Situations particulières

• Situation examinée (vente avec droit de retour, intervention d'un tiers, bons ou cartes prépayés, frais initiaux, licence, rachat, consignation, facturation sans livraison, clause d'acceptation)

  TexteRequis

• Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour

  Nombre

  910 000

• Pourcentage de retours attendus (%)

  Nombre

  4 %

  Estimation de l'entité (historique de retours, par exemple), soumise à la limitation de la contrepartie variable et mise à jour à chaque clôture (par. B23 et B24) ; la norme ne fixe aucun taux.

• Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu

  Nombre

  576 000

• Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Nombre

  24 000

• Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Nombre

  1 500

• Contrepartie perçue du client final

  Nombre

• Montant à reverser au fournisseur

  Nombre

• Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

  Nombre

• Droits non exercés attendus (montant)

  Nombre

• Droits dont l'exercice est attendu (montant total)

  Nombre

• Droits exercés par les clients sur la période

  Nombre

• Ventes ou utilisation du licencié sur la période

  Nombre

• Taux de redevance contractuel (%)

  Nombre

• Rôle du tiers et indicateurs (responsabilité de l'exécution, risque de stock, latitude sur le prix)

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IFRS 15 §B20IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Traitement du droit de retour

  Liste de contrôle

  • Contrôle transféré avec un droit de retour (remboursement, avoir, autre produit)
  • Produit pour les biens dont le retour n'est pas attendu, passif de remboursement, actif au titre du droit de récupérer les produits avec ajustement du coût des ventes
  • Contrepartie attendue déterminée avec la limitation ; aucun produit pour les biens dont le retour est attendu
  • Estimation des retours mise à jour à chaque clôture, ajustement en produit

IFRS 15 §B34IFRS 15 §B34AIFRS 15 §B35IFRS 15 §B35AIFRS 15 §B35BIFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B37AIFRS 15

• Analyse du contrôle

  Liste de contrôle

  • Biens ou services spécifiés identifiés (un droit sur un bien ou service d'un tiers peut en être un), analyse menée pour chacun
  • Contrôle avant transfert (bien obtenu du tiers, droit à un service dirigé, intégration en un bien combiné) ; un titre momentané ne suffit pas nécessairement
  • Indicateurs : responsabilité principale de l'exécution, risque de stock, latitude dans la fixation du prix, pertinence selon le contrat
  • Mandant : produit brut ; mandataire : commission ou montant net conservé
  • Obligations reprises par une autre entité : pas de produit de mandant, rôle de mandataire éventuel examiné

IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B50

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Paiement anticipé : passif sur contrat, repris en produit lors du transfert des biens ou services
  • Une partie des droits prépayés peut ne pas être exercée par les clients
  • Frais initiaux : rattachés à un bien ou service transféré ou avance sur des biens futurs (durée éventuellement prolongée par un droit significatif de renouvellement)
  • Frais rattachés à un bien ou service : caractère distinct apprécié selon les paragraphes 22 à 30

  Le rythme de comptabilisation des droits non exercés attendus est précisé par des paragraphes dont ce workpaper ne reprend aucune règle ; le calcul des droits non exercés de la période est une convention pédagogique.

IFRS 15 §B52IFRS 15 §B53IFRS 15 §B54IFRS 15 §B55IFRS 15 §B56IFRS 15 §B58IFRS 15 §B59IFRS 15 §B59AIFRS 15 §B60IFRS 15 §B61IFRS 15 §B62IFRS 15 §B63IFRS 15 §B63AIFRS 15 §B63B

• Analyse de la licence

  Liste de contrôle

  • Licence distincte ou non des autres biens ou services ; licence non distincte : obligation combinée analysée selon les règles générales
  • Droit d'accès si les trois critères sont remplis : activités influant de façon importante sur la propriété intellectuelle, exposition directe du client, aucune fourniture de bien ou service
  • Droit d'accès : obligation remplie progressivement
  • Droit d'utilisation : obligation remplie à une date donnée, pas de produit avant le début de la période d'utilisation
  • Restrictions de durée, de zone ou d'usage et garanties sur la validité d'un brevet sans effet sur la qualification
  • Redevance fondée sur les ventes ou l'utilisation liée seulement ou principalement à une licence : produit au plus tard de la vente ou utilisation et de la satisfaction de l'obligation

• Nature de la licence

  Choix

  Droit d'accès / Droit d'utilisation / Licence non distincte / Sans objet : pas de licence

IFRS 15 §B66IFRS 15 §B68IFRS 15 §B69IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B73IFRS 15 §B74IFRS 15 §B75IFRS 15 §B76IFRS 15 §B77IFRS 15 §B78IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B81IFRS 15

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Obligation ou droit de rachat de l'entité : contrat de location si prix de rachat inférieur au prix initial, financement s'il est égal ou supérieur ; option expirée : produit
  • Option de vente du client : prix inférieur au prix initial avec incitation économique importante, contrat de location ; prix inférieur sans incitation, vente avec droit de retour ; prix égal ou supérieur : supérieur à la valeur de marché attendue, financement, sinon, sans incitation, vente avec droit de retour (comparaison tenant compte de la valeur temps) ; option expirée : produit
  • Livraison à un dépositaire : indicateurs de consignation (contrôle conservé, retour exigible, pas d'obligation inconditionnelle de payer), aucun produit à la livraison
  • Facturation sans livraison : raison substantielle, produit identifié comme appartenant au client, prêt au transfert, non utilisable par l'entité ; garde éventuelle comme obligation distincte

