Attribution réglée en trésorerie : passif réévalué à chaque clôture, variation en résultat, règlement et écritures

Contexte

Hesperia Holding SA (entité fictive), société mère, et sa filiale Hesperia Services SAS clôturent leurs comptes au 31 décembre 20X6. Plusieurs plans fondés sur des actions appellent chacun un traitement différent : un choix de la contrepartie, deux choix de l'entité, un plan pour les salariés de la filiale, un règlement net pour la retenue d'impôt, un impôt différé et des attributions de remplacement à la suite de l'acquisition de Lumora SA. Vous préparez la note de traitement et les écritures de la société mère.

Mission

Passif du plan L2 de Hesperia

Objectif du papier de travail

Relevez la juste valeur du droit à la clôture (qui reflète les conditions de marché et les conditions autres que d'acquisition), le nombre de droits dont l'acquisition est attendue (qui reflète les conditions de service et de performance hors marché) et la part écoulée de la période d'acquisition. Calculez le passif à la clôture, rapprochez-le du passif d'ouverture, de la charge de la période, de la diminution de juste valeur et de la trésorerie versée, puis préparez les écritures. Les justes valeurs, les nombres et la part écoulée sont des données du cas ; le passif est réévalué jusqu'au règlement.

Questions du dossier traitées dans ce papier de travail

• Plan L2 : calculez le passif au 31 décembre 20X6.

• NoteProfil du groupe et conventions du casOuvrir
• ContratPlan K : directeur financierOuvrir
• Procès-verbalPlans L1 et L2 : règlement au choix de l'entitéOuvrir
• NotePlan M : salariés de la filialeOuvrir
• ContratPlan N : exercice avec règlement netOuvrir
• TableauPlan P : impôt différé et évaluationOuvrir
• NoteAcquisition de Lumora SAOuvrir
• FactureHonoraires d'auditOuvrir