IFRS 10 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
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- Cas pratiques
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- Examens
Perte de contrôle d'une filiale : décomptabilisation, juste valeur de l'intérêt conservé, profit ou perte, autres éléments du résultat global reclassés, accords multiples et intérêt conservé : Fonds Cyrene — cession de 88 %
Perte de contrôle avec une entreprise associée conservée (interaction IFRS 10 + IAS 28) : décomptabilisation, juste valeur de l'intérêt conservé, profit, reclassement des autres éléments du résultat global, accords multiples et modifications de 2014
Section 1 sur 9
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 10
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 75 min
- Progression
- 0 / 5 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Haltrey Group SA (entité fictive) a perdu le contrôle de deux entités en 20X6 : Sorvane Industrie SA, cédée en deux contrats liés avec un intérêt conservé de 30 % devenu entreprise associée, et le Fonds Cyrene, géré par sa filiale, dont le contrôle est réévalué après la cession de 88 % des parts. Vous préparez le dossier de comptabilisation de ces deux pertes de contrôle.
Mission
Pertes de contrôle de Sorvane (profit, entreprise associée) et du Fonds Cyrene (perte, actif financier)
Objectif du papier de travail
Relevez les actifs (goodwill compris), les passifs et les participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisés, la contrepartie reçue et la juste valeur de l'intérêt conservé, puis calculez le profit ou la perte, le reclassement des autres éléments du résultat global et la part du profit afférente à la réévaluation de l'intérêt conservé. Les justes valeurs sont des données du cas ; l'appréciation des accords multiples reste un jugement.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Sorvane : les deux contrats de cession forment-ils une seule opération ? À quelle date le contrôle est-il perdu ?
- Sorvane : calculez la valeur comptable des actifs nets décomptabilisés (goodwill compris).
- Sorvane : calculez le profit de la perte de contrôle avant reclassement des autres éléments du résultat global.
- Sorvane : identifiez la part du profit afférente à la réévaluation de l'intérêt conservé à la juste valeur.
- Sorvane : calculez le montant des autres éléments du résultat global reclassé en résultat et indiquez le sort de la réserve non reclassable.
- Sorvane : comment l'intérêt conservé de 30 % est-il traité après la perte de contrôle ? Quelle valeur sert de coût à la mise en équivalence ?
- Fonds Cyrene : après la cession et l'arrivée de Caisse Norde, Haltrey Gestion est-elle encore mandant ? Quel est l'effet sur le contrôle et à quelle date ?
- Fonds Cyrene : calculez la valeur comptable des actifs nets décomptabilisés.
- Fonds Cyrene : calculez le profit ou la perte de la perte de contrôle.
- Fonds Cyrene : comment est traité l'intérêt conservé de 12 % ? Quelle valeur lui donner et selon quelle norme ensuite ?
- Comptabilisez la décomptabilisation de Sorvane avec profit et l'intérêt conservé à la juste valeur.
- Comptabilisez le reclassement en résultat des autres éléments du résultat global de Sorvane.
- Comptabilisez la décomptabilisation du Fonds Cyrene avec perte et l'intérêt conservé à la juste valeur.
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.