IFRS 15IFRS 15 §B84IFRS 15 §B85IFRS 15 §B86

• Effet de la clause sur le transfert du contrôle

  Liste de contrôle

  • Clause permettant au client d'annuler ou d'exiger une action corrective prise en compte
  • Conformité établie objectivement avant expédition : l'acceptation est une formalité
  • Conformité non établie objectivement : contrôle transféré à l'acceptation
  • Produits livrés à l'essai sans engagement de paiement : contrôle à l'acceptation ou à la fin de la période d'essai

IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B36IFRS 15IFRS 15 §B63

• Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

  Calcul

  36 400

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste)

  Calcul

  873 600

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération)

  Calcul

  22 500

  Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu ; − Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

  Calcul

  0

  Contrepartie perçue du client final ; − Montant à reverser au fournisseur

• Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Calcul

  Droits non exercés attendus (montant) ; Droits dont l'exercice est attendu (montant total) ; Droits exercés par les clients sur la période

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

  Calcul

  Ventes ou utilisation du licencié sur la période ; Taux de redevance contractuel (%)

  Montant comptabilisé lorsque la vente ou l'utilisation a lieu, si l'obligation à laquelle la redevance est affectée est remplie (par. B63).

• Vente avec droit de retour

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Trésorerie	910 000
  Produit des activités ordinaires		873 600
  Passif de remboursement		36 400

• Sortie des stocks et droit de récupérer les produits

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Coût des ventes (biens non retournés)	576 000
  Coût des ventes (coûts de récupération attendus)	1 500
  Droit de récupérer les produits	22 500
  Stocks (biens non retournés)		576 000
  Stocks (biens dont le retour est attendu)		24 000

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Encaissement par le mandataire

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Contrepartie perçue du client final ; Crédit Dette envers le fournisseur ← Montant à reverser au fournisseur ; Crédit Produit (commission) ← Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

• Émission de bons prépayés

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables) ; Crédit Passif sur contrat ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

• Droits exercés : reprise du passif sur contrat

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Droits exercés par les clients sur la période ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Droits exercés par les clients sur la période

• Droits non exercés : produit de la période

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Redevance de la période

  Écriture

  Débit Créance ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

IFRS 15 §B35IFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Rôle de l'entité pour chaque bien ou service spécifié

  JugementRequis

  Sans objet : aucun tiers impliqué

  Mandant : contrôle avant transfert, produit brut / Mandataire : organise la fourniture par le tiers, commission / Sans objet : aucun tiers impliqué

  La conclusion repose sur le contrôle du bien ou service spécifié avant son transfert ; les indicateurs aident l'analyse sans la remplacer (par. B37). C'est un jugement de l'entité sur les faits du contrat.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Estimation des retours et limitation

  JugementRequis

  Estimation des retours retenue sans ajustement

  Estimation des retours retenue sans ajustement / Estimation des retours ajustée en application de la limitation / Sans objet : aucun droit de retour

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

  TableauRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• Le rôle de l'entité est documentéOK
• L'estimation des retours est documentéeOK
• La contrepartie reçue est répartie entre produit et passif de remboursementOK
• L'écriture de vente est équilibréeOK
• L'écriture de sortie des stocks est équilibréeOK
• L'écriture du mandataire est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'émission est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'exercice est équilibréeNon évalué
• L'écriture des droits non exercés est équilibréeNon évalué
• L'écriture de redevance est équilibréeNon évalué

Actif

332 500

Passif

36 400

Résultat

296 100

OCI

0

Capitaux propres

296 100

• Situation examinée (vente avec droit de retour, intervention d'un tiers, bons ou cartes prépayés, frais initiaux, licence, rachat, consignation, facturation sans livraison, clause d'acceptation)

  TexteRequis

• Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour

  Nombre

• Pourcentage de retours attendus (%)

  Nombre

  Estimation de l'entité (historique de retours, par exemple), soumise à la limitation de la contrepartie variable et mise à jour à chaque clôture (par. B23 et B24) ; la norme ne fixe aucun taux.

• Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu

  Nombre

• Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Nombre

• Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Nombre

• Contrepartie perçue du client final

  Nombre

  2 400 000

• Montant à reverser au fournisseur

  Nombre

  2 040 000

• Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

  Nombre

• Droits non exercés attendus (montant)

  Nombre

• Droits dont l'exercice est attendu (montant total)

  Nombre

• Droits exercés par les clients sur la période

  Nombre

• Ventes ou utilisation du licencié sur la période

  Nombre

• Taux de redevance contractuel (%)

  Nombre

• Rôle du tiers et indicateurs (responsabilité de l'exécution, risque de stock, latitude sur le prix)

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IFRS 15 §B20IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Traitement du droit de retour

  Liste de contrôle

  • Contrôle transféré avec un droit de retour (remboursement, avoir, autre produit)
  • Produit pour les biens dont le retour n'est pas attendu, passif de remboursement, actif au titre du droit de récupérer les produits avec ajustement du coût des ventes
  • Contrepartie attendue déterminée avec la limitation ; aucun produit pour les biens dont le retour est attendu
  • Estimation des retours mise à jour à chaque clôture, ajustement en produit

IFRS 15 §B34IFRS 15 §B34AIFRS 15 §B35IFRS 15 §B35AIFRS 15 §B35BIFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B37AIFRS 15

• Analyse du contrôle

  Liste de contrôle

  • Biens ou services spécifiés identifiés (un droit sur un bien ou service d'un tiers peut en être un), analyse menée pour chacun
  • Contrôle avant transfert (bien obtenu du tiers, droit à un service dirigé, intégration en un bien combiné) ; un titre momentané ne suffit pas nécessairement
  • Indicateurs : responsabilité principale de l'exécution, risque de stock, latitude dans la fixation du prix, pertinence selon le contrat
  • Mandant : produit brut ; mandataire : commission ou montant net conservé
  • Obligations reprises par une autre entité : pas de produit de mandant, rôle de mandataire éventuel examiné

IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B50

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Paiement anticipé : passif sur contrat, repris en produit lors du transfert des biens ou services
  • Une partie des droits prépayés peut ne pas être exercée par les clients
  • Frais initiaux : rattachés à un bien ou service transféré ou avance sur des biens futurs (durée éventuellement prolongée par un droit significatif de renouvellement)
  • Frais rattachés à un bien ou service : caractère distinct apprécié selon les paragraphes 22 à 30

  Le rythme de comptabilisation des droits non exercés attendus est précisé par des paragraphes dont ce workpaper ne reprend aucune règle ; le calcul des droits non exercés de la période est une convention pédagogique.

