IFRS 10 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Évaluation du contrôle d'une entité détenue : pouvoir, rendements variables, lien, mandant ou mandataire, réévaluation, exemption de la mère et qualité d'entité d'investissement : Quesnel — option sur droits de vote
Contrôle sans majorité, droits de vote potentiels, entité structurée et gestionnaire de fonds : mandant ou mandataire, réévaluation du contrôle
Section 1 sur 8
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 10
- Niveau
- Intermédiaire
- Temps estimé
- ≈ 60 min
- Progression
- 0 / 4 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Lorvane Group SA (entité fictive), cotée, examine trois situations de fin d'exercice 20X6 : une cotée dont elle détient 44 % depuis le 30 juin, une société dont elle détient 30 % et une option d'achat, et un fonds géré par sa filiale de gestion. Vous préparez la note de jugement du service consolidation.
Mission
Évaluation du contrôle de Haldrin, de Quesnel et du Fonds Aster, et exemption de Lorvane
Objectif du papier de travail
Décrivez l'entité détenue, ses activités pertinentes et les droits de chaque partie, relevez les rendements variables de l'investisseur, puis motivez chaque jugement : pouvoir, contrôle de fait ou droits potentiels, mandant ou mandataire, réévaluation, exemption de la mère. Les pourcentages, honoraires et montants sont des données du cas : aucun seuil n'est présenté comme imposé par la norme, et le contrôle reste un jugement motivé par les faits.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Lorvane Group, société cotée, peut-elle se prévaloir de l'exemption de la mère ? Quelles conditions échouent ?
- Haldrin avant le 30 juin 20X6 : Lorvane (34 %) avait-elle la capacité pratique de diriger seule les activités pertinentes ?
- Haldrin après le 30 juin 20X6 : calculez le poids des droits de vote de Lorvane dans les voix exprimées (participation moyenne de 55 %) puis appréciez le pouvoir sans majorité.
- Quel fait impose de réévaluer le contrôle de Haldrin, à quelle date, et à partir de quand consolider ?
- Quesnel : calculez les droits de vote de Lorvane si elle exerce son option, puis appréciez le caractère substantif de son option et de celle de Brannec et concluez sur le contrôle.
- Fonds Aster : Lorvane Gestion agit-elle en mandant ou en mandataire ? Pesez les facteurs (autorité, droits de révocation, rémunération, exposition).
- Fonds Aster : calculez les honoraires de gestion annuels et situez-les dans l'analyse de la rémunération.
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.