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IAS 24Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 24 — Information relative aux parties liéesL1 · L2 · L3 · L4

Carte d'identification des parties liées : personnes, entités, exclusions, substance et mère

7 missions7 sections45 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Décrivez la structure du groupe et les faits sur les personnes (dirigeants, proches), reportez chaque relation examinée dans la carte avec sa catégorie et son fondement, passez en revue les liens et les exclusions, motivez l'appréciation de la substance (jugement professionnel, aucun seuil imposé), puis nommez la mère et la partie qui exerce le contrôle ultime.

7 sections · 16 blocs · 0 calcul · 0 écriture

  • IAS 24 §9
  • IAS 24 §10
  • IAS 24 §11
  • IAS 24 §12
  • IAS 24 §13

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

7 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Cartographie des parties liées d'un groupe : mère, filiale, entreprise associée, administratrice et conjoint, fournisseur dépendant
Tâches du cas documentées ici
  • Parmi la mère, la filiale et l'entreprise associée, lesquelles sont des parties liées de l'entité et pourquoi ?
  • Mme Lavoie et M. Lavoie sont-ils des parties liées ? Sur quel fondement ?
  • Ateliers Morin SARL et Metalor SA sont-elles des parties liées ? Justifiez.
  • Dressez la carte : nombre de parties liées retenues et nombre de parties écartées.
1

Faits et données

Entrées

  • Structure du groupe et participations (mère, filiales, associées, coentreprises, régimes)

    Texte

    PARENT_SUBSIDIARY_AND_ASSOCIATE

  • Faits sur les personnes : dirigeants, proches, entités qu'ils contrôlent

    Texte

    DIRECTOR_AND_SPOUSE

  • Carte des relations examinées

    Tableau

  • Nombre de parties liées retenues

    Nombre

    5 unités

  • Nombre de parties écartées avec motif

    Nombre

    2 unités

  • Nom de la mère

    Texte

  • Nom de la partie qui exerce le contrôle ultime

    Texte

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (organigramme, registre des dirigeants, contrats)

    PiècesRequis

3

Analyse des relations et des exclusions

Analyse

IAS 24 §9IAS 24 §10IAS 24 §11IAS 24 §12IAS 24

  • Points examinés : relations avec les parties liées

    Liste de contrôleRequis

    • Personne qui exerce le contrôle, le contrôle conjoint ou une influence notable sur l'entité
    • Personne membre du personnel dirigeant clé de l'entité ou de sa mère
    • Membre de la famille proche d'une telle personne (liste non exhaustive, jugement)
    • Entité appartenant au même groupe (mère, filiale, entité sœur)
    • Entreprise associée ou coentreprise de l'entité ou d'un membre de son groupe
    • Coentreprises d'un même tiers, ou coentreprise et entreprise associée d'un même tiers
    • Régime d'avantages postérieurs à l'emploi au profit des salariés de l'entité ou d'une entité liée
    • Entité contrôlée ou conjointement contrôlée par une personne identifiée ci-dessus
    • Entité (ou membre de son groupe) qui fournit des services de personnel dirigeant clé
    • Filiales d'une entreprise associée ou d'une coentreprise : liées à l'investisseur
    • Substance de la relation examinée, pas seulement sa forme juridique

  • Points examinés : exclusions de principe

    Liste de contrôleRequis

    • Administrateur ou dirigeant clé en commun : pas, à lui seul, un lien entre parties liées
    • Simples coentrepreneurs dans une même coentreprise : pas, à eux seuls, parties liées
    • Rapports habituels (financeurs, syndicats, services publics, administrations) ou dépendance économique d'un client ou d'un fournisseur : pas, à eux seuls, parties liées
4

Jugement sur la substance de la relation

Jugement

IAS 24 §10IAS 24 §11IAS 24

  • Lecture de la relation

    JugementRequis

    Non liée au regard de la substance

    Partie liée au regard de la substance / Non liée au regard de la substance

    Jugement professionnel : la substance de la relation (influence, dépendance, liens familiaux) s'apprécie sur des faits documentés ; aucun seuil de détention, de volume d'affaires ou de chiffre d'affaires n'est imposé.

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    Texte

    COMMON_DIRECTOR_AND_DEPENDENT_SUPPLIER_WITHOUT_CONTROL_OR_INFLUENCE

5

Informations à fournir sur la mère

Annexe

IAS 24 §13

  • Points à renseigner

    Liste de contrôleRequis

    • Nom de la mère indiqué
    • Nom de la partie qui exerce le contrôle ultime, si elle est différente
    • Si ni l'une ni l'autre ne publie d'états financiers consolidés, nom de la mère la plus élevée suivante qui le fait
    • Relation de contrôle indiquée même en l'absence de transaction

  • Projet de note sur les relations de contrôle

    Texte

6

Conclusion

Conclusion

  • Parties retenues et écartées, jugement motivé et mère nommée, soumis au réviseur

    ConclusionRequis

7

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification)

    Références

8

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Jugement documentéOK
  • Justification rédigéeOK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0