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Cas pratique

Dossier professionnelIFRS 15L4 · Expert

Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services

19 documents19 travaux≈ 240 min
0 / 31 éléments complétés
Normes
IFRS 15 — Produits des contrats avec des clients
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: retirée

Brief

Situation

Le groupe Arvelis (entités fictives) conçoit et fabrique des lignes de conditionnement sur mesure et des machines standard (division Arvelis Machines) ; il réalise aussi des travaux de modernisation d'usines, des contrats de maintenance et vend des pièces détachées, notamment sur sa plateforme en ligne ArvelisParts (division Arvelis Services). Il clôture au 31 décembre et applique les IFRS. Vous êtes chargé du dossier de revue du produit des activités ordinaires au 31 décembre 20X4 : existence des contrats, obligations de prestation, prix de transaction, répartition, rythme de comptabilisation, modification, soldes de contrats, mandant ou mandataire, coûts des contrats, écritures, impact, note annexe, réponses aux notes du reviewer et conclusion. Les écritures du dossier sont présentées comme non encore comptabilisées et les encaissements ne sont pas traités, sauf indication contraire (hypothèses pédagogiques). La dépréciation des créances et des actifs sur contrat selon IFRS 9, l'amortissement des actifs au titre des coûts des contrats et l'impôt sont hors périmètre.

Votre mission

Le dossier contient des pièces de nature et de fiabilité diverses, dont deux sont sans incidence, des propositions de la direction à apprécier, un projet de note annexe à corriger et deux informations manquantes, dont une obtenue en cours de mission. Appréciez l'existence des contrats, identifiez les obligations de prestation, déterminez les prix de transaction (contrepartie variable et composante financement), répartissez le prix du contrat Brévannes, déterminez le rythme de comptabilisation et le traitement de l'avenant Kervalo, calculez le produit à l'avancement et les soldes de contrats, qualifiez le rôle de la plateforme, traitez les coûts du contrat Valcourt, passez les écritures, mesurez leur impact, établissez la note annexe ; documentez chaque jugement, répondez aux notes du reviewer et concluez sur le dossier.

Vous préparez un dossier complet : pièces, travaux, écritures et conclusion, puis vous confrontez votre travail au corrigé et aux points de revue du dossier.

Situation professionnelle autonome

Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.

  • Organisez le travail
  • Documentez chaque point
  • Argumentez la conclusion

Événements

Chronologie du dossier

  1. 1 septembre 20X3Date de signature du contrat Kervalo · Fait daté du dossier

    Pièce 6

  2. 1 janvier 20X4Date de livraison et de réception de la machine · Fait daté du dossier

    Pièce 10

  3. 1 mars 20X4Date de signature du contrat Brévannes · Fait daté du dossier

    Pièce 2

  4. 30 juin 20X4Date de la facture de jalon Brévannes · Date de signature de l’avenant · Fait daté du dossier

    Pièce 5 · Pièce 7

  5. 20 novembre 20X4Date de la commande Ostrevan · Fait daté du dossier

    Pièce 13

  6. 15 décembre 20X4Date de signature du contrat Valcourt · Fait daté du dossier

    Pièce 14

  7. 31 décembre 20X4Date de clôture · Fait daté du dossier

    Pièce 1

  8. 31 mars 20X5Date limite de réception ouvrant droit à la prime · Fait daté du dossier

    Pièce 6

  9. 31 décembre 20X5Date d’échéance du paiement · Fait daté du dossier

    Pièce 10

Documents

Pièces du dossier

19 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Note de cadrage de la revue du chiffre d’affaires

