Coût d'un régime à prestations définies : rapprochement de l'obligation et des actifs, résultat net, autres éléments du résultat global et réévaluation par solde

Contexte

Sorbane SA (entité fictive), fabricant de meubles, clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Vous préparez le dossier de clôture des avantages du personnel : un régime à cotisations définies et trois régimes de retraite à prestations définies, les avantages à court terme, et les écritures de l'exercice. Le dossier sera relu par l'associé responsable. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.

Mission

Coût et rapprochement du régime des cadres

Objectif du papier de travail

Rapprochez l'obligation et les actifs du régime de l'ouverture à la clôture. Les intérêts nets sont calculés selon IAS 19 (taux de début d'exercice sur le passif net d'ouverture, flux en fin d'exercice par convention du cas) ; les réévaluations sont les écarts entre les soldes de clôture fournis et les soldes calculés. Hypothèses actuarielles, taux et attribution sont des données du cas ; leur choix reste un jugement motivé.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Comment se définit le passif net du régime des cadres, et comment le coût se répartit-il entre résultat net et autres éléments du résultat global ?
• Calculez la prestation attribuée à l'exercice.
• Calculez le coût des services de l'exercice.
• Calculez le passif net d'ouverture.
• Calculez les intérêts sur l'obligation d'ouverture.
• Calculez le produit d'intérêts des actifs du régime.
• Calculez les intérêts nets de l'exercice.
• Rapprochez l'obligation et déterminez la perte actuarielle par solde.
• Calculez le rendement des actifs hors intérêts à partir du rendement réel.
• Rapprochez les actifs et déterminez, par solde, le gain hors intérêts.
• Calculez le coût du régime des cadres en résultat net.
• Calculez la réévaluation nette en autres éléments du résultat global.
• Calculez le passif net de clôture du régime des cadres.
• Comptabilisez le coût des services.
• Comptabilisez les intérêts nets.
• Comptabilisez la réévaluation nette en autres éléments du résultat global.
• Comptabilisez la cotisation de l'employeur au fonds des cadres.
• Les hypothèses actuarielles sont-elles étayées, et l'attribution linéaire est-elle retenue ?

• NoteProfil de la société et conventions du casOuvrir
• TableauÉtat de paie, congés non pris et prime de décembre 20X6Ouvrir
• ContratRèglement du régime « Épargne »Ouvrir
• ExtraitRégime des cadres : règlement et rapport de l'actuaireOuvrir
• ExtraitRelevé du gestionnaire du fonds des cadresOuvrir
• ExtraitRégime de l'atelier : décision du conseil et rapport de l'actuaire du 1er juillet 20X6Ouvrir
• ExtraitRégime de la direction : rapport de l'actuaire et règlementOuvrir
• NoteAvis juridique sur le droit de réduire les cotisationsOuvrir
• FactureFacture d'un cabinet de conseil immobilierOuvrir