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Note de rémunération du personnel dirigeant clé : total, catégories, entité de gestion et autres soldes
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- Publié
Objectif du papier de travail
Listez le personnel dirigeant clé, reportez la rémunération de la période pour chacune des cinq catégories, calculez le total, examinez si des services sont obtenus auprès d'une entité de gestion (jugement, aucun seuil imposé) et indiquez alors les montants engagés, puis relevez les autres transactions et soldes avec les dirigeants. Les montants sont des données du cas.
10 sections · 20 blocs · 1 calcul · 1 écriture
- IAS 24 §9
- IAS 24 §17
- IAS 24 §17A
- IAS 24 §18
- IAS 24 §18A
Travailler ce workpaper en mission
Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.
- Rémunération du personnel dirigeant clé par catégorie, services d'une entité de gestion et prêt à un dirigeantOuvrir la mission
- Dossier de groupe : famille proche, entités contrôlées par un dirigeant, régime postérieur à l'emploi, entité de gestion, pleine concurrence, agrégation et fonds publicOuvrir la mission
- Dossier de parties liées d'un groupe : cartographie, rémunération des dirigeants, transactions et soldes, État (IAS 24)Ouvrir la mission
3 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.
- Dossier et entité
- Rémunération du personnel dirigeant clé par catégorie, services d'une entité de gestion et prêt à un dirigeant
- Tâches du cas documentées ici
- Qui est membre du personnel dirigeant clé et quelle est la relation avec Gestion Altimar SAS ?
- Calculez la rémunération totale des trois dirigeants salariés par somme des cinq catégories.
- Comment traiter les 150 000 EUR facturés par l'entité de gestion et que faut-il indiquer ?
- Comptabilisez la charge de rémunération à court terme à payer.
Faits et données
EntréesListe du personnel dirigeant clé (autorité et responsabilité de planifier, diriger et contrôler)
Texte
THREE_EMPLOYEES_AND_MANAGEMENT_ENTITY_DIRECTOR
Avantages à court terme du personnel
Nombre
640 000
Avantages postérieurs à l'emploi
Nombre
85 000
Autres avantages à long terme
Nombre
30 000
Indemnités de fin de contrat de travail
Nombre
45 000
Paiement fondé sur des actions
Nombre
120 000
Faits sur l'entité de gestion : services fournis et contrat
Texte
Montants engagés auprès de l'entité de gestion pour ces services
Nombre
150 000
Autres transactions et soldes avec les dirigeants (prêts, garanties, modalités)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (liste des dirigeants, contrats, états de rémunération)
PiècesRequis
Analyse du personnel dirigeant clé
AnalyseIAS 24 §9IAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points examinés : personnel dirigeant clé
Liste de contrôleRequis
- Personnes ayant l'autorité et la responsabilité de planifier, diriger et contrôler les activités, administrateurs compris
- Total et cinq catégories de rémunération couverts
- Services obtenus d'une entité de gestion : montants engagés indiqués à la place du détail de ses propres salaires
- Autres transactions et soldes avec les dirigeants relevés
Rémunération totale
CalculsIAS 24 §17
Rémunération totale du personnel dirigeant clé (somme des cinq catégories)
CalculRequis
920 000
Avantages à court terme du personnel ; Avantages postérieurs à l'emploi ; Autres avantages à long terme ; Indemnités de fin de contrat de travail ; Paiement fondé sur des actions
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : charge de rémunération à court terme à payer
Écriture
Compte Débit Crédit Charge de rémunération des dirigeants 640 000 Avantages des dirigeants à payer 640 000
Jugement sur l'entité de gestion
JugementIAS 24 §9IAS 24 §17A
Lecture de la situation
JugementRequis
Services obtenus auprès d'une entité de gestion
Services obtenus auprès d'une entité de gestion / Dirigeants engagés directement par l'entité
Jugement professionnel : le recours à une entité de gestion s'apprécie sur les contrats et les faits documentés ; la rémunération que l'entité de gestion verse à son propre personnel n'est pas détaillée par catégories, mais les montants engagés auprès d'elle sont indiqués.
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
Texte
CONTRACT_FEES_FOR_DIRECTOR_SERVICES
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur les dirigeants
AnnexeIAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points à renseigner
Liste de contrôleRequis
- Total et chacune des cinq catégories
- Montants engagés pour les services de l'entité de gestion
- Nature de la relation, montants des transactions et des soldes
- Modalités, sûretés et garanties attachées aux soldes
- Information donnée séparément pour la catégorie du personnel dirigeant clé
Projet de note sur la rémunération des dirigeants
Texte
Conclusion
ConclusionRémunération, jugement sur l'entité de gestion, écriture et note soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 640 000
- Résultat
- -640 000
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- -640 000
- Dossier et entité
- Dossier de groupe : famille proche, entités contrôlées par un dirigeant, régime postérieur à l'emploi, entité de gestion, pleine concurrence, agrégation et fonds public
- Tâche du cas documentée ici
- Quel montant indiquer pour les services de l'entité de gestion ?
