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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 15 — Produits des contrats avec des clientsL2 · L3 · L4

Coûts des contrats

2 missions12 sections35 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Qualifiez les coûts d'obtention et d'exécution (marginaux, activables, relevant d'une autre norme ou en charges), déterminez l'actif au titre des coûts du contrat, son amortissement et sa perte de valeur, puis passez les écritures et transmettez les éléments de la note annexe.

12 sections · 26 blocs · 3 calculs · 3 écritures

  • IFRS 15 §91
  • IFRS 15 §92
  • IFRS 15 §93
  • IFRS 15 §94
  • IFRS 15 §95
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §97
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §99
  • IFRS 15 §100
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §102
  • IFRS 15
  • IFRS 15 §104
  • IFRS 15 §127
  • IFRS 15 §128
  • IFRS 15 §129

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats
Tâches du cas documentées ici
  • Quels coûts du contrat Transports Lumière inscrire à l'actif ?
  • Calculez l'actif au titre des coûts du contrat et les coûts comptabilisés en charges.
  • Déterminez la période d'amortissement et calculez l'amortissement de l'exercice.
  • Passez les écritures d'inscription à l'actif et d'amortissement.
1

Données d'entrée

Entrées

  • Coûts examinés (nature, contrat auquel ils se rattachent, caractère marginal, refacturation au client)

    TexteRequis

  • Coûts marginaux d'obtention du contrat dont le recouvrement est attendu (commissions sur vente, par exemple)

    Nombre

    60 000

  • Coûts d'obtention qui auraient été engagés même sans le contrat (non refacturables)

    Nombre

    20 000

  • Coûts d'exécution remplissant les trois conditions d'activation (hors coûts relevant d'une autre norme)

    Nombre

    40 000

  • Coûts à comptabiliser en charges (frais généraux non refacturables, gaspillages, coûts d'obligations déjà remplies)

    Nombre

    18 000

  • Durée attendue de transfert des biens ou services liés (années, contrats attendus précisément identifiés compris)

    Nombre

    5 unités

    Estimation documentée de l'entité, ajustée en cas de changement important du calendrier attendu (par. 99 et 100) ; la norme ne fixe aucune durée.

  • Montant non amorti à la fin de la durée de transfert (en général nul ; saisir 0)

    Nombre

    0

  • Valeur comptable de l'actif au titre des coûts du contrat à la date du test

    Nombre

    80 000

  • Contrepartie restant à recevoir pour les biens ou services liés (sans limitation, risque de crédit pris en compte)

    Nombre

    300 000

  • Coûts directement liés à la fourniture de ces biens ou services non encore comptabilisés en charges

    Nombre

    120 000

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Coûts d'obtention du contrat

Analyse

IFRS 15 §91IFRS 15 §92IFRS 15 §93IFRS 15 §94

  • Critères examinés

    Liste de contrôleRequis

    • Coût marginal (non supporté sans le contrat) dont le recouvrement est attendu : inscrit à l'actif
    • Coût engagé que le contrat soit obtenu ou non : charge, sauf refacturation explicite au client
    • Mesure de simplification : charge immédiate si la période d'amortissement ne dépasserait pas un an
4

Coûts d'exécution du contrat

Analyse

IFRS 15 §95IFRS 15IFRS 15 §97IFRS 15

  • Conditions examinées

    Liste de contrôle

    • Coûts relevant d'une autre norme (stocks, immobilisations corporelles ou incorporelles) : traités selon cette norme
    • Coûts directement liés à un contrat existant ou précisément attendu (main-d'œuvre et matières directes, quotes-parts directes, coûts refacturables, coûts engagés du seul fait du contrat)
    • Ressources créées ou valorisées qui serviront à remplir des obligations futures
    • Recouvrement attendu
    • En charges : frais généraux non refacturables, gaspillages non prévus au prix, coûts d'obligations déjà remplies, coûts non attribuables
5

Amortissement et perte de valeur

Analyse

IFRS 15 §99IFRS 15 §100IFRS 15IFRS 15 §102IFRS 15IFRS 15 §104

  • Points examinés

    Liste de contrôleRequis

    • Amortissement systématique cohérent avec le transfert des biens ou services liés (contrats attendus identifiés compris)
    • Changement important du calendrier attendu : ajustement prospectif (changement d'estimation, IAS 8)
    • Perte de valeur si la valeur comptable excède la contrepartie restante attendue (sans limitation, risque de crédit inclus) diminuée des coûts liés non encore en charges
    • Pertes de valeur des actifs liés relevant d'autres normes constatées d'abord ; ensuite test de l'unité génératrice de trésorerie (IAS 36)
    • Reprise si les conditions se sont améliorées, plafonnée à la valeur comptable nette d'amortissement sans dépréciation
6

