Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions : Lot A — services associés

Contexte

Marval Distribution (société fictive), grossiste alimentaire, clôture ses comptes au 31 décembre et applique IFRS 16. Fin 20X1, elle conclut avec le transporteur TransAlp Logistique (société fictive) un contrat-cadre en deux lots et, avec le loueur Tabloc (société fictive), un contrat portant sur des tablettes pour son entrepôt. Vous analysez ces contrats et préparez la clôture 20X2.

Mission

Feuille de travail Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions.

Objectif du papier de travail

Vérifiez que le contrat entre dans le champ d'IFRS 16, déterminez à la date de passation s'il est ou contient un contrat de location (actif identifié, quasi-totalité des avantages, droit de décider de l'utilisation), examinez la combinaison avec d'autres contrats, séparez les composantes et répartissez la contrepartie, puis concluez sur l'application éventuelle d'une exemption du preneur.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Le lot A contient-il un contrat de location ? Justifiez.
• Le lot B contient-il un contrat de location ? Justifiez.
• Répartissez la contrepartie annuelle du lot A entre ses composantes.
• Le contrat de tablettes peut-il bénéficier d'une exemption ?
• Calculez le total des paiements, la charge mensuelle et la charge de 20X2 des tablettes.

• ContratContrat-cadre Marval et TransAlpOuvrir
• TableauPrix distincts observablesOuvrir
• NoteNote de la direction financièreOuvrir
• ContratContrat de tablettesOuvrir
• PièceCourriel commercial de TransAlpOuvrir