IFRS 16 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Réévaluation de l'obligation locative et modification de contrat : Avenant Saint-Clair
Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distribution
Section 1 sur 9
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 16
- Niveau
- Expert
- Temps estimé
- ≈ 50 min
- Progression
- 0 / 5 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Groupe Valmorel (groupe fictif) exploite une chaîne de magasins d'équipement de la maison. Il clôture au 31 décembre, applique IFRS 16 et loue la quasi-totalité de ses magasins. Vous êtes chargé du dossier de clôture du portefeuille de contrats de location au 31 décembre 20X5 : inventaire et analyse des contrats, évaluation initiale du nouveau magasin des Tilleuls, tableaux de l'exercice, avenants, transaction de cession-bail de la plateforme logistique, sous-locations, écritures, impact, note annexe, réponses aux notes du reviewer et conclusion. Selon les politiques du groupe (données du dossier), les droits d'utilisation sont amortis de façon linéaire sur la durée du contrat de location, sans valeur résiduelle, aucun contrat ne prévoyant de transfert de propriété ni d'option d'achat, et les produits de sous-location simple sont étalés de façon linéaire. L'analyse IFRS 15 du transfert de la plateforme, la juste valeur de la plateforme (IFRS 13) et la provision de remise en état (IAS 37) sont des données du dossier ; les effets d'impôt différé (IAS 12) sont hors périmètre. Les opérations de l'exercice des nouveaux contrats ne sont pas encore comptabilisées : les écritures sont présentées avec la trésorerie pour contrepartie (hypothèse pédagogique).
Mission
Feuille de travail Réévaluation et modification (avenants Saint-Clair et réserve des Tilleuls).
Objectif du papier de travail
Qualifiez l'événement (réappréciation de la durée ou d'une option, variation d'indice ou de garantie, modification distincte ou non), déterminez le taux applicable, actualisez les loyers révisés, traitez une éventuelle réduction du périmètre (résultat de la résiliation partielle), puis imputez l'ajustement de l'obligation locative sur le droit d'utilisation et passez les écritures.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Comment traiter la baisse des loyers de marché et les deux avenants ?
- Réévaluez l'obligation locative Saint-Clair et calculez l'ajustement du droit d'utilisation.
- Quelles écritures passez-vous pour 20X5 ?
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.