d'une catégorie qui mélange marques à durée indéfinie et droits à durée finie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Elle ne mentionne rien sur les durées, puisque la catégorie mélange les deux situations.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une catégorie mixte n'exonère pas de l'information sur les durées : la note indique si les durées d'utilité sont finies ou indéfinies (IAS 38, par. 118). Ici, les marques à durée indéfinie et les droits à durée finie doivent donc être identifiés comme tels. Règle à retenir : la nature de la durée, finie ou indéfinie, se précise pour chaque catégorie, même mixte.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Elle attribue une durée conventionnelle à toutes les marques afin d'unifier la présentation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Attribuer une durée conventionnelle aux marques pour unifier la présentation fausse l'information : la durée d'utilité résulte de l'appréciation de l'entité, et la note indique si elle est finie ou indéfinie (IAS 38, par. 118). Les marques jugées à durée indéfinie sont présentées comme telles. Règle à retenir : la note rend compte des durées appréciées, elle n'en invente pas pour harmoniser.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Elle indique si les durées sont finies ou indéfinies et, pour les droits à durée finie, les durées ou taux et les modes d'amortissement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Elle indique seulement les modes d'amortissement, sans préciser quels actifs ont une durée finie ou indéfinie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Indiquer les modes d'amortissement sans préciser la nature des durées laisse de côté une information : la note précise si les durées d'utilité sont finies ou indéfinies, afin que le lecteur sache quels actifs sont amortis (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : d'abord la nature des durées, puis durées ou taux et modes pour les actifs à durée finie.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000431","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000431","tested_point":"QST.IAS38.000431","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Dans la note du groupe Vérandel, la catégorie Technologies regroupe en une seule colonne des frais de développement immobilisés issus des projets internes et des brevets achetés à des tiers. Les durées, les modes, les valeurs brutes et le rapprochement sont fournis pour cette colonne unique. Quelle est la principale lacune au regard d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les informations par catégorie sont fournies en distinguant les immobilisations incorporelles générées en interne et les autres (IAS 38, par. 118). La colonne unique mélange des frais de développement générés en interne et des brevets acquis : cette distinction manque.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Regrouper dans une colonne unique des frais de développement immobilisés et des brevets acquis.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les frais de développement auraient dû être exclus de la note, car ils ne sont pas des immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les frais de développement immobilisés sont bien des immobilisations incorporelles : ils entrent dans la note sur ces actifs. La lacune est ailleurs : la colonne unique ne distingue pas les actifs générés en interne des autres immobilisations incorporelles (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : un développement immobilisé reste dans la note, dans la partie des actifs générés en interne.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les actifs générés en interne ne sont pas distingués des autres immobilisations incorporelles de la catégorie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Les brevets achetés devraient figurer dans la note sur les immobilisations corporelles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un brevet acheté à un tiers est une immobilisation incorporelle, non corporelle : il reste dans la note sur les immobilisations incorporelles, en tant qu'actif non généré en interne (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : brevets acquis et développement interne figurent dans la même note, mais distingués selon leur origine.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le rapprochement aurait dû être présenté pour l'ensemble du groupe uniquement, sans ventilation par catégorie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le rapprochement est déjà fourni pour la catégorie, ce qui est le niveau attendu : IAS 38 le demande par catégorie, pas pour le groupe en bloc (IAS 38, par. 118). Le défaut porte sur la colonne, qui mélange deux origines d'actifs. Règle à retenir : le rapprochement se fait par catégorie, avec distinction entre actifs générés en interne et autres. Effet : le lecteur ne voit pas la part des actifs créés par l'entité.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000432","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000432","tested_point":"QST.IAS38.000432","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Parmi ces éléments, lequel ne constitue PAS un mouvement du rapprochement entre la valeur comptable d'ouverture et la valeur comptable de clôture d'une catégorie d'immobilisations incorporelles ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le rapprochement présente les entrées, les actifs classés comme détenus en vue de la vente et les sorties, les réévaluations, les pertes de valeur et reprises, l'amortissement, les écarts de change nets et les autres mouvements (IAS 38, par. 118). Les dépenses de recherche passées en charges ne sont jamais entrées à l'actif : elles ne modifient pas la valeur comptable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Intégrer dans le rapprochement des dépenses comptabilisées en charges qui n'ont pas été inscrites à l'actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Les écarts de change nets résultant de la conversion des états financiers d'une filiale étrangère.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les écarts de change nets, par exemple issus de la conversion des états financiers d'une filiale étrangère, modifient la valeur comptable des actifs : ils sont l'une des lignes du rapprochement (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : les écarts de change nets figurent dans le rapprochement des valeurs comptables.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les pertes de valeur comptabilisées en résultat pendant la période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les pertes de valeur comptabilisées en résultat réduisent la valeur comptable de la catégorie : elles sont une ligne du rapprochement, avec leurs reprises (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : pertes de valeur et reprises font partie des lignes du rapprochement.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Les actifs classés comme détenus en vue de la vente.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le classement d'actifs comme détenus en vue de la vente fait sortir ces actifs de la catégorie : le rapprochement le présente, avec les sorties (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : actifs détenus en vue de la vente et sorties sont des lignes du rapprochement.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Les dépenses de recherche de la période, comptabilisées en charges.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000433","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION","IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000433","tested_point":"QST.IAS38.000433","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §118","IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pendant l'exercice, la société Brévaline a vendu pour 55 000 une licence dont la valeur comptable était de 40 000 à la date de la vente, dégageant un profit de 15 000. Quel montant doit apparaître sur la ligne des sorties dans le rapprochement des valeurs comptables de la catégorie Licences ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le rapprochement explique le passage de la valeur comptable d'ouverture à celle de clôture et présente notamment les sorties (IAS 38, par. 118). La licence quitte la catégorie pour sa valeur comptable de 40 000. Le profit de 15 000 (55 000 − 40 000) est comptabilisé en résultat (IAS 38, par. 113) ; il n'est pas un mouvement de valeur comptable.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Présenter la sortie au prix de vente dans le rapprochement au lieu de sa valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"55 000, soit le prix de vente.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prix de vente n'est pas une valeur comptable de la catégorie : le rapprochement part de la valeur comptable d'ouverture et aboutit à celle de clôture, et présente la sortie à la valeur comptable de l'actif cédé (IAS 38, par. 118). Ici, 40 000 quittent la catégorie. Règle à retenir : dans le rapprochement, une sortie se présente à sa valeur comptable, pas à son prix de vente.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"40 000, soit la valeur comptable sortie.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"15 000, soit le profit de cession.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le profit de 15 000 (55 000 − 40 000) est un élément du résultat de la période (IAS 38, par. 113), pas un mouvement de la valeur comptable de la catégorie : le rapprochement présente la sortie pour 40 000 (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : le profit va au résultat, la valeur comptable sortie va au rapprochement. Effet : la catégorie diminue de 40 000 tandis que le résultat augmente de 15 000.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Aucun montant : la sortie n'apparaît qu'au compte de résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La sortie apparaît bien dans le rapprochement : les sorties en sont une ligne (IAS 38, par. 118), à la valeur comptable de l'actif cédé, soit 40 000. Le profit, lui, est comptabilisé en résultat (IAS 38, par. 113). Règle à retenir : le rapprochement présente les sorties ; le résultat présente le profit de cession.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000434","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000804","tested_point":"VG.IAS38.000804","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La catégorie Logiciels de la société Dorvane présente une valeur comptable d'ouverture de {opening_carrying_amount}. Au cours de l'exercice : acquisitions de {additions}, dotation aux amortissements de {amortisation}, pertes de valeur de {impairment_losses} et sorties pour une valeur comptable de {disposals}. Quelle est la valeur comptable de clôture à présenter dans le rapprochement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : on part de la valeur comptable d'ouverture, on ajoute les entrées et on retranche les sorties (à leur valeur comptable), l'amortissement et les pertes de valeur : 500 000 + 120 000 − 85 000 − 15 000 − 30 000 = 490 000 (IAS 38, par. 118). Piège : retrancher les sorties à leur prix de vente, ou oublier un mouvement, ce qui donne une clôture différente de la valeur comptable réelle. Règle à retenir : clôture = ouverture + entrées − sorties − amortissement − pertes de valeur (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier les pertes de valeur et trouver 505 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"opening_carrying_amount","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"additions","value":"120000","unit":"EUR"},{"id":"amortisation","value":"85000","unit":"EUR"},{"id":"impairment_losses","value":"15000","unit":"EUR"},{"id":"disposals","value":"30000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Entrées de la période","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"value":"85000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Pertes de valeur de la période","en":"","es":""},"value":"15000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Sorties (valeur comptable)","en":"","es":""},"value":"30000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CLOSING_CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable de clôture","en":"","es":""},"answer":490000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CLOSING_CARRYING_AMOUNT","meaning":{"fr":"Valeur comptable de clôture","en":"","es":""},"expression":"a + b - c - d - e","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Entrées de la période","en":"","es":""},"value":120000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"value":85000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Pertes de valeur de la période","en":"","es":""},"value":15000,"unit":"EUR"},{"symbol":"e","meaning":{"fr":"Sorties (valeur comptable)","en":"","es":""},"value":30000,"unit":"EUR"}],"result":490000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Démarche : on part de la valeur comptable d'ouverture, on ajoute les entrées et on retranche les sorties (à leur valeur comptable), l'amortissement et les pertes de valeur : 500 000 + 120 000 − 85 000 − 15 000 − 30 000 = 490 000 (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"clôture = ouverture + entrées − sorties − amortissement − pertes de valeur (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.118"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000435","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000804","tested_point":"VG.IAS38.000804","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe international Calvérac prépare le rapprochement de sa catégorie Technologies. Valeur comptable d'ouverture : {opening_carrying_amount}. Mouvements de l'exercice : acquisitions séparées {separate_acquisitions}, développement interne immobilisé {internal_development}, entrées par regroupements d'entreprises {business_combinations}, actifs classés comme détenus en vue de la vente {held_for_sale}, amortissement {amortisation}, pertes de valeur {impairment_losses}, reprises de pertes de valeur {impairment_reversals} et écarts de change nets positifs {exchange_differences}. Calculez la valeur comptable de clôture.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : les entrées (acquisitions séparées, développement interne, regroupements d'entreprises), les reprises de pertes de valeur et les écarts de change nets positifs s'ajoutent ; les actifs classés comme détenus en vue de la vente, l'amortissement et les pertes de valeur se retranchent. Calcul : 820 000 + 60 000 + 95 000 + 140 000 − 70 000 − 110 000 − 25 000 + 10 000 + 12 000 = 932 000 (IAS 38, par. 118). Piège : traiter les reprises ou les actifs détenus en vue de la vente avec le mauvais signe. Règle à retenir : chaque ligne du rapprochement a son sens et sa source (IAS 38, par. 118). Effet : 932 000 est la valeur comptable de clôture de la catégorie dans les notes.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retrancher les reprises de pertes de valeur et trouver 912 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"opening_carrying_amount","value":"820000","unit":"EUR"},{"id":"separate_acquisitions","value":"60000","unit":"EUR"},{"id":"internal_development","value":"95000","unit":"EUR"},{"id":"business_combinations","value":"140000","unit":"EUR"},{"id":"held_for_sale","value":"70000","unit":"EUR"},{"id":"amortisation","value":"110000","unit":"EUR"},{"id":"impairment_losses","value":"25000","unit":"EUR"},{"id":"impairment_reversals","value":"10000","unit":"EUR"},{"id":"exchange_differences","value":"12000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":"820000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Entrées par acquisition séparée","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Entrées par développement interne","en":"","es":""},"value":"95000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Entrées par regroupements d'entreprises","en":"","es":""},"value":"140000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Actifs classés comme détenus en vue de la vente","en":"","es":""},"value":"70000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"value":"110000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Pertes de valeur de la période","en":"","es":""},"value":"25000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Reprises de pertes de valeur","en":"","es":""},"value":"10000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Écarts de change nets (positifs)","en":"","es":""},"value":"12000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CLOSING_CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable de clôture","en":"","es":""},"answer":932000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CLOSING_CARRYING_AMOUNT","meaning":{"fr":"Valeur comptable de clôture","en":"","es":""},"expression":"a + b + c + d - e - f - g + h + i","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":820000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Entrées par acquisition séparée","en":"","es":""},"value":60000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Entrées par développement interne","en":"","es":""},"value":95000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Entrées par regroupements d'entreprises","en":"","es":""},"value":140000,"unit":"EUR"},{"symbol":"e","meaning":{"fr":"Actifs classés comme détenus en vue de la vente","en":"","es":""},"value":70000,"unit":"EUR"},{"symbol":"f","meaning":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"value":110000,"unit":"EUR"},{"symbol":"g","meaning":{"fr":"Pertes de valeur de la période","en":"","es":""},"value":25000,"unit":"EUR"},{"symbol":"h","meaning":{"fr":"Reprises de pertes de valeur","en":"","es":""},"value":10000,"unit":"EUR"},{"symbol":"i","meaning":{"fr":"Écarts de change nets (positifs)","en":"","es":""},"value":12000,"unit":"EUR"}],"result":932000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"chaque ligne du rapprochement a son sens et sa source (IAS 38, par. 118). Effet : 932 000 est la valeur comptable de clôture de la catégorie dans les notes.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.118"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000436","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000805","tested_point":"VG.IAS38.000805","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le stagiaire de la société Pirmond a préparé le rapprochement de la catégorie Brevets mais a oublié la ligne de l'amortissement de la période. Données : valeur comptable d'ouverture {opening_carrying_amount}, entrées {additions}, sorties pour une valeur comptable de {disposals}, valeur comptable de clôture issue de la balance {closing_carrying_amount}. Aucun autre mouvement n'a eu lieu. Quel montant d'amortissement doit figurer dans le rapprochement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : on isole l'amortissement dans l'équation du rapprochement : amortissement = ouverture + entrées − sorties − clôture = 300 000 + 80 000 − 20 000 − 310 000 = 50 000. Contrôle : 300 000 + 80 000 − 20 000 − 50 000 = 310 000, valeur comptable de clôture de la balance (IAS 38, par. 118). Piège : additionner les sorties ou ignorer les entrées. Règle à retenir : le rapprochement doit aboutir à la valeur comptable de clôture (IAS 38, par. 118). Effet : l'amortissement de 50 000 figure sur sa ligne du rapprochement de la catégorie Brevets.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter les sorties au lieu de les retrancher et trouver 90 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"opening_carrying_amount","value":"300000","unit":"EUR"},{"id":"additions","value":"80000","unit":"EUR"},{"id":"disposals","value":"20000","unit":"EUR"},{"id":"closing_carrying_amount","value":"310000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":"300000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Entrées de la période","en":"","es":""},"value":"80000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Sorties (valeur comptable)","en":"","es":""},"value":"20000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur comptable de clôture (balance)","en":"","es":""},"value":"310000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION","label":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"answer":50000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION","meaning":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"expression":"a + b - c - d","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":300000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Entrées de la période","en":"","es":""},"value":80000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Sorties (valeur comptable)","en":"","es":""},"value":20000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Valeur comptable de clôture (balance)","en":"","es":""},"value":310000,"unit":"EUR"}],"result":50000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le rapprochement doit aboutir à la valeur comptable de clôture (IAS 38, par. 118). Effet : l'amortissement de 50 000 figure sur sa ligne du rapprochement de la catégorie Brevets.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.118"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000437","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000805","tested_point":"VG.IAS38.000805","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":240,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Pour sa catégorie Marques et licences, la filiale brésilienne du groupe Ystrane communique une valeur comptable d'ouverture de {opening_carrying_amount} et une valeur comptable de clôture de {closing_carrying_amount}. Les mouvements connus sont un amortissement de {amortisation}, des pertes de valeur de {impairment_losses} et des écarts de change nets négatifs de {exchange_differences}. Il n'y a eu ni sortie ni réévaluation. Quel montant d'entrées faut-il présenter pour que le rapprochement soit équilibré ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : on isole les entrées dans l'équation du rapprochement : entrées = clôture − ouverture + amortissement + pertes de valeur + écarts de change négatifs = 1 180 000 − 1 250 000 + 175 000 + 40 000 + 15 000 = 160 000. Contrôle : 1 250 000 + 160 000 − 175 000 − 40 000 − 15 000 = 1 180 000 (IAS 38, par. 118). Piège : traiter les écarts de change négatifs comme une augmentation. Règle à retenir : les mouvements négatifs (amortissement, pertes de valeur, écarts de change négatifs) se retranchent dans le rapprochement (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Traiter les écarts de change comme positifs et trouver 130 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"opening_carrying_amount","value":"1250000","unit":"EUR"},{"id":"amortisation","value":"175000","unit":"EUR"},{"id":"impairment_losses","value":"40000","unit":"EUR"},{"id":"exchange_differences","value":"15000","unit":"EUR"},{"id":"closing_carrying_amount","value":"1180000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":"1250000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"value":"175000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Pertes de valeur de la période","en":"","es":""},"value":"40000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Écarts de change nets (négatifs)","en":"","es":""},"value":"15000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Valeur comptable de clôture","en":"","es":""},"value":"1180000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"ADDITIONS","label":{"fr":"Entrées de la période","en":"","es":""},"answer":160000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"ADDITIONS","meaning":{"fr":"Entrées de la période","en":"","es":""},"expression":"a - b + c + d + e","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable de clôture","en":"","es":""},"value":1180000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur comptable d'ouverture","en":"","es":""},"value":1250000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Amortissement de la période","en":"","es":""},"value":175000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Pertes de valeur de la période","en":"","es":""},"value":40000,"unit":"EUR"},{"symbol":"e","meaning":{"fr":"Écarts de change nets (négatifs)","en":"","es":""},"value":15000,"unit":"EUR"}],"result":160000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"les mouvements négatifs (amortissement, pertes de valeur, écarts de change négatifs) se retranchent dans le rapprochement (IAS 38, par. 118).