Workpapers

Comptabilisation initiale et coût d'acquisition

Acquisition d'un centre d'usinage

Dépenses incorporables ou en charges

Acquisition d'un centre d'usinage

Calcul de l'amortissement

Acquisition d'un centre d'usinage

Approche par composants

Décomposition initiale de l'entrepôt

Entrepôt logistique : composants et remplacement · Situation 1 sur 3

Approche par composants

Remplacement de l'ancienne installation

Entrepôt logistique : composants et remplacement · Situation 2 sur 3

Approche par composants

Nouvelle inspection de sécurité

Entrepôt logistique : composants et remplacement · Situation 3 sur 3

Calcul de l'amortissement

Dotation annuelle 20X1 à 20X5

Entrepôt logistique : composants et remplacement · Situation 1 sur 2

Calcul de l'amortissement

Dotation 20X6 après les remplacements

Entrepôt logistique : composants et remplacement · Situation 2 sur 2

Durée d'utilité et valeur résiduelle

Presse d'imprimerie : révision des estimations

Calcul de l'amortissement

Presse d'imprimerie : révision des estimations

Réévaluation

Hôtel A — 31 décembre 20X3

Hôtels : le modèle de la réévaluation sur trois exercices · Situation 1 sur 7

Réévaluation

Hôtel B — 31 décembre 20X3

Hôtels : le modèle de la réévaluation sur trois exercices · Situation 2 sur 7

Réévaluation

Hôtel C — 31 décembre 20X3

Hôtels : le modèle de la réévaluation sur trois exercices · Situation 3 sur 7

Réévaluation

Hôtel A — transfert annuel dès 20X4

Hôtels : le modèle de la réévaluation sur trois exercices · Situation 4 sur 7

Réévaluation

Hôtel A — 31 décembre 20X5

Hôtels : le modèle de la réévaluation sur trois exercices · Situation 5 sur 7

Réévaluation

Hôtel B — 31 décembre 20X5

Hôtels : le modèle de la réévaluation sur trois exercices · Situation 6 sur 7

Réévaluation

Hôtel C — 31 décembre 20X5

Hôtels : le modèle de la réévaluation sur trois exercices · Situation 7 sur 7

Lien avec la dépréciation (IAS 36)

Inondation, indemnisation et cession d'une ligne de production

Décomptabilisation

Inondation, indemnisation et cession d'une ligne de production

Comptabilisation initiale et coût d'acquisition

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production

Dépenses incorporables ou en charges

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production

Approche par composants

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production

Calcul de l'amortissement

Gros œuvre — prorata 20X1

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production · Situation 1 sur 5

Calcul de l'amortissement

Toiture — prorata 20X1

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production · Situation 2 sur 5

Calcul de l'amortissement

Corps du four — prorata 20X1

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production · Situation 3 sur 5

Calcul de l'amortissement

Revêtement réfractaire — prorata 20X1

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production · Situation 4 sur 5

Calcul de l'amortissement

Site complet par composant — 20X2

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production · Situation 5 sur 5

Checklist des informations à fournir

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production

Durée d'utilité et valeur résiduelle

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production

Lien avec la dépréciation (IAS 36)

Dossier professionnel : construction et mise en service d'un site de production

Acquisition séparée : coût de l'immobilisation incorporelle

Acquisition d'une licence de logiciel de gestion

Durée d'utilité et amortissement

Acquisition d'une licence de logiciel de gestion

Développement généré en interne : phases, critères et coût

Développement interne d'un logiciel de planification

Durée indéfinie et dépréciation

Licences de diffusion : durée d'utilité finie ou indéfinie

Durée d'utilité et amortissement

Licences de diffusion : durée d'utilité finie ou indéfinie

Modèle de la réévaluation

Réévaluation au 31 décembre 20X1

Quotas de pêche cessibles réévalués puis cédés · Situation 1 sur 2

Modèle de la réévaluation

Réévaluation au 31 décembre 20X2

Quotas de pêche cessibles réévalués puis cédés · Situation 2 sur 2

Décomptabilisation

Quotas de pêche cessibles réévalués puis cédés

Acquisition séparée : coût de l'immobilisation incorporelle

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels

Développement généré en interne : phases, critères et coût

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels

Durée d'utilité et amortissement

Licence Orion

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels · Situation 1 sur 4

Durée d'utilité et amortissement

Module Atlas

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels · Situation 2 sur 4

Durée d'utilité et amortissement

Licence Gamma

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels · Situation 3 sur 4

Durée d'utilité et amortissement

Licence Delta

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels · Situation 4 sur 4

Durée indéfinie et dépréciation

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels

Décomptabilisation

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels

Note annexe des immobilisations incorporelles

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels

Revue des indices de perte de valeur et de reprise

Presse à injecter : indices, valeur recouvrable et amortissement révisé

Valeur recouvrable : juste valeur nette et valeur d'utilité

Presse à injecter : indices, valeur recouvrable et amortissement révisé

Perte de valeur d'un actif isolé

Presse à injecter : indices, valeur recouvrable et amortissement révisé

Valeur recouvrable : juste valeur nette et valeur d'utilité

Valeur d'utilité d'une ligne de conditionnement : projections, exclusions et taux

