IFRS 16 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions : Magasin des Tilleuls
Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution
Section 1 sur 7
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 16
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 40 min
- Progression
- 0 / 3 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Groupe Valmorel (groupe fictif) exploite une chaîne de magasins d'équipement de la maison. Il clôture au 31 décembre, applique IFRS 16 et loue la quasi-totalité de ses magasins. Vous êtes chargé du dossier de clôture du portefeuille de contrats de location au 31 décembre 20X5 : inventaire et analyse des contrats, évaluation initiale du nouveau magasin des Tilleuls, tableaux de l'exercice, avenants, transaction de cession-bail de la plateforme logistique, sous-locations, écritures, impact, note annexe, réponses aux notes du reviewer et conclusion. Selon les politiques du groupe (données du dossier), les droits d'utilisation sont amortis de façon linéaire sur la durée du contrat de location, sans valeur résiduelle, aucun contrat ne prévoyant de transfert de propriété ni d'option d'achat, et les produits de sous-location simple sont étalés de façon linéaire. L'analyse IFRS 15 du transfert de la plateforme, la juste valeur de la plateforme (IFRS 13) et la provision de remise en état (IAS 37) sont des données du dossier ; les effets d'impôt différé (IAS 12) sont hors périmètre. Les opérations de l'exercice des nouveaux contrats ne sont pas encore comptabilisées : les écritures sont présentées avec la trésorerie pour contrepartie (hypothèse pédagogique).
Mission
Feuille de travail Analyse d'un contrat (Darnac, Tilleuls, local temporaire, tablettes).
Objectif du papier de travail
Vérifiez que le contrat entre dans le champ d'IFRS 16, déterminez à la date de passation s'il est ou contient un contrat de location (actif identifié, quasi-totalité des avantages, droit de décider de l'utilisation), examinez la combinaison avec d'autres contrats, séparez les composantes et répartissez la contrepartie, puis concluez sur l'application éventuelle d'une exemption du preneur.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Quels contrats sont ou contiennent un contrat de location ?
- Appliquez les exemptions : calculez la charge mensuelle et la charge 20X5 du local temporaire et des tablettes.
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.