Cas pratiques
Cas pratique
Calder SA (entité fictive) détient des titres de deux sociétés qu'elle n'a pas créées seule : Hanvir SA, qui exploite une usine de traitement, et Kelmar SAS, une plateforme logistique dans laquelle elle souscrit du capital en 20X6. Vous préparez la note de classement de ces deux partenariats.
Votre mission
Pour Hanvir, déterminez quelles parties exercent le contrôle conjoint d'après la règle de décision, puis examinez la forme juridique, les termes contractuels et les autres faits et circonstances pour classer le partenariat ; faites de même pour Kelmar ; dites si l'intention des parties ou l'objet du véhicule change le classement ; comptabilisez la souscription de Calder dans Kelmar, présentez l'effet sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Niveau intermédiaire : les aides restent disponibles, sur demande.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
4 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Calder SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; la règle de décision, les parts et les engagements d'achat sont ceux des accords ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 11) : les engagements d'achat de Hanvir sont exécutoires en droit ; la souscription dans Kelmar est payée en trésorerie ; l'écriture est illustrative.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Seuil de décision de Hanvir | 75 % | |
| Voix de Calder dans Hanvir | 50 % | |
| Voix de Ruvane dans Hanvir | 30 % | |
| Voix de Mistel dans Hanvir | 20 % | |
| Capital de Kelmar | 5 000 000,00 € | |
| Part de Calder dans Kelmar | 40 % | |
| Souscription de Calder dans Kelmar | 2 000 000,00 € | |
| Frais de dépôt de marque | 15 000,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Profil du groupe et conventions du cas
Hanvir SA : pacte d'actionnaires et contrats d'achat
Kelmar SAS : pacte d'associés et souscription
Note sur la dénomination commerciale de la plateforme
9 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.
Travail 1Analyse
Hanvir : quelle combinaison de parties atteint le seuil de décision, et quelles parties exercent le contrôle conjoint ?
Partie 1 · Calcul
Hanvir : quelle combinaison de parties atteint le seuil de décision, et quelles parties exercent le contrôle conjoint ?
Travail 2Jugement professionnel
Hanvir : Mistel exerce-t-elle le contrôle conjoint ? Pourquoi une combinaison unique suffit-elle à conclure ?
Travail 3Analyse
Hanvir : que laissent supposer la forme juridique et les termes du pacte sur les droits des parties ?
Travail 4Jugement professionnel
Hanvir : les autres faits et circonstances modifient-ils le classement ? Quel type de partenariat en résulte ?
Travail 5Analyse
Kelmar : contrôle conjoint, forme juridique, termes et autres faits et circonstances ; quel type de partenariat ?
Travail 6Jugement professionnel
L'intention de la direction de Calder ou l'objet de Hanvir change-t-il le classement ?
Travail 7Écritures
Comptabilisez la souscription de Calder dans Kelmar.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 8Effets sur les états financiers
Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Travail 9Conclusion
Rédigez la conclusion.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 11).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives