Cas pratiques
Cas pratique
Sorelvia Énergie SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Son personnel dirigeant clé comprend trois dirigeants salariés (directeur général, directeur financier, directeur des opérations). Le directeur des investissements est mis à sa disposition par Gestion Altimar SAS, société de conseil distincte qui facture ses services à l'entité. Un prêt a été consenti au directeur financier. Le service comptable prépare la note sur la rémunération des dirigeants.
Votre mission
Identifiez le personnel dirigeant clé et la relation avec Gestion Altimar SAS ; calculez la rémunération totale par catégories ; appréciez le traitement des services de l'entité de gestion et indiquez le montant à présenter ; relevez le prêt au directeur financier comme autre transaction avec le personnel dirigeant ; comptabilisez la charge à court terme à payer ; présentez l'effet sur les états financiers ; concluez.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.
5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Procès-verbal
Liste arrêtée par le conseil au 31 décembre 20X6 : le directeur général, le directeur financier et le directeur des opérations sont salariés de l'entité ; ils ont l'autorité et la responsabilité de planifier, diriger et contrôler ses activités. Le directeur des investissements exerce la même autorité ; il est salarié de Gestion Altimar SAS, qui le met à la disposition de l'entité.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Avantages à court terme | 640 000,00 € | |
| Avantages postérieurs à l'emploi | 85 000,00 € | |
| Autres avantages à long terme | 30 000,00 € | |
| Indemnités de fin de contrat de travail | 45 000,00 € | |
| Paiement fondé sur des actions | 120 000,00 € | |
| Montant facturé pour les services du directeur des investissements | 150 000,00 € | |
| Solde du prêt à la clôture | 60 000,00 € | |
| Prime d'assurance 20X7 | 2 400,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Liste des dirigeants
Rémunération des trois dirigeants salariés
Contrat avec Gestion Altimar SAS
Prêt au directeur financier
Prime d'assurance
7 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.
Travail 1Analyse
Qui est membre du personnel dirigeant clé et quelle est la relation avec Gestion Altimar SAS ?
Travail 2Calcul
Calculez la rémunération totale des trois dirigeants salariés par somme des cinq catégories.
Partie 1 · Calcul
Calculez la rémunération totale des trois dirigeants salariés par somme des cinq catégories.
Travail 3Jugement professionnel
Comment traiter les 150 000 EUR facturés par l'entité de gestion et que faut-il indiquer ?
Travail 4Analyse
Le prêt au directeur financier est-il à indiquer et que faut-il en dire ?
Partie 1 · Calcul
Le prêt au directeur financier est-il à indiquer et que faut-il en dire ?
Travail 5Écritures
Comptabilisez la charge de rémunération à court terme à payer.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 6Effets sur les états financiers
Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 7Conclusion
Rédigez la conclusion : contenu de la note.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 10).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives