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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 12 · IAS 28L3 · Avancé

Entreprise associée et coentreprise significatives : information résumée individuelle, rapprochement avec la valeur comptable, part non comptabilisée des pertes, engagements et interaction avec IFRS 11 et IAS 28

6 documents11 travaux≈ 90 min
0 / 12 éléments complétés
Normes
IFRS 12 — Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entitésIAS 28 — Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Brelmar Group SA (entité fictive) détient 30 % de l'entreprise associée Marlen SA, 50 % de la coentreprise Tosca SAS et 30 % de l'entreprise associée Valdec SA, dont l'investissement est ramené à zéro. Vous préparez les notes d'IFRS 12 de l'exercice 20X6.

Votre mission

Pour Marlen et Tosca, calculez la quote-part de l'actif net résumé et rapprochez-la de la valeur comptable de l'intérêt ; calculez la part cumulée non comptabilisée des pertes de Valdec ; indiquez comment fournir l'information résumée, les engagements et les passifs éventuels ; comptabilisez le dividende reçu de Marlen, présentez son effet et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Brelmar Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 12) : les valeurs comptables viennent de la mise en équivalence d'IAS 28, le goodwill et les ajustements sont des données du cas et le plafonnement des pertes d'IAS 28 est hors périmètre ; l'écriture est illustrative.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Actif net résumé de Marlen5 000 000,00 €
Part de Brelmar dans Marlen30 %
Goodwill compris dans l'intérêt dans Marlen200 000,00 €
Ajustements en augmentation (Marlen)50 000,00 €
Valeur comptable présentée de l'intérêt dans Marlen1 750 000,00 €
Dividendes reçus de Marlen90 000,00 €
Actif net résumé de Tosca3 200 000,00 €
Part de Brelmar dans Tosca50 %
Ajustement en diminution (Tosca)100 000,00 €
Valeur comptable présentée de l'intérêt dans Tosca1 500 000,00 €
Engagement de capital envers Tosca400 000,00 €
Quote-part du passif éventuel de Tosca60 000,00 €
Perte de Valdec150 000,00 €
Part de Brelmar dans Valdec30 %
Part cumulée non comptabilisée à l'ouverture120 000,00 €
Part non comptabilisée de la période45 000,00 €
Frais d'ouverture de compte3 500,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Marlen SA : information résumée et valeur comptable

  • Tosca SAS : information résumée, engagements et passifs éventuels

  • Valdec SA : pertes non comptabilisées

  • Note de la direction sur la présentation

  • Ouverture d'un compte bancaire du groupe

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      11 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Marlen et Tosca sont-elles significatives, et comment fournir leur information résumée ?

      2. Travail 2Calcul

        Marlen : calculez la quote-part de l'actif net résumé.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Marlen : calculez la quote-part de l'actif net résumé.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      3. Travail 3Calcul

        Marlen : rapprochez l'information résumée de la valeur comptable de l'intérêt.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Marlen : rapprochez l'information résumée de la valeur comptable de l'intérêt.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      4. Travail 4Calcul

        Tosca : calculez la quote-part de l'actif net résumé.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Tosca : calculez la quote-part de l'actif net résumé.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      5. Travail 5Calcul

        Tosca : rapprochez l'information résumée de la valeur comptable de l'intérêt.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Tosca : rapprochez l'information résumée de la valeur comptable de l'intérêt.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      6. Travail 6Calcul

        Valdec : calculez la part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Valdec : calculez la part cumulée non comptabilisée des pertes à la clôture.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      7. Travail 7Analyse

        Comment présenter les engagements, les passifs éventuels et les restrictions relatifs à Tosca ?

      8. Travail 8Écritures

        Comptabilisez le dividende reçu de Marlen.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      9. Travail 9Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers consolidés ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

      10. Travail 10Analyse

        Comment se répartissent IFRS 11, IAS 28 et IFRS 12 pour la coentreprise et l'entreprise associée ?

      11. Travail 11Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 12).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 12 §B12
      • IFRS 12 §B14
      • IFRS 12 §22
      • IFRS 12 §23