IAS 24 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
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- Workpapers
- Examens
Carte d'identification des parties liées : personnes, entités, exclusions, substance et mère : M. Hugo Cassard
Dossier de parties liées d'un groupe : cartographie, rémunération des dirigeants, transactions et soldes, État (IAS 24)
Section 1 sur 7
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IAS 24
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 45 min
- Progression
- 0 / 3 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Telmar Industries SA (entité fictive) prépare ses états financiers du 31 décembre 20X6. Le dossier couvre quatre parties : la cartographie des parties liées (le directeur général M. Rémi Cassard, sa mère Mme Odile Cassard, son frère M. Hugo Cassard, Cassard Logistique SARL qu'il contrôle, le régime Telmar Retraite, Gestion Ardenne SAS qui fournit le directeur financier, et la République de Zorvane) ; la rémunération des dirigeants ; les transactions et soldes avec Cassard Logistique SARL ; la relation avec l'État. En tant que préparateur, vous documentez chaque jugement ; un réviseur contrôle ensuite le dossier. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.
Mission
Carte d'identification des parties liées
Objectif du papier de travail
Décrivez la structure du groupe et les faits sur les personnes (dirigeants, proches), reportez chaque relation examinée dans la carte avec sa catégorie et son fondement, passez en revue les liens et les exclusions, motivez l'appréciation de la substance (jugement professionnel, aucun seuil imposé), puis nommez la mère et la partie qui exerce le contrôle ultime.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Quelle est la situation de chaque personne et entité et quel workpaper s'applique ?
- Mme Odile Cassard et M. Hugo Cassard sont-ils des membres de la famille proche à retenir ? Justifiez.
- Cassard Logistique SARL, Telmar Retraite, Gestion Ardenne SAS et la République de Zorvane sont-elles liées ? Quelle substance ?
- Dressez la carte : nombre de parties liées retenues et de parties écartées.
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.