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Unité B — installations et matériels

Unité génératrice de trésorerie avec goodwill et siège : imputation de la perte · Situation 1 sur 3

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Unité B — quote-part du siège

Unité génératrice de trésorerie avec goodwill et siège : imputation de la perte · Situation 2 sur 3

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Unité B — constructions

Unité génératrice de trésorerie avec goodwill et siège : imputation de la perte · Situation 3 sur 3

Perte de valeur d'un actif isolé

Actif réévalué : réévaluation IAS 16, puis perte de valeur et reprise plafonnée IAS 36

Reprise d'une perte de valeur

Actif réévalué : réévaluation IAS 16, puis perte de valeur et reprise plafonnée IAS 36

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Filiale avec minoritaires : goodwill notionnel, perte et informations à fournir

Affectation du goodwill aux unités

Filiale avec minoritaires : goodwill notionnel, perte et informations à fournir

Note annexe dépréciation

Filiale avec minoritaires : goodwill notionnel, perte et informations à fournir

Revue des indices de perte de valeur et de reprise

Unité Pompes

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 1 sur 3

Revue des indices de perte de valeur et de reprise

Unité Vannes

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 2 sur 3

Revue des indices de perte de valeur et de reprise

Ligne M7

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 3 sur 3

Affectation du goodwill aux unités

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Unité Pompes — installations et matériels

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 1 sur 4

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Unité Pompes — marque Hydra

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 2 sur 4

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Unité Pompes — quote-part du centre

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 3 sur 4

Unité génératrice de trésorerie, goodwill et actifs de support

Unité Services

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 4 sur 4

Valeur recouvrable : juste valeur nette et valeur d'utilité

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel

Perte de valeur d'un actif isolé

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel

Reprise d'une perte de valeur

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel

Note annexe dépréciation

Note — immobilisations corporelles

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 1 sur 4

Note annexe dépréciation

Note — ligne M7

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 2 sur 4

Note annexe dépréciation

Note — unité Pompes

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 3 sur 4

Note annexe dépréciation

Note — unité Services

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel · Situation 4 sur 4

Évaluation initiale chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation

Bail de bureaux chez le preneur : obligation locative, droit d'utilisation et première année

Évaluation ultérieure chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation

Bail de bureaux chez le preneur : obligation locative, droit d'utilisation et première année

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Lot A — camion

Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptions · Situation 1 sur 4

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Lot A — services associés

Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptions · Situation 2 sur 4

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Lot B — distribution régionale

Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptions · Situation 3 sur 4

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Contrat de tablettes

Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptions · Situation 4 sur 4

Durée du contrat de location et taux d'actualisation du preneur

Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptions

Réévaluation de l'obligation locative et modification de contrat

Prolongation — 31 décembre 20X3

Prolongation et réduction de surface d'un entrepôt : réévaluation et modification · Situation 1 sur 2

Réévaluation de l'obligation locative et modification de contrat

Réduction de surface — avenant

Prolongation et réduction de surface d'un entrepôt : réévaluation et modification · Situation 2 sur 2

Comptabilisation chez le bailleur : classement, location-financement et location simple

Contrat A — ligne

Bailleur d'équipements : classement, location-financement et location simple · Situation 1 sur 2

Comptabilisation chez le bailleur : classement, location-financement et location simple

Contrat B — grue

Bailleur d'équipements : classement, location-financement et location simple · Situation 2 sur 2

Transaction de cession-bail chez le vendeur-preneur

Cession-bail du siège social et informations à fournir par le vendeur-preneur

Informations à fournir sur les contrats de location (preneur et bailleur)

Cession-bail du siège social et informations à fournir par le vendeur-preneur

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Prestations de stockage

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 1 sur 4

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Magasin des Tilleuls

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 2 sur 4

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Local temporaire

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 3 sur 4

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

Tablettes

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 4 sur 4

Durée du contrat de location et taux d'actualisation du preneur

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution

Évaluation initiale chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution

Évaluation ultérieure chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation

Magasin des Tilleuls — 20X5

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 1 sur 2

Évaluation ultérieure chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation

Plateforme reprise en location — 20X5

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 2 sur 2

Réévaluation de l'obligation locative et modification de contrat

Avenant Saint-Clair

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 1 sur 2

Réévaluation de l'obligation locative et modification de contrat

Réserve des Tilleuls

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 2 sur 2

Comptabilisation chez le bailleur : classement, location-financement et location simple

Sous-location du corner

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 1 sur 2

Comptabilisation chez le bailleur : classement, location-financement et location simple

Sous-location Galerie Nord

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution · Situation 2 sur 2

Transaction de cession-bail chez le vendeur-preneur

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution

Informations à fournir sur les contrats de location (preneur et bailleur)