IFRS 15 §B52IFRS 15 §B53IFRS 15 §B54IFRS 15 §B55IFRS 15 §B56IFRS 15 §B58IFRS 15 §B59IFRS 15 §B59AIFRS 15 §B60IFRS 15 §B61IFRS 15 §B62IFRS 15 §B63IFRS 15 §B63AIFRS 15 §B63B

• Analyse de la licence

  Liste de contrôle

  • Licence distincte ou non des autres biens ou services ; licence non distincte : obligation combinée analysée selon les règles générales
  • Droit d'accès si les trois critères sont remplis : activités influant de façon importante sur la propriété intellectuelle, exposition directe du client, aucune fourniture de bien ou service
  • Droit d'accès : obligation remplie progressivement
  • Droit d'utilisation : obligation remplie à une date donnée, pas de produit avant le début de la période d'utilisation
  • Restrictions de durée, de zone ou d'usage et garanties sur la validité d'un brevet sans effet sur la qualification
  • Redevance fondée sur les ventes ou l'utilisation liée seulement ou principalement à une licence : produit au plus tard de la vente ou utilisation et de la satisfaction de l'obligation

• Nature de la licence

  Choix

  Droit d'accès / Droit d'utilisation / Licence non distincte / Sans objet : pas de licence

IFRS 15 §B66IFRS 15 §B68IFRS 15 §B69IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B73IFRS 15 §B74IFRS 15 §B75IFRS 15 §B76IFRS 15 §B77IFRS 15 §B78IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B81IFRS 15

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Obligation ou droit de rachat de l'entité : contrat de location si prix de rachat inférieur au prix initial, financement s'il est égal ou supérieur ; option expirée : produit
  • Option de vente du client : prix inférieur au prix initial avec incitation économique importante, contrat de location ; prix inférieur sans incitation, vente avec droit de retour ; prix égal ou supérieur : supérieur à la valeur de marché attendue, financement, sinon, sans incitation, vente avec droit de retour (comparaison tenant compte de la valeur temps) ; option expirée : produit
  • Livraison à un dépositaire : indicateurs de consignation (contrôle conservé, retour exigible, pas d'obligation inconditionnelle de payer), aucun produit à la livraison
  • Facturation sans livraison : raison substantielle, produit identifié comme appartenant au client, prêt au transfert, non utilisable par l'entité ; garde éventuelle comme obligation distincte

IFRS 15IFRS 15 §B84IFRS 15 §B85IFRS 15 §B86

• Effet de la clause sur le transfert du contrôle

  Liste de contrôle

  • Clause permettant au client d'annuler ou d'exiger une action corrective prise en compte
  • Conformité établie objectivement avant expédition : l'acceptation est une formalité
  • Conformité non établie objectivement : contrôle transféré à l'acceptation
  • Produits livrés à l'essai sans engagement de paiement : contrôle à l'acceptation ou à la fin de la période d'essai

IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B36IFRS 15IFRS 15 §B63

• Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération)

  Calcul

  0

  Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu ; − Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

  Calcul

  360 000

  Contrepartie perçue du client final ; − Montant à reverser au fournisseur

• Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Calcul

  Droits non exercés attendus (montant) ; Droits dont l'exercice est attendu (montant total) ; Droits exercés par les clients sur la période

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

  Calcul

  Ventes ou utilisation du licencié sur la période ; Taux de redevance contractuel (%)

  Montant comptabilisé lorsque la vente ou l'utilisation a lieu, si l'obligation à laquelle la redevance est affectée est remplie (par. B63).

• Vente avec droit de retour

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste) ; Crédit Passif de remboursement ← Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

• Sortie des stocks et droit de récupérer les produits

  Écriture

  Débit Coût des ventes (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Débit Coût des ventes (coûts de récupération attendus) ← Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas) ; Débit Droit de récupérer les produits ← Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération) ; Crédit Stocks (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Crédit Stocks (biens dont le retour est attendu) ← Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Encaissement par le mandataire

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Trésorerie	2 400 000
  Dette envers le fournisseur		2 040 000
  Produit (commission)		360 000

• Émission de bons prépayés

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables) ; Crédit Passif sur contrat ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

• Droits exercés : reprise du passif sur contrat

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Droits exercés par les clients sur la période ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Droits exercés par les clients sur la période

• Droits non exercés : produit de la période

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Redevance de la période

  Écriture

  Débit Créance ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

IFRS 15 §B35IFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Rôle de l'entité pour chaque bien ou service spécifié

  JugementRequis

  Mandataire : organise la fourniture par le tiers, commission

  Mandant : contrôle avant transfert, produit brut / Mandataire : organise la fourniture par le tiers, commission / Sans objet : aucun tiers impliqué

  La conclusion repose sur le contrôle du bien ou service spécifié avant son transfert ; les indicateurs aident l'analyse sans la remplacer (par. B37). C'est un jugement de l'entité sur les faits du contrat.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Estimation des retours et limitation

  JugementRequis

  Sans objet : aucun droit de retour

  Estimation des retours retenue sans ajustement / Estimation des retours ajustée en application de la limitation / Sans objet : aucun droit de retour

