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Cas pratique

Cas pratiqueIAS 32L2 · Intermédiaire

Instruments réglés en titres propres : condition fixe contre fixe, options de règlement, clause conditionnelle et plan d'options relevant d'IFRS 2

6 documents9 travaux≈ 75 min
0 / 15 éléments complétés
Normes
IAS 32 — Instruments financiers : présentation
Niveau d’assistanceAide sur demande · assistance sur demande
  • Méthode: sur demande
  • Liste de contrôle: sur demande
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Calvire SA (entité fictive), dont la monnaie fonctionnelle est l'euro, a conclu en 20X6 plusieurs contrats portant sur ses propres actions. Vous préparez la note de classement de ces contrats pour la clôture du 31 décembre 20X6.

Votre mission

Écartez du champ d'IAS 32 le plan d'options des salariés ; calculez le montant fixé des bons de souscription en euros ; mesurez l'effet d'un prix d'exercice en dollars ; mesurez l'effet d'un nombre variable de titres ; classez le contrat à choix de règlement et le titre à clause conditionnelle ; comptabilisez l'encaissement du prix d'exercice des bons en euros ; concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau intermédiaire : les aides restent disponibles, sur demande.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 6 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 15) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Calvire SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR sauf mention contraire ; les termes sont ceux des contrats ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IAS 32) : les bons en dollars sont offerts à un seul investisseur et non à l'ensemble des actionnaires au prorata ; la clause conditionnelle du titre est réelle ; les deux taux de change sont des scénarios ; pour l'écriture, les bons en euros sont émis sans prime et tous sont exercés.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Options attribuées aux salariés5 000 unités
Bons de souscription en euros20 000 unités
Prix d'exercice par bon en euros12,00 €
Bons en dollars10 000 unités
Prix d'exercice total en dollars140 000,00 $US
Contre-valeur au premier scénario112 000,00 €
Contre-valeur au second scénario100 000,00 €
Valeur des titres à livrer600 000,00 €
Cours du premier scénario10,00 €
Cours du second scénario12,00 €
Titres propres du contrat à terme8 000 unités
Titres à clause conditionnelle250 000,00 €
Loyer annuel du siège96 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Plan d'options des salariés et bons de souscription en euros

  • Bons de souscription en dollars

  • Contrat de livraison de titres et contrat à terme

  • Titres à clause conditionnelle

  • Note sur le bail du siège

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      9 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Quels contrats relèvent d'IAS 32 et lequel relève d'IFRS 2 ?

      2. Travail 2Analyse

        Calculez le montant fixé payable à l'exercice des bons en euros.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le montant fixé payable à l'exercice des bons en euros.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      3. Travail 3Analyse

        Calculez l'écart de contre-valeur en euros du prix d'exercice des bons en dollars entre les deux scénarios.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'écart de contre-valeur en euros du prix d'exercice des bons en dollars entre les deux scénarios.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Analyse

        Calculez le nombre de titres à remettre au premier cours.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le nombre de titres à remettre au premier cours.

        1. unités

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      5. Travail 5Analyse

        Calculez le nombre de titres à remettre au second cours.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le nombre de titres à remettre au second cours.

        1. unités

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Jugement professionnel

        Classez chacun des cinq contrats relevant d'IAS 32 en instrument de capitaux propres ou en passif ou actif financier.

      7. Travail 7Écritures

        Comptabilisez l'encaissement du prix d'exercice des bons en euros, si tous sont exercés.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      8. Travail 8Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      9. Travail 9Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 15).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IAS 32 §25
      • IAS 32 §26