Décomptabilisation et modification : arbre de décision d'un actif transféré, extinction d'un passif et test des 10 % sur une modification : Modification du prêt R

Contexte

Brenvane Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. En 20X6, elle a acquis une obligation convertible, accordé un prêt avec commission de montage, acquis une obligation zéro coupon en JVAOCI, constaté la dégradation d'un prêt, cédé des prêts à un fonds avec restrictions et renégocié un prêt bancaire. Le préparateur établit le dossier des instruments financiers, soumis à un réviseur. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.

Mission

Cession au fonds et test des 10 % sur le prêt R

Objectif du papier de travail

Décrivez le transfert ou la renégociation, parcourez l'arbre de décision (expiration des droits, transfert, risques et avantages, contrôle), documentez les jugements, calculez le gain ou la perte de décomptabilisation et, pour un passif modifié, le test des 10 % (valeurs actualisées au taux d'intérêt effectif d'origine, commissions nettes comprises), puis préparez les écritures. L'appréciation de « la quasi-totalité » et du contrôle reste un jugement sans seuil chiffré ; les valeurs actualisées sont des calculs du cas.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Suivez l'arbre de décision pour la cession de prêts au fonds (risques et avantages, contrôle) et concluez.
• Calculez les valeurs actualisées du flux d'origine et du flux modifié du prêt R au taux d'intérêt effectif d'origine.
• Calculez l'écart des valeurs actualisées, commission nette comprise.
• Calculez le seuil de 10 % de la valeur actualisée d'origine.
• Calculez l'écart relatif en pourcentage de la valeur actualisée d'origine.
• La modification du prêt R est-elle substantielle d'après le test quantitatif ? Que reste-t-il au jugement ?

• NoteProfil du groupe et conventions du dossierOuvrir
• ContratObligation convertible Ostrel détenue et portefeuille de prêtsOuvrir
• ContratPrêt K accordé à Dorsel ÉnergieOuvrir
• ContratObligation zéro coupon Pavane (portefeuille JVAOCI)Ouvrir
• TableauCréances commerciales : balance âgée, historique et correction de valeurOuvrir
• ContratPrêt M à Calvane LogistiqueOuvrir
• ContratCession de prêts à un fonds avec restrictionsOuvrir
• NoteNote du comité de crédit sur le prêt MOuvrir
• ContratRenégociation du prêt bancaire ROuvrir
• NoteRapport de développement durableOuvrir