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

  TableauRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• Le rôle de l'entité est documentéOK
• L'estimation des retours est documentéeOK
• La contrepartie reçue est répartie entre produit et passif de remboursementNon évalué
• L'écriture de vente est équilibréeNon évalué
• L'écriture de sortie des stocks est équilibréeNon évalué
• L'écriture du mandataire est équilibréeOK
• L'écriture d'émission est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'exercice est équilibréeNon évalué
• L'écriture des droits non exercés est équilibréeNon évalué
• L'écriture de redevance est équilibréeNon évalué

Actif

2 400 000

Passif

2 040 000

Résultat

360 000

OCI

0

Capitaux propres

360 000

• Situation examinée (vente avec droit de retour, intervention d'un tiers, bons ou cartes prépayés, frais initiaux, licence, rachat, consignation, facturation sans livraison, clause d'acceptation)

  TexteRequis

• Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour

  Nombre

• Pourcentage de retours attendus (%)

  Nombre

  Estimation de l'entité (historique de retours, par exemple), soumise à la limitation de la contrepartie variable et mise à jour à chaque clôture (par. B23 et B24) ; la norme ne fixe aucun taux.

• Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu

  Nombre

• Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Nombre

• Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Nombre

• Contrepartie perçue du client final

  Nombre

• Montant à reverser au fournisseur

  Nombre

• Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

  Nombre

• Droits non exercés attendus (montant)

  Nombre

  50 000

• Droits dont l'exercice est attendu (montant total)

  Nombre

  450 000

• Droits exercés par les clients sur la période

  Nombre

  324 000

• Ventes ou utilisation du licencié sur la période

  Nombre

• Taux de redevance contractuel (%)

  Nombre

• Rôle du tiers et indicateurs (responsabilité de l'exécution, risque de stock, latitude sur le prix)

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IFRS 15 §B20IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Traitement du droit de retour

  Liste de contrôle

  • Contrôle transféré avec un droit de retour (remboursement, avoir, autre produit)
  • Produit pour les biens dont le retour n'est pas attendu, passif de remboursement, actif au titre du droit de récupérer les produits avec ajustement du coût des ventes
  • Contrepartie attendue déterminée avec la limitation ; aucun produit pour les biens dont le retour est attendu
  • Estimation des retours mise à jour à chaque clôture, ajustement en produit

IFRS 15 §B34IFRS 15 §B34AIFRS 15 §B35IFRS 15 §B35AIFRS 15 §B35BIFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B37AIFRS 15

• Analyse du contrôle

  Liste de contrôle

  • Biens ou services spécifiés identifiés (un droit sur un bien ou service d'un tiers peut en être un), analyse menée pour chacun
  • Contrôle avant transfert (bien obtenu du tiers, droit à un service dirigé, intégration en un bien combiné) ; un titre momentané ne suffit pas nécessairement
  • Indicateurs : responsabilité principale de l'exécution, risque de stock, latitude dans la fixation du prix, pertinence selon le contrat
  • Mandant : produit brut ; mandataire : commission ou montant net conservé
  • Obligations reprises par une autre entité : pas de produit de mandant, rôle de mandataire éventuel examiné

IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B50

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Paiement anticipé : passif sur contrat, repris en produit lors du transfert des biens ou services
  • Une partie des droits prépayés peut ne pas être exercée par les clients
  • Frais initiaux : rattachés à un bien ou service transféré ou avance sur des biens futurs (durée éventuellement prolongée par un droit significatif de renouvellement)
  • Frais rattachés à un bien ou service : caractère distinct apprécié selon les paragraphes 22 à 30

  Le rythme de comptabilisation des droits non exercés attendus est précisé par des paragraphes dont ce workpaper ne reprend aucune règle ; le calcul des droits non exercés de la période est une convention pédagogique.

IFRS 15 §B52IFRS 15 §B53IFRS 15 §B54IFRS 15 §B55IFRS 15 §B56IFRS 15 §B58IFRS 15 §B59IFRS 15 §B59AIFRS 15 §B60IFRS 15 §B61IFRS 15 §B62IFRS 15 §B63IFRS 15 §B63AIFRS 15 §B63B

• Analyse de la licence

  Liste de contrôle

  • Licence distincte ou non des autres biens ou services ; licence non distincte : obligation combinée analysée selon les règles générales
  • Droit d'accès si les trois critères sont remplis : activités influant de façon importante sur la propriété intellectuelle, exposition directe du client, aucune fourniture de bien ou service
  • Droit d'accès : obligation remplie progressivement
  • Droit d'utilisation : obligation remplie à une date donnée, pas de produit avant le début de la période d'utilisation
  • Restrictions de durée, de zone ou d'usage et garanties sur la validité d'un brevet sans effet sur la qualification
  • Redevance fondée sur les ventes ou l'utilisation liée seulement ou principalement à une licence : produit au plus tard de la vente ou utilisation et de la satisfaction de l'obligation

• Nature de la licence

  Choix

  Droit d'accès / Droit d'utilisation / Licence non distincte / Sans objet : pas de licence

IFRS 15 §B66IFRS 15 §B68IFRS 15 §B69IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B73IFRS 15 §B74IFRS 15 §B75IFRS 15 §B76IFRS 15 §B77IFRS 15 §B78IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B81IFRS 15

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Obligation ou droit de rachat de l'entité : contrat de location si prix de rachat inférieur au prix initial, financement s'il est égal ou supérieur ; option expirée : produit
  • Option de vente du client : prix inférieur au prix initial avec incitation économique importante, contrat de location ; prix inférieur sans incitation, vente avec droit de retour ; prix égal ou supérieur : supérieur à la valeur de marché attendue, financement, sinon, sans incitation, vente avec droit de retour (comparaison tenant compte de la valeur temps) ; option expirée : produit
  • Livraison à un dépositaire : indicateurs de consignation (contrôle conservé, retour exigible, pas d'obligation inconditionnelle de payer), aucun produit à la livraison
  • Facturation sans livraison : raison substantielle, produit identifié comme appartenant au client, prêt au transfert, non utilisable par l'entité ; garde éventuelle comme obligation distincte

