IFRS 16 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Transaction de cession-bail chez le vendeur-preneur
Cession-bail du siège social et informations à fournir par le vendeur-preneur
Section 1 sur 9
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 16
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 50 min
- Progression
- 0 / 5 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Valtera SA (entité fictive), groupe industriel, est propriétaire de son siège social. Pour financer un nouveau campus dont la livraison est prévue début 20X4, elle cède l'immeuble le 1er janvier 20X1 à Foncière Orsane (entité fictive) et le reprend en location jusqu'à son déménagement. Vous préparez, pour les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 20X1, la comptabilisation de l'opération chez Valtera, vendeur-preneur, et la note sur ses contrats de location.
Mission
Feuille de travail Transaction de cession-bail.
Objectif du papier de travail
Déterminez si l'opération est une cession-bail et si le transfert est une vente selon IFRS 15 ; si oui, retraitez les conditions hors marché, mesurez l'obligation locative de la reprise, le droit d'utilisation conservé et le seul résultat relatif aux droits transférés ; sinon, comptabilisez un passif financier. Passez l'écriture correspondante.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- L'opération est-elle une transaction de cession-bail et le transfert est-il une vente ?
- Calculez l'obligation locative au 1er janvier 20X1.
- Calculez le droit d'utilisation conservé et le profit à comptabiliser sur les droits transférés.
- Quelle écriture passez-vous au 1er janvier 20X1 ?
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.