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.118"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000438","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RECONCILIATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000438","tested_point":"QST.IAS38.000438","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-reconciliation"},"references":["IAS 38 §118"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Faulmère applique le modèle de la réévaluation à sa catégorie Licences de taxi cessibles. Au cours de l'exercice, la valeur comptable de la catégorie a augmenté de 30 000 du fait d'une réévaluation comptabilisée en autres éléments du résultat global. Comment ce mouvement est-il traité dans le rapprochement des valeurs comptables ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le rapprochement des valeurs comptables présente notamment les augmentations et diminutions résultant des réévaluations (IAS 38, par. 118). Une hausse de 30 000 de la valeur comptable, même comptabilisée en autres éléments du résultat global, est donc un mouvement à présenter.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exclure du rapprochement une réévaluation parce qu'elle est comptabilisée en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il n'y figure pas, car il n'a pas transité par le résultat.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Que le mouvement ne passe pas par le résultat ne l'exclut pas du rapprochement : celui-ci porte sur la valeur comptable de la catégorie, et les augmentations et diminutions résultant des réévaluations en sont une ligne (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : une hausse de réévaluation comptabilisée en autres éléments du résultat global figure dans le rapprochement. Effet : sans cette ligne, la valeur comptable de clôture ne s'explique pas.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il y figure comme augmentation résultant de la réévaluation.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Il n'apparaît que dans l'état des variations des capitaux propres.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'écart de réévaluation figure aussi en capitaux propres, mais cela ne dispense pas de présenter la réévaluation dans le rapprochement des valeurs comptables de la catégorie (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : un même mouvement peut apparaître à plusieurs endroits, et la note sur les immobilisations incorporelles doit le présenter. Effet : les 30 000 apparaissent dans les capitaux propres et dans le rapprochement.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Il est compensé avec l'amortissement de la période et seul le montant net est présenté.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Compenser la réévaluation avec l'amortissement de la période masquerait deux mouvements de nature différente : les réévaluations et l'amortissement sont des lignes distinctes du rapprochement (IAS 38, par. 118). Règle à retenir : chaque mouvement du rapprochement est présenté séparément, sans compensation.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000439","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000439","tested_point":"QST.IAS38.000439","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-specific-assets"},"references":["IAS 38 §122"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le projet de note du groupe Ravenhal indique, pour un catalogue de recettes acquis jugé à durée d'utilité indéfinie : valeur comptable de 1 400 000 ; actif non amorti. Que manque-t-il au regard d'IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour un actif à durée d'utilité indéfinie, l'entité indique sa valeur comptable et les raisons qui fondent l'appréciation d'une durée indéfinie, en décrivant les facteurs qui ont joué un rôle important dans cette appréciation (IAS 38, par. 122). La valeur comptable figure déjà ; la justification manque.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser que la valeur comptable et l'absence d'amortissement suffisent à renseigner le lecteur sur un actif à durée indéfinie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La durée d'amortissement qui aurait été retenue si la durée avait été jugée finie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La norme ne demande pas de durée d'amortissement hypothétique pour un actif à durée indéfinie : l'information qui manque est la justification de cette durée indéfinie (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : pour un actif à durée indéfinie, la note indique la valeur comptable et les raisons de l'appréciation. Effet : sans justification, le lecteur ne sait pas pourquoi aucun amortissement n'est comptabilisé.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Les raisons justifiant la durée indéfinie et les facteurs déterminants.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La valeur de marché du catalogue, estimée par un expert indépendant à chaque clôture.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une valeur de marché estimée par un expert à chaque clôture n'est pas l'information demandée pour un actif à durée indéfinie : le paragraphe 122 demande la valeur comptable et les raisons de la durée indéfinie, avec les facteurs déterminants (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : l'information porte sur la justification de la durée, pas sur une valorisation de marché.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Rien : la valeur comptable et l'absence d'amortissement suffisent pour un actif à durée indéfinie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur comptable figure déjà dans le projet de note, mais elle ne suffit pas : pour un actif à durée indéfinie, il faut aussi indiquer les raisons de cette appréciation en décrivant les facteurs qui ont joué un rôle important (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : l'absence d'amortissement se justifie dans la note. Effet : le lecteur peut apprécier le jugement qui la fonde.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000440","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE","IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000440","tested_point":"QST.IAS38.000440","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §122","IAS 38 §90"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Mirabeau Thermal rédige la justification de la durée d'utilité indéfinie d'une marque d'eau minérale acquise. Quel élément est pertinent à décrire comme facteur déterminant dans la note ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La note doit exposer les raisons de la durée indéfinie et les facteurs qui ont joué un rôle important (IAS 38, par. 122). Les facteurs pris en compte pour apprécier la durée d'utilité comprennent notamment la stabilité du secteur et le niveau des dépenses de maintien nécessaires pour obtenir les avantages attendus (IAS 38, par. 90).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Justifier une durée indéfinie par l'effet recherché sur le résultat plutôt que par des facteurs propres à la marque.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le souhait de la direction de ne pas réduire le résultat par une dotation aux amortissements.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le souhait de ne pas réduire le résultat par une dotation est un objectif de présentation, pas un facteur d'appréciation de la durée d'utilité : les facteurs du paragraphe 90 portent sur l'actif et son environnement, comme la stabilité du secteur ou le niveau des dépenses de maintien (IAS 38, par. 90). Règle à retenir : la durée indéfinie se justifie par des faits sur l'actif, pas par l'effet recherché sur le résultat.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le taux d'impôt sur les sociétés applicable à l'entité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le taux d'impôt applicable à l'entité n'éclaire pas la période pendant laquelle la marque procurera des avantages : il ne fait pas partie des facteurs d'appréciation de la durée d'utilité, qui portent sur l'actif et son marché (IAS 38, par. 90). Règle à retenir : la note décrit des facteurs qui expliquent la durée de vie de la marque, pas des données fiscales de l'entité (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"La stabilité du secteur et le niveau des dépenses de soutien de la marque nécessaires pour en obtenir les avantages attendus.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le fait que la marque a été acquise auprès d'un tiers plutôt que créée en interne.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Avoir acquis la marque auprès d'un tiers plutôt que de l'avoir créée en interne ne détermine pas sa durée d'utilité : l'origine de l'actif ne suffit pas à justifier une durée indéfinie. Les facteurs à décrire sont ceux du paragraphe 90, comme la stabilité du secteur et les dépenses de soutien (IAS 38, par. 90 et 122). Règle à retenir : l'origine d'un actif ne suffit pas à justifier une durée indéfinie.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000441","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE","IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000441","tested_point":"QST.IAS38.000441","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §122","IAS 38 §88"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le comité d'audit de la société Hélvarn examine quatre formulations proposées pour justifier, dans les notes, la durée d'utilité indéfinie d'un titre de presse acquis. Laquelle est recevable ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité est qualifiée d'indéfinie lorsque l'examen de l'ensemble des facteurs pertinents ne permet de fixer aucun horizon au-delà duquel l'actif cesserait de procurer des flux de trésorerie nets positifs (IAS 38, par. 88). La note doit présenter ces raisons et les facteurs déterminants (IAS 38, par. 122). Seule la deuxième formulation repose sur une telle analyse.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Justifier une durée indéfinie par l'intention de conserver l'actif ou par la politique du groupe.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le titre n'est pas amorti car il a été acquis dans le cadre d'un regroupement d'entreprises.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Avoir acquis le titre dans un regroupement d'entreprises ne détermine pas sa durée d'utilité : la note doit exposer les raisons de la durée indéfinie et les facteurs déterminants (IAS 38, par. 122), fondés sur l'examen des facteurs pertinents (IAS 38, par. 88). Règle à retenir : le mode d'acquisition n'explique pas l'absence d'amortissement.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Après analyse du lectorat, de la stabilité du marché et des dépenses éditoriales de maintien, rien ne permet de fixer un horizon au-delà duquel le titre cesserait de procurer des flux de trésorerie nets positifs.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Le titre n'est pas amorti car la direction a l'intention de le conserver très longtemps.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention de conserver le titre très longtemps n'établit pas l'absence d'horizon aux flux de trésorerie nets positifs : la durée est indéfinie lorsque l'examen des facteurs pertinents ne permet de fixer aucun horizon (IAS 38, par. 88). Règle à retenir : une durée indéfinie résulte d'une analyse de l'actif, pas de l'intention de la direction. Effet : une telle formulation n'étayerait pas le jugement présenté dans la note.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le titre n'est pas amorti car la politique du groupe exclut l'amortissement des titres de presse.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une politique de groupe excluant l'amortissement des titres de presse ne remplace pas l'appréciation des facteurs propres à l'actif : la durée indéfinie suppose qu'aucun horizon ne puisse être fixé aux flux nets, et la note en expose les raisons (IAS 38, par. 88 et 122). Règle à retenir : la durée indéfinie se justifie titre par titre, pas par une politique générale.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000442","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.INDEFINITE_LIFE","IAS38.IMPAIRMENT.INDEFINITE_LIFE","IAS38.MEASUREMENT_MODEL.COST_MODEL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000442","tested_point":"QST.IAS38.000442","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000011","section_id":"cost-model-rule"},"references":["IAS 38 §122","IAS 38 §107","IAS 38 §74"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Sorvelle, qui applique le modèle du coût, détient une marque à durée d'utilité indéfinie acquise pour 900 000. Une perte de valeur de 150 000 a été comptabilisée il y a deux ans, sans reprise depuis. Le contrôleur propose d'indiquer en note la valeur comptable après déduction d'un amortissement théorique de 90 000. Quelle valeur comptable doit être indiquée pour cette marque ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) ; selon le modèle du coût, sa valeur comptable est son coût diminué du cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74) : 900 000 − 150 000 = 750 000. C'est ce montant qui est indiqué avec les raisons de la durée indéfinie (IAS 38, par. 122).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Déduire un amortissement théorique d'un actif à durée indéfinie pour calculer sa valeur comptable.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"900 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"900 000 est le coût d'origine : il ne tient pas compte de la perte de valeur de 150 000 comptabilisée il y a deux ans et non reprise. Selon le modèle du coût, la valeur comptable est le coût diminué du cumul des pertes de valeur (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : même sans amortissement, la valeur comptable se réduit des pertes de valeur cumulées.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"750 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"660 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"660 000 déduit un amortissement théorique de 90 000, alors qu'une immobilisation à durée indéfinie n'est pas amortie (IAS 38, par. 107) : la valeur comptable est 900 000 − 150 000 = 750 000 (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : la valeur comptable indiquée ne tient pas compte d'un amortissement qui n'a pas été comptabilisé. Effet : la note de Sorvelle présenterait une valeur différente de celle du bilan.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"150 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"150 000 est le montant de la perte de valeur, pas la valeur comptable : celle-ci est le coût diminué du cumul des pertes de valeur, soit 900 000 − 150 000 = 750 000 (IAS 38, par. 74). Règle à retenir : la valeur comptable est la différence entre le coût et les cumuls, pas le cumul lui-même.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000446","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000806","tested_point":"VG.IAS38.000806","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §54","IAS 38 §57","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au cours de l'exercice, la société Ombrevalle a engagé {research_costs} de dépenses de recherche sur de nouveaux matériaux, {development_before_criteria} de dépenses de développement d'un capteur avant que tous les critères d'immobilisation ne soient démontrés, puis {development_capitalised} de dépenses de développement immobilisées une fois les critères réunis. Elle a aussi engagé {launch_advertising} de publicité pour le lancement du capteur. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer en annexe ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : retenir la recherche et le développement engagé avant la démonstration des critères ; exclure le développement immobilisé et la publicité. La recherche est comptabilisée en charges lorsqu'elle est engagée (IAS 38, par. 54) ; le développement n'est immobilisé qu'une fois les critères démontrés, de sorte que les dépenses antérieures restent en charges (IAS 38, par. 57). La publicité est une charge (IAS 38, par. 69), mais n'est pas de la R&D. Total : 120 000 + 80 000 = 200 000. Piège : omettre le développement antérieur aux critères. Règle à retenir : l'annexe indique le montant total de R&D comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Omettre le développement passé en charges avant les critères et indiquer 120 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"research_costs","value":"120000","unit":"EUR"},{"id":"development_before_criteria","value":"80000","unit":"EUR"},{"id":"development_capitalised","value":"150000","unit":"EUR"},{"id":"launch_advertising","value":"40000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Dépenses de recherche","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement engagé avant la démonstration des critères","en":"","es":""},"value":"80000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement immobilisé","en":"","es":""},"value":"150000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Publicité de lancement","en":"","es":""},"value":"40000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"RD_EXPENSE","label":{"fr":"R&D comptabilisée en charges à indiquer","en":"","es":""},"answer":200000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"RD_EXPENSE","meaning":{"fr":"R&D comptabilisée en charges à indiquer","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Dépenses de recherche","en":"","es":""},"value":120000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Développement engagé avant la démonstration des critères","en":"","es":""},"value":80000,"unit":"EUR"}],"result":200000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'annexe indique le montant total de R&D comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.126","REF.IAS38.54","REF.IAS38.57","REF.IAS38.69"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000447","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA","IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000806","tested_point":"VG.IAS38.000806","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §54","IAS 38 §57","IAS 38 §69"],"exercise":{"prompt":{"fr":"L'éditeur de jeux vidéo Kalmira a mené en 20X2 une étude exploratoire sur des moteurs graphiques, pour {research_costs}. Il a ensuite développé un nouveau jeu : {development_before_criteria} ont été engagés de janvier à avril, avant que tous les critères ne soient démontrés au 1er mai, et {development_capitalised} ont été immobilisés de mai à décembre. Enfin, la formation des équipes de support au nouveau jeu a coûté {staff_training}. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges en 20X2 doit figurer en annexe ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : retenir l'étude exploratoire et le développement engagé de janvier à avril, avant la démonstration des critères au 1er mai ; exclure le développement immobilisé et la formation. L'étude exploratoire est de la recherche, comptabilisée en charges (IAS 38, par. 54) ; le développement antérieur aux critères reste en charges (IAS 38, par. 57). La formation est une charge (IAS 38, par. 69) qui ne relève pas de la R&D. Total : 65 000 + 44 000 = 109 000. Piège : inclure la formation ou le développement immobilisé. Règle à retenir : l'annexe indique le total de R&D comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ne retenir que la recherche et indiquer 65 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"research_costs","value":"65000","unit":"EUR"},{"id":"development_before_criteria","value":"44000","unit":"EUR"},{"id":"development_capitalised","value":"210000","unit":"EUR"},{"id":"staff_training","value":"18000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Étude exploratoire (recherche)","en":"","es":""},"value":"65000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement de janvier à avril","en":"","es":""},"value":"44000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement immobilisé de mai à décembre","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Formation des équipes de support","en":"","es":""},"value":"18000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"RD_EXPENSE","label":{"fr":"R&D comptabilisée en charges en 20X2","en":"","es":""},"answer":109000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"RD_EXPENSE","meaning":{"fr":"R&D comptabilisée en charges en 20X2","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Étude exploratoire (recherche)","en":"","es":""},"value":65000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Développement de janvier à avril","en":"","es":""},"value":44000,"unit":"EUR"}],"result":109000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'annexe indique le total de R&D comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.126","REF.IAS38.54","REF.IAS38.57","REF.IAS38.69"]}},"scope":"CORE_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000448","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE","IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000807","tested_point":"VG.IAS38.000807","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §53","IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Tarvelle a mené trois projets internes. Pour le projet A, elle n'a pas pu distinguer la phase de recherche de la phase de développement ; les dépenses s'élèvent à {undistinguished_project}. Le projet B, de recherche fondamentale, a coûté {research_costs}. Le projet C remplit tous les critères de développement depuis le début de l'exercice ; ses dépenses de {development_capitalised} ont été immobilisées. Quel montant de R&D comptabilisé en charges doit figurer en annexe ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : repérer, projet par projet, ce qui est en charges. Lorsque les deux phases d'un projet ne peuvent être distinguées, toutes ses dépenses sont traitées comme engagées en phase de recherche (IAS 38, par. 53), donc en charges (IAS 38, par. 54). Le projet de recherche pure est en charges aussi. Total : 90 000 + 30 000 = 120 000 ; les dépenses immobilisées du projet C n'y figurent pas. Piège : immobiliser le projet dont les phases sont indistinctes. Règle à retenir : l'annexe indique le montant total de R&D comptabilisé en charges, y compris les projets dont les phases ne peuvent être séparées (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exclure le projet A et indiquer 30 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"undistinguished_project","value":"90000","unit":"EUR"},{"id":"research_costs","value":"30000","unit":"EUR"},{"id":"development_capitalised","value":"70000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Projet A (phases non distinguées)","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Projet B (recherche)","en":"","es":""},"value":"30000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Projet C (développement immobilisé)","en":"","es":""},"value":"70000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"RD_EXPENSE","label":{"fr":"R&D comptabilisée en charges","en":"","es":""},"answer":120000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"RD_EXPENSE","meaning":{"fr":"R&D comptabilisée en charges","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Projet A (phases non distinguées)","en":"","es":""},"value":90000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Projet B (recherche)","en":"","es":""},"value":30000,"unit":"EUR"}],"result":120000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'annexe indique le montant total de R&D comptabilisé en charges, y compris les projets dont les phases ne peuvent être séparées (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.126","REF.IAS38.53","REF.IAS38.54"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000449","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE","IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_VG.IAS38.000807","tested_point":"VG.IAS38.000807","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §53","IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le centre technique de la coopérative agricole Brunelles a dépensé {research_costs} pour tester des souches de levures en laboratoire. Son outil de traçabilité des récoltes, qui satisfait aux critères d'immobilisation, a donné lieu à {development_capitalised} de dépenses immobilisées. Un projet d'irrigation connectée a coûté {undistinguished_project}, sans que la coopérative puisse séparer ce qui relève de la recherche et du développement. Quel total de R&D passé en charges la coopérative mentionne-t-elle dans ses notes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : repérer ce qui est en charges. Les essais en laboratoire sont de la recherche (IAS 38, par. 54). Les dépenses d'un projet dont la recherche et le développement ne peuvent être séparés sont traitées comme de la recherche (IAS 38, par. 53), donc en charges aussi. L'outil de traçabilité, dont les critères sont remplis, est immobilisé et exclu. Total : 48 000 + 56 000 = 104 000. Piège : immobiliser le projet d'irrigation faute de pouvoir séparer les phases. Règle à retenir : l'annexe indique le montant total de R&D comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier le projet d'irrigation et indiquer 48 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"research_costs","value":"48000","unit":"EUR"},{"id":"development_capitalised","value":"130000","unit":"EUR"},{"id":"undistinguished_project","value":"56000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Essais en laboratoire (recherche)","en":"","es":""},"value":"48000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Outil de traçabilité (développement immobilisé)","en":"","es":""},"value":"130000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Irrigation connectée (phases non séparables)","en":"","es":""},"value":"56000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"RD_EXPENSE","label":{"fr":"R&D passée en charges","en":"","es":""},"answer":104000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"RD_EXPENSE","meaning":{"fr":"R&D passée en charges","en":"","es":""},"expression":"a + b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Essais en laboratoire (recherche)","en":"","es":""},"value":48000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Irrigation connectée (phases non séparables)","en":"","es":""},"value":56000,"unit":"EUR"}],"result":104000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'annexe indique le montant total de R&D comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.126","REF.IAS38.53","REF.IAS38.54"]}},"scope":"CORE_STUDENT","reserve":true},{"key":"QST.IAS38.000450","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE","IAS38.INTERNAL_GENERATION.RESEARCH"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000450","tested_point":"QST.IAS38.000450","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §54"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Glendor immobilise toutes ses dépenses de développement, qui remplissent les critères dès le début des projets, et comptabilise ses dépenses de recherche en charges. Son directeur financier estime qu'aucune information sur la R&D en charges n'est nécessaire. Qu'en est-il ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les dépenses de recherche sont toujours comptabilisées en charges (IAS 38, par. 54). L'entité indique le montant total des dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126) : Glendor doit donc indiquer ses dépenses de recherche.