Situations particulières

Contexte

Lumaris SAS (entité fictive) fabrique de petits appareils électroménagers. Le 1er octobre 20X1, elle a signé un contrat-cadre d'un an avec Distrimax SA (entité fictive), une chaîne de magasins qui revend ses appareils aux consommateurs. Les premières livraisons ont eu lieu en novembre 20X1. Donnée du cas : le contrôle des appareils est transféré à Distrimax à la livraison. Vous préparez, pour l'exercice clos le 31 décembre 20X1, la détermination du prix de transaction de ces livraisons et leur comptabilisation.

Mission

Feuille de travail Cas particuliers (vente avec droit de retour).

Objectif du papier de travail

Traitez les situations particulières du dossier : droit de retour, mandant ou mandataire, paiements anticipés, droits non exercés et frais initiaux, licences et redevances, accords de rachat, consignation, facturation sans livraison et clauses d'acceptation, puis passez les écritures.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Calculez le passif de remboursement et le produit des activités ordinaires.
• Calculez l'actif au titre du droit de récupérer les produits et le coût des ventes.
• Passez les écritures de l'exercice.

• ContratContrat-cadre Lumaris – DistrimaxOuvrir
• TableauRelevé des livraisons et encaissements du quatrième trimestre 20X1Ouvrir
• NoteNote de la direction commerciale sur la remise de volumeOuvrir
• NoteNote sur les retours attendus et les stocksOuvrir
• ExtraitExtrait d'une étude de marchéOuvrir