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution

Coût d'acquisition et coût de production des stocks

Négoce : coût d'acquisition d'un lot importé, PEPS et coût moyen pondéré

Formules de coût : coût des sorties et stock final

Premier entré-premier sorti (PEPS)

Négoce : coût d'acquisition d'un lot importé, PEPS et coût moyen pondéré · Situation 1 sur 2

Formules de coût : coût des sorties et stock final

Coût moyen pondéré

Négoce : coût d'acquisition d'un lot importé, PEPS et coût moyen pondéré · Situation 2 sur 2

Coût d'acquisition et coût de production des stocks

Atelier de fabrication : coût de production, capacité normale et coûts exclus

Produits liés et techniques de mesure du coût

Poutres — coûts conjoints

Production conjointe et distribution : sous-produit et méthode du prix de détail · Situation 1 sur 4

Produits liés et techniques de mesure du coût

Planches — coûts conjoints

Production conjointe et distribution : sous-produit et méthode du prix de détail · Situation 2 sur 4

Produits liés et techniques de mesure du coût

Magasin — rayon jardin

Production conjointe et distribution : sous-produit et méthode du prix de détail · Situation 3 sur 4

Produits liés et techniques de mesure du coût

Magasin — rayon quincaillerie

Production conjointe et distribution : sous-produit et méthode du prix de détail · Situation 4 sur 4

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Vélos Urban sous contrat

Clôture : valeur nette de réalisation, contrat ferme, matières et reprise · Situation 1 sur 4

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Autres vélos Urban

Clôture : valeur nette de réalisation, contrat ferme, matières et reprise · Situation 2 sur 4

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Vélos Trail

Clôture : valeur nette de réalisation, contrat ferme, matières et reprise · Situation 3 sur 4

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Vélos Kids endommagés

Clôture : valeur nette de réalisation, contrat ferme, matières et reprise · Situation 4 sur 4

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Altavia Métaux — stock de cuivre

Revue des stocks d'un groupe : champ, formules, transfert en immobilisation et informations à fournir · Situation 1 sur 6

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Altavia Métaux — contrats à terme

Revue des stocks d'un groupe : champ, formules, transfert en immobilisation et informations à fournir · Situation 2 sur 6

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Domaine Altavia — raisins sur pied

Revue des stocks d'un groupe : champ, formules, transfert en immobilisation et informations à fournir · Situation 3 sur 6

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Domaine Altavia — vendange récoltée

Revue des stocks d'un groupe : champ, formules, transfert en immobilisation et informations à fournir · Situation 4 sur 6

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Altavia Machines — machine sur commande

Revue des stocks d'un groupe : champ, formules, transfert en immobilisation et informations à fournir · Situation 5 sur 6

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Altavia Machines — pièces pour la ligne

Revue des stocks d'un groupe : champ, formules, transfert en immobilisation et informations à fournir · Situation 6 sur 6

Note annexe sur les stocks

Revue des stocks d'un groupe : champ, formules, transfert en immobilisation et informations à fournir

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Pommiers des vergers

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 1 sur 7

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Pommes récoltées

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 2 sur 7

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Contrats de change à terme

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 3 sur 7

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Fruits secs importés

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 4 sur 7

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Jus et compote

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 5 sur 7

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Emballages et fournitures

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 6 sur 7

Champ d'IAS 2 et qualification des stocks

Composants de la ligne de pressage

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 7 sur 7

Coût d'acquisition et coût de production des stocks

Lot d'abricots secs importé

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 1 sur 2

Coût d'acquisition et coût de production des stocks

Campagne de pressage

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 2 sur 2

Produits liés et techniques de mesure du coût

Jus de pommes

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 1 sur 2

Produits liés et techniques de mesure du coût

Compote de pommes

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 2 sur 2

Formules de coût : coût des sorties et stock final

Abricots secs

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 1 sur 4

Formules de coût : coût des sorties et stock final

Jus de pommes

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 2 sur 4

Formules de coût : coût des sorties et stock final

Compote de pommes

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 3 sur 4

Formules de coût : coût des sorties et stock final

Composants inox de la ligne de pressage

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 4 sur 4

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Compote sous contrat

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 1 sur 6

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Reste de la compote

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 2 sur 6

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Bouteilles mal étiquetées

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 3 sur 6

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Autres bouteilles de jus

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 4 sur 6

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Abricots secs

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 5 sur 6

Test de valeur nette de réalisation, dépréciation et reprise

Figues sèches

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes · Situation 6 sur 6

Note annexe sur les stocks

Dossier professionnel : clôture des stocks d'un fabricant-distributeur de produits à base de pommes

Contrat et obligations de prestation

Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prix

Répartition du prix de transaction

Chambre froide

Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prix · Situation 1 sur 3

Répartition du prix de transaction

Installation

Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prix · Situation 2 sur 3

Répartition du prix de transaction

Maintenance

Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prix · Situation 3 sur 3

Détermination du prix de transaction

Distributeur : remise de volume, droit de retour et contrepartie payable au client