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire que l'information sur la R&D en charges ne concerne que les entités qui passent du développement en charges.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il a raison : seules les entités qui passent du développement en charges sont concernées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le directeur financier confond « passer du développement en charges » et « avoir de la R&D en charges » : Glendor comptabilise ses dépenses de recherche en charges (IAS 38, par. 54), et l'information porte sur le total de R&D comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : l'obligation vise toute la R&D passée en charges, y compris lorsqu'elle se limite à de la recherche.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il a raison : l'information ne vise que les dépenses immobilisées.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'information ne vise pas les dépenses immobilisées : elle porte sur les dépenses de R&D comptabilisées en charges sur la période (IAS 38, par. 126). Ici, le développement immobilisé en est exclu, mais les dépenses de recherche, comptabilisées en charges (IAS 38, par. 54), doivent être indiquées. Règle à retenir : on indique la R&D passée en charges, pas celle qui est immobilisée.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Il a tort : le total de R&D comptabilisé en charges, ici la recherche, doit être indiqué.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Il a tort : Glendor doit aussi passer en charges son développement pour le mentionner.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Glendor n'a pas à passer en charges son développement pour fournir l'information : le développement qui remplit les critères est immobilisé, et l'obligation d'information ne modifie pas ce traitement. Ce qui est indiqué, c'est le total de R&D en charges, ici la recherche (IAS 38, par. 54 et 126). Règle à retenir : l'information suit le traitement comptable, elle ne le change pas.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000451","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE","IAS38.INTERNAL_GENERATION.DEVELOPMENT_CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000451","tested_point":"QST.IAS38.000451","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"development-rule"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §57"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le projet d'annexe de la société Velcourt mentionne 70 000 de dépenses de recherche comptabilisées en charges. Or, sur l'exercice, Velcourt a aussi passé en charges 30 000 de dépenses de développement engagées avant la démonstration des critères d'immobilisation, puis immobilisé 90 000 de développement. Quel montant l'annexe doit-elle indiquer ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le montant à indiquer est le total des dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges sur la période (IAS 38, par. 126), y compris le développement passé en charges faute de critères démontrés (IAS 38, par. 57) : 70 000 + 30 000 = 100 000. Le développement immobilisé n'en fait pas partie.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Oublier le développement passé en charges avant la démonstration des critères dans le total de R&D à indiquer.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"70 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"70 000 est le montant du projet d'annexe : il omet les 30 000 de développement passés en charges avant la démonstration des critères. Le total à indiquer comprend la recherche et le développement comptabilisés en charges (IAS 38, par. 126), y compris celui qui précède la démonstration des critères (IAS 38, par. 57). Règle à retenir : le développement antérieur aux critères est en charges et entre dans le total.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"100 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"190 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"190 000 additionne la recherche, le développement passé en charges et le développement immobilisé (70 000 + 30 000 + 90 000). Or le développement immobilisé est inscrit à l'actif : ce n'est pas une charge de la période, et il n'entre pas dans le montant de R&D comptabilisé en charges (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : on indique la R&D passée en charges, pas celle qui est inscrite à l'actif.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"160 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"160 000 additionne la recherche (70 000) et le développement immobilisé (90 000), en oubliant les 30 000 passés en charges avant les critères. Le montant à indiquer comprend la recherche et le développement comptabilisés en charges, soit 70 000 + 30 000 (IAS 38, par. 126), et exclut le développement immobilisé. Règle à retenir : la R&D en charges s'obtient en additionnant les charges, pas les montants immobilisés.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000452","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE","IAS38.EXPENSE.PAST_EXPENSES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000452","tested_point":"QST.IAS38.000452","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §71"],"exercise":{"prompt":{"fr":"En 20X1, la société Ardoval a passé en charges 50 000 de dépenses de développement d'un appareil médical. En 20X2, elle engage 35 000 de recherche sur un autre appareil et 20 000 de développement de l'appareil médical avant que les critères d'immobilisation ne soient démontrés en mars 20X2. La direction propose de réintégrer à l'actif les 50 000 de 20X1. Quel montant de R&D comptabilisé en charges Ardoval indique-t-elle pour 20X2 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une dépense initialement comptabilisée en charges n'est pas incorporée ultérieurement au coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71) : les 50 000 de 20X1 restent en charges de 20X1 et ne sont ni réintégrés ni repris en 20X2. Pour 20X2, le total de R&D comptabilisé en charges (IAS 38, par. 126) est de 35 000 + 20 000 = 55 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réintégrer à l'actif des dépenses de développement déjà comptabilisées en charges lorsque les critères sont ensuite démontrés.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"105 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"105 000 reprend les 50 000 de 20X1 : ils ont été comptabilisés en charges en 20X1 et ne concernent pas la R&D de 20X2. Le total à indiquer pour 20X2 est de 35 000 + 20 000 (IAS 38, par. 126), et une dépense déjà passée en charges n'est pas réintégrée à l'actif (IAS 38, par. 71). Règle à retenir : le total de R&D en charges d'un exercice porte sur les dépenses de cet exercice.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"35 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"35 000 correspond à la recherche de 20X2 : il oublie les 20 000 de développement engagés avant la démonstration des critères en mars 20X2, qui sont aussi en charges (IAS 38, par. 57). Le total de 20X2 est de 35 000 + 20 000 = 55 000 (IAS 38, par. 126). Règle à retenir : le développement antérieur à la démonstration des critères entre dans la R&D en charges.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"55 000.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"5 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"5 000 résulterait d'une réintégration à l'actif de montants déjà passés en charges (55 000 − 50 000), ce que la norme n'autorise pas : une dépense initialement comptabilisée en charges n'est pas ensuite incorporée au coût d'une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 71). Les 50 000 de 20X1 restent en charges de 20X1. Règle à retenir : on ne réintègre pas à l'actif ce qui a déjà été passé en charges.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000453","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000453","tested_point":"QST.IAS38.000453","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §4"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Ferrandel acquiert un centre d'usinage à commande numérique. Le prix global comprend le logiciel de pilotage installé par le constructeur ; sans ce logiciel, la machine ne peut exécuter aucune opération. Comment Ferrandel doit-elle traiter ce logiciel de pilotage ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Lorsqu'un actif réunit des éléments corporels et incorporels, l'entité détermine par jugement l'élément le plus significatif. Un logiciel sans lequel une machine pilotée par ordinateur ne peut pas fonctionner fait partie intégrante du matériel : il est traité comme une immobilisation corporelle selon IAS 16 (IAS 38, par. 4). Le fait que son prix apparaisse séparément sur la facture ne modifie pas cette conclusion.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Isoler en immobilisation incorporelle le logiciel intégré à une machine parce que son prix figure sur la facture.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Comme une immobilisation incorporelle distincte relevant d'IAS 38, puisque le prix du logiciel est identifiable dans la facture du constructeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un prix identifiable sur la facture ne suffit pas à faire du logiciel un actif incorporel distinct : sans lui, la machine ne peut exécuter aucune opération, donc il fait partie intégrante du matériel et se traite avec lui selon IAS 16 (IAS 38, par. 4). Règle à retenir : on juge quel élément de l'ensemble est le plus significatif ; la présentation de la facture ne tranche pas.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Comme une partie intégrante de la machine, comptabilisée en immobilisations corporelles selon IAS 16.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Comme une immobilisation incorporelle, puisqu'un logiciel est immatériel par nature, quel que soit son lien avec le matériel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le caractère immatériel d'un logiciel ne tranche pas la question : lorsqu'un actif combine éléments corporels et incorporels, on détermine par jugement l'élément le plus significatif, et un logiciel sans lequel la machine ne fonctionne pas fait partie intégrante du matériel (IAS 38, par. 4). Règle à retenir : le lien avec le matériel détermine la norme applicable, pas la nature du logiciel pris isolément.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"En charges de l'exercice, car le logiciel n'a aucune valeur de revente indépendamment de la machine.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le logiciel de pilotage fait partie du coût d'un actif corporel et n'est pas passé en charges : indispensable au fonctionnement de la machine, il est traité avec elle selon IAS 16 (IAS 38, par. 4). L'absence de valeur de revente séparée n'est pas un motif de charge. Règle à retenir : un logiciel intégré à une machine suit le traitement de la machine.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000454","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.SCOPE.GENERAL"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000454","tested_point":"QST.IAS38.000454","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000005","section_id":"general-scope"},"references":["IAS 38 §4"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Bramvelle équipe son nouveau siège. Elle achète 40 ordinateurs portables livrés avec leur système d'exploitation. Elle acquiert aussi, auprès d'un autre éditeur, une licence de progiciel de gestion qu'elle peut installer sur n'importe lequel de ses serveurs et transférer d'une machine à l'autre ; le progiciel lui est remis sur une simple clé USB. Quel traitement retenir ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour un actif combinant éléments corporels et incorporels, l'entité détermine par jugement l'élément le plus significatif. Le système d'exploitation d'un ordinateur fait partie intégrante du matériel et relève des immobilisations corporelles, alors qu'un logiciel qui n'est pas indissociable du matériel est une immobilisation incorporelle (IAS 38, par. 4). La clé USB n'est qu'un support : elle ne fait pas du progiciel un actif corporel.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en immobilisation corporelle un progiciel dissociable parce qu'il est livré sur un support physique.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Ordinateurs et systèmes d'exploitation selon IAS 16 ; progiciel, dissociable du matériel, en immobilisation incorporelle selon IAS 38.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"Tout selon IAS 16, car le progiciel est remis sur un support physique, une clé USB, et fonctionne sur des serveurs qui sont des immobilisations corporelles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le support physique, ici une clé USB, est accessoire : le progiciel est transférable d'un serveur à l'autre, donc dissociable du matériel, et c'est le droit de l'utiliser qui est l'élément significatif. Il relève d'IAS 38 (IAS 38, par. 4). Règle à retenir : un support matériel ne fait pas d'un logiciel dissociable un actif corporel.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Tout selon IAS 38, y compris les ordinateurs, car leur valeur pour Bramvelle tient pour l'essentiel aux logiciels qu'ils permettent d'utiliser.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les ordinateurs sont des biens corporels et leur système d'exploitation en fait partie intégrante : ils relèvent d'IAS 16 avec leur système d'exploitation, même si leur intérêt pour Bramvelle tient aux logiciels qu'ils font fonctionner (IAS 38, par. 4). Règle à retenir : l'élément le plus significatif détermine la norme, et un système d'exploitation suit son matériel.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le progiciel et les systèmes d'exploitation selon IAS 38, les ordinateurs étant comptabilisés selon IAS 16 sans leur système d'exploitation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le système d'exploitation d'un ordinateur fait partie intégrante du matériel : il n'est pas isolé en immobilisation incorporelle, mais comptabilisé avec les ordinateurs selon IAS 16 (IAS 38, par. 4). C'est le progiciel transférable qui est l'immobilisation incorporelle. Règle à retenir : le système d'exploitation suit l'ordinateur, le progiciel dissociable suit IAS 38.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000455","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000455","tested_point":"QST.IAS38.000455","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":45,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §25"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité acquiert séparément une immobilisation incorporelle, le critère de probabilité des avantages économiques futurs est considéré comme rempli, même si le montant ou la date de ces avantages reste incertain.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Vrai. Démarche : pour une acquisition séparée, on regarde ce que le prix payé reflète : il intègre les attentes de l'acheteur sur la probabilité des avantages futurs, même si leur montant ou leur calendrier reste incertain. Le critère de probabilité est donc réputé satisfait dans ce cas (IAS 38, par. 25). Piège : exiger une preuve supplémentaire de probabilité pour un actif acquis séparément. Règle à retenir : pour une acquisition séparée, le critère de probabilité est réputé rempli (IAS 38, par. 25).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger une démonstration supplémentaire de probabilité pour un actif acquis séparément dont les avantages sont incertains.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":true},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000456","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.RECOGNITION.CRITERIA"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000456","tested_point":"QST.IAS38.000456","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000003","section_id":"two-criteria"},"references":["IAS 38 §25","IAS 38 §26"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Quintarel achète à un inventeur, contre un paiement comptant de 120 000, un brevet sur un système de filtration. Le montant et le calendrier des ventes futures des produits utilisant ce brevet sont incertains. Pourquoi les deux critères de comptabilisation sont-ils considérés comme remplis ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Pour une acquisition séparée, le prix payé intègre les attentes de l'acheteur sur la probabilité des avantages futurs : le critère de probabilité est toujours réputé rempli (IAS 38, par. 25). Le coût d'un actif acquis séparément peut en général être évalué de façon fiable, notamment lorsque la contrepartie est réglée en trésorerie (IAS 38, par. 26).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Chercher à démontrer la probabilité des avantages par un plan d'affaires pour un actif acquis séparément.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le prix reflète les attentes de Quintarel sur la probabilité des avantages, et un coût réglé en trésorerie est en général évaluable de façon fiable.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"L'inventeur a garanti un volume minimal de ventes, ce qui rend certains le montant et le calendrier des avantages futurs du brevet.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'énoncé ne mentionne aucune garantie de volume, et la norme n'en exige pas : pour une acquisition séparée, l'incertitude sur le montant et le calendrier est déjà intégrée dans le prix, et le critère de probabilité est réputé satisfait (IAS 38, par. 25). Règle à retenir : le critère de probabilité ne suppose pas que les avantages soient certains.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Un brevet se négocie toujours sur un marché actif, dont les prix publiés prouvent à la fois la probabilité des avantages et la fiabilité du coût.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un brevet est un actif unique : un marché actif n'existe pas pour lui, et ce n'est pas le fondement des critères. Pour une acquisition séparée, la probabilité résulte du prix payé (IAS 38, par. 25) et la fiabilité du coût de son règlement en trésorerie (IAS 38, par. 26). Règle à retenir : les deux critères découlent de la nature de l'acquisition séparée, pas d'un marché actif.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Seul le critère de fiabilité du coût est rempli d'office ; la probabilité des avantages doit être démontrée par un plan d'affaires détaillé avant toute comptabilisation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Pour une acquisition séparée, la probabilité des avantages est aussi réputée satisfaite, sans plan d'affaires détaillé : le prix payé intègre déjà les attentes de l'acheteur (IAS 38, par. 25), et un coût réglé en trésorerie est en général évaluable de façon fiable (IAS 38, par. 26). Règle à retenir : pour une acquisition séparée payée comptant, la probabilité est réputée satisfaite et le coût est en général évaluable de façon fiable.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000457","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000457","tested_point":"QST.IAS38.000457","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-rule"},"references":["IAS 38 §46"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Telvanor échange, sans soulte, sa licence de radiodiffusion pour la région Nord contre la licence de la région Sud détenue par un concurrent. La licence Nord procure des recettes publicitaires stables et récurrentes ; la licence Sud, sur un territoire en développement, devrait générer des recettes plus tardives et plus volatiles. Les deux licences ont une juste valeur de 400 000, et l'écart entre les profils de flux est significatif au regard de cette valeur. Quelle analyse est conforme à IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Un échange a une substance commerciale lorsque le profil des flux (risque, calendrier, montant) de l'actif reçu diffère de celui de l'actif cédé, ou que la valeur spécifique à l'entité de l'activité concernée change, et que cet écart est significatif au regard de la juste valeur des actifs échangés (IAS 38, par. 46). L'égalité des justes valeurs ne s'y oppose pas. La valeur spécifique à l'entité repose sur des flux après impôt, et la conclusion peut être évidente sans calcul détaillé.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Conclure qu'un échange de deux actifs de même nature et de même juste valeur n'a pas de substance commerciale.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'échange est dépourvu de substance commerciale, car les deux actifs sont des licences de même nature et de même juste valeur, ce qui laisse la situation de Telvanor inchangée.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Des licences de même nature et de même juste valeur peuvent avoir une substance commerciale : l'égalité des justes valeurs ne s'y oppose pas. Ce qui compte est le changement des flux de trésorerie futurs de l'entité, notamment un profil (risque, calendrier, montant) différent pour l'actif reçu (IAS 38, par. 46). Règle à retenir : la substance commerciale s'apprécie sur les flux, pas sur la nature ou la juste valeur des actifs.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'échange a une substance commerciale : le risque, le calendrier et le montant des flux de la licence reçue diffèrent significativement de ceux de la licence cédée.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La substance commerciale ne peut être établie qu'en calculant la valeur spécifique à l'entité à partir de flux de trésorerie avant impôt.