Note de cadrage de la revue du chiffre d'affaires du groupe Arvelis au 31 décembre 20X4. Contrats et éléments à examiner : ligne de conditionnement Laiteries Brévannes, modernisation de la Brasserie Kervalo et son avenant, vente à paiement différé aux Verreries Montclair, plateforme ArvelisParts, commande de la Sucrerie d'Ostrevan, contrat de maintenance Fromageries Valcourt, soldes de contrats et note annexe. Politiques du groupe (données du dossier) : l'avancement des obligations remplies progressivement est mesuré par les coûts engagés rapportés aux coûts totaux attendus ; les contrats de maintenance annuels sont facturés d'avance ; le groupe applique la mesure de simplification qui dispense d'indiquer le prix affecté aux obligations restantes des contrats d'une durée initiale d'un an au plus.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Date de clôture31 décembre 20X4
Date de signature du contrat Brévannes1 mars 20X4
Prix total du contrat Brévannes5 640 000,00 €
Montant affiché au contrat pour la ligne5 240 000,00 €
Montant affiché au contrat pour la maintenance400 000,00 €
Durée de la maintenance (années)4 ans
Coûts totaux attendus de la ligne4 000 000,00 €
Marge habituelle sur les lignes sur mesure (en % du coût)25 %
Prix annuel de la maintenance vendue séparément250 000,00 €
Coûts engagés sur la ligne depuis l’origine2 800 000,00 €
Date de la facture de jalon Brévannes30 juin 20X4
Facture de jalon émise à Brévannes1 692 000,00 €
Date de signature du contrat Kervalo1 septembre 20X3
Prix initial du contrat Kervalo2 600 000,00 €
Prime de réception anticipée180 000,00 €
Date limite de réception ouvrant droit à la prime31 mars 20X5
Date de signature de l’avenant30 juin 20X4
Prix des travaux ajoutés par l’avenant500 000,00 €
Coûts attendus des travaux ajoutés300 000,00 €
Coûts totaux attendus initiaux2 080 000,00 €
Coûts engagés au 31 décembre 20X3520 000,00 €
Produit comptabilisé en 20X3650 000,00 €
Facturation de 20X3520 000,00 €
Révision à la hausse des coûts des travaux initiaux120 000,00 €
Coûts engagés depuis l’origine au 31 décembre 20X41 875 000,00 €
Facturation de 20X41 450 000,00 €
Probabilité estimée d’obtenir la prime65 %
Probabilité estimée de ne pas l’obtenir35 %
Date de livraison et de réception de la machine1 janvier 20X4
Prix payable à l’échéance1 573 000,00 €
Date d’échéance du paiement31 décembre 20X5
Délai entre livraison et paiement (années)2 ans
Prix au comptant de la même machine1 300 000,00 €
Taux d’un financement distinct accordé à Montclair10 %
Taux moyen des emprunts bancaires du groupe4 %
Taux de commission de la plateforme12 %
Montants encaissés des acheteurs pour les pièces des fournisseurs tiers1 750 000,00 €
Montants dus aux fournisseurs tiers1 540 000,00 €
Ventes de pièces de marque Arvelis640 000,00 €
Date de la commande Ostrevan20 novembre 20X4
Prix de la machine commandée420 000,00 €
Acompte non remboursable reçu84 000,00 €
Date de signature du contrat Valcourt15 décembre 20X4
Redevance annuelle de maintenance180 000,00 €
Durée du contrat (années)5 ans
Commission due au commercial90 000,00 €
Frais de déplacement de l’équipe d’appel d’offres14 000,00 €
Honoraires juridiques de revue de l’offre21 000,00 €
Installation du système de télésurveillance dédié64 000,00 €
Quote-part des frais généraux du service maintenance27 000,00 €
Ventes des autres machines standard3 800 000,00 €
Produit des contrats de maintenance annuels960 000,00 €
Créances clients à l’ouverture1 380 000,00 €
Créances clients à la clôture2 960 000,00 €
Actifs sur contrat à l’ouverture130 000,00 €
Passifs sur contrat à l’ouverture310 000,00 €
Passifs sur contrat à la clôture270 000,00 €
Produit présenté dans le projet de note10 533 000,00 €
Solde net des contrats présenté dans le projet220 000,00 €
Loyers annuels des véhicules96 000,00 €
Valeur de l’immeuble du siège6 800 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer19

  • Note de cadrage de la revue du chiffre d’affaires

  • Contrat Laiteries Brévannes (ligne de conditionnement et maintenance)

  • Note de tarification du service commercial

  • Note technique et note juridique sur la ligne Brévannes

  • Suivi du contrat Brévannes au 31 décembre 20X4

  • Contrat Brasserie Kervalo (modernisation de la brasserie)

