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IFRS 16Workpapers (Étape 4 sur 5)

Mission workpaper

Étape 4 sur 5
Mission · papier de travailWorkpaper · IFRS 16L4 · Expert

Documents

Note de cadrage du dossier

Note

Note de cadrage du dossier

Note de cadrage du dossier de clôture au 31 décembre 20X5 (comptes consolidés du Groupe Valmorel). Contrats à examiner : prestations logistiques Darnac, bail du magasin des Tilleuls et son avenant, local temporaire de la gare et sous-location de son corner, tablettes des vendeurs, baux des magasins Saint-Clair et Galerie Nord, cession-bail de la plateforme logistique de Morvan, sous-location du magasin Galerie Nord. Politiques du groupe : exemption des contrats de location de courte durée choisie pour la catégorie des locaux commerciaux ; exemption des actifs de faible valeur choisie contrat par contrat ; droits d'utilisation amortis linéairement sur la durée du contrat de location, sans valeur résiduelle ; produits de sous-location simple étalés linéairement. Les écritures courantes de 20X5 des baux Saint-Clair et Galerie Nord sont comptabilisées ; celles des nouveaux contrats ne le sont pas. Les effets d'impôt différé sont traités dans un autre dossier.

Informations à fournir sur les contrats de location (preneur et bailleur)

Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution

20 pièces7 sections
0 / 4 sections complétées
Mode Guidé

Section 1 sur 7

Objectif

En cours
Fiche de la section
Quoi documenter
La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
Pourquoi
Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
Comment
Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
Résultat attendu
Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
Votre rôle
Préparateur·rice du papier de travail IFRS 16
Niveau
Expert
Temps estimé
≈ 45 min
Progression
0 / 3 étapes remplies (hors revue)

Contexte

Groupe Valmorel (groupe fictif) exploite une chaîne de magasins d'équipement de la maison. Il clôture au 31 décembre, applique IFRS 16 et loue la quasi-totalité de ses magasins. Vous êtes chargé du dossier de clôture du portefeuille de contrats de location au 31 décembre 20X5 : inventaire et analyse des contrats, évaluation initiale du nouveau magasin des Tilleuls, tableaux de l'exercice, avenants, transaction de cession-bail de la plateforme logistique, sous-locations, écritures, impact, note annexe, réponses aux notes du reviewer et conclusion. Selon les politiques du groupe (données du dossier), les droits d'utilisation sont amortis de façon linéaire sur la durée du contrat de location, sans valeur résiduelle, aucun contrat ne prévoyant de transfert de propriété ni d'option d'achat, et les produits de sous-location simple sont étalés de façon linéaire. L'analyse IFRS 15 du transfert de la plateforme, la juste valeur de la plateforme (IFRS 13) et la provision de remise en état (IAS 37) sont des données du dossier ; les effets d'impôt différé (IAS 12) sont hors périmètre. Les opérations de l'exercice des nouveaux contrats ne sont pas encore comptabilisées : les écritures sont présentées avec la trésorerie pour contrepartie (hypothèse pédagogique).

Mission

Feuille de travail Informations à fournir sur les contrats de location (note 20X5).

Objectif du papier de travail

Rassemblez les montants de la période et les analyses des échéances, vérifiez la présentation du preneur, complétez les listes de contrôle du preneur et du bailleur, puis appréciez les informations qualitatives complémentaires nécessaires à l'objectif d'information et rédigez la note unique sur les contrats de location.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

  • Préparez les informations chiffrées de la note annexe.
  • Corrigez le projet de note, complétez les informations qualitatives et répondez aux notes du reviewer.

Documents du dossier

Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.

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