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La valeur spécifique à l'entité est l'un des deux critères possibles, mais elle se détermine à partir de flux après impôt, et le critère du profil des flux suffit ici (IAS 38, par. 46). Règle à retenir : la substance commerciale existe si le profil des flux de l'actif reçu diffère de celui de l'actif cédé, ou si la valeur spécifique à l'entité change, de façon significative.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La substance commerciale exige toujours un calcul détaillé des flux actualisés des deux licences, même lorsque la différence entre elles est manifeste.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La conclusion peut être évidente sans calcul détaillé : lorsque la différence entre les profils de flux est manifeste, comme ici (flux stables et récurrents contre flux tardifs et volatils), un calcul actualisé des deux licences n'est pas systématiquement requis (IAS 38, par. 46). Règle à retenir : on conclut sur la substance commerciale à partir de la différence de profil des flux, avec un calcul lorsque l'évidence manque.","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000458","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.OTHER_ACQUISITIONS.EXCHANGE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000458","tested_point":"QST.IAS38.000458","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000009","section_id":"exchange-rule"},"references":["IAS 38 §47","IAS 38 §45"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Marvesse cède une base de données clients, de valeur comptable {given_carrying_amount}, en échange d'une licence d'exploitation d'un logiciel, sans soulte. L'échange a une substance commerciale. La juste valeur de la base de données est estimée de façon fiable à {given_fair_value}, à partir de transactions récentes sur des bases comparables et dans une fourchette étroite. La juste valeur de la licence reçue, estimée à {received_fair_value} au moyen d'un modèle interne, est fiable mais moins clairement établie que celle de la base cédée. Quel est le coût de la licence reçue ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : l'échange a une substance commerciale et les justes valeurs sont fiables, donc la licence est évaluée à la juste valeur (IAS 38, par. 45). Le coût est la juste valeur de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement établie (IAS 38, par. 47) ; ici, celle de la base cédée est la mieux étayée, d'où un coût de 210 000. Piège : retenir la valeur comptable de 90 000, qui s'applique en l'absence de substance commerciale, ou si aucune des deux justes valeurs n'est fiable (IAS 38, par. 45). Règle à retenir : sans soulte, le coût de l'actif reçu est la juste valeur de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement établie (IAS 38, par. 47).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir la juste valeur de la licence reçue, 240 000, alors qu'elle est moins clairement établie.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"given_carrying_amount","value":"90000","unit":"EUR"},{"id":"given_fair_value","value":"210000","unit":"EUR"},{"id":"received_fair_value","value":"240000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable de la base de données cédée","en":"","es":""},"value":"90000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur de la base de données cédée","en":"","es":""},"value":"210000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Juste valeur estimée de la licence reçue","en":"","es":""},"value":"240000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"LICENCE_COST","label":{"fr":"Coût de la licence reçue","en":"","es":""},"answer":210000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000459","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000459","tested_point":"QST.IAS38.000459","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §56","IAS 38 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Voltanis, fabricant de batteries, recense les travaux menés par son service technique au cours de l'exercice. Lesquels sont des exemples d'activités de développement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les prototypes préalables à la production, les outillages et moules utilisant une technologie nouvelle et la mise au point de l'alternative retenue sont des exemples d'activités de développement (IAS 38, par. 59). L'acquisition de connaissances nouvelles et la recherche de solutions alternatives pour des matériaux relèvent de la recherche (IAS 38, par. 56).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer en développement l'acquisition de connaissances nouvelles ou la recherche d'alternatives.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Une étude destinée à acquérir des connaissances nouvelles sur la chimie des électrolytes.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Étudier la chimie des électrolytes pour acquérir des connaissances nouvelles est un exemple d'activité de recherche (IAS 38, par. 56), pas de développement (IAS 38, par. 59). Règle à retenir : acquérir des connaissances nouvelles relève de la recherche.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La conception, la construction et l'essai d'un prototype de batterie avant la production en série.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"La recherche de matériaux de remplacement possibles pour le boîtier des batteries.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Rechercher des matériaux de remplacement possibles est une recherche de solutions alternatives : c'est un exemple d'activité de recherche (IAS 38, par. 56). En revanche, la conception, la construction et l'essai de l'alternative finalement retenue relèvent du développement (IAS 38, par. 59). Règle à retenir : chercher des alternatives est de la recherche ; mettre au point celle qui est retenue est du développement.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"La conception de moules faisant appel à une technologie nouvelle pour le boîtier.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"E","text":{"fr":"La conception, la construction et l'essai du procédé d'assemblage finalement retenu.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000460","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.PHASES"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000460","tested_point":"QST.IAS38.000460","difficulty":"BEGINNER","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"research-rule"},"references":["IAS 38 §59"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Granovia conçoit, construit et exploite une petite unité pilote de fabrication d'un nouvel engrais. Sa taille ne permet pas une production commerciale rentable : elle sert à valider le procédé avant tout investissement dans une usine. À quelle phase cette activité appartient-elle ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La conception, la construction et l'exploitation d'une unité pilote dont la taille ne permet pas une production commerciale économiquement viable sont un exemple d'activité de développement (IAS 38, par. 59).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Classer l'unité pilote en recherche parce que le procédé n'est pas encore validé.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"À la phase de recherche, puisque le procédé n'est pas encore validé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le procédé est déjà choisi et testé à échelle réduite : on n'est plus au stade de l'acquisition de connaissances nouvelles qui caractérise la recherche (IAS 38, par. 56). L'exploitation d'une unité pilote dont la taille ne permet pas une production commerciale viable est citée comme exemple de développement (IAS 38, par. 59). Règle à retenir : l'unité pilote non rentable est une activité de développement.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"À la phase de développement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"À la production commerciale, l'unité pilote étant déjà une usine en exploitation.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'unité pilote n'a pas une taille permettant une production commerciale économiquement viable : ce n'est donc pas une production commerciale en exploitation, mais un exemple d'activité de développement (IAS 38, par. 59). Règle à retenir : la taille non viable de l'unité la place en développement.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"À aucune des deux phases : ce sont des frais de démarrage d'une activité nouvelle.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les activités du paragraphe 59 sont citées comme exemples de développement, et l'unité pilote en fait partie : ce n'est pas un frais de démarrage d'une activité nouvelle (IAS 38, par. 59). Règle à retenir : conception, construction et exploitation d'une unité pilote de taille non viable relèvent du développement.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000461","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000461","tested_point":"QST.IAS38.000461","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §69","IAS 38 §69A"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Fleurdane, qui vend par correspondance, fait imprimer son catalogue de printemps. L'imprimeur livre les catalogues le 12 décembre 20X1 ; Fleurdane en devient propriétaire à cette date et les envoie à ses clients en janvier 20X2. L'exercice est clos le 31 décembre 20X1. Quand le coût des catalogues est-il comptabilisé en charges ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Les catalogues de vente par correspondance sont une dépense de publicité et de promotion : leur coût est comptabilisé en charges dès que l'entité a le droit d'accéder aux biens (IAS 38, par. 69). Ce droit existe dès qu'elle en est propriétaire (IAS 38, par. 69A), soit le 12 décembre 20X1. La date de distribution aux clients est sans incidence.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir le coût de catalogues publicitaires à l'actif jusqu'à leur envoi aux clients.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"En 20X1, dès que Fleurdane détient les catalogues et y a donc accès.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"B","text":{"fr":"En 20X2, lors de leur envoi aux clients, le coût restant à l'actif jusqu'à cette date.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Garder le coût des catalogues à l'actif jusqu'à leur envoi aux clients confond la date d'accès aux biens et la date d'utilisation : la charge naît dès que Fleurdane a le droit d'accéder aux catalogues, ici à leur livraison et leur propriété le 12 décembre 20X1 (IAS 38, par. 69 et 69A). Règle à retenir : la publicité se comptabilise en charges dès l'accès aux biens, pas au moment de leur distribution.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"De janvier à juin 20X2, sur la durée de validité du catalogue, comme une immobilisation incorporelle amortie.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un catalogue de vente par correspondance est une dépense de publicité et de promotion : elle ne crée pas d'immobilisation incorporelle et ne s'amortit pas sur la période de validité du catalogue. Le coût est comptabilisé en charges dès l'accès aux biens (IAS 38, par. 69). Règle à retenir : les dépenses de publicité ne sont ni immobilisées ni étalées.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"En 20X2, après avoir été comptabilisé en stocks selon IAS 2 jusqu'à la distribution des catalogues.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les catalogues publicitaires ne sont pas des stocks destinés à la vente : ils relèvent de la publicité et de la promotion, comptabilisées en charges dès que l'entité a le droit d'accéder aux biens (IAS 38, par. 69). Ils ne restent donc pas à l'actif jusqu'à leur distribution. Règle à retenir : un support publicitaire est en charges dès l'accès, il n'est pas en stocks.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000462","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000462","tested_point":"QST.IAS38.000462","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §70","IAS 38 §69A"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Pradelys clôture son exercice le 31 décembre 20X1. Elle a réglé deux factures à son agence de communication : d'une part {prepaid_campaign}, payés le 15 décembre 20X1, pour une campagne télévisée que l'agence réalisera et fera diffuser en février 20X2 ; d'autre part {produced_spots} pour des spots publicitaires que l'agence a entièrement réalisés et livrés en novembre 20X1, et que Pradelys diffusera elle-même sur les écrans de ses magasins en janvier 20X2. Quel montant figure à l'actif au titre d'un paiement d'avance au 31 décembre 20X1, et quel montant est comptabilisé en charges en 20X1 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : pour chaque facture, se demander si le service a été reçu. Un paiement d'avance peut figurer à l'actif tant que les services payés ne sont pas reçus (IAS 38, par. 70) : la campagne télévisée, ni réalisée ni diffusée, laisse 60 000 à l'actif. Un service est reçu lorsque le prestataire l'exécute, et non lorsque l'entité l'utilise pour s'adresser à ses clients (IAS 38, par. 69A) : les spots réalisés et livrés en 20X1 sont une charge de 25 000 en 20X1, même diffusés en janvier 20X2. Piège : retenir la date de diffusion. Règle à retenir : la charge naît à la réception du service, pas à son utilisation (IAS 38, par. 69A).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Maintenir les 25 000 à l'actif jusqu'à la diffusion des spots en magasin.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"prepaid_campaign","value":"60000","unit":"EUR"},{"id":"produced_spots","value":"25000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Paiement de la campagne télévisée à réaliser en 20X2","en":"","es":""},"value":"60000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Facture des spots réalisés et livrés en 20X1","en":"","es":""},"value":"25000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"PREPAYMENT_ASSET","label":{"fr":"Paiement d'avance à l'actif au 31 décembre 20X1","en":"","es":""},"answer":60000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"EXPENSE_20X1","label":{"fr":"Charge de publicité de 20X1","en":"","es":""},"answer":25000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000463","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.EXPENSE.EXPENSE_ITEMS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000463","tested_point":"QST.IAS38.000463","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000010","section_id":"principle"},"references":["IAS 38 §68"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Le groupe Corvalis acquiert la société Lumetra dans le cadre d'un regroupement d'entreprises relevant d'IFRS 3. Une partie du prix rémunère l'expérience collective des équipes commerciales de Lumetra ; selon l'analyse menée en application d'IFRS 3, cet élément ne peut pas être comptabilisé comme une immobilisation incorporelle. Comment le montant correspondant est-il traité ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"En principe, une dépense portant sur un élément incorporel est comptabilisée en charges. Il existe toutefois une exception : lorsque l'élément est acquis dans un regroupement d'entreprises sans pouvoir être comptabilisé comme immobilisation incorporelle, son coût fait partie du goodwill comptabilisé à la date d'acquisition (IAS 38, par. 68). La reconnaissance du goodwill lui-même relève d'IFRS 3.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Passer en charges, à la date d'acquisition, le montant lié à un élément incorporel non comptabilisable acquis dans un regroupement d'entreprises.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il est comptabilisé en charges à la date d'acquisition, comme toute dépense portant sur un élément incorporel qui ne peut pas être inscrit à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Passer en charges est le principe pour une dépense sur un élément incorporel, mais IAS 38 prévoit une exception pour un élément acquis dans un regroupement d'entreprises sans pouvoir être comptabilisé comme immobilisation incorporelle : son montant fait partie du goodwill (IAS 38, par. 68). Règle à retenir : l'expérience collective acquise dans un regroupement alimente le goodwill, pas les charges.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il fait partie du montant comptabilisé en goodwill à la date d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Il est comptabilisé comme une immobilisation incorporelle distincte, amortie sur la durée moyenne de présence des commerciaux.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'énoncé précise que l'élément ne peut pas être comptabilisé comme immobilisation incorporelle : l'inscrire comme actif distinct amorti sur la présence moyenne des commerciaux contredit cette analyse. Le montant correspondant fait partie du goodwill à la date d'acquisition (IAS 38, par. 68). Règle à retenir : un élément non comptabilisable séparément ne devient pas un actif distinct.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Il est imputé directement sur les capitaux propres du groupe à la date d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Aucune imputation directe sur les capitaux propres du groupe n'est prévue : le montant correspondant à l'élément non comptabilisable séparément entre dans le goodwill comptabilisé à la date d'acquisition (IAS 38, par. 68). La reconnaissance du goodwill lui-même relève d'IFRS 3. Règle à retenir : cet élément alimente le goodwill, il ne passe pas par les capitaux propres.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000464","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000464","tested_point":"QST.IAS38.000464","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"revaluation-rule"},"references":["IAS 38 §76","IAS 38 §78"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La direction de la société Halvérac envisage d'adopter le modèle de la réévaluation pour plusieurs immobilisations incorporelles. Quelles affirmations sont correctes ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le modèle de la réévaluation ne permet ni de réévaluer un élément jamais comptabilisé à l'actif, ni de comptabiliser initialement un actif pour un montant autre que son coût (IAS 38, par. 76). Un marché actif est rare pour les immobilisations incorporelles, mais il peut exister pour des licences de pêche ou de taxi librement cessibles ; il ne peut pas exister pour des marques ou des brevets, qui sont uniques, et le prix d'une transaction négociée isolément ne prouve pas la juste valeur d'un autre actif (IAS 38, par. 78).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Réévaluer une marque ou un brevet à partir d'un prix de transaction comparable alors qu'il n'existe pas de marché actif.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Halvérac peut réévaluer la marque qu'elle a créée en interne et qui n'a jamais été inscrite à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une marque créée en interne qui n'a jamais été inscrite à l'actif ne peut pas être réévaluée : le modèle de la réévaluation ne permet pas de réévaluer un élément jamais comptabilisé, car la réévaluation intervient après une comptabilisation initiale au coût (IAS 38, par. 76). Règle à retenir : la réévaluation suppose une comptabilisation initiale au coût.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le modèle ne permet pas de comptabiliser initialement une immobilisation incorporelle pour un montant autre que son coût.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Dans certains pays, des licences de pêche librement cessibles peuvent faire l'objet d'un marché actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le prix payé récemment pour un brevet comparable, lors d'une cession négociée de gré à gré, suffit à établir la juste valeur du brevet d'Halvérac.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le prix d'un brevet comparable négocié de gré à gré ne prouve pas la juste valeur du brevet d'Halvérac : les brevets sont uniques et les contrats sont négociés au cas par cas, de sorte que le prix payé pour un actif ne prouve pas la juste valeur d'un autre (IAS 38, par. 78). Règle à retenir : un prix de transaction isolé n'établit pas la juste valeur d'un autre actif.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"Un marché actif ne peut pas exister pour une marque, chaque marque étant unique.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000465","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION","IAS38.INTERNAL_GENERATION.COST"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000465","tested_point":"QST.IAS38.000465","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000001","section_id":"cost-rule"},"references":["IAS 38 §77","IAS 38 §65"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au terme d'un processus interne de plusieurs mois, la société Pescarel a obtenu un quota de production librement cessible, négocié sur un marché actif. Les dépenses engagées avant que les critères de comptabilisation soient remplis (30 000) ont été comptabilisées en charges ; seules celles engagées ensuite (50 000) forment le coût de l'actif. Pescarel applique le modèle de la réévaluation à cette catégorie d'actifs. À la clôture, le prix de marché du quota est de 140 000. Que peut faire Pescarel ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le coût d'un actif généré en interne ne comprend que les dépenses engagées à partir de la date où les critères de comptabilisation sont remplis (IAS 38, par. 65) : il s'élève ici à 50 000. Lorsque seule une partie du coût a pu être inscrite à l'actif pour cette raison, le modèle de la réévaluation peut néanmoins s'appliquer à l'actif entier (IAS 38, par. 77). Le quota étant négocié sur un marché actif, il peut être réévalué à 140 000.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Penser qu'un actif généré en interne ne peut pas être réévalué faute de coût d'acquisition.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Rien : un actif généré en interne ne peut jamais être réévalué, faute de coût d'acquisition.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un actif généré en interne peut être réévalué : la norme prévoit que, lorsque seule une partie du coût a été inscrite à l'actif parce que les critères n'ont été remplis qu'en cours de processus, la réévaluation peut porter sur l'actif entier (IAS 38, par. 77). Règle à retenir : l'absence de coût d'acquisition n'interdit pas de réévaluer un actif généré en interne. Effet : le quota peut être présenté à 140 000 au lieu de 50 000.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Réévaluer l'actif, mais en plafonnant sa valeur réévaluée à 50 000, montant des dépenses inscrites à l'actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La réévaluation porte sur l'actif entier, à sa juste valeur déterminée par référence au marché actif, soit 140 000 ; elle n'est pas limitée aux 50 000 de dépenses inscrites à l'actif (IAS 38, par. 77). Règle à retenir : l'actif est réévalué dans son ensemble, même si une partie de son coût est restée en charges.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Réévaluer l'actif entier à sa juste valeur de 140 000, déterminée par référence au marché actif.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Réinscrire d'abord à l'actif les 30 000 passés en charges, puis réévaluer le quota à partir d'un coût reconstitué de 80 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les 30 000 passés en charges avant que les critères soient remplis ne font pas partie du coût et ne sont pas réinscrits à l'actif : le coût de l'actif commence à la date où les critères sont remplis pour la première fois (IAS 38, par. 65). La réévaluation se fait à la juste valeur de l'actif entier, pas sur un coût reconstitué à 80 000. Règle à retenir : une dépense passée en charges n'est pas réintégrée au coût (IAS 38, par. 71).","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000466","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000466","tested_point":"QST.IAS38.000466","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":210,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"revaluation-rule"},"references":["IAS 38 §87"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Ondaris détient des quotas de production négociés sur un marché actif, acquis pour {cost} et amortis linéairement sur {useful_life} ans, sans valeur résiduelle. Elle applique le modèle de la réévaluation. Après {years_elapsed} années d'amortissement, elle réévalue les quotas à {revalued_amount} ; la durée d'utilité restante est inchangée. Selon sa méthode comptable, Ondaris vire chaque année en résultats non distribués la part de l'écart de réévaluation réalisée par l'utilisation de l'actif. Pour l'année qui suit la réévaluation, calculez la dotation sur la valeur réévaluée, la dotation qui aurait été calculée sur le coût historique et le montant viré. L'impôt différé est ignoré.