IFRS 15IFRS 15 §B84IFRS 15 §B85IFRS 15 §B86

• Effet de la clause sur le transfert du contrôle

  Liste de contrôle

  • Clause permettant au client d'annuler ou d'exiger une action corrective prise en compte
  • Conformité établie objectivement avant expédition : l'acceptation est une formalité
  • Conformité non établie objectivement : contrôle transféré à l'acceptation
  • Produits livrés à l'essai sans engagement de paiement : contrôle à l'acceptation ou à la fin de la période d'essai

IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B36IFRS 15IFRS 15 §B63

• Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération)

  Calcul

  0

  Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu ; − Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

  Calcul

  0

  Contrepartie perçue du client final ; − Montant à reverser au fournisseur

• Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Calcul

  36 000

  Droits non exercés attendus (montant) ; Droits dont l'exercice est attendu (montant total) ; Droits exercés par les clients sur la période

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

  Calcul

  Ventes ou utilisation du licencié sur la période ; Taux de redevance contractuel (%)

  Montant comptabilisé lorsque la vente ou l'utilisation a lieu, si l'obligation à laquelle la redevance est affectée est remplie (par. B63).

• Vente avec droit de retour

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste) ; Crédit Passif de remboursement ← Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

• Sortie des stocks et droit de récupérer les produits

  Écriture

  Débit Coût des ventes (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Débit Coût des ventes (coûts de récupération attendus) ← Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas) ; Débit Droit de récupérer les produits ← Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération) ; Crédit Stocks (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Crédit Stocks (biens dont le retour est attendu) ← Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Encaissement par le mandataire

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Contrepartie perçue du client final ; Crédit Dette envers le fournisseur ← Montant à reverser au fournisseur ; Crédit Produit (commission) ← Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

• Émission de bons prépayés

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables) ; Crédit Passif sur contrat ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

• Droits exercés : reprise du passif sur contrat

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Passif sur contrat	324 000
  Produit des activités ordinaires		324 000

• Droits non exercés : produit de la période

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Passif sur contrat	36 000
  Produit des activités ordinaires		36 000

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Redevance de la période

  Écriture

  Débit Créance ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

IFRS 15 §B35IFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Rôle de l'entité pour chaque bien ou service spécifié

  JugementRequis

  Sans objet : aucun tiers impliqué

  Mandant : contrôle avant transfert, produit brut / Mandataire : organise la fourniture par le tiers, commission / Sans objet : aucun tiers impliqué

  La conclusion repose sur le contrôle du bien ou service spécifié avant son transfert ; les indicateurs aident l'analyse sans la remplacer (par. B37). C'est un jugement de l'entité sur les faits du contrat.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Estimation des retours et limitation

  JugementRequis

  Sans objet : aucun droit de retour

  Estimation des retours retenue sans ajustement / Estimation des retours ajustée en application de la limitation / Sans objet : aucun droit de retour

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

  TableauRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• Le rôle de l'entité est documentéOK
• L'estimation des retours est documentéeOK
• La contrepartie reçue est répartie entre produit et passif de remboursementNon évalué
• L'écriture de vente est équilibréeNon évalué
• L'écriture de sortie des stocks est équilibréeNon évalué
• L'écriture du mandataire est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'émission est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'exercice est équilibréeOK
• L'écriture des droits non exercés est équilibréeOK
• L'écriture de redevance est équilibréeNon évalué

Actif

0

Passif

-360 000

Résultat

360 000

OCI

0

Capitaux propres

360 000

• Situation examinée (vente avec droit de retour, intervention d'un tiers, bons ou cartes prépayés, frais initiaux, licence, rachat, consignation, facturation sans livraison, clause d'acceptation)

  TexteRequis

• Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour

  Nombre

• Pourcentage de retours attendus (%)

  Nombre

  Estimation de l'entité (historique de retours, par exemple), soumise à la limitation de la contrepartie variable et mise à jour à chaque clôture (par. B23 et B24) ; la norme ne fixe aucun taux.

• Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu

  Nombre

• Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Nombre

• Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Nombre

• Contrepartie perçue du client final

  Nombre

  1 750 000

• Montant à reverser au fournisseur

  Nombre

  1 540 000

• Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

  Nombre

• Droits non exercés attendus (montant)

  Nombre

• Droits dont l'exercice est attendu (montant total)

  Nombre

• Droits exercés par les clients sur la période

  Nombre

• Ventes ou utilisation du licencié sur la période

  Nombre

• Taux de redevance contractuel (%)

  Nombre

• Rôle du tiers et indicateurs (responsabilité de l'exécution, risque de stock, latitude sur le prix)

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IFRS 15 §B20IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Traitement du droit de retour

  Liste de contrôle

  • Contrôle transféré avec un droit de retour (remboursement, avoir, autre produit)
  • Produit pour les biens dont le retour n'est pas attendu, passif de remboursement, actif au titre du droit de récupérer les produits avec ajustement du coût des ventes
  • Contrepartie attendue déterminée avec la limitation ; aucun produit pour les biens dont le retour est attendu
  • Estimation des retours mise à jour à chaque clôture, ajustement en produit

IFRS 15 §B34IFRS 15 §B34AIFRS 15 §B35IFRS 15 §B35AIFRS 15 §B35BIFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B37AIFRS 15

