Éligibilité à l'approche d'allocation des primes ou à l'approche des frais variables, passif pour la couverture restante, produits de la période et écritures

Contexte

Sorvalis Assurances SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; les états financiers seront autorisés à la publication le 28 février 20X7. Le préparateur établit le dossier de la première application d'IFRS 17 pour le portefeuille de prévoyance collective (deux groupes) et pour un groupe d'assurance voyage d'un an. Le dossier est relu par un réviseur avant signature. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.

Mission

Éligibilité de G3 et mesure par l'approche d'allocation des primes

Objectif du papier de travail

Relevez la période de couverture de chaque contrat du groupe, la variabilité attendue des flux et les clauses de participation. Jugez l'éligibilité à l'approche d'allocation des primes, puis à l'approche des frais variables. Pour un groupe éligible, calculez le passif initial, les produits de la période (répartition au prorata du temps : hypothèse du cas) et le passif de clôture, puis comptabilisez les écritures.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• G3 est-il éligible à l'approche d'allocation des primes ?
• G3 : calculez le passif initial.
• G3 : calculez les produits de la période.
• G3 : calculez le passif de clôture.
• G3 : comptabilisez la prime reçue et les flux d'acquisition passés en charge.
• G3 : comptabilisez les produits d'assurance de la période.

• NoteProfil de la société et conventions du casOuvrir
• TableauGroupe G1 : flux estimésOuvrir
• TableauGroupe G2 : flux et contratsOuvrir
• TableauGroupe G1 : mouvements de la marge en 20X6Ouvrir
• ContratGroupe G3 : contrats d'assurance voyage d'un anOuvrir
• NoteRéponse de la souscription : dates du groupe G2Ouvrir
• FactureFacture d'un logiciel actuarielOuvrir