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IAS 32Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 32 — Instruments financiers : présentationL2 · L3

Compensation d'un actif financier et d'un passif financier : droit juridiquement exécutoire, intention de règlement et montant net présenté

3 missions8 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Pour chaque contrepartie, relevez les montants de l'actif et du passif, le droit de compensation (actuel, non subordonné à un événement futur, exécutoire dans le cours normal des affaires, en cas de défaillance et d'insolvabilité) et les pratiques de règlement. Les deux critères doivent être remplis : à défaut, les montants bruts sont présentés. Les montants et les faits sont des données du cas.

8 sections · 13 blocs · 1 calcul · 0 écriture

  • IAS 32 §42

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

3 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Compensation, instruments remboursables, parts de coopérative et projet FICE : un dossier de classement et de présentation
Tâches du cas documentées ici
  • Alvia : les deux critères de compensation sont-ils remplis ?
  • Alvia : calculez le montant net présenté.
  • Brenval : peut-on compenser la créance et la dette ?
1

Faits et données

Entrées

  • Contrepartie, instruments concernés et accord de compensation

    TexteRequis

    DEPOSIT_AND_LOAN_WITH_THE_SAME_BANK_UNDER_A_MASTER_SET_OFF_AGREEMENT

  • Montant de l'actif financier comptabilisé

    Nombre

    400 000

  • Montant du passif financier comptabilisé

    Nombre

    150 000

  • Droit de compensation : actuel ou subordonné à un événement futur, exécutoire dans le cours normal des affaires, en cas de défaillance et d'insolvabilité

    Texte

    ENFORCEABLE_IN_THE_NORMAL_COURSE_ON_DEFAULT_AND_ON_INSOLVENCY

  • Intention de régler pour le net ou de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément : pratiques passées et gestion des risques

    Texte

    BALANCES_SETTLED_NET_EVERY_MONTH_DOCUMENTED_PRACTICE

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (accord de compensation, avis juridique, relevés de règlement)

    PiècesRequis

3

Analyse des deux critères de compensation

Analyse

IAS 32 §42

  • Points examinés : compensation

    Liste de contrôleRequis

    • Droit de compensation actuel, non subordonné à un événement futur
    • Droit exécutoire dans le cours normal des affaires, en cas de défaillance et d'insolvabilité
    • Intention de régler pour le net ou de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément
    • Les deux critères sont remplis ensemble ; à défaut, présentation des montants bruts
4

Calculs

Calculs

IAS 32 §42

  • Montant net présenté (actif − passif)

    Calcul

    250 000

    Montant de l'actif financier comptabilisé ; − Montant du passif financier comptabilisé

5

Jugement : droit de compensation et intention de règlement

Jugement

IAS 32 §42

  • Conclusion sur les deux critères

    JugementRequis

    Les deux critères sont remplis : montant net

    Les deux critères sont remplis : montant net / Droit de compensation non rempli : montants bruts / Intention de règlement non remplie : montants bruts

    Jugement professionnel : un droit subordonné à un événement futur, tel qu'une défaillance, ne remplit pas le critère du droit actuel ; l'intention se prouve par les pratiques et non par une déclaration.

  • Justification : exécution du droit et pratiques de règlement

    Texte

    CURRENT_ENFORCEABLE_RIGHT_AND_DOCUMENTED_NET_SETTLEMENT

6

Éléments à documenter pour les informations sur la compensation

Annexe

IAS 32 §42

  • Informations à préparer sur la compensation

    Liste de contrôle

    • Montants bruts, montants compensés et montants nets présentés
    • Montants soumis à un accord de compensation mais non compensés
7

Conclusion

Conclusion

  • Conclusion motivée sur chacun des deux critères, puis montant net présenté ou montants bruts

    ConclusionRequis

8

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

9

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Contrepartie et accord décritsOK
  • Critères jugés et motivésOK
  • Actif = montant net + passifOK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0