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IFRS 16Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 16 — Contrats de locationL2 · L3 · L4

Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions

8 missions11 sections40 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Vérifiez que le contrat entre dans le champ d'IFRS 16, déterminez à la date de passation s'il est ou contient un contrat de location (actif identifié, quasi-totalité des avantages, droit de décider de l'utilisation), examinez la combinaison avec d'autres contrats, séparez les composantes et répartissez la contrepartie, puis concluez sur l'application éventuelle d'une exemption du preneur.

11 sections · 29 blocs · 3 calculs · 0 écriture

  • IFRS 16 §3
  • IFRS 16 §4
  • IFRS 16 §5
  • IFRS 16 §6
  • IFRS 16 §7
  • IFRS 16 §8
  • IFRS 16 §9
  • IFRS 16 §10
  • IFRS 16 §11
  • IFRS 16 §12
  • IFRS 16 §13
  • IFRS 16 §14
  • IFRS 16 §15
  • IFRS 16 §16
  • IFRS 16 §17
  • IFRS 16 §B1
  • IFRS 16 §B2
  • IFRS 16 §B3
  • IFRS 16 §B4
  • IFRS 16 §B5
  • IFRS 16 §B6
  • IFRS 16 §B7
  • IFRS 16 §B8
  • IFRS 16 §B9
  • IFRS 16 §B10
  • IFRS 16 §B13
  • IFRS 16 §B14
  • IFRS 16 §B15
  • IFRS 16 §B16
  • IFRS 16 §B17
  • IFRS 16 §B18
  • IFRS 16 §B19
  • IFRS 16 §B20
  • IFRS 16 §B21
  • IFRS 16 §B22
  • IFRS 16 §B23
  • IFRS 16 §B24
  • IFRS 16 §B25
  • IFRS 16 §B26
  • IFRS 16 §B27
  • IFRS 16 §B28
  • IFRS 16 §B29
  • IFRS 16 §B30
  • IFRS 16 §B31
  • IFRS 16 §B32
  • IFRS 16 §B33

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

8 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptions
Tâches du cas documentées ici
  • Le lot A contient-il un contrat de location ? Justifiez.
  • Le lot B contient-il un contrat de location ? Justifiez.
  • Répartissez la contrepartie annuelle du lot A entre ses composantes.
  • Le contrat de tablettes peut-il bénéficier d'une exemption ?
  • Calculez le total des paiements, la charge mensuelle et la charge de 20X2 des tablettes.
1

Données d'entrée

Entrées

  • Contrat analysé (parties, objet, actif concerné, période d'utilisation, contrepartie)

    TexteRequis

  • Date de passation du contrat de location

    DateRequis

    20X1-12-01

  • Position de l'entité dans le contrat

    ChoixRequis

    Preneur

    Preneur / Bailleur

  • Droits de substitution du fournisseur et droits de décision et d'exploitation du client

    TexteRequis

  • Autres contrats conclus au même moment ou à des dates proches avec la même contrepartie

    Texte

  • Contrepartie totale du contrat à répartir

    NombreRequis

    150 000

  • Composantes du contrat et prix distincts (une ligne par composante locative, une ligne pour les composantes non locatives)

    TableauRequis

    LEASE_COMPONENT_1 · 96 000 | NON_LEASE_COMPONENTS · 64 000

  • Composante dont la contrepartie allouée est détaillée

    Choix

    Composante locative 1

    Composante locative 1 / Composante locative 2 / Composante locative 3 / Composantes non locatives (ensemble)

  • Valeur de l'actif sous-jacent à l'état neuf (appréciation de la faible valeur)

    Nombre

  • Total des paiements de loyers du contrat exempté

    Nombre

  • Avantages incitatifs reçus déduits de la base de charge (0 si aucun)

    Nombre

  • Durée du contrat de location exempté (en mois)

