IFRS 15 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Modèle de workpaper
- Cours
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Répartition du prix de transaction
- Préparé par
- Brouillon assisté par IA
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- Non revu — revue humaine requise
- Statut
- Publié
Objectif du papier de travail
Étape 4 : déterminez à la passation le prix de vente spécifique de chaque obligation (observable ou estimé), estimez celui des options conférant un droit significatif, affectez les rabais et répartissez le prix de transaction au prorata.
10 sections · 25 blocs · 5 calculs · 0 écriture
- IFRS 15 §73
- IFRS 15 §74
- IFRS 15 §75
- IFRS 15 §76
- IFRS 15 §77
- IFRS 15 §78
- IFRS 15 §79
- IFRS 15 §80
- IFRS 15 §81
- IFRS 15 §82
- IFRS 15 §83
- IFRS 15 §84
- IFRS 15 §86
- IFRS 15 §87
- IFRS 15 §90
- IFRS 15 §B40
- IFRS 15
- IFRS 15 §B43
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- Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prixOuvrir la mission · Chambre froide
- Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prixOuvrir la mission · Installation
- Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prixOuvrir la mission · Maintenance
- Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contratsOuvrir la mission · Licence vendue
- Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contratsOuvrir la mission · Bon de réduction de fidélité
- Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de servicesOuvrir la mission · Brévannes — ligne de production
- Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de servicesOuvrir la mission · Brévannes — maintenance
7 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.
- Dossier et entité
- Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prix
- Tâche du cas documentée ici
- Répartissez le prix de transaction entre les obligations de prestation.
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
54 000
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
PO_1 · COLD_ROOM · 48 000 · OBSERVABLE_PRICE | PO_2 · INSTALLATION · 4 000 · EXPECTED_COST_PLUS_MARGIN | PO_3 · MAINTENANCE · 8 000 · OBSERVABLE_PRICE
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 1
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
54 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
43 200
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
54 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Combinaison de méthodes
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- La méthode de détermination est documentéeOK
- Le prix de transaction est entièrement répartiOK
- La répartition est calculéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prix
- Tâche du cas documentée ici
- Répartissez le prix de transaction entre les obligations de prestation.
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
54 000
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
PO_1 · COLD_ROOM · 48 000 · OBSERVABLE_PRICE | PO_2 · INSTALLATION · 4 000 · EXPECTED_COST_PLUS_MARGIN | PO_3 · MAINTENANCE · 8 000 · OBSERVABLE_PRICE
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 2
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
54 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
3 600
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
54 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Combinaison de méthodes
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- La méthode de détermination est documentéeOK
- Le prix de transaction est entièrement répartiOK
- La répartition est calculéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Offre groupée chambre froide, installation et maintenance : cinq étapes et répartition du prix
- Tâche du cas documentée ici
- Répartissez le prix de transaction entre les obligations de prestation.
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
54 000
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
PO_1 · COLD_ROOM · 48 000 · OBSERVABLE_PRICE | PO_2 · INSTALLATION · 4 000 · EXPECTED_COST_PLUS_MARGIN | PO_3 · MAINTENANCE · 8 000 · OBSERVABLE_PRICE
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 3
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
54 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
7 200
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
54 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Combinaison de méthodes
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- La méthode de détermination est documentéeOK
- Le prix de transaction est entièrement répartiOK
- La répartition est calculéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats
- Tâches du cas documentées ici
- Le bon de réduction confère-t-il un droit significatif ?
- Calculez la remise supplémentaire et le prix de vente spécifique de l'option.
- Répartissez le prix de la licence entre la licence et le droit significatif.
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
300 000
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
PO_1 · LICENCE · 300 000 · OBSERVABLE_PRICE | PO_2 · MATERIAL_RIGHT · 20 000 · ESTIMATE_B42
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 1
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
25 000
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
80 %
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
300 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
20 000
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
281 250
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
300 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Combinaison de méthodes
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- La méthode de détermination est documentéeOK
- Le prix de transaction est entièrement répartiOK
- La répartition est calculéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats
- Tâches du cas documentées ici
- Le bon de réduction confère-t-il un droit significatif ?
