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IAS 32Workpapers (Étape 4 sur 5)

Mission workpaper

Étape 4 sur 5
Mission · papier de travailWorkpaper · IAS 32L4 · Expert

Documents

Profil de la coopérative et conventions du cas

Note

Profil de la coopérative et conventions du cas

Orsan Coopérative (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; les termes sont ceux des documents ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IAS 32) : les conditions de l'exception des parts A et des parts de liquidation sont toutes remplies d'après l'avis juridique ; le droit de compensation avec Alvia est exécutoire dans toutes les circonstances.

Compensation d'un actif financier et d'un passif financier : droit juridiquement exécutoire, intention de règlement et montant net présenté : Créance et dette — Brenval

Compensation, instruments remboursables, parts de coopérative et projet FICE : un dossier de classement et de présentation

7 pièces8 sections
0 / 5 sections complétées
Mode Guidé

Section 1 sur 8

Objectif

En cours
Fiche de la section
Quoi documenter
La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
Pourquoi
Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
Comment
Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
Résultat attendu
Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
Votre rôle
Préparateur·rice du papier de travail IAS 32
Niveau
Expert
Temps estimé
≈ 60 min
Progression
0 / 4 étapes remplies (hors revue)

Contexte

Orsan Coopérative (entité fictive) regroupe des agriculteurs. Elle a émis des parts de membres et des parts de fonds remboursables, détient des contrats de céréales et des soldes avec deux contreparties. Vous préparez la note de classement et de présentation de la clôture du 31 décembre 20X6.

Mission

Compensation avec Alvia et avec Brenval

Objectif du papier de travail

Pour chaque contrepartie, relevez les montants de l'actif et du passif, le droit de compensation (actuel, non subordonné à un événement futur, exécutoire dans le cours normal des affaires, en cas de défaillance et d'insolvabilité) et les pratiques de règlement. Les deux critères doivent être remplis : à défaut, les montants bruts sont présentés. Les montants et les faits sont des données du cas.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

  • Alvia : les deux critères de compensation sont-ils remplis ?
  • Alvia : calculez le montant net présenté.
  • Brenval : peut-on compenser la créance et la dette ?

Documents du dossier

Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.

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