Faits et données
EntréesListe du personnel dirigeant clé (autorité et responsabilité de planifier, diriger et contrôler)
Texte
Avantages à court terme du personnel
Nombre
Avantages postérieurs à l'emploi
Nombre
Autres avantages à long terme
Nombre
Indemnités de fin de contrat de travail
Nombre
Paiement fondé sur des actions
Nombre
Faits sur l'entité de gestion : services fournis et contrat
Texte
Montants engagés auprès de l'entité de gestion pour ces services
Nombre
180 000
Autres transactions et soldes avec les dirigeants (prêts, garanties, modalités)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (liste des dirigeants, contrats, états de rémunération)
PiècesRequis
Analyse du personnel dirigeant clé
AnalyseIAS 24 §9IAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points examinés : personnel dirigeant clé
Liste de contrôleRequis
- Personnes ayant l'autorité et la responsabilité de planifier, diriger et contrôler les activités, administrateurs compris
- Total et cinq catégories de rémunération couverts
- Services obtenus d'une entité de gestion : montants engagés indiqués à la place du détail de ses propres salaires
- Autres transactions et soldes avec les dirigeants relevés
Rémunération totale
CalculsIAS 24 §17
Rémunération totale du personnel dirigeant clé (somme des cinq catégories)
CalculRequis
0
Avantages à court terme du personnel ; Avantages postérieurs à l'emploi ; Autres avantages à long terme ; Indemnités de fin de contrat de travail ; Paiement fondé sur des actions
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : charge de rémunération à court terme à payer
Écriture
Débit Charge de rémunération des dirigeants ← Avantages à court terme du personnel ; Crédit Avantages des dirigeants à payer ← Avantages à court terme du personnel
Jugement sur l'entité de gestion
JugementIAS 24 §9IAS 24 §17A
Lecture de la situation
JugementRequis
Services obtenus auprès d'une entité de gestion
Services obtenus auprès d'une entité de gestion / Dirigeants engagés directement par l'entité
Jugement professionnel : le recours à une entité de gestion s'apprécie sur les contrats et les faits documentés ; la rémunération que l'entité de gestion verse à son propre personnel n'est pas détaillée par catégories, mais les montants engagés auprès d'elle sont indiqués.
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
Texte
CFO_SERVICES_UNDER_SERVICE_CONTRACT
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur les dirigeants
AnnexeIAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points à renseigner
Liste de contrôleRequis
- Total et chacune des cinq catégories
- Montants engagés pour les services de l'entité de gestion
- Nature de la relation, montants des transactions et des soldes
- Modalités, sûretés et garanties attachées aux soldes
- Information donnée séparément pour la catégorie du personnel dirigeant clé
Projet de note sur la rémunération des dirigeants
Texte
Conclusion
ConclusionRémunération, jugement sur l'entité de gestion, écriture et note soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Dossier de parties liées d'un groupe : cartographie, rémunération des dirigeants, transactions et soldes, État (IAS 24)
- Tâches du cas documentées ici
- Calculez la rémunération totale des dirigeants salariés par somme des cinq catégories.
- Comment traiter les services de Gestion Ardenne SAS et quel montant indiquer ?
- Comptabilisez la charge de rémunération à court terme à payer.
Faits et données
EntréesListe du personnel dirigeant clé (autorité et responsabilité de planifier, diriger et contrôler)
Texte
THREE_EMPLOYEES_AND_MANAGEMENT_ENTITY_CFO
Avantages à court terme du personnel
Nombre
520 000
Avantages postérieurs à l'emploi
Nombre
70 000
Autres avantages à long terme
Nombre
25 000
Indemnités de fin de contrat de travail
Nombre
30 000
Paiement fondé sur des actions
Nombre
95 000
Faits sur l'entité de gestion : services fournis et contrat
Texte
Montants engagés auprès de l'entité de gestion pour ces services
Nombre
210 000
Autres transactions et soldes avec les dirigeants (prêts, garanties, modalités)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (liste des dirigeants, contrats, états de rémunération)
PiècesRequis
Analyse du personnel dirigeant clé
AnalyseIAS 24 §9IAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points examinés : personnel dirigeant clé
Liste de contrôleRequis
- Personnes ayant l'autorité et la responsabilité de planifier, diriger et contrôler les activités, administrateurs compris
- Total et cinq catégories de rémunération couverts
- Services obtenus d'une entité de gestion : montants engagés indiqués à la place du détail de ses propres salaires
- Autres transactions et soldes avec les dirigeants relevés
Rémunération totale
CalculsIAS 24 §17
Rémunération totale du personnel dirigeant clé (somme des cinq catégories)
CalculRequis
740 000
Avantages à court terme du personnel ; Avantages postérieurs à l'emploi ; Autres avantages à long terme ; Indemnités de fin de contrat de travail ; Paiement fondé sur des actions
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : charge de rémunération à court terme à payer
Écriture
Compte Débit Crédit Charge de rémunération des dirigeants 520 000 Avantages des dirigeants à payer 520 000
Jugement sur l'entité de gestion
JugementIAS 24 §9IAS 24 §17A
Lecture de la situation
JugementRequis
Services obtenus auprès d'une entité de gestion
Services obtenus auprès d'une entité de gestion / Dirigeants engagés directement par l'entité
Jugement professionnel : le recours à une entité de gestion s'apprécie sur les contrats et les faits documentés ; la rémunération que l'entité de gestion verse à son propre personnel n'est pas détaillée par catégories, mais les montants engagés auprès d'elle sont indiqués.
