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IFRS 15Workpapers (Étape 4 sur 5)

Mission workpaper

Étape 4 sur 5
Mission · papier de travailWorkpaper · IFRS 15L3 · Avancé

Documents

Contrat de licence avec Hôtels Belvédère

Contrat

Contrat de licence avec Hôtels Belvédère

Contrat de licence du 1er octobre 20X1 avec Hôtels Belvédère SA : licence perpétuelle du logiciel Orionis Hôtel, prix 300 000, facturé et encaissé à la signature. Donnée du cas : la licence est une obligation de prestation dont le contrôle est transféré au client le 1er octobre 20X1, date de mise à disposition du logiciel. Au titre du programme de fidélité Orionis Plus, le client reçoit un bon de réduction de 35 % sur l'achat du module Orionis Paie, valable 12 mois et plafonné à un achat de 100 000, soit une remise maximale de 35 000. Le module de paie est un produit différent du logiciel hôtelier. Aucun bon n'a été utilisé à la clôture.

Répartition du prix de transaction : Bon de réduction de fidélité

Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats

7 pièces8 sections
0 / 5 sections complétées
Mode Guidé

Section 1 sur 8

Objectif

En cours
Fiche de la section
Quoi documenter
La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
Pourquoi
Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
Comment
Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
Résultat attendu
Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
Votre rôle
Préparateur·rice du papier de travail IFRS 15
Niveau
Avancé
Temps estimé
≈ 35 min
Progression
0 / 4 étapes remplies (hors revue)

Contexte

Orionis Logiciels SA (entité fictive) édite des logiciels de gestion. En 20X1, trois contrats appellent une analyse : une licence vendue à Hôtels Belvédère SA (entité fictive) avec un bon de réduction du programme de fidélité Orionis Plus, un module de gestion des sinistres payé par Mutuelle Horizon (entité fictive) 2 ans avant sa livraison, et un abonnement en ligne conclu avec Transports Lumière SA (entité fictive) moyennant une commission versée au commercial. Vous préparez les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 20X1.

Mission

Feuille de travail Répartition du prix de transaction et options du client.

Objectif du papier de travail

Étape 4 : déterminez à la passation le prix de vente spécifique de chaque obligation (observable ou estimé), estimez celui des options conférant un droit significatif, affectez les rabais et répartissez le prix de transaction au prorata.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

  • Le bon de réduction confère-t-il un droit significatif ?
  • Calculez la remise supplémentaire et le prix de vente spécifique de l'option.
  • Répartissez le prix de la licence entre la licence et le droit significatif.

Documents du dossier

Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.

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