Note des transactions et soldes avec les parties liées : contenu, dépréciations, catégories, pleine concurrence et agrégation

Contexte

Sorelvia Énergie SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Son personnel dirigeant clé comprend trois dirigeants salariés (directeur général, directeur financier, directeur des opérations). Le directeur des investissements est mis à sa disposition par Gestion Altimar SAS, société de conseil distincte qui facture ses services à l'entité. Un prêt a été consenti au directeur financier. Le service comptable prépare la note sur la rémunération des dirigeants.

Mission

Note des transactions avec le personnel dirigeant

Objectif du papier de travail

Relevez les transactions et soldes par catégorie de partie liée, calculez les totaux par catégorie, la dépréciation de clôture (ouverture, charge, passages en perte) et le solde net de la créance, appréciez si une affirmation de pleine concurrence peut être étayée et si des éléments peuvent être agrégés (jugements, aucun seuil imposé), puis préparez les écritures illustratives et la note. Les montants sont des données du cas.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Le prêt au directeur financier est-il à indiquer et que faut-il en dire ?

• Procès-verbalListe des dirigeantsOuvrir
• TableauRémunération des trois dirigeants salariésOuvrir
• ContratContrat avec Gestion Altimar SASOuvrir
• ExtraitPrêt au directeur financierOuvrir
• NotePrime d'assuranceOuvrir