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Champ d'application

Analyse

IFRS 16 §3IFRS 16 §4

  • Exclusions du champ examinées

    Liste de contrôleRequis

    • Pas un contrat d'exploration ou d'utilisation de minéraux, pétrole, gaz ou ressources similaires
    • Pas une location d'actifs biologiques relevant d'IAS 41 détenus par un preneur
    • Pas un accord de concession de services relevant d'IFRIC 12
    • Pas une licence de propriété intellectuelle du bailleur (IFRS 15) ni un droit de licence du preneur relevant d'IAS 38
    • Location d'un autre actif incorporel : application d'IFRS 16 facultative pour le preneur
4

Existence d'un contrat de location

Analyse

IFRS 16 §9IFRS 16 §10IFRS 16 §11IFRS 16 §B9IFRS 16 §B10IFRS 16 §B13IFRS 16 §B14IFRS 16 §B15IFRS 16 §B16IFRS 16 §B17IFRS 16 §B18IFRS 16 §B19IFRS 16 §B20IFRS 16 §B21IFRS 16 §B22IFRS 16 §B23IFRS 16 §B24IFRS 16 §B25IFRS 16 §B26IFRS 16 §B27IFRS 16 §B28IFRS 16 §B29IFRS 16 §B30IFRS 16 §B31

  • Actif identifié

    Liste de contrôleRequis

    • Actif désigné explicitement ou implicitement lors de sa mise à disposition
    • Pas de droit de substitution substantiel du fournisseur (capacité pratique et avantage économique net, apprécié à la passation ; présumé non substantiel en cas de doute)
    • Remplacement pour réparation, entretien ou mise à niveau sans effet sur l'identification
    • Portion de capacité physiquement distincte, ou quasi-totalité de la capacité

    Suivez le logigramme de la norme : actif identifié, puis quasi-totalité des avantages, puis droit de décider de l'utilisation (par. B31). L'appréciation se fait à la date de passation et n'est refaite qu'en cas de modification des termes du contrat (par. 9 et 11).

  • Quasi-totalité des avantages économiques

    Liste de contrôleRequis

    • Droit d'obtenir la quasi-totalité des avantages de l'utilisation sur toute la période (production principale, sous-produits)
    • Avantages appréciés dans le périmètre contractuel d'utilisation (territoire, limite d'usage)
    • Reversement d'une part des flux (loyer en pourcentage des ventes) sans effet sur l'analyse

  • Droit de décider de l'utilisation

    Liste de contrôleRequis

    • Le client décide de la manière et de la finalité d'utilisation pendant toute la période
    • Décisions prédéterminées : le client exploite l'actif ou l'a conçu
    • Droits limités à l'exploitation ou à l'entretien : insuffisants à eux seuls
    • Droits protecteurs du fournisseur : délimitent le périmètre sans retirer le droit de décider
    • Contrôle sur une partie seulement de la durée : location pour cette partie
5

Combinaison de contrats et portefeuille

Analyse

IFRS 16 §B1IFRS 16 §B2

  • Critères de combinaison (un seul suffit)

    Liste de contrôle

    • Négociés en bloc avec un objectif commercial global
    • Contrepartie d'un contrat dépendant du prix ou de l'exécution de l'autre
    • Droits d'utilisation formant une composante locative unique
    • Application à un portefeuille de contrats similaires sans effet significatif attendu
6

Séparation des composantes

Analyse

IFRS 16 §12IFRS 16 §13IFRS 16 §14IFRS 16 §15IFRS 16 §16IFRS 16 §17IFRS 16 §B32IFRS 16 §B33

  • Identification et traitement des composantes

    Liste de contrôleRequis

    • Chaque droit d'utiliser un actif séparable forme une composante locative distincte
    • Frais sans transfert de bien ou de service intégrés à la contrepartie totale
    • Prix distincts observables, à défaut estimés au moyen d'informations observables
    • Preneur : option par catégorie d'actifs de ne pas séparer les composantes non locatives
    • Bailleur : répartition selon IFRS 15, sans mesure de simplification
7

