Note des transactions et soldes avec les parties liées : contenu, dépréciations, catégories, pleine concurrence et agrégation

Contexte

Hydrozane Distribution SA (entité fictive) distribue de l'eau et clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. La République de Valdoria exerce le contrôle de l'entité, comme celui de Valdoria Rail SA, l'un de ses clients. L'entité a consenti un prêt à son directeur général, M. Aldric Verne, et paie des droits de douane à l'administration d'un pays tiers. La direction doit décider de l'information à fournir sur ses relations avec l'État.

Mission

Note des transactions avec les parties liées

Objectif du papier de travail

Relevez les transactions et soldes par catégorie de partie liée, calculez les totaux par catégorie, la dépréciation de clôture (ouverture, charge, passages en perte) et le solde net de la créance, appréciez si une affirmation de pleine concurrence peut être étayée et si des éléments peuvent être agrégés (jugements, aucun seuil imposé), puis préparez les écritures illustratives et la note. Les montants sont des données du cas.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Comptabilisez le contrat avec Valdoria Rail SA (écriture illustrative).

• Procès-verbalRelation avec l'ÉtatOuvrir
• TableauVentes de 20X6Ouvrir
• ExtraitPrêt au directeur généralOuvrir
• FactureDroits de douane payésOuvrir
• NotePrime d'assuranceOuvrir