Situations particulières

Distributeur : remise de volume, droit de retour et contrepartie payable au client

Rythme de comptabilisation du produit et soldes du contrat

Exercice 20X1

Contrat de construction : avancement par les coûts, modification et actif sur contrat · Situation 1 sur 2

Rythme de comptabilisation du produit et soldes du contrat

Exercice 20X2 après modification

Contrat de construction : avancement par les coûts, modification et actif sur contrat · Situation 2 sur 2

Répartition du prix de transaction

Licence vendue

Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats · Situation 1 sur 2

Répartition du prix de transaction

Bon de réduction de fidélité

Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats · Situation 2 sur 2

Détermination du prix de transaction

Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats

Coûts des contrats

Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats

Situations particulières

Place de marché Solvane Market

Revue du produit des activités ordinaires d'un groupe : mandant ou mandataire, garanties, cartes cadeaux et informations à fournir · Situation 1 sur 2

Situations particulières

Cartes cadeaux

Revue du produit des activités ordinaires d'un groupe : mandant ou mandataire, garanties, cartes cadeaux et informations à fournir · Situation 2 sur 2

Note annexe sur le produit des activités ordinaires

Revue du produit des activités ordinaires d'un groupe : mandant ou mandataire, garanties, cartes cadeaux et informations à fournir

Contrat et obligations de prestation

Contrat Brévannes

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 1 sur 3

Contrat et obligations de prestation

Contrat Kervalo

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 2 sur 3

Contrat et obligations de prestation

Commande Ostrevan

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 3 sur 3

Détermination du prix de transaction

Prime de réception Kervalo

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 1 sur 2

Détermination du prix de transaction

Paiement différé Montclair

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 2 sur 2

Répartition du prix de transaction

Brévannes — ligne de production

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 1 sur 2

Répartition du prix de transaction

Brévannes — maintenance

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 2 sur 2

Rythme de comptabilisation du produit et soldes du contrat

Ligne Brévannes — 20X4

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 1 sur 3

Rythme de comptabilisation du produit et soldes du contrat

Contrat Kervalo — 20X4

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 2 sur 3

Rythme de comptabilisation du produit et soldes du contrat

Livraison Montclair

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 3 sur 3

Situations particulières

Pièces de fournisseurs tiers

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 1 sur 2

Situations particulières

Pièces de marque propre

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services · Situation 2 sur 2

Coûts des contrats

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services

Note annexe sur le produit des activités ordinaires

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services

Qualification des provisions et des éventualités

Garanties sur produits vendus

Garanties, pollution partagée, litiges et réclamation : provision, passif éventuel ou actif éventuel · Situation 1 sur 5

Qualification des provisions et des éventualités

Dépollution du site partagé

Garanties, pollution partagée, litiges et réclamation : provision, passif éventuel ou actif éventuel · Situation 2 sur 5

Qualification des provisions et des éventualités

Litige Ruvalis

Garanties, pollution partagée, litiges et réclamation : provision, passif éventuel ou actif éventuel · Situation 3 sur 5

Qualification des provisions et des éventualités

Demande de l'ancien agent commercial

Garanties, pollution partagée, litiges et réclamation : provision, passif éventuel ou actif éventuel · Situation 4 sur 5

Qualification des provisions et des éventualités

Réclamation contre Faldaro

Garanties, pollution partagée, litiges et réclamation : provision, passif éventuel ou actif éventuel · Situation 5 sur 5

Évaluation de la provision

Remise en état de la piste

Remise en état d'un site de carrière : meilleure estimation, actualisation, désactualisation et révision · Situation 1 sur 3

Évaluation de la provision

Démontage — 1er janvier 20X1

Remise en état d'un site de carrière : meilleure estimation, actualisation, désactualisation et révision · Situation 2 sur 3

Évaluation de la provision

Démontage — 31 décembre 20X1

Remise en état d'un site de carrière : meilleure estimation, actualisation, désactualisation et révision · Situation 3 sur 3

Tableau de variation des provisions

Remise en état d'un site de carrière : meilleure estimation, actualisation, désactualisation et révision

Revue des contrats déficitaires

Contrat de fourniture Narvelle

Contrat de fourniture déficitaire : coût d'exécution, pénalité de sortie et dépréciation préalable · Situation 1 sur 3

Revue des contrats déficitaires

Contrat de fourniture Ilbaro

Contrat de fourniture déficitaire : coût d'exécution, pénalité de sortie et dépréciation préalable · Situation 2 sur 3

Revue des contrats déficitaires

Commande de résine

Contrat de fourniture déficitaire : coût d'exécution, pénalité de sortie et dépréciation préalable · Situation 3 sur 3

Provision pour restructuration

Fermeture du site de Plessac

Fermeture de site : obligation implicite de restructurer et coûts éligibles · Situation 1 sur 2