Exemptions du preneur

Analyse

IFRS 16 §5IFRS 16 §6IFRS 16 §7IFRS 16 §8IFRS 16 §B3IFRS 16 §B4IFRS 16 §B5IFRS 16 §B6IFRS 16 §B7IFRS 16 §B8

  • Conditions d'application des exemptions

    Liste de contrôle

    • Contrat de location à court terme : choix exercé par catégorie d'actifs sous-jacents
    • Modification ou changement de durée d'un contrat à court terme : traité comme un nouveau contrat
    • Faible valeur appréciée à l'état neuf, dans l'absolu, quelle que soit la taille du preneur
    • Actif utilisable seul ou avec des ressources aisément disponibles, ni dépendant ni lié
    • Actif qui n'est pas habituellement de valeur élevée à l'état neuf (une voiture est exclue)
    • Actif ni sous-loué ni destiné à l'être
    • Charge linéaire sur la durée, ou autre base systématique plus représentative

    La durée d'un contrat de location à court terme suit la définition de la norme (douze mois au plus à la date de début, sans option d'achat). Les exemptions sont facultatives : elles dispensent des paragraphes 22 à 49 (par. 5).

8

Répartition de la contrepartie et charge exemptée

Calculs

IFRS 16 §6IFRS 16 §13

  • Contrepartie allouée à la composante détaillée

    Calcul

    90 000

    Contrepartie totale du contrat à répartir ; Composantes du contrat et prix distincts (une ligne par composante locative, une ligne pour les composantes non locatives) ; Composante dont la contrepartie allouée est détaillée

    Chez le preneur, la contrepartie est répartie au prorata du prix distinct de chaque composante locative et du prix distinct global des composantes non locatives (par. 13). Le prix retenu pour chaque ligne est une donnée du dossier ou une estimation documentée, jamais imposée par la norme.

  • Total alloué à l'ensemble des composantes

    Calcul

    150 000

    Contrepartie totale du contrat à répartir ; Composantes du contrat et prix distincts (une ligne par composante locative, une ligne pour les composantes non locatives) ; Composante dont la contrepartie allouée est détaillée

  • Charge mensuelle linéaire du contrat exempté

    Calcul

    Total des paiements de loyers du contrat exempté ; Avantages incitatifs reçus déduits de la base de charge (0 si aucun) ; Durée du contrat de location exempté (en mois)

9

Qualification du contrat et exemption

Jugement

IFRS 16 §9IFRS 16 §B9IFRS 16 §B14IFRS 16 §B24IFRS 16 §5IFRS 16 §B3IFRS 16 §B4

  • Le contrat est-il ou contient-il un contrat de location ?

    JugementRequis

    Contrat de location (actif identifié, avantages et droit de décider réunis)

    Contrat de location (actif identifié, avantages et droit de décider réunis) / Location pour une partie seulement de la durée du contrat / Pas de contrat de location : contrat de service ou autre

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

  • Exemption retenue par le preneur

    JugementRequis

    Aucune exemption : droit d'utilisation et obligation locative comptabilisés

    Contrat de location à court terme exempté (choix de la catégorie) / Actif de faible valeur exempté (choix contrat par contrat) / Aucune exemption : droit d'utilisation et obligation locative comptabilisés / Sans objet : le contrat ne contient pas de location

    La norme ne fixe aucun seuil chiffré de faible valeur : le montant retenu par l'entité est un jugement documenté, appliqué de la même façon quelle que soit la matérialité du contrat pour le preneur (par. B4).

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

10

Conclusion

Conclusion

  • Conclusion motivée : location ou service, composantes retenues, exemption appliquée ou non

    ConclusionRequis

11

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

12

Contrôles et impact sur les états financiers

  • La qualification du contrat est documentéeOK
  • La décision sur les exemptions est documentéeOK
  • La contrepartie est entièrement répartie entre les composantesOK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0