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : valeur comptable avant réévaluation 400 000 − 2 × 40 000 = 320 000, d'où un écart de 480 000 − 320 000 = 160 000. Dotation sur la valeur réévaluée : 480 000 / 8 = 60 000 ; sur le coût historique : 400 000 / 10 = 40 000. Le montant réalisé par l'utilisation est la différence, 20 000, viré de l'écart de réévaluation aux résultats non distribués sans passer par le résultat (IAS 38, par. 87). Piège : virer l'écart entier de 160 000 chaque année. Convention du cas : le virement progressif est une faculté, retenue dans la méthode comptable d'Ondaris. Règle à retenir : le montant réalisé par l'utilisation est la différence entre les deux dotations (IAS 38, par. 87). Effet : le virement est un mouvement entre postes de capitaux propres.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Virer la totalité de l'écart de 160 000 dès l'année suivant la réévaluation.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"400000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"10","unit":"YEARS"},{"id":"years_elapsed","value":"2","unit":"YEARS"},{"id":"revalued_amount","value":"480000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût d'acquisition des quotas","en":"","es":""},"value":"400000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité totale (années)","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Années écoulées à la date de réévaluation","en":"","es":""},"value":"2","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Montant réévalué","en":"","es":""},"value":"480000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_REVALUED","label":{"fr":"Dotation annuelle sur la valeur réévaluée","en":"","es":""},"answer":60000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"AMORTISATION_COST","label":{"fr":"Dotation annuelle sur le coût historique","en":"","es":""},"answer":40000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"TRANSFER","label":{"fr":"Montant viré en résultats non distribués","en":"","es":""},"answer":20000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"AMORTISATION_REVALUED","meaning":{"fr":"Dotation annuelle sur la valeur réévaluée","en":"","es":""},"expression":"a / 8","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Montant réévalué","en":"","es":""},"value":480000,"unit":"EUR"}],"result":60000,"unit":"EUR"},{"step":"AMORTISATION_COST","meaning":{"fr":"Dotation annuelle sur le coût historique","en":"","es":""},"expression":"a / b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût d'acquisition des quotas","en":"","es":""},"value":400000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Durée d'utilité totale (années)","en":"","es":""},"value":10,"unit":"YEARS"}],"result":40000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"le montant réalisé par l'utilisation est la différence entre les deux dotations (IAS 38, par. 87). Effet : le virement est un mouvement entre postes de capitaux propres.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.87"]}},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000467","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.MEASUREMENT_MODEL.REVALUATION"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000467","tested_point":"QST.IAS38.000467","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000012","section_id":"revaluation-rule"},"references":["IAS 38 §87"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Taxelis applique le modèle de la réévaluation à ses licences de taxi, librement cessibles et négociées sur un marché actif. Elle cède l'une d'elles ; à la date de sortie, l'écart de réévaluation inscrit en capitaux propres au titre de cette licence s'élève à 70 000. Selon sa méthode comptable, Taxelis vire l'écart de réévaluation en totalité lors de la sortie de l'actif. L'impôt différé est ignoré. Comment ces 70 000 sont-ils traités ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'écart de réévaluation cumulé en capitaux propres peut être viré directement en résultats non distribués lorsqu'il est réalisé, notamment en totalité lors de la sortie de l'actif ; ce virement ne transite pas par le résultat (IAS 38, par. 87). Taxelis ayant retenu cette faculté dans sa méthode comptable, l'écriture débite l'écart de réévaluation de 70 000 et crédite les résultats non distribués de 70 000, sans effet sur le résultat ni sur le total des capitaux propres.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Reclasser en résultat l'écart de réévaluation lors de la cession de l'actif.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Ils sont reclassés en résultat, où ils s'ajoutent au profit de cession de la licence de la période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le virement de l'écart de réévaluation vers les résultats non distribués ne transite pas par le résultat : il n'est donc pas reclassé en profit de cession (IAS 38, par. 87). Règle à retenir : l'écart de réévaluation réalisé se vire directement en résultats non distribués. Effet : le profit de cession de la licence n'est pas augmenté de 70 000.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Ils sont virés directement en résultats non distribués, sans passer par le résultat.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Ils restent dans l'écart de réévaluation jusqu'à la liquidation de la société, car un écart de réévaluation n'est jamais réalisé.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'écart de réévaluation peut être viré en résultats non distribués lorsqu'il est réalisé, notamment en totalité lors de la sortie de l'actif, et la méthode comptable de Taxelis prévoit ce virement : l'écart est donc réalisé à la date de sortie de la licence (IAS 38, par. 87). Règle à retenir : à la sortie de l'actif, l'écart de réévaluation est réalisé et peut être viré.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Ils sont comptabilisés en diminution des autres éléments du résultat global de la période, en contrepartie du résultat de cession.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le virement s'effectue directement de l'écart de réévaluation vers les résultats non distribués, sans transiter par le résultat (IAS 38, par. 87) : il n'est pas non plus une écriture de compensation du résultat de cession. Règle à retenir : le virement se fait entre deux postes de capitaux propres. Effet : le résultat de la période n'en est pas modifié.","en":"","es":""}}]},"scope":"PROFESSIONAL_ONLY"},{"key":"QST.IAS38.000468","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000468","tested_point":"QST.IAS38.000468","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §96","IAS 38 §94"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Fréjanel détient une licence d'exploitation d'un terminal portuaire d'une durée de 10 ans, renouvelable une fois pour 10 ans avec l'accord de l'autorité portuaire, moyennant des frais administratifs faibles. La direction compte demander le renouvellement. À quelle condition Fréjanel peut-elle retenir une durée d'utilité de 20 ans ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une période de renouvellement n'est incluse dans la durée d'utilité que si des éléments probants montrent un renouvellement sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Parmi les indices : des éléments probants, éventuellement tirés de l'expérience, que le renouvellement aura lieu et, s'il requiert l'accord d'un tiers, que ce tiers le donnera ; des preuves que les conditions seront remplies ; un coût de renouvellement non significatif (IAS 38, par. 96).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inclure une période de renouvellement dans la durée d'utilité sur la base de l'intention de la direction, sans éléments probants.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"L'intention de la direction de demander le renouvellement suffit, dès lors que les frais de renouvellement sont faibles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention de la direction de demander le renouvellement ne suffit pas, même si les frais sont faibles : les périodes de renouvellement ne sont retenues que si des éléments probants montrent un renouvellement sans coût significatif, y compris l'accord de l'autorité (IAS 38, par. 94 et 96). Règle à retenir : une durée d'utilité qui inclut un renouvellement se fonde sur des éléments probants, pas sur l'intention.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Des éléments probants, éventuellement fondés sur l'expérience, montrent que l'autorité donnera son accord et que les conditions du renouvellement seront remplies.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Aucune : une période de renouvellement subordonnée à l'accord d'un tiers n'est jamais prise en compte dans la durée d'utilité, quelles que soient les preuves disponibles.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'accord d'un tiers n'exclut pas la prise en compte de la période de renouvellement : si des éléments probants établissent que l'autorité portuaire le donnera et que les conditions seront remplies, le renouvellement peut être retenu (IAS 38, par. 96). Règle à retenir : l'accord d'un tiers est un point à étayer par des éléments probants, pas un obstacle en soi.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Le renouvellement doit présenter un coût significatif, ce qui démontrerait que la licence renouvelée a une valeur réelle pour l'entité et justifierait de l'inclure dans la durée d'utilité.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"C'est l'inverse : un coût de renouvellement significatif exclut la période de renouvellement de la durée d'utilité, car il représente en substance le coût d'acquisition d'un nouvel actif à la date de renouvellement (IAS 38, par. 96). Ici, les frais administratifs sont faibles. Règle à retenir : le renouvellement est inclus s'il n'implique pas de coût significatif.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000469","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.CONTRACTUAL_RIGHTS"],"dimension":"APPLICATION","context":"V1_QST.IAS38.000469","tested_point":"QST.IAS38.000469","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"contractual-rights-rule"},"references":["IAS 38 §96","IAS 38 §94"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Arvenor acquiert pour 200 000 une licence d'exploitation d'une source d'eau minérale d'une durée de 4 ans. La licence peut être renouvelée pour 4 ans supplémentaires, mais le renouvellement exige le versement d'une redevance de 180 000, montant significatif au regard des avantages attendus du renouvellement. Arvenor a l'intention de renouveler. Quelle durée d'utilité retenir et comment analyser la redevance de renouvellement ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La durée d'utilité d'un droit contractuel n'inclut la période de renouvellement que si des éléments probants montrent un renouvellement sans coût significatif (IAS 38, par. 94). Lorsque le coût de renouvellement est significatif au regard des avantages attendus, il représente en substance le coût d'acquisition d'un nouvel actif à la date de renouvellement (IAS 38, par. 96). Les 200 000 sont donc amortis sur 4 ans, soit 50 000 par an.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Amortir un droit contractuel sur la période initiale plus une période de renouvellement coûteuse parce que la direction compte renouveler.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"8 ans : l'intention de renouveler justifie d'amortir les 200 000 sur la durée totale des deux périodes.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'intention de renouveler ne suffit pas, et le coût de renouvellement est significatif : la période de renouvellement est exclue de la durée d'utilité, qui reste de 4 ans (IAS 38, par. 94 et 96). Amortir 200 000 sur 8 ans ramènerait à tort la dotation annuelle à 25 000 au lieu de 50 000. Règle à retenir : un renouvellement coûteux n'allonge pas la durée d'utilité de l'actif en cours.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"4 ans ; si la licence est renouvelée, la redevance représentera le coût d'acquisition d'un nouvel actif à cette date.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"8 ans, en ajoutant dès maintenant la redevance de 180 000 au coût de la licence, soit un montant amortissable de 380 000.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La redevance de 180 000 n'est pas encore engagée : si la licence est renouvelée, elle représentera le coût d'acquisition d'un nouvel actif à la date de renouvellement, et non un complément de coût de la licence actuelle (IAS 38, par. 96). La licence actuelle reste amortie sur 4 ans pour 200 000. Règle à retenir : un coût de renouvellement significatif n'est pas ajouté au coût de l'actif en cours.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Une durée d'utilité indéfinie, puisque la licence est renouvelable et qu'Arvenor entend la conserver durablement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La licence a une durée contractuelle limitée à 4 ans et son renouvellement a un coût significatif : la durée d'utilité est finie et n'excède pas la durée des droits (IAS 38, par. 94). Renouvelable et conservée durablement ne signifie pas durée indéfinie. Règle à retenir : la durée d'utilité d'un droit contractuel n'excède pas la durée de ce droit, renouvellements significatifs exclus.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000470","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.METHOD"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000470","tested_point":"QST.IAS38.000470","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000014","section_id":"method-rule"},"references":["IAS 38 §99"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Nérédis utilise un brevet portant sur un procédé de moulage pour fabriquer ses produits finis. L'amortissement annuel du brevet s'élève à 30 000. À la clôture, une partie des produits fabriqués dans l'année est encore en stock. Comment l'amortissement du brevet est-il traité ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'amortissement est en principe comptabilisé en résultat. Toutefois, lorsque les avantages d'une immobilisation incorporelle sont consommés pour produire d'autres actifs, la dotation fait partie du coût de ces actifs : l'amortissement d'un incorporel utilisé dans la production est inclus dans le coût des stocks selon IAS 2 (IAS 38, par. 99). La part relative aux produits encore en stock figure donc dans leur valeur comptable à la clôture.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Passer en charges l'amortissement d'un brevet de production alors que les produits fabriqués sont encore en stock.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Il est toujours comptabilisé immédiatement en charges, l'amortissement d'une immobilisation incorporelle ne pouvant jamais être incorporé au coût d'un autre actif.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La dotation n'est pas obligatoirement passée en charges dès l'exercice : lorsque les avantages d'une immobilisation incorporelle sont consommés pour produire d'autres actifs, la dotation fait partie du coût de ces actifs (IAS 38, par. 99). Pour Nérédis, la dotation de 30 000 du brevet de moulage entre dans le coût des produits fabriqués. Règle à retenir : l'amortissement d'un incorporel utilisé en production est incorporé au coût des stocks.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Il est incorporé au coût des produits fabriqués selon IAS 2 et atteint le résultat lorsque ces produits sont vendus.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Il est suspendu tant que les produits fabriqués à l'aide du brevet n'ont pas été vendus.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement n'est pas suspendu tant que les produits ne sont pas vendus : il est calculé normalement, puis incorporé au coût des produits fabriqués (IAS 38, par. 99) et atteint le résultat lors de leur vente. Règle à retenir : on n'arrête pas l'amortissement, on en place la charge dans le coût des produits.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Il est comptabilisé en autres éléments du résultat global, car il ne correspond pas à une consommation de la période.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'amortissement est en principe comptabilisé en résultat ; lorsqu'il est incorporé au coût d'autres actifs, il suit le coût des stocks et non les autres éléments du résultat global (IAS 38, par. 99). Il correspond à une consommation d'avantages économiques, donc à un coût de production. Règle à retenir : l'amortissement va en résultat ou dans le coût d'autres actifs, pas en autres éléments du résultat global.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000471","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000471","tested_point":"QST.IAS38.000471","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"TRUE_FALSE","estimated_time_s":60,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §102"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Vrai ou faux ? Une fois fixée lors de la comptabilisation initiale, la valeur résiduelle d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ne peut plus être modifiée, afin de préserver la permanence du plan d'amortissement.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Faux. Démarche : la valeur résiduelle n'est pas figée à la comptabilisation initiale : elle est revue au moins à chaque clôture d'exercice, et un changement de valeur résiduelle est un changement d'estimation comptable traité selon IAS 8 (IAS 38, par. 102). Piège : confondre permanence du plan d'amortissement et immutabilité des estimations. Règle à retenir : la valeur résiduelle est revue au moins à chaque clôture, et sa modification est un changement d'estimation comptable (IAS 38, par. 102).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Considérer la valeur résiduelle comme définitivement fixée à la comptabilisation initiale.","en":"","es":""},"format":"TRUE_FALSE","answer":false},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000472","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000472","tested_point":"QST.IAS38.000472","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §103","IAS 38 §100"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Sylvarène amortit une licence de diffusion qu'un tiers s'est engagé par contrat à lui racheter à la fin de sa durée d'utilité. Au 1er janvier 20X4, la valeur comptable de la licence est de {opening_carrying_amount} et sa durée d'utilité restante de {remaining_life} ans. À cette date, l'engagement de rachat est renégocié et la valeur résiduelle révisée s'établit à {residual_value}. Aucun autre événement n'affecte la licence en 20X4. Calculez la dotation aux amortissements de 20X4 et la valeur comptable de la licence au 31 décembre 20X4.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : une valeur résiduelle non nulle est admise car un tiers s'est engagé à racheter la licence (IAS 38, par. 100). Révisée à 140 000, elle dépasse la valeur comptable de 130 000 : la dotation est nulle tant que la valeur résiduelle ne redescend pas sous la valeur comptable (IAS 38, par. 103). La valeur comptable reste donc de 130 000 au 31 décembre 20X4 ; elle n'est pas portée au niveau de la valeur résiduelle. Piège : amortir comme si la valeur résiduelle était nulle, ou relever la valeur comptable à 140 000. Règle à retenir : si la valeur résiduelle égale ou dépasse la valeur comptable, la dotation est nulle (IAS 38, par. 103). Effet : aucune charge d'amortissement en 20X4 pour cette licence.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Calculer une dotation négative et augmenter la valeur comptable jusqu'à 140 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"opening_carrying_amount","value":"130000","unit":"EUR"},{"id":"remaining_life","value":"3","unit":"YEARS"},{"id":"residual_value","value":"140000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable au 1er janvier 20X4","en":"","es":""},"value":"130000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité restante (années)","en":"","es":""},"value":"3","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Valeur résiduelle révisée","en":"","es":""},"value":"140000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"AMORTISATION_20X4","label":{"fr":"Dotation aux amortissements de 20X4","en":"","es":""},"answer":0,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"CLOSING_CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable au 31 décembre 20X4","en":"","es":""},"answer":130000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000473","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.AMORTISATION.RESIDUAL_VALUE","IAS38.AMORTISATION.REVIEW"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000473","tested_point":"QST.IAS38.000473","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000015","section_id":"residual-rule"},"references":["IAS 38 §101","IAS 38 §102","IAS 38 §104"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Corbanne a acquis pour {cost} un droit d'exploitation amorti linéairement sur {useful_life} ans. Un tiers s'étant engagé à racheter ce droit au terme de cette durée, Corbanne a retenu une valeur résiduelle de {initial_residual_value}. Après {years_elapsed} années d'amortissement, l'engagement de rachat est renégocié et la valeur résiduelle ramenée à {revised_residual_value} ; la durée d'utilité totale et le mode d'amortissement sont inchangés. Calculez la valeur comptable du droit à la date de la révision et la nouvelle dotation annuelle.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : le montant amortissable est le coût diminué de la valeur résiduelle (IAS 38, par. 101) : dotation initiale (500 000 − 100 000) / 10 = 40 000 ; valeur comptable après 4 ans : 500 000 − 4 × 40 000 = 340 000. La révision de la valeur résiduelle est un changement d'estimation comptable (IAS 38, par. 102), comme les révisions de durée ou de mode (IAS 38, par. 104) : elle s'applique à l'avenir, sans retraiter les dotations passées. Nouvelle dotation : (340 000 − 52 000) / 6 = 48 000. Piège : recalculer sur le coût d'origine. Règle à retenir : la révision de la valeur résiduelle est un changement d'estimation comptable appliqué à l'avenir (IAS 38, par. 102 et 104).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Recalculer depuis l'origine, (500 000 − 52 000) / 10 = 44 800, comme si la révision était rétrospective.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"cost","value":"500000","unit":"EUR"},{"id":"useful_life","value":"10","unit":"YEARS"},{"id":"initial_residual_value","value":"100000","unit":"EUR"},{"id":"years_elapsed","value":"4","unit":"YEARS"},{"id":"revised_residual_value","value":"52000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Coût d'acquisition du droit","en":"","es":""},"value":"500000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Durée d'utilité totale (années)","en":"","es":""},"value":"10","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Valeur résiduelle initiale","en":"","es":""},"value":"100000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Années d'amortissement écoulées","en":"","es":""},"value":"4","unit":"YEARS"},{"label":{"fr":"Valeur résiduelle révisée","en":"","es":""},"value":"52000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"CARRYING_AMOUNT","label":{"fr":"Valeur comptable à la date de la révision","en":"","es":""},"answer":340000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"NEW_ANNUAL_AMORTISATION","label":{"fr":"Nouvelle dotation annuelle","en":"","es":""},"answer":48000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CARRYING_AMOUNT","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de la révision","en":"","es":""},"expression":"a - b * ((a - c) / d)","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Coût d'acquisition du droit","en":"","es":""},"value":500000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Années d'amortissement écoulées","en":"","es":""},"value":4,"unit":"YEARS"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Valeur résiduelle initiale","en":"","es":""},"value":100000,"unit":"EUR"},{"symbol":"d","meaning":{"fr":"Durée d'utilité totale (années)","en":"","es":""},"value":10,"unit":"YEARS"}],"result":340000,"unit":"EUR"},{"step":"NEW_ANNUAL_AMORTISATION","meaning":{"fr":"Nouvelle dotation annuelle","en":"","es":""},"expression":"(a - b) / 6","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Valeur comptable à la date de la révision","en":"","es":""},"value":340000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur résiduelle révisée","en":"","es":""},"value":52000,"unit":"EUR"}],"result":48000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"la révision de la valeur résiduelle est un changement d'estimation comptable appliqué à l'avenir (IAS 38, par. 102 et 104).