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IAS 32Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 32 — Instruments financiers : présentationL2 · L3 · L4

Classement d'un instrument émis : passif financier, instrument de capitaux propres ou instrument composé

18 missions7 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les termes contractuels de l'instrument, les clauses de règlement, les événements conditionnels, la monnaie du prix d'exercice et, le cas échéant, les droits de remboursement du porteur. Le classement se fonde sur ces termes et non sur l'intention des parties ni sur l'appellation de l'instrument ; les montants et les termes sont des données du cas et le classement reste un jugement motivé.

7 sections · 15 blocs · 0 calcul · 0 écriture

  • IAS 32 §25
  • IAS 32 §26
  • IAS 32 §16A
  • IAS 32 §16C

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

18 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Instruments émis : définition d'un instrument financier, obligation contractuelle et droit d'éviter la remise
Tâches du cas documentées ici
  • Classez chaque instrument émis en passif financier ou en instrument de capitaux propres.
  • Pourquoi le droit d'éviter la remise de trésorerie sépare-t-il les actions C des actions B ?
1

Faits et données

Entrées

  • Termes de l'instrument : échéance, remboursement, rémunération, droits du porteur

    TexteRequis

    FIXED_DIVIDEND_DUE_EVERY_YEAR_AND_MANDATORY_REDEMPTION_AT_NOMINAL_ON_A_FIXED_DATE

  • Clauses de règlement : trésorerie, titres propres (nombre et prix) ou choix de l'une des parties

    Texte

    SETTLED_IN_CASH_ONLY

  • Événements conditionnels : nature de l'événement et maîtrise par les parties

    Texte

    NONE

  • Monnaie du prix d'exercice et monnaie fonctionnelle de l'émetteur

    Texte

    NO_EXERCISE_PRICE

  • Droit de remboursement du porteur ou obligation à la liquidation : rang, conditions, autres obligations

    Texte

    NO_RIGHT_OF_THE_HOLDER_TO_PUT_THE_SHARES

  • Montant émis (donnée du cas)

    Nombre

    500 000

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (contrat d'émission, statuts, notice d'émission, avis juridique)

    PiècesRequis

3

Analyse du classement passif financier ou capitaux propres

Analyse

IAS 32 §25IAS 32 §26IAS 32 §16AIAS 32 §16CIAS 32IAS 32IAS 32

  • Points examinés : classement

    Liste de contrôleRequis

    • Obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier que l'émetteur ne peut éviter
    • Droit de l'émetteur d'éviter la remise : distribution ou remboursement à sa seule discrétion
    • Règlement en titres propres : nombre fixe de titres contre montant fixe de trésorerie
    • Clause de règlement conditionnel : événement hors du contrôle de l'émetteur comme du porteur
    • Choix de l'une des parties sur le mode de règlement
    • Prix d'exercice dans une monnaie autre que la monnaie fonctionnelle
    • Instrument remboursable au gré du porteur ou obligation à la liquidation : conditions de l'exception examinées
    • Classement fondé sur les termes contractuels, non sur l'intention des parties
4

Jugements : classement et conditions des instruments remboursables

Jugement

IAS 32 §25IAS 32 §26IAS 32 §16AIAS 32 §16CIAS 32IAS 32IAS 32

  • Classement de l'instrument

    JugementRequis

    Passif financier

    Passif financier / Instrument de capitaux propres / Instrument composé / Dérivé : actif ou passif financier / Hors du champ d'IAS 32

    Jugement professionnel : le classement se motive par les termes contractuels pris ensemble ; l'appellation de l'instrument et l'intention des parties ne suffisent pas.

  • Justification : obligation contractuelle, règlement en titres propres, clauses conditionnelles

    Texte

    CONTRACTUAL_OBLIGATION_TO_PAY_THE_DIVIDEND_AND_TO_REDEEM_THAT_THE_ISSUER_CANNOT_AVOID

  • Exception pour instruments remboursables ou obligations à la liquidation

    JugementRequis

    Sans objet

    Conditions de l'exception remplies / Conditions de l'exception non remplies / Sans objet

    Jugement professionnel : l'exception ne joue que si toutes les conditions sont remplies ; une seule condition manquante ramène à l'analyse générale.

  • Justification : rang, conditions cumulatives et autres obligations

    Texte

5

Éléments à documenter pour les informations sur les instruments émis

Annexe

IAS 32 §25

  • Informations à préparer sur le classement

    Liste de contrôle

    • Jugements importants ayant conduit au classement
    • Termes de l'instrument utiles aux informations sur les risques et les échéances
6

Conclusion

Conclusion

  • Classement retenu (passif financier, capitaux propres ou instrument composé), clauses déterminantes et conditions des exceptions

    ConclusionRequis

7

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce papier de travail

    Références

8

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Termes de l'instrument décritsOK
  • Classement jugé et motivéOK
  • Exception des instruments remboursables jugée ou écartéeOK
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0