• Analyse du contrôle

  Liste de contrôle

  • Biens ou services spécifiés identifiés (un droit sur un bien ou service d'un tiers peut en être un), analyse menée pour chacun
  • Contrôle avant transfert (bien obtenu du tiers, droit à un service dirigé, intégration en un bien combiné) ; un titre momentané ne suffit pas nécessairement
  • Indicateurs : responsabilité principale de l'exécution, risque de stock, latitude dans la fixation du prix, pertinence selon le contrat
  • Mandant : produit brut ; mandataire : commission ou montant net conservé
  • Obligations reprises par une autre entité : pas de produit de mandant, rôle de mandataire éventuel examiné

IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B50

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Paiement anticipé : passif sur contrat, repris en produit lors du transfert des biens ou services
  • Une partie des droits prépayés peut ne pas être exercée par les clients
  • Frais initiaux : rattachés à un bien ou service transféré ou avance sur des biens futurs (durée éventuellement prolongée par un droit significatif de renouvellement)
  • Frais rattachés à un bien ou service : caractère distinct apprécié selon les paragraphes 22 à 30

  Le rythme de comptabilisation des droits non exercés attendus est précisé par des paragraphes dont ce workpaper ne reprend aucune règle ; le calcul des droits non exercés de la période est une convention pédagogique.

IFRS 15 §B52IFRS 15 §B53IFRS 15 §B54IFRS 15 §B55IFRS 15 §B56IFRS 15 §B58IFRS 15 §B59IFRS 15 §B59AIFRS 15 §B60IFRS 15 §B61IFRS 15 §B62IFRS 15 §B63IFRS 15 §B63AIFRS 15 §B63B

• Analyse de la licence

  Liste de contrôle

  • Licence distincte ou non des autres biens ou services ; licence non distincte : obligation combinée analysée selon les règles générales
  • Droit d'accès si les trois critères sont remplis : activités influant de façon importante sur la propriété intellectuelle, exposition directe du client, aucune fourniture de bien ou service
  • Droit d'accès : obligation remplie progressivement
  • Droit d'utilisation : obligation remplie à une date donnée, pas de produit avant le début de la période d'utilisation
  • Restrictions de durée, de zone ou d'usage et garanties sur la validité d'un brevet sans effet sur la qualification
  • Redevance fondée sur les ventes ou l'utilisation liée seulement ou principalement à une licence : produit au plus tard de la vente ou utilisation et de la satisfaction de l'obligation

• Nature de la licence

  Choix

  Droit d'accès / Droit d'utilisation / Licence non distincte / Sans objet : pas de licence

IFRS 15 §B66IFRS 15 §B68IFRS 15 §B69IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B73IFRS 15 §B74IFRS 15 §B75IFRS 15 §B76IFRS 15 §B77IFRS 15 §B78IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B81IFRS 15

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Obligation ou droit de rachat de l'entité : contrat de location si prix de rachat inférieur au prix initial, financement s'il est égal ou supérieur ; option expirée : produit
  • Option de vente du client : prix inférieur au prix initial avec incitation économique importante, contrat de location ; prix inférieur sans incitation, vente avec droit de retour ; prix égal ou supérieur : supérieur à la valeur de marché attendue, financement, sinon, sans incitation, vente avec droit de retour (comparaison tenant compte de la valeur temps) ; option expirée : produit
  • Livraison à un dépositaire : indicateurs de consignation (contrôle conservé, retour exigible, pas d'obligation inconditionnelle de payer), aucun produit à la livraison
  • Facturation sans livraison : raison substantielle, produit identifié comme appartenant au client, prêt au transfert, non utilisable par l'entité ; garde éventuelle comme obligation distincte

IFRS 15IFRS 15 §B84IFRS 15 §B85IFRS 15 §B86

• Effet de la clause sur le transfert du contrôle

  Liste de contrôle

  • Clause permettant au client d'annuler ou d'exiger une action corrective prise en compte
  • Conformité établie objectivement avant expédition : l'acceptation est une formalité
  • Conformité non établie objectivement : contrôle transféré à l'acceptation
  • Produits livrés à l'essai sans engagement de paiement : contrôle à l'acceptation ou à la fin de la période d'essai

IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B36IFRS 15IFRS 15 §B63

• Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération)

  Calcul

  0

  Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu ; − Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

  Calcul

  210 000

  Contrepartie perçue du client final ; − Montant à reverser au fournisseur

• Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Calcul

  Droits non exercés attendus (montant) ; Droits dont l'exercice est attendu (montant total) ; Droits exercés par les clients sur la période

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

  Calcul

  Ventes ou utilisation du licencié sur la période ; Taux de redevance contractuel (%)

  Montant comptabilisé lorsque la vente ou l'utilisation a lieu, si l'obligation à laquelle la redevance est affectée est remplie (par. B63).

• Vente avec droit de retour

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste) ; Crédit Passif de remboursement ← Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

• Sortie des stocks et droit de récupérer les produits

  Écriture

  Débit Coût des ventes (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Débit Coût des ventes (coûts de récupération attendus) ← Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas) ; Débit Droit de récupérer les produits ← Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération) ; Crédit Stocks (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Crédit Stocks (biens dont le retour est attendu) ← Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Encaissement par le mandataire

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Trésorerie	1 750 000
  Dette envers le fournisseur		1 540 000
  Produit (commission)		210 000

• Émission de bons prépayés

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables) ; Crédit Passif sur contrat ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

• Droits exercés : reprise du passif sur contrat

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Droits exercés par les clients sur la période ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Droits exercés par les clients sur la période

• Droits non exercés : produit de la période

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Redevance de la période

  Écriture

  Débit Créance ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

IFRS 15 §B35IFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Rôle de l'entité pour chaque bien ou service spécifié

  JugementRequis

  Mandataire : organise la fourniture par le tiers, commission

  Mandant : contrôle avant transfert, produit brut / Mandataire : organise la fourniture par le tiers, commission / Sans objet : aucun tiers impliqué

