IFRS 10 · Workpapers (Étape 4 sur 5)
Mission workpaper
- Cours
- Exercices
- Cas pratiques
- Workpapers
- Examens
Évaluation du contrôle d'une entité détenue : pouvoir, rendements variables, lien, mandant ou mandataire, réévaluation, exemption de la mère et qualité d'entité d'investissement : Ostrel — 60 % des droits de vote
Contrôle d'une entité : pouvoir, droits substantifs et de protection, rendements variables, lien, exemption de la mère et premières éliminations de consolidation
Section 1 sur 8
Objectif
Fiche de la section
- Quoi documenter
- La mission, son périmètre et le mode de travail choisi.
- Pourquoi
- Un workpaper répond à une question précise : la cadrer évite un travail hors sujet.
- Comment
- Lisez l’objectif et l’affectation, puis choisissez le mode (guidé, semi-guidé, professionnel).
- Résultat attendu
- Vous savez quelle question le workpaper doit trancher et pour quel arrêté.
- Votre rôle
- Préparateur·rice du papier de travail IFRS 10
- Niveau
- Fondamental
- Temps estimé
- ≈ 60 min
- Progression
- 0 / 4 étapes remplies (hors revue)
Contexte
Alvera Group SE (entité fictive) prépare ses comptes consolidés de 20X6. Sa filiale intermédiaire Marvane Holding SA détient 60 % d'Ostrel SAS et 25 % de Pentrix SARL. Vous rédigez la note du service consolidation : qui doit consolider quoi, et que faire du prêt de Marvane à Ostrel ?
Mission
Évaluation du contrôle d'Ostrel et de Pentrix et exemption de Marvane
Objectif du papier de travail
Décrivez l'entité détenue, ses activités pertinentes et les droits de chaque partie, relevez les rendements variables de l'investisseur, puis motivez chaque jugement : pouvoir, contrôle de fait ou droits potentiels, mandant ou mandataire, réévaluation, exemption de la mère. Les pourcentages, honoraires et montants sont des données du cas : aucun seuil n'est présenté comme imposé par la norme, et le contrôle reste un jugement motivé par les faits.
Questions du dossier traitées dans ce papier de travail
- Marvane Holding doit-elle présenter des états financiers consolidés ? Vérifiez chacune des conditions de l'exemption.
- Ostrel : identifiez les activités pertinentes, les droits existants et leur caractère substantif, les rendements variables et le lien, puis concluez sur le contrôle.
- Pentrix : les droits de veto de Marvane lui donnent-ils le pouvoir ? Concluez sur le contrôle.
- Ostrel : calculez l'investissement de Marvane éliminé contre les capitaux propres d'Ostrel et le montant des participations ne donnant pas le contrôle à présenter dans les capitaux propres consolidés.
Documents du dossier
Ouvrez les pièces pour y relever les informations utiles.