Provision pour restructuration

Réorganisation commerciale en Ibérie

Fermeture de site : obligation implicite de restructurer et coûts éligibles · Situation 2 sur 2

Tableau de variation des provisions

Garanties

Revue de clôture des provisions d'un groupe : remboursements, tableau de variation et notes sur les éventualités · Situation 1 sur 4

Tableau de variation des provisions

Litiges

Revue de clôture des provisions d'un groupe : remboursements, tableau de variation et notes sur les éventualités · Situation 2 sur 4

Tableau de variation des provisions

Environnement

Revue de clôture des provisions d'un groupe : remboursements, tableau de variation et notes sur les éventualités · Situation 3 sur 4

Tableau de variation des provisions

Remise en état

Revue de clôture des provisions d'un groupe : remboursements, tableau de variation et notes sur les éventualités · Situation 4 sur 4

Note annexe : provisions et éventualités

Note du groupe — provisions

Revue de clôture des provisions d'un groupe : remboursements, tableau de variation et notes sur les éventualités · Situation 1 sur 3

Note annexe : provisions et éventualités

Réclamation de Morvessan (brevet)

Revue de clôture des provisions d'un groupe : remboursements, tableau de variation et notes sur les éventualités · Situation 2 sur 3

Note annexe : provisions et éventualités

Réclamation contre Tarvenne Fret

Revue de clôture des provisions d'un groupe : remboursements, tableau de variation et notes sur les éventualités · Situation 3 sur 3

Qualification des provisions et des éventualités

Garanties des pompes Merquin

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 1 sur 6

Qualification des provisions et des éventualités

Litige Corvella

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 2 sur 6

Qualification des provisions et des éventualités

Site partagé de Quessandre

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 3 sur 6

Qualification des provisions et des éventualités

Transaction sur brevet avec Arcantis

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 4 sur 6

Qualification des provisions et des éventualités

Réclamation sur pièces Talvorne

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 5 sur 6

Qualification des provisions et des éventualités

Enquête de concurrence à Rocbrune

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 6 sur 6

Évaluation de la provision

Garanties Merquin

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 1 sur 4

Évaluation de la provision

Litige Corvella

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 2 sur 4

Évaluation de la provision

Dépollution de Quessandre

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 3 sur 4

Évaluation de la provision

Dépollution de Vellmont

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 4 sur 4

Tableau de variation des provisions

Garanties

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 1 sur 5

Tableau de variation des provisions

Litiges

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 2 sur 5

Tableau de variation des provisions

Environnement

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 3 sur 5

Tableau de variation des provisions

Restructuration

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 4 sur 5

Tableau de variation des provisions

Contrats déficitaires

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 5 sur 5

Revue des contrats déficitaires

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel

Provision pour restructuration

Fermeture de Rocbrune

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 1 sur 2

Provision pour restructuration

Projet de cession de Junquera

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 2 sur 2

Note annexe : provisions et éventualités

Note du groupe — provisions

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 1 sur 2

Note annexe : provisions et éventualités

Note — enquête de Rocbrune

Dossier professionnel : revue des provisions et des éventualités d'un groupe industriel · Situation 2 sur 2

Calcul de l'impôt exigible

Impôt exigible de 20X1

Du résultat comptable à l'impôt exigible : réintégrations, acomptes et report en arrière d'une perte · Situation 1 sur 2

Calcul de l'impôt exigible

Perte fiscale 20X2 reportée en arrière

Du résultat comptable à l'impôt exigible : réintégrations, acomptes et report en arrière d'une perte · Situation 2 sur 2

Tableau des différences temporelles

Machine A

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 1 sur 8

Tableau des différences temporelles

Machine B

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 2 sur 8

Tableau des différences temporelles

Frais de développement

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 3 sur 8

Tableau des différences temporelles

Frais de recherche

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 4 sur 8

Tableau des différences temporelles

Créances clients

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 5 sur 8

Tableau des différences temporelles

Provision pour garanties

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 6 sur 8

Tableau des différences temporelles

Produits constatés d'avance

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 7 sur 8

Tableau des différences temporelles

Amende à payer

Tableau des bases fiscales d'une PME industrielle : amortissement accéléré, développement, provisions et produits constatés d'avance · Situation 8 sur 8

Tableau des différences temporelles

Location de l'entrepôt

Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initiale · Situation 1 sur 7

Tableau des différences temporelles

Four soumis à démantèlement

Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initiale · Situation 2 sur 7

Tableau des différences temporelles

Licence acquise

Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initiale · Situation 3 sur 7

Tableau des différences temporelles

Subvention reçue

Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initiale · Situation 4 sur 7

Tableau des différences temporelles

Goodwill de Lantimar à l'acquisition

Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initiale · Situation 5 sur 7

Tableau des différences temporelles

Goodwill de Lantimar au 31 décembre 20X4

Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initiale · Situation 6 sur 7

Tableau des différences temporelles

Obligation convertible

Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initiale · Situation 7 sur 7

