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IAS 1Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIAS 1L3 · Avancé

Classement courant ou non courant d'emprunts assortis de covenants, reclassement et informations

8 documents10 travaux≈ 90 min
0 / 11 éléments complétés
Normes
IAS 1 — Présentation des états financiers
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Tavelle SA (entité fictive), société de logistique, clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; les états financiers sont autorisés à la publication le 12 mars 20X7. Elle a trois emprunts bancaires dont deux assortis de covenants. Vous préparez le classement de chaque emprunt, l'écriture de reclassement, le total des passifs courants et l'information à fournir. Cette norme s'applique jusqu'à l'application d'IFRS 18 (exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027) ; le cours IFRS 18 présente ce qui change.

Votre mission

Pour l'emprunt A, calculez la partie non courante et jugez le droit de différer ; pour l'emprunt B, calculez la partie non courante avant l'effet du covenant, jugez le droit de différer, tenez compte de la dispense obtenue en février et comptabilisez le reclassement ; pour l'emprunt C, jugez l'effet de l'intention de la direction ; calculez le total des passifs courants ; indiquez l'information à fournir sur l'emprunt A ; présentez l'effet sur les états financiers ; concluez.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

8 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Tavelle SA (entité fictive) exploite des entrepôts et clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; sa monnaie fonctionnelle est l'euro. Conventions du cas : montants en EUR ; les ratios sont exprimés en multiples ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à la norme) : l'écriture est illustrative ; aucune présentation par ordre de liquidité. Cette norme s'applique jusqu'à l'application d'IFRS 18 (exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027).

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Encours de l'emprunt A3 600 000,00 €
Échéance de l'emprunt A dans les 12 mois450 000,00 €
Limite du ratio de l'emprunt A (multiple)3,5 unités
Ratio au 31 décembre 20X6 (multiple)2,9 unités
Encours de l'emprunt B2 000 000,00 €
Échéance de l'emprunt B dans les 12 mois400 000,00 €
Couverture des intérêts exigée (multiple)4 unités
Couverture des intérêts au 31 décembre 20X6 (multiple)3,4 unités
Fournisseurs et autres dettes courantes1 250 000,00 €
Charges à payer310 000,00 €
Parties des emprunts à moins de 12 mois850 000,00 €
Passifs courants selon le projet d'état de la situation financière4 010 000,00 €
Encours de l'emprunt C700 000,00 €
Ratio prévu au 31 mars 20X73,2 unités
Ratio prévu au 30 septembre 20X73,3 unités

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer8

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Emprunt A : banque Vanlis

  • Emprunt B : banque Kordal

  • Lettre de dispense de la banque Kordal

  • Autres passifs courants

  • Emprunt C : facilité renouvelable

  • Note de trésorerie : prévisions de covenants

  • Relevé d'un emprunt remboursé en 20X5

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      10 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Calcul

        Emprunt A : calculez la partie non courante.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Emprunt A : calculez la partie non courante.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      2. Travail 2Jugement professionnel

        Emprunt A : l'entité a-t-elle le droit de différer le règlement à la clôture ?

      3. Travail 3Calcul

        Emprunt B : calculez la partie non courante avant l'effet du covenant.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Emprunt B : calculez la partie non courante avant l'effet du covenant.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Jugement professionnel

        Emprunt B : l'entité a-t-elle le droit de différer à la clôture, compte tenu de la dispense de février ?

      5. Travail 5Écritures

        Comptabilisez le reclassement de l'emprunt B en courant.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      6. Travail 6Jugement professionnel

        Emprunt C : l'intention de rembourser en septembre 20X7 change-t-elle le classement ?

      7. Travail 7Calcul

        Calculez le total des passifs courants.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le total des passifs courants.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      8. Travail 8Analyse

        Quelle information fournir sur l'emprunt A, classé en non courant mais soumis à un covenant ?

      9. Travail 9Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet du reclassement sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

      10. Travail 10Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 11).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IAS 1 §60
      • IAS 1 §69
      • IAS 1 §72A
      • IAS 1 §72B
      • IAS 1 §76ZA