- Calculez la remise supplémentaire et le prix de vente spécifique de l'option.
- Répartissez le prix de la licence entre la licence et le droit significatif.
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
300 000
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
PO_1 · LICENCE · 300 000 · OBSERVABLE_PRICE | PO_2 · MATERIAL_RIGHT · 20 000 · ESTIMATE_B42
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 2
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
25 000
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
80 %
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
300 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
20 000
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
18 750
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
300 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Combinaison de méthodes
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- La méthode de détermination est documentéeOK
- Le prix de transaction est entièrement répartiOK
- La répartition est calculéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services
- Tâche du cas documentée ici
- Estimez les prix de vente spécifiques et répartissez le prix du contrat Brévannes.
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
5 640 000
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
PO_1 · CUSTOM_LINE · 5 000 000 · EXPECTED_COST_PLUS_MARGIN | PO_2 · MAINTENANCE_4_YEARS · 1 000 000 · OBSERVABLE_PRICE
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 1
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
5 640 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
4 700 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
5 640 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Combinaison de méthodes
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- La méthode de détermination est documentéeOK
- Le prix de transaction est entièrement répartiOK
- La répartition est calculéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services
- Tâche du cas documentée ici
- Estimez les prix de vente spécifiques et répartissez le prix du contrat Brévannes.
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
5 640 000
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
PO_1 · CUSTOM_LINE · 5 000 000 · EXPECTED_COST_PLUS_MARGIN | PO_2 · MAINTENANCE_4_YEARS · 1 000 000 · OBSERVABLE_PRICE
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 2
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
5 640 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
940 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
5 640 000
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Combinaison de méthodes
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- La méthode de détermination est documentéeOK
- Le prix de transaction est entièrement répartiOK
- La répartition est calculéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
Données d'entrée
EntréesPrix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction »)
NombreRequis
Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4)
TableauRequis
Les prix de vente spécifiques non observables sont des estimations de l'entité qui privilégient les données observables (par. 78) ; la norme n'impose aucun montant.
Obligation dont la part du prix est détaillée
ChoixRequis
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Nombre
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations
Nombre
Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique)
Tableau
Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Choix
Obligation de prestation 1 / Obligation de prestation 2 / Obligation de prestation 3 / Obligation de prestation 4
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu)
Nombre
Probabilité d'exercice de l'option (%)
Nombre
Estimation de l'entité (historique d'exercice, par exemple), jamais fixée par la norme (par. B42).
Variation du prix de transaction après la passation (cause, montant, obligations concernées)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Prix de vente spécifiques
AnalyseIFRS 15 §73IFRS 15 §74IFRS 15 §75IFRS 15 §76IFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Détermination des prix de vente spécifiques
Liste de contrôleRequis
- Objectif : attribuer à chaque obligation la contrepartie attendue pour son transfert, au prorata des prix de vente spécifiques sauf exceptions
- Contrat à obligation unique : pas de répartition (sauf contrepartie variable liée à une série)
- Prix déterminés à la passation du contrat
- Meilleure indication : prix observable de ventes séparées dans des circonstances similaires ; un prix contractuel ou catalogue n'est pas présumé l'être
- À défaut, estimation privilégiant les données observables : approche de marché ajustée, coût attendu plus marge, approche résiduelle
- Approche résiduelle limitée aux prix très variables ou incertains ; combinaison de méthodes possible
Rabais et contrepartie variable
AnalyseIFRS 15 §81IFRS 15 §82IFRS 15 §83IFRS 15 §84IFRS 15 §86
Affectation du rabais
Liste de contrôle
- Rabais : somme des prix de vente spécifiques supérieure à la contrepartie promise ; réparti entre toutes les obligations par défaut
- Affectation à un sous-ensemble seulement si les trois conditions de preuve observable sont réunies (ventes séparées régulières, lot vendu avec un rabais sensiblement identique)
- Rabais affecté au sous-ensemble avant l'approche résiduelle
- Contrepartie variable pouvant se rapporter à tout le contrat ou à une partie ; solde réparti selon la règle générale
Ce workpaper ne reprend pas les conditions permettant d'affecter entièrement une contrepartie variable à une seule obligation.
