Cas pratiques
Cas pratique
Cobaltex Industrie SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X5. Elle est contrôlée par Cobaltex Holding SA, détient la totalité du capital de Cobaltex Services SAS et exerce une influence notable sur Brisaval SA. Mme Irène Lavoie est administratrice et directrice générale de l'entité ; son conjoint, M. Paul Lavoie, est consultant indépendant. Mme Lavoie siège aussi au conseil d'Ateliers Morin SARL, qui n'a aucun lien de contrôle avec l'entité, et l'entité achète depuis plusieurs années la plus grande part de ses matières à Metalor SA. Le service comptable dresse la carte des parties liées avant de préparer les notes.
Votre mission
Identifiez les parties liées parmi les entités (mère, filiale, entreprise associée) puis parmi les personnes (dirigeante clé et conjoint) ; examinez les deux relations écartées (administratrice commune, fournisseur dépendant) ; dressez la carte (parties retenues et parties écartées) ; comptabilisez la vente de l'exercice à l'entreprise associée ; présentez l'effet sur les états financiers ; concluez.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Tableau
Organigramme au 31 décembre 20X5 : Cobaltex Holding SA contrôle Cobaltex Industrie SA, l'entité. L'entité détient la totalité du capital de Cobaltex Services SAS, qu'elle contrôle. L'entité siège au conseil de Brisaval SA et participe à ses décisions de politique financière : elle exerce sur elle une influence notable (donnée du cas, établie par les faits).
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Achats auprès de Metalor SA en 20X5 | 400 000,00 € | |
| Vente à l'entreprise associée | 18 000,00 € | |
| Prime d'assurance 20X6 | 2 400,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Organigramme et participations
Registre des dirigeants et de leurs proches
Relevé des autres liens
Facture de vente à Brisaval SA
Prime d'assurance
7 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.
Travail 1Analyse
Parmi la mère, la filiale et l'entreprise associée, lesquelles sont des parties liées de l'entité et pourquoi ?
Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.
Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.
Travail 2Analyse
Mme Lavoie et M. Lavoie sont-ils des parties liées ? Sur quel fondement ?
Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.
Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.
Travail 3Analyse
Ateliers Morin SARL et Metalor SA sont-elles des parties liées ? Justifiez.
Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.
Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.
Travail 4Analyse
Dressez la carte : nombre de parties liées retenues et nombre de parties écartées.
Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.
Partie 1 · Calcul
Dressez la carte : nombre de parties liées retenues et nombre de parties écartées.
Résultat : Parties écartées
Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.
Travail 5Écritures
Comptabilisez la vente de l'exercice à l'entreprise associée (écriture illustrative).
Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 6Effets sur les états financiers
Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?
Indiquez pour chaque état financier le poste touché, le sens et le montant.
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 7Conclusion
Rédigez la conclusion.
Rédigez une conclusion qui cite les faits et le traitement retenu.
Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 10).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives