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IAS 24Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 24 — Information relative aux parties liéesL1 · L2 · L3 · L4

Note des transactions et soldes avec les parties liées : contenu, dépréciations, catégories, pleine concurrence et agrégation

9 missions10 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les transactions et soldes par catégorie de partie liée, calculez les totaux par catégorie, la dépréciation de clôture (ouverture, charge, passages en perte) et le solde net de la créance, appréciez si une affirmation de pleine concurrence peut être étayée et si des éléments peuvent être agrégés (jugements, aucun seuil imposé), puis préparez les écritures illustratives et la note. Les montants sont des données du cas.

10 sections · 34 blocs · 4 calculs · 4 écritures

  • IAS 24 §18
  • IAS 24 §23
  • IAS 24 §9

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

9 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Transactions, soldes et dépréciations avec une entreprise associée et une filiale : contenu de la note, totaux par catégorie et pleine concurrence
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez le total des ventes de l'exercice à l'entreprise associée.
  • Comptabilisez ces ventes à crédit.
  • Calculez le total des services reçus de la filiale.
  • Comptabilisez le règlement en trésorerie de la dette.
  • Recalculez la dépréciation de clôture et contrôlez-la par rapport au montant comptabilisé.
  • Calculez le solde net de la créance sur Brisval SA.
  • Comptabilisez la charge de dépréciation de l'exercice.
  • Une affirmation de pleine concurrence peut-elle être faite pour les ventes à Brisval SA et pour les services d'Orlane Services SAS ?
1

Faits et données

Entrées

  • Journal des transactions avec les parties liées, par catégorie

    Texte

  • Vente de biens à une partie liée

    Nombre

    90 000

  • Services reçus d'une partie liée

    Nombre

  • Dette envers une partie liée réglée en trésorerie

    Nombre

  • Solde brut de la créance sur la partie liée

    Nombre

  • Dépréciation d'ouverture

    Nombre

  • Charge de dépréciation de la période

    Nombre

  • Créances passées en perte

    Nombre

  • Dépréciation de clôture comptabilisée (pour contrôle)

    Nombre

  • Élément 1 de la catégorie

    Nombre

    55 000

  • Élément 2 de la catégorie

    Nombre

    35 000

  • Élément 3 de la catégorie

    Nombre

  • Élément 4 de la catégorie

    Nombre

  • Modalités et conditions, sûretés, nature de la contrepartie du règlement, garanties

    Texte

  • Éléments probants éventuels sur les conditions de pleine concurrence

    Texte

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (factures, contrats, états de soldes)

    PiècesRequis

3

Analyse des transactions et des soldes

Analyse

IAS 24 §18

  • Points examinés : contenu de la note

    Liste de contrôleRequis

    • Natures de transactions passées en revue (biens, services, locations, financements, garanties, engagements)
    • Montant des transactions
    • Soldes, engagements compris, avec modalités, sûretés et nature du règlement
    • Garanties données ou reçues
    • Dépréciations pour créances douteuses et charge de la période
    • Information donnée séparément pour chaque catégorie de partie liée
4

Soldes, dépréciations et totaux par catégorie

Calculs

IAS 24 §18

  • Dépréciation de clôture recalculée (ouverture + charge − passages en perte)

    CalculRequis

    Dépréciation d'ouverture ; Charge de dépréciation de la période ; − Créances passées en perte ; Dépréciation de clôture comptabilisée (pour contrôle)

  • Écart de contrôle entre la dépréciation comptabilisée et recalculée

    CalculRequis

    Dépréciation d'ouverture ; Charge de dépréciation de la période ; − Créances passées en perte ; Dépréciation de clôture comptabilisée (pour contrôle)

  • Solde net de la créance (brut moins dépréciation)

    CalculRequis

    Solde brut de la créance sur la partie liée ; − Dépréciation de clôture recalculée (ouverture + charge − passages en perte)

  • Total par catégorie de partie liée

    CalculRequis

    90 000

    Élément 1 de la catégorie ; Élément 2 de la catégorie ; Élément 3 de la catégorie ; Élément 4 de la catégorie

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : vente à crédit à une partie liée

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Créance sur la partie liée90 000
    Produit des ventes90 000

  • Écriture : services reçus d'une partie liée

    Écriture

    Débit Charge de services ← Services reçus d'une partie liée ; Crédit Dette envers la partie liée ← Services reçus d'une partie liée

  • Écriture : règlement en trésorerie

    Écriture

    Débit Dette envers la partie liée soldée ← Dette envers une partie liée réglée en trésorerie ; Crédit Trésorerie ← Dette envers une partie liée réglée en trésorerie

  • Écriture : dépréciation de la créance

    Écriture

    Débit Charge de créances douteuses ← Charge de dépréciation de la période ; Crédit Dépréciation des créances douteuses ← Charge de dépréciation de la période

6

Jugements : pleine concurrence et agrégation

Jugement

IAS 24 §23

  • Affirmation de pleine concurrence

    JugementRequis

    Affirmation étayée, faite dans la note

    Affirmation étayée, faite dans la note / Aucune affirmation faite

    Jugement professionnel : la norme n'exige pas d'affirmer que les conditions sont celles d'une transaction de pleine concurrence ; l'affirmation n'est faite que si elle peut être étayée, sans méthode de preuve imposée.

  • Justification : éléments probants disponibles ou absents

    Texte

    PRICE_COMPARISON_WITH_INDEPENDENT_CUSTOMERS

  • Agrégation ou information séparée

    JugementRequis

    Éléments de nature similaire agrégés / Information séparée nécessaire

    Jugement professionnel : des éléments de nature similaire peuvent être agrégés sauf si une information séparée est nécessaire pour comprendre les effets sur les états financiers ; aucun seuil chiffré n'est imposé.

  • Justification : nature des éléments et besoin de compréhension

    Texte

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Informations à fournir sur les transactions et les soldes

Annexe

IAS 24 §18

  • Points à renseigner

    Liste de contrôleRequis

    • Montants des transactions
    • Soldes avec modalités, sûretés et nature du règlement
    • Garanties données ou reçues
    • Dépréciations pour créances douteuses
    • Charge de la période pour créances irrécouvrables ou douteuses
    • Information séparée pour chaque catégorie
    • Pleine concurrence affirmée seulement si les conditions peuvent être étayées
    • Agrégation seulement pour des éléments de nature similaire sans besoin d'information séparée

  • Projet de note sur les transactions et soldes avec les parties liées

    Texte

9

Conclusion

Conclusion

  • Montants, soldes, dépréciations, jugements, écritures et note soumis au réviseur

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification)

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Jugement documentéOK
  • Justification rédigéeOK
Actif
90 000
Passif
0
Résultat
90 000
OCI
0
Capitaux propres
90 000