Aller au contenu principal
IFRS Academy

CERTYNEX IFRS ACADEMY

Rechercher dans l'Académie

Accueil
Mon parcours
Exercices & Quiz
Cas pratiques
Workpapers
Examens
Ma progression

Cas pratiques

Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 3L3 · Avancé

Contrepartie éventuelle et période d'évaluation : classement, juste valeur initiale, réévaluation, passif éventuel, actif d'indemnisation et ajustements rétrospectifs

6 documents21 travaux≈ 120 min
0 / 24 éléments complétés
Normes
IFRS 3 — Regroupements d'entreprises
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Brevalis Group SA (entité fictive) a acquis Soren Analytics SAS le 1er octobre 20X6 contre de la trésorerie et trois compléments de prix. Vous suivez la comptabilisation du regroupement après la date d'acquisition : compléments de prix, informations reçues pendant et après la période d'évaluation, litige repris et indemnité des vendeurs.

Votre mission

Classez les compléments, calculez la juste valeur initiale du complément A, la contrepartie totale et les variations de juste valeur ; traitez le règlement du complément B ; datez la période d'évaluation, traitez les trois informations et calculez l'ajustement du goodwill ; analysez le litige repris, son évaluation ultérieure et l'actif d'indemnisation ; comptabilisez les neuf écritures demandées, présentez leur effet et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Brevalis Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre. Elle a acquis le 1er octobre 20X6 la totalité de Soren Analytics SAS. Conventions du cas : montants en EUR, arrondis au centime ; scénarios, probabilités, taux d'actualisation et justes valeurs sont des données du cas ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 3) : la juste valeur initiale d'un complément de prix payable en trésorerie est estimée par la moyenne pondérée des paiements possibles, actualisée au taux donné, méthode qui n'est pas la seule possible ; le recouvrement de l'indemnité n'est pas mis en doute (la limite contractuelle s'applique selon IFRS 3) ; le taux d'impôt de l'ajustement est de 25 % ; les écritures sont illustratives, les ajustements étant portés au goodwill.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Trésorerie payée à la clôture2 000 000,00 €
Complément A : paiement du scénario 1 (aucun)0,00 €
Complément A : probabilité du scénario 130 %
Complément A : paiement du scénario 2400 000,00 €
Complément A : probabilité du scénario 250 %
Complément A : paiement du scénario 3800 000,00 €
Complément A : probabilité du scénario 320 %
Taux d'actualisation du complément A8 %
Nombre de périodes jusqu'au paiement du complément A2 unités
Complément C : juste valeur initiale120 000,00 €
Complément B : juste valeur initiale (capitaux propres)150 000,00 €
Complément A : juste valeur au 31 décembre 20X6340 000,00 €
Complément C : juste valeur au 31 décembre 20X690 000,00 €
Titres du complément B : juste valeur au règlement190 000,00 €
Goodwill provisoire au 31 décembre 20X61 350 000,00 €
Diminution de la juste valeur de la relation clients à la date d'acquisition60 000,00 €
Diminution du passif d'impôt différé15 000,00 €
Passif du litige fournisseur existant à la date d'acquisition80 000,00 €
Montant de l'observation du contrôle fiscal reçue après la période25 000,00 €
Juste valeur initiale du passif éventuel repris90 000,00 €
Plafond de l'indemnité des vendeurs60 000,00 €
Montant du passif selon IAS 37 au 31 décembre 20X670 000,00 €
Croissance annuelle attendue du marché12 %

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Contrat d'acquisition de Soren Analytics SAS : prix et compléments de prix

  • Évaluations au 31 décembre 20X6 et au règlement

  • Suivi de la période d'évaluation

  • Litige repris et clause d'indemnisation des vendeurs

  • Prévisions de croissance du marché

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      21 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Comment classer les compléments A, B et C, et à quelle valeur entrent-ils dans la contrepartie ?

      2. Travail 2Calcul

        Calculez l'estimation pondérée des paiements possibles du complément A.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'estimation pondérée des paiements possibles du complément A.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      3. Travail 3Calcul

        Calculez la juste valeur initiale du complément A (valeur actualisée).

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la juste valeur initiale du complément A (valeur actualisée).

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      4. Travail 4Calcul

        Calculez la contrepartie transférée totale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la contrepartie transférée totale.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      5. Travail 5Calcul

        Calculez la variation de juste valeur des compléments A et C au 31 décembre 20X6.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la variation de juste valeur des compléments A et C au 31 décembre 20X6.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Baisse de juste valeur du complément C (profit)

      6. Travail 6Analyse

        Où comptabiliser les variations des compléments A et C, et que faire du complément B lors de son règlement ?

      7. Travail 7Analyse

        Datez la période d'évaluation et traitez chacune des trois informations reçues.

      8. Travail 8Calcul

        Calculez l'ajustement du goodwill de la période d'évaluation (passif identifié, baisse de l'actif, baisse de l'impôt différé) et le goodwill ajusté.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'ajustement du goodwill de la période d'évaluation (passif identifié, baisse de l'actif, baisse de l'impôt différé) et le goodwill ajusté.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Goodwill ajusté

      9. Travail 9Analyse

        Le litige repris doit-il être comptabilisé à la date d'acquisition alors que la sortie de ressources n'est pas probable ?

      10. Travail 10Calcul

        Évaluez le passif éventuel au 31 décembre 20X6 après sa comptabilisation initiale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Évaluez le passif éventuel au 31 décembre 20X6 après sa comptabilisation initiale.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      11. Travail 11Calcul

        Calculez l'actif d'indemnisation à comptabiliser.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'actif d'indemnisation à comptabiliser.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      12. Travail 12Écritures

        Comptabilisez le complément A en passif à la date d'acquisition.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      13. Travail 13Écritures

        Comptabilisez le complément C en passif et le complément B en capitaux propres à la date d'acquisition.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 2

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 2 sur 2

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      14. Travail 14Écritures

        Comptabilisez la hausse de juste valeur du complément A.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      15. Travail 15Écritures

        Comptabilisez la baisse de juste valeur du complément C.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      16. Travail 16Écritures

        Comptabilisez le règlement en titres du complément B.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      17. Travail 17Écritures

        Comptabilisez le passif éventuel repris à la date d'acquisition.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      18. Travail 18Écritures

        Comptabilisez l'actif d'indemnisation.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      19. Travail 19Écritures

        Comptabilisez l'ajustement de la période d'évaluation.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        4. Ligne 4

        TotauxDébit0Crédit0
      20. Travail 20Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des neuf écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      21. Travail 21Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 24).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 3 §40
      • IFRS 3 §58
      • IFRS 3 §50
      • IFRS 3 §23
      • IFRS 3 §27
      • IFRS 3 §28
      • IFRS 3 §57
      • IFRS 3 §39
      • IFRS 3 §45
      • IFRS 3 §24
      • IFRS 3 §54
      • IFRS 3 §56