  La conclusion repose sur le contrôle du bien ou service spécifié avant son transfert ; les indicateurs aident l'analyse sans la remplacer (par. B37). C'est un jugement de l'entité sur les faits du contrat.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Estimation des retours et limitation

  JugementRequis

  Sans objet : aucun droit de retour

  Estimation des retours retenue sans ajustement / Estimation des retours ajustée en application de la limitation / Sans objet : aucun droit de retour

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

  TableauRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• Le rôle de l'entité est documentéOK
• L'estimation des retours est documentéeOK
• La contrepartie reçue est répartie entre produit et passif de remboursementNon évalué
• L'écriture de vente est équilibréeNon évalué
• L'écriture de sortie des stocks est équilibréeNon évalué
• L'écriture du mandataire est équilibréeOK
• L'écriture d'émission est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'exercice est équilibréeNon évalué
• L'écriture des droits non exercés est équilibréeNon évalué
• L'écriture de redevance est équilibréeNon évalué

Actif

1 750 000

Passif

1 540 000

Résultat

210 000

OCI

0

Capitaux propres

210 000

• Situation examinée (vente avec droit de retour, intervention d'un tiers, bons ou cartes prépayés, frais initiaux, licence, rachat, consignation, facturation sans livraison, clause d'acceptation)

  TexteRequis

• Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour

  Nombre

• Pourcentage de retours attendus (%)

  Nombre

  Estimation de l'entité (historique de retours, par exemple), soumise à la limitation de la contrepartie variable et mise à jour à chaque clôture (par. B23 et B24) ; la norme ne fixe aucun taux.

• Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu

  Nombre

• Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Nombre

• Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Nombre

• Contrepartie perçue du client final

  Nombre

• Montant à reverser au fournisseur

  Nombre

• Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

  Nombre

• Droits non exercés attendus (montant)

  Nombre

• Droits dont l'exercice est attendu (montant total)

  Nombre

• Droits exercés par les clients sur la période

  Nombre

• Ventes ou utilisation du licencié sur la période

  Nombre

• Taux de redevance contractuel (%)

  Nombre

• Rôle du tiers et indicateurs (responsabilité de l'exécution, risque de stock, latitude sur le prix)

  Texte

• Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

  PiècesRequis

IFRS 15 §B20IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Traitement du droit de retour

  Liste de contrôle

  • Contrôle transféré avec un droit de retour (remboursement, avoir, autre produit)
  • Produit pour les biens dont le retour n'est pas attendu, passif de remboursement, actif au titre du droit de récupérer les produits avec ajustement du coût des ventes
  • Contrepartie attendue déterminée avec la limitation ; aucun produit pour les biens dont le retour est attendu
  • Estimation des retours mise à jour à chaque clôture, ajustement en produit

IFRS 15 §B34IFRS 15 §B34AIFRS 15 §B35IFRS 15 §B35AIFRS 15 §B35BIFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B37AIFRS 15

• Analyse du contrôle

  Liste de contrôle

  • Biens ou services spécifiés identifiés (un droit sur un bien ou service d'un tiers peut en être un), analyse menée pour chacun
  • Contrôle avant transfert (bien obtenu du tiers, droit à un service dirigé, intégration en un bien combiné) ; un titre momentané ne suffit pas nécessairement
  • Indicateurs : responsabilité principale de l'exécution, risque de stock, latitude dans la fixation du prix, pertinence selon le contrat
  • Mandant : produit brut ; mandataire : commission ou montant net conservé
  • Obligations reprises par une autre entité : pas de produit de mandant, rôle de mandataire éventuel examiné

IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B50

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Paiement anticipé : passif sur contrat, repris en produit lors du transfert des biens ou services
  • Une partie des droits prépayés peut ne pas être exercée par les clients
  • Frais initiaux : rattachés à un bien ou service transféré ou avance sur des biens futurs (durée éventuellement prolongée par un droit significatif de renouvellement)
  • Frais rattachés à un bien ou service : caractère distinct apprécié selon les paragraphes 22 à 30

  Le rythme de comptabilisation des droits non exercés attendus est précisé par des paragraphes dont ce workpaper ne reprend aucune règle ; le calcul des droits non exercés de la période est une convention pédagogique.

IFRS 15 §B52IFRS 15 §B53IFRS 15 §B54IFRS 15 §B55IFRS 15 §B56IFRS 15 §B58IFRS 15 §B59IFRS 15 §B59AIFRS 15 §B60IFRS 15 §B61IFRS 15 §B62IFRS 15 §B63IFRS 15 §B63AIFRS 15 §B63B

• Analyse de la licence

  Liste de contrôle

  • Licence distincte ou non des autres biens ou services ; licence non distincte : obligation combinée analysée selon les règles générales
  • Droit d'accès si les trois critères sont remplis : activités influant de façon importante sur la propriété intellectuelle, exposition directe du client, aucune fourniture de bien ou service
  • Droit d'accès : obligation remplie progressivement
  • Droit d'utilisation : obligation remplie à une date donnée, pas de produit avant le début de la période d'utilisation
  • Restrictions de durée, de zone ou d'usage et garanties sur la validité d'un brevet sans effet sur la qualification
  • Redevance fondée sur les ventes ou l'utilisation liée seulement ou principalement à une licence : produit au plus tard de la vente ou utilisation et de la satisfaction de l'obligation

• Nature de la licence

  Choix

  Droit d'accès / Droit d'utilisation / Licence non distincte / Sans objet : pas de licence

IFRS 15 §B66IFRS 15 §B68IFRS 15 §B69IFRS 15IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B73IFRS 15 §B74IFRS 15 §B75IFRS 15 §B76IFRS 15 §B77IFRS 15 §B78IFRS 15IFRS 15IFRS 15 §B81IFRS 15

