IAS 24 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Carte d'identification des parties liées : personnes, entités, exclusions, substance et mère
Cartographie des parties liées d'un groupe : mère, filiale, entreprise associée, administratrice et conjoint, fournisseur dépendant
Section 1 sur 7
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IAS 24
- Niveau
- Fondamental
- Temps estimé
- ≈ 45 min
- Progression
- 0 / 3 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Cobaltex Industrie SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X5. Elle est contrôlée par Cobaltex Holding SA, détient la totalité du capital de Cobaltex Services SAS et exerce une influence notable sur Brisaval SA. Mme Irène Lavoie est administratrice et directrice générale de l'entité ; son conjoint, M. Paul Lavoie, est consultant indépendant. Mme Lavoie siège aussi au conseil d'Ateliers Morin SARL, qui n'a aucun lien de contrôle avec l'entité, et l'entité achète depuis plusieurs années la plus grande part de ses matières à Metalor SA. Le service comptable dresse la carte des parties liées avant de préparer les notes.
Mission
Carte d'identification des parties liées
Objectif du papier de travail
Décrivez la structure du groupe et les faits sur les personnes (dirigeants, proches), reportez chaque relation examinée dans la carte avec sa catégorie et son fondement, passez en revue les liens et les exclusions, motivez l'appréciation de la substance (jugement professionnel, aucun seuil imposé), puis nommez la mère et la partie qui exerce le contrôle ultime.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Parmi la mère, la filiale et l'entreprise associée, lesquelles sont des parties liées de l'entité et pourquoi ?
- Mme Lavoie et M. Lavoie sont-ils des parties liées ? Sur quel fondement ?
- Ateliers Morin SARL et Metalor SA sont-elles des parties liées ? Justifiez.
- Dressez la carte : nombre de parties liées retenues et nombre de parties écartées.
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.