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.101","REF.IAS38.102","REF.IAS38.104"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000474","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000474","tested_point":"QST.IAS38.000474","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §114"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Brévalis vend une marque à un concurrent. Le contrat est signé le 15 novembre 20X1 ; selon l'analyse menée en application d'IFRS 15, l'acquéreur obtient le contrôle de la marque le 10 janvier 20X2, date du transfert effectif des droits. Le prix est encaissé le 28 février 20X2. Brévalis clôture son exercice le 31 décembre 20X1 et la marque n'a pas été classée comme détenue en vue de la vente. À quelle date la marque est-elle décomptabilisée ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"La date de sortie d'une immobilisation incorporelle est celle à laquelle le bénéficiaire en obtient le contrôle, déterminée selon les règles d'IFRS 15 sur la satisfaction d'une obligation de prestation (IAS 38, par. 114). Ni la signature du contrat ni l'encaissement du prix ne fixent cette date : la marque est décomptabilisée le 10 janvier 20X2 et figure encore à l'actif au 31 décembre 20X1.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Décomptabiliser la marque à la date de signature du contrat ou à la date de clôture au lieu de la date de transfert du contrôle.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Le 15 novembre 20X1, date à laquelle les parties signent le contrat de cession de la marque.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La signature du contrat ne transfère pas le contrôle de la marque à l'acquéreur : la date de sortie est celle à laquelle le bénéficiaire obtient le contrôle, déterminée selon les règles d'IFRS 15 (IAS 38, par. 114). Ici, le contrôle est transféré le 10 janvier 20X2. Règle à retenir : on décomptabilise à la date du transfert du contrôle, pas à la date de signature.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Le 31 décembre 20X1, puisque la vente a été conclue avant la clôture de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"La clôture de l'exercice n'est pas un événement de sortie : l'énoncé situe le transfert du contrôle de la marque en 20X2, et la date de sortie est celle où l'acquéreur obtient le contrôle (IAS 38, par. 114). Au 31 décembre 20X1, la marque figure donc encore à l'actif. Règle à retenir : une vente conclue avant la clôture ne décomptabilise pas l'actif tant que le contrôle n'est pas transféré. Effet : la marque est présentée au bilan clos le 31 décembre 20X1.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Le 10 janvier 20X2.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le 28 février 20X2, date à laquelle Brévalis encaisse le prix de vente de la marque.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"L'encaissement du prix le 28 février 20X2 est sans incidence sur la date de sortie : celle-ci est la date à laquelle l'acquéreur obtient le contrôle de la marque, soit le 10 janvier 20X2 (IAS 38, par. 114). Règle à retenir : la date de paiement ne fixe pas la date de décomptabilisation.","en":"","es":""}}]},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000475","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DERECOGNITION.GAIN_LOSS"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000475","tested_point":"QST.IAS38.000475","difficulty":"ADVANCED","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":180,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000017","section_id":"rule-triggers"},"references":["IAS 38 §116","IAS 38 §113"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Lorvane vend un brevet dont la valeur comptable s'élève à {carrying_amount} à la date du transfert du contrôle à l'acquéreur. Le prix, de {nominal_price}, est payable {credit_period} mois après cette date, sans frais de cession. Selon l'analyse menée en application d'IFRS 15, ce délai constitue une composante de financement importante, et le taux d'actualisation approprié est de {discount_rate} % par an (actualisation sur une période unique) ; Lorvane n'applique pas la mesure de simplification d'IFRS 15 pour les délais d'un an au plus. Le brevet n'a jamais été classé comme détenu en vue de la vente. Calculez la contrepartie retenue dans le résultat de cession et le profit de cession.","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : la contrepartie retenue dans le résultat de décomptabilisation suit les règles d'IFRS 15 sur le prix de transaction (IAS 38, par. 116) : la composante de financement étant importante, le prix est actualisé, 330 000 / 1,10 = 300 000. Profit : 300 000 − 260 000 = 40 000, en résultat et hors produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113). La différence de 30 000 entre le prix nominal et la contrepartie actualisée est un produit d'intérêts, reconnu sur la durée du crédit. Piège : comparer le prix nominal à la valeur comptable (profit de 70 000). Règle à retenir : la contrepartie du résultat de cession est déterminée selon les règles d'IFRS 15 sur le prix de transaction (IAS 38, par. 116). Effet : 40 000 de profit en résultat, 30 000 d'intérêts ultérieurs.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Retenir le prix nominal et trouver un profit de 70 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"carrying_amount","value":"260000","unit":"EUR"},{"id":"nominal_price","value":"330000","unit":"EUR"},{"id":"credit_period","value":"12","unit":"MONTHS"},{"id":"discount_rate","value":"10","unit":"PERCENT"}],"data":[{"label":{"fr":"Valeur comptable du brevet à la date du transfert du contrôle","en":"","es":""},"value":"260000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Prix nominal payable à terme","en":"","es":""},"value":"330000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Délai de paiement (mois)","en":"","es":""},"value":"12","unit":"MONTHS"},{"label":{"fr":"Taux d'actualisation annuel (%)","en":"","es":""},"value":"10","unit":"PERCENT"}],"steps":[{"id":"CONSIDERATION","label":{"fr":"Contrepartie retenue dans le résultat de cession","en":"","es":""},"answer":300000,"tolerance":0,"unit":"EUR"},{"id":"GAIN_ON_DISPOSAL","label":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"answer":40000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"CONSIDERATION","meaning":{"fr":"Contrepartie retenue dans le résultat de cession","en":"","es":""},"expression":"a / (1 + b)","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Prix nominal payable à terme","en":"","es":""},"value":330000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Taux d'actualisation annuel (%)","en":"","es":""},"value":10,"unit":"PERCENT"}],"result":300000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Démarche : la contrepartie retenue dans le résultat de décomptabilisation suit les règles d'IFRS 15 sur le prix de transaction (IAS 38, par. 116) : la composante de financement étant importante, le prix est actualisé, 330 000 / 1,10 = 300 000.","en":"","es":""}},{"step":"GAIN_ON_DISPOSAL","meaning":{"fr":"Profit de cession","en":"","es":""},"expression":"a - b","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Contrepartie retenue dans le résultat de cession","en":"","es":""},"value":300000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Valeur comptable du brevet à la date du transfert du contrôle","en":"","es":""},"value":260000,"unit":"EUR"}],"result":40000,"unit":"EUR","rationale":{"fr":"Profit : 300 000 − 260 000 = 40 000, en résultat et hors produit des activités ordinaires (IAS 38, par. 113).","en":"","es":""}}],"rationale":{"fr":"la contrepartie du résultat de cession est déterminée selon les règles d'IFRS 15 sur le prix de transaction (IAS 38, par. 116). Effet : 40 000 de profit en résultat, 30 000 d'intérêts ultérieurs.","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.116","REF.IAS38.113"]}},"scope":"OPTIONAL_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000476","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000476","tested_point":"QST.IAS38.000476","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"MULTIPLE_CHOICE","estimated_time_s":120,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §122"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Altamir prépare la note annexe relative à ses immobilisations incorporelles, toutes évaluées selon le modèle du coût. Outre le rapprochement des valeurs comptables par catégorie, quelles informations IAS 38 lui impose-t-elle de fournir lorsque les situations correspondantes existent ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Outre les informations par catégorie, l'entité indique notamment : la description, la valeur comptable et la durée d'amortissement restante de toute immobilisation significative prise individuellement ; pour les actifs reçus par subvention et comptabilisés initialement à la juste valeur, cette juste valeur, leur valeur comptable et le modèle d'évaluation ultérieur ; l'existence et la valeur comptable des actifs soumis à restrictions et la valeur comptable de ceux donnés en garantie de dettes ; le montant des engagements contractuels d'acquisition (IAS 38, par. 122). Ni la juste valeur des actifs évalués au coût ni les budgets futurs ne figurent parmi ces exigences.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter la juste valeur de tous les actifs évalués au coût comme si elle était exigée.","en":"","es":""},"format":"MULTIPLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"La juste valeur de chaque immobilisation incorporelle évaluée au coût.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"IAS 38 n'exige pas d'indiquer la juste valeur de chaque immobilisation incorporelle évaluée au coût : le paragraphe 122 vise notamment les actifs significatifs, les actifs reçus par subvention, les restrictions et garanties, et les engagements d'acquisition (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : la juste valeur d'un actif évalué au coût ne figure pas dans la liste du paragraphe 122.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La description, la valeur comptable et la durée d'amortissement restante d'une immobilisation significative prise individuellement.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Pour une immobilisation reçue par voie de subvention publique et comptabilisée initialement à la juste valeur : cette juste valeur initiale, sa valeur comptable et le modèle d'évaluation ultérieur.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Le budget prévisionnel des dépenses de publicité des trois prochains exercices.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un budget de dépenses de publicité est une donnée prévisionnelle sans lien avec les informations exigées par le paragraphe 122 (actifs significatifs, actifs reçus par subvention, restrictions et garanties, engagements d'acquisition) (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : la note décrit les actifs et engagements existants, pas des budgets.","en":"","es":""}},{"id":"E","text":{"fr":"La valeur comptable des immobilisations incorporelles données en garantie de dettes.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"F","text":{"fr":"Le montant des engagements contractuels d'acquisition d'immobilisations incorporelles.","en":"","es":""},"correct":true}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000477","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.CLASS_INFORMATION"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000477","tested_point":"QST.IAS38.000477","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-by-class"},"references":["IAS 38 §122"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Maurévin a donné en garantie d'un emprunt bancaire une licence de transport inscrite à l'actif pour une valeur comptable de 450 000. Elle continue d'exploiter la licence. Quelle information IAS 38 exige-t-elle au titre de cette licence ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité indique la valeur comptable des immobilisations incorporelles données en garantie de dettes, ainsi que l'existence et la valeur comptable de celles dont la propriété est soumise à restrictions (IAS 38, par. 122). Maurévin mentionne donc en annexe la valeur comptable de 450 000 de la licence nantie ; le nantissement ne modifie pas sa comptabilisation.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Croire qu'une licence nantie, encore exploitée, ne requiert aucune information.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Aucune, puisque Maurévin reste titulaire de la licence et continue de l'exploiter normalement.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Rester titulaire de la licence et l'exploiter normalement ne dispense pas d'information : IAS 38 exige d'indiquer la valeur comptable des immobilisations incorporelles données en garantie de dettes (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : le maintien de l'actif au bilan n'exonère pas de l'information sur sa mise en garantie. Effet : la note montre que 450 000 d'actifs garantissent l'emprunt.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"La valeur comptable de la licence donnée en garantie de dettes.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Aucune information, mais la licence doit être sortie de l'actif et l'emprunt présenté net de sa valeur.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Une licence donnée en garantie n'est pas sortie de l'actif et l'emprunt n'est pas présenté net de sa valeur : le nantissement ne modifie pas la comptabilisation, il appelle une information en annexe, la valeur comptable de l'actif nanti (IAS 38, par. 122). Règle à retenir : une garantie donnée se signale en annexe, elle ne compense pas la dette.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Uniquement le montant de l'emprunt garanti, les garanties relevant exclusivement des normes sur les instruments financiers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"D'autres normes peuvent exiger des informations sur l'emprunt, mais IAS 38 exige aussi la valeur comptable de l'actif nanti, soit 450 000 pour la licence (IAS 38, par. 122). Il ne suffit pas d'indiquer le montant de l'emprunt garanti. Règle à retenir : la note sur les immobilisations incorporelles indique la valeur comptable des actifs donnés en garantie.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000478","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DISCLOSURE.RD_EXPENSE"],"dimension":"CALCULATION","context":"V1_QST.IAS38.000478","tested_point":"QST.IAS38.000478","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"NUMERICAL","estimated_time_s":150,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000018","section_id":"rule-rd-expense"},"references":["IAS 38 §126","IAS 38 §127"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Au cours de 20X3, la société Ilvanor a engagé les dépenses suivantes : salaires des chercheurs de son laboratoire, {research_salaries} ; matières consommées par les travaux de recherche, {research_materials} ; dépenses directement attribuables à un projet de développement engagées avant que les critères de comptabilisation soient remplis, {pre_criteria_development} ; frais administratifs généraux du siège, non directement attribuables à ces activités, {general_overheads} ; dépenses du même projet engagées après que les critères ont été remplis et inscrites à l'actif, {capitalised_development}. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisées en charges Ilvanor doit-elle indiquer en annexe pour 20X3 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Démarche : retenir toutes les dépenses directement attribuables aux activités de recherche ou de développement et comptabilisées en charges, la nature des coûts se déterminant par renvoi aux paragraphes 66 et 67 (IAS 38, par. 127). Salaires, matières de la recherche et développement antérieur aux critères sont inclus ; les frais administratifs généraux non attribuables en sont exclus, tout comme les dépenses inscrites à l'actif. Montant : 180 000 + 40 000 + 70 000 = 290 000 (IAS 38, par. 126). Piège : ajouter les frais généraux ou le développement immobilisé. Règle à retenir : l'annexe indique le total de R&D en charges, soit les dépenses directement attribuables non inscrites à l'actif (IAS 38, par. 126 et 127).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Ajouter les frais administratifs généraux et trouver 340 000.","en":"","es":""},"format":"CALCULATION","placeholders":[{"id":"research_salaries","value":"180000","unit":"EUR"},{"id":"research_materials","value":"40000","unit":"EUR"},{"id":"pre_criteria_development","value":"70000","unit":"EUR"},{"id":"general_overheads","value":"50000","unit":"EUR"},{"id":"capitalised_development","value":"120000","unit":"EUR"}],"data":[{"label":{"fr":"Salaires des chercheurs","en":"","es":""},"value":"180000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Matières consommées par la recherche","en":"","es":""},"value":"40000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement engagé avant les critères de comptabilisation","en":"","es":""},"value":"70000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Frais administratifs généraux non directement attribuables","en":"","es":""},"value":"50000","unit":"EUR"},{"label":{"fr":"Développement inscrit à l'actif après les critères","en":"","es":""},"value":"120000","unit":"EUR"}],"steps":[{"id":"RD_EXPENSE","label":{"fr":"Dépenses de R&D comptabilisées en charges à indiquer","en":"","es":""},"answer":290000,"tolerance":0,"unit":"EUR"}],"formula":{"lines":[{"step":"RD_EXPENSE","meaning":{"fr":"Dépenses de R&D comptabilisées en charges à indiquer","en":"","es":""},"expression":"a + b + c","variables":[{"symbol":"a","meaning":{"fr":"Salaires des chercheurs","en":"","es":""},"value":180000,"unit":"EUR"},{"symbol":"b","meaning":{"fr":"Matières consommées par la recherche","en":"","es":""},"value":40000,"unit":"EUR"},{"symbol":"c","meaning":{"fr":"Développement engagé avant les critères de comptabilisation","en":"","es":""},"value":70000,"unit":"EUR"}],"result":290000,"unit":"EUR"}],"rationale":{"fr":"l'annexe indique le total de R&D en charges, soit les dépenses directement attribuables non inscrites à l'actif (IAS 38, par. 126 et 127).","en":"","es":""},"references":["REF.IAS38.126","REF.IAS38.127"]}},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000479","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.USEFUL_LIFE.ASSESSMENT"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000479","tested_point":"QST.IAS38.000479","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000013","section_id":"finite-indefinite-rule"},"references":["IAS 38 §91"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La direction de la société Celmont estime que sa marque de boissons, acquise il y a trois ans, a une durée d'utilité indéfinie. Quelle affirmation relative à cette appréciation est correcte ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Une durée d'utilité indéfinie ne signifie pas une durée infinie. Elle tient compte uniquement des dépenses d'entretien futures nécessaires pour maintenir l'actif au niveau de performance retenu lors de l'estimation, ainsi que de la capacité et de l'intention de l'entité de les engager ; elle ne peut pas reposer sur des dépenses prévues au-delà de ce niveau (IAS 38, par. 91).","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Confondre durée d'utilité indéfinie et durée infinie.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Retenir une durée d'utilité indéfinie revient à considérer que la marque procurera des avantages pour toujours, sans aucune limite dans le temps.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Indéfinie ne signifie pas infinie : une durée d'utilité indéfinie signifie qu'aucune limite n'est prévisible aujourd'hui à la période de génération de flux nets, pas que la marque procurera des avantages sans aucune limite dans le temps (IAS 38, par. 88 et 91). Règle à retenir : durée indéfinie ne veut pas dire durée infinie.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"L'appréciation peut s'appuyer sur des investissements futurs prévus pour porter la notoriété de la marque au-delà de son niveau actuel.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Des investissements futurs prévus pour porter la notoriété de la marque au-delà de son niveau actuel ne peuvent pas fonder une durée indéfinie : celle-ci ne tient compte que des dépenses d'entretien nécessaires pour maintenir l'actif au niveau de performance retenu (IAS 38, par. 91). Règle à retenir : l'appréciation repose sur les dépenses de maintien au niveau de performance retenu, pas sur des dépenses d'amélioration prévues.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Seules comptent les dépenses d'entretien nécessaires pour maintenir la marque au niveau de performance retenu, que Celmont peut et entend engager.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Les dépenses d'entretien futures sont sans incidence sur l'appréciation : seule compte l'absence de date d'expiration juridique de la marque.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Les dépenses d'entretien futures entrent dans l'appréciation, avec la capacité et l'intention de l'entité de les engager : l'absence d'échéance juridique ne suffit pas à conclure à une durée indéfinie (IAS 38, par. 91). Règle à retenir : l'appréciation tient compte des dépenses d'entretien nécessaires et de la capacité et de l'intention de les engager.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000480","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.DEFINITIONS.CONTROL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000480","tested_point":"QST.IAS38.000480","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":90,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000002","section_id":"control"},"references":["IAS 38 §14","IAS 38 §13"],"exercise":{"prompt":{"fr":"La société Ostravel a mis au point un savoir-faire technique non breveté pour le traitement des alliages. Ses ingénieurs sont tenus par une obligation légale de confidentialité, dont la violation est sanctionnée. Du seul point de vue du contrôle, Ostravel contrôle-t-elle les avantages économiques futurs attendus de ce savoir-faire ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"L'entité contrôle un actif lorsqu'elle peut en obtenir les avantages futurs et en restreindre l'accès aux tiers ; l'opposabilité juridique n'est pas une condition nécessaire (IAS 38, par. 13). Des connaissances techniques sont contrôlées lorsqu'elles sont protégées, par exemple par un droit d'auteur, une clause de non-concurrence licite ou une obligation légale de confidentialité des salariés (IAS 38, par. 14). Le contrôle n'est qu'un élément : la comptabilisation exige aussi les autres conditions de la définition et les critères de comptabilisation.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Exiger un brevet ou un titre de propriété enregistré pour admettre le contrôle d'un savoir-faire.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Non, car seul un brevet déposé peut conférer le contrôle d'une connaissance technique.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un brevet n'est pas la protection unique possible : des connaissances techniques sont contrôlées lorsqu'elles sont protégées, par exemple par un droit d'auteur, une clause de non-concurrence licite ou une obligation légale de confidentialité pesant sur les salariés (IAS 38, par. 14). Règle à retenir : le contrôle de connaissances techniques peut résulter d'une obligation légale de confidentialité.