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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 11L3 · Avancé

Opérateur conjoint : quote-part des actifs, passifs, produits et charges, vente de la production, passif de location et partie sans contrôle conjoint

5 documents15 travaux≈ 90 min
0 / 17 éléments complétés
Normes
IFRS 11 — Partenariats
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Larzac Énergie SA (entité fictive) exploite avec Mervane SA, Ostrel SA et Pelvane SA, par contrat et sans société, un gazoduc dont les parties se partagent l'actif, les coûts et la production. Vous préparez la comptabilisation de l'exercice 20X6 de Larzac, opérateur conjoint.

Votre mission

Qualifiez l'accord et la situation de Pelvane ; calculez la quote-part de Larzac dans l'actif, la charge et le produit de la vente de la production par l'activité conjointe, puis ses produits totaux ; fixez la base du produit de la vente de sa propre production ; traitez le passif de location ; calculez la quote-part de Pelvane dans la charge ; indiquez la norme applicable à chaque élément ; passez les quatre écritures, présentez leur effet cumulé et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Larzac Énergie SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; les parts de chaque élément sont celles du contrat ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 11) : les passifs conjoints sont répartis selon les mêmes parts que les éléments qu'ils financent ; le traitement de ce que les autres parties rembourseront à Larzac au titre du contrat de location est hors périmètre ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Coût du gazoduc détenu conjointement6 000 000,00 €
Part de Larzac dans le gazoduc et la production40 %
Charges d'exploitation encourues conjointement900 000,00 €
Clé de charges de Larzac45 %
Clé de charges de Pelvane10 %
Droit de Larzac à la production (unités)40 000 unités
Unités reçues par Larzac43 000 unités
Unités livrées aux clients de Larzac36 000 unités
Prix de vente à l'unité25,00 €
Produit de la vente de la production propre900 000,00 €
Ventes directes de l'activité conjointe à des tiers1 200 000,00 €
Part de Larzac dans ces ventes40 %
Passif de location du compresseur300 000,00 €
Formation du personnel18 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer5

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Contrat du gazoduc de Sorvane

  • Production et ventes de la période

  • Contrat de location du compresseur

  • Facture de formation du personnel

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      15 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Quel est le type de partenariat, qui exerce le contrôle conjoint, et quelle est la situation de Pelvane ?

      2. Travail 2Calcul

        Calculez la quote-part de Larzac dans l'actif détenu conjointement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la quote-part de Larzac dans l'actif détenu conjointement.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      3. Travail 3Calcul

        Calculez la quote-part de Larzac dans la charge encourue conjointement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la quote-part de Larzac dans la charge encourue conjointement.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Calcul

        Calculez la quote-part de Larzac dans le produit de la vente de la production par l'activité conjointe.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la quote-part de Larzac dans le produit de la vente de la production par l'activité conjointe.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      5. Travail 5Jugement professionnel

        Sur quelle base comptabiliser le produit de la vente de la production propre de Larzac : droit à la production ou transfert aux clients ?

      6. Travail 6Calcul

        Calculez les produits totaux de Larzac.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les produits totaux de Larzac.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      7. Travail 7Jugement professionnel

        Qui comptabilise le passif du contrat de location du compresseur, et pour quel montant ?

      8. Travail 8Calcul

        Pelvane : calculez sa quote-part de la charge encourue conjointement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Pelvane : calculez sa quote-part de la charge encourue conjointement.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      9. Travail 9Analyse

        Quelle norme s'applique à chaque actif, passif, produit et charge de Larzac ?

      10. Travail 10Écritures

        Comptabilisez la quote-part de l'actif détenu conjointement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      11. Travail 11Écritures

        Comptabilisez la quote-part de la charge encourue conjointement.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      12. Travail 12Écritures

        Comptabilisez le produit de la vente de la production propre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      13. Travail 13Écritures

        Comptabilisez la quote-part du produit de la vente de la production par l'activité conjointe.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      14. Travail 14Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des quatre écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      15. Travail 15Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 17).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 11 §20
      • IFRS 11 §21
      • IFRS 11 §23