Dossier de l'incorporation d'un emprunt spécifique

Contexte

Hélios Matériaux SA (entité fictive) construit en 20X5 deux actifs qualifiés : un four, financé par un emprunt spécifique de 1 500 000 EUR et par une subvention d'équipement de 300 000 EUR, avec une interruption de deux mois, et un entrepôt, financé par les emprunts généraux. Le dossier suit les deux actifs jusqu'aux états financiers de 20X5 et 20X6 (effets cumulés), avec les pièces, les jugements, les points ouverts et la revue. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.

Mission

Dossier de l'emprunt spécifique

Objectif du papier de travail

Pour chaque emprunt (une instance par emprunt), décrivez l'emprunt et l'actif, indiquez si un actif qualifié existe, renseignez le capital, le taux de la période (taux effectif annuel multiplié par la fraction de période) et les fonds non dépensés placés temporairement, puis calculez les coûts réels, le produit du placement, les coûts incorporables et les coûts à porter en charges. Le taux effectif est une donnée du dossier (méthode du taux d'intérêt effectif d'IFRS 9, non traitée ici).

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Calculez les coûts d'emprunt réels de la période d'incorporation du four.
• Calculez le produit du placement temporaire.
• Calculez les coûts d'emprunt incorporables du four.
• Comptabilisez les coûts d'emprunt, la subvention, le transfert, la dotation et la reprise.

• NoteLettre de missionOuvrir
• ContratEmprunt spécifique du fourOuvrir
• Procès-verbalJournal de chantier du fourOuvrir
• TableauDépenses, subvention et valeur recouvrable du fourOuvrir
• TableauEmprunts généraux et dépenses de l'entrepôtOuvrir
• ExtraitRéponse du service techniqueOuvrir
• NoteContrat d'assurance du fourOuvrir