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IFRS 3Workpapers (Étape 4 sur 5)

Mission workpaper

Étape 4 sur 5
Mission · papier de travailWorkpaper · IFRS 3L4 · Expert

Documents

Profil du groupe et conventions du cas

Note

Profil du groupe et conventions du cas

Sorvane Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; justes valeurs, taux d'actualisation, pourcentages et clés d'allocation sont des données du cas ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 3) : Tarvel est une entreprise, Sorvane en est l'acquéreur et la date d'acquisition est le 1er octobre 20X6, comme établi par l'analyse d'identification ; pour Tarvel, la participation ne donnant pas le contrôle, composée d'actions ordinaires seulement, est évaluée à la quote-part de l'actif net identifiable ; les effets d'impôt différé sont écartés ; la charge de l'attribution de remplacement est étalée linéairement ; les écritures sont illustratives : l'écriture de regroupement enregistre les actifs et passifs repris hors contrats de location, et l'écriture de location constate la dette locative et le droit d'utilisation, l'écart sur les conditions de marché étant porté au goodwill.

Contrepartie éventuelle et période d'évaluation : classement, juste valeur initiale, réévaluation, ajustements rétrospectifs, passif éventuel, actif d'indemnisation, droit racheté et attribution de remplacement

Dossier d'un groupe acquéreur : allocation complexe (locations, droits rachetés, attributions de remplacement, avantages du personnel, passifs relevant d'IAS 37), acquisition inversée en orientation, allocation du goodwill et informations à fournir

10 pièces9 sections
0 / 6 sections complétées
Mode Guidé

Section 1 sur 9

Objectif

En cours
Fiche de la section
Quoi documenter
La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
Pourquoi
Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
Comment
Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
Résultat attendu
Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
Votre rôle
Préparateur·rice du papier de travail IFRS 3
Niveau
Expert
Temps estimé
≈ 90 min
Progression
0 / 5 étapes remplies (hors revue)

Contexte

Sorvane Group SA (entité fictive) prend le contrôle de Tarvel Technologies SA en 20X6 en portant sa participation de 20 % à 70 %. Le dossier de consolidation doit traiter les exceptions d'évaluation (location, droit racheté, attribution de remplacement, retraite, litige, contrats d'assurance), la participation antérieure, les éléments hors de l'échange, le goodwill, son allocation aux unités génératrices de trésorerie, une opération d'acquisition inversée et les informations à fournir.

Mission

Droit racheté, attribution de remplacement et montants provisoires

Objectif du papier de travail

Classez la contrepartie éventuelle (passif ou capitaux propres), estimez sa juste valeur initiale à partir des scénarios et du taux du cas, suivez ses variations après la date d'acquisition, distinguez les ajustements de la période d'évaluation (en contrepartie du goodwill) des variations ultérieures (en résultat), traitez le passif éventuel, l'actif d'indemnisation, le droit racheté et l'attribution de remplacement. Les scénarios, probabilités, taux et plafonds sont des données du cas ; l'estimation pondérée n'est pas la seule méthode de juste valeur.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

  • Calculez l'amortissement de la période du droit racheté.
  • Calculez la part de l'attribution de remplacement incluse dans la contrepartie, le reste et la charge de la période.
  • Les évaluations du droit racheté, du bail et de l'attribution sont-elles définitives au 31 décembre 20X6 ? Quel traitement pour la suite ?
  • Comptabilisez l'amortissement du droit racheté de la période.
  • Comptabilisez la charge de rémunération de l'attribution de remplacement de la période.

Documents du dossier

Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.

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