Décomptabilisation

Contexte

Conserveries du Littoral (société fictive) clôture au 31 décembre et applique le modèle du coût. Sa ligne de conditionnement n° 1, acquise le 1er janvier 20X0 pour 1 200 000 et amortie linéairement sur 10 ans sans valeur résiduelle, est inondée le 30 septembre 20X2. Elle reste à l'arrêt jusqu'à sa cession en 20X3. Le dossier qui vous est remis contient des pièces de nature et de fiabilité diverses ; la direction attend une note professionnelle sur le traitement de 20X2 et de 20X3.

Mission

Feuille de travail « Décomptabilisation » : date de sortie, valeur comptable, produit net et résultat de cession.

Objectif du papier de travail

Déterminez la date de sortie (transfert du contrôle), arrêtez l'amortissement à cette date, calculez la valeur comptable sortie et le résultat de cession (produit net de cession moins valeur comptable), puis comptabilisez l'amortissement de la période et la sortie.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• À quelle date la ligne est-elle décomptabilisée : décision du conseil, signature du contrat ou transfert du contrôle ?
• Calculez la dotation annuelle révisée après la perte de valeur et la dotation 20X3 jusqu'à la sortie.
• Calculez la valeur comptable à la date de sortie, le produit net et le résultat de cession.
• Quelles écritures comptables passez-vous en 20X3 jusqu'à la sortie de la ligne ?

• ExtraitFiche d'immobilisation de la ligne n° 1Ouvrir
• NoteRapport d'expertise au 31 décembre 20X2Ouvrir
• ContratCorrespondance avec l'assureurOuvrir
• Procès-verbalProcès-verbaux du conseil et contrat de cessionOuvrir
• FactureBon de commande d'une ligne de remplacementOuvrir