IFRS 2 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Attribution fondée sur des actions : mode de règlement, date d'attribution, classement des conditions et option de règlement : Plan L1
Options de règlement, plans de groupe, retenue d'impôt, impôt différé et attributions de remplacement : un groupe, huit situations
Section 1 sur 7
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 2
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 60 min
- Progression
- 0 / 3 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Hesperia Holding SA (entité fictive), société mère, et sa filiale Hesperia Services SAS clôturent leurs comptes au 31 décembre 20X6. Plusieurs plans fondés sur des actions appellent chacun un traitement différent : un choix de la contrepartie, deux choix de l'entité, un plan pour les salariés de la filiale, un règlement net pour la retenue d'impôt, un impôt différé et des attributions de remplacement à la suite de l'acquisition de Lumora SA. Vous préparez la note de traitement et les écritures de la société mère.
Mission
Classement des plans K, L1, L2 et M de Hesperia
Objectif du papier de travail
Relevez les termes de l'attribution, les approbations et les dates, les conditions du plan et, si l'entité ou la contrepartie peut choisir le mode de règlement, la pratique de règlement de l'entité. Classez le mode de règlement, fixez la date d'attribution, classez chaque condition (service, performance hors marché, marché, autre qu'une condition d'acquisition) et, pour une option de règlement au choix de l'entité, appréciez si elle a une obligation actuelle de régler en trésorerie. Les termes, les dates et les montants sont des données du cas ; chaque classement reste un jugement motivé.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Plan K : comment l'attribution est-elle comptabilisée, et quelle est la juste valeur de chaque alternative ?
- Plans L1 et L2 : Hesperia a-t-elle une obligation actuelle de régler en trésorerie ? Comment chaque plan est-il classé ?
- Plan M : comment la filiale le comptabilise-t-elle dans ses comptes individuels ?
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.