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Cas pratique

Cas pratiqueIAS 21L3 · Avancé

Prêt à une filiale américaine : investissement net, solde intragroupe, traitement individuel ou consolidé et impôt

4 documents12 travaux≈ 85 min
0 / 14 éléments complétés
Normes
IAS 21 — Effets des variations des cours des monnaies étrangères
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Groupe Solenne SA (entité fictive), dont la monnaie fonctionnelle et de présentation est l'euro, détient la totalité d'Atlantic Gear Inc. (entité fictive), société américaine dont la monnaie fonctionnelle est le dollar américain (USD). La mère lui a consenti un prêt en dollars et lui facture des prestations qui alimentent un compte courant en dollars. Pour la clôture du 31 décembre 20X5, l'équipe de consolidation doit déterminer le traitement des écarts de change de ces deux soldes dans les comptes individuels de la mère et dans les comptes consolidés.

Votre mission

Appréciez, pour chacun des deux soldes, s'il fait partie de l'investissement net ; calculez l'écart de change du prêt et comptabilisez-le dans les comptes individuels de la mère ; calculez l'écart du compte courant et comptabilisez-le ; passez l'écriture de consolidation sur l'écart de l'investissement net ; calculez l'effet d'impôt et comptabilisez-le ; contrôlez le roulement de la réserve de conversion ; présentez l'effet sur les états financiers consolidés ; concluez.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

4 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Contrat

Contrat de prêt et procès-verbal du conseil

Contrat de prêt du 1er janvier 20X5 et procès-verbal du conseil : prêt de 1 000 000 USD consenti à Atlantic Gear Inc., libellé en dollars, sans intérêts (hypothèse du cas). Le conseil de la mère a décidé de ne prévoir aucun remboursement et considère qu'aucun remboursement n'est probable dans un avenir prévisible. Valeur comptable du prêt chez la mère au cours du 1er janvier 20X5 de 0,90 : 900 000 EUR. Au cours de clôture de 0,95 : 950 000 EUR (montants convertis donnés par le cas).

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Prêt en dollars1 000 000,00 $US
Valeur comptable du prêt avant écart900 000,00 €
Prêt converti au cours de clôture950 000,00 €
Compte courant en dollars300 000,00 $US
Valeur comptable du compte courant avant écart270 000,00 €
Compte courant converti au cours de clôture285 000,00 €
Taux d'impôt donné par le cas (en %)25 %
Réserve de conversion d'ouverture120 000,00 €
Écart de conversion de l'exercice sur les actifs nets80 000,00 €
Réserve de conversion attendue (contrôle)237 500,00 €
Honoraires d'audit12 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer4

  • Contrat de prêt et procès-verbal du conseil

  • Compte courant intragroupe

  • Données de consolidation

  • Honoraires d'audit

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      12 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Pour chaque solde, quel traitement dans les comptes individuels de la mère et dans les comptes consolidés ?

      2. Travail 2Jugement professionnel

        Le prêt fait-il partie de l'investissement net ? Et le compte courant ? Justifiez.

      3. Travail 3Calcul

        Calculez l'écart de change du prêt.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'écart de change du prêt.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Écritures

        Comptabilisez l'écart du prêt dans les comptes individuels de la mère.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      5. Travail 5Calcul

        Calculez l'écart de change du compte courant.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'écart de change du compte courant.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Écritures

        Comptabilisez l'écart du compte courant.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      7. Travail 7Écritures

        Passez l'écriture de consolidation sur l'écart du prêt.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      8. Travail 8Calcul

        Calculez l'effet d'impôt de l'écart porté en autres éléments du résultat global.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'effet d'impôt de l'écart porté en autres éléments du résultat global.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      9. Travail 9Écritures

        Comptabilisez l'effet d'impôt.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      10. Travail 10Calcul

        Contrôlez le roulement de la réserve de conversion.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Contrôlez le roulement de la réserve de conversion.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      11. Travail 11Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des quatre écritures dans les comptes de la mère et la feuille de consolidation, avant élimination du prêt et du compte courant intragroupe ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €

        Contrôles

        • 0 / 4 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      12. Travail 12Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 14).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IAS 21 §15
      • IAS 21 §32
      • IAS 21 §33
      • IAS 21 §41
      • IAS 21 §44
      • IAS 21 §45
      • IAS 21 §46
      • IAS 21 §50