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Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 2L3 · Avancé

Droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie : passif réévalué, effet des conditions (modification de 2016), prestataire externe et informations

6 documents14 travaux≈ 90 min
0 / 19 éléments complétés
Normes
IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Maridan SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre. Le 1er janvier 20X6, elle a attribué à 50 dirigeants des droits à l'appréciation d'actions payables en trésorerie ; elle a aussi rémunéré en actions un cabinet de conseil. Vous préparez le tableau du passif de 20X6 à 20X8, les écritures et les informations à fournir.

Votre mission

Classez les droits et dites comment les conditions de service et de marché sont prises en compte ; calculez le passif aux clôtures de 20X6, de 20X7 et à la date de règlement de 20X8 ; calculez la charge de chaque exercice et la diminution de juste valeur de 20X8 ; rapprochez le passif d'ouverture et de clôture ; mesurez la rémunération du cabinet de conseil et dites pourquoi on ne retient pas la juste valeur des actions ; comptabilisez les quatre écritures et présentez l'effet cumulé ; énumérez les informations à fournir et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Maridan SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; les justes valeurs par droit sont celles de l'évaluation à chaque clôture, données du cas ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 2) : la juste valeur totale attendue est le produit de la juste valeur du droit par le nombre de droits attendus, la part écoulée est donnée en pourcentage, et la modification de juin 2016 s'applique sur toute la période ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Dirigeants bénéficiaires50 unités
Droits par dirigeant100 unités
Droits attendus au 31/12/20X64 500 unités
Juste valeur du droit au 31/12/20X69,00 €
Part écoulée de la période d'acquisition au 31/12/20X650 %
Droits acquis au 31/12/20X74 600 unités
Juste valeur du droit au 31/12/20X712,00 €
Part écoulée de la période d'acquisition au 31/12/20X7100 %
Juste valeur du droit à la date de règlement10,00 €
Passif d'ouverture de 20X6 et passif après règlement : néant0,00 €
Actions remises au cabinet1 200 unités
Cours de l'action à la réception des services14,00 €
Prix habituel des services18 000,00 €
Prime d'assurance9 800,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Règlement des droits à l'appréciation d'actions

  • Évaluations et estimations à chaque date

  • Contrat avec le cabinet de conseil

  • Rapport d'évaluation des droits

  • Prime d'assurance

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      14 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Jugement professionnel

        Classez les droits et dites comment les conditions de service et de marché sont prises en compte.

      2. Travail 2Calcul

        Calculez le passif au 31 décembre 20X6.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le passif au 31 décembre 20X6.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Juste valeur totale attendue au 31/12/20X6 (4 500 × 9)

      3. Travail 3Calcul

        Calculez le passif au 31 décembre 20X7.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le passif au 31 décembre 20X7.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Juste valeur totale au 31/12/20X7 (4 600 × 12)

      4. Travail 4Calcul

        Calculez le passif à la date de règlement de 20X8.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le passif à la date de règlement de 20X8.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Juste valeur totale à la date de règlement (4 600 × 10)

      5. Travail 5Analyse

        Calculez la charge de 20X6 et de 20X7 et la diminution de juste valeur de 20X8.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la charge de 20X6 et de 20X7 et la diminution de juste valeur de 20X8.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Diminution de juste valeur de 20X8 (55 200 − 46 000)

      6. Travail 6Calcul

        Rapprochez le passif de clôture de 20X7 et de 20X8 avec le passif d'ouverture.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Rapprochez le passif de clôture de 20X7 et de 20X8 avec le passif d'ouverture.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Passif après règlement 20X8 (55 200 − 9 200 − 46 000)

      7. Travail 7Analyse

        Mesurez la rémunération du cabinet de conseil et comparez-la à la juste valeur des actions remises.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Mesurez la rémunération du cabinet de conseil et comparez-la à la juste valeur des actions remises.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      8. Travail 8Écritures

        Comptabilisez la charge de 20X6.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      9. Travail 9Écritures

        Comptabilisez la charge de 20X7.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      10. Travail 10Écritures

        Comptabilisez la diminution de juste valeur de 20X8.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      11. Travail 11Écritures

        Comptabilisez le règlement en trésorerie de 20X8.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      12. Travail 12Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des quatre écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      13. Travail 13Analyse

        Quelles informations préparer pour les notes, et quel montant cumulé retrouve-t-on dans la trésorerie versée ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Quelles informations préparer pour les notes, et quel montant cumulé retrouve-t-on dans la trésorerie versée ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      14. Travail 14Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 19).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 2 §30
      • IFRS 2 §13
      • IFRS 2 §44
      • IFRS 2 §47
      • IFRS 2 §50
      • IFRS 2 §51