Recouvrabilité des actifs d'impôt différé

Ferrandine au 31 décembre 20X5

Filiale déficitaire : pertes reportables, indications convaincantes, planification fiscale et réappréciation · Situation 1 sur 2

Recouvrabilité des actifs d'impôt différé

Sorbiane Nord au 31 décembre 20X5

Filiale déficitaire : pertes reportables, indications convaincantes, planification fiscale et réappréciation · Situation 2 sur 2

Évaluation et imputation de l'impôt différé

Différences au taux normal

Changement de taux, réévaluation, immeuble de placement, dividendes et perte d'un statut fiscal : mesure et imputation de l'impôt · Situation 1 sur 3

Évaluation et imputation de l'impôt différé

Terrain réévalué

Changement de taux, réévaluation, immeuble de placement, dividendes et perte d'un statut fiscal : mesure et imputation de l'impôt · Situation 2 sur 3

Évaluation et imputation de l'impôt différé

Entrepôt de Saint-Abeline

Changement de taux, réévaluation, immeuble de placement, dividendes et perte d'un statut fiscal : mesure et imputation de l'impôt · Situation 3 sur 3

Impôt différé de groupe

Kelmora (Ostralie) — regroupement

Acquisition d'une filiale étrangère : impôt différé du regroupement, goodwill, participation, plan d'options et compensation · Situation 1 sur 2

Impôt différé de groupe

Sendrevia (Norvanie) — pertes et options

Acquisition d'une filiale étrangère : impôt différé du regroupement, goodwill, participation, plan d'options et compensation · Situation 2 sur 2

Traitements fiscaux incertains (IFRIC 23)

Prix de transfert

Clôture fiscale d'un groupe international : traitements fiscaux incertains, Pilier Deux, composantes et rapprochement de la charge d'impôt · Situation 1 sur 4

Traitements fiscaux incertains (IFRIC 23)

Indemnité de l'ancien distributeur

Clôture fiscale d'un groupe international : traitements fiscaux incertains, Pilier Deux, composantes et rapprochement de la charge d'impôt · Situation 2 sur 4

Traitements fiscaux incertains (IFRIC 23)

Crédit d'impôt recherche

Clôture fiscale d'un groupe international : traitements fiscaux incertains, Pilier Deux, composantes et rapprochement de la charge d'impôt · Situation 3 sur 4

Traitements fiscaux incertains (IFRIC 23)

Frais de siège — contrôle 20X4

Clôture fiscale d'un groupe international : traitements fiscaux incertains, Pilier Deux, composantes et rapprochement de la charge d'impôt · Situation 4 sur 4

Note d'impôt et rapprochement du taux effectif

Clôture fiscale d'un groupe international : traitements fiscaux incertains, Pilier Deux, composantes et rapprochement de la charge d'impôt

Calcul de l'impôt exigible

Valdrise SA — impôt exigible 20X7

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 1 sur 2

Calcul de l'impôt exigible

Corvanne — report en arrière

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 2 sur 2

Tableau des différences temporelles

Outillage de Valdrise SA

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 1 sur 4

Tableau des différences temporelles

Provision pour garanties

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 2 sur 4

Tableau des différences temporelles

Location de l'entrepôt

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 3 sur 4

Tableau des différences temporelles

Goodwill d'Arlesque

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 4 sur 4

Recouvrabilité des actifs d'impôt différé

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international

Évaluation et imputation de l'impôt différé

Changement de taux et dividende

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 1 sur 2

Évaluation et imputation de l'impôt différé

Terrain réévalué

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 2 sur 2

Impôt différé de groupe

Arlesque (Mérovie) — regroupement

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 1 sur 4

Impôt différé de groupe

Participation dans Valdrise Vescarie

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 2 sur 4

Impôt différé de groupe

Valdrise SA (Lustranie) — plan d'options

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 3 sur 4

Impôt différé de groupe

Corvanne (Cadorie) — compensation

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 4 sur 4

Traitements fiscaux incertains (IFRIC 23)

Prix de transfert — Vescarie

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 1 sur 2

Traitements fiscaux incertains (IFRIC 23)

Déduction d'Arlesque

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international · Situation 2 sur 2

Note d'impôt et rapprochement du taux effectif

Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel international

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Obligations Corvane (A)

Classement et première évaluation d'un portefeuille de placements : modèle économique, test des flux contractuels, élection sur actions et coûts de transaction · Situation 1 sur 4

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Actions Norvelle (B)

Classement et première évaluation d'un portefeuille de placements : modèle économique, test des flux contractuels, élection sur actions et coûts de transaction · Situation 2 sur 4

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Participation Sablon (C)

Classement et première évaluation d'un portefeuille de placements : modèle économique, test des flux contractuels, élection sur actions et coûts de transaction · Situation 3 sur 4

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Note structurée Eurolink (D)

Classement et première évaluation d'un portefeuille de placements : modèle économique, test des flux contractuels, élection sur actions et coûts de transaction · Situation 4 sur 4

