IFRS 10 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Évaluation du contrôle d'une entité détenue : pouvoir, rendements variables, lien, mandant ou mandataire, réévaluation, exemption de la mère et qualité d'entité d'investissement : Tolvane — voix exprimées
Dossier d'un groupe : contrôle, consolidation et participations ne donnant pas le contrôle, variation sans perte de contrôle et perte de contrôle avec intérêt conservé (IFRS 10)
Section 1 sur 8
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 10
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 60 min
- Progression
- 0 / 4 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Brelvane Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Le préparateur établit le dossier de consolidation de l'exercice, soumis à un réviseur : le contrôle de Tolvane et du Fonds Marlis, la consolidation d'Ardoval et de Brivet, l'achat de points de Cavelle auprès des tiers et la cession de Sevrane avec perte de contrôle et intérêt conservé de 30 %. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.
Mission
Évaluation du contrôle de Tolvane et du Fonds Marlis
Objectif du papier de travail
Décrivez l'entité détenue, ses activités pertinentes et les droits de chaque partie, relevez les rendements variables de l'investisseur, puis motivez chaque jugement : pouvoir, contrôle de fait ou droits potentiels, mandant ou mandataire, réévaluation, exemption de la mère. Les pourcentages, honoraires et montants sont des données du cas : aucun seuil n'est présenté comme imposé par la norme, et le contrôle reste un jugement motivé par les faits.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Tolvane : calculez le poids des droits de vote de Brelvane dans les voix exprimées (participation moyenne de 50 %).
- Tolvane : Brelvane a-t-elle le pouvoir sans détenir la majorité, et contrôle-t-elle Tolvane ?
- Fonds Marlis : calculez les honoraires de gestion annuels de Brelvane Gestion.
- Fonds Marlis : Brelvane Gestion agit-elle en mandant ou en mandataire, et Brelvane contrôle-t-elle le fonds ?
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.