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
Texte
CFO_SERVICES_UNDER_SERVICE_CONTRACT
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur les dirigeants
AnnexeIAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points à renseigner
Liste de contrôleRequis
- Total et chacune des cinq catégories
- Montants engagés pour les services de l'entité de gestion
- Nature de la relation, montants des transactions et des soldes
- Modalités, sûretés et garanties attachées aux soldes
- Information donnée séparément pour la catégorie du personnel dirigeant clé
Projet de note sur la rémunération des dirigeants
Texte
Conclusion
ConclusionRémunération, jugement sur l'entité de gestion, écriture et note soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Jugement documentéOK
- Justification rédigéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 520 000
- Résultat
- -520 000
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- -520 000
Faits et données
EntréesListe du personnel dirigeant clé (autorité et responsabilité de planifier, diriger et contrôler)
Texte
Avantages à court terme du personnel
Nombre
Avantages postérieurs à l'emploi
Nombre
Autres avantages à long terme
Nombre
Indemnités de fin de contrat de travail
Nombre
Paiement fondé sur des actions
Nombre
Faits sur l'entité de gestion : services fournis et contrat
Texte
Montants engagés auprès de l'entité de gestion pour ces services
Nombre
Autres transactions et soldes avec les dirigeants (prêts, garanties, modalités)
Texte
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (liste des dirigeants, contrats, états de rémunération)
PiècesRequis
Analyse du personnel dirigeant clé
AnalyseIAS 24 §9IAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points examinés : personnel dirigeant clé
Liste de contrôleRequis
- Personnes ayant l'autorité et la responsabilité de planifier, diriger et contrôler les activités, administrateurs compris
- Total et cinq catégories de rémunération couverts
- Services obtenus d'une entité de gestion : montants engagés indiqués à la place du détail de ses propres salaires
- Autres transactions et soldes avec les dirigeants relevés
Rémunération totale
CalculsIAS 24 §17
Rémunération totale du personnel dirigeant clé (somme des cinq catégories)
CalculRequis
Avantages à court terme du personnel ; Avantages postérieurs à l'emploi ; Autres avantages à long terme ; Indemnités de fin de contrat de travail ; Paiement fondé sur des actions
Écritures illustratives
ÉcrituresÉcriture : charge de rémunération à court terme à payer
Écriture
Débit Charge de rémunération des dirigeants ← Avantages à court terme du personnel ; Crédit Avantages des dirigeants à payer ← Avantages à court terme du personnel
Jugement sur l'entité de gestion
JugementIAS 24 §9IAS 24 §17A
Lecture de la situation
JugementRequis
Services obtenus auprès d'une entité de gestion / Dirigeants engagés directement par l'entité
Jugement professionnel : le recours à une entité de gestion s'apprécie sur les contrats et les faits documentés ; la rémunération que l'entité de gestion verse à son propre personnel n'est pas détaillée par catégories, mais les montants engagés auprès d'elle sont indiqués.
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
Texte
Effet sur les états financiers
Impact états financiersEffet dérivé des écritures
Tableau
Informations à fournir sur les dirigeants
AnnexeIAS 24 §17IAS 24 §17AIAS 24 §18IAS 24 §18A
Points à renseigner
Liste de contrôleRequis
- Total et chacune des cinq catégories
- Montants engagés pour les services de l'entité de gestion
- Nature de la relation, montants des transactions et des soldes
- Modalités, sûretés et garanties attachées aux soldes
- Information donnée séparément pour la catégorie du personnel dirigeant clé
Projet de note sur la rémunération des dirigeants
Texte
Conclusion
ConclusionRémunération, jugement sur l'entité de gestion, écriture et note soumis au réviseur
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification)
Références