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Oui, car l'obligation légale de confidentialité des salariés protège le savoir-faire et permet d'en restreindre l'accès aux tiers.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"C","text":{"fr":"Oui, parce qu'Ostravel a formé elle-même ses ingénieurs, ce qui lui assure la maîtrise durable de leurs compétences techniques.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Avoir formé soi-même les ingénieurs ne donne pas le contrôle sur leurs compétences : c'est la protection des connaissances, ici l'obligation légale de confidentialité, qui permet de restreindre l'accès des tiers (IAS 38, par. 14). Règle à retenir : le contrôle suppose le pouvoir de restreindre l'accès aux avantages, pas d'avoir formé les personnes.","en":"","es":""}},{"id":"D","text":{"fr":"Non, car le contrôle suppose toujours un droit de propriété enregistré portant sur l'actif lui-même, opposable à tous les tiers.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le contrôle résulte en général de droits juridiquement opposables, mais l'opposabilité juridique n'est pas une condition nécessaire : il peut être démontré par d'autres moyens (IAS 38, par. 13). Un titre de propriété enregistré n'est donc pas requis. Règle à retenir : le contrôle peut être démontré par d'autres moyens que des droits enregistrés.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"},{"key":"QST.IAS38.000481","standard_id":"IAS38","concept_ids":["IAS38.INTERNAL_GENERATION.INTERNAL_GOODWILL"],"dimension":"RULE_KNOWLEDGE","context":"V1_QST.IAS38.000481","tested_point":"QST.IAS38.000481","difficulty":"INTERMEDIATE","source":"V1","format":"SINGLE_CHOICE","estimated_time_s":75,"lesson_id":null,"review":{"standard_id":"IAS38","lesson_id":"LS.IAS38.000004","section_id":"internal-goodwill-rule"},"references":["IAS 38 §50","IAS 38 §48"],"exercise":{"prompt":{"fr":"Un expert indépendant évalue la société Ravenel à 12 000 000, alors que la valeur comptable de ses actifs nets identifiables s'élève à 8 000 000. Le dirigeant propose d'inscrire l'écart de 4 000 000 à l'actif du bilan de Ravenel. Quelle réponse est conforme à IAS 38 ?","en":"","es":""},"explanation":{"fr":"Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48). L'écart entre la valeur de l'entité et la valeur comptable de ses actifs nets identifiables peut refléter de nombreux facteurs ; il ne représente pas le coût d'immobilisations incorporelles contrôlées par l'entité et ne peut donc pas être comptabilisé (IAS 38, par. 50). La fiabilité de l'évaluation de l'expert n'y change rien.","en":"","es":""},"common_error":{"fr":"Inscrire à l'actif l'écart entre la valeur d'une entité et sa valeur comptable comme goodwill généré en interne.","en":"","es":""},"format":"SINGLE_CHOICE","options":[{"id":"A","text":{"fr":"Comptabiliser les 4 000 000 en goodwill généré en interne, le rapport de l'expert indépendant constituant une base d'évaluation fiable.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé à l'actif (IAS 38, par. 48), et la qualité du rapport de l'expert n'y change rien : l'écart ne représente pas le coût d'immobilisations incorporelles contrôlées par l'entité (IAS 38, par. 50). Règle à retenir : un goodwill généré en interne ne s'inscrit pas à l'actif, même avec une évaluation fiable.","en":"","es":""}},{"id":"B","text":{"fr":"Répartir les 4 000 000 entre les marques et la clientèle de Ravenel, puis les comptabiliser comme immobilisations incorporelles amorties.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Répartir l'écart entre marques et clientèle suppose des actifs identifiés et contrôlés dont il représenterait le coût, ce qui n'est pas le cas : l'écart entre la valeur de l'entité et la valeur comptable de ses actifs nets identifiables peut refléter de nombreux facteurs (IAS 38, par. 50). Règle à retenir : cet écart ne se convertit pas en immobilisations incorporelles amorties.","en":"","es":""}},{"id":"C","text":{"fr":"Ne rien comptabiliser : cet écart ne représente pas le coût d'immobilisations incorporelles contrôlées par Ravenel.","en":"","es":""},"correct":true},{"id":"D","text":{"fr":"Comptabiliser les 4 000 000 en écart de réévaluation dans les capitaux propres, sans effet sur le résultat de l'exercice.","en":"","es":""},"correct":false,"feedback":{"fr":"Un écart de réévaluation suppose un actif comptabilisé puis réévalué : ici aucun actif n'existe, et l'écart ne représente pas le coût d'immobilisations contrôlées (IAS 38, par. 50). Le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé (IAS 38, par. 48). Règle à retenir : inscrire l'écart en capitaux propres ne contourne pas l'interdiction de comptabiliser le goodwill interne.","en":"","es":""}}]},"scope":"CORE_STUDENT"}],"reviewTitles":{"LX.IAS38.000001":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","LX.IAS38.000002":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","LX.IAS38.000003":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","LX.IAS38.000004":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","LX.IAS38.000005":"Recherche et développement — Deux phases dans tout projet interne","LX.IAS38.000006":"Recherche et développement — Exemple : la vie d'un projet sur une année","LX.IAS38.000007":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","LX.IAS38.000008":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","LX.IAS38.000009":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","LX.IAS38.000010":"Recherche et développement — Exemple chiffré : le projet Atlas","LX.IAS38.000011":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","LX.IAS38.000012":"Recherche et développement — Documenter le dossier","LX.IAS38.000013":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","LX.IAS38.000014":"Recherche et développement — Deux phases dans tout projet interne","LX.IAS38.000015":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","LX.IAS38.000016":"Recherche et développement — La méthode, pas à pas","LX.IAS38.000017":"Recherche et développement — Les erreurs qui reviennent","LX.IAS38.000018":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","LX.IAS38.000019":"Recherche et développement — Exemple chiffré : le projet Atlas","LX.IAS38.000020":"Recherche et développement — Exemple chiffré : le projet Atlas","LX.IAS38.000021":"Recherche et développement — Les écritures du projet Atlas","LX.IAS38.000022":"Recherche et développement — Les écritures du projet Atlas","LX.IAS38.000023":"Recherche et développement — Jugement professionnel : quand les critères sont-ils vraiment réunis ?","LX.IAS38.000024":"Recherche et développement — Jugement professionnel : quand les critères sont-ils vraiment réunis ?","LX.IAS38.000025":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","LX.IAS38.000026":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","LX.IAS38.000027":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Erreurs fréquentes","LX.IAS38.000028":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Exemple : une PME passe en revue cinq éléments","LX.IAS38.000029":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Zones grises et jugement professionnel","LX.IAS38.000030":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La méthode pas à pas","LX.IAS38.000031":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","LX.IAS38.000032":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Et les dépenses engagées après l’acquisition ?","LX.IAS38.000033":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La méthode pas à pas","LX.IAS38.000034":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","LX.IAS38.000035":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","LX.IAS38.000036":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","LX.IAS38.000037":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Exemple : marque rachetée ou marque créée ?","LX.IAS38.000038":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Exemple : l'inventaire du groupe Nexalis","LX.IAS38.000039":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Quand une autre norme prend le relais","LX.IAS38.000040":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Un incorporel sur un support physique : quel élément domine ?","LX.IAS38.000041":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","LX.IAS38.000042":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Méthode : IAS 38 s'applique-t-elle à cet élément ?","LX.IAS38.000043":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes de consommation : durée d'utilité, valeur résiduelle, montant amortissable, amortissement","LX.IAS38.000044":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Exemple chiffré : la licence de planification de Logivia","LX.IAS38.000045":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Recherche et développement : deux stades différents","LX.IAS38.000046":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Points d'attention","LX.IAS38.000047":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Comment les termes s'enchaînent","LX.IAS38.000048":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","LX.IAS38.000049":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Écritures comptables","LX.IAS38.000050":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Les paiements d'avance","LX.IAS38.000051":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Exemple chiffré : le budget de lancement de Brava","LX.IAS38.000052":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Points d'attention","LX.IAS38.000053":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Quand constater la charge : accès aux biens, réception des services","LX.IAS38.000054":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Les paiements d'avance","LX.IAS38.000055":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Méthode en cinq questions","LX.IAS38.000056":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Les paiements d'avance","LX.IAS38.000058":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Ce qui reste en charges, et quand on arrête d’incorporer","LX.IAS38.000059":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Exemple chiffré : le coût de la licence d’Orbis","LX.IAS38.000060":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Les écritures de l’acquisition","LX.IAS38.000061":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Ce qui reste en charges, et quand on arrête d’incorporer","LX.IAS38.000063":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Paiement différé : le prix comptant, et non la somme des paiements","LX.IAS38.000064":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Exemple chiffré : une licence payée dans deux ans","LX.IAS38.000065":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Les écritures du paiement différé","LX.IAS38.000066":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Jugement professionnel : les zones grises du coût","LX.IAS38.000067":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — La règle : juste valeur et comptabilisation séparée du goodwill","LX.IAS38.000068":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — La règle : juste valeur et comptabilisation séparée du goodwill","LX.IAS38.000069":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — Après l’acquisition : les dépenses ultérieures sur le projet de R&D","LX.IAS38.000070":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — Exemple chiffré : de l’acquisition aux dépenses de l’année suivante","LX.IAS38.000071":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — Jugement professionnel : acquis ou généré en interne, deux trajectoires","LX.IAS38.000072":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation reçue par subvention publique","LX.IAS38.000073":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — Les écritures de la licence subventionnée","LX.IAS38.000074":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — Exemple chiffré : un échange de droits de diffusion","LX.IAS38.000075":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — Les écritures de l’échange","LX.IAS38.000076":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — Substance commerciale et fiabilité de la juste valeur","LX.IAS38.000077":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — Jugement professionnel : substance, fiabilité, choix d’option","LX.IAS38.000078":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","LX.IAS38.000079":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Exemple chiffré : une licence logicielle sur trois exercices","LX.IAS38.000080":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Les écritures de la licence","LX.IAS38.000081":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","LX.IAS38.000082":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Points d'attention","LX.IAS38.000083":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Jugement professionnel : définir les catégories et motiver le choix","LX.IAS38.000084":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Un modèle permis, mais rarement possible","LX.IAS38.000085":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","LX.IAS38.000086":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","LX.IAS38.000087":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les écritures complètes du quota","LX.IAS38.000088":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Après la réévaluation : virement, disparition du marché, dépréciation","LX.IAS38.000089":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les conditions et les limites du modèle","LX.IAS38.000090":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Après la réévaluation : virement, disparition du marché, dépréciation","LX.IAS38.000091":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Combien de temps l'actif va-t-il servir ?","LX.IAS38.000092":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Les facteurs à examiner","LX.IAS38.000093":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Exemple chiffré : la même licence, trois durées d'utilité","LX.IAS38.000094":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","LX.IAS38.000095":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Quatre actifs, quatre raisonnements","LX.IAS38.000096":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Méthode pas à pas","LX.IAS38.000097":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Jugement professionnel : défendre une durée d'utilité","LX.IAS38.000098":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Exemple chiffré : linéaire ou unités de production sur quatre ans","LX.IAS38.000099":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Exemple chiffré : une première année incomplète","LX.IAS38.000100":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Écritures : en résultat ou dans le coût des stocks","LX.IAS38.000101":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","LX.IAS38.000102":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","LX.IAS38.000103":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — L'amortissement fondé sur les produits : présumé inapproprié","LX.IAS38.000104":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — L'amortissement fondé sur les produits : présumé inapproprié","LX.IAS38.000105":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","LX.IAS38.000106":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Exemple chiffré : la durée d'utilité est allongée en cours de vie","LX.IAS38.000107":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Exemple chiffré : une valeur résiduelle garantie par un tiers","LX.IAS38.000108":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","LX.IAS38.000109":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Estimer et réviser la valeur résiduelle ; quand la dotation devient nulle","LX.IAS38.000110":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Revoir la durée et le mode à chaque clôture","LX.IAS38.000111":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Exemple chiffré : une marque testée, dépréciée, puis amortie","LX.IAS38.000112":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Écritures","LX.IAS38.000113":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Réexaminer chaque année le caractère indéterminé","LX.IAS38.000114":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","LX.IAS38.000115":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Réexaminer chaque année le caractère indéterminé","LX.IAS38.000116":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Réexaminer chaque année le caractère indéterminé","LX.IAS38.000117":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","LX.IAS38.000118":"Sortir une immobilisation incorporelle — Exemple chiffré : la cession d’une licence en cours d’exercice","LX.IAS38.000119":"Sortir une immobilisation incorporelle — Les écritures de sortie","LX.IAS38.000120":"Sortir une immobilisation incorporelle — Exemple simple : la mise au rebut d’un brevet","LX.IAS38.000121":"Sortir une immobilisation incorporelle — Le profit ou la perte : calcul et présentation","LX.IAS38.000122":"Sortir une immobilisation incorporelle — L'actif inutilisé : l'amortissement continue","LX.IAS38.000123":"Sortir une immobilisation incorporelle — Points d'attention","LX.IAS38.000124":"Sortir une immobilisation incorporelle — Jugement professionnel : dates, contreparties et actifs « en sommeil »","LX.IAS38.000125":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Exemple chiffré : construire le rapprochement","LX.IAS38.000126":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","LX.IAS38.000127":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations ciblées : durée indéterminée, actifs significatifs, garanties, engagements","LX.IAS38.000128":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les dépenses de R&D comptabilisées en charges","LX.IAS38.000129":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Points d'attention","LX.IAS38.000130":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Exemple simple : rédiger les informations ciblées","LX.IAS38.000131":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations ciblées : durée indéterminée, actifs significatifs, garanties, engagements","LX.IAS38.000132":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","LX.IAS38.000133":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","LX.IAS38.000134":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Et les dépenses engagées après l’acquisition ?","QST.IAS38.000001":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000002":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000003":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000004":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000005":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000006":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000007":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000008":"Sortir une immobilisation incorporelle — L'actif inutilisé : l'amortissement continue","QST.IAS38.000009":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Et les dépenses engagées après l’acquisition ?","QST.IAS38.000010":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000011":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000012":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000013":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000014":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000015":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","QST.IAS38.000016":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000017":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000018":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les dépenses de R&D comptabilisées en charges","QST.IAS38.000019":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000020":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations ciblées : durée indéterminée, actifs significatifs, garanties, engagements","QST.IAS38.000021":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000022":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000023":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000024":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000025":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000026":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000027":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000028":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000029":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000030":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000031":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000032":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000033":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Revoir la durée et le mode à chaque clôture","QST.IAS38.000034":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000040":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000041":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Ce qui reste en charges, et quand on arrête d’incorporer","QST.IAS38.000042":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000043":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000044":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — La règle : juste valeur et comptabilisation séparée du goodwill","QST.IAS38.000045":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000046":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000047":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000051":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000052":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000053":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000054":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000055":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000056":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000057":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000058":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — L'objectif de la norme","QST.IAS38.000059":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000060":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000061":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000062":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000063":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000064":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000065":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000066":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000067":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000068":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000069":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000070":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000071":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000072":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000073":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000074":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000075":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000076":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000077":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000078":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000079":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000080":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000081":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000082":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000083":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000084":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000085":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000086":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000087":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000088":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000089":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000090":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000091":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000092":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000093":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — La définition et ses trois piliers","QST.IAS38.000094":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000095":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000096":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000097":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000098":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000099":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000100":"Le