Actif, amortissement et perte de valeur

Calculs

IFRS 15 §91IFRS 15 §95IFRS 15 §99IFRS 15

  • Actif au titre des coûts du contrat (coûts marginaux d'obtention + coûts d'exécution activables)

    CalculRequis

    100 000

    Coûts marginaux d'obtention du contrat dont le recouvrement est attendu (commissions sur vente, par exemple) ; Coûts d'exécution remplissant les trois conditions d'activation (hors coûts relevant d'une autre norme)

  • Amortissement annuel (actif / durée attendue de transfert)

    Calcul

    20 000

    Actif au titre des coûts du contrat (coûts marginaux d'obtention + coûts d'exécution activables) ; Montant non amorti à la fin de la durée de transfert (en général nul ; saisir 0) ; Durée attendue de transfert des biens ou services liés (années, contrats attendus précisément identifiés compris)

    Hypothèse pédagogique : la répartition linéaire suppose un transfert régulier des biens ou services ; la norme exige un amortissement cohérent avec le rythme de transfert (par. 99), sans imposer de méthode.

  • Perte de valeur (valeur comptable − (contrepartie restante − coûts non encore en charges), si positive)

    Calcul

    0

    Valeur comptable de l'actif au titre des coûts du contrat à la date du test ; − Contrepartie restant à recevoir pour les biens ou services liés (sans limitation, risque de crédit pris en compte) ; Coûts directement liés à la fourniture de ces biens ou services non encore comptabilisés en charges

7

Écritures

Écritures

  • Inscription à l'actif des coûts du contrat

    ÉcritureRequis

    CompteDébitCrédit
    Actif au titre des coûts du contrat100 000
    Dettes100 000

    Hypothèse pédagogique : les coûts activés sont dus à des tiers (commission due au vendeur, par exemple) ; adaptez la contrepartie si un coût est réglé autrement.

  • Amortissement de la période

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Charge d'amortissement des coûts du contrat20 000
    Actif au titre des coûts du contrat20 000

  • Perte de valeur

    Écriture

    Débit Perte de valeur des coûts du contrat ← Perte de valeur (valeur comptable − (contrepartie restante − coûts non encore en charges), si positive) ; Crédit Actif au titre des coûts du contrat ← Perte de valeur (valeur comptable − (contrepartie restante − coûts non encore en charges), si positive)

8

Traitement des coûts

Jugement

IFRS 15 §91IFRS 15 §93IFRS 15 §94IFRS 15 §95IFRS 15IFRS 15

  • Traitement retenu pour les coûts examinés

    JugementRequis

    Inscrits en partie à l'actif, le reste en charges

    Inscrits à l'actif au titre des coûts du contrat / Comptabilisés en charges lorsqu'ils sont engagés / Charge immédiate par mesure de simplification (amortissement sur un an au plus) / Traités selon une autre norme / Inscrits en partie à l'actif, le reste en charges

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

9

Conclusion

Conclusion

  • Actif au titre des coûts des contrats, amortissement, perte de valeur et écritures

    ConclusionRequis

10

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

  • Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

    TableauRequis

11

Éléments transmis à la note annexe

Annexe

IFRS 15 §127IFRS 15 §128IFRS 15 §129

  • Éléments transmis au workpaper de note annexe (« Note annexe sur le produit des activités ordinaires »)

    Liste de contrôleRequis

    • Solde de clôture de l'actif par grande catégorie (coûts d'obtention, coûts de mise en place, autres)
    • Amortissement et pertes de valeur de la période
    • Jugements portés sur les coûts activés et méthode d'amortissement
    • Recours à la mesure de simplification des coûts marginaux d'obtention
12

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

13

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Le traitement des coûts est documentéOK
  • L'actif au titre des coûts du contrat est déterminéOK
  • L'écriture d'activation est équilibréeOK
  • L'écriture d'amortissement est équilibréeOK
  • L'écriture de perte de valeur est équilibréeNon évalué
Actif
80 000
Passif
100 000
Résultat
-20 000
OCI
0
Capitaux propres
-20 000