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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 15L3 · Avancé

Éditeur de logiciels : programme de fidélité, paiement anticipé pluriannuel et coûts d'obtention des contrats

7 documents14 travaux≈ 90 min
0 / 17 éléments complétés
Normes
IFRS 15 — Produits des contrats avec des clients
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Orionis Logiciels SA (entité fictive) édite des logiciels de gestion. En 20X1, trois contrats appellent une analyse : une licence vendue à Hôtels Belvédère SA (entité fictive) avec un bon de réduction du programme de fidélité Orionis Plus, un module de gestion des sinistres payé par Mutuelle Horizon (entité fictive) 2 ans avant sa livraison, et un abonnement en ligne conclu avec Transports Lumière SA (entité fictive) moyennant une commission versée au commercial. Vous préparez les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 20X1.

Votre mission

Déterminez si le bon de réduction confère un droit significatif, estimez son prix de vente spécifique et répartissez le prix de la licence. Analysez ensuite la composante financement du contrat Mutuelle Horizon, calculez les intérêts et passez l'écriture de l'exercice. Enfin, identifiez les coûts du contrat Transports Lumière à inscrire à l'actif, calculez leur amortissement de l'exercice, passez les écritures, mesurez l'impact sur les états financiers et indiquez l'information à obtenir. Une pièce n'est pas utile et une information manque.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

7 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Contrat

Contrat de licence avec Hôtels Belvédère

Contrat de licence du 1er octobre 20X1 avec Hôtels Belvédère SA : licence perpétuelle du logiciel Orionis Hôtel, prix 300 000, facturé et encaissé à la signature. Donnée du cas : la licence est une obligation de prestation dont le contrôle est transféré au client le 1er octobre 20X1, date de mise à disposition du logiciel. Au titre du programme de fidélité Orionis Plus, le client reçoit un bon de réduction de 35 % sur l'achat du module Orionis Paie, valable 12 mois et plafonné à un achat de 100 000, soit une remise maximale de 35 000. Le module de paie est un produit différent du logiciel hôtelier. Aucun bon n'a été utilisé à la clôture.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Prix contractuel de la licence300 000,00 €
Remise maximale obtenue avec le bon35 000,00 €
Remise accessible sans le bon10 000,00 €
Probabilité d'utilisation du bon (estimation de la direction)80 %
Prix de vente spécifique observable de la licence300 000,00 €
Prix payable à la livraison1 210 000,00 €
Paiement reçu à la signature1 000 000,00 €
Délai entre paiement et livraison2 ans
Taux d'un financement distinct avec le client10 %
Rendement des obligations d'État3 %
Redevance annuelle150 000,00 €
Durée du contrat initial3 ans
Durée du renouvellement attendu2 ans
Coûts directs annuels attendus de fourniture du service60 000,00 €
Commission du commercial60 000,00 €
Frais de déplacement pour la présentation de l'offre8 000,00 €
Honoraires d'avocat pour la rédaction de l'offre12 000,00 €
Configuration de l'environnement dédié40 000,00 €
Frais généraux du service clients18 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer7

  • Contrat de licence avec Hôtels Belvédère

  • Note du service marketing

  • Contrat avec Mutuelle Horizon

  • Note de la trésorerie

  • Lettre d'information bancaire

  • Contrat d'abonnement avec Transports Lumière

  • Relevé des coûts liés au contrat Transports Lumière

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      14 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Le bon de réduction confère-t-il un droit significatif ?

      2. Travail 2Calcul

        Calculez la remise supplémentaire et le prix de vente spécifique de l'option.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la remise supplémentaire et le prix de vente spécifique de l'option.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Prix de vente spécifique de l'option

      3. Travail 3Calcul

        Répartissez le prix de la licence entre la licence et le droit significatif.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Répartissez le prix de la licence entre la licence et le droit significatif.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Prix de transaction affecté au droit significatif

      4. Travail 4Jugement professionnel

        Le contrat Mutuelle Horizon comporte-t-il une composante financement importante et quel taux retenir ?

      5. Travail 5Calcul

        Calculez la valeur actualisée du prix payable à la livraison et déterminez le prix de transaction.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la valeur actualisée du prix payable à la livraison et déterminez le prix de transaction.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Prix de transaction du module

      6. Travail 6Calcul

        Calculez les intérêts totaux, ceux de chaque exercice et le passif sur contrat à la clôture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les intérêts totaux, ceux de chaque exercice et le passif sur contrat à la clôture.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €

        Contrôles

        • 0 / 4 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Intérêts de 20X2

      7. Travail 7Écritures

        Passez l'écriture d'intérêts de l'exercice.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      8. Travail 8Analyse

        Quels coûts du contrat Transports Lumière inscrire à l'actif ?

      9. Travail 9Calcul

        Calculez l'actif au titre des coûts du contrat et les coûts comptabilisés en charges.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'actif au titre des coûts du contrat et les coûts comptabilisés en charges.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Coûts du contrat comptabilisés en charges de l'exercice

      10. Travail 10Calcul

        Déterminez la période d'amortissement et calculez l'amortissement de l'exercice.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Déterminez la période d'amortissement et calculez l'amortissement de l'exercice.

        1. ans
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Valeur comptable au 31 décembre 20X1

      11. Travail 11Écritures

        Passez les écritures d'inscription à l'actif et d'amortissement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 2

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 2 sur 2

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      12. Travail 12Effets sur les états financiers

        Quel est l'impact de ces écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      13. Travail 13Information manquante

        Quelle information manque pour étayer la période d'amortissement ?

      14. Travail 14Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 17).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 15 §B40
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §B43
      • IFRS 15 §74
      • IFRS 15 §76
      • IFRS 15 §77
      • IFRS 15 §78
      • IFRS 15 §60
      • IFRS 15 §61
      • IFRS 15 §62
      • IFRS 15 §64
      • IFRS 15 §65
      • IFRS 15 §91
      • IFRS 15 §92
      • IFRS 15 §93
      • IFRS 15 §94
      • IFRS 15 §95
      • IFRS 15
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §99
      • IFRS 15
      • IFRS 15 §102