Coûts des contrats

Contexte

Orionis Logiciels SA (entité fictive) édite des logiciels de gestion. En 20X1, trois contrats appellent une analyse : une licence vendue à Hôtels Belvédère SA (entité fictive) avec un bon de réduction du programme de fidélité Orionis Plus, un module de gestion des sinistres payé par Mutuelle Horizon (entité fictive) 2 ans avant sa livraison, et un abonnement en ligne conclu avec Transports Lumière SA (entité fictive) moyennant une commission versée au commercial. Vous préparez les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 20X1.

Mission

Feuille de travail Coûts d'obtention et d'exécution des contrats.

Objectif du papier de travail

Qualifiez les coûts d'obtention et d'exécution (marginaux, activables, relevant d'une autre norme ou en charges), déterminez l'actif au titre des coûts du contrat, son amortissement et sa perte de valeur, puis passez les écritures et transmettez les éléments de la note annexe.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Quels coûts du contrat Transports Lumière inscrire à l'actif ?
• Calculez l'actif au titre des coûts du contrat et les coûts comptabilisés en charges.
• Déterminez la période d'amortissement et calculez l'amortissement de l'exercice.
• Passez les écritures d'inscription à l'actif et d'amortissement.

• ContratContrat de licence avec Hôtels BelvédèreOuvrir
• NoteNote du service marketingOuvrir
• ContratContrat avec Mutuelle HorizonOuvrir
• NoteNote de la trésorerieOuvrir
• PièceLettre d'information bancaireOuvrir
• ContratContrat d'abonnement avec Transports LumièreOuvrir
• TableauRelevé des coûts liés au contrat Transports LumièreOuvrir