vocabulaire d'IAS 38 — Les termes définis par IAS 38 : vue d’ensemble","QST.IAS38.000101":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000102":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000103":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000104":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000105":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000106":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000107":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000108":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000109":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000110":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000112":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000113":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000114":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000115":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000116":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000117":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000118":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000119":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000120":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000123":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000124":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000125":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000126":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000127":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000128":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000129":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000130":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000131":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000132":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000134":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Et les dépenses engagées après l’acquisition ?","QST.IAS38.000135":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Et les dépenses engagées après l’acquisition ?","QST.IAS38.000136":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Et les dépenses engagées après l’acquisition ?","QST.IAS38.000137":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000141":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000142":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000143":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000144":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000145":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000146":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000147":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000148":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000149":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000150":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000151":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000152":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000153":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000154":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000155":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000156":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000157":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000158":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000161":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000162":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Ce qui reste en charges, et quand on arrête d’incorporer","QST.IAS38.000163":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Ce qui reste en charges, et quand on arrête d’incorporer","QST.IAS38.000164":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000165":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Ce qui reste en charges, et quand on arrête d’incorporer","QST.IAS38.000166":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000167":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000168":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000169":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000170":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000171":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — La règle : ce qui compose le coût","QST.IAS38.000172":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Paiement différé : le prix comptant, et non la somme des paiements","QST.IAS38.000173":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Paiement différé : le prix comptant, et non la somme des paiements","QST.IAS38.000174":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Paiement différé : le prix comptant, et non la somme des paiements","QST.IAS38.000177":"Le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément — Paiement différé : le prix comptant, et non la somme des paiements","QST.IAS38.000178":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — La règle : juste valeur et comptabilisation séparée du goodwill","QST.IAS38.000179":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000180":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — La règle : juste valeur et comptabilisation séparée du goodwill","QST.IAS38.000181":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Identifiabilité : deux voies possibles","QST.IAS38.000182":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000184":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000185":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — Après l’acquisition : les dépenses ultérieures sur le projet de R&D","QST.IAS38.000186":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — Après l’acquisition : les dépenses ultérieures sur le projet de R&D","QST.IAS38.000189":"Immobilisations incorporelles acquises dans un regroupement d'entreprises ; R&D en cours acquise — Après l’acquisition : les dépenses ultérieures sur le projet de R&D","QST.IAS38.000190":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000191":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation reçue par subvention publique","QST.IAS38.000192":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation reçue par subvention publique","QST.IAS38.000193":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation reçue par subvention publique","QST.IAS38.000197":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation acquise par échange d'actifs","QST.IAS38.000198":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation acquise par échange d'actifs","QST.IAS38.000199":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation acquise par échange d'actifs","QST.IAS38.000202":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation acquise par échange d'actifs","QST.IAS38.000203":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000204":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000205":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000206":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000207":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000208":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000209":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000210":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000211":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000212":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000213":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000214":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000215":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000216":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000217":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000218":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000219":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000220":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000221":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000222":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000223":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000225":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000226":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000227":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000228":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000229":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000234":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000235":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000236":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000237":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000238":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000241":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000243":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000244":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000245":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000246":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000247":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000248":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000249":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000250":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000251":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif","QST.IAS38.000252":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000253":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Et les dépenses engagées après l’acquisition ?","QST.IAS38.000254":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000255":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000256":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000257":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000258":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000259":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000260":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000261":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000264":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000265":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000266":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000267":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000268":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000269":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000270":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000271":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000274":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 2 : marques, titres et listes de clients créés en interne","QST.IAS38.000275":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000276":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000277":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000278":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000279":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000280":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000281":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000282":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000283":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000284":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000285":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000286":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000287":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000288":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000289":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000290":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000291":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000292":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — Évaluation initiale au coût, et le cas de l’acquisition séparée","QST.IAS38.000293":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000294":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000295":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000296":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000297":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000298":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000299":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000300":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000301":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000302":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000303":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000304":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000305":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les conditions et les limites du modèle","QST.IAS38.000306":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000307":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — La règle du choix : une méthode comptable, par catégorie","QST.IAS38.000308":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les conditions et les limites du modèle","QST.IAS38.000309":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les conditions et les limites du modèle","QST.IAS38.000311":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000312":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000313":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000314":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000317":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000318":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000319":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000320":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Où vont les hausses et les baisses ?","QST.IAS38.000323":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000324":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000325":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000326":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000327":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000328":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000329":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000330":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000332":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000333":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000334":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000335":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000336":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000337":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000338":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000340":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000341":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000342":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000343":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000344":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000345":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000346":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000347":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000348":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000349":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000350":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000351":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000352":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000353":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000354":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000355":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000356":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000359":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000360":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — L'amortissement fondé sur les produits : présumé inapproprié","QST.IAS38.000361":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — L'amortissement fondé sur les produits : présumé inapproprié","QST.IAS38.000362":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — L'amortissement fondé sur les produits : présumé inapproprié","QST.IAS38.000363":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000364":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000366":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000367":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000368":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000369":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000370":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Quand l'amortissement commence-t-il et quand s'arrête-t-il ?","QST.IAS38.000371":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000372":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000373":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Revoir la durée et le mode à chaque clôture","QST.IAS38.000374":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Revoir la durée et le mode à chaque clôture","QST.IAS38.000375":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000376":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000377":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000378":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000379":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Revoir la durée et le mode à chaque clôture","QST.IAS38.000380":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000381":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000382":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000383":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — Revoir la durée et le mode à chaque clôture","QST.IAS38.000384":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000385":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000386":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000387":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000388":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000390":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000391":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000392":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000393":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000394":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000395":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000399":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000400":"Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, mais un test chaque année — Pas d'amortissement, mais un test annuel et à chaque indice","QST.IAS38.000401":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000402":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000403":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000404":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000405":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000406":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000407":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000408":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000409":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000410":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000411":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000412":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000416":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000417":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000418":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000419":"Sortir une immobilisation incorporelle — L'actif inutilisé : l'amortissement continue","QST.IAS38.000420":"Sortir une immobilisation incorporelle — L'actif inutilisé : l'amortissement continue","QST.IAS38.000421":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000422":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000423":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000424":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000425":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000426":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000427":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000428":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000429":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000430":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000431":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000432":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","QST.IAS38.000433":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000434":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","QST.IAS38.000435":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","QST.IAS38.000436":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","QST.IAS38.000437":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","QST.IAS38.000438":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Le rapprochement : expliquer chaque mouvement","QST.IAS38.000439":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations ciblées : durée indéterminée, actifs significatifs, garanties, engagements","QST.IAS38.000440":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000441":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000442":"Après la comptabilisation : modèle du coût ou modèle de la réévaluation — Le modèle du coût : une formule en trois termes","QST.IAS38.000446":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000447":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000448":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000449":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000450":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000451":"Recherche et développement — Le développement : six démonstrations, toutes obligatoires","QST.IAS38.000452":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000453":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000454":"Objectif et champ d'application d'IAS 38 — Le champ : tout l'incorporel, sauf quatre cas","QST.IAS38.000455":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000456":"Comptabiliser une immobilisation incorporelle : les deux conditions — La règle : deux critères cumulatifs","QST.IAS38.000457":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation acquise par échange d'actifs","QST.IAS38.000458":"Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs — La règle : immobilisation acquise par échange d'actifs","QST.IAS38.000459":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000460":"Recherche et développement — La recherche : toujours en charges","QST.IAS38.000461":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000462":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000463":"Les dépenses toujours comptabilisées en charges — Le principe : une charge, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000464":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les conditions et les limites du modèle","QST.IAS38.000465":"Recherche et développement — Le coût de l'immobilisation","QST.IAS38.000466":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les conditions et les limites du modèle","QST.IAS38.000467":"Le modèle de la réévaluation : marché actif, hausses et baisses — Les conditions et les limites du modèle","QST.IAS38.000468":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000469":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — Droits contractuels ou légaux : le droit fixe le plafond","QST.IAS38.000470":"Amortir une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie — Le mode d'amortissement et l'endroit où va la dotation","QST.IAS38.000471":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000472":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000473":"Valeur résiduelle et révision annuelle de la durée et du mode — La valeur résiduelle : nulle, sauf deux exceptions","QST.IAS38.000474":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000475":"Sortir une immobilisation incorporelle — Quand décomptabiliser : les deux événements et la date de sortie","QST.IAS38.000476":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000477":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les informations par catégorie","QST.IAS38.000478":"Informations à fournir sur les immobilisations incorporelles — Les dépenses de R&D comptabilisées en charges","QST.IAS38.000479":"Durée d'utilité finie ou indéterminée ; droits contractuels et renouvellements — « Indéterminée » ne veut pas dire « infinie »","QST.IAS38.000480":"Qu'est-ce qu'une immobilisation incorporelle ? — Contrôle : obtenir les avantages et en exclure les autres","QST.IAS38.000481":"Goodwill, marques et listes de clients générés en interne : ce qui n'entre jamais au bilan — Règle 1 : le goodwill généré en interne ne va jamais à l’actif"}}