• Points examinés

  Liste de contrôle

  • Obligation ou droit de rachat de l'entité : contrat de location si prix de rachat inférieur au prix initial, financement s'il est égal ou supérieur ; option expirée : produit
  • Option de vente du client : prix inférieur au prix initial avec incitation économique importante, contrat de location ; prix inférieur sans incitation, vente avec droit de retour ; prix égal ou supérieur : supérieur à la valeur de marché attendue, financement, sinon, sans incitation, vente avec droit de retour (comparaison tenant compte de la valeur temps) ; option expirée : produit
  • Livraison à un dépositaire : indicateurs de consignation (contrôle conservé, retour exigible, pas d'obligation inconditionnelle de payer), aucun produit à la livraison
  • Facturation sans livraison : raison substantielle, produit identifié comme appartenant au client, prêt au transfert, non utilisable par l'entité ; garde éventuelle comme obligation distincte

IFRS 15IFRS 15 §B84IFRS 15 §B85IFRS 15 §B86

• Effet de la clause sur le transfert du contrôle

  Liste de contrôle

  • Clause permettant au client d'annuler ou d'exiger une action corrective prise en compte
  • Conformité établie objectivement avant expédition : l'acceptation est une formalité
  • Conformité non établie objectivement : contrôle transféré à l'acceptation
  • Produits livrés à l'essai sans engagement de paiement : contrôle à l'acceptation ou à la fin de la période d'essai

IFRS 15 §B21IFRS 15 §B23IFRS 15 §B36IFRS 15IFRS 15 §B63

• Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste)

  Calcul

  Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Pourcentage de retours attendus (%)

• Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération)

  Calcul

  0

  Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu ; − Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

  Calcul

  0

  Contrepartie perçue du client final ; − Montant à reverser au fournisseur

• Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Calcul

  Droits non exercés attendus (montant) ; Droits dont l'exercice est attendu (montant total) ; Droits exercés par les clients sur la période

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Le calcul ci-dessus est une convention pédagogique.

• Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

  Calcul

  Ventes ou utilisation du licencié sur la période ; Taux de redevance contractuel (%)

  Montant comptabilisé lorsque la vente ou l'utilisation a lieu, si l'obligation à laquelle la redevance est affectée est remplie (par. B63).

• Vente avec droit de retour

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Contrepartie reçue pour les ventes assorties d'un droit de retour ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des biens dont le retour n'est pas attendu (reste) ; Crédit Passif de remboursement ← Passif de remboursement (contrepartie reçue × retours attendus)

• Sortie des stocks et droit de récupérer les produits

  Écriture

  Débit Coût des ventes (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Débit Coût des ventes (coûts de récupération attendus) ← Coûts attendus pour récupérer les produits (donnée du cas) ; Débit Droit de récupérer les produits ← Actif au titre du droit de récupérer les produits (convention pédagogique à confirmer : valeur comptable antérieure − coûts de récupération) ; Crédit Stocks (biens non retournés) ← Valeur comptable des produits vendus dont le retour n'est pas attendu ; Crédit Stocks (biens dont le retour est attendu) ← Valeur comptable antérieure des produits dont le retour est attendu

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Encaissement par le mandataire

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Contrepartie perçue du client final ; Crédit Dette envers le fournisseur ← Montant à reverser au fournisseur ; Crédit Produit (commission) ← Commission du mandataire (contrepartie perçue − montant reversé au fournisseur)

• Émission de bons prépayés

  Écriture

  Débit Trésorerie ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables) ; Crédit Passif sur contrat ← Bons ou cartes prépayés émis sur la période (paiements non remboursables)

• Droits exercés : reprise du passif sur contrat

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Droits exercés par les clients sur la période ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Droits exercés par les clients sur la période

• Droits non exercés : produit de la période

  Écriture

  Débit Passif sur contrat ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Produit des droits non exercés de la période (droits non exercés attendus × droits exercés / droits dont l'exercice est attendu)

  Ce workpaper ne reprend aucune règle du paragraphe qui précise ce point : le texte officiel s'applique. Les montants de cette écriture reposent sur une convention pédagogique.

• Redevance de la période

  Écriture

  Débit Créance ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux) ; Crédit Produit des activités ordinaires ← Redevance de la période (ventes ou utilisation du licencié × taux)

IFRS 15 §B35IFRS 15 §B36IFRS 15 §B37IFRS 15 §B23IFRS 15 §B24

• Rôle de l'entité pour chaque bien ou service spécifié

  JugementRequis

  Mandant : contrôle avant transfert, produit brut

  Mandant : contrôle avant transfert, produit brut / Mandataire : organise la fourniture par le tiers, commission / Sans objet : aucun tiers impliqué

  La conclusion repose sur le contrôle du bien ou service spécifié avant son transfert ; les indicateurs aident l'analyse sans la remplacer (par. B37). C'est un jugement de l'entité sur les faits du contrat.

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Estimation des retours et limitation

  JugementRequis

  Sans objet : aucun droit de retour

  Estimation des retours retenue sans ajustement / Estimation des retours ajustée en application de la limitation / Sans objet : aucun droit de retour

• Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

  TexteRequis

• Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

  TableauRequis

• Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

  Références

• Le rôle de l'entité est documentéOK
• L'estimation des retours est documentéeOK
• La contrepartie reçue est répartie entre produit et passif de remboursementNon évalué
• L'écriture de vente est équilibréeNon évalué
• L'écriture de sortie des stocks est équilibréeNon évalué
• L'écriture du mandataire est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'émission est équilibréeNon évalué
• L'écriture d'exercice est équilibréeNon évalué
• L'écriture des droits non exercés est équilibréeNon évalué
• L'écriture de redevance est équilibréeNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0