Classement d'un instrument émis : passif financier, instrument de capitaux propres ou instrument composé : Achat à terme d'actions propres

Contexte

Calvire SA (entité fictive), dont la monnaie fonctionnelle est l'euro, a conclu en 20X6 plusieurs contrats portant sur ses propres actions. Vous préparez la note de classement de ces contrats pour la clôture du 31 décembre 20X6.

Mission

Classement des contrats sur titres propres de Calvire

Objectif du papier de travail

Relevez les termes contractuels de l'instrument, les clauses de règlement, les événements conditionnels, la monnaie du prix d'exercice et, le cas échéant, les droits de remboursement du porteur. Le classement se fonde sur ces termes et non sur l'intention des parties ni sur l'appellation de l'instrument ; les montants et les termes sont des données du cas et le classement reste un jugement motivé.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Calculez le montant fixé payable à l'exercice des bons en euros.
• Calculez l'écart de contre-valeur en euros du prix d'exercice des bons en dollars entre les deux scénarios.
• Calculez le nombre de titres à remettre au premier cours.
• Calculez le nombre de titres à remettre au second cours.
• Classez chacun des cinq contrats relevant d'IAS 32 en instrument de capitaux propres ou en passif ou actif financier.

• NoteProfil de la société et conventions du casOuvrir
• ContratPlan d'options des salariés et bons de souscription en eurosOuvrir
• ContratBons de souscription en dollarsOuvrir
• ContratContrat de livraison de titres et contrat à termeOuvrir
• ContratTitres à clause conditionnelleOuvrir
• NoteNote sur le bail du siègeOuvrir