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Prêt L — montant initial

Prêt au taux d'intérêt effectif et titres de créance : échéancier du coût amorti avec commissions intégrales, JVAOCI avec recyclage et reclassement · Situation 1 sur 6

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Prêt L — période 1

Prêt au taux d'intérêt effectif et titres de créance : échéancier du coût amorti avec commissions intégrales, JVAOCI avec recyclage et reclassement · Situation 2 sur 6

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Prêt L — période 2

Prêt au taux d'intérêt effectif et titres de créance : échéancier du coût amorti avec commissions intégrales, JVAOCI avec recyclage et reclassement · Situation 3 sur 6

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Prêt L — période 3

Prêt au taux d'intérêt effectif et titres de créance : échéancier du coût amorti avec commissions intégrales, JVAOCI avec recyclage et reclassement · Situation 4 sur 6

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Obligation Aldane — 20X6

Prêt au taux d'intérêt effectif et titres de créance : échéancier du coût amorti avec commissions intégrales, JVAOCI avec recyclage et reclassement · Situation 5 sur 6

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Obligation Aldane — cession

Prêt au taux d'intérêt effectif et titres de créance : échéancier du coût amorti avec commissions intégrales, JVAOCI avec recyclage et reclassement · Situation 6 sur 6

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Prêt au taux d'intérêt effectif et titres de créance : échéancier du coût amorti avec commissions intégrales, JVAOCI avec recyclage et reclassement

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Créances clients — matrice

Dépréciation d'un groupe : matrice de provisions des créances clients, étapes 1 à 3 d'un prêt et perte pondérée par scénarios · Situation 1 sur 4

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Prêt X

Dépréciation d'un groupe : matrice de provisions des créances clients, étapes 1 à 3 d'un prêt et perte pondérée par scénarios · Situation 2 sur 4

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Prêt Y

Dépréciation d'un groupe : matrice de provisions des créances clients, étapes 1 à 3 d'un prêt et perte pondérée par scénarios · Situation 3 sur 4

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Prêt W

Dépréciation d'un groupe : matrice de provisions des créances clients, étapes 1 à 3 d'un prêt et perte pondérée par scénarios · Situation 4 sur 4

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Cession 1 — portefeuille de prêts

Cession de créances et refinancement : arbre de décomptabilisation, extinction d'une dette et test des 10 % sur une modification · Situation 1 sur 6

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Cession 2 — créances avec recours

Cession de créances et refinancement : arbre de décomptabilisation, extinction d'une dette et test des 10 % sur une modification · Situation 2 sur 6

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Arrangement 3

Cession de créances et refinancement : arbre de décomptabilisation, extinction d'une dette et test des 10 % sur une modification · Situation 3 sur 6

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Cession 4 — garantie partielle

Cession de créances et refinancement : arbre de décomptabilisation, extinction d'une dette et test des 10 % sur une modification · Situation 4 sur 6

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Rachat de l'emprunt obligataire

Cession de créances et refinancement : arbre de décomptabilisation, extinction d'une dette et test des 10 % sur une modification · Situation 5 sur 6

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Modification du prêt Q

Cession de créances et refinancement : arbre de décomptabilisation, extinction d'une dette et test des 10 % sur une modification · Situation 6 sur 6

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Tranche senior Alvane

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition · Situation 1 sur 3

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Prêt sans recours Solaris

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition · Situation 2 sur 3

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Obligation Midane

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition · Situation 3 sur 3

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Prêt Z modifié

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition · Situation 1 sur 4

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Créance Karvel — intérêts 20X6

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition · Situation 2 sur 4

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Créance Karvel — clôture

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition · Situation 3 sur 4

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Ligne de crédit renouvelable

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition · Situation 4 sur 4

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Dossier d'un groupe industriel : actifs hybrides et séparation, modification d'un actif, actifs dépréciés dès l'origine, engagements de prêt et période maximale d'exposition

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Obligation convertible Ostrel

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 1 sur 2

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

Portefeuille de prêts aux PME

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 2 sur 2

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Prêt K — montant initial

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 1 sur 3

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Prêt K — 20X6

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 2 sur 3

Échéancier du coût amorti au taux d'intérêt effectif : montant initial net, intérêts, flux, valeur de clôture et comparaison avec la juste valeur

Obligation Pavane — 20X6

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 3 sur 3

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Créances clients — matrice

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 1 sur 2

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

Prêt M

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 2 sur 2

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Cession de prêts au fonds

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 1 sur 2

Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification

Modification du prêt R

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9) · Situation 2 sur 2

Dossier de la monnaie fonctionnelle : indicateurs, jugement documenté, changement et informations

Achat en dollars : monnaie fonctionnelle, comptabilisation au cours comptant, réévaluation de la dette à la clôture et règlement

Dossier des éléments en monnaie étrangère : comptabilisation initiale, clôture, écarts de change, acomptes et cours estimé