  • Avenant n° 1 au contrat Kervalo signé par les deux parties

  • Suivi du contrat Kervalo

  • Note de la direction sur la prime de réception anticipée

  • Contrat et bon de livraison Verreries Montclair

  • Note de la trésorerie du groupe

  • Conditions de la plateforme de pièces et extrait du grand livre

  • Procès-verbal du comité de crédit sur la commande Ostrevan

  • Contrat de maintenance Fromageries Valcourt

  • Relevé des coûts liés au contrat Valcourt

  • Extrait du grand livre et des soldes du groupe

  • Projet de note annexe sur le produit des activités ordinaires

  • Contrats de location des véhicules de fonction

  • Rapport d’expertise de l’immeuble du siège

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Espace de travail

      Programme de travail

      Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.

      1. Travail 1Analyse

        Analysez le dossier : quelles questions comptables se posent, quelles pièces sont utiles et quelles informations manquent ?

      2. Travail 2Jugement professionnel

        Appréciez l’existence d’un contrat avec un client pour les accords Brévannes, Kervalo, Ostrevan et Valcourt.

      3. Travail 3Jugement professionnel

        Identifiez les obligations de prestation des contrats Brévannes et Kervalo.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Identifiez les obligations de prestation des contrats Brévannes et Kervalo.

        1. unités
        2. unités

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Nombre d’obligations de prestation du contrat Kervalo

      4. Travail 4Calcul

        Estimez la prime de réception anticipée du contrat Kervalo.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Estimez la prime de réception anticipée du contrat Kervalo.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Prime estimée par le montant le plus probable

      5. Travail 5Jugement professionnel

        Quelle méthode d’estimation retenir et quelle part de la prime inclure dans le prix de transaction ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Quelle méthode d’estimation retenir et quelle part de la prime inclure dans le prix de transaction ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Calcul

        Déterminez le prix de transaction du contrat Kervalo après l’avenant.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Déterminez le prix de transaction du contrat Kervalo après l’avenant.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Prix de transaction du contrat Kervalo

      7. Travail 7Calcul

        Analysez le paiement différé de Montclair et déterminez le prix de transaction de la vente.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Analysez le paiement différé de Montclair et déterminez le prix de transaction de la vente.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Prix de transaction de la vente Montclair

      8. Travail 8Calcul

        Calculez les intérêts de la composante financement et la créance Montclair à la clôture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les intérêts de la composante financement et la créance Montclair à la clôture.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Créance Montclair au 31 décembre 20X4

      9. Travail 9Calcul

        Estimez les prix de vente spécifiques et répartissez le prix du contrat Brévannes.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Estimez les prix de vente spécifiques et répartissez le prix du contrat Brévannes.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €
        5. €
        6. €

        Contrôles

        • 0 / 6 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Total réparti (contrôle)

      10. Travail 10Jugement professionnel

        Déterminez le rythme de comptabilisation, le traitement de l’avenant et le rôle de mandant ou de mandataire.

      11. Travail 11Calcul

        Calculez le produit à l’avancement des contrats Brévannes et Kervalo.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le produit à l’avancement des contrats Brévannes et Kervalo.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €

        Contrôles

        • 0 / 4 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Produit du contrat Kervalo en 20X4

      12. Travail 12Calcul

        Calculez le solde de chaque contrat à la clôture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le solde de chaque contrat à la clôture.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Actif sur contrat Kervalo

      13. Travail 13Calcul

        Calculez le produit de la plateforme au titre des pièces des fournisseurs tiers.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le produit de la plateforme au titre des pièces des fournisseurs tiers.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      14. Travail 14Calcul

        Déterminez les coûts du contrat Valcourt à inscrire à l’actif.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Déterminez les coûts du contrat Valcourt à inscrire à l’actif.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Coûts comptabilisés en charges

      15. Travail 15Écritures

        Passez les écritures du dossier.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 2 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 3 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 3 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 4 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 4 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 5 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 5 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 6 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 6 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 7 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 7 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 8 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 8 sur 8

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      16. Travail 16Effets sur les états financiers

        Quel est l’impact des écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        5. Annexe

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      17. Travail 17Analyse

        Établissez la ventilation du produit, les soldes de contrats et les obligations de prestation restantes.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Établissez la ventilation du produit, les soldes de contrats et les obligations de prestation restantes.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €
        5. €
        6. €
        7. €

        Contrôles

        • 0 / 7 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Prix de transaction affecté aux obligations restantes

      18. Travail 18Jugement professionnel

        Corrigez le projet de note annexe et listez les informations à fournir.