Affectation du rabais retenue
Choix
Toutes les obligations, au prorata / Un sous-ensemble, sur preuve observable / Sans objet : pas de rabais
Options d'achat supplémentaires
AnalyseIFRS 15 §B40IFRS 15IFRS 15 §B43
Analyse de l'option
Liste de contrôle
- Droit significatif que le client n'aurait pas obtenu sans le contrat (remise supérieure aux remises habituelles) : obligation de prestation
- Produit de l'option comptabilisé au transfert des biens ou services futurs ou à l'expiration de l'option
- Prix de vente spécifique non observable : remise obtenue, ajustée de la remise accessible sans option et de la probabilité d'exercice
- Biens futurs similaires fournis selon les termes initiaux (renouvellements) : répartition possible sur les biens attendus et la contrepartie correspondante
Variations du prix de transaction
AnalyseIFRS 15 §87IFRS 15 §90
Analyse de la variation
Liste de contrôle
- Variation due à la levée d'incertitudes ou à d'autres changements de circonstances
- Variation postérieure à une modification : affectation selon le traitement retenu pour la modification
Ce workpaper ne reprend pas les règles générales d'affectation d'une variation du prix ; décrivez la variation et son traitement.
Répartition du prix de transaction
CalculsIFRS 15 §74IFRS 15 §76IFRS 15 §79IFRS 15 §82IFRS 15
Prix de vente spécifique estimé par l'approche résiduelle (prix de transaction − prix observables des autres éléments)
Calcul
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; − Somme des prix de vente spécifiques observables des autres biens ou services (approche résiduelle)
Approche admise seulement si le prix de l'élément est très variable ou incertain (par. 79) ; reportez le résultat dans le tableau des prix de vente spécifiques.
Prix de vente spécifique estimé de l'option (remise supplémentaire × probabilité d'exercice)
Calcul
Remise obtenue en exerçant l'option, diminuée de la remise accessible sans l'exercer (montant total attendu) ; Probabilité d'exercice de l'option (%)
Reportez le résultat comme ligne de l'option dans le tableau des prix de vente spécifiques (par. B42).
Part du prix de transaction affectée à l'obligation détaillée
CalculRequis
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Répartition au prorata des prix de vente spécifiques (par. 74 et 76). La clé de la ligne doit correspondre à l'obligation choisie. Si un rabais est affecté à un sous-ensemble (par. 82), saisissez pour ces obligations leur prix net de leur part du rabais calculée ci-dessous (hypothèse pédagogique de présentation).
Total réparti entre les obligations
CalculRequis
Prix de transaction à répartir (issu du workpaper « Détermination du prix de transaction ») ; Prix de vente spécifiques à la passation (une ligne par obligation, clé PO_1 à PO_4) ; Obligation dont la part du prix est détaillée
Part du rabais affectée à l'obligation du sous-ensemble détaillée
Calcul
Rabais affecté à un sous-ensemble d'obligations ; Obligations du sous-ensemble auquel le rabais se rattache (clé PO_1 à PO_4, prix de vente spécifique) ; Obligation du sous-ensemble dont la part du rabais est détaillée
Estimation des prix de vente spécifiques
JugementIFRS 15 §77IFRS 15 §78IFRS 15 §79IFRS 15 §80
Méthode de détermination retenue
JugementRequis
Prix observables pour toutes les obligations / Approche de marché ajustée / Coût attendu plus marge / Approche résiduelle (prix très variable ou incertain) / Combinaison de méthodes
La méthode et les données retenues (marge, ajustements de marché) sont des choix documentés de l'entité ; la norme cite des méthodes appropriées sans les imposer (par. 79).
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionTableau de répartition du prix de transaction par obligation de prestation, rabais et options compris
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références