IFRS 15 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Contrat et obligations de prestation : Contrat Brévannes
Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services
Section 1 sur 7
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 15
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 35 min
- Progression
- 0 / 3 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Le groupe Arvelis (entités fictives) conçoit et fabrique des lignes de conditionnement sur mesure et des machines standard (division Arvelis Machines) ; il réalise aussi des travaux de modernisation d'usines, des contrats de maintenance et vend des pièces détachées, notamment sur sa plateforme en ligne ArvelisParts (division Arvelis Services). Il clôture au 31 décembre et applique les IFRS. Vous êtes chargé du dossier de revue du produit des activités ordinaires au 31 décembre 20X4 : existence des contrats, obligations de prestation, prix de transaction, répartition, rythme de comptabilisation, modification, soldes de contrats, mandant ou mandataire, coûts des contrats, écritures, impact, note annexe, réponses aux notes du reviewer et conclusion. Les écritures du dossier sont présentées comme non encore comptabilisées et les encaissements ne sont pas traités, sauf indication contraire (hypothèses pédagogiques). La dépréciation des créances et des actifs sur contrat selon IFRS 9, l'amortissement des actifs au titre des coûts des contrats et l'impôt sont hors périmètre.
Mission
Feuille de travail Contrat et obligations de prestation (Brévannes, Kervalo, Ostrevan).
Objectif du papier de travail
Étapes 1 et 2 : vérifiez le champ d'IFRS 15, les critères d'existence du contrat, puis identifiez les promesses explicites et implicites et les obligations de prestation distinctes, garanties comprises.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Analysez le dossier : quelles questions comptables se posent, quelles pièces sont utiles et quelles informations manquent ?
- Appréciez l’existence d’un contrat avec un client pour les accords Brévannes, Kervalo, Ostrevan et Valcourt.
- Identifiez les obligations de prestation des contrats Brévannes et Kervalo.
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.