      19. Travail 19Conclusion

        Rédigez la conclusion du dossier et les points restant ouverts.

      Revue du dossier

      Points relevés lors de la revue de ce dossier : lisez-les comme le ferait le préparateur.

      Notes de revue

      • BloquanteRésolueNote bloquante : produit Brévannes non rapproché de la répartition et du suivi des coûts ; à corriger.
      • BloquanteRésolueNote bloquante : approbation de l’avenant Kervalo non justifiée dans le dossier.
      • BloquanteRésolueNote bloquante : note annexe non rapprochée des écritures, des soldes et des obligations restantes.
      • Non bloquanteOuverteNote non bloquante : réexamen de la prime Kervalo à la prochaine clôture, hors du présent dossier.

      Demandes d'information

      • ObtenueDemande au service juridique : avenant Kervalo signé par le client.
      • Hypothèse documentéeDemande au fournisseur : confirmation de la date de livraison de l’échangeur ; jugement documenté sans elle.

      Liste de finalisation

      • Feuilles de travail complétées et rapprochées des pièces.Fait
      • Écritures équilibrées et rapprochées des feuilles de travail.Fait
      • Note annexe rapprochée du produit, des soldes de contrats et des obligations restantes.Fait
      • Notes bloquantes du reviewer résolues.Fait
      • Références normatives.À revoir
      • Mesure de simplification des coûts marginaux d’obtention : sans objet.Sans objet

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 31).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 15 §9
      • IFRS 15 §10
      • IFRS 15 §12
      • IFRS 15 §13
      • IFRS 15 §14
      • IFRS 15 §15
      • IFRS 15 §16
      • IFRS 15 §18
      • IFRS 15 §20
      • IFRS 15 §21
      • IFRS 15 §27
      • IFRS 15 §29
      • IFRS 15 §30
      • IFRS 15 §50
      • IFRS 15 §53
      • IFRS 15 §54
      • IFRS 15 §56
      • IFRS 15 §57
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §60
      • IFRS 15 §61
      • IFRS 15 §62
      • IFRS 15 §64
      • IFRS 15 §65
      • IFRS 15 §73
      • IFRS 15 §74
      • IFRS 15 §76
      • IFRS 15 §77
      • IFRS 15 §78
      • IFRS 15 §79
      • IFRS 15 §31
      • IFRS 15 §32
      • IFRS 15 §35
      • IFRS 15 §36
      • IFRS 15 §37
      • IFRS 15 §B5
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §B8
      • IFRS 15 §B9
      • IFRS 15 §39
      • IFRS 15
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §43
      • IFRS 15 §44
      • IFRS 15 §B18
      • IFRS 15 §105
      • IFRS 15 §106
      • IFRS 15 §107
      • IFRS 15 §108
      • IFRS 15 §B34
      • IFRS 15 §B34A
      • IFRS 15 §B35
      • IFRS 15 §B35B
      • IFRS 15 §B36
      • IFRS 15 §B37
      • IFRS 15 §B37A
      • IFRS 15 §91
      • IFRS 15 §92
      • IFRS 15 §93
      • IFRS 15 §94
      • IFRS 15 §95
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §97
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §51
      • IFRS 15 §33
      • IFRS 15 §110
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §114
      • IFRS 15 §116
      • IFRS 15 §119
      • IFRS 15 §120
      • IFRS 15 §121
      • IFRS 15 §122
      • IFRS 15 §123
      • IFRS 15 §124
      • IFRS 15 §126
      • IFRS 15 §127
      • IFRS 15 §128
      • IFRS 15 §129
      • IFRS 15
      • IFRS 15