Achat en dollars : monnaie fonctionnelle, comptabilisation au cours comptant, réévaluation de la dette à la clôture et règlement

Dossier des éléments en monnaie étrangère : comptabilisation initiale, clôture, écarts de change, acomptes et cours estimé

Machine achetée en dollars

Machine, terrain réévalué, cours moyen et acompte en dollars : éléments non monétaires et date de la transaction · Situation 1 sur 4

Dossier des éléments en monnaie étrangère : comptabilisation initiale, clôture, écarts de change, acomptes et cours estimé

Terrain réévalué aux États-Unis

Machine, terrain réévalué, cours moyen et acompte en dollars : éléments non monétaires et date de la transaction · Situation 2 sur 4

Dossier des éléments en monnaie étrangère : comptabilisation initiale, clôture, écarts de change, acomptes et cours estimé

Ventes de novembre

Machine, terrain réévalué, cours moyen et acompte en dollars : éléments non monétaires et date de la transaction · Situation 3 sur 4

Dossier des éléments en monnaie étrangère : comptabilisation initiale, clôture, écarts de change, acomptes et cours estimé

Acompte versé en dollars

Machine, terrain réévalué, cours moyen et acompte en dollars : éléments non monétaires et date de la transaction · Situation 4 sur 4

Dossier de conversion d'une activité à l'étranger : cours, réserve de conversion, écart d'acquisition, impôt et soldes intragroupe

Conversion d'une filiale britannique : cours de clôture, cours moyen, réserve de conversion et écart d'acquisition

Dossier de conversion d'une activité à l'étranger : cours, réserve de conversion, écart d'acquisition, impôt et soldes intragroupe

Prêt à une filiale américaine : investissement net, solde intragroupe, traitement individuel ou consolidé et impôt

Dossier de l'investissement net et de la sortie d'une activité à l'étranger : écarts, reclassement, sortie partielle et participations ne donnant pas le contrôle

Prêt à une filiale américaine : investissement net, solde intragroupe, traitement individuel ou consolidé et impôt

Dossier de conversion d'une activité à l'étranger : cours, réserve de conversion, écart d'acquisition, impôt et soldes intragroupe

Sortie d'une activité à l'étranger : perte de contrôle, sortie partielle, participations ne donnant pas le contrôle et écarts cumulés avant l'hyperinflation

Dossier de l'investissement net et de la sortie d'une activité à l'étranger : écarts, reclassement, sortie partielle et participations ne donnant pas le contrôle

Vistula — perte de contrôle

Sortie d'une activité à l'étranger : perte de contrôle, sortie partielle, participations ne donnant pas le contrôle et écarts cumulés avant l'hyperinflation · Situation 1 sur 2

Dossier de l'investissement net et de la sortie d'une activité à l'étranger : écarts, reclassement, sortie partielle et participations ne donnant pas le contrôle

Caledonia — vente de 30 %

Sortie d'une activité à l'étranger : perte de contrôle, sortie partielle, participations ne donnant pas le contrôle et écarts cumulés avant l'hyperinflation · Situation 2 sur 2

Dossier de la monnaie fonctionnelle : indicateurs, jugement documenté, changement et informations

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21)

Dossier des éléments en monnaie étrangère : comptabilisation initiale, clôture, écarts de change, acomptes et cours estimé

Prêt en NOK à Norvik

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21) · Situation 1 sur 2

Dossier des éléments en monnaie étrangère : comptabilisation initiale, clôture, écarts de change, acomptes et cours estimé

Terrain acquis en ZRD

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21) · Situation 2 sur 2

Dossier de conversion d'une activité à l'étranger : cours, réserve de conversion, écart d'acquisition, impôt et soldes intragroupe

Conversion de Norvik

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21) · Situation 1 sur 2

Dossier de conversion d'une activité à l'étranger : cours, réserve de conversion, écart d'acquisition, impôt et soldes intragroupe

Conversion de Qadira

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21) · Situation 2 sur 2

Dossier de l'investissement net et de la sortie d'une activité à l'étranger : écarts, reclassement, sortie partielle et participations ne donnant pas le contrôle

Écart de change du prêt

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21) · Situation 1 sur 3

Dossier de l'investissement net et de la sortie d'une activité à l'étranger : écarts, reclassement, sortie partielle et participations ne donnant pas le contrôle

Cession de Tamar

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21) · Situation 2 sur 3

Dossier de l'investissement net et de la sortie d'une activité à l'étranger : écarts, reclassement, sortie partielle et participations ne donnant pas le contrôle

Cession partielle de Hudson

Dossier d'un groupe à activités étrangères : monnaie fonctionnelle, prêt et investissement net, monnaie non échangeable, conversion, hyperinflation et sorties (IAS 21) · Situation 3 sur 3

Matrice de classement des flux de trésorerie

Échéance d'emprunt

Quinze opérations à classer : opérationnel, investissement, financement ou hors tableau · Situation 1 sur 8